DISPOSITIONS FINANCIERES

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1 DISPOSITIONS FINANCIERES Saison - Echéancier financier 1 Barème Administratif 2 Barème Licences 3 Barème Sportif 4 Barème Disciplinaire Echéancier financier date 30-juin-15 Libellé AFFILIATIONS Modalités Suivant document FFBB 30-sept.-15 1er ACOMPTE 50 % du montant de la facture licence FFBB 31-oct. Avance frais arbitrage sept à dec calculée sur frais N-1 Cotisation Départementale Engagement des équipes 31-déc.-15 2ème ACOMPTE 25% du montant de la facture licence FFBB 31-janv. Avance frais arbitrage janv à avril calculée sur frais N-1 Engagement Nouvelles équipes Pénalités de septembre à décembre 31-mars-16 3ème ACOMPTE 25% du montant de la facture licence FFBB 31-mai avr. Décompte Final 30-juin Avance frais arbitrage mai à juin calculée sur frais N-1 Pénalités de janvier à mars Solde facture licence FFBB Pénalités d'avril à fin de saison Récap. frais arbitrage payés et ajustés sur les acomptes demandés Autres(Feuilles de marque, Mutation, Notification ) Payable à 30 jours date de FACTURES Concerne Dossier discipline, formation, achats,etc. Les réglements se font à l'ordre du COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL, par chèques ou virements Privilégiez si possible le virement bancaire auprès du Crédit Mutuel Merci de préciser votre code club 0267

2 AFFILIATIONS (suivant dispositions financières FFBB) Nouvelles associations uniquement abonnement revue 75,60 Associations de - 50 licenciés dont 1 abonnement 146,00 Associations de + 50 licenciés dont 2 abonnements 221, COTISATION " MEMBRES de droits (associations affiliées FFBB) " MEMBRES ACTIFS DU COMITE (licenciés FFBB- Hors Association) CD DROITS D'ENGAGEMENT PAR EQUIPE SENIORS JUNIORS - U 20 CADETS - U 17 MINIMES - U 15 BENJAMINS - U 13 POUSSIN - U 11 MOINS DE 9 ANS - U 9 60,00 35, AUTRES FRAIS SUR LICENCE Duplicata de licence (1 équipe complète - 10 joueurs) Duplicata par licence Imprimés FFBB (mutation ) 004 BLOC FEUILLES DE MARQUES 1,00 3,50 7, RETARD DE PAIEMENT supplément de 10 % du montant de l'impayé 006 ARBITRAGE ARBITRES DESIGNES - GESTION CD67 1 -Indemnités de match catégories SENIORS EN EM PEM HM EF arbitres 26,00 SENIORS AUTRES 24,00 U20 - U19 -U18 U17 -U16 U15 - U14 18,50 U13 - U 12 17,50 U11 - U10 Designés 2 - Indemnités kilométriques 0,36 / KMS ALLER + RETOUR (à ajouter à l'indemnité de match) (pour les matches couplés, l'indemnité KMS est répartie sur le nombre de matches. 008 INDEMNITES FORFAITAIRES PAR ARBITRE NON DESIGNES PAR LA CDO POUR TOUTES LES CATEGORIES Arbitrage à 2, l'indemnité du match est à 20, à diviser entre les 2 clubs en présence.

3 LICENCES (hors assurance) Type Part CD67 LRABB FFBB TOTAL SENIORS JC 11,20 7,70 22,60 41,50 U20 - U19 - U18 JC 11,20 7,70 22,60 41,50 U17 - U16 JC 9,65 5,75 22,60 38,00 U15 - U14 JC 8,60 5,25 14,05 27,90 U13 -U12 JC 6,35 4,50 14,05 24,90 U11 - U10 JC 6,00 2,80 10,95 19,75 U9 - U8 JC 6,00 2,80 10,95 19,75 U7 JC 5,00 2,80 10,95 18,75 Dirigeants DC 6,00 4,50 12,50 23,00 Officiels OC 6,00 4,50 12,50 23,00 Techniciens TC 6,00 4,50 12,50 23,00 Loisirs JL 4,75 1,70 17,40 23, DROIT DE MUTATION (s'ajoute au prix de la licence) SENIORS JC1 C2 31,60 31,40 35,00 98,00 U20 - U19 - U18 JC1 C2 31,60 31,40 35,00 98,00 U17 - U16 JC1 C2 24,00 24,00 35,00 83,00 U15 - U14 JC1 C2 23,00 22,50 18,00 63,50 U13 -U12 JC1 C2 51,00 0,00 0,00 51,00 U11 - U10 JC1 C2 51,00 0,00 0,00 51,00 U9 - U8 JC1 C2 0,00 0,00 0,00 0,00 U7 JC1 C2 0,00 0,00 0,00 0,00 Dirigeants DC1 C2 0,00 22,80 0,00 22,80 Officiels OC1 C2 18,70 22,80 20,50 62,00 Techniciens TC1 C2 18,70 22,80 20,50 62, DROIT POUR LICENCE (s'ajoute T au prix de la licence) U20 - U19 - U18 JT 15,50 12,70 0,00 28,20 U17 - U16 JT 10,50 12,70 0,00 23,20 U15 - U14 JT 5,50 14,60 0,00 20,10 U13 -U12 JT 5,50 0,00 0,00 5,50 U11 - U10 JT 0,00 0,00 0,00 0,00 U9 - U8 JT 0,00 0,00 0,00 0,00 U7 JT 0,00 0,00 0,00 0, ASSURANCES Option A Option B Option C 3,70 9,50 Soit Option A +0,50 Soit Option B +0,50

4 PENALITES CHAMPIONNAT 004 DEROGATION DE DATE TOUTES CATEGORIES :dérogation arrivée au plus tard 15 jours avant la nouvelle date GRATUIT DEMANDE DEROGATION JEUNES (U 11 à U 20) RENCONTRE NON JOUEE ET REFIXEE DANS LES 12 JOURS Au-delà des 12 jours le forfait est appliqué d'office. SENIORS Dans le cas des rencontres reportées, c est la date initiale prévue au calendrier qui fait foi 005 FORFAITS JEUNES U11 à U 20 Forfait simple Forfait général 60,00 SENIORS Forfait simple 60,00 Forfait général 1 Pénalités augmentées des frais d'arbitrage pour le club en forfait 006 ABSENCE D'OFFICIELS Absence Officiels de table de marque OTM : JEUNES U11 à U 20 5,00 SENIORS CHAMPIONNAT A OBLIGATION Absence Responsable de l organisation : JEUNES U11 à U 20 SENIORS 007 NON RESPECT DES DELAIS et/ou DOCUMENTS INCOMPLETS DOCUMENT INCOMPLET-ERRONE TOUT DOCUMENT HORS DELAIS (Concerne :affiliations, engagements, listes de brûlage, calendriers, résultats, feuilles de marque, inscriptions etc) 008 CHARTE ARBITRAGE Mise en place charte FFBB 009 AUTRES PENALITES Licence manquante U 11 à U 20 (par licence, maximum 24,00) 8,00 Licence manquante senior (par licence, maximum 48,00) 16,00 Rencontre fixée sans accord du Comité départemental + (sanction sportive) 100,00 Copie feuilles de marque Championnat de France non envoyée au CD67 Absence à la réunion d'entraineurs jeunes Pré-saison Absence d une équipe après engagement journée Mini-basket 25,00 Absence à l'assemblée Générale 100,00

5 FAUTES TECHNIQUES 001 JOUEURS ET ENTRAINEURS T ou C 1 ère Faute 2 ème Faute 3 ème Faute 4 ème Faute 5 ème Faute 6 ème Faute et plus 100,00 200,00 250,00 Pour la 4ème- 6ème FAUTE et + supplément ouverture dossier discipline 002 FAUTES TECHNIQUES BANCS B Faute Technique B Les sanctions financières des FT Joueurs et Entraîneurs sont cumulables, à tous les niveaux et toutes les compétitions 003 AMENDES DISCIPLINAIRES - Joueur sous fausse licence (dossier de discipline + sanction sportive) 300,00 - Non licencié participant à une rencontre : Joueur (+sanction sportive) Entraîneur (+sanction sportive Assistant de table de marque : Seniors Assistant de table de marque : U 11 à U ,00 80,00 25,00 - Autres: Rencontre perdue par pénalité (+sanction sportive) Feuille de marque falsifiée après signature de l'arbitre Retard réception rapport Notification (envoi courrier avec AR) Dossier discipline -Frais d'ouverture Dossier discipline -Frais instruction Appel d'une décision administrative (fixé par la FFBB ) Cautionnement d'appel disciplinaire (fixé par la FFBB ) 300,00 50,00 375,00 3