Ordre du jour adopté de la Séance publique
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1 AFRICAN UNION UNION AFRICAINE UNIÃO AFRICANA African Commission on Human & Peoples Rights Commission Africaine des Droits de l Homme & des Peuples Rev Bijilo Annex Layout, Kombo North District, Western Region, P. O. Box 673, Banjul, The Gambia Tel: (220) / ; Fax: (220) au-banjul@africa-union.org; Web 59 ème SESSION ORDINAIRE DE LA COMMISSION AFRICAINE DES DROITS DE L HOMME ET DES PEUPLES (21 octobre - 04 novembre 2016) Banjul, Gambie Ordre du jour adopté de la Séance publique Jour 1 : Vendredi 21 octobre 2016 Point 1 09h00 13h00 Cérémonie d ouverture conjointe (Séance publique) Point 2 13h00 13h30 Adoption de l Ordre du jour (Séance privée) Fin des travaux de la première journée Jour 2 : Samedi 22 octobre 2016 Point 3 Dialogue sur les droits de l homme : 09h00 11h00 Panel 1 : Ratification et intégration dans la législation interne des instruments des droits de l homme de l UA 11h00 11h30 Point 3 (suite) 11h30 13h30 Panel 2 : Mise en œuvre des Décisions des Organes de l UA ayant un mandat des droits de l homme 1
2 13h30 14h30 Point 3 (suite) 14h30 14h30 Panel 3 : Synergie et Coordination 16h30-16h45 16h45 18h45 Panel 4 : Droits de l homme et justice transitionnelle Fin des travaux de la deuxième journée Jour 3 : Dimanche 23 octobre h00 14h30 Point 4 14h30 16h00 16h00 17h30 17h30 17h45 La contribution des Mécanismes Spéciaux de la CADHP au renforcement des droits de la femme en Rapporteure spéciale sur les droits de la femme en Groupe de travail sur les populations/communautés autochtones en PAUSE THE/CAFÉ Fin des travaux de la troisième journée Jour 4 : Lundi 24 octobre h00 10h30 10h30 11h00 Rapporteure spéciale sur les réfugiés, les demandeurs d asile, les migrants et les personnes déplacées en Comité pour la prévention de la torture en PAUSE THE/CAFÉ 11h15 12h15 Comité pour la prévention de la torture en (suite) 2
3 12h15 13h30 Groupe de travail sur les industries extractives, l environnement et les violations des droits de l homme en 15h00 15h15 Groupe de travail sur les industries extractives, l environnement et les violations des droits de l homme en (suite) 15h15-16h45 16h45-17h00 Groupe de travail sur les droits économiques, sociaux et culturels en Fin des travaux de la quatrième journée Jour 5 : Mardi 25 octobre h00 10h30 10h30 11h00 Rapporteur spécial sur les prisons, les conditions de détention et l action policière en Comité sur la protection des personnes vivant avec le VIH (PVVIH) et des personnes à risque, vulnérables et affectées par le VIH en 11h15-12h15 Comité sur la protection des personnes vivant avec le VIH (PVVIH) et des personnes à risque, vulnérables et affectées par le VIH en (suite) 12h15-13h30 Rapporteure spéciale sur la liberté d expression et l accès à l information en 3
4 15h00 15h15 15h15 16h45 Rapporteure spéciale sur la liberté d expression et l accès à l information en (suite) Rapporteure spéciale sur les défenseurs des droits de l homme en 16h45 17h15 17h15 17h30 Groupe de travail sur les droits des personnes âgées et des personnes handicapées en Fin des travaux de la cinquième journée Jour 6 : Mercredi 26 octobre h00 10h00 Groupe de travail sur les droits des personnes âgées et des personnes handicapées en (suite) 10h00 11h00 Groupe de travail sur la peine de mort et les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires en 11h15 11h45 11h45 13h15 13h15 13h30 Groupe de travail sur la peine de mort et les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires en (suite) Panel des Jeunes Adoption des déclarations/conclusions Point 5 15h00 16h00 Rapport de la Présidente du Groupe de travail sur les Communications 4
5 Point 6 16h00 17h00 Relations et coopération avec les Institutions nationales des droits de l homme (INDH) et les Organisations non gouvernementales (ONG) a) Relations et coopération entre la CADHP et les INDH - Examen des demandes des INDH pour l octroi du statut d affilié Point 7 17h00 17h30 b) Relations et coopération entre la CADHP et les ONG - Examen des demandes des ONG pour l octroi du statut d observateur Point sur la soumission des Rapports des Etats Parties Point 8 17h30 18h30 - Présentation de l Etat (1h) - Commissaire Rapporteur (15 min) - Chaque Commissaire (10 min) - Réponse de l Etat (2h) - Observations finales du Commissaire Rapporteur et de la Présidente (10 min) i. Rapport de la République de Maurice - Présentation de l Etat (1h) 18h30 19h00 Fin des travaux de la sixième journée Jour 7 : Jeudi 27 octobre h00 10h55 Rapport de la République de Maurice (suite) - Commissaire Rapporteur (15 min) - Chaque Commissaire (10 min) 5
6 11h15 13h30 ii. Rapport de la République de Côte d Ivoire - Présentation de l Etat (1h) - Commissaire Rapporteur (15 min) 15h00 15h40 Point 9 Rapport de la République de Côte d Ivoire (suite) - Chaque Commissaire (10 min) Rapports d activités de la Présidente, de la Vice-Présidente, des Membres de la Commission et des Mécanismes spéciaux (Présentations : 20 min., Interventions : Etats 5 min., ONG & INDH 3 min.) 15h40 16h40 (i) (ii) (iii) (iv) (v) (vi) (vii) Présidente & Rapporteure spéciale sur la liberté d expression et l accès à l information en Vice-Présidente & Présidente du Groupe de travail sur les populations/communautés autochtones en Rapporteure spéciale sur les droits de la femme en Rapporteure spéciale sur les défenseurs des droits de l homme en Rapporteur spécial sur les prisons, les conditions de détention et l action policière en Rapporteure spéciale sur les réfugiés, les demandeurs d asile, les personnes déplacées et les migrants en Présidente du Groupe de travail sur les droits des personnes âgées et des personnes handicapées en (viii) Président du Groupe de travail sur les industries extractives, l environnement et les violations des droits de l homme en (ix) Présidente du Groupe de travail sur la peine de mort et les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires en 6
7 (x) (xi) (xii) Président du Comité pour la prévention de la torture en Présidente du Comité sur la protection des droits des personnes vivant avec le VIH et des personnes à risque, vulnérables et affectées par le VIH en Présidente du Groupe de travail sur les droits économiques, sociaux et culturels en (xiii). Point 9 (suite) 16h40 17h40 17h40-17h55 Rapports d activités de la Présidente, de la Vice-présidente, des Membres de la Commission et des Mécanismes spéciaux (suite) Fin des travaux de la septième journée Jour 8 : Vendredi 28 octobre h00 11h00 Rapport de la République de Maurice (suite) - Réponse de l Etat (2h) 11h15 11h25 11h25 13h35 Rapport de la République de Maurice (suite) - Observations finales du Commissaire Rapporteur et de la Présidente (10 min) Rapport de la République de Côte d Ivoire (suite) - Réponse de l Etat (2h) - Observations finales du Commissaire Rapporteur et de la Présidente (10 min) Fin des travaux de la huitième journée 7
8 Jour 9 : Samedi 29 octobre 2016 Point 9 (suite) 09h00 11h00 Rapports d activités de la Présidente, de la Vice-présidente, des Membres de la Commission et des Mécanismes spéciaux (suite) Point 9 (suite) 11h15 13h30 Rapports d activités de la Présidente, de la Vice-présidente, des Membres de la Commission et des Mécanismes spéciaux (suite) Point 9 (suite) 15h00 17h45 17h45-18h00 Rapports d activités de la Présidente, de la Vice-présidente, des Membres de la Commission et des Mécanismes spéciaux (suite) Fin des travaux de la neuvième journée Suspension de la Séance publique, reprise prévue le 4 novembre 2016 Jour 15 : Dimanche 4 novembre 2016 Cérémonie de Clôture 14h30 17h30 17h30 18h00 Lecture du Communiqué final et Cérémonie de clôture Conférence de presse FIN DE LA 59 ème SESSION ORDINAIRE 8
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