CALENDRIER INTERNE DES PROCEDURES ACADEMIQUES

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1 CALENDRIER INTERNE DES PROCEDURES ACADEMIQUES Crédits facultaires globalisés Proposition de ventilation intra-facultaire au CF LE 8 FEVRIER 2017 Transmission des comptes 2016 (SAGE) AVANT LE 28 FEVRIER 2017 Crédits d impulsion à la recherche (FER + CER) Mail aux intéressés avec l envoi du formulaire LE 17 OCTOBRE 2016 Introduction des demandes en Faculté LE 10 NOVEMBRE 2016 Transmission des dossiers à la CPR LE 14 NOVEMBRE 2016 Réception du rapport de la CPR LE 1 er DECEMBRE 2016 Passage au CF (pour approbation) DU 7 DECEMBRE 2016 Transmission des demandes facultaires (DR) AVANT LE 15 JANVIER 2017 Sélection des dossiers EN MARS 2017 Inscription au Conseil Académique DU 24 AVRIL 2017 Information disponible au secrétariat EN MAI 2017 Fonds d Encouragement à l Enseignement (FEE + CED) Lancement de l appel LE 12 DECEMBRE 2016 Mail à Stéphanie CREPLET pour obtenir le formulaire LE 12 DECEMBRE 2016 Mail aux intéressés avec l envoi du formulaire LE 12 DECEMBRE 2016 des procédures académiques

2 Contacter Myriam DEKERPEL pour les demandes Pôle Santé LE 20 JANVIER 2017 Introduction des demandes en Faculté LE 3 FEVRIER 2017 Faire un tableau récapitulatif des demandes LE 6 FEVRIER 2017 Constitution de la Commission FEE au BF DU 8 FEVRIER 2017 Envoi des dossiers LE 9 FEVRIER 2017 Réception du rapport de la Commission FEE LE 1 ER MARS 2017 Passage au CF LE 8 MARS 2017 Transmission des demandes facultaires (DSAA) AVANT LE 20 MARS 2017 à 12 h Réunion de la Commission d évaluation externe LE 27 AVRIL 2017 Inscription au Bureau élargi du Conseil Académique 2 ème semaine de MAI 2017 Inscription au Conseil académique DU 29 MAI 2017 Information disponible au secrétariat EN JUIN 2017 Crédits internationaux Crédits nécessitant un classement facultaire : - Chaires internationales - Chaire coopération Fin de l appel à candidature pour les chaires internationales et de coopération LE 1 er FEVRIER 2017 Remise des classements facultaires AVANT LE 1 er MARS 2017 Fin de l appel à candidatures pour les bourses de doctorat en faveur des étudiants des pays en développement LE 1 er MARS 2017 Etudiants-assistants Envoyer un mail aux CDS et DIR et aux demandeurs habituels LE 19 MAI 2017 Introduction des demandes en Faculté LE 2 JUIN 2017 des procédures académiques

3 Tableau des demandes des heures et du nombre d étudiantsassistants au BF DU 7 JUIN 2017 Transmission des demandes facultaires (SAGE) AVANT LE 14 JUIN 2017 Nouvelles du SAGE EN JUILLET 2017 Proposition d arbitrage, passage au BF DU 23 AOUT 2017 Transmission de l arbitrage à Mme BERTIEAUX LE 24 AOUT 2017 Informations aux Directeurs de labo EN SEPTEMBRE 2017 Procédure d octroi des mandats post-doctoraux pour les assistants Reconnaissance de qualification (niveaux A, B, C, D et E) Envoi d un mail aux intéressés LE 22 AOUT 2016 Introduction des demandes en Faculté LE 9 SEPTEMBRE 2016 Constitution des Commissions scientifiques et de la Commission de classement au BF DU 14 SEPTEMBRE 2016 Transmission des dossiers aux Commissions LE 15 SEPTEMBRE 2016 Réception des rapports LE 24 OCTOBRE 2016 Transmission des dossiers à la Commission de classement LE 25 OCTOBRE 2016 Entérinement des Commissions à la CS LE 26 OCTOBRE 2016 Réception du rapport LE 1 ER DECEMBRE 2016 Proposition de classement à la CS et au CF (pour approbation) DU 7 DECEMBRE 2016 Introduction des demandes (nom des candidats) (SPES) AVANT LE 6 JANVIER 2017 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT LE 1 er FEVRIER 2017 Dossiers disponibles pour la Commission d évaluation scientifique A PARTIR DU 15 FEVRIER 2017 Réunion de la Commission d évaluation scientifique LE 14 MARS 2017 Inscription au Conseil Académique DU 24 AVRIL 2017 Réunion de la Commission élargie des Recteurs EN JUIN 2017 Propositions au Conseil Académique DU 26 JUIN 2017 des procédures académiques

4 Renouvellement des assistants Commission de profil : transmission des noms des candidats LE 1 ER AOUT 2016 Renouvellement des mandats ne sollicitant pas un renouvellement pour circonstances exceptionnelles + congé de maternité et maladie de plus de 3 mois Mail aux intéressés LE 5 SEPTEMBRE 2016 Introduction des demandes en Faculté LE 11 OCTOBRE 2016 Constitution de la Commission scientifique pour les renouvellements des mandats au BF DU 12 OCTOBRE 2016 Envoi des dossiers à la Commission LE 13 OCTOBRE 2016 Ratification de la Commission scientifique pour les renouvellements des mandats au CF DU 26 OCTOBRE 2016 Réception du rapport LE 2 DECEMBRE 2016 Passage au CF DU 11 JANVIER 2017 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT LE 20 JANVIER 2017 Inscription au Conseil Académique DU 27 MARS 2017 Renouvellement des mandats sollicitant un renouvellement pour circonstances exceptionnelles Mail aux intéressés LE 5 SEPTEMBRE 2016 Introduction des demandes en Faculté LE 11 OCTOBRE 2016 Constitution de la Commission scientifique pour les renouvellements des mandats au BF DU 12 OCTOBRE 2016 Envoi des dossiers à la Commission LE 13 OCTOBRE 2016 Ratification de la Commission scientifique pour les renouvellements des mandats au CF DU 26 OCTOBRE 2016 Réception du rapport LE 2 DECEMBRE 2016 Passage au CF DU 11 JANVIER 2017 Introduction des demandes (nom des candidats) (SPES) AVANT LE 6 JANVIER 2017 des procédures académiques

5 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT LE 1 er FEVRIER 2017 Dossiers disponibles pour la Commission d évaluation scientifique A PARTIR DU 15 FEVRIER 2017 Réunion de la Commission d évaluation scientifique LE 14 MARS 2017 Inscription au Conseil Académique DU 24 AVRIL 2017 Renouvellement des assistants chargés d exercices Envoyer un mail aux intéressés LE 5 SEPTEMBRE 2016 Introduction des demandes en Faculté LE 11 OCTOBRE 2016 Constitution de la Commission scientifique pour les renouvellements des mandats au BF DU 12 OCTOBRE 2016 Envoi des dossiers à la Commission LE 13 OCTOBRE 2016 Ratification de la Commission scientifique pour les renouvellements des mandats au CF DU 26 OCTOBRE 2016 Réception du rapport LE 2 DECEMBRE 2016 Passage au CF DU 11 JANVIER 2017 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT LE 20 JANVIER 2017 Inscription au Conseil Académique DU 27 MARS 2017 Renouvellement des collaborateurs scientifiques, assistants volontaires, maîtres de stages Envoyer un mail aux intéressés LE 13 FEVRIER 2017 Introduction des demandes en Faculté LE 22 MARS 2017 Passage au CF DU 29 MARS 2017 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT MAI 2017 DP 21 = renouvellement sans inscription au Conseil Académique Inscription au Conseil Académique (uniquement les cas particuliers) Dès réception des propositions au SPES DU 27 MAI 2017 ou 26 JUIN 2017 des procédures académiques

6 Renouvellement automatique des assistants pédagogiques Octroi du titre de maître assistant pédagogique et de premier maître assistant pédagogique AEX ATLV (Emilie PIAT) Envoyer un mail aux CDS et DIR et aux intéressés LE 2 DECEMBRE 2016 Introduction des demandes en Faculté LE 1 ER FEVRIER 2017 Passage au CF LE 8 FEVRIER 2017 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT LE 3 MARS 2017 Dossiers disponibles pour la Commission interfacultaire de classement relative à la promotion des assistants pédagogiques Réunion de la Commission interfacultaire de classement relative à la promotion des assistants pédagogiques A PARTIR DU 14 AVRIL 2017 LE 8 MAI 2017 Réunion de la Commission élargie des Recteurs EN JUIN 2017 Propositions au Conseil Académique DU 26 JUIN 2017 Professeurs de l université Envoi d un mail aux chefs de service pour les nouveaux et aux intéressés pour les anciens Introduction du CV et de la liste des articles des 5 dernières années LE 20 FEVRIER 2017 LE 22 MARS 2017 Passage à la CS DU 29 MARS 2017 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT LE 28 AVRIL 2017 Propositions au Conseil Académique DU 29 MAI 2017 OU 26 JUIN 2017 Renouvellement des maîtres de conférences et des maîtres d enseignement - Par D.P Cas particuliers (renouvellement avec votes mitigés ) des procédures académiques

7 Mail aux intéressés LE 16 JANVIER 2017 Introduction des demandes en Faculté LE 1 ER MARS 2017 Passage à la CS DU 8 MARS 2017 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT AVRIL 2017 DP 21 = Renouvellement sans inscription à un Conseil Académique (listing informatique via SPES) Cas particuliers = Inscription au Conseil Académique Dès réception des propositions au SPES DU 29 MAI 2017 OU 26 JUIN 2017 Promotion des professeurs et des professeurs ordinaires Constitution de la Commission facultaire de classement à la CS DU 7 SEPTEMBRE 2016 Mail aux intéressés (voir Joanne avant) LE 15 OCTOBRE 2016 Réception des mails d intention LE 31 OCTOBRE 2016 Introduction des dossiers en Faculté LE 5 DECEMBRE 2016 Constitution des Commissions de promotion dans le corps enseignant par candidat au BF DU 7 DECEMBRE 2016 Transmission des dossiers aux Commissions LE 8 DECEMBRE 2016 Entérinement des Commissions de promotion dans le corps enseignant à la CS DU 11 JANVIER 2017 Réception des rapports par candidat AVANT LE 27 JANVIER 2017 Envoi des rapports par candidat à la Commission facultaire de classement Réception du rapport de la Commission facultaire de classement LE 30 JANVIER 2017 LE 1 ER MARS 2017 Passage à la CS DU 8 MARS 2017 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT LE 24 MARS 2017 Réunion de la Commission des Recteurs EN JUIN 2017 Inscription des propositions de la Commission des Recteurs au Conseil Académique 26 JUIN 2017 des procédures académiques

8 Nomination à titre définitif au grade de chargé de cours temps partiel et temps plein Nomination en qualité de professeur ordinaire C Mail aux intéressés LE 15 OCTOBRE 2016 Réception des mails d intention LE 31 OCTOBRE 2016 Introduction des dossiers en Faculté LE 5 DECEMBRE 2016 Constitution des Commissions académiques de nomination temps partiel (Commission de classement pour les chargés de cours temps partiel et les professeurs ordinaires C ; Commission par demande de régularisation au rang de chargé de cours temps plein) au BF DU 7 DECEMBRE 2016 Transmission des dossiers aux Commissions LE 8 DECEMBRE 2016 Entérinement des Commissions académiques de nomination temps partiel (Commission de classement pour les chargés de cours temps partiel et les professeurs ordinaires C ; Commission par demande de régularisation au rang de chargé de cours temps plein) à la CS DU 11 JANVIER 2017 Réception des rapports LE 1 ER MARS 2017 Passage à la CS DU 8 MARS 2017 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT LE 24 MARS 2017 Réunion de la Commission des Recteurs EN JUIN 2017 Inscription des propositions de la Commission des Recteurs au Conseil Académique DU 26 JUIN 2017 Régularisation au grade de chargé de cours temps plein (5 ans d ancienneté PAS) Mail aux intéressés LE 7 NOVEMBRE 2016 Introduction des dossiers en Faculté LE 5 DECEMBRE 2016 des procédures académiques

9 Désignation de la personne chargée d examiner les dossiers (M. BRAUN a été désigné l année précédente) au BF DU 7 DECEMBRE 2016 Transmission des dossiers à (M. BRAUN) LE 8 DECEMBRE 2016 Réception du rapport LE 4 JANVIER 2017 Passage au BF DU 11 JANVIER 2017 Transmission des dossiers complets (SPES) LE 20 JANVIER 2017 Inscription au Conseil Académique DU 26 JUIN 2017 Plans stratégiques quinquennaux Plans stratégiques (pour tous les cadres, y compris les PATGS) : Transmission des ajustements des plans quinquennaux AVANT LE 7 OCTOBRE 2016 Inscription des plans quinquennaux au Conseil académique DU 28 NOVEMBRE 2016 Vacances académiques : Constitution de la Commission de nomination chaire profilée temps plein ou temps partiel (profil) à la CS DU 7 SEPTEMBRE 2016 Transmission des vacances (SAGE) AVANT LE 31 OCTOBRE 2016 Inscription des ouvertures de vacances au Conseil académique DU 28 NOVEMBRE 2016 Constitution de la Commission de nomination chaire profilée temps plein ou temps partiel (par candidat) à la CS DU 11 JANVIER 2017 Vacances scientifiques : Transmission des vacances (SAGE) AVANT LE 27 FEVRIER 2017 Inscription des ouvertures de vacances au Conseil académique DU 27 MARS 2017 Créations, restructurations, aménagements de programmes d enseignement et titularisations Inscription à la CPE DU 12 OCTOBRE 2016 Inscription au CF DU 26 OCTOBRE 2016 Transmission de l ossature de l offre de formations AVANT LE 31 OCTOBRE 2016 des procédures académiques

10 et Encodage des conditions d accès (sous réserve de l évolution des travaux de l ARES) Encodage des fiches programmes (en ce compris les noms des présidents et secrétaires des jurys des programmes) Transmission des programmes et (pour tous les programmes à l exception de la formation continue) Inscription des propositions au Conseil Académique AVANT LE 30 NOVEMBRE 2016 AVANT LE 30 NOVEMBRE 2016 LE 15 DECEMBRE 2016 DU 27 AVRIL 2017 AU PLUS TARD Pot commun PATGS! est intégré dans les plans stratégiques quinquennaux Nomination sur chaire non-profilée Ouverture des chaires non profilées au Conseil Académique DU 24 OCTOBRE 2016 Date limite du dépôt des candidatures au Recteur LE 1 er DECEMBRE 2016 Constitution de la Commission scientifique spécifique au BF DU 21 DECEMBRE 2016 Ratification de la Commission scientifique spécifique à la CS DU 11 JANVIER 2017 Transmission du rapport des Commissions scientifiques spécifiques au Recteur + copie aux candidats Dossiers disponibles pour la Commission universitaire de classement Réunion de la Commission universitaire de classement AVANT LE 1 er MARS 2017 LE 15 MARS 2017 Première quinzaine de mai 2017 Réunion de la Commission élargie des Recteurs EN JUIN 2017 Proposition au Conseil académique DU 26 JUIN 2017 des procédures académiques

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