TARIFS GENERAUX. Ligue du Centre-Ouest de Football SAISON 2016/ COTISATIONS (Dont 1 annuaire et le journal electronique)

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1 1 - COTISATIONS (Dont 1 annuaire et le journal electronique) COMPETITIONS NATIONALES DIVISION D'HONNEUR DIVISION D'HONNEUR REGIONALE PROMOTION D'HONNEUR PROMOTION DE LIGUE FEMININES (FFF - LCO) ère DIVISION et 2ème DIVISION ème DIVISION ème DIVISION ème DIVISION ème DIVISION FOOT-Entreprise et FEMININES (Districts) ème DIVISION (clubs de jeunes) FOOTBALL-LOISIR et FUTSAL MEMBRE INDIVIDUEL CAUTION NOUVEAU CLUB (remboursée après 3 saisons) ACOMPTE SUR LICENCES (nouveaux clubs) DROITS D'ENGAGEMENT CHAMPIONNATS DIVISION D'HONNEUR * DIVISION D'HONNEUR REGIONALE * PROMOTION D'HONNEUR * PROMOTION DE LIGUE * FUTSAL JEUNES LIGUE (masculins) JEUNES LIGUE (masculins) - Phase FEMININES * COUPES REGIONALES COUPE CENTRE-OUEST JEUNES FEMININES FOOT-ENTREPRISE FUTSAL 20.00

2 3 - RECETTES CHAMPIONNATS REGIONAUX DIVISION D'HONNEUR DIVISION D'HONNEUR REGIONALE PROMOTION D'HONNEUR PROMOTION DE LIGUE Km PARCOURU 1.20 Km PARCOURU (Caisses de péréquation) MINIMUMS RECETTE COUPE DE FRANCE Pas de minimum au 1er et 2ème tour 3ème tour ème tour ème tour ème tour COUPE DU CENTRE-OUEST Pas de minimum du 1er au 7ème tour 1/16 de finale 1/8 de finale 1/4 de finale 1/2 de finale

3 5 - FORFAITS RECETTE COUPE DE FRANCE 1er tour ème tour A partir du 3ème tour, minimum à percevoir ou 30 % de l'excédent si supèrieur 3ème tour ème tour ème tour ème tour COUPE DU CENTRE-OUEST 1er tour ème tour ème tour ème tour ème tour ème tour ème tour A partir des 1/16 de finale, minimum à percevoir ou 30 % de l'excédent si supèrieur 1/16 de finale /8 de finale /4 de finale /2 de finale Finale FORFAITS Seniors LIGUE Jeunes LIGUE - Coupes LIGUE ère Div. - 2ème Div. - 3ème Div.- 4ème Div. - Fém. LIGUE e Div. - 6e Div. - Fém. interdistricts & Coupes DISTRICTS Jeunes DISTRICTS + Jeunes Féminines Ces sommes seront doublées lors des 3 dernières rencontres de la saison 7 - DROITS ET FRAIS RESERVE - RECLAMATION - DEMANDE D'EVOCATION FRAIS D'OPPOSITION A MUTATION APPEL LIGUE APPEL DISTRICTS 73.00

4 8 - FRAIS DOSSIERS / AMENDES FRAIS DE CONSTITUTION D'UN DOSSIER DEFAUT LICENCE DIRIGEANT (2 x prix licence) DISCIPLINE EXPULSION DISCIPLINE: 1er Avertissement DISCIPLINE: 2ème Avertissement DISCIPLINE: 3ème Avertissement ou récidive dans le délai TRAITEMENT APPEL DISCIPLINE (Régionale) TRAITEMENT APPEL DISCIPLINE (District) HOMOLOGATION TERRAIN / ECLAIRAGE MODIFICATION HORAIRE OU DATE 5.00 DEMANDE TARDIVE MODIF. CALENDRIER AMENDE OBLIGATIONS EQUIPES DE JEUNES (Art. 23) Jeunes à Equipes à CAF, U15 Fém, U18 Fém, Duplicata licence ARBITRES - DELEGUES - OBSERVATEURS (Parcours le plus rapide) INDEMNITE KILOMETRIQUE (barème FFF) INDEMNITE KILOMETRIQUE (par km aller/retour) MINIMUM A PERCEVOIR (40 km aller/retour) INDEMNITE DE MATCH D.H. (arbitres) D.H. (assistants) AUTRES CHAMP. LIGUE SENIORS (arbitres) CHAMP. LIGUE SENIORS (assistants) COUPE DE FRANCE ==> 6e tour (arbitres) COUPE DE FRANCE ==> 6e tour (assistants) C.C.O. GAMBARDELLA (arbitres) C.C.O. GAMBARDELLA (assistants) CH. LIGUE U19 Honneur (arbitres) CH. LIGUE U19 PH, FEM, FOOT-ENT (arbitres) CH. LIGUE U19 DH, PH, FEM, FOOT-ENT (assistants) 28.00

5 COUPES FOOT-ENTR. FEMININE (arbitres) COUPES FOOT-ENTR. FEMININE (assistants) FORFAIT IND. MATCH FUTSAL REGIONAL U17, U15 et U13 LIGUE (arbitres) U17, U15 et U13 LIGUE (assistants) Indémnité manifestations organisées par LCO AMENDES FEUILLES DE MATCH OU DE RECETTE EN RETARD FEUILLES DE MATCH INFORMATISEE NON TRANSMISE MATCHES AMICAUX NON AUTORISES LICENCE MANQUANTE 5.00 ABSENCE A.G. LIGUE - Clubs Nationaux ABSENCE A.G. LIGUE - Clubs Régionaux ABSENCE A.G. LIGUE - Clubs Departementaux ANNUAIRE L.C.O. PRIX DE VENTE AUX CLUBS & DISTRICTS PRIX DE VENTE AUX PARTICULIERS FRAIS ENVOI ANNUAIRES PARTICULIERS ABONNEMENT AU JOURNAL ELECTRONIQUE Compétitions Nationales SENIORS Compétitons Régionales SENIORS 1 ère, 2 ème et 3 ème DIVISIONS 4 ème DIVISION 5 ème, 6 ème DIVISION et FEMININES Futsal Foot entreprise Foot Loisir Jeunes Inclus dans la cotisation 13 - FRAIS DE DEPLACEMENTS MEMBRES (km réel - Barème Impots 5CV kms) INDEMNITE DE REPAS INDEMNITE POUR BUREAU ET COMITE Salariés, C.T.R. et C.T.D. (du Km réel) ACCOMPAGN. JEUNES EN STAGE (du km réel) 0.364

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