Conformément aux statuts, le règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement de la pratique des sports subaquatiques au CIPA.

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1 Règlement Intérieur du CIPA Septembre 2007 CIPA RÈGLEMENT INTÉRIEUR I : Objets Conformément aux statuts, le règlement intérieur précise les modalités de fonctionnement de la pratique des sports subaquatiques au CIPA. Chaque membre du club s'engage à accepter et respecter les statuts et le présent règlement intérieur. Le non respect des statuts ou du règlement intérieur fait l'objet d'un avertissement qui en cas de récidive peut aller jusqu'à l'exclusion prononcée par le Comité Directeur. II : Les grands principes Le CIPA est une association loi 1901, dont tous les membres sont des bénévoles. En devenant membre du club, chaque personne doit garder à l esprit que le fait de payer une cotisation ne donne pas droit à une prestation de service, mais donne droit et devoir à participer à la vie du club. Le CIPA a pour objectif principal la pratique et la développement de la plongée en apnée, de découverte, de loisir et de compétitions, avec comme philosophie le plaisir et la sécurité, dans le respect des normes édictées par la FFESSM Le CIPA et ses membres s'engagent à contribuer aux respects des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines. III : Fonctionnement technique 1/ Le Comité Directeur Le comité directeur établit et vote les règles de fonctionnement du club. Il est le référent technique. Il s occupe de la coordination des encadrants et de l organisation des activités. C est lui qui a la décision finale pour toute question concernant la sécurité. 2/ Le responsable de sortie C est le comité directeur qui détermine les responsables de sortie parmi les encadrants du club. Il y a un responsable par sortie. Le responsable de sortie s engage :

2 - à respecter et à faire respecter les règles établies par les réglementations en vigueur et les consignes du livret moniteur CIPA. - Il est responsable de l organisation avant, pendant et après la sortie. o Il réceptionne les appels et les s des personnes désirant plonger, o il consulte la météo et détermine le thème de la sortie en fonction de la météo, o il pourra déterminer l heure de sortie, o il est sur les lieux au minimum 30min avant l heure de sortie, il met en place les différentes procédures déterminées par le comité directeur. o Il accueille les adhérents et remplit les fiches de sorties o Sur l eau, il s occupe du briefing général, o il doit être en combinaison de plongée prêt à tout moment à agir dans l eau ou sur le bateau, o il choisit le lieu de mouillage (en cas de performances annoncées, le mouillage sera mis sur une profondeur au minimum de 20m plus profond que la performance annoncée la plus importante), o il fait respecter les règlements de chaque discipline. o 3/ Les encadrants Après une sortie, le responsable de sortie prévient le comité directeur de l état dans lequel il laisse le matériel (essence dans le bateau, gonflage des blocs de plongée, matériel important détérioré) L'enseignement et l'encadrement sont assurés par des encadrants ayant l expérience et les compétences requises. Les encadrants s'engagent à respecter et à faire respecter les règles établies par les réglementations en vigueur et les consignes de sécurité données par le responsable de sortie. Comme tout participant, il doit prévenir le responsable de sortie de sa venue par téléphone ou par . Lors de la sortie, il est sous la direction du responsable de sortie. Il arrive à l heure. Il fournit une aide au montage-démontage du matériel auprès du responsable de sortie. En cas de performance réalisée par un encadrant, celui-ci perd son statut d encadrant durant le temps de sa plongée. 4/ Les participants Tout participant à une séance doit impérativement être adhérent du club. Il doit avoir remis un certificat médical, la fiche d'inscription dûment complétée, et une autorisation parentale pour les mineurs. Il doit également se présenter auprès du responsable, passer au bureau du club à chaque sortie en mer ou en piscine, être à jour avec sa cotisation à l année,disposer de plongées sur un forfait, ou payer à l avance sa sortie individuelle.

3 Il doit prévenir le responsable de sortie de sa venue par téléphone ou par . Priorité sera donnée aux participants ayant prévenu le responsable de sortie à l avance. Les participants n ayant pas pris leurs dispositions pourront réaliser leur plongée sous réserve de places disponibles sur le bateau. Lors de la sortie, ils sont sous la direction du responsable de sortie et des encadrants. Il arrive à l heure. Il fournit une aide au montage-démontage du matériel auprès du responsable de sortie. Il s'engage à respecter les règles établies par les réglementations en vigueur et les consignes de sécurité données par le responsable de sortie. 5/ Les entraînements en piscine Le club n est pas responsable des vols ni des exactions commises contre des membres du club dans l enceinte de la piscine. Les adhérents se doivent de respecter les points suivants: - arriver 15 minutes avant l'heure de début des cours. - aider à l'installation et au rangement du matériel avant et après la séance. - se conformer au règlement intérieur et règles en vigueur de la piscine, notamment ne pas courir ni chahuter sur le bord du bassin. La douche est obligatoire et le port d'un maillot de bain de type caleçon est interdit. - ne jamais pratiquer d'activité sans être sous la responsabilité d'un encadrant. - respecter les consignes et le programme donnés par l'encadrant responsable de son groupe. - pas d hyperventilation. - toute conduite irresponsable pourra se traduire par une exclusion de la séance, puis éventuellement du club sur décision du Comité Directeur. 6/ Les sorties en milieu naturel Respecter les consignes données par le comité directeur, le responsable de sortie et les encadrants. La zone de travail est située entre la surface et le plomb. On ne plonge jamais plus profond que le plomb. La progression autorisée est déterminée par le responsable de sortie dans la limite de +3m par rapport à la dernière performance réalisée. En cas de mauvaise forme physique (maladie, fatigue, prise de médicaments ou autres substances), le plongeur s engage moralement à le signaler aux responsables de sorties et à ne pas tenter de performance maximum. L hyperventilation est interdite. Il pourra être demandé à chaque plongeur à un moment donné de la sortie de se rendre disponible pour faire la sécurité pour d autres plongeurs. Toute personne dans l eau devra être équipée de palmes (sauf lors de performances en poids constant sans palme ou en immersion libre).

4 Les actes indélicats portant atteinte à la moralité et aux biens d'autrui sont sanctionnés par une exclusion prononcée par le comité directeur et peuvent, le cas échéant, faire l'objet d'un dépôt de plainte. Toute conduite irresponsable pourra se traduire par une exclusion du club sur décision du Comité Directeur. a/ Le Poids Constant Toutes les performances seront effectuées sur un câble léger (<10kg), profilé et équipé d un système pour bloquer la longe à 1m du plomb. La longe est obligatoire pour toute plongée au-delà de 30m. La longe sera obligatoirement placée au poignet. Pas de longe si le câble n est pas équipé d un système de blocage à 1m du plomb. b/ L Immersion Libre La longe est obligatoire pour toute plongée au-delà de 30m. Pas de longe si le câble n est pas équipé d un système de blocage à 1m du plomb. c/ No Limit et Poids Variable La pratique de la gueuse au sein du club est avant tout à vocation pédagogique et ludique. Chaque descente en gueuse se fera au minimum à deux. Les ceintures de plombs ne sont pas autorisées sur la gueuse. La profondeur maximale tentée en gueuse sera toujours inférieur à 60 mètres et n excèdera jamais plus de 15m la profondeur maximale atteinte par le plongeur en poids constant. 7/ Plongée avec bouteille Les plongeurs s engagent à respecter les normes de plongées notamment l'arrêté de juin 1998 et la réglementation en vigueur dans les autres pays. IV : Le matériel géré par le Club Tous les membres s engagent à respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition par le club. Après chaque sortie, le matériel, y compris le bateau, doit être rincé, et rangé à l endroit approprié. En cas de doute demander au responsable de sortie la procédure à suivre. Le responsable de sortie gère le matériel appartenant au club, il en autorise l usage ou l emprunt aux membres du club. Le matériel ne sera prêté qu'à des membres du club, c'est à

5 dire aux personnes ayant acquitté leurs frais de cotisation club, exception faite pour les séances d'essais. Dans tous les cas, l'emprunt de matériel du club ne sera autorisé que si les personnes s'engagent à respecter la totalité des termes visant l'encadrement et la sécurité. Le comité directeur peut décider de suspendre le prêt du matériel à une personne pour nonrespect de l entretien courant ou des délais. En cas de perte, vol ou détérioration du matériel prêté, tout ou partie des chèques de caution seront encaissés uniquement sur décision du comité directeur. VI : Radiation Conformément aux statuts du CIPA, la qualité de membre se perd en cours de saison par ; a) la démission notifiée par écrit, b) la radiation prononcée par le comité directeur, VII : Divers Sauf autorisation du comité directeur le nom de l'association ne peut être utilisé à des fins personnelles. VIII : Modification du présent règlement intérieur Le règlement intérieur ne peut être modifié que par l'assemblée Générale sur proposition du comité directeur ou du tiers des adhérents. Ce règlement entre en vigueur le jour de son adoption. Il annule et remplace le règlement intérieur précédent. Règlement adopté lors de l'assemblée Générale.../../ 2007 à Nice. Le Président Le Trésorier La Secrétaire