VOLANT 2012 REGLEMENT

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "VOLANT 2012 REGLEMENT"

Transcription

1 VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la Mitjet Series. Cette opération offre la possibilité à deux personnes de partager une Mitjet 1300 lors d une épreuve du Challenge Mitjet Series en Cette opération est dénommée : «VOLANT 2012» Elle est constituée : d une sélection régionale sur le Circuit de Nevers Magny-Cours Piste Club (dept. 58) d une sélection régionale sur le Circuit du Grand Sambuc (dept. 13) chaque sélection régionale sera composée d une mini-finale afin de déterminer un gagnant par sélection, donc 2 lauréats au total. Article 1 : Conditions de participation Peuvent s inscrire au VOLANT 2012 les hommes et les femmes, âgés de 16 ans minimum, en possession du permis de conduire B, ou en période de conduite accompagnée (dans ce dernier cas, le candidat devra fournir une attestation de fin de formation initiale). Les mineurs devront fournir une autorisation parentale pour participer aux épreuves. Critères des candidats acceptés : Les candidats désirant participer aux épreuves de sélection doivent être par définition novices dans le sport automobile. Ils doivent répondre aux critères suivants :. Etre âgé de 16 ans minimum. Etre déclaré apte par un médecin pour la pratique du sport automobile sans aucune contre indication (certificat à présenter le jour des sélections). Ne pas être un pilote expérimenté. Ne pas avoir participé à un championnat automobile de manière régulière et ce quelque soit le format de la compétition. Ne pas avoir été classé dans les 10 premiers d une course automobile en Championnat de France. Ne pas être titulaire du BPJEPS Sport Automobile ou inscrit dans un centre de formation en vue de l obtenir Au-delà de ces critères, l organisateur se réserve le droit de refuser tout candidat qui ne correspondrait pas à l esprit du VOLANT Règlement VOLANT

2 Article 2 : Inscription aux sélections régionales Les inscriptions seront possibles par différents moyens auprès de Elite Auto à compter du 27 février 2012 : le bulletin d inscription est disponible sur le site internet le règlement peut s effectuer soit sur le site par carte bancaire, soit par téléphone au , soit par chèque bancaire établi à l ordre de ELITE AUTO le bulletin d inscription et le règlement sont à adresser à : ELITE AUTO 195 RN Coignières Le bulletin d inscription et le règlement devront être réceptionnés au plus tard 10 jours avant la date de la sélection à laquelle le candidat est inscrit (sauf accord écrit de l organisateur). Le montant de l inscription est fixé à 149,00 euros TTC par personne, par sélection. Le montant de l inscription correspond à la délivrance du Pass Volant 2012 pour une seule participation à une sélection régionale. En cas de non participation d un candidat, le montant de l inscription restera acquis à l organisateur. Un candidat pourra, s il le souhaite, participer à deux sélections, mais obligatoirement sur deux circuits différents. Tous les frais de déplacement, de restauration et d hébergement ne sont pas pris en charge par l organisateur et seront donc à l entière charge des candidats aux sélections. Les candidats régulièrement inscrits recevront une convocation par leur indiquant le jour, l heure de présentation et le lieu. Pour une deuxième participation, le candidat devra effectuer toutes les démarches d une inscription traditionnelle. Article 3 : Calendrier des sites de sélection 19 juin 2012 Circuit de Nevers Magny-Cours, Piste Club (58) 5 juillet 2012 Circuit du Grand Sambuc (13) Ce calendrier est établi sous réserve de modifications. L organisateur se réservant le droit de modifier le lieu dans un périmètre de 200 km environ et la date pour une quelconque raison qui pourrait ne pas être en adéquation avec la sécurité et le confort des candidats. Dans ce cas, les candidats seront informés par tous moyens. Article 4 : Contrôles administratifs lors des sélections régionales Tous les candidats inscrits devront obligatoirement satisfaire aux contrôles administratifs à l accueil du site de sélection. Ils devront présenter : une pièce d identité leur permis de conduire B Règlement VOLANT

3 ou à défaut, leur attestation de conduite accompagnée avec l attestation de fin de formation initiale une autorisation parentale pour les candidats mineurs le présent règlement paraphé sur toutes les pages, et signé sur la dernière page approuver et signer la charte du candidat En cas de perte ou de vol de son permis, le candidat devra présenter une pièce d identité en cours de validité ainsi qu une déclaration de perte du permis de conduire établie auprès des services de Police ou de Gendarmerie. En cas de suspension de permis, le candidat ne pourra pas participer à la sélection. Article 5 : Principe des sélections lors des sélections régionales Sur chaque parcours, les départs seront donnés voiture arrêtée, moteur en marche. Le casque sera obligatoire et sera fourni par l organisateur. Le candidat pourra toutefois utiliser le sien s il le souhaite à la condition d obtenir l autorisation de l organisateur. Toute tentative de fraude ou de triche entraînera l élimination immédiate du candidat et de ses éventuels complices. Tout candidat auteur d un accident ou d une sortie de piste sera éliminé sur le champ. De même, les candidats dont la conduite serait jugée dangereuse, seront arrêtés et éliminés, et la sélection sera considérée comme terminée les concernant. Déroulement de la sélection : Après leur passage à l accueil, les candidats se rendront dans l espace de briefing où l organisateur leur exposera le déroulement de la sélection et leur communiquera les consignes de sécurité. Epreuve 1 : Epreuve théorique Questionnaire type QCM d une dizaine de questions à compléter et à remettre au responsable présent. Epreuve 2 : Gestes techniques de base Chaque candidat effectuera 3 tours de piste au volant avec un membre du jury en passager. Epreuve 3 : Tours chronométrés Chaque candidat effectuera 3 tours de piste chronométrés au volant avec un membre du jury en passager. Epreuve 4 : Slalom chronométré Chaque candidat effectuera 2 allers-retours chronométrés en respectant le tracé du slalom mis en place pour l occasion. Les épreuves 2, 3 et 4 seront réalisées au volant d un véhicule type Renault Clio ou équivalent. Au terme de l épreuve 4, le Jury sélectionnera 10 candidats qui seront invités à participer à l épreuve 5. Epreuve 5 : Tours chronométrés en Renault Sport R26R Les 10 candidats sélectionnés effectueront 3 tours chronométrés lancés, avec 1 tour de lancement avant et 1 tour de refroidissement après. Les candidats seront accompagnés dans les véhicules par un membre du Jury. Chaque candidat aura un entretien individuel avec au moins 2 membres du Jury. Règlement VOLANT

4 Au terme de l épreuve 5, le Jury se réunira pour déterminer le lauréat de la sélection. L officialisation des résultats sera notifiée au candidat dans la semaine qui suit la sélection régionale et sera communiquée sur le site internet de l organisateur. Dans tous les cas, toute contestation ou litige sera tranché par le Jury. Ses décisions seront applicables immédiatement et resteront sans appel. En outre, en cas de nécessité, le l organisateur se réserve la possibilité de modifier le présent règlement au moyen de la publication d un additif, préalablement validé par l ensemble du Jury. Article 6 : Dotation Les 2 lauréats participeront à :. Une journée de formation au pilotage sur circuit sur Renault Sport R26R et au volant d une Mitjet Participation à 2 courses en Challenge Mitjet Series 1300 sur le circuit HTTT Paul Ricard du 26 au 28 octobre Les frais suivants seront pris en charge par l organisateur :. L engagement de la Mitjet au meeting. Les droits de piste pour les essais libres de 30 mn. 2 courses sprint de 20 mn. Mise à disposition d une Mitjet L emplacement de la Mitjet du pilote dans le village Mitjet Series. L accueil du pilote sous la structure Mitjet et/ou l organisateur tout au long du meeting. L assistance technique. Le carburant pour les courses. Les réparations moteur suite à un problème technique sans lien avec le pilote. Le remplacement des pièces d usure dans le cadre d une utilisation normale. Les frais de remise en état du véhicule suite à un choc en piste jusqu à concurrence de 1.000,00 euros HT. La fourniture d un casque avec système Hans. Une combinaison de pilote. Les frais de restauration pendant la journée de formation et pendant le week-end de course au HTTT. Les frais d hébergement pour 1 personne pour 2 nuits pendant le week-end de course au HTTT Les autres frais (dont les suivants) ne seront pas pris en charge par l organisateur:. La licence FFSA pour le meeting. Les frais de déplacement. La réparation des casses moteur due à une mauvaise utilisation de la part du pilote. La réparation des dommages causés au véhicule par le pilote au delà de 1.000,00 euros HT Article 7 : Engagement L inscription au VOLANT 2012 implique une totale adhésion au présent règlement et à toutes les décisions qui pourront être prises quant à son application. Les candidats renoncent à tout recours contre les organisateurs concernant l exécution du présent règlement. Règlement VOLANT

5 Article 8 : Image Le candidat participant, du seul fait de son inscription, consent à l organisateur, l utilisation de son nom, prénom, adresse, images, témoignages, résultats obtenus et ce par tous moyens de communication, pendant un an (trois ans pour les deux lauréats). Le candidat participant consent également à ce que son nom puisse être utilisé en association avec sa propre image, et à ce que sa voix, son nom et son image puissent être enregistrés, amplifiés et reproduits sur des films ou tout autre pendant un an (trois ans pour les deux lauréats). Article 9 : Assurance Les personnes dûment inscrites à l opération VOLANT 2012 bénéficieront d une assurance individuelle accident dûment souscrite par l organisateur auprès de la compagnie AXA via le cabinet Acmans ainsi que d une assurance de responsabilité civile souscrite par l organisateur. Article 10 : Annulation, report ou modification Annulation, report L organisateur se réserve le droit d annuler ou de reporter les épreuves de sélection en fonction des conditions suivantes :. Moins de 120 participants inscrits pour le Circuit de Magny-Cours (Club). Moins de 120 participants inscrits pour le Circuit du Grand Sambuc. Intempéries ne permettant pas d organiser les sélections en totale sécurité. Tout événement indépendant de sa volonté En cas de report, l organisateur informera dans les meilleurs délais tous les candidats en indiquant la nouvelle date. En cas d annulation par l organisateur, les candidats seront intégralement remboursés. Modification Pour la journée de formation au pilotage, si, pour des raisons indépendantes de sa volonté, l organisateur ne peut fournir les véhicules énoncés dans l article 6, il proposera aux lauréats des véhicules de catégories équivalentes. Pour les courses en Mitjet Series : il est entendu que l organisateur du Volant 2012 n est pas l organisateur de cette compétition. Dans ces conditions, s il s avère qu il est rendu impossible de participer aux courses prévues, l organisateur proposera une solution équivalente en catégorie de véhicule et/ou de coût. Les lauréats ne pourront prétendre, dans ces conditions, à un quelconque dédommagement. Article 11 : Contestations Attribution de compétence juridictionnelle Pour toutes contestations, les conditions générales de vente de l organisateur seront appliquées, à savoir : les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable en vue de mettre fin à leur différent. A défaut d y parvenir, il est expressément convenu que seul le Tribunal de Commerce de Bastia sera compétent pour examiner toute réclamation. Règlement VOLANT

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011 C R Sport U Lyon LE MOT D'ACCUEIL L'équipe du et l'entpe de Vaulx en Velin sont heureux de vous accueillir sur le circuit Actua Kart de Lyon métropole, situé à Saint Laurent de Mûre, pour la 4 ème édition

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER

REGLEMENT PARTICULIER ENDURANCE Tout-Terrain de Bordeaux 18 & 19 AVRIL 2015 REGLEMENT PARTICULIER Ce règlement complète le règlement standard des endurances tout-terrain 2015 COMITE REGIONAL du SPORT AUTOMOBILE d AQUITAINE

Plus en détail

MODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A.

MODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A. DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A. 2 2005B22072005 1 FORMATION COMMISSAIRES STAGIAIRES Stage de formation obligatoire avant l obtention de la licence de commissaire stagiaire. Formation

Plus en détail

Organise : 09 AOUT 2010 JOURNEE DE ROULAGE AU CIRCUIT DU VIGEANT

Organise : 09 AOUT 2010 JOURNEE DE ROULAGE AU CIRCUIT DU VIGEANT Organise : 09 AOUT 2010 JOURNEE DE ROULAGE AU CIRCUIT DU VIGEANT 2H30 de roulage dans la journée (5 séances de 30 mn) 3 groupes : débutant /Moyen/Confirmé Tarif : 100 (+14 si non licencié ou moto sans

Plus en détail

LA COMPETITION AUTOMOBILE POUR LE PLAISIR

LA COMPETITION AUTOMOBILE POUR LE PLAISIR LA COMPETITION AUTOMOBILE POUR LE PLAISIR Cette formule des plus accueillantes a été créée et développée dans le but de faire du sport auto pour un coût minimum, dans une ambiance décontractée et au volant

Plus en détail

Contact LA COMPETITION AUTOMOBILE POUR LE PLAISIR

Contact LA COMPETITION AUTOMOBILE POUR LE PLAISIR LA COMPETITION AUTOMOBILE POUR LE PLAISIR Cette formule des plus accueillantes a été créée et développée dans le but de faire du sport auto pour un coût minimum, dans une ambiance décontractée et au volant

Plus en détail

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi

Plus en détail

CIRCUIT DE LA CHATRE

CIRCUIT DE LA CHATRE CIRCUIT DE LA CHATRE L association CastelRacing Team est heureuse de vous proposer une sortie circuit à La CHATRE (à 35 km au sud de Châteauroux) le dimanche 27 février 2011. Cette journée est ouverte

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail

Hackathon AXA avec Sales Force RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS

Hackathon AXA avec Sales Force RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS Hackathon AXA avec Sales Force RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS 1. Société Organisatrice La société BeMyApp, désignée ci-après par L ORGANISATEUR, Société par Actions Simplifiée, au capital de 1.250,00 euros,

Plus en détail

Mobile Banking Factory RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS

Mobile Banking Factory RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS Mobile Banking Factory RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS 1. Société Organisatrice Le GIE CREDIT AGRICOLE STORE, désigné ci-après par «L ORGANISATEUR», ayant son siège social au 48 rue la Boetie, 75008 Paris (France),

Plus en détail

KARTING 2015. Engagés : 24 châssis maximum (16 sur piste bitume + 8 sur piste glisse)

KARTING 2015. Engagés : 24 châssis maximum (16 sur piste bitume + 8 sur piste glisse) KARTING 2015 Bonjour à tous, J ai le plaisir de vous annoncer qu après la parenthèse de 2014, et comme je vous l avais promis, le Championnat de kart-loisirs du Club revient en 2015, avec un grand nombre

Plus en détail

Règlement de l Etape du Tour 2014

Règlement de l Etape du Tour 2014 Règlement de l Etape du Tour 2014 Article 1 L EPREUVE L'Etape du Tour est une épreuve cyclosportive qui se déroulera le dimanche 20 Juillet 2014 sur l'itinéraire de la 18ème étape du Tour de France entre

Plus en détail

Règlement Aquathlon et Cross Duathlon Jeune

Règlement Aquathlon et Cross Duathlon Jeune Règlement Aquathlon et Cross Duathlon Jeune Définition L aquathlon consiste à enchaîner natation et course à pied dans cet ordre et sans arrêt du chronomètre entre les deux disciplines. Le duathlon consiste

Plus en détail

SECTEUR MASTERS SKI ALPIN INDEX

SECTEUR MASTERS SKI ALPIN INDEX SECTEUR MASTERS SKI ALPIN INDEX Structure du Secteur Masters Alpin 3 1) REGLES COMMUNES POUR TOUTES LES EPREUVES MASTERS ALPIN. Catégories d âges MASTERS VETERANS 2014/2015 3 ARTICLE 1 / 1 : Participation.

Plus en détail

Samedi 17 & Dimanche 18 Octobre 2015 Circuit Paul Ricard

Samedi 17 & Dimanche 18 Octobre 2015 Circuit Paul Ricard Samedi 17 & Dimanche 18 Octobre 2015 Circuit Paul Ricard Pilote : Nom : Prénom :.. Adresse :.. Code Postal :.. Ville :........ Date de naissance :.. Téléphone :.. E-mail :... Voiture inscrite : Marque

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE»

REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» 1. LA SOCIETE ORGANISATRICE La Macif, société d assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances,

Plus en détail

Conditions Générales. Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents.

Conditions Générales. Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents. Conditions Générales Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents.com ARTICLE 1 Champ d application Les présentes Conditions

Plus en détail

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous

Plus en détail

LOTTO-COUPE DE BELGIQUE JUNIORS REGLEMENT 2015

LOTTO-COUPE DE BELGIQUE JUNIORS REGLEMENT 2015 LOTTO-COUPE DE BELGIQUE JUNIORS REGLEMENT 2015 1. EPREUVES COMPTANT POUR LA COUPE DE BELGIQUE Chaque organisateur d une épreuve sur route ou d un contre la montre qui modifie son parcours doit, au plus

Plus en détail

Roulages Collectionneurs

Roulages Collectionneurs CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail

Plus en détail

CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015

CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015 CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015 Le Voxan Club de France organise une journée circuit afin de permettre à ses adhérents et leurs amis de s essayer avec leur moto aux joies du pilotage. - Objet de cette

Plus en détail

21 à 25 personnes 2 x 3 tours 6 580 2 x 4 tours 6 885 2 x 5 tours 7 188 2 x 6 tours 7 492

21 à 25 personnes 2 x 3 tours 6 580 2 x 4 tours 6 885 2 x 5 tours 7 188 2 x 6 tours 7 492 CHALLENGE STAGE HACKER 2 SERIES 1/2 Journée (matin ou après-midi) Exclusivité sur l une de nos 4 bases Hacker en France en asphalte compétition - 2 tours de découverte en passager sur berline sportive

Plus en détail

2015 www.vlineorg.com

2015 www.vlineorg.com 2015 CHAMPIONNAT D ESPAGNE D ENDURANCE 2015 Après huit ans d une incessante activité, la neuvième édition du Championnat d Espagne de Endurance se présente plus passionnante si possible, avec de nouvelles

Plus en détail

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF Document à compléter et renvoyer signé accompagné de votre chèque d acompte à l adresse suivante : Santocha surf club ECOLE 43 rue des Pyrénées 40130 Capbreton FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d

Plus en détail

AVIS DE COURSE. 1. Règles. 2. Publicité

AVIS DE COURSE. 1. Règles. 2. Publicité AVIS DE COURSE 1. Règles 1.1 La régate sera régie par : - les règles telles que définies dans Les Règles de Course à la Voile - les règlements des Championnats Fédéraux et des classements nationaux concernés

Plus en détail

STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS

STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS DESCRIPTIF DE LA JOURNEE : Sur ce circuit d une longueur totale de 3801 mètres avec des dénivelés techniques dont la parabolique avec une pente de 11%, nous privilégions

Plus en détail

French Evo Day 2014 2 mai 2014 Circuit de Lurcy-Lévis

French Evo Day 2014 2 mai 2014 Circuit de Lurcy-Lévis French Evo Day 2014 2 mai 2014 Circuit de Lurcy-Lévis Voici venue la quatrième édition du plus grand rassemblement Français de Mitsubishi Lancer Evolution toutes générations confondues!!! Après une première

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTIONS INDIVIDUELLES

CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTIONS INDIVIDUELLES CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTIONS INDIVIDUELLES Par «Colloquium», on entend la société en charge de l organisation de l Evènement, dans la cadre d un mandat préalable consenti par son mandant ou donneur,

Plus en détail

Bonjour à tous et merci pour votre intérêt concernant la sortie au Circuit Magny-Cours Club que nous organisons.

Bonjour à tous et merci pour votre intérêt concernant la sortie au Circuit Magny-Cours Club que nous organisons. Edito Bonjour à tous et merci pour votre intérêt concernant la sortie au Circuit Magny-Cours Club que nous organisons. Depuis la création de l'association en 2001, Atoc a organisé de nombreux "rallyes

Plus en détail

REGLEMENT TRANSVERCORS VTT 2015

REGLEMENT TRANSVERCORS VTT 2015 REGLEMENT TRANSVERCORS VTT 2015 Article 1 : Présentation des épreuves : La Transvercors VTT est organisée les 29 et 30 août 2015, par l association «TRANSVERCORS» et la société Idée Alpe, organisateur

Plus en détail

Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition)

Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition) Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition) ARTICLE 1 : OBJET DU CONCOURS La Mutuelle Des Etudiants (LMDE), mutuelle n 431 7 91 672 soumise aux dispositions

Plus en détail

REGLEMENT DES PRINTANIERES

REGLEMENT DES PRINTANIERES REGLEMENT DES PRINTANIERES Article 1 : Objet La 1 édition des «PRINTANIERES» est organisée le 22/03/2015 par l association LES PICANTINES dont le siège social se situe au 2A rue de l Epargne 60200 COMPIEGNE

Plus en détail

Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015

Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015 Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015 L'Association Le Belval perdure dans l'organisation de journées de roulage moto au circuit de Croix en Ternois. Voici le dossier d'inscription

Plus en détail

Dijon - samedi 13 juin

Dijon - samedi 13 juin ensemble contre le cancer du sein Dijon - samedi 13 juin Article 1 : Organisation Règlement Général L association ODYSSEA organise une épreuve pédestre mixte de 5 km et 10 km ainsi qu une course enfants

Plus en détail

CONVENTION DE PRET D UN VEHICULE MUNICIPAL

CONVENTION DE PRET D UN VEHICULE MUNICIPAL CONVENTION DE PRET D UN VEHICULE MUNICIPAL Table des matières Article 1 Objet :... 3 Article 2 Critères d attributions... 3 Article 3 Conditions de Prêt... 4 Article 4 Modalités de mise à disposition et

Plus en détail

Nos Bureaux. Nos CIRCUITS TERRE. Horaires STANDARDS. www.drive-session.com. Nos stages s effectuent en semaine /WE / Jours fériés

Nos Bureaux. Nos CIRCUITS TERRE. Horaires STANDARDS. www.drive-session.com. Nos stages s effectuent en semaine /WE / Jours fériés Nos Bureaux Adresse Drive Session 16-18 rue de l hermite Batiment B / Bureau 103 33520 BRUGES Contact Horaires STANDARDS Du lundi au jeudi : de 13h45 à 18h45 Le vendredi : de 13h45 à 17h30 Tel. 05.56.44.78.50

Plus en détail

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième

Plus en détail

TITRE 15 CYCLISME POUR TOUS Version au 11.08.2014

TITRE 15 CYCLISME POUR TOUS Version au 11.08.2014 TITRE 15 CYCLISME POUR TOUS Version au 11.08.2014 SOMMAIRE Page Chapitre I DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 1 Participation 1 2 Inscription et responsabilité des participants 2 3 Organisation 3 Chapitre II ÉVÉNEMENT

Plus en détail

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km)

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km) REGLEMENT Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche Crse de 5km) Les Demoiselles du Bugatti étant une manifestation à but caritatif, l organisation reverse 5 par inscription à la Ligue contre le Cancer du

Plus en détail

Convention de mise à disposition des mini-bus municipaux aux associations sportives

Convention de mise à disposition des mini-bus municipaux aux associations sportives Tél : 04.75.52.22.04 Convention de mise à disposition des mini-bus municipaux aux associations sportives Entre : La Ville du Teil, représentée par son Maire, M. Olivier PEVERELLI Et : L association sportive

Plus en détail

Pièces à joindre impérativement à l inscription :

Pièces à joindre impérativement à l inscription : RAID DE LA VALLEE DE L HUISNE 2013 REGLEMENT GENERAL IMPORTANT: DES INFOS INDISPENSABLES POUR LES PARTICIPANTS POURRONT ETRE MISES EN LIGNE SUR LE SITE DU CLUB (www.kayak.ferte.free.fr ) A PARTIR DU 15

Plus en détail

Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois. Le 24 avril 2013

Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois. Le 24 avril 2013 Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois Le 24 avril 2013 L'association le Belval de type loi 1901 à but non lucratif gère une structure médico-sociale (La Maison de Belval) bénéficiant d'un

Plus en détail

Convention de partenariat sportif à titre associatif

Convention de partenariat sportif à titre associatif Entre les soussignées : Convention de partenariat sportif à titre associatif La Fédération Française de Randonnée Pédestre, association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et par le code du sport, dont

Plus en détail

Règlement «Concours Twitter «Et si» Centrale Paris Executive Education»

Règlement «Concours Twitter «Et si» Centrale Paris Executive Education» Règlement «Concours Twitter «Et si» Centrale Paris Executive Education» Article 1 Centrale Formation L'Ecole Centrale Paris, établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel, domiciliée

Plus en détail

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER

Plus en détail

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse Date et lieu 2e Coupe des Minots Dimanche 13 AVRIL 2014 Halle Pierre de Coubertin 107 rue Pierre de Coubertin 13300 Salon de Provence Compétition parrainée par Mamédy DOUCARA Conditions d accès et Qualifications

Plus en détail

Marseille / Tunis / Marseille du 24 au 30 octobre 2013

Marseille / Tunis / Marseille du 24 au 30 octobre 2013 GRAND PRIX HISTORIQUE DE TUNISIE Sous l égide du Gouvernorat et de La Mairie de Nabeul Avec la collaboration de La Fédération Tunisienne de l Automobile Circuit de Yasmine Hammamet PRESTATIONS HAUT DE

Plus en détail

ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit

ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit S Garanties RC Circulation Circuit Annexe au contrat RC Circulation Circuit à la Journée - 69401 602 477... Page 2 Annexe au contrat RC Circulation Circuit à l année - 69401 602 478... Page 3 Annexe au

Plus en détail

La ville de Sceaux organise un concours photo ayant pour thème "Pot(s) de fleurs insolite(s)" ouvert aux Scéens de tous âges.

La ville de Sceaux organise un concours photo ayant pour thème Pot(s) de fleurs insolite(s) ouvert aux Scéens de tous âges. La ville de Sceaux organise un concours photo ayant pour thème "Pot(s) de fleurs insolite(s)" ouvert aux Scéens de tous âges. Vous avez jusqu au 26 septembre inclus pour déposer votre cliché et gagnez

Plus en détail

MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET

MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET REGLEMENT GENERAL Préambule L'Office de Tourisme et l'association Rando Côte d'amour organisent la 2 ème édition de Randomania, le dimanche 18 mai,

Plus en détail

Entre les soussignés :

Entre les soussignés : Convention constitutive de groupement de commandes Création d un site internet de covoiturage, hébergement et maintenance du site Internet, proposition d un plan de communication covoiturage Entre les

Plus en détail

Inscription Décharge de responsabilité

Inscription Décharge de responsabilité Inscription Décharge de responsabilité Circuit de Lurcy-Lévis Samedi 27 avril 2013 Pour vous inscrire, il est nécessaire de : 1. Remplir la fiche d inscription ci-dessous 2. Dater et signer dans la zone

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «Jeu Au Bureau/Coca-Cola Pub s Special - Août»

REGLEMENT COMPLET «Jeu Au Bureau/Coca-Cola Pub s Special - Août» REGLEMENT COMPLET «Jeu Au Bureau/Coca-Cola Pub s Special - Août» ARTICLE 1 : L enseigne Au Bureau, exploitée par la société B&C Développement Franchise, SAS au capital de 100.001, immatriculée au registre

Plus en détail

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze.

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze. www.circuitdehautesaintonge.com Adresse de correspondance : Tél : 05 46 04 08 10 Fax : 05 24 84 26 35 Le Dimanche 28 février, le circuit de karting de Haute Saintonge ouvrira ses portes aux karts thermiques

Plus en détail

PRE-REGLEMENT 2014 REGLEMENT DE LA MANIFESTATION. Rétrospective Raymond Sommer. Samedi 6 et Dimanche 7 septembre 2014

PRE-REGLEMENT 2014 REGLEMENT DE LA MANIFESTATION. Rétrospective Raymond Sommer. Samedi 6 et Dimanche 7 septembre 2014 ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CIRCUIT AUTOMOBILE DE CADOURS-LAREOLE. PRE-REGLEMENT 2014 Rétrospective Raymond Sommer Samedi 6 et Dimanche 7 septembre 2014 C.A.C.L. : ASSOCIATION LOI 1901 N 10847 BP

Plus en détail

CONVENTION D'ASSISTANCE

CONVENTION D'ASSISTANCE CONVENTION D'ASSISTANCE CONTRAT COLLECTIF D ASSISTANCE N 000001827 AVENANT 001 CAR ASSURE ASSISTANCE AUTOMOBILE v. 02-2012 ST le 27/10/2011 1 sur 6 COMMENT CONTACTER GARANTIE ASSISTANCE Téléphone depuis

Plus en détail

Association pour la promotion du circuit automobile de Cadours Laréole

Association pour la promotion du circuit automobile de Cadours Laréole Association pour la Promotion du Circuit Automobile de Cadours Laréole Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous annoncer l organisation les 6 et 7 septembre 2014 de la Rétrospective Raymond Sommer

Plus en détail

Punisher Motorsport organise une journée circuit

Punisher Motorsport organise une journée circuit Punisher Motorsport organise une journée circuit Dimanche 8 mars 2015 sur le circuit de Magny-Cours club. Pour cette première journée piste que nous organisons en l hommage de la Honda S2000, la Piste

Plus en détail

Conditions Générales d Inscription (Extrait)

Conditions Générales d Inscription (Extrait) Conditions Générales d Inscription (Extrait) La participation aux prestations dispensées par l Alliance Française de Montpellier (AFM) nécessite le paiement en Euros des frais suivants : 1. Le droit d

Plus en détail

Les 6 heures De l Etang

Les 6 heures De l Etang Karting Circuit de l Etang Samedi 15 Mars 2014 Les 6 heures De l Etang DOSSIER D INSCRPITION KARTING Circuit de l étang Location Organisation de journées Séminaires Professionnels Particuliers Les 6 Heures

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception

Plus en détail

LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013

LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013 LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013 Conformément aux décisions adoptées par le Bureau exécutif du Conseil d Administration de la Fédération Française de Cyclisme, la totalité des droits d engagements est laissée

Plus en détail

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE 1. DEFINITION 1.1 Le TOAC cyclisme organise la compétition «La Noble Race» dans le cadre d une épreuve régionale sous l égide de la Fédération

Plus en détail

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015 Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton Les 11 et 12 avril 2015 Cette 26 ème édition se déroulera, par équipes, durant le week-end des samedi 11 et dimanche 12 avril 2015. Le but de cette

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «SMS VIE DE MOBILE»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «SMS VIE DE MOBILE» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «SMS VIE DE MOBILE» 1. OBJET DEKALEE, SARL au capital de 50 000 Euros,immatriculée au RCS Paris sous le numéro 752 469 163, dont le siège social est situé au 49 rue Boissonade,

Plus en détail

PLAN DE PROMOTION 2009. Caterham Clio Cup Porsche Matmut Carrera Cup FFSA GT FFSA GT3 Bioracing Series Formula Renault 2.0 WEC MitJet Series

PLAN DE PROMOTION 2009. Caterham Clio Cup Porsche Matmut Carrera Cup FFSA GT FFSA GT3 Bioracing Series Formula Renault 2.0 WEC MitJet Series PLAN DE PROMOTION 2009 Caterham Clio Cup Porsche Matmut Carrera Cup FFSA GT FFSA GT3 Bioracing Series Formula Renault 2.0 WEC MitJet Series 1 o I. NOGARO Caterham Clio Cup Porsche Matmut Carrera Cup FFSA

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Préambule : Coordonnées de la société Lingari Sport Oréalys 27 avenue Mercure 31 130 Quint Fonsegrives Tél : 05 62 16 07 95 Fax : 05 62 16 64 75 Conditions générales applicables

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

04.95.31.88.85 ou au 06.24.09.93.01

04.95.31.88.85 ou au 06.24.09.93.01 Monsieur, Madame, Mademoiselle L auto-école Cap Conduite est un organisme de formation agréé par la préfecture, pour dispenser des stages de sensibilisation à la sécurité routière. Ces stages, d une durée

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF 2015

REGLEMENT SPORTIF 2015 REGLEMENT SPORTIF 2015 Permis d organisation FFSA n C49 du 2/2/2015 1 Règlement Sportif RCZ Racing Cup 2015 ARTICLE 1 ORGANISATION 1.1 Participation à la RCZ RACING CUP PEUGEOT SPORT et ses partenaires,

Plus en détail

BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE

BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE Paris, le 5 février 2008 BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE Le dispositif consiste dans la prise en charge par la commune d une partie du coût du permis de conduire en échange d une activité bénévole d intérêt

Plus en détail

Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM»

Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM» Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM» ARTICLE 1 OBJET DELTA FM située Boulevard de l Europe à Gravelines organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat intitulé «LE JEU DE LA POMPE DELTA

Plus en détail

JEU CARRE FRAIS - QUIVEUTDUFROMAGE

JEU CARRE FRAIS - QUIVEUTDUFROMAGE JEU CARRE FRAIS - QUIVEUTDUFROMAGE ARTICLE 1 ORGANISATION DU JEU La société BRESSOR SA (ci-après désignée "la Société Organisatrice" ), société anonyme au capital de 11.797.755 euros, dont le siège social

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU INTERNET Grand Tirage au sort AllSecur 2009

REGLEMENT DU JEU INTERNET Grand Tirage au sort AllSecur 2009 REGLEMENT DU JEU INTERNET Grand Tirage au sort AllSecur 2009 Article 1 : Conditions de participation La société Calypso - Société Anonyme au capital de 18.979.920 Euros. Entreprise régie par le Code des

Plus en détail

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide

Plus en détail

CONDITONS GENERALES DE LOCATION

CONDITONS GENERALES DE LOCATION CONDITONS GENERALES DE LOCATION Toute commande passée à COLOS implique de la part du locataire, et ce sans restriction aucune, l acceptation de nos conditions générales de location qui prévalent sur tout

Plus en détail

SAICA GROUP. Conditions Générales d Achat - France

SAICA GROUP. Conditions Générales d Achat - France SAICA GROUP Conditions Générales d Achat - France 1. Domaine d application 1.1. A titre de conditions déterminantes du consentement et sauf exception expresse faisant l objet de conditions particulières

Plus en détail

Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT

Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT Article 1 : Organisateur Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT La société AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 euros dont le siège social est sis 75 avenue de la

Plus en détail

CIRCUITS = Règles de Sécurité

CIRCUITS = Règles de Sécurité CIRCUITS = Règles de Sécurité Chers Amis, Concernant nos journées de roulage sur circuits, comme mentionné sur nos bulletins d inscriptions, les contrats d assurance du Club, RC Organisateur et manifestations

Plus en détail

Règlement du jeu-concours Exposition Tom et Lila

Règlement du jeu-concours Exposition Tom et Lila Règlement du jeu-concours Exposition Tom et Lila Article 1 Organisation L association Prévention Routière, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique, dont le siège social est situé à Paris 1er (75001)

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONCOURS PVTISTES.NET «Ô CANADA»

RÈGLEMENT DU CONCOURS PVTISTES.NET «Ô CANADA» RÈGLEMENT DU CONCOURS PVTISTES.NET «Ô CANADA» Préambule : Le règlement initial du concours «Ô Canada», a été déposé le 29 décembre 2014 à l étude DARRICAU PECASTAING huissiers de Justice à Paris 75018.

Plus en détail

HACKATHON GDF SUEZ RÈGLEMENT DU CONCOURS

HACKATHON GDF SUEZ RÈGLEMENT DU CONCOURS HACKATHON GDF SUEZ RÈGLEMENT DU CONCOURS 1. Société Organisatrice GDF Suez, désignée ci-après par L ORGANISATEUR, GDF SUEZ, société anonyme immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre

Plus en détail

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT Me TEISSEDRE - Administrateur ACDA La pratique d un sport automobile n est pas sans risque, tant au niveau physique que pécuniaire, et ses conséquences

Plus en détail

REGLEMENT DE JEU - «Masters of Sex Saison 2»

REGLEMENT DE JEU - «Masters of Sex Saison 2» REGLEMENT DE JEU - «Masters of Sex Saison 2» Article 1 : Organisateur A l occasion de la sortie des coffrets DVD et Blu- Ray de la saison 2 de la série «Masters of Sex» en France le 11/03/2015 (ci- après

Plus en détail

Circuit de Clastres Propriété de la c32s

Circuit de Clastres Propriété de la c32s DRIFT INTERDIT Circuit de Clastres Propriété de la c32s Conditions générales DRIFT INTERDIT La gestion du Circuit de Clastres est assurée par la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon, Rue de

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SÉLECTIONS EN VUE DE LA PARTICIPATION AU JEU TELEVISE «LA MAISON DU BLUFF»

RÈGLEMENT DES SÉLECTIONS EN VUE DE LA PARTICIPATION AU JEU TELEVISE «LA MAISON DU BLUFF» RÈGLEMENT DES SÉLECTIONS EN VUE DE LA PARTICIPATION AU JEU TELEVISE «LA MAISON DU BLUFF» PREAMBULE La société Kawa Production, Société à responsabilité limitée au capital de 8 000 Euros, inscrite au Registre

Plus en détail

Toute tentative de fraude de la part d un participant pourra entraîner la nullité de sa participation.

Toute tentative de fraude de la part d un participant pourra entraîner la nullité de sa participation. Règlement jeu-concours JEUX INTERNET Article 1 : ORGANISATION La société Meilleur Mobile SA immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 451 875 777 et dont le siège

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «Grand Jeu de lancement du site Bingodesmarques.com»

REGLEMENT DU JEU «Grand Jeu de lancement du site Bingodesmarques.com» REGLEMENT DU JEU «Grand Jeu de lancement du site Bingodesmarques.com» Les sociétés KNOWLEDGEBASE MARKETING FRANCE et MA LISTE DE COURSES, associées sous le nom BINGO DES MARQUES (Ci-après dénommée «BINGO

Plus en détail

Jeux de rôle soutenus par des «grilles d analyse comportementale».

Jeux de rôle soutenus par des «grilles d analyse comportementale». L actte de ventte :: de lla tthéorriie à lla prrattiique.. Type de stage : Techniques de vente. Titre du stage : L acte de vente : de la théorie à la pratique. Référence : VE Objectifs pédagogiques : Connaître

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS Plumes en herbe CE2 Edition 2015-2016 (EDITIONS NATHAN)

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS Plumes en herbe CE2 Edition 2015-2016 (EDITIONS NATHAN) REGLEMENT DU JEU-CONCOURS Plumes en herbe CE2 Edition 2015-2016 (EDITIONS NATHAN) ARTICLE 1 ORGANISATION Les éditions Nathan (ci-après dénommées «Nathan»), une maison d édition de SEJER, société anonyme

Plus en détail

Règlement Jeu Concours BIOSSUN BONS MOMENTS

Règlement Jeu Concours BIOSSUN BONS MOMENTS Règlement Jeu Concours BIOSSUN BONS MOMENTS Article 1 : Organisation du Jeu La société : SAS BIOSSUN, SIRET immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 510 015 084 00021 / Lyon

Plus en détail

1. Durée du concours. 2. Groupe lié au concours

1. Durée du concours. 2. Groupe lié au concours Le consommateur est invité à participer au concours Weekends Vol 920, par une publicité télé sur TVA, sur internet, et sur le site de l Auberge du lac Taureau et par infolettres et médias sociaux. 1. Durée

Plus en détail

Formulaire de commande

Formulaire de commande Formulaire de commande Tarifs valables jusqu au 31/03/2011 exprimé en euros TTC En PJ : calendrier de date actualisé Madame, Monsieur, Nous vous remercions d avoir choisi Motorsport Academy pour l achat

Plus en détail

Règlement du Concours. «Meilleure innovation dans le domaine des Technologies de l Information et dela Communication»

Règlement du Concours. «Meilleure innovation dans le domaine des Technologies de l Information et dela Communication» 1 ALGERIE TELECOM-Spa DIRECTION GENERALE Règlement du Concours «Meilleure innovation dans le domaine des Technologies de l Information et dela Communication» 2 Avril 2015 Page 1 Article 1. Contexte et

Plus en détail

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social

Plus en détail

CONTRAT ECOLE DE GOLF ACADEMIE BLUE GREEN GERY WATINE 2015/2016

CONTRAT ECOLE DE GOLF ACADEMIE BLUE GREEN GERY WATINE 2015/2016 CONTRAT ECOLE DE GOLF ACADEMIE BLUE GREEN GERY WATINE 2015/2016 Golf Blue Green 1. LES COORDONNÉES DU TITULAIRE PRINCIPAL «L ELEVE» Civilité : M Mlle (entourer la mention exacte) Nom : Prénom :.. Adresse

Plus en détail

LES 14 & 15 JUIN 2014

LES 14 & 15 JUIN 2014 LES 14 & 15 JUIN 2014 Une marche de 1 à 125 kilomètres vous est proposée sur un circuit mi-chemin, mi-route sur le canton de Bonneval 28800 (situé sur la RN 10 entre Chartres et Châteaudun ). Distance

Plus en détail