VOLANT 2012 REGLEMENT
|
|
- Raymond Larrivée
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la Mitjet Series. Cette opération offre la possibilité à deux personnes de partager une Mitjet 1300 lors d une épreuve du Challenge Mitjet Series en Cette opération est dénommée : «VOLANT 2012» Elle est constituée : d une sélection régionale sur le Circuit de Nevers Magny-Cours Piste Club (dept. 58) d une sélection régionale sur le Circuit du Grand Sambuc (dept. 13) chaque sélection régionale sera composée d une mini-finale afin de déterminer un gagnant par sélection, donc 2 lauréats au total. Article 1 : Conditions de participation Peuvent s inscrire au VOLANT 2012 les hommes et les femmes, âgés de 16 ans minimum, en possession du permis de conduire B, ou en période de conduite accompagnée (dans ce dernier cas, le candidat devra fournir une attestation de fin de formation initiale). Les mineurs devront fournir une autorisation parentale pour participer aux épreuves. Critères des candidats acceptés : Les candidats désirant participer aux épreuves de sélection doivent être par définition novices dans le sport automobile. Ils doivent répondre aux critères suivants :. Etre âgé de 16 ans minimum. Etre déclaré apte par un médecin pour la pratique du sport automobile sans aucune contre indication (certificat à présenter le jour des sélections). Ne pas être un pilote expérimenté. Ne pas avoir participé à un championnat automobile de manière régulière et ce quelque soit le format de la compétition. Ne pas avoir été classé dans les 10 premiers d une course automobile en Championnat de France. Ne pas être titulaire du BPJEPS Sport Automobile ou inscrit dans un centre de formation en vue de l obtenir Au-delà de ces critères, l organisateur se réserve le droit de refuser tout candidat qui ne correspondrait pas à l esprit du VOLANT Règlement VOLANT
2 Article 2 : Inscription aux sélections régionales Les inscriptions seront possibles par différents moyens auprès de Elite Auto à compter du 27 février 2012 : le bulletin d inscription est disponible sur le site internet le règlement peut s effectuer soit sur le site par carte bancaire, soit par téléphone au , soit par chèque bancaire établi à l ordre de ELITE AUTO le bulletin d inscription et le règlement sont à adresser à : ELITE AUTO 195 RN Coignières Le bulletin d inscription et le règlement devront être réceptionnés au plus tard 10 jours avant la date de la sélection à laquelle le candidat est inscrit (sauf accord écrit de l organisateur). Le montant de l inscription est fixé à 149,00 euros TTC par personne, par sélection. Le montant de l inscription correspond à la délivrance du Pass Volant 2012 pour une seule participation à une sélection régionale. En cas de non participation d un candidat, le montant de l inscription restera acquis à l organisateur. Un candidat pourra, s il le souhaite, participer à deux sélections, mais obligatoirement sur deux circuits différents. Tous les frais de déplacement, de restauration et d hébergement ne sont pas pris en charge par l organisateur et seront donc à l entière charge des candidats aux sélections. Les candidats régulièrement inscrits recevront une convocation par leur indiquant le jour, l heure de présentation et le lieu. Pour une deuxième participation, le candidat devra effectuer toutes les démarches d une inscription traditionnelle. Article 3 : Calendrier des sites de sélection 19 juin 2012 Circuit de Nevers Magny-Cours, Piste Club (58) 5 juillet 2012 Circuit du Grand Sambuc (13) Ce calendrier est établi sous réserve de modifications. L organisateur se réservant le droit de modifier le lieu dans un périmètre de 200 km environ et la date pour une quelconque raison qui pourrait ne pas être en adéquation avec la sécurité et le confort des candidats. Dans ce cas, les candidats seront informés par tous moyens. Article 4 : Contrôles administratifs lors des sélections régionales Tous les candidats inscrits devront obligatoirement satisfaire aux contrôles administratifs à l accueil du site de sélection. Ils devront présenter : une pièce d identité leur permis de conduire B Règlement VOLANT
3 ou à défaut, leur attestation de conduite accompagnée avec l attestation de fin de formation initiale une autorisation parentale pour les candidats mineurs le présent règlement paraphé sur toutes les pages, et signé sur la dernière page approuver et signer la charte du candidat En cas de perte ou de vol de son permis, le candidat devra présenter une pièce d identité en cours de validité ainsi qu une déclaration de perte du permis de conduire établie auprès des services de Police ou de Gendarmerie. En cas de suspension de permis, le candidat ne pourra pas participer à la sélection. Article 5 : Principe des sélections lors des sélections régionales Sur chaque parcours, les départs seront donnés voiture arrêtée, moteur en marche. Le casque sera obligatoire et sera fourni par l organisateur. Le candidat pourra toutefois utiliser le sien s il le souhaite à la condition d obtenir l autorisation de l organisateur. Toute tentative de fraude ou de triche entraînera l élimination immédiate du candidat et de ses éventuels complices. Tout candidat auteur d un accident ou d une sortie de piste sera éliminé sur le champ. De même, les candidats dont la conduite serait jugée dangereuse, seront arrêtés et éliminés, et la sélection sera considérée comme terminée les concernant. Déroulement de la sélection : Après leur passage à l accueil, les candidats se rendront dans l espace de briefing où l organisateur leur exposera le déroulement de la sélection et leur communiquera les consignes de sécurité. Epreuve 1 : Epreuve théorique Questionnaire type QCM d une dizaine de questions à compléter et à remettre au responsable présent. Epreuve 2 : Gestes techniques de base Chaque candidat effectuera 3 tours de piste au volant avec un membre du jury en passager. Epreuve 3 : Tours chronométrés Chaque candidat effectuera 3 tours de piste chronométrés au volant avec un membre du jury en passager. Epreuve 4 : Slalom chronométré Chaque candidat effectuera 2 allers-retours chronométrés en respectant le tracé du slalom mis en place pour l occasion. Les épreuves 2, 3 et 4 seront réalisées au volant d un véhicule type Renault Clio ou équivalent. Au terme de l épreuve 4, le Jury sélectionnera 10 candidats qui seront invités à participer à l épreuve 5. Epreuve 5 : Tours chronométrés en Renault Sport R26R Les 10 candidats sélectionnés effectueront 3 tours chronométrés lancés, avec 1 tour de lancement avant et 1 tour de refroidissement après. Les candidats seront accompagnés dans les véhicules par un membre du Jury. Chaque candidat aura un entretien individuel avec au moins 2 membres du Jury. Règlement VOLANT
4 Au terme de l épreuve 5, le Jury se réunira pour déterminer le lauréat de la sélection. L officialisation des résultats sera notifiée au candidat dans la semaine qui suit la sélection régionale et sera communiquée sur le site internet de l organisateur. Dans tous les cas, toute contestation ou litige sera tranché par le Jury. Ses décisions seront applicables immédiatement et resteront sans appel. En outre, en cas de nécessité, le l organisateur se réserve la possibilité de modifier le présent règlement au moyen de la publication d un additif, préalablement validé par l ensemble du Jury. Article 6 : Dotation Les 2 lauréats participeront à :. Une journée de formation au pilotage sur circuit sur Renault Sport R26R et au volant d une Mitjet Participation à 2 courses en Challenge Mitjet Series 1300 sur le circuit HTTT Paul Ricard du 26 au 28 octobre Les frais suivants seront pris en charge par l organisateur :. L engagement de la Mitjet au meeting. Les droits de piste pour les essais libres de 30 mn. 2 courses sprint de 20 mn. Mise à disposition d une Mitjet L emplacement de la Mitjet du pilote dans le village Mitjet Series. L accueil du pilote sous la structure Mitjet et/ou l organisateur tout au long du meeting. L assistance technique. Le carburant pour les courses. Les réparations moteur suite à un problème technique sans lien avec le pilote. Le remplacement des pièces d usure dans le cadre d une utilisation normale. Les frais de remise en état du véhicule suite à un choc en piste jusqu à concurrence de 1.000,00 euros HT. La fourniture d un casque avec système Hans. Une combinaison de pilote. Les frais de restauration pendant la journée de formation et pendant le week-end de course au HTTT. Les frais d hébergement pour 1 personne pour 2 nuits pendant le week-end de course au HTTT Les autres frais (dont les suivants) ne seront pas pris en charge par l organisateur:. La licence FFSA pour le meeting. Les frais de déplacement. La réparation des casses moteur due à une mauvaise utilisation de la part du pilote. La réparation des dommages causés au véhicule par le pilote au delà de 1.000,00 euros HT Article 7 : Engagement L inscription au VOLANT 2012 implique une totale adhésion au présent règlement et à toutes les décisions qui pourront être prises quant à son application. Les candidats renoncent à tout recours contre les organisateurs concernant l exécution du présent règlement. Règlement VOLANT
5 Article 8 : Image Le candidat participant, du seul fait de son inscription, consent à l organisateur, l utilisation de son nom, prénom, adresse, images, témoignages, résultats obtenus et ce par tous moyens de communication, pendant un an (trois ans pour les deux lauréats). Le candidat participant consent également à ce que son nom puisse être utilisé en association avec sa propre image, et à ce que sa voix, son nom et son image puissent être enregistrés, amplifiés et reproduits sur des films ou tout autre pendant un an (trois ans pour les deux lauréats). Article 9 : Assurance Les personnes dûment inscrites à l opération VOLANT 2012 bénéficieront d une assurance individuelle accident dûment souscrite par l organisateur auprès de la compagnie AXA via le cabinet Acmans ainsi que d une assurance de responsabilité civile souscrite par l organisateur. Article 10 : Annulation, report ou modification Annulation, report L organisateur se réserve le droit d annuler ou de reporter les épreuves de sélection en fonction des conditions suivantes :. Moins de 120 participants inscrits pour le Circuit de Magny-Cours (Club). Moins de 120 participants inscrits pour le Circuit du Grand Sambuc. Intempéries ne permettant pas d organiser les sélections en totale sécurité. Tout événement indépendant de sa volonté En cas de report, l organisateur informera dans les meilleurs délais tous les candidats en indiquant la nouvelle date. En cas d annulation par l organisateur, les candidats seront intégralement remboursés. Modification Pour la journée de formation au pilotage, si, pour des raisons indépendantes de sa volonté, l organisateur ne peut fournir les véhicules énoncés dans l article 6, il proposera aux lauréats des véhicules de catégories équivalentes. Pour les courses en Mitjet Series : il est entendu que l organisateur du Volant 2012 n est pas l organisateur de cette compétition. Dans ces conditions, s il s avère qu il est rendu impossible de participer aux courses prévues, l organisateur proposera une solution équivalente en catégorie de véhicule et/ou de coût. Les lauréats ne pourront prétendre, dans ces conditions, à un quelconque dédommagement. Article 11 : Contestations Attribution de compétence juridictionnelle Pour toutes contestations, les conditions générales de vente de l organisateur seront appliquées, à savoir : les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable en vue de mettre fin à leur différent. A défaut d y parvenir, il est expressément convenu que seul le Tribunal de Commerce de Bastia sera compétent pour examiner toute réclamation. Règlement VOLANT
Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011
C R Sport U Lyon LE MOT D'ACCUEIL L'équipe du et l'entpe de Vaulx en Velin sont heureux de vous accueillir sur le circuit Actua Kart de Lyon métropole, situé à Saint Laurent de Mûre, pour la 4 ème édition
Plus en détailMODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A.
DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A. 2 2005B22072005 1 FORMATION COMMISSAIRES STAGIAIRES Stage de formation obligatoire avant l obtention de la licence de commissaire stagiaire. Formation
Plus en détailAUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN
AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi
Plus en détailCIRCUIT DE LA CHATRE
CIRCUIT DE LA CHATRE L association CastelRacing Team est heureuse de vous proposer une sortie circuit à La CHATRE (à 35 km au sud de Châteauroux) le dimanche 27 février 2011. Cette journée est ouverte
Plus en détailArticle 1 : ORGANISATEUR
RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition
Plus en détailHackathon AXA avec Sales Force RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS
Hackathon AXA avec Sales Force RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS 1. Société Organisatrice La société BeMyApp, désignée ci-après par L ORGANISATEUR, Société par Actions Simplifiée, au capital de 1.250,00 euros,
Plus en détailMobile Banking Factory RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS
Mobile Banking Factory RÈGLEMENT DU JEU CONCOURS 1. Société Organisatrice Le GIE CREDIT AGRICOLE STORE, désigné ci-après par «L ORGANISATEUR», ayant son siège social au 48 rue la Boetie, 75008 Paris (France),
Plus en détailRèglement de l Etape du Tour 2014
Règlement de l Etape du Tour 2014 Article 1 L EPREUVE L'Etape du Tour est une épreuve cyclosportive qui se déroulera le dimanche 20 Juillet 2014 sur l'itinéraire de la 18ème étape du Tour de France entre
Plus en détailKARTING 2015. Engagés : 24 châssis maximum (16 sur piste bitume + 8 sur piste glisse)
KARTING 2015 Bonjour à tous, J ai le plaisir de vous annoncer qu après la parenthèse de 2014, et comme je vous l avais promis, le Championnat de kart-loisirs du Club revient en 2015, avec un grand nombre
Plus en détailCIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015
CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015 Le Voxan Club de France organise une journée circuit afin de permettre à ses adhérents et leurs amis de s essayer avec leur moto aux joies du pilotage. - Objet de cette
Plus en détailREGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE»
REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» 1. LA SOCIETE ORGANISATRICE La Macif, société d assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances,
Plus en détailSamedi 17 & Dimanche 18 Octobre 2015 Circuit Paul Ricard
Samedi 17 & Dimanche 18 Octobre 2015 Circuit Paul Ricard Pilote : Nom : Prénom :.. Adresse :.. Code Postal :.. Ville :........ Date de naissance :.. Téléphone :.. E-mail :... Voiture inscrite : Marque
Plus en détailRèglement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015
Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous
Plus en détailRoulages Collectionneurs
CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail
Plus en détailLOTTO-COUPE DE BELGIQUE JUNIORS REGLEMENT 2015
LOTTO-COUPE DE BELGIQUE JUNIORS REGLEMENT 2015 1. EPREUVES COMPTANT POUR LA COUPE DE BELGIQUE Chaque organisateur d une épreuve sur route ou d un contre la montre qui modifie son parcours doit, au plus
Plus en détailFICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF
Document à compléter et renvoyer signé accompagné de votre chèque d acompte à l adresse suivante : Santocha surf club ECOLE 43 rue des Pyrénées 40130 Capbreton FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d
Plus en détail2015 www.vlineorg.com
2015 CHAMPIONNAT D ESPAGNE D ENDURANCE 2015 Après huit ans d une incessante activité, la neuvième édition du Championnat d Espagne de Endurance se présente plus passionnante si possible, avec de nouvelles
Plus en détailFrench Evo Day 2014 2 mai 2014 Circuit de Lurcy-Lévis
French Evo Day 2014 2 mai 2014 Circuit de Lurcy-Lévis Voici venue la quatrième édition du plus grand rassemblement Français de Mitsubishi Lancer Evolution toutes générations confondues!!! Après une première
Plus en détailSAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015
REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP
COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres
Plus en détailConditions Générales. Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents.
Conditions Générales Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents.com ARTICLE 1 Champ d application Les présentes Conditions
Plus en détailSTAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS
STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS DESCRIPTIF DE LA JOURNEE : Sur ce circuit d une longueur totale de 3801 mètres avec des dénivelés techniques dont la parabolique avec une pente de 11%, nous privilégions
Plus en détailDijon - samedi 13 juin
ensemble contre le cancer du sein Dijon - samedi 13 juin Article 1 : Organisation Règlement Général L association ODYSSEA organise une épreuve pédestre mixte de 5 km et 10 km ainsi qu une course enfants
Plus en détailBonjour à tous et merci pour votre intérêt concernant la sortie au Circuit Magny-Cours Club que nous organisons.
Edito Bonjour à tous et merci pour votre intérêt concernant la sortie au Circuit Magny-Cours Club que nous organisons. Depuis la création de l'association en 2001, Atoc a organisé de nombreux "rallyes
Plus en détailRèglement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition)
Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition) ARTICLE 1 : OBJET DU CONCOURS La Mutuelle Des Etudiants (LMDE), mutuelle n 431 7 91 672 soumise aux dispositions
Plus en détailEntre les soussignés :
Convention constitutive de groupement de commandes Création d un site internet de covoiturage, hébergement et maintenance du site Internet, proposition d un plan de communication covoiturage Entre les
Plus en détailRèglement «Concours Twitter «Et si» Centrale Paris Executive Education»
Règlement «Concours Twitter «Et si» Centrale Paris Executive Education» Article 1 Centrale Formation L'Ecole Centrale Paris, établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel, domiciliée
Plus en détailPunisher Motorsport organise une journée circuit
Punisher Motorsport organise une journée circuit Dimanche 8 mars 2015 sur le circuit de Magny-Cours club. Pour cette première journée piste que nous organisons en l hommage de la Honda S2000, la Piste
Plus en détail6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE
REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER
Plus en détailPLAN DE PROMOTION 2009. Caterham Clio Cup Porsche Matmut Carrera Cup FFSA GT FFSA GT3 Bioracing Series Formula Renault 2.0 WEC MitJet Series
PLAN DE PROMOTION 2009 Caterham Clio Cup Porsche Matmut Carrera Cup FFSA GT FFSA GT3 Bioracing Series Formula Renault 2.0 WEC MitJet Series 1 o I. NOGARO Caterham Clio Cup Porsche Matmut Carrera Cup FFSA
Plus en détailREGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km)
REGLEMENT Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche Crse de 5km) Les Demoiselles du Bugatti étant une manifestation à but caritatif, l organisation reverse 5 par inscription à la Ligue contre le Cancer du
Plus en détailREGLEMENT SPORTIF 2015
REGLEMENT SPORTIF 2015 Permis d organisation FFSA n C49 du 2/2/2015 1 Règlement Sportif RCZ Racing Cup 2015 ARTICLE 1 ORGANISATION 1.1 Participation à la RCZ RACING CUP PEUGEOT SPORT et ses partenaires,
Plus en détailBOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE
Paris, le 5 février 2008 BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE Le dispositif consiste dans la prise en charge par la commune d une partie du coût du permis de conduire en échange d une activité bénévole d intérêt
Plus en détailDOSSIER DE CONSULTATION
Appel d offre ouvert Marché 2008-12 DOSSIER DE CONSULTATION Lot 2 «Flotte Automobile» 1 REGLEMENT DE CONSULTATION COMMUN A TOUS LES LOTS SOMMAIRE ARTICLE 1 : Collectivité qui passe le marché ARTICLE 2
Plus en détailRèglement jeu concours les essais connectés PEUGEOT
Article 1 : Organisateur Règlement jeu concours les essais connectés PEUGEOT La société AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 171 284 859 euros dont le siège social est sis 75 avenue de la
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS PLUM EAU 2014-2015
RÈGLEMENT DU CONCOURS PLUM EAU 2014-2015 ARTICLE 1 OBJET Alsace Nature, association d'utilité publique dans le domaine de la protection de la nature et de l environnement, dont le siège est situé 8 rue
Plus en détailCIRCUITS = Règles de Sécurité
CIRCUITS = Règles de Sécurité Chers Amis, Concernant nos journées de roulage sur circuits, comme mentionné sur nos bulletins d inscriptions, les contrats d assurance du Club, RC Organisateur et manifestations
Plus en détailAssociation le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015
Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015 L'Association Le Belval perdure dans l'organisation de journées de roulage moto au circuit de Croix en Ternois. Voici le dossier d'inscription
Plus en détailToute tentative de fraude de la part d un participant pourra entraîner la nullité de sa participation.
Règlement jeu-concours JEUX INTERNET Article 1 : ORGANISATION La société Meilleur Mobile SA immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 451 875 777 et dont le siège
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CONCOURS Déjoue les pièges de la non assurance et gagne un an d assurance automobile
REGLEMENT DU JEU CONCOURS Déjoue les pièges de la non assurance et gagne un an d assurance automobile Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages, ci-après dénommée «la Société Organisatrice»,
Plus en détailConditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur
Article 1 : Généralité Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur 1.1 Les conditions générales interprofessionnelles
Plus en détailANNEXES Garanties RC Circulation Circuit
S Garanties RC Circulation Circuit Annexe au contrat RC Circulation Circuit à la Journée - 69401 602 477... Page 2 Annexe au contrat RC Circulation Circuit à l année - 69401 602 478... Page 3 Annexe au
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION DE VOITURE ENTRE PARTICULIERS. Nom Prénom, Né(e) le à, Domicilié(e), CP, Ville, Téléphone Mail @
CONTRAT DE LOCATION DE VOITURE ENTRE PARTICULIERS Entre les soussigné(e)s : Nom Prénom, Né(e) le à, Domicilié(e), CP, Ville, Téléphone Mail @ ci-après désigné(e) «Le Propriétaire» d'une part, ET Nom Prénom,
Plus en détailLes 6 heures De l Etang
Karting Circuit de l Etang Samedi 15 Mars 2014 Les 6 heures De l Etang DOSSIER D INSCRPITION KARTING Circuit de l étang Location Organisation de journées Séminaires Professionnels Particuliers Les 6 Heures
Plus en détailVitam Règlement Jeu Concours «Instants gagnants 2014»
Vitam Règlement Jeu Concours «Instants gagnants 2014» Article I. Organisation M LOISIRS SARL, société à responsabilité limitée Siret 494 213 994 000 10 dont le siège social se situe 500 route des Envignes
Plus en détailSUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS
REGLEMENT PARTICULIER. Epreuve Championnat de Belgique Supermoto SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS Art. 1 - DEFINITION. Le MCPH (Motoclub du Pays de Herve) organise le 6 Septembre 2015, une
Plus en détailREGLEMENT DU JEU INTERNET Grand Tirage au sort AllSecur 2009
REGLEMENT DU JEU INTERNET Grand Tirage au sort AllSecur 2009 Article 1 : Conditions de participation La société Calypso - Société Anonyme au capital de 18.979.920 Euros. Entreprise régie par le Code des
Plus en détailRèglement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM»
Règlement du Jeu SMS «JEU DE LA POMPE DELTA FM» ARTICLE 1 OBJET DELTA FM située Boulevard de l Europe à Gravelines organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat intitulé «LE JEU DE LA POMPE DELTA
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CENTRE AUTO NOEL 2014 (Vitrine 2)
REGLEMENT DU JEU CENTRE AUTO NOEL 2014 (Vitrine 2) Article 1 - Organisation La société CENTRE AUTO au capital de 600 000, inscrite au RCS de Fort de France sous le numéro 300 157 234 000 46, et dont le
Plus en détailAssociation Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois. Le 24 avril 2013
Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois Le 24 avril 2013 L'association le Belval de type loi 1901 à but non lucratif gère une structure médico-sociale (La Maison de Belval) bénéficiant d'un
Plus en détailCircuit de Clastres Propriété de la c32s
DRIFT INTERDIT Circuit de Clastres Propriété de la c32s Conditions générales DRIFT INTERDIT La gestion du Circuit de Clastres est assurée par la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon, Rue de
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CONCOURS «CAMPAGNE ESTIVALE TOTAL TUNISIE»
REGLEMENT DU JEU CONCOURS «CAMPAGNE ESTIVALE TOTAL TUNISIE» Article 1.Organisateur La société 3SG BBDO dont le siège social sis au 41 Rue Marbella, Riadh El Andlous 2058 Ariana, RC, AB 156282002 organise
Plus en détailLES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT
LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT Me TEISSEDRE - Administrateur ACDA La pratique d un sport automobile n est pas sans risque, tant au niveau physique que pécuniaire, et ses conséquences
Plus en détailRÈGLEMENT DES SÉLECTIONS EN VUE DE LA PARTICIPATION AU JEU TELEVISE «LA MAISON DU BLUFF»
RÈGLEMENT DES SÉLECTIONS EN VUE DE LA PARTICIPATION AU JEU TELEVISE «LA MAISON DU BLUFF» PREAMBULE La société Kawa Production, Société à responsabilité limitée au capital de 8 000 Euros, inscrite au Registre
Plus en détailCONDITONS GENERALES DE LOCATION
CONDITONS GENERALES DE LOCATION Toute commande passée à COLOS implique de la part du locataire, et ce sans restriction aucune, l acceptation de nos conditions générales de location qui prévalent sur tout
Plus en détailConditions d'utilisation de la plateforme Défi papiers
Conditions d'utilisation de la plateforme Défi papiers Préambule : La lecture et l acceptation des présentes conditions d utilisation, ci-après les «Conditions d Utilisation», sont requises avant toute
Plus en détailCONVENTION MONTALMANIA 2015
CONVENTION MONTALMANIA 2015 Entre les soussignés, La SARL OBJECTIF TERRE, Centre 4x4 de la Vallée Bleue à MONTALIEU-VERCIEU (38390), représentée par son directeur, dénommée ci-après OBJECTIF TERRE, d une
Plus en détailFête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ACO DES 24 HEURES DU MANS Fête de l ACO Circuit Bugatti - Le Mans
Plus en détailREGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse
REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social
Plus en détailLe JEU se déroulera du lundi 15 juin 2015 au mercredi 30 septembre 2015 jusqu à minuit inclus (heure de Paris).
REGLEMENT DU JEU AVEC OPTION D ACHAT «UNE EXPERIENCE PLATINUM» 1. ORGANISATION BPCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, au capital social de 155.742.320 euros, immatriculée au Registre
Plus en détailDate et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse
Date et lieu 2e Coupe des Minots Dimanche 13 AVRIL 2014 Halle Pierre de Coubertin 107 rue Pierre de Coubertin 13300 Salon de Provence Compétition parrainée par Mamédy DOUCARA Conditions d accès et Qualifications
Plus en détailMARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET
MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET REGLEMENT GENERAL Préambule L'Office de Tourisme et l'association Rando Côte d'amour organisent la 2 ème édition de Randomania, le dimanche 18 mai,
Plus en détailRèglement du jeu-concours d écriture Imagine
Règlement du jeu-concours d écriture Imagine Article 1 - Organisation La Société Hachette Livre, département Gautier-Languereau, société anonyme au capital de 6.260.976 euros, dont le siège social est
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailAdresse : Code postal : Ville : Tél :... Web : www... E-mail :.@... Pays Préfixe Numéro tel direct : +... Adresse :... 3 année
CONTRAT DE STAGE Entre les soussignés: L ENTREPRISE :. Secteur : Agence de voyage Hôtellerie Société d événement Agence MICE Animation Office de tourisme autres :.... Représentée par Mr/Mrs.qui dispose
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS «SMS VIE DE MOBILE»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «SMS VIE DE MOBILE» 1. OBJET DEKALEE, SARL au capital de 50 000 Euros,immatriculée au RCS Paris sous le numéro 752 469 163, dont le siège social est situé au 49 rue Boissonade,
Plus en détailRèglement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE
Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE 1. DEFINITION 1.1 Le TOAC cyclisme organise la compétition «La Noble Race» dans le cadre d une épreuve régionale sous l égide de la Fédération
Plus en détailRèglement du Concours. «Meilleure innovation dans le domaine des Technologies de l Information et dela Communication»
1 ALGERIE TELECOM-Spa DIRECTION GENERALE Règlement du Concours «Meilleure innovation dans le domaine des Technologies de l Information et dela Communication» 2 Avril 2015 Page 1 Article 1. Contexte et
Plus en détailLes gagnants seront informés par E-mail dès le tirage au sort effectué.
1. ORGANISATION La SARL Olly Boutique, dont le siège est sis à LYON 69001, 17 rue Paul Chenavard, organise une enquête sur la vente à domicile de sextoys et ce durant la période allant du 14 Janvier au
Plus en détail«Gagnez vos places pour l événement Løvely Bike du 22 juin 2014»
Règlement du jeu «Gagnez vos places pour l événement Løvely Bike du 22 juin 2014» Article 1 : Organisation du jeu La société ORIENTIS GOURMET, SAS au capital de 6 443 167 euros dont le siège social est
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale
CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce
Plus en détailREGLEMENT Challenge AMBITION ELLES L ambition d entreprendre au féminin
REGLEMENT Challenge AMBITION ELLES L ambition d entreprendre au féminin 1 OBJET Le «Challenge AMBITION ELLES : l ambition d entreprendre au féminin» est organisé à l initiative de l Association ACTION
Plus en détailDF-CORSE. Nous vous demandons de bien vouloir respecter les points essentiels suivants:
Information Bonjour Un grand merci pour votre participation à cet événement. La société PEKO, Peter Koch, offre à nouveau son service de pneus pour les trois jours à Lédenon. Veuillez svp vous adresser
Plus en détailLES 14 & 15 JUIN 2014
LES 14 & 15 JUIN 2014 Une marche de 1 à 125 kilomètres vous est proposée sur un circuit mi-chemin, mi-route sur le canton de Bonneval 28800 (situé sur la RN 10 entre Chartres et Châteaudun ). Distance
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Préambule : Coordonnées de la société Lingari Sport Oréalys 27 avenue Mercure 31 130 Quint Fonsegrives Tél : 05 62 16 07 95 Fax : 05 62 16 64 75 Conditions générales applicables
Plus en détailConditions Générales d Inscription (Extrait)
Conditions Générales d Inscription (Extrait) La participation aux prestations dispensées par l Alliance Française de Montpellier (AFM) nécessite le paiement en Euros des frais suivants : 1. Le droit d
Plus en détailRèglement du concours de dessin «Mon éolienne est la plus originale»
Règlement du concours de dessin «Mon éolienne est la plus originale» Article 1 : Organisateur du concours L association France Energie Eolienne, située au 12 rue Vivienne, 75002 Paris, SIRET n 432 446
Plus en détailReprésentée par Bruno de Saint-Louvent, Directeur des Investissements et Achats, ci-après dénommée le Client, d une part
Accord-cadre n A10-951 Objet de l accord-cadre: FOURNITURE DE CORBEILLES MURALES VIGIPIRATE Entre les soussignés Société Aéroports de Lyon SA à Directoire et Conseil de Surveillance Capital de 148 000
Plus en détailREGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015
www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide
Plus en détailIK/ELIPSO PackTheFuture Sustainable Plastic Packaging Award 2015 Règlement du Concours
IK/ELIPSO PackTheFuture Sustainable Plastic Packaging Award 2015 Règlement du Concours Article 1: Objet Dans le cadre de la promotion de l industrie de l emballage plastique, ELIPSO (France) et IK (Allemagne)
Plus en détailTABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA
CHAPITRE I PRINCIPES GENERAUX TABLE DE CONCORDANCE 1. Réglementation internationale du sport Art. 1.1 2. Code Sportif International Art. 1.2 3. Réglementation nationale du sport automobile Art. 1.4 4.
Plus en détailPLAN VISION POUR L AVENIR
FRENCH (FR) PLAN VISION POUR L AVENIR Subventions mondiales Bourse d études Candidature Les subventions mondiales de la Fondation Rotary peuvent servir à financer des bourses à l impact tangible et durable
Plus en détailDossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier
Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats
Plus en détailLA COUPE 207 THP REGLEMENT SPORTIF 2010
LA COUPE 207 THP REGLEMENT SPORTIF 2010 Règlement COUPE 207 THP 2010 PEUGEOT SPORT présente avec le concours des sociétés Total, BF Goodrich, Sparco et Racing Shop : LA COUPE 207 THP Ce règlement a reçu
Plus en détailRèglement du Jeu-Concours "J aime mon asso"
Règlement du Jeu-Concours "J aime mon asso" 1. SOCIETE ORGANISATRICE DU JEU Le Crédit agricole de la Touraine et du Poitou (Siège social situé 18 rue Salvador Allende BP 307 86008 Poitiers) organise du
Plus en détailCommune de QUINT FONSEGRIVES 31130
31130 Marché Public de fournitures courantes et services Surveillance et Gardiennage des Bâtiments Communaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée passée en application de l article
Plus en détailLE CYCLISME POUR TOUS EN 2013
LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013 Conformément aux décisions adoptées par le Bureau exécutif du Conseil d Administration de la Fédération Française de Cyclisme, la totalité des droits d engagements est laissée
Plus en détailAdresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze.
www.circuitdehautesaintonge.com Adresse de correspondance : Tél : 05 46 04 08 10 Fax : 05 24 84 26 35 Le Dimanche 28 février, le circuit de karting de Haute Saintonge ouvrira ses portes aux karts thermiques
Plus en détailAu sens des présentes Conditions Générales, les termes suivants sont définis comme suit :
Article 1 - Objet / Definitions Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions auxquelles est fourni le Service LibertyBag (ci-après "le Service"), utilisable par les passagers
Plus en détailb) La liste de vos anciens noms pour les 5 dernières années (avec explications) Si non applicable, veuillez cocher
PROPOSITION D ASSURANCE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE POUR LES CABINETS, LES REPRÉSENTANTS AUTONOMES, LES REPRÉSENTANTS AGISSANT POUR LE COMPTE D UN CABINET SANS Y ÊTRE EMPLOYÉS ET LES SOCIÉTÉS AUTONOMES
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICES APPLICABLES AU 01 SEPTEMBRE 2008 MODIFIABLES SANS PRÉAVIS ARTICLE 1 - DÉFINITIONS : On entend par «MACOLOGIS», MACOLOGIS Entreprise Individuelle 533, Bd
Plus en détailCentre National de Formation de la ffgolf
Photo (obligatoire) à coller Centre National de Formation de la ffgolf Dossier de candidature à l entrée en formation du Diplôme d Etat de la Jeunesse et de l Education Populaire et du Sport - spécialité
Plus en détailLe dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :
Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78
Plus en détailRèglement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7»
Règlement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7» ARTICLE 1 OBJET La société Média 4 You située au 18 rue Joseph Van Boterdael à 1070 Bruxelles, n d entreprise et TVA 0887 888 114, organise un jeu gratuit
Plus en détailREGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS FACEBOOK «Festival de Cannes 2015»
REGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS FACEBOOK «Festival de Cannes 2015» Article 1 - Présentation de la société organisatrice Le jeu concours est organisé par la Mairie de Cannes, ci-après dénommée l organisateur,
Plus en détailEDUCATEUR FEDERAL. NOM : PRENOM : Certifications : - - - - EPREUVES DE CERTIFICATIONS
EDUCATEUR FEDERAL NOM : PRENOM : Certifications : EPREUVES DE CERTIFICATIONS 1 Module 4 : Transmettre en toute sécurité des connaissances et des savoirfaire à une arme. Etre capable de transformer des
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION
REFERENTIEL DE CERTIFICATION DU TITRE PROFESSIONNEL Technicien(ne) d'assistance en Informatique Niveau IV Site : http://www.emploi.gouv.fr REFERENTIEL DE CERTIFICATION D'UNE SPECIALITE DU TITRE PROFESSIONNEL
Plus en détailTransat France VACANCES TRANSAT «Reporter Vacances Transat» sur monvacancestransat.fr REGLEMENT DU JEU
Transat France VACANCES TRANSAT «Reporter Vacances Transat» sur monvacancestransat.fr REGLEMENT DU JEU ARTICLE 1- Société organisatrice TRANSAT France SA au capital de 44 168 - RCS Créteil 347 941 940.
Plus en détail