REGLEMENT INTERIEUR CONDITIONS DE RÉSERVATION D'EMPLACEMENT

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "REGLEMENT INTERIEUR CONDITIONS DE RÉSERVATION D'EMPLACEMENT"

Transcription

1 REGLEMENT INTERIEUR CONDITIONS DE RÉSERVATION D'EMPLACEMENT Minimum 7 nuits arrivée le samedi, le dimanche ou le mercredi, départ le samedi, le dimanche ou le mercredi du 16/06 au 14/09. Les emplacements ont une superficie de 80 m2 minimum selon les nouvelles normes de La réservation devient effective après acceptation par la direction de votre contrat accompagné d'un versement de 25% d acompte du total du séjour + 30 de frais de réservation qui seront encaissés dès réception. Il vous sera alors adressé une confirmation de réservation. L emplacement est disponible le jour de l arrivée prévu par le contrat de réservation à partir de 14h. jusqu à 20h, jusqu au jour de départ prévu par le même contrat à 12h. Maximum 6 personnes y compris les bébés sur un emplacement (sauf quartier jeune : 4 pers. maxi), toute personne supplémentaire sera refusée, ainsi que toute personne dont l identité n a pas été signalé lors de la réservation. Les mineurs non accompagnés d un parent ou d un tuteur légal seront refusés. CONDITIONS DE RÉSERVATION D'EMPLACEMENT AVEC SANITAIRE INDIVIDUEL Mêmes conditions de réservation qu un emplacement, plus une caution de 30 pour les clés du sanitaire. Le client est responsable du nettoyage du sanitaire. CONDITIONS DE RÉSERVATION DE LOCATION Du Samedi au Samedi, du Mercredi au Mercredi, ou du Dimanche au Dimanche. Aucun départ ou arrivée n est autorisé en dehors des heures de bureau. La réservation devient effective après acceptation par la direction de votre contrat accompagné d'un versement de 150 d'acompte par semaine réservée + 30 de frais de réservation qui seront encaissés dès réception. Il vous sera alors adressé une confirmation de réservation. La location est disponible le jour de l arrivée prévu par le contrat de location à partir de 16h. jusqu à 20h. jusqu au jour de départ prévu par le même contrat entre 7h. et 10h. du 26/06 au 04/09. Arrivée de 14h. à 20h. en basse saison. Dans tous les cas, l heure de l état des lieux de sortie devra être programmée à l avance avec l accord de la direction selon les disponibilités du personnel. Les mineurs non accompagnés d un parent ou d un tuteur légal seront refusés. Toute personne supplémentaire y compris les bébés selon la location réservée sera refusée, ainsi que toute personne dont l identité n a pas été signalé lors de la réservation. CHOIX D EMPLACEMENT OU DE LOCATION PRÉFÉRENTIEL Nos anciens clients peuvent choisir un numéro d emplacement, lors de leur réservation, sous réserve de nos disponibilités. Pour cette option, un supplément de 15 en basse saison et de 20 en haute saison, vous sera facturé. RÈGLEMENT DU SÉJOUR Les règlements par chèque ne sont plus acceptés à la réception à votre arrivée. Tout règlement par chèque devra nous parvenir un mois avant votre arrivée. Le solde du séjour devra être effectué à l arrivée pour toutes les réservations, néanmoins nous vous conseillons de régler votre séjour avant votre arrivée, soit en un seul règlement total soit par paiements échelonnés. Aucune réservation ne peut être cédée à un tiers. Les règlements peuvent être effectués en espèces, chèques vacances, chèques bancaires, mandat postal, carte bancaire (visa, MasterCard, Eurocard). OPTIONS Les options n ont pas de valeur contractuelle et peuvent être annulées sans dédit de part et d autre, passé un délai de huit jours sans confirmation. CONDITIONS D'ANNULATION D'UNE RÉSERVATION En cas d annulation de votre part il vous sera retenu ou vous resterez redevable : -Un montant égal à 25% du coût intégral du séjour, correspondant à l acompte. A titre d indemnité de rupture de contrat : - Un montant égal au total de votre séjour si vous annulez moins de 30 jours avant la date prévue de votre arrivée, ou si vous ne vous présentez pas à cette date. En l absence de message écrit du client précisant qu il a dû différer la date de son arrivée, l emplacement devient disponible 24 heures après la date d arrivée prévue par le contrat de

2 réservation et le paiement intégral des prestations demeure exigé. Les messages téléphoniques ne sont pas pris en considération. SÉJOUR RETARDÉ OU ÉCOURTÉ Aucune réduction ou remboursement ne sera consentie dans le cas d arrivée retardée ou départ anticipé. SÉCURITÉ - ASSURANCE Nous vous conseillons de souscrire une assurance annulation qui vous permettra d être remboursé en cas d'événement vous empêchant d effectuer votre séjour. Il appartient aux campeurs caravaniers de souscrire une assurance pour leur caravane, tente, matériel et leur responsabilité civile. La direction décline toute responsabilité en cas de vol, de perte et de dégradation due aux intempéries ou accident qui interviendrait à l intérieur du camping. Une assurance annulation peut être souscrite pour les emplacements 11 par 28 nuits réservé, pour les locations 15 par semaine réservée. CAUTIONS Pour les locations : Deux cautions seront déposées à l accueil à votre arrivée, payable en espèces ou numéro de carte de crédit : 300 pour le matériel + 60 pour le nettoyage. Les cautions sont restituées au départ après un inventaire final, si absence de dégâts et parfait état de propreté. Pour les locations de frigidaires : 75 restituée au départ après récupération et vérification. Pour la location de coffre : 75 restituée au départ après récupération des clés. Pour les Sanitaires Individuels : 30 restituée après récupération des clés. ACCÈS AU CAMPING Pour entrer au camping vous devez franchir des barrières automatiques fonctionnant au moyen d un lecteur de plaque d immatriculation. Ce lecteur fonctionnera après l enregistrement de votre plaque de voiture à la réception et sera programmé pour la durée de votre séjour. En cas de prolongation de votre séjour, il est impératif d en avertir la réception pour reprogrammer votre accès à la barrière. BRACELET : Pendant la durée de votre séjour le port du bracelet à usage unique, qui ne peut pas être enlevé, est obligatoire pour pouvoir accéder dans le camping ainsi qu aux piscines, pour chaque personne inscrite à la réception. HYGIÈNE DÉGRADATIONS Des containers et des sacs de tri sont mis à votre disposition sur le camping. Nous vous demandons de respecter l environnement, arbres, plantations etc. en ne jetant aucune eau polluée à leur pied, ne pas créer d étendoir à linge d arbre en arbre. Remettez dans son état initial l emplacement qui vous a été confié durant votre séjour, en enlevant papiers, poubelles et mégots de cigarettes etc... Une somme de 30 sera facturée au départ si l emplacement n est pas laissé propre. LES ANIMAUX Un seul animal peut être admis par emplacement, chien ou chat. Les chiens susceptibles d être dangereux (catégorie 1 et 2 arrêté du 27/04/99) sont refusés. Sont acceptés sur présentation du carnet de vaccination (arrêté du 22/01/85), ils doivent être tatoués (arrêté du 30/06/92) ils doivent être non agressifs et tenus obligatoirement en laisse. Leurs souillures doivent être enlevées par leurs maîtres, des sachets sont disponibles à la réception. En aucun cas ils ne doivent être laissés seuls dans les voitures, mobil-home, chalet, caravane ou tente sur l emplacement ou être attachés à un arbre. LES VISITEURS Ils doivent se présenter à la réception, un ticket leur sera remis pour une durée de 2 heures, au delà, il sera facturé 3 par personne de 13 ans et plus. Leurs véhicules devront stationner sur le parking du camping. CIRCULATION - BRUIT La vitesse est limitée à 10 km/h. dans le camping, le stationnement est interdit sur les routes et voies d accès. Les véhicules doivent être impérativement garés sur la parcelle ou parking attribué à votre arrivée. Ne garez jamais votre véhicule sur l emplacement voisin même s il paraît inoccupé. Des campeurs peuvent arriver à tout moment. Dès votre arrivée un autocollant vous sera remis à la

3 réception, vous devez obligatoirement le coller sur votre pare brise de façon visible. Les barrières sont fermées entre 00h. et 6h. du matin, toute circulation est interdite durant cette période. L usage des appareils sonores ne doit pas être perçu au-delà du périmètre de chaque emplacement. De 00h. à 8h. du matin, il est obligatoire que chacun respecte le droit au repos de ses voisins. RÈGLEMENT PISCINES LES PISCINES SONT STRICTEMENT RÉSERVÉES AUX CAMPEURS. L espace aquatique ouvert dès l ouverture à la fermeture du camping de 10h. à 20h. Le port de caleçons est interdit par mesure d hygiène. Le règlement complet est affiché à l entrée des piscines. BARBECUES Par arrêté préfectoral (N ), les barbecues au charbon et au bois sont formellement interdits. ANIMATIONS.SERVICES.COMMERCES. Voir calendrier d ouverture La direction vous informe que des caméras ont été placées sur le camping pour votre sécurité et la nôtre. VOTRE RESERVATION IMPLIQUE L ACCEPTATION DU REGLEMENT LA DIRECTION SE RÉSERVE LE DROIT D EXPULSER SANS PRÉAVIS NI REMBOURSEMENT, LES PERSONNES QUI MANQUERAIENT AU RESPECT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR OU QUI AURAIENT DONNÉ DE FAUSSES INFORMATIONS CONCERNANT LES OCCUPANTS DE LA PARCELLE. RULES BOOKING CONDITIONS PITCH Minimum 7 nights arriving on Saturday, Sunday or Wednesday, starting on Saturday, Sunday or Wednesday from 16/06 to 14/09. The pitches have a minimum area of 80 m2 according to the new standards of The reservation becomes effective upon acceptance by the direction of your contract with a first payment of 25% of the total stay + 30 booking fees which will be cashed upon receipt. You will be sent a booking confirmation. The pitch is available the day of the scheduled arrival by booking contract from 2pm until 8pm up until the day of departure under the same contract at 12pm. Maximum 6 people, including babies on a pitch (unless young neighborhood: 4 pers. Maximum), additional persons will be refused and any person whose identity has not been reported at the reception. Unaccompanied minors by a parent or legal guardian will be refused. BOOKING CONDITIONS WITH PRIVATE SANITATION Same booking conditions as for pitches, plus a deposit of 30 for the keys. The customer is responsible for cleaning sanitary. BOOKING CONDITIONS OF RENTAL Saturday to Saturday, from Wednesday to Wednesday or Sunday to Sunday. No departure or arrival is permitted outside of office hours. The reservation becomes effective upon acceptance by the direction of your contract with a first payment of 25% of the total stay + 30 booking fees, which will be cashed upon receipt. You will be sent a booking confirmation. The rental is available the day of arrival from 4pm until 8pm until the day of departure under the same contract between 7am and 10am from 15/06 until 15/09 Arrival of 2pm to 8pm in low season.

4 In all cases, the time of checkout must be scheduled in advance at the reception. Unaccompanied minors by a parent or legal guardian will be refused. Additional persons including babies according reserved rental will be refused and any person whose identity has not been reported when booking. CHOICE OF PITCH NUMBER Existing customers can choose a location number when booking, subject to availability. For this option you will be charged an additional 15 during low season and 20 in high season. REGULATION OF STAY Payments by cheque are no longer accepted at the reception upon arrival. All payments by cheque must be received one month before your arrival. The balance must be paid on arrival for all bookings, however we recommend you to set your stay before arrival or in one full payment or by installments. No reservation can be transferred to a third party. Payments can be made in cash, bank checks, money order, credit card (Visa, MasterCard, Euro card). PRE RESERVATION Pre reservations have no contractual value and may be canceled without penalty to either side, after a period of eight days without confirmation. CANCELLATION OF RESERVATION In case of cancellation on your part you will be retained or liable: - An amount equal to 25% of the full cost of the stay, corresponding to the first payment. As compensation for breach of contract: - An amount equal to the total of your stay if you cancel less than 30 days before the date of arrival, or in case of non-arrival. In the absence of a written message stating that the client had to postpone the date of arrival, the rental becomes available 24 hours after the scheduled arrival date the booking contract and full payment of services will be required. Telephone messages are not taken into account. DELAYED OR SHORTENED STAY No discount or refund will be granted in the case of late arrival or early departure. SAFETY - INSURANCE We recommend you to take a cancellation insurance, which will refund in case of circumstances for which you can t come. It s up to campers to purchase insurance for their caravan, tent, equipment and liability. The management accepts no responsibility for theft, loss and damage due to weather or accidents that would occur at the campsite. Cancellation insurance can be purchased for 11 locations in 28 nights booked for rental 15 per week booked. GUARANTEES For rentals: Two bonds will be deposited at the reception upon arrival, payable by cash or credit card number: 300 for the equipment + 60 for cleaning. Deposits are refunded upon departure after final inventory if no damage and clean condition. Refrigerators for hire: 75 returned on departure after recovery and verification. For safe rental: 75 returned on departure after key recovery.

5 For Individual Sanitation: 30 refunded after key recovery. ACCESS TO CAMPING For access to the camping you need to register your number plate at the reception at arrival. At the entrance a camera will read your number plate and open the barrier. When extending your stay, it is imperative to inform the reception to reprogram your access. BRACELET: During your stay wearing the bracelet disposable, which cannot be removed, is required for access to the site as well as pools for each person listed. HEALTH; DEGRADATION Sort bins and bags are available on the site. We ask you to respect the environment, trees, plantations etc.. by not throwing any polluted water, not to create clothes lines from tree to tree. The pitch that was entrusted to you during your stay needs to be back in its initial state, remove papers, trash and cigarette butts etc... A sum of 30 will be charged on departure if the pitch is not left clean. ANIMALS One animal a reservation is admitted, dog or cat. Dogs that could be dangerous (Category 1 and 2 Decree of 04/27/99) are rejected. Accepted upon presentation of immunization (decree of 22/01/85), they must be tattooed (decree of 06/30/92) they must be non-aggressive and kept on a leash. Their dirt should be removed by their masters, bags are available at the reception. Under no circumstances should they be left alone in the car, mobile home, chalet, caravan or tent on the pitch or be tied to a tree. VISITORS Visitors must sign up at the reception, a ticket will be issued for a period of two hours beyond this period 3 per person of 13 years and older will be charged. Vehicles must be parked at the night parking lot of the camping. TRAFFIC - NOISE The speed limit is 10 km / h. in camping, parking is prohibited on roads and driveways. Vehicles must be parked on the essential plot or parking allocated on arrival. Never park your vehicle on a neighbor plot even if it appears empty. Campers may arrive at any time. Upon arrival you will receive a sticker at the reception; you must paste it on your windshield so visible. The gates are closed between 00pm. and 6am., all traffic is prohibited during this period. Sound devices should not be heard beyond the perimeter of each plot. From 00h. at 8am., it is mandatory that each respects the right to rest of its neighbors. REGULATION POOL THE AQUA PARK IS STRICTLY RESERVED FOR CAMPERS. The pool area is open from the opening to the closing of camping from 10am to 8pm every day. Wearing surf shorts is prohibited for reasons of hygiene. The complete rules are posted at the entrance of the pools. BARBECUES

6 By prefectural decree (No ), charcoal barbecues and wood are strictly forbidden. ANIMATIONS.SERVICES.COMMERCES: See timetable for opening Our management informs you that cameras were placed on the campsite for your safety and ours. YOUR BOOKING IMPLIES YOUR ACCEPTANCE OF THE RULES THE MANAGEMENT RESERVES THE RIGHT TO DEPORT WITHOUT NOTICE OR REFUND THE PEOPLE WHO FAIL RESPECT OF RULES OR WHO GAVE FALSE INFORMATION CONCERNING THE OCCUPANTS OF THE PITCH OR RENTAL. HOLLANDAIS RESERVERINGSVOORWAARDEN VAN EEN STANDPLAATS Minimum 7 nachten aankomst zaterdag, zondag of woensdag, vertrek zaterdag, zondag of woensdag in het hoogseizoen. De staanplaatsen hebben een oppervlakte van minimum 80 m2 volgens de nieuwe normen De huurovereenkomst is pas definitief na ontvangst van dit kontrakt met aanbetaling van 25% + 30 reserveringskosten. U krijgt dan een bevestiging van de reservering. Aankomsttijd van14uur tot 20uur, vertrektijd 12uur. Maximaal 6 personen inclusief baby s per staanplaats (jongeren zone 4 personen maximum), ieder extra persoon en de personen die niet vermeld zijn op het reserveringsformulier worden geweigerd. Minderjarigen zonder ouderlijke begeleiding worden geweigerd. RESERVERINGSVOORWAARDEN VAN EEN STAANPLAATS MET INDIVIDUEEL SANITAIR De zelfde voorwaarden als een staanplaats. Plus een borgsom 30. Terugbetaald na teruggave van de sleutel, individueel sanitair moet schoon worden achtergelaten. HUURVOORWAARDEN van zaterdag tot zaterdag of woensdag tot woensdag of zondag tot zondag. De huurovereenkomst is pas definitief na ontvangst van dit kontrakt vergezeld van een aanbetaling van 25% van het totaalbedrag plus 30 reserveringskosten. U krijgt dan een bevestiging van de reservering. Aankomst tijd van 16uur tot 20uur vertrektijd van 7uur tot 10uur in het hoogseizoen. Aankomst tijd van 14uur tot 18uur in het laagseizoen. Een paar dagen voor vertrek dient u een afspraak te maken voor eind controle. De klanten die een dag van tevoren wensen te vertrekken, moeten dit aan de receptie melden. Geen enkel vertrek is mogelijk buiten bureau uren. Onze accommodaties zijn geschikt voor 2 tot 8 personen. Elk niet van te voren gedeclareerd persoon, baby s inbegrepen, worden naargelang de capaciteit van mobilhome of chalet geweigerd. SPECIFIEK STANDPLAATS NUMMER Als vaste klant kunt u, tijdens uw reservering, een bepaalde standplaats huren en een keuze maken uit de nog vacante mogelijkheden. Voor deze optie wordt in het laagseizoen 15 en in het hoogseizoen 20 in rekening gebracht. BETALINGSVOORWAARDEN Het restant van de verblijfskosten dient, in geval van reservering, bij aankomst te worden voldaan, per pin, visa card of cash. Wij raden u aan de verblijfssom voor uw aankomst af te handelen, eenmalig of in termijnen. Dit is mogelijk per bankoverschrijving, bankkaart of postwissel. Geen enkele reservering kan aan een ander persoon worden overgedragen. OPTIES De opties hebben geen contractuele waarde en kunnen na 8 dagen worden geannuleerd zonder enige waarschuwing. ANNULERINGSVOORWAARDEN

7 In geval van annulering, wordt onthouden of blijft u schuldig van : - De reserveringskosten. Een schadevergoeding voor contractbreuk : Een bedrag egaal aan 25% van uw verblijf als u voor 30 dagen annuleert voor uw aankomstdatum. Het gehele bedrag van uw verblijf als u minder dan 30 dagen annuleert voor uw aankomstdatum. Wanneer wij geen aangetekend schrijven van u ontvangen, waarin u een verandering van de aankomstdatum meldt wordt de gereserveerde plaats na 24 uur vrijgegeven. En wordt niets vergoed. Telefonische berichten van wijzigingen worden niet geaccepteerd. Bij verlate aankomst of vervroegd vertrek wordt niets vergoed. VERZEKERING Iedere camping gast dient een W.A. verzekering gedurende het verblijf op de camping te hebben. Tevens raden wij u aan een annuleringsverzekering te nemen: - 11 voor een reservering van een standplaats voor 28 dagen - 15 per week voor een huur accommodatie. De direktie kan niet verantwoordelijk worden gesteld in geval van diefstal, verlies of ongeluk op het kampeerterrein BORGSOM Voor een chalet of mobilhome dient u twee borgsommen bij aankomst te deponeren, cash of credit card nummer: 300 voor het materiaal + 60 voor het onderhoud. De borgsommen worden terugbetaald na inventaris bij vertrek en na verrekening van de kosten van eventuele schade of als de lokatie niet schoon wordt achtergelaten. Voor het huren van een koelkast: 75, terugbetaald na teruggave en verificatie. Voor het huren van een kluis: 75, terugbetaald na teruggave van de sleutels. Voor staanplaatsen met individueel sanitair: 30, terugbetaald na teruggave van de sleutels..toegang TOT DE CAMPING Om op het kampeerterrein te betreden dient u het kenteken van uw auto te laten registreren bij aankomst op de receptie. Hierna wordt de slagboom in werking gesteld via een camera die uw kenteken leest. ARMBAND Tijdens uw verblijf is het dragen van de armband verplicht voor toegang tot camping en aqua park. Deze armband wordt bij aankomst op de receptie verstrekt. HYGIENE SCHADE Voor afvalscheiding heeft de camping verschillende bakken beschikbaar gesteld. Wij vragen u de omgeving te respecteren, bomen, planten etc. geen vuil water over de grond te gooien, geen waslijnen aan de bomen hangen. De standplaats moet schoon worden achter gelaten. Is dat niet het geval, zal er een bedrag van 30 worden gefactureerd. DIEREN Een dier per plaats, hond of kat. Gevaarlijke honden (catégorie 1 et 2 verordening 27/04/99) worden geweigerd. Dieren moeten ingeënt (verordening 22/01/85), en getaoueerd (verordening 30/06/92) zijn. Ze mogen niet agressief zijn en moeten verplicht aan de lijn blijven. Ze mogen in geen geval aan bomen worden vastgemaakt of alleen gelaten worden. De ontlasting van uw huisdier dient verwijderd te worden, hondenpoepzakjes verkrijgbaar bij de receptie. BEZOEKERS Aan de receptie krijgt de bezoeker een ticket geldig voor 2 uur, na 2 uur wordt er 3, per persoon van 13 en ouder, gefactureerd. De auto moet buiten de camping blijven staan. VERKEER en GELUIDSOVERLAST De maximum snelheid is 10 km/u. Het is verboden te parkeren op de wegen en de toegangswegen. Voertuigen moeten op de staanplaats of de aangewezen pakeerplaats geparkeerd worden. Ook als de naburige plaats vrij is, op ieder moment kan er een kampeergast arriveren. Bij aankomst bent u verplicht om de sticker van de camping op de voorruit van uw auto te plakken. De slagbomen zijn gesloten van 00uur tot 6uur, geen enkel verkeer is toegestaan.

8 Geluidstoestellen mogen niet bemerkt worden buiten de omtrek van de staanplaats. Van 00uur tot 8uur dient de rust van uw buren gerespecteerd te worden. ZWEMBADREGLEMENT Het aqua park is uitsluitend bestemd voor campinggasten en is het hele seizoen open. Openingstijden : van 10uur tot 19uur. Het dragen van zwemshorts/sportbroeken zijn verboden. Het reglement van het zwembad staat bij de ingang aangeplakt. BARBECUES Na de verordering van 752/2002 zijn houtskool barbecues verboden. ANIMATIE.DIENSTEN Zie kalender directie wijst u erop dat er in het park sprake is van cameratoezicht ter bescherming van uw en onze veiligheid en eigendommen. HET PLAATSEN VAN EEN RESERVERING HOUDT IN DAT U HET HIER BOVENGENOEMDE REGLEMENT ACCEPTEERD. BIJ OVERTREDING VAN DIT REGLEMENT OF VALSE VERKLARING TIJDENS DE RESERVERING BEHOUDT DE DIREKTIE ZICH HET RECHT OM U VAN HET TERREIN TE VERWIJDEREN ZONDER VERGOEDING. ANGLAIS - CONDITIONS FOR RESERVATION OF A PITCH Minimum 7 nights arrival on Saturday, Sunday or Wednesday, depature on Saturday, Sunday or Wednesday.

CAMPING SITES ET PAYSAGES ETANG DE BAZANGE CAMPING SITES ET PAYSAGES ETANG DE BAZANGE CONDITIONS GENERALES DE VENTE :

CAMPING SITES ET PAYSAGES ETANG DE BAZANGE CAMPING SITES ET PAYSAGES ETANG DE BAZANGE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : Version Fr CAMPING SITES ET PAYSAGES ETANG DE BAZANGE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : EMPLACEMENTS Version NL CAMPING SITES ET PAYSAGES ETANG DE BAZANGE RESERVERINGSVOORWAARDEN PLAATSEN Le camping accepte

Plus en détail

La Réservation / The booking

La Réservation / The booking La Réservation / The booking Sur internet : Connectez-vous sur notre site : www.camping-lac-annecy.com Réservez votre séjour en ligne 24h/24 avec paiement sécurisé. Il s effectue par carte bancaire (CB

Plus en détail

CONTRAT DE RESERVATION MOBIL HOME / BOOKING FORM 2015

CONTRAT DE RESERVATION MOBIL HOME / BOOKING FORM 2015 Avant de renvoyer ce contrat, merci de contacter notre service réservations pour vérifier les disponibilités. Before sending back this contract, please contact our reservation service to check the availabilities.

Plus en détail

CONDITION GENERALES DE VENTE FRANCAIS

CONDITION GENERALES DE VENTE FRANCAIS CONDITION GENERALES DE VENTE FRANCAIS Confirmation par acompte A la réservation, il est demandé un acompte de 25% du montant global de votre location afin de confirmer celle-ci. Le paiement des suppléments

Plus en détail

Piscine chauffée dès l ouverture en fonction des conditions méteo. Heated swimming pool from 16/04 (according weather conditions)

Piscine chauffée dès l ouverture en fonction des conditions méteo. Heated swimming pool from 16/04 (according weather conditions) Piscine chauffée dès l ouverture en fonction des conditions méteo. Heated swimming pool from 16/04 (according weather conditions) Ouvert du 16/04 au 11/09 125 emplacements 4 ha - 350 m d altitude Parc

Plus en détail

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION Les arrivées se font de 15 h à 19 h, les départs de 8 h à 10 h au plus tard en location. En emplacement camping les arrivées se font de 14h à 18h, les départs avant

Plus en détail

Association. Services proposés Provided services:

Association. Services proposés Provided services: Association La Maison Universitaire Internationale de Montpellier se situe en face de la gare de Tramway «Occitanie» dans le quartier Hôpitaux Facultés. L immeuble sécurisé de 86 appartements, du studio

Plus en détail

PARIS ROISSY CHARLES DE GAULLE

PARIS ROISSY CHARLES DE GAULLE GPS 2 34 1 E 49 0 46 N GPS* 2 56 56 E 49 0 12 N Votre contact / Your contact: et / and: Accueil : Cabines téléphoniques publiques Reception: Public telephone kiosks Navette Shuttle AÉROPORT DE TT CAR TRANSIT

Plus en détail

APPENDIX 6 BONUS RING FORMAT

APPENDIX 6 BONUS RING FORMAT #4 EN FRANÇAIS CI-DESSOUS Preamble and Justification This motion is being presented to the membership as an alternative format for clubs to use to encourage increased entries, both in areas where the exhibitor

Plus en détail

Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions

Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions Informations personnelles Nom/Prénom Name / Firstname Numéro de la carte

Plus en détail

POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4

POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4 POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4 Origin: Authority: Reference(s): Community Services Department Cafeteria Services and Nutrition Education Division Resolution #86-02-26-15B.1 POLICY STATEMENT All elementary

Plus en détail

FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015

FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015 FCM 2015 ANNUAL CONFERENCE AND TRADE SHOW Terms and Conditions for Delegates and Companions Shaw Convention Centre, Edmonton, AB June 5 8, 2015 Early-bird registration Early-bird registration ends April

Plus en détail

RESULTATS DE L OFFRE PUBLIQUE D AQUISITION OBLIGATOIRE EN ESPECES - OFFRE DE REPRISE

RESULTATS DE L OFFRE PUBLIQUE D AQUISITION OBLIGATOIRE EN ESPECES - OFFRE DE REPRISE CORPORATE EVENT NOTICE: RESULTATS DE L OFFRE PUBLIQUE D AQUISITION OBLIGATOIRE EN ESPECES - OFFRE DE REPRISE MGT CONSULT.LIST BROKING SVCES PLACE: Brussels AVIS N : BRX_20140106_00008_FRM DATE: 06/01/2014

Plus en détail

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32 THAT the proposed clause 6(1), as set out in Clause 6(1) of the Bill, be replaced with the following: Trustee to respond promptly 6(1) A trustee shall respond to a request as promptly as required in the

Plus en détail

THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002

THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 2-aes THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 MOVED BY SECONDED BY THAT By-Law 19 [Handling

Plus en détail

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) SOR/2002-39 DORS/2002-39 Current to

Plus en détail

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder Page 1 APPENDIX 2 Provisions to be included in the contract between the Provider and the Obligations and rights of the Applicant / Holder Holder 1. The Applicant or Licensee acknowledges that it has read

Plus en détail

TARIFS DES LOCATIONS 2015

TARIFS DES LOCATIONS 2015 TARIFS DES LOCATIONS 2015 CHALET TYPE 1 (2 pers.) (6,50 x 3,90) Nuitée mars à juin et octobre à novembre Forfait mars à 3 juillet et Forfait 3 Août semaiseptembre semaines nes à novembre Août MOBIL-HOME

Plus en détail

ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE:

ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE: 8. Tripartite internship agreement La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract defines the

Plus en détail

Gestion des prestations Volontaire

Gestion des prestations Volontaire Gestion des prestations Volontaire Qu estce que l Income Management (Gestion des prestations)? La gestion des prestations est un moyen de vous aider à gérer votre argent pour couvrir vos nécessités et

Plus en détail

DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0

DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0 DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0 INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 1. INSTALLATION... 2 2. CONFIGURATION... 2 3. LICENCE ET COPYRIGHT... 3 4. MISES

Plus en détail

22/09/2014 sur la base de 55,03 euros par action

22/09/2014 sur la base de 55,03 euros par action CORPORATE EVENT NOTICE: Amortissement d'orane Reprise de cotation PUBLICIS GROUPE S.A. PLACE: Paris AVIS N : PAR_20140902_06559_EUR DATE: 02/09/2014 MARCHE: EURONEXT PARIS Amortissement en titres et en

Plus en détail

RICHEL SERRES DE FRANCE PAR_20120203_02432_ALT DATE: 03/02/2012

RICHEL SERRES DE FRANCE PAR_20120203_02432_ALT DATE: 03/02/2012 CORPORATE EVENT NOTICE: Offre contractuelle de rachat RICHEL SERRES DE FRANCE PLACE: Paris AVIS N : PAR_20120203_02432_ALT DATE: 03/02/2012 MARCHE: Alternext Paris La société RICHEL SERRES DE FRANCE (la

Plus en détail

5 bonnes raisons de venir chez Pascaline et José : Idéalement situé en vallée de la Dordogne, entre Sarlat et Rocamadour. Des équipements tout

5 bonnes raisons de venir chez Pascaline et José : Idéalement situé en vallée de la Dordogne, entre Sarlat et Rocamadour. Des équipements tout 5 bonnes raisons de venir chez Pascaline et José : Idéalement situé en vallée de la Dordogne, entre Sarlat et Rocamadour. Des équipements tout confort adaptés aux petits et aux grands dans un camping à

Plus en détail

RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5

RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5 RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS General Rules for Manner of Service Notices of Application and Other Documents 5.01 (1) A notice of application or other document may be served personally, or by an alternative

Plus en détail

Nouveautés printemps 2013

Nouveautés printemps 2013 » English Se désinscrire de la liste Nouveautés printemps 2013 19 mars 2013 Dans ce Flash Info, vous trouverez une description des nouveautés et mises à jour des produits La Capitale pour le printemps

Plus en détail

CALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009

CALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009 Société en commandite Gaz Métro CALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009 Taux de la contribution au Fonds vert au 1 er janvier 2009 Description Volume Coûts Taux 10³m³ 000 $ /m³ (1) (2)

Plus en détail

Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations

Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations Règlement sur les ordonnances alimentaires et les dispositions alimentaires (banques

Plus en détail

PROJET DE LOI. An Act to Amend the Employment Standards Act. Loi modifiant la Loi sur les normes d emploi

PROJET DE LOI. An Act to Amend the Employment Standards Act. Loi modifiant la Loi sur les normes d emploi 2nd Session, 57th Legislature New Brunswick 60-61 Elizabeth II, 2011-2012 2 e session, 57 e législature Nouveau-Brunswick 60-61 Elizabeth II, 2011-2012 BILL PROJET DE LOI 7 7 An Act to Amend the Employment

Plus en détail

TARIFS PIETONS SAISON PEDESTRIAN RATES SEASON 2014/2015 TARIFS ASSURANCE CARRE NEIGE CARRE NEIGE INSURANCE RATES 2014/2015

TARIFS PIETONS SAISON PEDESTRIAN RATES SEASON 2014/2015 TARIFS ASSURANCE CARRE NEIGE CARRE NEIGE INSURANCE RATES 2014/2015 FORFAITS PIETONS PEDESTRIAN PASSES TARIFS PIETONS SAISON PEDESTRIAN RATES SEASON 2014/2015 Adulte / Adult 14 à 64 ans inclus 14 to 64 years old Réduit / Reduced 5 à 13 ans inclus / 65 à 74 ans inclus 5

Plus en détail

Instructions Mozilla Thunderbird Page 1

Instructions Mozilla Thunderbird Page 1 Instructions Mozilla Thunderbird Page 1 Instructions Mozilla Thunderbird Ce manuel est écrit pour les utilisateurs qui font déjà configurer un compte de courrier électronique dans Mozilla Thunderbird et

Plus en détail

Paxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB

Paxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB Paxton ins-20605 Net2 desktop reader USB 1 3 2 4 1 2 Desktop Reader The desktop reader is designed to sit next to the PC. It is used for adding tokens to a Net2 system and also for identifying lost cards.

Plus en détail

INVESTMENT REGULATIONS R-090-2001 In force October 1, 2001. RÈGLEMENT SUR LES INVESTISSEMENTS R-090-2001 En vigueur le 1 er octobre 2001

INVESTMENT REGULATIONS R-090-2001 In force October 1, 2001. RÈGLEMENT SUR LES INVESTISSEMENTS R-090-2001 En vigueur le 1 er octobre 2001 FINANCIAL ADMINISTRATION ACT INVESTMENT REGULATIONS R-090-2001 In force October 1, 2001 LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES RÈGLEMENT SUR LES INVESTISSEMENTS R-090-2001 En vigueur le 1 er octobre

Plus en détail

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante :

Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : FOIRE AUX QUESTIONS COMMENT ADHÉRER? Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : 275, boul des Braves Bureau 310 Terrebonne (Qc) J6W 3H6 La

Plus en détail

FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving

FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving QUALIFICATION SYSTEM - 2 ND SUMMER YOUTH OLYMPIC GAMES - NANJING 2014 FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving A. Events (5) MEN S EVENTS (2) WOMEN S EVENTS (2) MIXED EVENTS (2) 3m individual springboard

Plus en détail

Le Cloud Computing est-il l ennemi de la Sécurité?

Le Cloud Computing est-il l ennemi de la Sécurité? Le Cloud Computing est-il l ennemi de la Sécurité? Eric DOMAGE Program manager IDC WE Security products & Solutions Copyright IDC. Reproduction is forbidden unless authorized. All rights reserved. Quelques

Plus en détail

Garage Door Monitor Model 829LM

Garage Door Monitor Model 829LM Garage Door Monitor Model 829LM To prevent possible SERIOUS INJURY or DEATH from a closing garage door: NEVER permit children to operate or play with door control push buttons or remote control transmitters.

Plus en détail

Please kindly find below a synoptic table showing the various ways of transport from Mahe to La Digue, with a stop over on Praslin:

Please kindly find below a synoptic table showing the various ways of transport from Mahe to La Digue, with a stop over on Praslin: Travel information: Island? Please kindly find below a synoptic table showing the various ways of transport from Mahe to La Digue, with a stop over on Praslin: From Mahé to Praslin From Praslin to La Digue

Plus en détail

MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE :

MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : Housing system est un service gratuit, qui vous propose de vous mettre en relation avec

Plus en détail

CRM Company Group lance l offre volontaire de rachat en espèces des 2 100 OC 1 restant en circulation.

CRM Company Group lance l offre volontaire de rachat en espèces des 2 100 OC 1 restant en circulation. CORPORATE EVENT NOTICE: Offre volontaire de rachat CRM COMPANY GROUP PLACE: Paris AVIS N : PAR_20121121_10423_ALT DATE: 21/11/2012 MARCHE: Alternext Paris CRM Company Group lance l offre volontaire de

Plus en détail

Bill 204 Projet de loi 204

Bill 204 Projet de loi 204 3RD SESSION, 37TH LEGISLATURE, ONTARIO 51 ELIZABETH II, 2002 3 e SESSION, 37 e LÉGISLATURE, ONTARIO 51 ELIZABETH II, 2002 Bill 204 Projet de loi 204 An Act to amend the Ontario Energy Board Act, 1998 to

Plus en détail

m Prendre la sortie A660 en direction de Biscarrosse puis la sortie 1 vers Mios/Biscarrosse.

m Prendre la sortie A660 en direction de Biscarrosse puis la sortie 1 vers Mios/Biscarrosse. la Rive ACCES / ACCESS m Prendre la sortie A660 en direction de Biscarrosse puis la sortie 1 vers Mios/Biscarrosse. m Prendre route des Doulis/ D216 Au rond-point de l Aiguille, prendre la 2e sortie sur

Plus en détail

GAME CONTENTS CONTENU DU JEU OBJECT OF THE GAME BUT DU JEU

GAME CONTENTS CONTENU DU JEU OBJECT OF THE GAME BUT DU JEU GAME CONTENTS 3 wooden animals: an elephant, a Polar bear and an African lion 1 Playing Board with two tree stumps, one red and one blue 1 Command Board double sided for two game levels (Green for normal

Plus en détail

BILL 203 PROJET DE LOI 203

BILL 203 PROJET DE LOI 203 Bill 203 Private Member's Bill Projet de loi 203 Projet de loi d'un député 4 th Session, 40 th Legislature, Manitoba, 63 Elizabeth II, 2014 4 e session, 40 e législature, Manitoba, 63 Elizabeth II, 2014

Plus en détail

Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation

Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation THE CONSUMER PROTECTION ACT (C.C.S.M. c. C200) Call Centres Telemarketing Sales Regulation LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (c. C200 de la C.P.L.M.) Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel

Plus en détail

Contrôle d'accès Access control. Notice technique / Technical Manual

Contrôle d'accès Access control. Notice technique / Technical Manual p.1/18 Contrôle d'accès Access control INFX V2-AI Notice technique / Technical Manual p.2/18 Sommaire / Contents Remerciements... 3 Informations et recommandations... 4 Caractéristiques techniques... 5

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015 CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015 Entre les soussignés : Ci après dénommé l EXPLOITANT, SARL ECV Le petit Mépillat 01560 Saint

Plus en détail

Contents Windows 8.1... 2

Contents Windows 8.1... 2 Workaround: Installation of IRIS Devices on Windows 8 Contents Windows 8.1... 2 English Français Windows 8... 13 English Français Windows 8.1 1. English Before installing an I.R.I.S. Device, we need to

Plus en détail

First Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION

First Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION First Nations Assessment Inspection Regulations Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations SOR/2007-242 DORS/2007-242 Current to September

Plus en détail

that the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on

that the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on ONTARIO Court File Number at (Name of court) Court office address Applicant(s) (In most cases, the applicant will be a children s aid society.) Full legal name & address for service street & number, municipality,

Plus en détail

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Trust and Loan Companies) Regulations

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Trust and Loan Companies) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Trust and Loan Companies) Regulations Règlement sur la communication en cas de demande téléphonique d ouverture de

Plus en détail

CORPORATE EVENT NOTICE: BROOKFIELD ASSET MANAGEMENT

CORPORATE EVENT NOTICE: BROOKFIELD ASSET MANAGEMENT CORPORATE EVENT NOTICE: Avis BROOKFIELD ASSET MANAGEMENT PLACE: Brussels AVIS N : BRX_20130321_00253_EUR DATE: 21/03/2013 MARCHE: EURONEXT BRUSSELS Distribution (spin-off) de Brookfield Property Partners

Plus en détail

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 DOCUMENTATION MODULE CATEGORIESTOPMENU MODULE CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 CONFIGURATION... 2 LICENCE ET COPYRIGHT... 3 SUPPORT TECHNIQUE ET MISES A JOUR...

Plus en détail

Fédération Internationale de Handball. b) Règlement du but

Fédération Internationale de Handball. b) Règlement du but Fédération Internationale de Handball b) Règlement du but Edition: Septembre 2007 Table des matières Page 1. Généralités 3 2. Caractéristiques techniques des buts de handball 3 3. Dimensions et schéma

Plus en détail

OPEN BUSINESS SEATS THE MOST ENHANCED VIP OUTSIDE EXPERIENCE CORPORATE CLUB

OPEN BUSINESS SEATS THE MOST ENHANCED VIP OUTSIDE EXPERIENCE CORPORATE CLUB OPEN BUSINESS SEATS THE MOST ENHANCED VIP OUTSIDE EXPERIENCE OPEN BUSINESS SEATS SEASONS 2015-2018 EEN ULTIEME ERVARING, MIDDEN IN DE BELEVING Luxueuze lederen buitenzetels gelegen in tribune 3 Verwarmingselementen

Plus en détail

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Retail Associations) Regulations

Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Retail Associations) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Retail Associations) Regulations Règlement sur la communication en cas de demande téléphonique d ouverture de compte

Plus en détail

GIGABIT PCI DESKTOP ADAPTER DGE-530T. Quick Installation Guide+ Guide d installation+

GIGABIT PCI DESKTOP ADAPTER DGE-530T. Quick Installation Guide+ Guide d installation+ GIGABIT PCI DESKTOP ADAPTER Quick Installation Guide+ Guide d installation+ Check Your Package Contents Quick Installation Guide Gigabit Ethernet PCI Adapter CD with Manual and Drivers DO NOT insert the

Plus en détail

I. COORDONNÉES PERSONNELLES / PERSONAL DATA

I. COORDONNÉES PERSONNELLES / PERSONAL DATA DOSSIER DE CANDIDATUREAPPLICATION FORM 2012 Please tick the admission session of your choice FévrierFebruary SeptembreSeptember MASTER OF ART (Mention the subject) MASTER OF SCIENCE (Mention the subject)

Plus en détail

McGILL UNIVERSITY MARTLET CLASSIC UNIVERSITE McGILL CLASSIQUE MARTLET

McGILL UNIVERSITY MARTLET CLASSIC UNIVERSITE McGILL CLASSIQUE MARTLET McGILL UNIVERSITY MARTLET CLASSIC UNIVERSITE McGILL CLASSIQUE MARTLET DATE DATE Sunday, November 30, 2014 Dimanche 30 Novembre 2014 TIME HEURE 9:30-5:00 9h30-17h00 TRACK PISTE 200m banked Mondo 6 couloirs

Plus en détail

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 DOCUMENTATION MODULE SHOPDECORATION MODULE PRESTASHOP CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 Installation automatique... 2 Installation manuelle... 2 Résolution des

Plus en détail

Calculation of Interest Regulations. Règlement sur le calcul des intérêts CONSOLIDATION CODIFICATION. Current to August 4, 2015 À jour au 4 août 2015

Calculation of Interest Regulations. Règlement sur le calcul des intérêts CONSOLIDATION CODIFICATION. Current to August 4, 2015 À jour au 4 août 2015 CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Calculation of Interest Regulations Règlement sur le calcul des intérêts SOR/87-631 DORS/87-631 Current to August 4, 2015 À jour au 4 août 2015 Published by the Minister

Plus en détail

Le Tour de Bretagne à la Voile est une épreuve de catégorie 3 des RSO. En cas de traduction de cet avis de course, le texte français prévaudra

Le Tour de Bretagne à la Voile est une épreuve de catégorie 3 des RSO. En cas de traduction de cet avis de course, le texte français prévaudra AVIS DE COURSE Organisation : Ligue Bretagne de Voile 1 rue de Kerbriant 29200 Brest Tél : 02 98 02 83 46 Fax : 02 98 02 83 40 info@voile bretagne.com http://www.voile bretagne.com/ et http://www.tourdebretagnealavoile.com/

Plus en détail

2013 IIHF WORLD WOMEN S HOCKEY CHAMPIONSHIP

2013 IIHF WORLD WOMEN S HOCKEY CHAMPIONSHIP 2013 IIHF WORLD WOMEN S HOCKEY CHAMPIONSHIP Name Mailing address Phone Girl s Hockey Association 2011/ 12 Team Name Email TICKET PACKAGE Price/ Seat 100 Level (12 games, Lower Bowl) $ 289 200 Level (12

Plus en détail

Credit Note and Debit Note Information (GST/ HST) Regulations

Credit Note and Debit Note Information (GST/ HST) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Credit Note and Debit Note Information (GST/ HST) Regulations Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/ TVH) SOR/91-44

Plus en détail

Association les DAUPHINS. Club des Dauphins. Régate des Bancs de Flandre 2015. Dunkerque 19 & 20 septembre 2015. Avis de course

Association les DAUPHINS. Club des Dauphins. Régate des Bancs de Flandre 2015. Dunkerque 19 & 20 septembre 2015. Avis de course 2015 Club des Dauphins Régate des Bancs de Flandre 2015 Dunkerque 19 & 20 septembre 2015 Avis de course www.dauphinsdk.org / www.lesbancsdeflandre.free.fr AVIS DE COURSE TYPE HABITABLES 2013-2016 Nom de

Plus en détail

À l'approche du festival MUTEK 2015, nous vous contactons pour vous faire part de quelques informations importantes.

À l'approche du festival MUTEK 2015, nous vous contactons pour vous faire part de quelques informations importantes. (English will follow) Cher détenteur de PASSE WEEK-END MUTEK 2015, À l'approche du festival MUTEK 2015, nous vous contactons pour vous faire part de quelques informations importantes. En tant que détenteur

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT

CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract

Plus en détail

Notice Technique / Technical Manual

Notice Technique / Technical Manual Contrôle d accès Access control Encodeur USB Mifare ENCOD-USB-AI Notice Technique / Technical Manual SOMMAIRE p.2/10 Sommaire Remerciements... 3 Informations et recommandations... 4 Caractéristiques techniques...

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ OUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ LISTE DE VERIFICATION Pour éviter tous retards dans le traitement de votre application pour l ouverture d un compte avec Oxford Markets ( OM, l Entreprise ) Veuillez suivre

Plus en détail

Baie de Somme Picardie. Picardie. Camping-Caravaning. New. Location mobil-homes Emplacements tente, caravane, camping car. Bienvenue. Welcome.

Baie de Somme Picardie. Picardie. Camping-Caravaning. New. Location mobil-homes Emplacements tente, caravane, camping car. Bienvenue. Welcome. Bienvenue La Ferme des Welcome Aulnes Welkom Camping-Caravaning WIFI gratuit - free - gratis New Body Boomers Baie de Somme Picardie Picardie Location mobil-homes Emplacements tente, caravane, camping

Plus en détail

AVIS DE COURSE. Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon

AVIS DE COURSE. Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon AVIS DE COURSE Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon Autorité Organisatrice : Société des Régates Saint Pierre Quiberon

Plus en détail

How to Login to Career Page

How to Login to Career Page How to Login to Career Page BASF Canada July 2013 To view this instruction manual in French, please scroll down to page 16 1 Job Postings How to Login/Create your Profile/Sign Up for Job Posting Notifications

Plus en détail

Ottawa,, 2009 Ottawa, le 2009

Ottawa,, 2009 Ottawa, le 2009 Avis est donné que la gouverneure en conseil, en vertu des articles 479 à 485 a, 488 b et 1021 c de la Loi sur les sociétés d assurances d, se propose de prendre le Règlement modifiant le Règlement sur

Plus en détail

BULLETIN D INSCRIPTION /REGISTRATION FORM

BULLETIN D INSCRIPTION /REGISTRATION FORM BULLETIN D INSCRIPTION /REGISTRATION FORM EQUIPAGE / TEAM PILOTE / PILOT CO-PILOTE / CO-PILOT NOM /NAME PRENOM /FIRST NAME DATE DE NAISSANCE/ BIRTH DATE PROFESSION / OCCUPATION ADRESSE /ADDRESS VILLE /

Plus en détail

Dates and deadlines 2013 2014

Dates and deadlines 2013 2014 (Version française à la page 3) Dates and deadlines 2013 2014 The following are proposed dates and deadlines for the annual renewal cycle. Clubs in BC and Alberta, please note: you may have deadlines preceding

Plus en détail

Fiche d inscription. Nom / Surname. Prénom /First Name: Nationalité/Nationality:

Fiche d inscription. Nom / Surname. Prénom /First Name: Nationalité/Nationality: Fiche d inscription Nom / Surname Prénom /First Name: Nationalité/Nationality: Date de naissance / Date of birth : (jj/mm/aa) (dd/mm/yy) Sexe / Sex : M F Adresse / address : Code postal / Zip code : Ville

Plus en détail

Multiple issuers. La cotation des actions ROBECO ci-dessous est suspendue sur EURONEXT PARIS dans les conditions suivantes :

Multiple issuers. La cotation des actions ROBECO ci-dessous est suspendue sur EURONEXT PARIS dans les conditions suivantes : CORPORATE EVENT NOTICE: Suspension de cotation Multiple issuers PLACE: Paris AVIS N : PAR_20141002_07393_EUR DATE: 02/10/2014 MARCHE: EURONEXT PARIS La cotation des fonds mentionnés ci-dessous sera suspendue

Plus en détail

BLUELINEA. 269.826,00 EUR composé de 1.349.130 actions de valeur nominale 0,20 EUR Date de création : 17/01/2006

BLUELINEA. 269.826,00 EUR composé de 1.349.130 actions de valeur nominale 0,20 EUR Date de création : 17/01/2006 CORPORATE EVENT NOTICE: Inscription par cotation directe BLUELINEA PLACE: Paris AVIS N : PAR_20120221_02921_MLI DATE: 21/02/2012 MARCHE: MARCHE LIBRE A l'initiative du membre de marché ARKEON Finance agissant

Plus en détail

Application Form/ Formulaire de demande

Application Form/ Formulaire de demande Application Form/ Formulaire de demande Ecosystem Approaches to Health: Summer Workshop and Field school Approches écosystémiques de la santé: Atelier intensif et stage d été Please submit your application

Plus en détail

Interest Rate for Customs Purposes Regulations. Règlement sur le taux d intérêt aux fins des douanes CONSOLIDATION CODIFICATION

Interest Rate for Customs Purposes Regulations. Règlement sur le taux d intérêt aux fins des douanes CONSOLIDATION CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Interest Rate for Customs Purposes Regulations Règlement sur le taux d intérêt aux fins des douanes SOR/86-1121 DORS/86-1121 Current to August 4, 2015 À jour au 4 août

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE REQUEST OF ACCOUNT OPENING. PROFIL CLIENT Customer Profile. Identité* Identity. Nom de jeune fille* / Maiden name

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE REQUEST OF ACCOUNT OPENING. PROFIL CLIENT Customer Profile. Identité* Identity. Nom de jeune fille* / Maiden name DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE REQUEST OF ACCOUNT OPENING PROFIL CLIENT Customer Profile Identité* Identity M.* / M Mme / Mrs Mlle / Miss Nom* / Name: Nom de jeune fille* / Maiden name Prénom* / First name

Plus en détail

INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure.

INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure. Recipient s name 5001-EN For use by the foreign tax authority CALCULATION OF WITHHOLDING TAX ON DIVIDENDS Attachment to Form 5000 12816*01 INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been

Plus en détail

Conditions d accès Horaires exposants

Conditions d accès Horaires exposants Conditions d accès Horaires exposants Accès au Parc des Expositions de Paris Porte de Versailles Lieu : VIPARIS Porte de Versailles / Pavillon 2.1 Plan d'accès Horaires visiteurs Dimanche 23 février :

Plus en détail

Filed December 22, 2000

Filed December 22, 2000 NEW BRUNSWICK REGULATION 2000-64 under the SPECIAL PAYMENT TO CERTAIN DEPENDENT SPOUSES OF DECEASED WORKERS ACT (O.C. 2000-604) Regulation Outline Filed December 22, 2000 Citation..........................................

Plus en détail

Appointment or Deployment of Alternates Regulations. Règlement sur la nomination ou la mutation de remplaçants CONSOLIDATION CODIFICATION

Appointment or Deployment of Alternates Regulations. Règlement sur la nomination ou la mutation de remplaçants CONSOLIDATION CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Appointment or Deployment of Alternates Regulations Règlement sur la nomination ou la mutation de remplaçants SOR/2012-83 DORS/2012-83 Current to August 30, 2015 À jour

Plus en détail

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to: 2014-10-07 Corporations Canada 9th Floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365 avenue Laurier ouest Ottawa (Ontario)

Plus en détail

L'Offre sera ouverte pendant 18 jours de bourse, à un prix par action de 152,30 EUR. BPCE International et Outre-Mer

L'Offre sera ouverte pendant 18 jours de bourse, à un prix par action de 152,30 EUR. BPCE International et Outre-Mer CORPORATE EVENT NOTICE: Offre publique d'achat simplifiée REUNION(BANQUE DE LA) PLACE: Paris AVIS N : PAR_20150402_02663_EUR DATE: 02/04/2015 MARCHE: EURONEXT PARIS Le 02/04/2015, l'autorité des marchés

Plus en détail

Le passé composé. C'est le passé! Tout ça c'est du passé! That's the past! All that's in the past!

Le passé composé. C'est le passé! Tout ça c'est du passé! That's the past! All that's in the past! > Le passé composé le passé composé C'est le passé! Tout ça c'est du passé! That's the past! All that's in the past! «Je suis vieux maintenant, et ma femme est vieille aussi. Nous n'avons pas eu d'enfants.

Plus en détail

Improving the breakdown of the Central Credit Register data by category of enterprises

Improving the breakdown of the Central Credit Register data by category of enterprises Improving the breakdown of the Central Credit Register data by category of enterprises Workshop on Integrated management of micro-databases Deepening business intelligence within central banks statistical

Plus en détail

Ordonnance sur le paiement à un enfant ou à une personne qui n est pas saine d esprit. Infant or Person of Unsound Mind Payment Order CODIFICATION

Ordonnance sur le paiement à un enfant ou à une personne qui n est pas saine d esprit. Infant or Person of Unsound Mind Payment Order CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Infant or Person of Unsound Mind Payment Order Ordonnance sur le paiement à un enfant ou à une personne qui n est pas saine d esprit C.R.C., c. 1600 C.R.C., ch. 1600 Current

Plus en détail

CHANGE GUIDE France- Monaco- Guyana- Martinique- Guadeloupe- Reunion- Mayotte

CHANGE GUIDE France- Monaco- Guyana- Martinique- Guadeloupe- Reunion- Mayotte IATA TRAVEL AGENT CHANGE GUIDE France- Monaco- Guyana- Martinique- Guadeloupe- Reunion- Mayotte CHECKLIST - IATA TRAVEL AGENT CHECK LIST Change of Ownership/Shareholding Instructions and special requirements

Plus en détail

Règlement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour

Règlement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour MODÈLE TYPE DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE AINSI QUE DES PARCS RÉSIDENTIELS DE LOISIRS I - Conditions générales 1. Conditions d admission et de séjour Règlement intérieur

Plus en détail

TABLE DES MATIERES A OBJET PROCEDURE DE CONNEXION

TABLE DES MATIERES A OBJET PROCEDURE DE CONNEXION 1 12 rue Denis Papin 37300 JOUE LES TOURS Tel: 02.47.68.34.00 Fax: 02.47.68.35.48 www.herve consultants.net contacts@herve consultants.net TABLE DES MATIERES A Objet...1 B Les équipements et pré-requis...2

Plus en détail

THE EVOLUTION OF CONTENT CONSUMPTION ON MOBILE AND TABLETS

THE EVOLUTION OF CONTENT CONSUMPTION ON MOBILE AND TABLETS THE EVOLUTION OF CONTENT CONSUMPTION ON MOBILE AND TABLETS OPPA investigated in March 2013 its members, in order to design a clear picture of the traffic on all devices, browsers and apps. One year later

Plus en détail

Bill 12 Projet de loi 12

Bill 12 Projet de loi 12 1ST SESSION, 41ST LEGISLATURE, ONTARIO 63 ELIZABETH II, 2014 1 re SESSION, 41 e LÉGISLATURE, ONTARIO 63 ELIZABETH II, 2014 Bill 12 Projet de loi 12 An Act to amend the Employment Standards Act, 2000 with

Plus en détail

Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations

Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/ TVH) SOR/91-45 DORS/91-45

Plus en détail

calls.paris-neuroscience.fr Tutoriel pour Candidatures en ligne *** Online Applications Tutorial

calls.paris-neuroscience.fr Tutoriel pour Candidatures en ligne *** Online Applications Tutorial calls.paris-neuroscience.fr Tutoriel pour Candidatures en ligne Online Applications Tutorial 1/4 Pour postuler aux Appels d Offres de l ENP, vous devez aller sur la plateforme : calls.parisneuroscience.fr.

Plus en détail

Tarifs des opérations et services bancaires applicables au marché International. à partir du 1er septembre 2011. Global Business schedule of charges

Tarifs des opérations et services bancaires applicables au marché International. à partir du 1er septembre 2011. Global Business schedule of charges Tarifs des opérations et services bancaires applicables au marché International à partir du 1er septembre 2011 Global Business schedule of charges as from 1st September 2011 TABLE DES MATIERES TABLE OF

Plus en détail

La création et la mise à jour de votre profil de fournisseur d Accenture

La création et la mise à jour de votre profil de fournisseur d Accenture ACCENTURE FRANCE GUIDE DU FOURNISSEUR POUR LA FACTURATION A ACCENTURE (french) Cher fournisseur, Nous vous remercions de l intérêt que vous portez à Accenture. Afin de vous aider, vous trouverez dans ce

Plus en détail