CAHIER TECHNIQUE PANNEAUX ISOLANTS POUR TOITURE DE VÉRANDA

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1 ISOTOIT CAHIER TECHNIQUE PANNEAUX ISOLANTS POUR TOITURE DE VÉRANDA Février 2013

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3 SOMMAIRE Recommandations... page 4 Panneaux de remplissage Fiche technique PX de 16 à 85 mm, montage porteur/serreur... page 5 Panneaux autoportants Fiche technique PX de 52 à 85 mm, montage autoportant... page 6 Tableaux de charges Panneaux en montage porteur/serreur et montage autoportant... page 7-8 Panneaux et assemblages Montage panneaux de 16 à 85 mm... page 9 Montage panneaux de 52 et 55 mm... page 10 Montage panneaux de 62, 65 et 68 mm... page 11 Montage panneaux de 82 et 85 mm... page 12 Principe panneaux 32 AM8... page 13 Profilés de mise en œuvre Serreurs, porteurs et joints pour panneaux de 16 à 85 mm... page 14 Profilés aluminium, PVC et joints pour panneaux de 52 à 85 mm... page 15 Détails de montage Montage en faîtière panneaux porteur/serreur de 16 à 85 mm... page 16 Montage en sablière panneaux porteur/serreur de 16 à 85 mm... page 17 Montage en rive panneaux porteur/serreur de 16 à 85 mm... page 18 Montage en faîtière panneaux autoportants de 52 à 85 mm... page 19 Montage en faîtière solin alu. panneaux autoportants de 52 à 85 mm... page 20 Montage en sablière panneaux autoportants de 52 à 85 mm... page 21 Montage en rive débordante, panneaux autoportants de 52 à 85 mm... page 22 Montage en rive affleurante, panneaux autoportants de 52 à 85 mm... page 23 Jonction entre profilés de rive et de sablière... page 24 Principe de montage panneaux avec profilés de victorienne... page 25 Principe et montage des puits de lumière... page 26 Cas des parements sombres Influence de la couleur sur la température... page 27* Principe de la dilatation des panneaux... page 28* Consignes sur la dilatation des panneaux... page 29* Mise en œuvre de pose Consignes générales et précautions sur le montage des panneaux... page 30* Bruit d impact Le Bruit, définition et commentaires... page 31 Valeurs acoustiques comparatives selon définition des panneaux... page 32 Annexe - Documents officiels Page de garde Agrément Technique Européen Page de garde Avis Technique CSTB PV LNE de Classement Feu des panneaux ISOTOIT standard PV LNE de Classement Feu des panneaux ISOTOIT AST PV LNE de Classement Feu des panneaux ISOTOIT acoustique PV LNE de Classement Feu des panneaux ISOTOIT ELS 550 PV CSTB de la performance acoustique des panneaux ELS 68 mm Garantie décennale... page 42 Conditions générales de vente... page 43 *PAGES A CONSULTER IMPERATIVEMENT AVANT LA POSE

4 RECOMMANDATIONS D UTILISATION ISOTOIT est un produit FINI qui demande quelques précautions Transport et manutention - Transport : panneaux et palettes positionnés à plat. - Manutention : panneaux à manutentionner individuellement sur chant. Stockage - Panneaux stockés à plat dans un local couvert et aéré, à défaut, sous bâche. Dans ce cas, la bâche ni noire ni transparente, doit être ventilée et la palette doit être inclinée dans le sens de sa longueur. Découpe - Par sciage à l'aide d'outils adaptés, type scie à panneaux, lame circulaire pour sciage de l'aluminium. - Eviter le sciage alternatif, comme la scie sauteuse. Protection des parois - Les parois sont protégées en usine par un film anti UV qu'il est impératif d'enlever immédiatement après la pose des panneaux. Mise en œuvre - Elle doit être faite dans le respect des consignes de ce CAHIER TECHNIQUE, de l'ate n ETA-12/0051, de l AVIS TECHNIQUE CSTB n 2/ et des Règles Professionnelles Vérandas du SNFA. - Elle sera aidée par la mise en place de profils aluminium et d'accessoires en stock chez votre distributeur. Précautions - Dans le cas de parements extérieurs en coloris sombre, la longueur des panneaux autoportants est limitée à 4 mètres et les panneaux comportent obligatoirement un séparateur thermique. - Les panneaux de rives latérales ne doivent pas être fixés sur la structure porteuse. - Les fixations doivent permettre la dilatation naturelle des panneaux. Voir pages 27, 28, 29 et 30.

5 FICHE TECHNIQUE PANNEAUX DE 16 à 85 mm MONTAGE EN PORTEUR / SERREUR Composition des panneaux Parois Tôle aluminium prélaquée, avec protection par film adhésif anti UV Coloris Blanc RAL 9010 à 80% de brillance Blanc RAL 9010 Ultra Mat Ardoise RAL 7024 aspect satiné Tuile RAL 8004 aspect satiné Estérel Moucheté aspect satiné Brun RAL 8011 Zinc Isolant Polystyrène extrudé type STYROFOAM, densité 33 kg/m 3, = W/m² C CERTIFICAT ACERMI n 03/013/217 et n 03/013/283, Classement feu M1. Pour le panneau définition AM8 : isolant laine de roche, densité 135 kg/m 3, = W/m² C, CERTIFICAT ACERMI n 05/015/353. Classement feu A1. Performances et caractéristiques Résistance thermique R m² C/W Coefficient U W/m² C Poids Kg/m² Nombre moyen de panneaux par palette Panneau de 16 mm Panneau de 32 mm Panneau de 32 mm AM Panneau de 32 mm AST Panneau de 32 mm AST Premium/Ultra Mat Panneau de 32 mm AST Confort Panneau de 52 mm Panneau de 55 mm AST Panneau de 55 mm AST Premium/Ultra Mat Panneau de 55 mm AST Confort Panneau de 62 mm Panneau de 65 mm AST Premium/Ultra Mat Panneau de 68 mm ELS 550/Ultra Mat Panneau de 82 mm Panneau de 85 mm AST Panneau de 85 mm AST Premium/Ultra Mat Panneau de 85 mm AST Confort P.V. de classement de réaction au feu du L.N.E n K DE/1 - DE/2 - DE/3 P.V. de classement de réaction au feu du L.N.E n N DE/1 M1 pour panneaux PSX A2-s1, d0 pour panneaux LR Longueurs standard de fabrication Longueurs standard de fabrication panneaux ELS Longueurs standard de fabrication panneaux AM8 Largeur Tolérances en épaisseur pour panneaux standard Tolérances en épaisseur pour panneaux à couches Tolérances en largeur De 2.50 m à 7.50 m par tranches de 0.50 m De 2.50 m à 5.00 m par tranches de 0.50 m 5.00 m 1.20 m en standard et m pour gamme ELS ± 1 mm ± 1.5 mm - 0 ; + 3 mm en standard - 2 ; + 2 pour gamme ELS

6 FICHE TECHNIQUE PANNEAUX DE 52 à 85 mm MONTAGE en AUTOPORTANT Composition des panneaux Parois Tôle aluminium prélaquée, avec protection par film adhésif anti UV Coloris Blanc RAL 9010 à 80% de brillance Blanc RAL 9010 Ultra Mat Ardoise RAL 7024 aspect satiné Tuile RAL 8004 aspect satiné Estérel Moucheté aspect satiné Brun RAL 8011 Zinc Isolant Polystyrène extrudé type STYROFOAM densité 33 kg/m 3, = W/m² C CERTIFICAT ACERMI n 03/013/217 et n 03/013/283. Classement feu M1 Performances et caractéristiques Résistance Thermique R m² C/W Coefficient U W/m² C Poids Kg/m² Nombre moyen de panneaux par palette Panneau de 52 mm Panneau de 55 mm AST Panneau de 55 mm AST Premium / Ultra Mat Panneau de 55 mm AST Confort Panneau de 62 mm Panneau de 65 mm AST Premium / Ultra Mat Panneau de 68 mm ELS 550 / Ultra Mat Panneau de 82 mm Panneau de 85 mm AST Panneau de 85 mm AST Premium / Ultra Mat Panneau de 85 mm AST Confort P.V. de classement de réaction au feu du L.N.E n K DE/1- DE/2 - DE/3 M1 Longueurs standard de fabrication Longueurs standard de fabrication panneaux ELS Largeur Tolérances en épaisseur pour panneaux standards Tolérances en épaisseur pour panneaux à couches Tolérances en largeur (*) : Distance MAXI autorisée entre appuis = 4 m De 2.50 m à 7.50 m par tranches de 0.50 m 2.50 m, 3 m, 3.50 m, 4 m, 4.20(*) m 1.20 m en standard et m pour gamme ELS ± 1 mm ± 1.5 mm - 0 ; + 3 mm en standard - 2 ; + 2 mm pour gamme ELS

7 Essais de charge TABLEAU DES CHARGES PANNEAUX ISOTOIT Panneaux de remplissage de 16 et 32 mm Épaisseur Charges (dan/m²) Charge (dan/m²) du au à coefficient 2 panneau 1/200 sur rupture 16 mm mm Panneaux autoportants de 52 et 55 mm Portées Charges (dan/m²) Charge (dan/m²) en au à coefficient 2 mètres 1/200 sur rupture 2, , , , , , , , , Panneaux autoportants de 62 et 65 mm Portées Charges (dan/m²) Charge (dan/m²) en au à coefficient 2 mètres 1/200 sur rupture 2, , , , , , , , , , ,

8 Essais de charge TABLEAU DES CHARGES PANNEAUX ISOTOIT Panneaux autoportants de 82 et 85 mm Portées Charges (dan/m²) Charge (dan/m²) en au à coefficient 2 mètres 1/200 sur rupture 2, , , , , , , , , , , Panneaux autoportants ELS 68 mm Portées Charges (dan/m²) Charge (dan/m²) en au à coefficient 2 mètres 1/200 sur rupture 2, , , , , , ,

9 54.6 Vis inox autoperceuse V Serreur Joint V à Joint V95005 Porteur Vis inox Etanchéité réalisée par le constructeur Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 14/02/00 N : /A Tolérances générales : ISO 2768-C Titre 04/09/12 (A) TITRE : MONTAGE PANNEAUX en PORTEUR / SERREUR Epaisseurs de 16 à 85 mm Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

10 EPAISSEUR 52 mm EPAISSEUR 55 mm AST EPAISSEUR 55 mm AST PREMIUM EPAISSEUR 55 mm AST CONFORT Parties hachurées verticalement = lèvres souples Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 14/01/00 N : /B Tolérances générales : ISO 2768-C Evolution Profilés Evolution Profilés et Ajout AST PREMIUM 8/10/04 (A) 04/09/12 (B) TITRE : ASSEMBLAGE PANNEAUX AUTOPORTANTS Epaisseurs 52 et 55 mm Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

11 EPAISSEUR 62 mm EPAISSEUR 65 mm AST PREMIUM EPAISSEUR 68 mm ELS Parties hachurées verticalement = lèvres souples Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 24/10/12 N : Tolérances générales : ISO 2768-C TITRE : ASSEMBLAGE PANNEAUX AUTOPORTANTS Epaisseurs 62, 65 et ELS 68 mm Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

12 EPAISSEUR 82 mm EPAISSEUR 85 mm AST EPAISSEUR 85 mm AST PREMIUM EPAISSEUR 85 mm AST CONFORT Parties hachurées verticalement = lèvres souples Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 14/02/00 N : /C Tolérances générales : ISO 2768-C Position habillage chant 23/07/01 (A) TITRE : Evolution Profilés Ajout AST PREMIUM 08/10/04 10/09/12 (B) (C) ASSEMBLAGE PANNEAUX AUTOPORTANTS Epaisseurs 82 et 85 mm Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

13 Epaisseur 32 mm Remarques : - Les chants du panneau sont obturés sur toute leur longueur. - L'isolant est en LAINE de ROCHE de densité 135 kg/m³ - La longueur des panneaux est limitée à 5.00 m - Le panneau bénéficie d'un PV Feu du LNE avec classement A2 - s1, d0 Laine de Roche Dessiné par : LC Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 08/11/12 N : Tolérances générales : ISO 2768-C TITRE : DEFINITION PANNEAUX "32 AM8" MONTAGE PORTEUR/SERREUR Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

14 Cache vis V95009 blanc Joint V95005 noir serreur aluminium Joint V95005 noir porteur aluminium Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 08/02/00 N : Tolérances générales : ISO 2768-C TITRE : PROFILES POUR MONTAGE Panneaux Sandwich PORTEUR / SERREUR 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

15 77 21, Solin Aluminium E 4549 Profilé Victorienne Aluminium 54.5 Joint Victorienne XJoint 14 Noir Clé d'assemblage PVC rive Aluminium pour Panneau "ELS" Solin Aluminium Support haut Aluminium Joint V95008 noir Joint V95005 noir Joint V95005 noir rive Aluminium Joint V95007 noir support bas Aluminium Dessiné par : GB Modification - Ajout solin Alu Ajout joint V Suppression Joint PVC - Ajout profilé alu et joint de victorienne Echelle : 1 / 1 Date 08/10/04 Indice (A) - Ajout profilé alu /10/12 (B) 40 Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. TITRE : PROFILES ALUMINIUM, PVC et CAOUTCHOUC 40 Date : 08/02/00 N : /B Tolérances générales : ISO 2768-C Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

16 4 Enduit Etanchéité silicone 1 Catégorie - Agrée SNJF Solin Joint solin V95007 Brut de gros oeuvre Jet d'eau entre serreurs (à la charge du constructeur) Etanchéité sur fond de joint Etanchéité sur fond de joint Fond de joint entre remplissage et serreur Calage Serreur Joints V95005 Mini 10 Fixation gros oeuvre 10 Calage Fixation gros oeuvre Joint d'étanchéité V95008 Fixation jet d'eau par rivet étanche Support haut Porteur Fixation par vis inox tous les 300 mm Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 14/02/00 N : /E Tolérances générales : ISO 2768-C Ajout joint d'étanchéité 10/06/02 A TITRE : Modification Jet d'eau Evolution joint étanchéité du support Modif vis serreur Ajout cote 10 mini 16/07/02 27/10/04 22/09/05 B C D MONTAGE PORTEUR/SERREUR EN FAITIERE PANNEAUX de 16 mm à 85 mm Panneaux Sandwich 16 à 85 mm était 16 à 32 26/10/12 E 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

17 Fixation par vis inox 4 par ml Serreur Joints V "U" dimensions variables (20x20x20 pour panneaux de 16 mm) et épaisseur 1.5, fixé dessus et dessous par rivet "pop" (non fournis). La face supérieure entre "U" et panneau est étanchée. Joint d'étanchéité V95008 Porteur Support bas Etanchéité de fil réalisée par le constructeur Fixation vis inox tous les 300 mm Dessiné par : GB Modification Modification "L" d'extrêmité 04/04/02 "U" 20x20x20 était "L". Ajout joint d'étanchéité du Porteur Evolution joint étanchéité du support Modification vis du serreur 16 à 85 mm était 16 à 32 Echelle : 1 / 1 Date 30/05/02 27/10/04 22/09/05 26/10/12 Indice A B C D E Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. TITRE : MONTAGE PORTEUR/SERREUR EN SABLIERE PANNEAUX de 16 mm à 85 mm Date : 14/02/00 N : /E Tolérances générales : ISO 2768-C Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

18 Vis inox taraudeuse Joint V95005 Cache vis V95010 Serreur Rivet "pop" (non fourni) Calage vissé sur porteur à 85 Rive Etanchéité à l'air (non fournie) Porteur Etanchéité de fil réalisée par le constructeur 10 Fixation vis inox tous les 300 mm Dessiné par : GB Echelle : 1 / 1 Modification Date Indice Modification vis serreur 22/09/05 (A) 16 à 85 était 16 et 32 mm 26/10/12 (B) Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. TITRE : MONTAGE PORTEUR/SERREUR EN RIVE PANNEAUX de 16 mm à 85 mm Date : 14/02/00 N : /B Tolérances générales : ISO 2768-C Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

19 Enduit Etanchéité silicone Solin Brut de gros oeuvre Jet d'eau continu (à la charge du constructeur) Joint solin V95007 Vis autoperceuse inox avec rondelle étanche (non fournies) Etanchéité sur fond de joint Etanchéité entre panneaux longueur mini 10 cm, Réalisée par le constructeur Fixation jet d'eau par rivet étanche Calage Fixation gros oeuvre Jonction ponctuelle de maintien d'écartement Calage 52 à 85 mm Fixation gros oeuvre Joint V95005 Préperçage du panneau à un diamètre supérieur au diamètre de la vis (D = 10 pour vis de d = 6 par exemple) Support haut Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 10/03/00 N : /D Tolérances générales : ISO 2768-C Ajout étanchéité entre panneaux 30/05/02 (A) TITRE : Modification rejet d'eau Annulation cache intérieur et ajout jeu sur vis de fixation 16/07/02 27/10/04 52 à 85 était mm 16/07/02 (B) (C) (D) MONTAGE AUTOPORTANT EN FAITIERE Panneaux de 52 à 85 mm Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

20 Enduit Brut de gros oeuvre Solin Continu aluminium Vis autoperceuse inox avec rondelle étanche (non fournies) (VOIR REMARQUES) Calage Fixation gros oeuvre Etanchéité sur fond de joint Etanchéité entre panneaux longueur mini 10 cm Réalisée par le constructeur Jonction ponctuelle de maintien d'écartement 10 Mini Calage 52 à 85 mm Fixation gros oeuvre Joint V95005 REMARQUES : Dans ce type de montage, une seule vis par panneau est nécéssaire. Support haut Son rôle est d'assurer le maintien en position des panneau pendant les opérations de montage et d'alignement. - La vis ne doit exercer AUCUNE pression sur le panneau et le diamètre de perçage du panneau doit être largement supérieur au diamètre de la vis (+3 ou +4 mm). Dessiné par : GB Modification Ajout "10 Mini" et Diam de perçage 52 à 85 était Echelle : 1 / 1 Date Indice 29/10/12 (A) Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. TITRE : Date : 08/10/04 N : /A Tolérances générales : ISO 2768-C MONTAGE EN FAITIERE du SOLIN ALUMINIUM Pour PANNEAUX AUTOPORTANTS de 52 à 85 mm Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

21 Vis autoperceuse inox avec rondelle étanche (non fournies) étanchéité à faire entre pièce de reprise et panneau Rivet "pop" au pas de 600 mm (non fourni) 52 à 85 mm Etanchéité à l'air (non fournie) interrompue à chaque trame Joint V95005 Cornière PVC 50x20x3 Support bas Rive Etanchéité de fil réalisée par le constructeur Jonction d'angle de rive basse L 20x20x65 Fixation vis inox tous les 300 mm Préperçage du panneau à un diamètre supérieur au diamètre de la vis (D = 10 pour vis de d = 6 par exemple) Dessiné par : GB Modification Ajout étanchéité Echelle : 1 / 1 Date Indice 04/04/02 (A) Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. TITRE : Date : 14/02/00 N : /C Tolérances générales : ISO 2768-C Annulation cache Intérieur Ajout consigne de Perçage. 52 à 85 était /10/04 29/10/12 (B) (C) MONTAGE AUTOPORTANT EN SABLIERE Panneaux de 52 à 85 mm Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

22 TOITURE EN DEBORD EXTERIEUR Rivet "pop"au pas de 300 mm (non fourni) Etanchéité à faire entre profil "U" et panneau Profilé de liaison adapté à l'épaisseur du panneau (non fourni) Etanchéité à l'air (non fournie) Rive Etanchéité de fil réalisée par le constructeur Rivet "pop" au pas de 300 mm (non fourni) Equerre de rive (non fournie) Mousse adhésive 1 face Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 14/06/02 N : Tolérances générales : ISO 2768-C TITRE : PRINCIPE DU MONTAGE DE RIVE LATERALE POUR PANNEAUX 52 à 85 mm Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

23 TOITURE AFFLEURANTE Rivet "pop" (non fourni) Etanchéité à faire entre profil "U" et panneau Profilé de liaison adapté à l'épaisseur du panneau (non fourni) Etanchéité à l'air (non fournie) Rive Rivet "pop" au pas de 300 mm (non fourni) Etanchéité de fil réalisée par le constructeur Equerre de rive (non fournie) Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 14/02/00 N : Tolérances générales : ISO 2768-C TITRE : PRINCIPE DU MONTAGE RIVE LATERALE POUR PANNEAUX 52 à 85 mm Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax : /1

24 Rive grugée 11,5x11,5 Etanchéité à réaliser entre cornière et fond de joint Etanchéité latérale à l'air Cornière aluminium 20x20x2 longueur 65 mm collée et fixée par rivet "pop" Etanchéité à l'air sur sablière avec retour latéral Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 14/02/00 N : /A Tolérances générales : ISO 2768-C Modification Titre 29/10/12 (A) TITRE : JONCTION RIVE ET SABLIERE Panneaux Sandwich PANNEAUX DE 52 à 85 mm 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

25 Bouchon Plastique Etanche (non fourni) Vis Autotaraudeuse D = 6.5 (non fournie) 52 à 85 mm ANGLE MAXI DE MONTAGE: 9 par rapport à l'horizontale ,5 14 Joint Ref : X Joint 14 Profilé ALUMINIUM Ref : E 4549 Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Ajout angle de montage 18/04/05 (A) TITRE : 52 à 85 était 52 et 55; 82 et 85 29/10/12 Indice (B) Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. PRINCIPE DE MONTAGE des PANNEAUX de VICTORIENNE avec PROFILES et JOINTS Date : 18/10/04 N : /B Tolérances générales : ISO 2768-C Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

26 PUITS DE LUMIERE Les puits de lumière sont fournis sans vitrage. Pour réaliser ponctuellement un éclairage naturel sur une toiture de véranda en panneaux ISOTOIT, ce puits de lumière s'adapte parfaitement aux panneaux de 52, 55, 82 et 85 mm. Il est prévu pour des vitrages de 24 et 28 mm. Les puits de lumière sont constitués d'un cadre aluminium avec rupture de pont thermique serti, à angles étanchés et laqué blanc RAL Pose du vitrage (non fourni) : 1. Dévisser les six vis (4) puis démonter les quatre parcloses (3). 2. Retirer le film de protection de la mousse adhésive (2). 3. Placer le vitrage non fourni (format 716 x 916) dans le cadre (1). 4. Monter les quatre parcloses (3) et les fixer à l'aide des six vis (4). 5. Finir le montage du vitrage en plaçant le joint à bourrer (5) pour un vitrage de 24 mm ou (5') pour un vitrage de 28 mm. Pose du puits de lumière : 1. Tracer dans le tiers supérieur du panneau, puis découper, une ouverture de 800 x 1000 mm (1000 dans le sens de la pente). 2. Retirer le film de protection de la mousse adhésive (6). 3. Placer le cadre (1) dans l'ouverture réalisée lors de l'étape 1 en respectant impérativement un jeu périphérique minimum de 4 mm pour la mise en place de la cornière (7) ou (7') (voir dessin ci-dessus) 4. Clipser la cornière (7) pour un panneau d'épaisseur 52 ou 55 mm ou la cornière (7') pour un panneau d'épaisseur 82 ou 85 mm. 5. Finir le montage du puits de lumière avec un cordon de silicone (8) sur la périphérie du cadre (1) côté panneau.

27 INFLUENCE DE LA COULEUR SUR LA TEMPÉRATURE Sur un panneau soumis à l'ensoleillement, la température de l'interface parement/isolant varie en fonction de la température de l air et de la couleur du revêtement de la surface exposée.

28 T ext = Température du parement Extérieur T int = Température du parement Intérieur - T ext = T int = Température de fabrication. - Longueur Panneau = "L" - Si T ext est = à T int => DILATATION LINEAIRE de valeur "DL1" - Si T ext est > à T int => DILATATION LINEAIRE de valeur "DL2" => FLECHE de valeur "F" due à l'effet BILAME - Si T ext est > à T int + Panneau bloqué aux extrêmités => DILATATION LINEAIRE IMPOSSIBLE. => FLECHE de valeur "F1" due à l'effet BILAME. La valeur "F1" est > à la valeur "F" => Risque de Destruction. NE JAMAIS OUBLIER QUE LA DILATATION EST UN PHENOMENE NATUREL DES MATERIAUX ET QU'IL EST PREFERABLE D'EN TENIR COMPTE QUE DE LA COMBATTRE. Dessiné par : GB Modification Echelle : 1 / 1 Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 14/02/00 N : /C Tolérances générales : ISO 2768-C Ajout cas dilatation bloquée 23/07/01 (A) TITRE : Séparation en deux fiches Modification Texte 02/08/01 29/10/12 (B) (C) PRINCIPE DE LA DILATATION Panneaux Sandwich DES PANNEAUX 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

29 INFORMATIONS GÉNÉRALES - Le coefficient de dilatation moyen de l'aluminium est : mm/mm/ C * Une différence de température de 40 C sur une tôle en aluminium coloris clair de longueur 5 mètres génère une dilatation linéaire d'environ 5 mm. * Une différence de température de 60 C sur une tôle en aluminium coloris sombre de longueur 4 mètres génère une dilatation linéaire de 6 mm. - Le cas le plus défavorable est celui ou les deux extrêmités du panneau sont immobilisées car la dilatation linéaire ne peut se produire et elle se transforme directement en flèche (valeur "F1" sur document précédent) Cette dilatation peut être DESTRUCTRICE Pour éviter cela : - Ne pas fixer les panneaux de rive sur la structure (panneaux pour toitures autoportantes). - Laisser en faîtière suffisamment de jeu entre l'extrêmite du panneau et le profil de support mural pour permettre au panneau de se dilater librement. - Les fixations ou le maintien du panneau doivent permettre sa dilatation. - Plus la couleur de la face soumise à la chaleur est sombre, plus la température atteinte par cette face sera élevée et plus la dilatation sera importante, donc : - Pas de panneaux autoportant avec parements extérieurs de coloris sombre sans séparateur thermique - Longueur des panneaux autoportants en coloris sombres limitée à 4 mètres. - Dans le cas de panneaux coloris sombres montés entre profilés porteurs et capots serreurs la dilatation et donc le déplacement d'un panneau de grande longueur doit être possible. Dessiné par : GB Echelle : 1 / 1 Modification Date Indice Ce plan est la propriété de PSI "Panneaux Sandwich Isosta". Il ne peut donc être copié, photographié ou communiqué à des tiers sans son autorisation écrite sous peine de sanctions. Document non contractuel, PSI se réservant le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans ce document dans le but d'améliorer la qualité de ses produits. Date : 02/08/01 N : /A Tolérances générales : ISO 2768-C Coefficient Aluminium et texte 29/10/12 (A) TITRE : CONSIGNES SUR LA DILATATION DES PANNEAUX Panneaux Sandwich 19, Rue de l'industrie SENS Tel : Fax :

30 MISE EN OEUVRE DE POSE Une fois les profilés supports haut et bas et éventuellement intermédiaires posés en respectant les consignes de mise en œuvre indiquées dans ce cahier technique, dans l ATE n ETA-12/0051 et dans l Avis Technique ISOTOIT n 2/ : - Charges admissibles selon les épaisseurs et les portées (voir tableaux). - Pente nominale minimale de pose égale à 10%. - Longueur des vis adaptées à l épaisseur des panneaux à installer. La pose des panneaux se réalise selon les opérations suivantes : - A l avancement - A droite ou à gauche si la longueur à couvrir correspond à un nombre exact de panneaux. - A partir du milieu de la véranda si les panneaux d extrémité doivent être recoupés de façon à préserver la symétrie visuelle des joints. - Mise en place du premier panneau. Respecter en partie haute une distance suffisante entre la fixation au gros œuvre et le début du panneau, de façon à ce que le panneau lorsqu il sera soumis à une dilatation ne se trouve pas bloqué mécaniquement (document n 18) - Détermination de la cote de perçage par rapport au bord supérieur du panneau pour que les vis de fixation en étant perpendiculaires au panneau soient centrées sur la gorge du profil support haut. - Préperçage du panneau pour les fixations hautes. Le perçage est à réaliser avec un diamètre supérieur au diamètre de la vis pour permettre le mouvement du panneau (document n 17). Dans certains cas, il est possible de ne pas fixer mécaniquement les panneaux en partie haute. Ils seront seulement maintenus entre le support et le solin (voir plans 20149/D et 24537/A). - Mise en place des vis de fixation haute. Ce type de fixation haute ne doit pas bloquer mais seulement maintenir les panneaux et permettre leur dilatation. Les vis sont au nombre minimum de une par panneau dans le cas du montage selon plan 24537/A et de deux par panneau dans le cas du montage selon plan 20149/D. - Perçage et fixation du panneau en partie basse. Les fixations sont au nombre de trois réparties sur la largeur du panneau. - Mise en place de la clé de jonction. Il convient de prévoir que la longueur de la clé de jonction soit supérieure d'au moins 5 mm à la longueur du panneau pour favoriser l écoulement de l eau de ruissellement. Pour une bonne mise en place de la clé, commencer par le haut du panneau et vérifier sa bonne introduction dans le profilé d habillage de chants en donnant au besoin un coup avec le plat de la main par exemple. Éviter tout objet coupant ou trop rigide qui risquerait d abîmer la lèvre souple de la clé. En cas de doute on peut projeter sur le profilé PVC un fin brouillard de silicone. - Mise en place et fixation du panneau suivant dans les mêmes conditions que le premier panneau en respectant un écart maximum de 3 mm entre les deux panneaux et ainsi de suite pour toute la surface à couvrir. - Ne pas ajouter d étanchéité d aucune sorte entre les panneaux. Consignes générales et précautions - Les panneaux ne doivent jamais être mis en position de blocage, prévoir pour cela un jeu suffisamment important entre le diamètre de la vis de fixation et le diamètre du trou de perçage dans le panneau. Voir fiches spécifiques concernant la dilatation sur les plans n /C et /A. - Les panneaux d extrémité ne doivent pas être fixés sur la rive, voir fiches spécifiques sur les plans n et Ne pas marcher directement sur les panneaux. Enlever le film adhésif de protection des parements immédiatement après la pose des panneaux.

31 LE BRUIT Le bruit est une des premières sources de pollution de notre époque. Il est régi par la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA), applicable depuis le 01/01/96 aux constructions neuves. En général, il se mesure en décibels «db» et s exprime en décibels acoustiques «db(a)». - db(a) signifie que le son enregistré est corrigé pour tenir compte de la perception réelle de l oreille humaine qui perçoit moins les sons graves que les sons aigus. - Le bruit est caractérisé par sa fréquence. L unité est le hertz «Hz». La plage de fréquence de l oreille humaine va de 30 Hz à Hz environ. Les plages de fréquences utilisées dans le bâtiment vont de 100 Hz à Hz ou : - Les graves vont de 100 à 350 Hz - Les médiums vont de 350 Hz à 1500 Hz - Les aigus vont de Hz à Hz Principalement deux types de bruit - Les bruits solidiens dont l origine est un choc et qui se transmettent par les éléments solides (sols, structures, mûrs ) - Les bruits aériens intérieurs ou extérieurs qui se propagent sans contact. Les plus importants sont les bruits extérieurs crées par les trafics aériens, ferroviaires et surtout routiers. Échelle des bruits On considère que le calme est à environ 15dB(A). On considère le seuil de la douleur à environ 110 db(a). Lois sur les sons - Lorsque 2 sources sonores de niveaux différents émettent, le bruit résultant est équivalent au bruit le plus fort. Exemple : 60 db(a) + 70 db(a) = 70 db(a) - Lorsqu une source sonore est multipliée par 2, le niveau sonore est augmenté de 3 db. Exemple : 60 db(a) + 60 db(a) = 63 db(a) - Une réduction du niveau sonore de 10 db(a) correspond à diviser l intensité sonore du bruit d origine par 10

32 Bruit COMPORTEMENT DES PANNEAUX ISOTOIT AUX BRUITS SOLIDIENS BRUITS SOLIDIENS = BRUITS D'IMPACTS PLUIE PANNEAU PANNEAU PANNEAU PANNEAU PANNEAU PANNEAU DE BASE 32 mm 32 mm 55 mm 55 mm 68 mm AST AST AST AST ELS 52 mm CONFORT CONFORT POIDS / m² 5,80kg 5,50kg 8,60kg 6,30kg 9,30kg 13,20kg COMPORTEMENT THERMIQUE Coefficient "U" 0,53 0,85 0,85 0,51 0,51 0,45 COMPORTEMENT ACOUSTIQUE "BRUITS IMPACTS PLUIE" LIA en db(a) ECART avec PANNEAU BASE -6dB(A) -10dB(A) -6dB(A) -10dB(A) -17dB(A) Mesures effectuées au "LABE" Laboratoire du "CSTB" à Champs-Sur-Marne.

33 ANNEXE DOCUMENTS OFFICIELS Page de garde Agrément Technique Européen Page de garde Avis Technique CSTB PV LNE de Classement Feu des panneaux ISOTOIT standard PV LNE de Classement Feu des panneaux ISOTOIT AST PV LNE de Classement Feu des panneaux ISOTOIT acoustique PV LNE de Classement Feu des panneaux ISOTOIT ELS 550 PV CSTB de la performance acoustique des panneaux ELS 68 mm

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35 Avis Technique 2/ Annule et remplace l Avis Technique 2/ EdR de véranda Eléments de remplissage Infill elements Füllelemente Isotoit Titulaire : Usine : Panneaux Sandwich Isosta 19 rue de l Industrie Z.I. Les Sablons FR Sens Tél. : Fax : info@psi-isosta.fr Internet : Panneaux Sandwich Isosta 19 rue de l Industrie Z.I. Les Sablons FR Sens Commission chargée de formuler des Avis Techniques (arrêté du 21 mars 2012) Groupe Spécialisé n 2 Constructions, Façades et Cloisons Légères Vu pour enregistrement le 4 juillet 2012 Secrétariat de la commission des Avis Techniques CSTB, 84 avenue Jean Jaurès, Champs sur Marne, FR Marne la Vallée Cedex 2 Tél. : Fax : Internet : Les Avis Techniques sont publiés par le Secrétariat des Avis Techniques, assuré par le CSTB. Les versions authentifiées sont disponibles gratuitement sur le site internet du CSTB ( CSTB 2012

36 Centre Scientifique et Technique du Bâtiment 84 avenue Jean Jaurès Champs sur Marne FR Marne la Vallée Cedex 2 Tél. : (33) Fax : (33) Autorisé et notifié conformément à l article 10 de la directive 89/106/EEC du Conseil, du 21 décembre 1988, relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres concernant les produits de construction. MEMBRE DE L EOTA Agrément Technique Européen (Version originale en langue française) ETA-12/0051 Nom commercial : Trade name: ISOTOIT (AST PREMIUM et AST CONFORT) Titulaire : Holder of approval: Type générique et utilisation prévue du produit de construction : Generic type and use of construction product: Validité du/au : Validité from/to: PANNEAUX SANDWICH ISOSTA 19 rue de l Industrie ZI Les Sablons FR Sens Panneaux composites légers autoportants destinés aux toitures Self supporting composite lightweight panels for use in roofs 02/01/2012 au 02/01/ /01/2012 to 02/01/2017 Usine de fabrication : Manufacturing plant: PANNEAUX SANDWICH ISOSTA 19 rue de l Industrie ZI Les Sablons FR Sens Le présent Agrément Technique Européen contient : This European Technical Approval contains: 29 pages incluant 11 annexes 29 pages including 11 annexes Organisation pour l Agrément Technique Européen European Organisation for Technical Approvals

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42 NOTE DE SYNTHESE ASSURANCE GARANTIE DECENNALE Définition des types de matériaux pris en compte 1 - MATÉRIAUX D USAGE COURANT Ceux sont des produits traditionnels ou considérés comme tels, exemple : - la brique - le parpaing - le verre - le bois dont la mise en œuvre est connue et ou fait l objet de documents professionnels DTU (documents techniques unifiés) et ou règles professionnelles. La garantie pour ces produits ou matériaux est acquise sans restriction dans les contrats d assurance décennale des constructeurs/installateurs et n ont pas besoin de faire l objet d une déclaration spéciale à son assureur 2 - PRODUITS NON CONSIDÉRÉS COMME MATERIAUX D USAGE COURANT Dans le cas d utilisation de produits «non considérés comme matériaux d usage courant», c est le cas pour : - les plaques de polycarbonate - vitrages organiques - les panneaux ISOTOIT - les doubles vitrages - Ces produits doivent faire l objet d une déclaration spéciale de la part du constructeur/installateur à son assurance, qui l accepte ou pas, avec ou pas de surprime. 3 - PRODUITS BÉNÉFICIANT D UN AVIS TECHNIQUE Ces produits peuvent rentrer dans la catégorie 1 «Matériaux d usage courant ou bénéficiant d un avis technique.» et de ce fait, obtenir les mêmes garanties sans déclaration spécifique, ni surprime. Ceci pour attirer votre attention sur le fait que la mise en œuvre de panneaux type ISOTOIT mais sans Avis Technique n est pas prise en charge par la décennale du poseur sans accord préalable de son assurance.

43 CONDITIONS GENERALES DE VENTE Généralités : Les présentes conditions générales s appliquent à toutes les ventes de biens ou prestations de service réalisées par PANNEAUX SANDWICH ISOSTA et prévalent sur toute condition d achat, sauf dispositions contraires expressément agréées par PANNEAUX SANDWICH ISOSTA. Toute commande implique l adhésion sans réserve des présentes conditions générales de vente. PANNEAUX SANDWICH ISOSTA se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions générales de vente. Les ventes négociées et les accords passés par nos agents, représentants ou intermédiaires ne deviennent définitifs qu après confirmation écrite de PANNEAUX SANDWICH ISOSTA. Prix : Nos prix sont établis d après les droits de douane, taxes fiscales, tarifs de transport et d assurances en vigueur au moment de la commande. Ils seront majorés des augmentations résultant de l application de nouveaux droits, taxes ou tarifs au jour de l expédition. Nos prix sont révisables et les commandes sont facturables au cours des matériaux à la date de livraison. Nos prix sont établis d après les dimensions et quantités indiquées par le client lors de sa consultation. Toute modification par rapport à cette consultation pourra entraîner des modifications de prix. La Société se réserve le droit de substituer à un composant commandé, un autre matériau de caractéristiques et performances identiques. Les surfaces minimum de facturation sont celles indiquées sur notre accusé de réception. Les panneaux formes, autres que les carrés et les rectangles seront facturés sur la base de la surface du rectangle circonscrit. Paiement : La Société se réserve le droit de demander pour l exécution des commandes, même acceptées, soit le paiement comptant à la réception de l avis de mise à disposition, soit des garanties. Nos agents et représentants ne sont pas habilités à toucher la totalité ou partie du montant des factures établies par nous-mêmes. En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées à l échéance fixée sur la facture, l acheteur devra à PANNEAUX SANDWICH ISOSTA de plein droit et sans mise en demeure préalable des pénalités de retard correspondant à 3 fois le taux de l intérêt légal majoré de 5 points ainsi qu une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 (Art. L441-6 du Code de Commerce). Le défaut de paiement à la date prévue rend exigible toutes les autres créances échues ou à échoir, sans mise en demeure préalable. Délais : Nos délais de livraison ne sont qu indicatifs et, sauf accord spécial ne comportent aucun engagement formel de notre part. En particulier, si les précisions complémentaires nécessaires au lancement de la fabrication ne nous parvenaient pas avant la date fixée par nous-mêmes, le délai de livraison pourra être modifié. Dans tous les cas, les retards de livraison ne peuvent donner lieu ni à annulation de commande, ni à pénalités ou dommages-intérêts. D une manière générale, la Société ne pourra être tenue pour responsable en cas de forces majeures telles que grèves et catastrophes naturelles. Si l expédition est retardée par le client, le paiement est exigible à compter du jour de la date de mise à disposition. De plus, les frais de manutention et de magasin éventuels sont à la charge de l acheteur. Livraison Transport : Les marchandises sont vendues départ usine. A la demande expresse du client, l expédition pourra être faite par notre intermédiaire, soit en port avancé soit en port dû. Les marchandises seront expédiées et voyageront aux risques et périls de l acheteur, dans tous les cas, même en cas de vente franco. Dans tous les cas, le client est tenu d assurer la réception des marchandises et de prévoir en conséquence le personnel nécessaire pour les opérations de déchargement. Il doit donc être présent aux lieu et jour de la livraison. A défaut aucune contestation ne pourra être admise. Toute réclamation pour avaries durant le transport doit être immédiatement signalée sur le document de réception de la marchandise, lequel sera remis au livreur. Ces réserves doivent être confirmées dans les 48 heures, en détail, par l acheteur par lettres recommandées auprès du transporteur et de PANNEAUX SANDWICH ISOSTA. Aucune réclamation ne pourra être prise en considération si le client n a pas remis au transporteur le document mentionnant des réserves et confirmé celles-ci par lettre recommandée ou si le client procède à la mise en œuvre des produits présentant des vices apparents ; et dans tous les cas passé un délai de 48 heures après la livraison. Toute éventuelle non conformité avec le bordereau de livraison (Quantités, coloris, dimensions) doit nous être signalée dans les 48 heures par lettre recommandée avec AR. En cas de livraison défectueuse, la responsabilité du vendeur est strictement limitée à l obligation de remplacer la marchandise à l exclusion de tous dommages intérêts ou pénalités quelconques. En aucun cas le client ne peut disposer ou retourner à notre usine une marchandise contestée sans notre accord préalable. Emballage : Dans le cas où les marchandises sont livrées en emballages consignés, ceux-ci doivent pour être repris, être rendus propres, en bon état et n avoir servi à aucun autre usage que le logement des marchandises faisant l objet de notre facture. Les emballages doivent être rendus franco à l usine expéditrice au plus tard 60 jours après la date de livraison : passé ce délai PANNEAUX SANDWICH ISOSTA n a plus d obligation à les reprendre et ceux-ci seront facturés. Garantie : La société est titulaire d un contrat Responsabilité Civile Professionnelle des fabricants/des matériaux de constructions selon article du Code Civil en respect de la loi sur les composants (loi du ) pour les dommages survenus en France Métropolitaine. Pour les autres pays, cette garantie est subordonnée à l accord préalable de l assureur. La garantie du fabricant ne peut être appliquée que pour les produits mis en œuvre conformément aux documentations, notices techniques du fabricant, textes ou normes en vigueur ; pour les éléments de remplissage de façades légères faisant l objet d un Avis Technique selon les conditions générales de mise en œuvre «Cahier CSTB 3075» Octobre Propriété : La société se réserve la propriété des marchandises jusqu au paiement complet de la facture (produits et accessoires). Le transfert de propriété des marchandises vendues ne se fera au profit de l acheteur qu après règlement complet. Juridiction : En cas de contestation, la loi française est seule applicable. Tout litige, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs sera, à défaut de résolution amiable, de la compétence du Tribunal de Commerce de SENS. Nos traites ou acceptations de règlement n opèrent ni novation ni dérogation à cette clause attributive de juridiction. Pour l exportation, en cas de contestation, les Tribunaux de SENS ou les Tribunaux du domicile de l acheteur, au choix du vendeur, sont seuls compétents.

44 Groupe ISOSTA 19 RUE DE L INDUSTRIE SENS TÉL FAX info@groupe-isosta.fr ww.isosta.fr SAS au capital de R.C.S. SENS