Reproduction et représentation de la Thèse sur les sites internet suivants :

Transcription

1 (Ci-après désigné le «Doctorant») (Ci-après désigné l «Auteur») Madame, Monsieur, Je suis Doctorant au sein de l Université de Franche-Comté («UFC»). Dans ce cadre, je réalise une thèse de doctorat intitulée «....», ci-après désignée la «Thèse». Vous êtes l Auteur d une œuvre, ci-après désignée l «Œuvre», dont les caractéristiques sont les suivantes : Genre 1 :. Titre :. Source 2 :.. Autres caractéristiques 3 :. Je souhaite intégrer l Œuvre au sein de ma Thèse pour une exploitation dans les conditions suivantes, ci-après désignées conjointement la «Destination» : Reproduction et représentation de la Thèse sur support papier Edition de la Thèse sous format livre Reproduction et représentation de la Thèse sur la base institutionnelle de l Université de Franche-Comté (UFC) qui diffuse les productions scientifiques réalisées par les chercheurs au sein de l UFC, intitulée «ARTUR-FC» mais aussi dans L'archive ouverte pluridisciplinaire «HAL» Reproduction et représentation de la Thèse sur les sites internet suivants : Je sollicite, par la présente, votre autorisation afin de reproduire et représenter l Œuvre au sein de ma Thèse, à titre gratuit et non exclusif, pour le monde entier, pour la durée des droits d auteur, pour un usage strictement limité à la Destination. Si vous êtes d accord avec les conditions d utilisation de l Œuvre proposées dans la présente lettre, je vous remercie par avance de bien vouloir : - Signer les deux exemplaires originaux de cette lettre, préalablement signés de ma part - Me communiquer un exemplaire de cette lettre par courrier à l adresse indiquée dans l entête, l autre exemplaire vous étant destiné. 1 Indiquez le genre de l Œuvre : Article scientifique, illustration, photographie, carte, etc 2 Indiquez la source par laquelle vous avez pris connaissance du contenu de l Œuvre 3 Indiquez l ensemble des caractéristiques permettant d identifier avec précision l Œuvre concernée. Par exemple, la durée d une œuvre audiovisuelle, le numéro des pages concernées d un ouvrage, etc 1/2

2 Je vous prie d agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. La présente lettre a été établi à Besançon en deux exemplaires originaux, un pour le Doctorant, un pour l Auteur. Pour le Doctorant, Pour l Auteur Prénom :. Prénom : Signature : Signature : 2/2

3 (Ci-après désigné le «Doctorant») (Ci-après désigné le «Co-auteur») Madame, Monsieur, Comme vous le savez, nous sommes co-auteurs d un article intitulé «.», ci-après désigné l «Article», œuvre de collaboration au sens de l article L du code de la propriété intellectuelle. Je souhaite intégrer l Article au sein de mon manuscrit de thèse intitulé «.», ci-après désignée la «Thèse». Cette intégration concernerait : la totalité de l Article une partie de l article, à savoir : Conformément à l article L du code de la propriété intellectuelle, je sollicite, par la présente, votre autorisation afin de reproduire et représenter l Article au sein de ma Thèse, à titre gratuit et non exclusif, pour une exploitation de la Thèse dans les conditions suivantes : Reproduction et représentation de la Thèse sur support papier Edition de la Thèse sous format livre Reproduction et représentation de la Thèse sur la base institutionnelle de l Université de Franche-Comté (UFC) qui diffuse les productions scientifiques réalisées par les chercheurs au sein de l UFC, intitulée «ARTUR-FC» mais aussi dans L'archive ouverte pluridisciplinaire «HAL». Reproduction et représentation de la Thèse sur les sites internet suivants : Si vous êtes d accord avec les conditions d exploitation de l Article proposées dans la présente lettre, je vous remercie par avance de bien vouloir : - Signer les deux exemplaires originaux de cette lettre - Me communiquer un exemplaire de cette lettre par courrier à l adresse indiquée dans l entête, l autre exemplaire vous étant destiné. Je vous prie d agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. La présente lettre a été établi à Besançon en deux exemplaires originaux, un pour le Doctorant, un pour le Co-auteur. 1/2

4 Le doctorant, Prénom :. le Co-auteur Prénom : 2/2

5 (Ci-après désigné l «EDITEUR») Madame, Monsieur, 1. Je suis doctorant au sein de l Université de Franche-Comté («UFC»). Dans ce cadre, je réalise une thèse de doctorat intitulée «....» 2. Je souhaite diffuser ma thèse sur la base institutionnelle de l UFC (ci-après désignée la «BASE») qui diffuse les productions scientifiques réalisées par les chercheurs au sein de l UFC, intitulée «ARTUR-FC» mais aussi dans L'archive ouverte nationale pluridisciplinaire «HAL». 3. Cependant, ma thèse contient un article dont je suis l auteur intitulé «..» et publié dans le numéro ** de la revue «..» dont vous êtes l éditeur (ci-après désigné l «ARTICLE»). 4. Ainsi, par la présente, je sollicite votre autorisation afin de reproduire et représenter l ARTICLE au sein de ma thèse, à titre gratuit et non exclusif, sur la BASE, dans les conditions suivantes (cochez les cases correspondantes) : - Reproduction/représentation de l ARTICLE (postpublication) sur la BASE...oui / non - Indication de la source (titre et numéro de la revue concernée)...oui / non - Liens vers le site web de la revue...oui / non - Utilisation de la version PDF de l EDITEUR...oui / non - Autres conditions d utilisation que l EDITEUR souhaite ajouter : Je vous remercie par avance de bien vouloir : - Remplir le paragraphe 4 des deux exemplaires originaux de ce courrier et de les faire signer par un représentant habilité de l EDITEUR - Me communiquer un exemplaire de cette lettre par courrier à l adresse indiquée dans l entête. Je vous prie d agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. Le doctorant, L EDITEUR Fonctions : 1/1

6 (Hereinafter designed as the EDITOR ) Dear Sir or Madam, 1. I am a PhD student of University of Franche-Comté ( UFC ). I write a PhD thesis entitled I would like to distribute my thesis on my institution database called ARTUR-FC (hereinafter designed as the BASE ) witch disseminates scientific publications of the UFC s researchers and also into the national open archive HAL 3. However, my thesis contains one of my article which has been published by the EDITOR in number** of the Journal entitled.. (hereinafter designed as the ARTICLE ). 4. Thereby, by means of the present letter, i ask you a free and non exclusive authorization to reproduce and distribute the ARTICLE integrated in my thesis, on the BASE, under the following conditions: - Reproduction/distribution of the ARTICLE (postprint) on the BASE... yes / no - Source indications (title and number of the journal)... yes / no - Link to journal home page... yes / no - Use of the EDITOR s version PDF of the ARTICLE... yes / no - Others conditions of use wanted by the EDITOR:.... I thank you in advance to: - fill in the paragraph 4 of the two originals of this letter - transmit me one original of this letter completed and signed by a duly authorized representative of the EDITOR Yours faithfully, The PhD Student, Name:.. The EDITOR Name:.. Functions: 1/1