DÉFINITIONS DE TRAVAIL DES TERMES ET PHÉNOMÈNES D'INCENDIE COMPILATION PAR HUGUES CHICOINE A -

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DÉFINITIONS DE TRAVAIL DES TERMES ET PHÉNOMÈNES D'INCENDIE COMPILATION PAR HUGUES CHICOINE 1991-2001 - A -"

Transcription

1 DÉFINITIONS DE TRAVAIL DES TERMES ET PHÉNOMÈNES D'INCENDIE COMPILATION PAR HUGUES CHICOINE A.M. Rule A fire policy advocated in the 1930s which stated that all fires would be extinguished by 10 a.m. on the morning following their ignition. (http://fire.nifc.nps.gov/fire/ecology/docs/glossary.html) - A - ABSORPTION (absorbtion) 1) A mechanical phenomenon wherein one substance penetrates into the inner structure of another, as in absorbent cotton or a sponge. 2) An optical phenomenon wherein atoms or molecules block or attenuate the transmission of a beam of electromagnetic radiation. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ACCELERANT (accélérant) Any material used to initiate or promote the spread of a fire. The most common accelerants are flammable or combustible liquids. Whether a substance is an accelerant depends not on its chemical structure, but on its use. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ACCEPTABLE RISK(risque acceptable, tolérable) A risk judged to be outweighed by corresponding benefits or one that is of such a degree that it is considered to pose minimal potential for adverse effects. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 ACCÈS À L'ISSUE partie d'un moyen d'évacuation comprise dans une étendue de plancher et donnant accès à une issue [S-3, r.2, LOI SUR LA SÉCURITÉ DANS LES ÉDIFICES PUBLICS, CODE DU BÂTIMENT, (L.R.Q., c. S-3)] ACCÈS DIRECT (informatique) [direct access] Opération permettant d'obtenir le contenu de chaque enregistrement indépendamment des autres. Il s'effectue dans n'importe quel ordre, indépendamment de la place qu'occupent, en mémoire, les données recherchées. contraire : accès séquentiel. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) ACCESSIBLE (quand il s'agit de câblage) (voir aussi à découvert) (voir aussi dissimulé).1 qui n'est pas recouvert en permanence, par la charpente ou la finition du bâtiment; et.2 qui peut être enlevé sans modifier la charpente ou la finition du bâtiment. [CSA ] ACCESS TO EXIT means that part of a means of egress within a floor area that provides access to an exit serving the floor area. (Ontario Fire Code 1996) ACCIDENT An unplanned event, sometimes but not necessarily injurious or damaging, that interrupts an

2 activity. A chance occurrence arising from unknown causes; an unexpected happening due to carelessness, ignorance, and the like. [NFPA ] ACCIDENT Événement fortuit, imprévu, extérieur à la victime et indépendant de sa volonté. Évènement fortuit produisant un dommage corporel identifiable. Tout phénomène qui intervient fortuitement; tout évènement soudain et imprévu. Événement lié à l'utilisation d'un aéronef, qui se produit entre le moment où une personne monte à bord avec l'intention d'effectuer un vol et le moment où toutes les personnes qui sont montées dans cette intention sont descendues, et au cours duquel : a) une personne est mortellement ou grièvement blessée du fait qu'elle se trouve : - dans l'aéronef, ou - en contact direct avec une partie quelconque de l'aéronef, y compris les parties qui s'en sont détachées, ou - directement exposées au souffle des réacteurs, sauf s'il s'agit de lésions dues à des causes naturelles, de blessures infligées à la personne par elle-même ou par d'autres ou de blessures subies par un passager clandestin caché hors des zones auxquelles les passagers et l'équipage ont normalement accès; ou b) l'aéronef subit des dommages ou une rupture structurelle : - qui altèrent ses caractéristiques de résistance structurelle, de performances ou de vol, et - qui normalement devraient nécessiter une réparation importante ou le remplacement de l'élément endommagé, sauf s'il s'agit d'une panne de moteur ou d'avaries de moteur, lorsque les dommages sont limités au moteur, à ses capotages ou à ses accessoires, ou encore de dommages limités aux hélices, aux extrémités d'ailes, aux antennes, aux pneus, aux freins, aux carénages, ou à de petites entailles ou perforations du revêtement; ou c) l'aéronef a disparu ou est totalement inaccessible. è seule fin d'uniformiser les statistiques, l'oaci considère comme blessure mortelle toute blessure entraînant la mort dans les 30 jours qui suivent la date de l'accident. Un aéronef est considéré comme disparu lorsque les recherches officiel les ont pris fin sans que l'épave ait été repérée. Toute atteinte corporelle, non intentionnelle, provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure. (Source : Termium 1994) ACCRÉDITATION / accreditation Procédure par laquelle un organisme ayant une autorité reconnaît formellement qu'un organisme, entreprise ou individu est compétent. (Mouvement québécois de la qualité, ACETONE The simplest ketone. A highly flammable, water soluble solvent. Flash point of 0F. Explosive limits of 2.6% to 12.8%. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ACÉTYLÈNE L'acétylène est un gaz incolore à odeur aliacée caractéristique. Il peut exploser si on le comprime à l'état pur et on le conserve habituellement sous pression en solution dans l'acétone. On l'utilise comme combustible dans le chalumeau oxyacétylénique et dans les lampes à acétylène. [Pauling 1958] ACID A hydrogen-containing corrosive material that reacts with water to produce hydrogen ions; a proton donor. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 ACTION CORRECTIVE / corrective action Action entreprise pour éliminer les causes d'une non-conformité ou d'un défaut afin d'empêcher son renouvellement. (Mouvement québécois de la qualité, ACTION PRÉVENTIVE / preventive action Action entreprise pour éliminer les causes d'une non-conformité potentielle. (Mouvement québécois de la qualité,

3 ACUTE EFFECT An adverse action on a human or animal, generally after a single significant exposure, which may be mild or severe. (See Chronic Effect.) HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMSState of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 ACUTE TOXICITY Any harmful effect produced by a single short-term exposure that may result in severe biological harm or death. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 Adaptation An alteration in structure or function of a plant or animal that helps it change over the course of successive generations in order to be better suited to live in its environment. (http://fire.nifc.nps.gov/fire/ecology/docs/glossary.html) À DÉCOUVERT (quand il s'agit de câblage) Non dissimulé. [CSA ] ADHÉRENCE DUE AU GEL adhérence du sol humide à un élément de fondation par suite du gel [S-3, r.2, LOI SUR LA SÉCURITÉ DANS LES ÉDIFICES PUBLICS, CODE DU BÂTIMENT, (L.R.Q., c. S-3)] ADMINISTERING AGENCY The designated unit of a county or city tasked to administer the local implementation of the State and Federal hazardous material emergency planning and community right-to-know programs. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 ADSORPTION Process of adhering to a surface. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 ADSORPTION The adherence of atoms, ions or molecules of a gas or liquid to the surface of another substance. Finely divided or microporous materials having a large active surface area are strong adsorbents. Examples include activated carbon, activated alumina and silica gel. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) Advanced Life Support Advanced life support (ALS) is medical care provided by paramedics trained to assess a patient's condition, administer drugs, defibrillate and provide advanced airway management prior to transportation to the hospital. AÉROSOL On appelle aérosol l'ensemble des très petites particules qui sont en suspension dans l'air. Ces particules peuvent être liquides (brouillard) ou solides (fumées). Ce terme sert aussi couramment pour désigner un contenant sous pression réalisant la dispersion des particules, comme par exemple la bombe aérosol à peinture. L'inhalation est la voie la plus commune d'exposition à des produits chimiques sous forme d'aérosol. Les aérosols peuvent aussi présenter un danger d'incendie. (Canutec)

4 AÉROSOL INFLAMMABLE En vertu du Règlement sur les produits contrôlés, Canada, un produit appartient à la catégorie des aérosols inflammables s'il est emballé dans un contenant aérosol pouvant libérer une matière inflammable. Les aérosols inflammables sont considérés dangereux parce que le produit vaporisé peut prendre feu de façon explosive et transformer le contenant en torche. Il se peut aussi qu'un retour de flamme se produise à partir d'un feu alimenté par l'aérosol inflammable. (Canutec) AEROSOLS Liquid droplets, or solid particles dispersed in air, that are of fine enough particle size (0.01 to 100 microns) to remain dispersed for a period of time. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 AFFECTATIONS À GRAND RISQUE (destination, usage des bâtiments) [...] À grand risque (Groupe 1): comprend les affectations décrites en où il se trouve peu ou pas de liquides inflammables ou combustibles. (NFPA , p.13) A [...] Les affectations à grand risque (groupe 1) comprennent les affectations telles que: o o Fluides hydrauliques combustibles - endroits d'utilisation o o Matriçage du métal blanc o o Refilage de métal o o Contreplaqués et panneaux d'agglomérés, (fabrication de) o o Imprimeries (utilisant des encres dont le point d'éclair est inférieur à 100ºF / 38ºC o o Caoutchouc - récupération, composition, séchage, laminage, vulcanisation o o Scieries o o Textile: cueillette, battage, ouverture, mélange, garnettage, cardage, torsion du coton, des tissus synthétiques, de la laine d'effilochage ou de la toile d'emballage o o Rembourrage en plastique mousse (NFPA , p.194) [...] À grand risque (Groupe 2): comprend les affectations décrites en où il se trouve des quantités moyennes à importantes de liquides inflammables ou combustibles ou lorsque des obstructions à l'arrosage des combustibles sont considérables. (NFPA , p.13-14) Les affectations à grand risque (groupe 2) comprennent les affectations telles que; o o Application par trempage du vernis et de la peinture o o Dégraissage au solvant o o Peintures par arrosage o o Trempe à l'huile à découvert o o Maisons mobiles ou unités modulaires de bâtiments (lorsqu'il y a des pièces finies et que les intérieurs sont combustibles) o o Pulvérisation de liquides inflammables o o Saturation d'asphalte. (NFPA , p.194) AFTER ACTION REPORT -- A post incident analysis report generated by a responsible party or responding agency after termination of a hazardous material incident describing actions taken, materials involved, impacts, etc. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991

5 AGENCY SPECIFIC PLAN An emergency plan written by and addressing an individual agency's response actions, capabilities and resources. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 AGENT nm (informatique) [agent] Ressource logicielle autonome (soit dans une application, soit dans un système d'exploitation) qui rend un service pour l'utilisateur ou pour le système. Dans le cas des systèmes d'exploitation on parle également de démon. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) AGENT DE TRANSFERT DE MESSAGE (informatique) [message transfert agent-mta] Entité logicielle dans un réseau qui assure l'acheminement des messages (selon la norme de messagerie X400). voir : X400 (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) AGENTS EXTINCTEURS Ce terme désigne les différentes substances qu'on peut utiliser pour éteindre un feu en présence du produit dont il est question. On trouve parmi les agents extincteurs courants l'eau, le dioxyde de carbone, la poudre chimique, la mousse à l'alcool et les hydrocarbures hp gazeux (Halons). Il est important de savoir quels agents extincteurs on peut utiliser sur les lieux de travail et de les rendre disponibles. Il est aussi important de savoir quels sont les agents qu'il faut éviter d'utiliser, car ceux-ci pourraient augmenter le danger. Si plusieurs substances sont présentes, il faut si possible se procurer un extincteur qui convient à toutes. (Canutec) AGENT MOUILLANT Adjuvant tensio-actif dont la présence dans une préparation améliore l'étalement sur la face traitée. Les mouillants diminuent la tension superficielle des gouttelettes, donc réduisent les forces internes s'opposant à leur finesse de pulvérisation et à leur continuité d'étalement (surface couverte). mouillant :NORME-AFNOR. AGENT UTILISATEUR (informatique) [user agent-ua] Entité logicielle sur la machine de l'utilisateur qui assure les fonctions d'interface utilisateur, de transfert et de stockage des messages destinés ou émanant de l'utilisateur (selon la norme de messagerie X400). voir : X400 (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) AIRBORNE POLLUTANTS Contaminants that are carried/released into the atmosphere or air. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 AIRE DE BÂTIMENT la plus grande superficie horizontale, au-dessus du niveau du sol, mesurée entre les faces extérieures de murs extérieurs, ou de la face extérieure d'un mur extérieur à l'axe d'un mur coupe-feu, ou entre les axes de murs coupe-feu [S-3, r.2, LOI SUR LA SÉCURITÉ DANS LES ÉDIFICES PUBLICS, CODE DU BÂTIMENT, (L.R.Q., c. S-3)] AIR PURIFYING RESPIRATORS (APR) Personal Protective Equipment; a breathing mask with specific chemical cartridges designed to either filter particulates or absorb contaminants before they enter the worker's breathing zone. They are intended to be used only in atmospheres where the chemical hazards and concentrations are known. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY

6 OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 AIR PURIFYING RESPIRATOR (APR) - POWERED An APR with a portable motor to force air through the filtering/purifying cartridges for use only in atmospheres where the chemical hazards and concentrations are known. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 AIR-SUPPORTED STRUCTURE (structure gonflable) means a structure that consists of a pliable membrane that achieves and maintains its shape and support by internal air pressure. (Ontario Fire Code 1996) ALARM Any notification made to the fire department that a situation exists or may exist that requires a response [une intervention]. [NFPA ] ALARME Signalisation d'incendie commandée par une personne ou par un dispositif automatique. Des avertisseurs d'incendie ou postes téléphoniques, accessibles en permanence au personnel de l'établissement et en particulier aux préposés effectuant les rondes, doivent être disposés de telle façon, qu'un homme apercevant un foyer d'incendie n'ait à parcourir qu'une distance au plus égale à 100 mètres pour pouvoir donner l'alarme et l'alerte. Organisation de l'alarme et de l'alerte (...) L'alarme a pour objet de déclencher, dans le délai le plus court, l'intervention des secours intérieurs et de donner l'alerte. L'alarme est donnée par un des premiers témoins, tandis que l'alerte est déclenchée par le stationnaire. Renseignement ou signal sonore ou lumineux indiquant qu'un incendie réel ou présumé nécessite l'évacuation des locaux et l'intervention du personnel d'extinction. L'alarme-incendie a essentiellement pour objet de prévenir dans les délais les plus courts le personnel du service d'incendie. L'alarme a pour objet de déclencher, dans le délai le plus court, l'intervention des secours intérieurs et de donner l'alerte. L'alerte a pour objet d'appeler immédiatement les secours extérieurs, les sapeurs-pompiers. L'alarme est donnée par un des premiers témoins, tandis que l'alerte est déclenchée par le stationnaire. "Appel" : on désigne par appel les messages dont procèdent l'alarme et l'alerte. Le responsable (personne ou service) qui a reçu l'appel doit : déclencher immédiatement l'alarme en mettant en oeuvre les dispositifs prévus sur place, dans le cadre des consignes d'incendie, et déclencher immédiatement l'alerte (appel aux sapeurs-pompiers). En dehors des liaisons téléphoniques, d'autres moyens matériels donnent l'alarme et l'alerte : les boutons d'alarme répartis dans les locaux et reliés au standard; les avertisseurs d'incendie (avec bris de glace) reliés au standard de l'établissement, et, dans certains cas, au centre de sapeurs-pompiers; les détecteurs automatiques d'incendie, de gaz et de fumées qui déclenchent des signaux sonores et lumineux, transmettent des messages préétablis, provoquent l'arrêt d'apareils ou de machines, déclenchent des appareils automatiques d'extinction. (Source : Termium 1994) ALARM SIGNALmeans an audible signal transmitted throughout a zone or zones or throughout a building to advise occupants that a fire emergency exists. (Ontario Fire Code 1996) ALERTE État de préparation caractérisé par les mesures prises pour une action offensive ou défensive. Terme et définition uniformisés par le Comité de terminologie française du Conseil de doctrine et de tactique de l'armée de terre et normalisés par l'otan. Déclenchement d'un dispositif préparatoire de sécurité. L'alarme a pour objet de déclencher, dans le délai le plus court, l'intervention des secours intérieurs et de donner l'alerte. L'alerte a pour objet d'appeler immédiatement les secours extérieurs, les sapeurs pompiers. (Source : Termium 1994)

7 ALERT SIGNAL means an audible signal to advise designated persons of a fire emergency. (Ontario Fire Code 1996) ALCOHOL An organic compound having a hydroxyl (-OH) group attached. The lower molecular weight alcohols, methanol (CH3OH), ethanol (C2H5OH), and propanol (C3H7OH) are water soluble. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ALGORITHME nm (informatique) [algorithm] Séquence logique des opérations appropriées et des cheminements nécessaires à la résolution d'un problème ou à la réalisation d'une tâche globale. Traduit en langage de programmation, l'algorithme devient un programme. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) ALIPHATIC One of the main groups of hydrocarbons characterised by the straight or branched chain arrangement of constituent atoms. Aliphatic hydrocarbons belong to three subgroups: 1. alkanes or paraffins, all of which are saturated and comparatively unreactive, 2. the alkenes or alkadienes which are unsaturated (containing double [C=C] bonds) and more reactive, and 3. alkynes, such as acetylene (which contain a triple [C=C] bond). (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ALKALI A hydroxide containing (-OH) corrosive material which is soluble in water, neutralizes acids, and is irritating or destructive to tissue. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 ALKANE An aliphatic hydrocarbon having the chemical formula CnH2n+2 A normal alkane, or n-alkane is one which does not have a branched carbon backbone. An iso-alkane has a branched, rather than a straight chain, carbon backbone. Alkanes are also known as paraffins. The simplest alkanes are named as follows: CH4 methane C6H14 hexane C2H6 ethane C7H16 heptane C3H8 propane C8H18 octane C4H10 butane C9H20 nonane C5H12 pentane C10H22 decane (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ALKENE A straight chain, unsaturated compound of the olefin series which has the generic formula..., having at least one double [C=C] bond. (See Aliphatic). (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ALKYL GROUP A functional group having the formula... which may be attached to certain elements such as lead,

8 silicon, or to other organic chemicals. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ALKYNE An unsaturated aliphatic hydrocarbon characterised by the presence of a triple [C=C] bond. The generic formula for an alkyne is... The most important member of this group is acetylene, HCCH, the first member of the series. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ALLIAGE DE ZINC alliage résistant à la corrosion, constitué de 0,15% de titane, 0,74% de cuivre, 99,11% de zinc [S- 3, r.2, LOI SUR LA SÉCURITÉ DANS LES ÉDIFICES PUBLICS, CODE DU BÂTIMENT, (L.R.Q., c. S-3)] ALLOY A solid or liquid mixture of two or more metals, or of one or more metals with certain nonmetallic elements, as in brass, bronze or carbon steel. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ALLUMETTE Au XVIIIe siècle, on utilisait certaines méthodes chimiques pour produire de la flamme. Des éclats de bois étaient enduits de doufre à une extrémité, et ils s'allumaient lorsqu'ils étaient mis en contact avec du phosphore. D'autres innovations chimiques suivirent au début du XIXe siècle. Les premières allumettes modernes firent leur apparition en Il s'agissait d'éclisses de bois enduites à une extrémité de soufre sur lequel on ajoutait un mélange de chlorate de potassium, de sucre et de gomme arabique, une combinaison qui s'enflammait lorsque plongée dans de l'acide sulfurique. Les éclisses ainsi préparées et la fiole d'acide commencèrent à remplacer le briquet à amadou bien connu. La première allumette à friction pratique apparut en Ces allumettes modernes mesuraient environ 3 pouces de longueur (1 po. = 25,4 mm) et l'une de leur extrémité était recouverte d'une substance composée de sulfure d'antimoine, de chlorate de potassium, de gomme et d'amidon. Elles s'enflammaient lorsqu'on les passait dans un papier de verre replié. La première allumette moderne à friction apparut en Elle était enduite à une extrémité d'une substance similaire à celle décrite ci-haut, mais le bout était recouvert de phosphore. En 1855, l'allumette de sûreté apparait sur le marché; elle ne s'enflammait que si elle était frottée sur une surface particulière. Dans cette version de l'allumette à friction, le bouton de l'allumette et la surface de frottement contenaient chacun une partie des composants inflamables pour éviter l'allumage accidentel. [E.I. Woodhead, C. Sullivan, G. Gusset, Appareils d'éclairage, Collection de référence nationale, Parcs Canada, Ottawa, 1984] ALUMINIUM Du latin "alumen", alun (un astringent). Appartient au groupe 13. Les anciens Grecs et les Romains utilisaient l'alun en médecine et comme astringent. L'aluminium pur possède plusieurs propriétés intéressantes. Il est léger, non-magnétique et ne provoque pas d'étincelles. Il est très facilement travaillé. Pur, il manque de dureté mais ses alliages sont à la base des fuselages des avions et des fusées. Bien qu'on le trouve en abondance dans la croûte terrestre, on ne le trouve pas à l'état pur. On le raffine par électrolyse à partir de son minerai, la bauxite. Réduit en poudre, il peut brûler violemment. Toxique pour la plupart des plantes, il a aussi été relié à la maladie d'alzheimer. Il s'accumule dans l'organisme. (Ivan AMBIENT Pre-existing or normal environment. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee)

9 AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ / quality improvement Actions entreprises en vue d'augmenter l'efficacité et le rendement des processus et activités de l'organisation. (Mouvement québécois de la qualité, AMERICAN CONFERENCE OF GOVERNMENTAL INDUSTRIAL HYGIENISTS (ACGIH) A professional society of persons responsible for full-time industrial hygiene programs, who are employed by official governmental units. Its primary function is to encourage the interchange of experience among governmental industrial hygienists, and to collect and make available information of value to them. ACGIH promotes standards and techniques in industrial hygiene, and coordinates governmental activities with community agencies. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 AMERICAN INDUSTRIAL HYGIENE ASSOCIATION (AIHA) An organization of professionals trained in the recognition and control of health hazards and the prevention of illness related thereto. It promotes the study and control of environmental factors affecting the health of industrial workers, and provides information and communication services pertaining to industrial hygiene. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 AMERICAN NATIONAL STANDARDS INSTITUTE (ANSI) Serves as a clearing house for nationally coordinated voluntary safety, engineering and industrial standards developed by industrial firms, trade associations, technical societies, consumer organizations and government agencies. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 AMERICAN SOCIETY FOR TESTING AND MATERIALS (ASTM) Establishes voluntary consensus standards for materials, products, systems and services. Sponsors research projects, develops standard test methods, specifications and recommended practices now in use. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 AMPLIFICATEUR nm (électronique, audio-visuel) [amplifier] Dispositif électronique d'accroissement de la puissance d'un signal. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) AMPLITUDE nf (électronique, traitement du signal) [amplitude] Grandeur physique caractérisant un signal ondulatoire et représentant les valeurs extrêmes (crêtes) de ce signal ; par extension, la valeur du signal à un instant donné (Amplitude Instantanée). Un signal vidéo peut être analogique (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) ANALOGIQUE adj (traitement du signal) [analogic] Représente un signal présentant des varitions continues et pouvant prendre des valeurs quelconques entre certaines limites. Les sons, la voix, les couleurs, tels que les perçoivent nos sens, sont des entités analogiques. contraire : numérique. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) ANALYSE Révision indépendante visant à évaluer dans quelle mesure on a satisfait aux exigences, aux prescriptions, aux produits de base, aux normes, aux procédures, aux directives, aux codes et aux conditions contractuelles et d'autorisation. Par extension, décomposition de tout objet

10 assimilable à une tâche ou à un problème, en vue de sa réalisation ou de sa résolution. Investigation méthodique d'un problème et décomposition de ce problème en unités de dimensions réduites qui seront étudiées de façon détaillée et ultérieurement. (Source : Termium 1994) ANALYSE DE LA VALEUR / value analysis Méthode permettant d'améliorer la qualité d'un produit sans en augmenter le coût ou d'en diminuer le coût sans en diminuer la qualité. Il vise donc à obtenir le meilleur rapport possible entre la satisfaction des besoins des clients et le coût de fabrication du produit. (Mouvement québécois de la qualité, ANALYSE DES MODES DE DÉFAILLANCE, DE LEURS EFFETS ET DE LEUR CRITICITÉ (AMDEC) / Failure mode effect analysis(fmea) Étudier et maîtriser les risques de défaillance d'un produit, d'un processus ou d'un service afin d'améliorer leur fiabilité. (Mouvement québécois de la qualité, ANHYDROUS Free from water, dry. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 ANSI American National Standards Institute (USA) ANTIDÉFLAGRANT (explosion-proof) Enfermé dans une boite pouvant supporter sans dommage l'explosion d'un gaz ou d'une vapeur spécifique [c-à-d identifiée] et empêcher les étincelles, les flammèches ou l'explosion du gaz ou de la vapeur à l'intérieur de la boite d'allumer le gaz et la vapeurs environnants. [CSA / (Code de l'électricité du Québec, 1987, p.30)] APPAREILS D'ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE Historiquement, il y a trois façons de produire de la lumière à l'aide de l'électricité :.1 par échauffement, jusqu'à incandescence, d'un corps conducteur. C'est le phénomène qui se passe dans une ampoule électrique où le filament est chauffé à blanc lorsqu'il est parcouru par un courant d'une intensité suffisante.2 par échauffement de deux électrodes en graphite et ionisation de l'air compris entre elles. C'est la lampe à arc, si fréquemment utilisée jusqu'au milieu du XXe siècle pour l'éclairage des rues dans les grandes villes. Deux baguettes de graphite sont amenées en contact, sous un potentiel suffisant. Au moment où l'étincelle jaillit, elles sont progressivement éloignées l'une de l'autre de quelques millimètres et un arc lumineux éblouissant continue de jaillir. Lorsque les deux électrodes sont d'abord mises en contact, la forte résistance qui existe entre elles provoque l'incandescence de leur extrémité. Après la séparation, l'air, fortement ionisé (c'est-à-dire dont les atomes deviennent chargés positivement ou négativement) devient lui-même conducteur et permet ainsi aux électrons de continuer de passer en produisant un plasma lumineux.3 par ionisation d'un gaz raréfié ou d'une vapeur contenue dans une ampoule ou un tube transparent. Lorsque le courant traverse le gaz, dans certaines conditions, certains électrons de ses atomes passent d'un niveau d'énergie à un autre en libérant des photons. Ce principe, mis en application à une époque relativement récente, est celui des tubes fluorescents, de l'éclairage publicitaire "au néon" et des lampes à décharges de type "flash" utilisées, par exemple, en photographie et pour la signalisation. [Appareils d'éclairage, 1984] APPLIANCEmeans a device to convert fuel into energy, and includes all components, controls, wiring and piping required to be part of the device by the applicable standard referred to in this Code. (Ontario Fire Code 1996)

11 APPLICATION nf (informatique) Ensemble des fichiers, des programmes et des procédures de traitement conçus et organisés par un utilisateur pour automatiser une de ses tâches. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) APPRENTI nm (formation professionnelle) Jeune ou adulte qui apprend un métier ou une technique sur un lieu de travail (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) APPRENTISSAGE nm 1- (général): Processus qui permet l'évolution de la synthèse des savoirs et des habiletés d'une personne. 2- (formation professionnelle): Le fait d'apprendre un métier manuel ou technique dans une école ou chez un particulier. 3- (sc. de l'éducation/formation): Processus d'acquisition ou de changement, dynamique et interne à une personne, laquelle, mue par le désir et la volonté de développement, construit de nouvelles représentations explicatives cohérentes et durables de son réel à partir de la perception de matériaux, de stimulations de son environnement, de l'interaction entre les données internes et externes au sujet et d'une prise de conscience personnelle. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) APPROUVÉ accepté par l'autorité compétente [S-3, r.2, LOI SUR LA SÉCURITÉ DANS LES ÉDIFICES PUBLICS, CODE DU BÂTIMENT, (L.R.Q., c. S-3)] APPROVED means approved by the Chief Fire Official. (Ontario Fire Code 1996) A.N.S.I. American National Standards Institute. ANSI. American Standards Association (ASA, ancien nom). Organisme établissant des normes nationales sur une base consensuelle aux États-Unis. Apparatus - means a motorized fire department vehicle including, but not restricted to, pumpers, elevating devices, tankers, rescue vehicles and equipment vehicles. (OFM 1999 Queen's Printer for Ontario, 1999) ARCHITECTmeans a member or licensee of the Ontario Association of Architects under the Architects Act. (Ontario Fire Code 1996) AREA OF ORIGIN (aire d'origine) The room or area where the fire began (see also POINT OF ORIGIN). (NFPA , Guide for Fire and Explosion Investigations, National Fire Protection Association, Quincy, 1992) AREA PLAN A document established to facilitate emergency response to a release or threatened release of a hazardous material within a city or county. (California Health and Safety Code, Section 25503, Chapter 6.95) HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 AREAS OF GREATEST DAMAGE (aire du foyer de l'incendie) The purpose of determining the origin of the fire is to identify the geographical location where the fire began. If the specific location where the heat source ignited the first fuel can be identified, then the point of origin can be determined. The process to determine the origin involves the identification of pertinent fire patterns, the documentation of these patterns, and thre analysis of

12 the patterns. The process always almost involves the plotting of fire movement from the areas of least damage to the AREAS OF GREATEST DAMAGE.... Such aspects as witness statements, the investigator's past experiences, and fire fighting procedures play important roles in the determination of the fire origin. [NFPA , Guide for Fire and Explosion Investigations, art.11-1, pp.86-87] AREA OF ORIGIN (aire d'origine) The use of the room or area within the property where the fire originated. [NFPA ] ARGENT Du latin "argentum", argent. Appartient au groupe 11. L'argent est relativement rare et coûteux. On a la preuve que l'homme sait séparer le plomb et l'argent depuis au moins 5000 ans. L'argent pur brille d'un éclat blanc métallique. Un peu plus dur que l'or, il est très ductile et malléable. De tous les métaux, c'est lui qui possède la plus grande conductivité thermique et électrique. Il est abondamment utilisé en photographie et en radiographie. L'argent est très toxique pour les organismes inférieurs. L'ingestion de sels d'argent peut provoquer la mort. (Ivan AROMATIC An organic compound having as part of its structure a benzene ring. (See Benzene). The term 'aromatic' as used in the fragrance industry is used to describe essential oils, which are not necessarily aromatic in the chemical sense. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ARROSEURS AUTOMATIQUES L'équipe qui a pompé dans les raccords-pompiers devrait préparer un rapport détaillé faisant état des ordres reçus, des lignes raccordées aux raccords-pompiers, la source d'approvisionnement sollicitée, la pression maintenue, et la DURÉE PENDANT LAQUELLE ON A ALIMENTÉ LES ARROSEURS. [NFPA 13E-1978] ARROSEURS AUTOMATIQUES Dans les considérations concernant les besoins en eau pour les lances d'incendie, on doit réaliser que si les arroseurs automatiques fonctionnent bien on aura moins besoin de recourir aux lances. Bien que ceci se vérifie généralement, on doit tout de même adopter un point de vue réaliste eu égard à certaines incidences et à la quantité d'eau qui pourrait être requise pour l'opération des lances dans des conditions défavorables (adverse conditions). Des lances d'incendie peuvent en effet s'avérer nécessaires pour finaliser la suppression de l'incendie. Toutefois, on doit retenir que la technologie des systèmes d'arroseurs automatiques est destinée au contrôle de l'incendie et pas nécessairement à sa suppression. Dans l'évaluation des lances d'incendie à mettre en batterie en fonction du débit nécessaire, on doit examiner certaines possibilités, incluant la quantité d'eau requise pour procéder à l'extinction complète et le déblai, et les mesures à mettre en oeuvre au cas où les arroseurs ne feraient que retarder la propagation du feu sans être pleinement efficace pour le contrôler et l'éteindre. [NFPA Handbook 1991, 5-169]...Dans cette perspective, les pompiers ont raison de ne pas accorder aux systèmes automatiques de protection des vertus que les arroseurs n'auraient pas. Néanmoins, une partie de la sécurité des intervenants repose sur l'alimentation du système automatique par l'extérieur aux raccords-pompiers, pour l'attaque initiale qui doit tout de même avoir lieu. La chaleur d'un incendie est émise sous 3 formes : la radiation, la conduction et la convection. On a déterminé que le transfert par convection est le mode principal de déclenchement des arroseurs. Le transfert par convection propage la chaleur par un médium circulant, c'est-à-dire, dans le cas d'arroseurs, l'air de la pièce protégée. [NFPA Handbook 1991, Theory of Automatic Sprinkler Performance, p.5-153]...l'effet de l'arrivée de l'eau en gouttelettes dans une atmosphère surchauffée est décuplé justement parce que l'eau arrive directement dans un milieu chaud - au-delà de 212 F / 100 C - qui provoque sa vaporisation et, conséquemment, un abaissement quasi immédiat de la température.

13 ARSENIC Du grec "arsenikos", mâle ou masculin. Appartient au groupe 15. L'arsenic élémentaire se présente sous deux espèces, l'arsenic jaune et le gris métallique qui ont des densités respectives de 1.97 et C'est un semi-métal (métalloïde) cristallin et très cassant. Il se ternit à l'air et quand on le chauffe, il s'oxyde facilement pour donner des oxydes arsénieux qui ont une odeur d'ail. Il passe de l'état solide à l'état gazeux par sublimation. Les anciennes civilisations grecque, chinoise et égyptienne possédaient des mines d'où étaient extraits des composés d'arsenic. Bien qu'il soit surtout connu du grand public pour son rôle dans des affaires d'empoisonnement, son utilisation dans l'industrie des semi-conducteurs n'est pas négligeable. (Ivan Noels, ARSON (incendiat) The crime of intentionally setting fire to a building or other property. This is a legal definition which may vary depending on the laws of a specific state. ARSON TASK FORCE (ATF) A group of individuals who convene to analyse, investigate, and solve the arson problem in a particular region. Fire Cause Determination, International Fire Service Training Association - IFSTA, Oklahoma State University, Stillwater, 1986 ASBESTOS (amiante) A silicate of calcium or magnesium mineral, the friable form occurring in threadlike fibers; noncombustible and a nonconductor of electricity; a known carcinogen. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 ASPHYXIANT A vapor or gas which can cause unconsciousness or death by suffocation (lack of oxygen). HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 ASSEMBLY OCCUPANCY (Group 'A') means the occupancy or the use of a building, or part thereof, by a gathering of persons for civic, political, travel, religious, social, educational, recreational or like purposes or for the consumption of food or drink. (Ontario Fire Code 1996) ASSESSMENT (évaluation) The process of determining the nature and degree of hazard of a hazardous material or hazardous materials incident. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 ASSISTING AGENCIES Any agency that assists the agency having jurisdiction at the scene of a hazardous materials incident by providing a service or support not within the immediate responsibility or capability of the agency having jurisdiction. (Sacramento Fire Department HMRT) HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 ASSURANCE DE LA QUALITÉ / quality assurance Ensemble des actions préétablies et systématiques nécessaires pour donner la confiance appropriée en ce qu'un produit ou service satisfasse aux exigences données relatives à la qualité. - NF X (Mouvement québécois de la qualité,

14 ASSUREURS Autre trait distinctif de l'infraction d'incendie, elle est souvent commise afin d'escroquer sans trop de mal les assureurs. (Le crime d'incendie, document de travail 36, Commission de réforme du droit du Canada, Ottawa 1984) ASYNCHRONE adj [asynchronous] 1- (télécommunications) Mode de transmission dans lequel l'instant d'émission de chaque unité d'information est fixé arbitrairement par l'émetteur. 2- (communications) Communication où l'émission et la réception sont différées dans le temps. voir : synchrone, isochrone. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) ATMOSPHERE The envelope of air surrounding the earth; also, the body of gases surrounding or comprising any planet or other celestial body. Atmospheric pressure may be measured as weight per area. On earth, normal air pressure at sea level is 14.7 pounds of weight per square inch, or 1033 grams of weight per square centimeter. Expressed in more formal units of force per area, one atmosphere is equal to 1,013,300 dynes/cm2. One million dynes per square centimeter has been set equal to one bar, therefore one atmosphere is equal to bars. (Hydro Cut General Terminology Resource Information) ATMOSPHERIC STORAGE TANK means a storage tank that is designed to operate at pressures from atmospheric to 3.5 kpa (gauge). (Ontario Fire Code 1996) ATOM The atom is the smallest unit of a chemical Element having the properties of that element. An atom contains several kinds of particles. Its central core, the nucleus, consists of positively charged particles, called Protons, and uncharged particles, called Neutrons. Surrounding the nucleus and orbiting it are negatively charged particles, called Electrons. Each atom has an equal number of protons and electrons. The nucleus occupies only a tiny fraction of an atom's volume but contains almost all of its mass. Electrons in the outermost orbits determine the atom's chemical and electrical properties. The number of protons in an atom's nucleus is called the Atomic Number. All atoms of an element have the same atomic number and differ in atomic number from atoms of other elements. The total number of protons and neutrons combined is the atom's Mass Number. Atoms containing the same number of protons but different numbers of neutrons are different forms, or Isotopes, of the same element. (Hydro Cut General Terminology Resource Information) ATOM The smallest unit of an element which still retains the chemical characteristics of that element. An atom is made up of protons and neutrons in a nucleud surrounded by electrons. A molecule of water (H20) consists of two atoms of hydrogen and one atom of oxygen. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ATOME Du grec "a-tomos", "in-divisible". On définit généralement l'atome comme étant la plus petite partie d'un élément possédant les propriétés chimiques de cet élément. L'atome de n'importe quel élément comprend deux parties : le noyau : il se trouve au centre de l'atome et en contient presque toute la masse. Il se compose de : a. particules positives, les protons (symbole "p") b. particules neutres, les neutrons (symbole "n").

15 Note : Protons et neutrons ont la même masse de 1 unité atomique. La masse d'un proton est égale à environ : x g. les électrons (symbole "e - "), un système de particules négatives et très légères, qui tournent autour du noyau et sont en nombre égal à celui des protons, ce qui rend l'atome électriquement neutre. Note : La masse d'un électron est environ 1840 fois plus faible que celle d'un proton. Autrement dit, elle est négligeable. Comme on le voit ci-dessus, le diamètre de l'atome est environ (mais cela peut aller jusqu'à `) fois plus grand que celui de son noyau, ce qui implique que la plus grande partie de l'atome est constituée de VIDE! Ainsi, si on représentait par une orange le noyau d'un atome de zinc, ses électrons périphériques tourneraient à 5 km de son centre. Cette notion est importante pour comprendre l'énorme masse volumique de certaines étoiles. Masse et numéro atomique: La masse atomique correspond à la somme des protons et des neutrons, elle s'inscrit en haut et à gauche du symbole. Ex. : 12 C. Elle varie selon les isotopes de l'élément. Le numéro atomique corespond au nombre des protons (et des électrons de l'atome neutre), il s'inscrit en bas et à gauche du symbole. Ex. : 6 C. La différence entre la masse et le numéro atomiques donne donc le nombre des neutrons. Couches électroniques : Les électrons orbitent autour du noyau sur plusieurs couches électroniques. Le nombre de couches est limité à sept et on les désigne par les lettres K, L, M, N, O, P et Q. Elles correspondent aux rangées ou périodes du tableau périodique. Les électrons se placent d'abord sur les couches proches du noyau et en nombre bien déterminé sur chaque couche. Le nombre MAXIMUM d'électrons par couche est de : 2 pour K, 8 pour L, 18 pour M, 32 pour N, 32 pour O, 18 pour P et 8 pour Q. Remarquons que les gaz rares comme le néon ou l'argon, qui ne réagissent pas ou peu avec les autres éléments, ont tous 8 électrons sur leur dernière couche et que les éléments qui suivent chaque gaz rare ont une couche électronique supplémentaire. Cette règle s'applique aussi à l'hélium si l'on considère que son unique couche ne peut contenir plus que deux électrons. Il semble donc qu'avoir 8 électrons sur la dernière couche représente un état de stabilité souhaitable pour les éléments. Ceci nous aidera à comprendre les liaisons ioniques et covalentes entre les atomes ou groupes d'atomes. (professeur Mokeur : Ivan ATOMIC ABSORPTION An analytical technique, used to determine the elemental composition and concentration of many metals and other inorganic elements. The material being analysed, generally in solution, is atomised, or broken up into individual atoms, usually by the action of extreme heat in a flame or small furnace. The ability of the atomised material to absorb characteristic wavelengths of visible or ultraviolet light is then measured using a spectrophotometer. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ATOMISE 1) To break down into discrete atoms, usually by the application of extreme heat, as in atomic absorption, 2) To break a liquid into tiny droplets, as occurs in fuel injected engines or in the production of aerosol sprays. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) ATTENUATION An adjustment of the signal amplifier response which results in the reduction of the electronic

16 signal. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) Attic Ladder A ladder usually 8-10 feet long that usually can be folded so that the two beams touch each other. Also called a scuttle hull or pencile ladder in some parts of the country. ATTIC SPACE means the space between the roof and the ceiling of thetop storey or between a dwarf wall and a sloping roof. (Ontario Fire Code 1996) AUDIOCONFÉRENCE nf (télécommunications) [audioconference] Système de réunion téléphonique à plusieurs participants, possible sur des réseaux téléphoniques numériques ou analogiques et permettant éventuellement la transmission d'autres signaux tels que ceux de télécopie ou de téléécriture. Sur le réseau numérique (RNIS), il est possible d'utiliser un mode audio amélioré. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) AUDIT QUALITÉ / quality audit Examen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et résultats relatifs à la qualité satisfont aux dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en oeuvre de façon efficace et aptes à atteindre les objectifs. - NF X (Mouvement québécois de la qualité, AUDITEUR QUALITÉ / quality auditor Personne qualifiée pour effectuer des audits qualité. (Mouvement québécois de la qualité, AUTOCOMMUTATEUR nm (télécommunications) [Private Automatic Branch Exchange-PABX] Système permettant la sélection automatique et temporaire d'une liaison entre deux points d'un réseau téléphonique. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) AUTODIDAXIE nf (formation) L'autodidaxie est un type d'apprentissage accompli par l'individu sans qu'il soit aidé par une autre personne ou par une institution (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) AUTOFORMATION nf (formation) L'autoformation désigne le processus par lequel l'apprenant détermine son itinéraire d'apprentissage (rythme, contenu, temps de travail) de façon autonome et sans être en relation avec un groupe structuré. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) Automatic aid - response of fire companies from one or more other fire department, under written agreement authorized by by-law, to provide protection, incorporating an interlocking automatic response schedule between the fire departments such that responses are, in effect, those of a single department. (OFM 1999 Queen's Printer for Ontario, 1999) AUTONOMATION / Jidohka Les équipements sont pourvus d'un mécanisme qui arrête automatiquement la production chaque fois qu'une pièce défectueuse est produite. (Mouvement québécois de la qualité,

17 AUTONOMIE nf (formation) La capacité de l'apprenant à choisir et utiliser par lui-même les ressources mises à sa disposition pour définir son projet, tracer son itinéraire de formation, s'approprier savoir et savoirfaire. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) AUTOSCOPIE VIDÉO nf (formation) Analyse à finalité de formation qu'effectue l'individu ou le groupe dont l'activité a été enregistrée au magnétoscope et qui voit se dérouler le film de cette activité. (Glossaire Formation et Technologies, version 1.1, groupe de travail ERFET, France) AUTORITÉ COMPÉTENTE inspecteur chargé d'assurer l'exécution de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (L.Q., 1979, c. 63 [S-3, r.2, LOI SUR LA SÉCURITÉ DANS LES ÉDIFICES PUBLICS, CODE DU BÂTIMENT, (L.R.Q., c. S-3)] après refonte: L.R.Q., c. S-2.1) ou de la Loi sur la sécurité dans les édifices publics (L.R.Q., c. S-3) [S-3, r.2, LOI SUR LA SÉCURITÉ DANS LES ÉDIFICES PUBLICS, CODE DU BÂTIMENT, (L.R.Q., c. S-3)] AUTORITÉ COMPÉTENTE (exemple d'une règlementation municipale, Ville de Sherbrooke) À moins de déclaration contraire, expresse ou résultant du contexte de la disposition, les expressions, termes et mots suivants ont, dans la présente section, le sens et l'application que leur attribue le présent article : L'expression "autorité compétente" désigne tout inspecteur de la Division de la prévention des incendies nommé par le Conseil; Sous-section X - Pouvoirs de l'autorité compétente 307. Pouvoirs de l'autorité compétente Aux fins de l'application du présent règlement, l'autorité compétente peut : 1) visiter et examiner, dans l'exercice de ses fonctions, tant l'intérieur que l'extérieur des bâtiments ou structures, afin d'adopter toute mesure préventive contre le feu ou jugée nécessaire à la sécurité publique; 2) ordonner à tout propriétaire ou locataire de rectifier toute situation constituant une infraction au présent règlement; 3) ordonner à tout propriétaire ou locataire de suspendre des travaux et activités qui contreviennent au présent règlement ou qui sont dangereux; 4) ordonner qu'un essai soit fait sur un matériau, un dispositif, une méthode de construction ou un élément fonctionnel et structural de construction; 5) exiger que le propriétaire ou locataire fournisse à ses frais une preuve suffisante qu'un matériau, un dispositif de construction, une structure ou un bâtiment est conforme au présent règlement; 6) révoquer ou refuser d'émettre un permis lorsque les essais mentionnés au paragraphe 4) ne se révèlent pas satisfaisants ou que la preuve mentionnée au paragraphe 5) est insuffisante; 7) révoquer un permis s'il y a contravention au présent règlement ou aux conditions du permis; 8) exiger qu'une copie des plans et devis approuvés et du permis émis soit gardée sur la propriété pour laquelle le permis a été émis; 9) exiger que le dossier des résultats d'essais commandés en vertu du paragraphe 4) soit gardé sur la propriété pour laquelle le permis a été émis durant l'exécution des travaux ou pour une période de temps qu'elle détermine et; 10) exiger que le placard attestant l'émission du permis soit affiché bien en vue sur la propriété pour laquelle il est émis. (Modifié par art. 6 du règl ) (Modifié par art. 3 du règl ) (Ville de Sherbrooke) AUTORITÉS COMPÉTENTES (Authority having Jurisdiction) Signifie l'organisme, le bureau ou l'individu responsable de l'approbation d'un appareil, d'une installation ou d'un procédé. Remarque: L'expression autorités compétentes est utilisée dans les documents de la NFPA au sens large puisque toutes les autorités compétentes et tous les organismes chargés de l'approbation n'ont pas les mêmes responsabilités. Là où la sécurité publique est d'importance primordiale, les autorités compétentes peuvent être un service fédéral, un service d'état, un

18 service local ou régional, ou un individu tel qu'un chef de service d'incendie, un commissaire des incendies, un directeur de service de prévention-incendie, le ministère du Travail, le ministère de la Santé, un responsable d'édifice, un inspecteur en électricité ou tout autre individu ayant un statut d'autorité. Aux fins d'assurances, un service d'inspection des assurances, un service de tarification ou tout autre représentant d'une compagnie díassurances peuvent être les autorités compétentes. Dans le cas des installations pour le compte du gouvernement, le chef ou le directeur du service peut être reconnu comme les autorités compétentes. (NFPA , p.10) AUTHORITY HAVING JURISDICTION 1) Provides for the position of Incident Commander/Scene Manager at the scene of a hazardous materials incident occurring within their jurisdictional response boundaries. (Sacramento Fire Department, 1990) 2) The organization, office, or individual responsible for approving the equipment, an installation, or a procedure. (NFPA) HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 AUTOIGNITION A temperature is reached at which the rate of reaction is so rapid that deflagration occurs. (Hydro Cut General Terminology Resource Information) AUTOMATIC As applied to fire protection devices, a device or system providing an emergency function without the necessity of human intervention. [NFPA ] AVERAGE BURNING RATE The arithmetic mean (statistical average) burning rate of pyrotechnic or propellants at specific pressures and temperatures. (Hydro Cut General Terminology Resource Information) AVERTISSEUR avertisseur d'incendie : appareil public ou privé à manoeuvre manuelle permettant d'alerter un poste de secours contre l'incendie avec localisation automatique du point d'appel. "avertisseur d'incendie" : Appareil destiné à transmettre un appel au poste de pompier en cas d'incendie et qui indique à ceux-ci l'endroit d'où part le signal. En dehors des liaisons téléphoniques, d'autres moyens matériels donnent l'alarme et l'alerte: les boutons d'alarme répartis dans les locaux et reliés au standard; les avertisseurs d'incendie (avec bris de glace) reliés au standard de l'établissement, et, dans certains cas, au centre de sapeurspompiers; Il ne semble pas exister, en français, de terme spécifique pour désigner l'avertisseur actionné à l'aide d'un levier, par bris de glace ou que l'on ouvre à l'aide d'une clé. On pourrait peut-être proposer, si cette précision était absolument nécessaire, "poste manuel d'alarme-incendie", ou "borne d'alarme-incendie" (à levier, à bris de glace ou fermé à clé). avertisseur automatique d'incendie : Appareil destiné à actionner électriquement un dispositif d'alarme sous l'influence de phénomènes qui se produisent à l'apparition d'un incendie. Appareil à manoeuvre automatique ou manuelle, situé dans une propriété privée et permettant de signaler un incendie dans l'enceinte de cette propriété. Avertisseur se trouvant à l'intérieur d'un bâtiment et dont l'usage est réservé au personnel s'y trouvant. Moyens d'alerte (...) Elle peut être réalisée par: (...) les avertisseurs d'incendie (...) reliés directement au centre de secours, publics, sur la voie publique, privés, c'est-à-dire ceux qui sont placés à l'intérieur de certains établissements publics ou privés; les transmetteurs automatiques d'alarme reliant une installation de détection au centre de secours. (Source : Termium 1994) AZEOTROPE A mixture of two or more compounds which has a constant boiling point. The composition of the vapour above the azeotropic mixture has the same relative concentrations of compounds as does

19 the boiling liquid. Azeotropic mixtures cannot be separated by fractional distillation. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) AZOTE Du grec "alpha", sans et "zôê", vie. Appartient au groupe 15. Son symbole vient du grec "nitron", nitre (nitrate de potassium) et "gennân", engendrer. En volume, l'azote constitue environ 78 % de l'atmosphère. C'est un gaz incolore, inodore et généralement inerte. A l'état liquide, il ressemble à l'eau. Mélangé à l'oxygène et soumis à des étincelles électriques, il forme de l'oxyde nitrique et ensuite du dioxyde. En présence de catalyseur et chauffé sous pression avec de l'hydrogène, il forme de l'ammoniac. L'usage le plus important de l'azote est dans la production d'engrais, d'explosifs et de produits de nettoyage. Composant essentiel des protéines et des acides nucléiques, l'azote de l'atmosphère est "fixé" dans le sol par des bactéries vivant en symbiose dans les racines de certaines plantes comme le trèfle, d'où l'importance de cette plante dans la rotation des cultures. Certains de ses composés, comme les cyanures sont mortels à faible dose. Les engrais à base d'azote sont une cause majeure de la pollution des cours d'eau et les oxydes résultant de la combustion sont responsables en partie de la formation des pluies acides. (Ivan Noels, - B - Backdraft A backdraft occurs when oxygen-starved fire suddenly receives oxygen. The sudden rush of oxygen causes all of the super-heated gases to ignite at the same time, which causes an explosion. While the risk of such an occurance is low, a backdraft is almost always fatal to anyone caught in it. Backfire Fire set downwind along a fire break. (http://fire.nifc.nps.gov/fire/ecology/docs/glossary.html) BAKELITE For its inventor, Leo Baekeland, a synthetic thermosetting phenol-formaldehyde resin with an unusually wide variety of industrial applications ranging from billiard balls to electrical insulation. (Hydro Cut General Terminology &Resource Information) BARRE OMNIBUS (bus bar ) Conducteur qui sert de connexion commune aux conducteurs correspondants de deux circuits ou plus. [CSA ] BASE (CHEMICAL) A hydroxide containing (-OH) corrosive material that when in a water solution is bitter, more or less irritating, or caustic to the skin. HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991 BASE (INCIDENT COMMAND SYSTEM) Location at which additional equipment, apparatus, and personnel are assembled for primary support of activities at the incident scene. The Command Post may be located at the "Base". (NIIMS) HAZARDOUS MATERIALS EMERGENCY RESPONSE GLOSSARY OF STANDARDIZED TERMS, State of California's Chemical Emergency Planning and Response Commission, 1991

20 Basic Life Support Basic life support (BLS) is a level of care provided to patients requiring transportation to the hospital. BLS does not include extensive medical supervision or treatment. BASEMENTmeans a storey or storeys of a building located below the first storey. (Ontario Fire Code 1996) BASSE TENSION Tension entre 31 et 750 volts. [CSA ] BÂTIMENT Construction qui n'est pas en contact avec d'autres ou qui en est séparée au moyen de murs coupe-feu pleins ou dont les ouvertures sont protégées par des portes coupe-feu approuvées. [CSA / Code de l'électricité du Québec, 1987, p.31)] BÂTIMENT édifice public au sens de la Loi sur la sécurité dans les édifices publics ou établissement industriel ou commercial au sens de la Loi sur la santé et la sécurité du travail [S-3, r.2, LOI SUR LA SÉCURITÉ DANS LES ÉDIFICES PUBLICS, CODE DU BÂTIMENT, (L.R.Q., c. S-3)] BENNER, Ludwig Ludwig Benner Jr. is an adjunct faculty member and Field Instructor for the University of Southern California's Institute of Safety and Systems Management. He was with the National Transportation Safety Board, as Chief of its Hazardous Materials Division. He directed numerous accident investigations, studies, evaluations of safeguards and procedures in hazardous materials transportation safety. He received his Chemical Engineering degree from Carnegie Institute of Technology.He is a registered Professional Safety Engineer. He has testified on safety matters before the U.S. Congress, and served on two Virginia Legislative Study Commissions, National Academy of Sciences committees and panels, and on several Federal agency safety projects and advisory groups. He is a Fellow of the System Safety Society. BENZENE Benzene (C6H6), colorless, flammable toxic liquid with a pleasant aromatic odor. A Hydrocarbon, benzene is the parent substance of the Aromatic Compounds. It consists of an unusually stable hexagonal ring of six carbon atoms, each of which is attached to a hydrogen atom. Derivative compounds include toluene, phenol, and aniline. Obtained from coal tar and petroleum, benzene and its derivatives are used in making dyes, drugs, and plastics. (Hydro Cut General Terminology &Resource Information) BENZENE A hexagonal organic molecule having a carbon atom at each point of the hexagon and a hydrogen atom attached to each carbon atom. Molecules which contain a benzene ring are known as aromatic. Benzene boils at 80C and has a flash point of 12F (-11C). The explosive limits are 1.5% to 8% by volume in air. (Glossary Of Terms Related To Chemical And Instrumental Analysis Of Fire Debris, IAAI Forensic Science Committee) BERNOULLI'S THEOREM (Théorème fondamental relatif à l'écoulement des fluides) Beroulli's theorem expresses the physical law of conservation of energy applied to problems of incompressible fluid flow. The theorem can be defined as follows: "In steady flow without friction, the sum of the velocity head, pressure head, and elevation head is constant for any incompressible fluid particle throughout its course." In other words, the total pressure (head) is the same at all locations within the system. [NFPA Handbook 1991] BIOHAZARD Infectious agents presenting a risk or potential risk to living organisms, either directly through infection or indirectly through disruption of the environment. HAZARDOUS MATERIALS

L École nationale des pompiers du Québec. Dans le cadre de son programme de formation Pompier I

L École nationale des pompiers du Québec. Dans le cadre de son programme de formation Pompier I L École nationale des pompiers du Québec Dans le cadre de son programme de formation Pompier I QUATRIÈME ÉDITION MANUEL DE LUTTE CONTRE L INCENDIE EXPOSÉ DU PROGRAMME D ÉTUDES POMPIER 1 SUJET 4 Énergie

Plus en détail

950-1-IPG-026. Table of Contents. Table des matières. Page. 1. Subject 1 1. Objet. 2. Scope 1 2. Portée. 3. Issue 2 3. Sujet

950-1-IPG-026. Table of Contents. Table des matières. Page. 1. Subject 1 1. Objet. 2. Scope 1 2. Portée. 3. Issue 2 3. Sujet 950-1-IPG-026 Fire Protection Systems in Primary Grain Elevators Part III, Canada Labour Code Les réseaux de protection contre l'incendie dans les élévateurs à grain primaires Partie II, Code canadien

Plus en détail

Autres termes clés (Other key terms)

Autres termes clés (Other key terms) Carve-out method Autres termes clés (Other key terms) Norme Rapports d assurance sur les contrôles d une société de services extérieurs (, Assurance Reports on Controls at a Third Party Service Organization)

Plus en détail

1. Subject 1. Objet. 2. Issue 2. Enjeu. 905-1-IPG-070 October 2014 octobre 2014

1. Subject 1. Objet. 2. Issue 2. Enjeu. 905-1-IPG-070 October 2014 octobre 2014 905-1-IPG-070 October 2014 octobre 2014 (New) Danger as a Normal Condition of Employment 905-1-IPG-070 (Nouveau) Danger constituant une Condition normale de l emploi 905-1-IPG-070 1. Subject 1. Objet Clarification

Plus en détail

Electrification statique - Problèmes et solutions L application des sources ionisantes. Auteur: Dr Mark G Shilton, CChem, MRSC. (Copie du document

Electrification statique - Problèmes et solutions L application des sources ionisantes. Auteur: Dr Mark G Shilton, CChem, MRSC. (Copie du document Electrification statique - Problèmes et solutions L application des sources ionisantes. Auteur: Dr Mark G Shilton, CChem, MRSC. (Copie du document présenté à la Conférence sur la sécurité et la fiabilité

Plus en détail

Archived Content. Contenu archivé

Archived Content. Contenu archivé ARCHIVED - Archiving Content ARCHIVÉE - Contenu archivé Archived Content Contenu archivé Information identified as archived is provided for reference, research or recordkeeping purposes. It is not subject

Plus en détail

PROJET DE LOI C- BILL C- SECRET SECRET HOUSE OF COMMONS OF CANADA CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA

PROJET DE LOI C- BILL C- SECRET SECRET HOUSE OF COMMONS OF CANADA CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA SECRET C- SECRET C- First Session, Forty-first Parliament, Première session, quarante et unième législature, HOUSE OF COMMONS OF CANADA CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA BILL C- PROJET DE LOI C- An Act to

Plus en détail

LES PRINCIPES DE L INGÉNIERIE EN SÉCURITÉ INCENDIE (PRINCIPLES OF FIRE PROTECTION ENGINEERING)

LES PRINCIPES DE L INGÉNIERIE EN SÉCURITÉ INCENDIE (PRINCIPLES OF FIRE PROTECTION ENGINEERING) LES PRINCIPES DE L INGÉNIERIE EN SÉCURITÉ INCENDIE (PRINCIPLES OF FIRE PROTECTION ENGINEERING) LIEU: Sandman Hotel ( Près de la station de métro ) 999 rue de Sérigny Longueuil, QC, CANADA J4K 2T1 http://www.sandmanhotels.com/fr/hotel/quebec/montreal

Plus en détail

Alternative Fuels Regulations. Règlement sur les carburants de remplacement CONSOLIDATION CODIFICATION. Current to May 11, 2015 À jour au 11 mai 2015

Alternative Fuels Regulations. Règlement sur les carburants de remplacement CONSOLIDATION CODIFICATION. Current to May 11, 2015 À jour au 11 mai 2015 CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Alternative Fuels Regulations Règlement sur les carburants de remplacement SOR/96-453 DORS/96-453 Current to May 11, 2015 À jour au 11 mai 2015 Published by the Minister

Plus en détail

Archived Content. Contenu archivé

Archived Content. Contenu archivé ARCHIVED - Archiving Content ARCHIVÉE - Contenu archivé Archived Content Contenu archivé Information identified as archived is provided for reference, research or recordkeeping purposes. It is not subject

Plus en détail

FICHE TECHNIQUE DE SÉCURITÉ

FICHE TECHNIQUE DE SÉCURITÉ FICHE TECHNIQUE DE SÉCURITÉ 1. Identification de la substance/mélange et de la société/entreprise Identification de la substance/formulation Nom du produit Oligo(dT)20 Primer Identification de la société/entreprise

Plus en détail

CHAPTER 15 CHAPITRE 15. 2 Section 8 of the Act is amended 2 L article 8 de la Loi est modifié

CHAPTER 15 CHAPITRE 15. 2 Section 8 of the Act is amended 2 L article 8 de la Loi est modifié 2013 CHAPTER 15 CHAPITRE 15 An Act to Amend the Occupational Health and Safety Act Loi modifiant la Loi sur l hygiène et la sécurité au travail Assented to June 21, 2013 Sanctionnée le 21 juin 2013 Her

Plus en détail

Archived Content. Contenu archivé

Archived Content. Contenu archivé ARCHIVED - Archiving Content ARCHIVÉE - Contenu archivé Archived Content Contenu archivé Information identified as archived is provided for reference, research or recordkeeping purposes. It is not subject

Plus en détail

Guideline for the Index of the Quality of the Air

Guideline for the Index of the Quality of the Air Guideline for the Index of the Quality of the Air Report EPS 1/AP/3 April 1996 iii Readers Comments Comments regarding the content of this report should be addressed to: Tom Furmanczyk Pollution Data

Plus en détail

CMBEC 32 May 22, 2009

CMBEC 32 May 22, 2009 MEDICAL DEVICE REGULATIONS OVERVIEW CMBEC 32 May 22, 2009 Sarah Chandler A/Head, Regulatory and Scientific Section Medical Devices Bureau (MDB) Therapeutic Products Directorate (TPD) 613-954-0285 sarah_chandler@hc-sc.gc.ca

Plus en détail

FICHE SIGNALÉTIQUE. 1. Identification de la substance/mélange et de la société/entreprise 4382324 AMPFLSTR SINOFILER PRIMERSET

FICHE SIGNALÉTIQUE. 1. Identification de la substance/mélange et de la société/entreprise 4382324 AMPFLSTR SINOFILER PRIMERSET FICHE SIGNALÉTIQUE 1. Identification de la substance/mélange et de la société/entreprise Identification de la substance/formulation Nom du produit AMPFLSTR SINOFILER PRIMERSET Identification de la société/entreprise

Plus en détail

Loi sur le point de service principal du gouvernement du Canada en cas de décès

Loi sur le point de service principal du gouvernement du Canada en cas de décès CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Main Point of Contact with the Government of Canada in case of Death Act Loi sur le point de service principal du gouvernement du Canada en cas de décès S.C. 2015, c.

Plus en détail

Residential Detectors Regulations. Règlement sur les détecteurs résidentiels CODIFICATION CONSOLIDATION. Current to October 27, 2015

Residential Detectors Regulations. Règlement sur les détecteurs résidentiels CODIFICATION CONSOLIDATION. Current to October 27, 2015 CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Residential Detectors Regulations Règlement sur les détecteurs résidentiels SOR/2009-193 DORS/2009-193 Current to October 27, 2015 À jour au 27 octobre 2015 Last amended

Plus en détail

ORDONNANCE XG-C568-09-2011. RELATIVEMENT À la Loi sur l Office national de l énergie (Loi sur l ONÉ) et à ses règlements d application;

ORDONNANCE XG-C568-09-2011. RELATIVEMENT À la Loi sur l Office national de l énergie (Loi sur l ONÉ) et à ses règlements d application; DEVANT l Office, le 23 juin 2011. ORDONNANCE XG-C568-09-2011 RELATIVEMENT À la Loi sur l Office national de l énergie (Loi sur l ONÉ) et à ses règlements d application; RELATIVEMENT À une demande présentée

Plus en détail

LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES FINANCIAL ADMINISTRATION ACT DÉCRET 1984/208 O.I.C. 1984/208 FINANCIAL ADMINISTRATION ACT

LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES FINANCIAL ADMINISTRATION ACT DÉCRET 1984/208 O.I.C. 1984/208 FINANCIAL ADMINISTRATION ACT Pursuant to subsection 42(1) of the Financial Administration Act, the Commissioner in Executive Council is pleased to and doth hereby order as follows: 1. The annexed Public Property Regulations are made

Plus en détail

Qu est ce qu un gaz comprimé?

Qu est ce qu un gaz comprimé? Qu est ce qu un gaz comprimé? Il existe plusieurs produits à base de gaz ou de mélanges de gaz sous pression conservés dans des bouteilles 1. La plupart de ces gaz sont classés dans la catégorie des «gaz

Plus en détail

cpgedupuydelome.fr -PC Lorient

cpgedupuydelome.fr -PC Lorient Première partie Modèle scalaire des ondes lumineuses On se place dans le cadre de l optique géométrique 1 Modèle de propagation 1.1 Aspect ondulatoire Notion d onde électromagnétique On considère une onde

Plus en détail

La sécurité des canalisations de transport de gaz. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de la Mer

La sécurité des canalisations de transport de gaz. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de la Mer La sécurité des canalisations de transport de gaz Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de la Mer CARACTERISTIQUES DU GAZ NATUREL Le gaz naturel contient essentiellement :

Plus en détail

Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations

Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations Règlement sur les ordonnances alimentaires et les dispositions alimentaires (banques

Plus en détail

TABLE EXPLORATION PROGRAM CLASS CRITERIA

TABLE EXPLORATION PROGRAM CLASS CRITERIA TABLE EXPLORATION PROGRAM CLASS CRITERIA (Exploration Program Class Criteria Table replaced by O.I.C. 2005/190) Column 1 Column 2 Column 3 Column 4 Item Class 1 Class 2 Class 3 Activity Criteria Criteria

Plus en détail

Autres termes clés (Other key terms)

Autres termes clés (Other key terms) Autres termes clés (Other key terms) Norme Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d audit ou d examen d états financiers et d autres missions d assurance et de services connexes ( Quality

Plus en détail

Archived Content. Contenu archivé

Archived Content. Contenu archivé ARCHIVED - Archiving Content ARCHIVÉE - Contenu archivé Archived Content Contenu archivé Information identified as archived is provided for reference, research or recordkeeping purposes. It is not subject

Plus en détail

NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD. Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets. Semiconductor devices Discrete devices

NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD. Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets. Semiconductor devices Discrete devices NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD CEI IEC 747-6-3 QC 750113 Première édition First edition 1993-11 Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets Partie 6: Thyristors Section trois Spécification

Plus en détail

BILL C-539 PROJET DE LOI C-539 C-539 C-539 HOUSE OF COMMONS OF CANADA CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA. An Act to promote local foods

BILL C-539 PROJET DE LOI C-539 C-539 C-539 HOUSE OF COMMONS OF CANADA CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA. An Act to promote local foods C-539 C-539 First Session, Forty-first Parliament, Première session, quarante et unième législature, HOUSE OF COMMONS OF CANADA CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA BILL C-539 PROJET DE LOI C-539 An Act to promote

Plus en détail

le Risque Incendie École du FEU

le Risque Incendie École du FEU le Risque Incendie École du FEU L ennemi n 1, c est... Le FEU Énergie d'activation Source de chaleur, Flamme nue, Etincelle électrique, Frottement, échauffement... La Combustion Définition : C est une

Plus en détail

Cadre légal Inflammables Vers 2009 15

Cadre légal Inflammables Vers 2009 15 Inflammables Introduction On qualifie d s les liquides qui peuvent, à des températures proches de la température ambiante, s enflammer en présence d une source d ignition (étincelle, flamme nue, surface

Plus en détail

Prescribed Deposits (Authorized Foreign Banks) Regulations. Règlement sur les dépôts (banques étrangères autorisées)

Prescribed Deposits (Authorized Foreign Banks) Regulations. Règlement sur les dépôts (banques étrangères autorisées) CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Prescribed Deposits (Authorized Foreign Banks) Regulations Règlement sur les dépôts (banques étrangères autorisées) SOR/2000-53 DORS/2000-53 Current to January 25, 2016

Plus en détail

La technologie Plasma dans l industrie automobile SLIDE # 1

La technologie Plasma dans l industrie automobile SLIDE # 1 La technologie Plasma dans l industrie automobile SLIDE # 1 SLIDE # 2 Presentation Qu est qu un plasma Définition Caractéristiques du Plasma Types de plasma Procédés plasma Les relations entre le Plasma

Plus en détail

Paxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB

Paxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB Paxton ins-20605 Net2 desktop reader USB 1 3 2 4 1 2 Desktop Reader The desktop reader is designed to sit next to the PC. It is used for adding tokens to a Net2 system and also for identifying lost cards.

Plus en détail

FICHE DE DONNEES DE SECURITE Dioxyde de soufre G050

FICHE DE DONNEES DE SECURITE Dioxyde de soufre G050 FICHE DE DONNEES DE SECURITE Dioxyde de soufre G050 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE / PRÉPARATION ET DE LA SOCIÉTÉ / ENTREPRISE Nom commercial : Dioxyde de soufre N FDS : G050 Formule chimique : SO2

Plus en détail

Publication IEC 61000-4-3 (Edition 3.0 2008) I-SH 01

Publication IEC 61000-4-3 (Edition 3.0 2008) I-SH 01 Publication IEC 61000-4-3 (Edition 3.0 2008) I-SH 01 Electromagnetic compatibility (EMC) Part 4-3: Testing and measurement techniques Radiated, radio-frequency, electromagnetic field immunity test INTERPRETATION

Plus en détail

STATUTES OF CANADA 2011 LOIS DU CANADA (2011) CHAPITRE 1 CHAPTER 1 ASSENTED TO SANCTIONNÉE

STATUTES OF CANADA 2011 LOIS DU CANADA (2011) CHAPITRE 1 CHAPTER 1 ASSENTED TO SANCTIONNÉE Third Session, Fortieth Parliament, 59-60 Elizabeth II, 2010-2011 Troisième session, quarantième législature, 59-60 Elizabeth II, 2010-2011 STATUTES OF CANADA 2011 LOIS DU CANADA (2011) CHAPTER 1 CHAPITRE

Plus en détail

Filed October 3, 2006

Filed October 3, 2006 NEW BRUNSWICK REGULATION 2006-81 under the HARMONIZED SALES TAX ACT (O.C. 2006-370) Regulation Outline Filed October 3, 2006 Citation................................................ 1 Definitions.............................................

Plus en détail

Chapitre 02. La lumière des étoiles. Exercices :

Chapitre 02. La lumière des étoiles. Exercices : Chapitre 02 La lumière des étoiles. I- Lumière monochromatique et lumière polychromatique. )- Expérience de Newton (642 727). 2)- Expérience avec la lumière émise par un Laser. 3)- Radiation et longueur

Plus en détail

F I C H E S I G N A L É T I Q U E Page 1 de 5

F I C H E S I G N A L É T I Q U E Page 1 de 5 Page 1 de 5 1. Identification du produit et de la compagnie Fabricant HENRY COMPANY 99 N. Sepulveda Blvd., Suite 65 El Segundo, CA 9245-2724 Pour renseignements : Services techniques Numéro de téléphone

Plus en détail

Compliance Sheet. Super Range 71. Product Description

Compliance Sheet. Super Range 71. Product Description Super Range 71 Model SR71-15 SR71-A SR71-C SR71-E SR71-X SR71-USB Product Description 802.11a/n, Mini PCI, 2x2 MIMO 802.11a/b/g/n, Mini PCI, 3x3 MIMO 802.11a/b/g/n, CardBus, 2x2 MIMO 802.11a/b/g/n, PCI

Plus en détail

VHT - 1/16. Mai 2015 GAZ RARES VGX PRESENTATION

VHT - 1/16. Mai 2015 GAZ RARES VGX PRESENTATION VHT - 1/16 PRESENTATION Les différents gaz rares sont fournis sous haute pression (150 bars) dans des bouteilles métalliques. Les gaz les plus généralement utilisés sont le néon pur et l'argon en mélange

Plus en détail

Le triangle du feu :

Le triangle du feu : Le triangle du feu : L'incendie est une combustion qui se développe d'une manière incontrôlée dans le temps et l'espace. Elle engendre de grandes quantités de chaleur, des fumées et des gaz polluants ou

Plus en détail

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32 THAT the proposed clause 6(1), as set out in Clause 6(1) of the Bill, be replaced with the following: Trustee to respond promptly 6(1) A trustee shall respond to a request as promptly as required in the

Plus en détail

ARRÊTÉ N A-10 BY-LAW NO. A-10 ARRÊTÉ CONCERNANT LE DIRECTEUR GÉNÉRAL. 1. Purpose. 2. Title

ARRÊTÉ N A-10 BY-LAW NO. A-10 ARRÊTÉ CONCERNANT LE DIRECTEUR GÉNÉRAL. 1. Purpose. 2. Title ARRÊTÉ N A-10 BY-LAW NO. A-10 ARRÊTÉ CONCERNANT LE DIRECTEUR GÉNÉRAL A BY-LAW CONCERNING THE CHIEF ADMINISTRATIVE OFFICER En vertu de l autorité que lui confère la Loi sur les municipalités, L.R.N.-B.

Plus en détail

Rational Team Concert

Rational Team Concert Une gestion de projet agile avec Rational Team Concert Samira Bataouche Consultante, IBM Rational France 1 SCRUM en Bref Events Artifacts Development Team Source: Scrum Handbook 06 Décembre 2012 Agilité?

Plus en détail

Gestion de la configuration et contrôle du code source

Gestion de la configuration et contrôle du code source MGL7460 Automne 2015 Gestion de la configuration et contrôle du code source Guy Tremblay Professeur Département d informatique UQAM http://www.labunix.uqam.ca/~tremblay 10 septembre 2015 Parmi les premières

Plus en détail

Filed December 19, 2000

Filed December 19, 2000 W-13 Workers Compensation Act 2000-63 NEW BRUNSWICK REGULATION 2000-63 under the WORKERS COMPENSATION ACT (O.C. 2000-622) Regulation Outline Filed December 19, 2000 Citation..........................................

Plus en détail

BILL 203 PROJET DE LOI 203

BILL 203 PROJET DE LOI 203 Bill 203 Private Member's Bill Projet de loi 203 Projet de loi d'un député 4 th Session, 40 th Legislature, Manitoba, 63 Elizabeth II, 2014 4 e session, 40 e législature, Manitoba, 63 Elizabeth II, 2014

Plus en détail

Marketing Authorization for Gluten-free Oats and Foods Containing Glutenfree

Marketing Authorization for Gluten-free Oats and Foods Containing Glutenfree CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Marketing Authorization for Gluten-free Oats and Foods Containing Glutenfree Oats Autorisation de mise en marché d avoine sans gluten et d aliments contenant de l avoine

Plus en détail

Présentation de la Boîte à Outiles du IOMC pour la Prise de Décisions sur la Gestion de produits Chimiques

Présentation de la Boîte à Outiles du IOMC pour la Prise de Décisions sur la Gestion de produits Chimiques Le projet est Présentation de la Boîte à Outiles du IOMC pour la Prise de Décisions sur la Gestion de produits Chimiques Mars 2015 Programme inter-organisations pour la gestion rationnelle des produits

Plus en détail

RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5

RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5 RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS General Rules for Manner of Service Notices of Application and Other Documents 5.01 (1) A notice of application or other document may be served personally, or by an alternative

Plus en détail

LOI SUR LE FONDS DU PATRIMOINE DES TERRITOIRES DU NORD-OUEST NORTHWEST TERRITORIES HERITAGE FUND ACT

LOI SUR LE FONDS DU PATRIMOINE DES TERRITOIRES DU NORD-OUEST NORTHWEST TERRITORIES HERITAGE FUND ACT NORTHWEST TERRITORIES HERITAGE FUND ACT NORTHWEST TERRITORIES HERITAGE FUND REGULATIONS R-008-2013 AMENDED BY LOI SUR LE FONDS DU PATRIMOINE DES TERRITOIRES DU NORD-OUEST RÈGLEMENT SUR LE FONDS DU PATRIMOINE

Plus en détail

RÈGLEMENT SUR LES CEINTURES DE SÉCURITÉ ET LES ENSEMBLES DE RETENUE POUR ENFANTS R.R.T.N.-O. 1990, ch. M-35

RÈGLEMENT SUR LES CEINTURES DE SÉCURITÉ ET LES ENSEMBLES DE RETENUE POUR ENFANTS R.R.T.N.-O. 1990, ch. M-35 MOTOR VEHICLES ACT SEAT BELT ASSEMBLY AND CHILD RESTRAINT SYSTEM REGULATIONS R.R.N.W.T. 1990,c.M-35 LOI SUR LES VÉHICULES AUTOMOBILES RÈGLEMENT SUR LES CEINTURES DE SÉCURITÉ ET LES ENSEMBLES DE RETENUE

Plus en détail

Software Design Description

Software Design Description Software Design Description ABSTRACT: KEYWORDS: APPROVED: AUTHOR PROJECT MANAGER PRODUCT OWNER General information/recommendations A SDD provides a representation of a software system created to facilitate

Plus en détail

Art. 1er. - Objectif et champ d'application. 1.1. Généralités

Art. 1er. - Objectif et champ d'application. 1.1. Généralités GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG Strassen, février 2009 Le présent texte a été établi par l Inspection du Travail et des Mines et le Service Incendie et Ambulance de la Ville de Luxembourg. Prescriptions de sécurité

Plus en détail

OUST CHANDELLE - PARFUM DE PROPRETÉ

OUST CHANDELLE - PARFUM DE PROPRETÉ 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Informations sur le produit Nom commercial : Utilisation de la : Désodorisant ménager substance/du mélange Société : S.C. Johnson et Fils, Limitée 1 Webster

Plus en détail

Bill 157 Projet de loi 157

Bill 157 Projet de loi 157 2ND SESSION, 39TH LEGISLATURE, ONTARIO 60 ELIZABETH II, 2011 2 e SESSION, 39 e LÉGISLATURE, ONTARIO 60 ELIZABETH II, 2011 Bill 157 Projet de loi 157 An Act to amend the Pesticides Act Loi modifiant la

Plus en détail

that the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on

that the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on ONTARIO Court File Number at (Name of court) Court office address Applicant(s) (In most cases, the applicant will be a children s aid society.) Full legal name & address for service street & number, municipality,

Plus en détail

BILL 9 PROJET DE LOI 9

BILL 9 PROJET DE LOI 9 Bill 9 Government Bill Projet de loi 9 Projet de loi du gouvernement 1 st Session, 40 th Legislature, Manitoba, 61 Elizabeth II, 2012 1 re session, 40 e législature, Manitoba, 61 Elizabeth II, 2012 BILL

Plus en détail

Please complete Part I of this application form and submit it to the Department of the Environment at the address or fax number provided below.

Please complete Part I of this application form and submit it to the Department of the Environment at the address or fax number provided below. Requesting Approval of a Source Air Quality Regulation - Clean Air Act Water Quality Regulation - Clean Environment Act Used Oil Regulation - Clean Environment Act d agrément pour une source Règlement

Plus en détail

1. Identification de la substance/ préparation et de la société/ entreprise

1. Identification de la substance/ préparation et de la société/ entreprise Mise à jour: 05.11.2010 Version 2 / Page 1 de 5 1. Identification de la substance/ préparation et de la société/ entreprise Identification de la substance ou de la préparation Nom commercial du produit:

Plus en détail

Niveau débutant/beginner Level

Niveau débutant/beginner Level LE COFFRE À OUTILS/THE ASSESSMENT TOOLKIT: Niveau débutant/beginner Level Sampler/Echantillon Instruments d évaluation formative en français langue seconde Formative Assessment Instruments for French as

Plus en détail

Addressing the implementation challenges of regional integration. Intégration régionale : comment répondre aux défis de mise en œuvre

Addressing the implementation challenges of regional integration. Intégration régionale : comment répondre aux défis de mise en œuvre Addressing the implementation challenges of regional integration Intégration régionale : comment répondre aux défis de mise en œuvre Intégration régionale: défis migratoires L intégration régionale est

Plus en détail

Règlement sur les soins dentaires administrés aux civils. Civilian Dental Treatment Regulations CODIFICATION CONSOLIDATION

Règlement sur les soins dentaires administrés aux civils. Civilian Dental Treatment Regulations CODIFICATION CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Civilian Dental Treatment Regulations Règlement sur les soins dentaires administrés aux civils C.R.C., c. 682 C.R.C., ch. 682 Current to November 16, 2015 À jour au 16

Plus en détail

Section B: Receiving and Reviewing the Technician Inspection Report & Claims Decision Process

Section B: Receiving and Reviewing the Technician Inspection Report & Claims Decision Process Phoenix A.M.D. International Inc. - Claim Procedures, Timelines & Expectations Timelines & Expectations 1. All telephone messages and e-mail correspondence is to be handled and responded back to you within

Plus en détail

European Aviation Safety Agency

European Aviation Safety Agency Page 1 of 6 European Aviation Safety Agency EASA SPECIFIC AIRWORTHINESS SPECIFICATION for as specified in Section I This Specific Airworthiness Specification is issued in accordance with Regulation (EC)

Plus en détail

Normes CE Equipements de Protection Individuelle

Normes CE Equipements de Protection Individuelle E. P. I D O C U M E N T D I N F O R M A T I O N Normes CE Equipements de Protection Individuelle Normes CE EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE Définitions : E.P.I : Tout dispositif ou moyen destiné

Plus en détail

TRIBUNAUX. RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DANS LES TRIBUNAUX R-057-2007 En vigueur le 1 er octobre 2007

TRIBUNAUX. RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DANS LES TRIBUNAUX R-057-2007 En vigueur le 1 er octobre 2007 COURT SECURITY ACT LOI SUR LA SÉCURITÉ DANS LES TRIBUNAUX COURT SECURITY REGULATIONS R-057-2007 In force October 1, 2007 RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ DANS LES TRIBUNAUX R-057-2007 En vigueur le 1 er octobre

Plus en détail

Chapitre n 2. Conduction électrique et structure de la matière.

Chapitre n 2. Conduction électrique et structure de la matière. Chapitre n 2 3 Conduction électrique et structure de la matière. T.P.n 1: Les solutions aqueuses sont-elles conductrices? >Objectifs: Tester le caractère conducteur ou isolant de diverses solutions aqueuses.

Plus en détail

Experiences TCM QUALITY MARK. Project management Management systems ISO 9001 ISO 14001 ISO 22000

Experiences TCM QUALITY MARK. Project management Management systems ISO 9001 ISO 14001 ISO 22000 TCM QUALITY MARK Jean-Marc Bachelet Tocema Europe workshop 4 Project management Management systems ISO 9001 ISO 14001 ISO 22000 + lead auditors for certification bodies Experiences Private and state companies,

Plus en détail

2011-01 NOTE TECHNIQUES DES INCENDIE

2011-01 NOTE TECHNIQUES DES INCENDIE TECHNICAL INSPECTION SERVICES Department of Public Safety 460 Two Nations Crossing, Suite 100 Fredericton, NB E3A 0X9 Phone: (506) 444-4493 2011-01 FIRE TECHNOTE Fax: (506) 457-7394 NOTE TECHNIQUES DES

Plus en détail

Electronic Documents (Cooperative Credit Associations) Regulations. Règlement sur les documents électroniques (associations coopératives de crédit)

Electronic Documents (Cooperative Credit Associations) Regulations. Règlement sur les documents électroniques (associations coopératives de crédit) CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Electronic Documents (Cooperative Credit Associations) Regulations Règlement sur les documents électroniques (associations coopératives de crédit) SOR/2010-242 DORS/2010-242

Plus en détail

CONSIGNES DE SÉCURITÉ IMPORTANTES

CONSIGNES DE SÉCURITÉ IMPORTANTES Consignes de sécurité importantes CONSIGNES DE SÉCURITÉ IMPORTANTES AVERTISSEMENT : Si les consignes contenues dans ce manuel ne sont pas suivies à la lettre, une explosion ou un feu peuvent en résulter,

Plus en détail

/ Dossier Pédagogique / / exposition / Ô Soleil. / le Soleil et ses énergies / / une exposition de Science-Animation CCSTI de Midi-Pyrénées /

/ Dossier Pédagogique / / exposition / Ô Soleil. / le Soleil et ses énergies / / une exposition de Science-Animation CCSTI de Midi-Pyrénées / / Dossier Pédagogique / / exposition / / le Soleil et ses énergies / / Observation du Soleil / / Le solarscope / Utilisation Observation du soleil avec le solarscope (par temps beau!). Placez correctement

Plus en détail

Mesure Measurement Réf 322 033 Etiquettes Terre, Jupiter, Mars, Français p 1 Lune pour dynamomètre 10 N English p 4 Earth, Jupiter, Mars, Moon,

Mesure Measurement Réf 322 033 Etiquettes Terre, Jupiter, Mars, Français p 1 Lune pour dynamomètre 10 N English p 4 Earth, Jupiter, Mars, Moon, Mesure Measurement Français p 1 English p 4 Version : 8006 Etiquettes Terre, Jupiter, Mars, Lune pour dynamomètre 10 N Earth, Jupiter, Mars, Moon, labels for 10 N dynamometer Mesure Etiquettes Terre, Jupiter,

Plus en détail

Le No.1 de l économie d énergie pour patinoires.

Le No.1 de l économie d énergie pour patinoires. Le No.1 de l économie d énergie pour patinoires. Partner of REALice system Economie d énergie et une meilleure qualité de glace La 2ème génération améliorée du système REALice bien connu, est livré en

Plus en détail

Electronic Documents (Insurance and Insurance Holding Companies) Regulations

Electronic Documents (Insurance and Insurance Holding Companies) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Electronic Documents (Insurance and Insurance Holding Companies) Regulations Règlement sur les documents électroniques (sociétés d assurances et sociétés de portefeuille

Plus en détail

Filage Système de détection et alarme incendie Chapitre bâtiment - Code de construction CNB 2005 modifié Québec

Filage Système de détection et alarme incendie Chapitre bâtiment - Code de construction CNB 2005 modifié Québec Filage Système de détection et alarme incendie Chapitre bâtiment - Code de construction CNB 2005 modifié Québec Association Canadienne Alarme Incendie (ACAI) 14 novembre 2013 PLAN DE PRÉSENTATION Mandat

Plus en détail

PHÉNOMÈNES DE LA COMBUSTION RÉACTIONS RADICALAIRES DE COMBUSTION

PHÉNOMÈNES DE LA COMBUSTION RÉACTIONS RADICALAIRES DE COMBUSTION Ingénieurs en Sécurité Industrielle Inflammabilité - Lutte contre l'incendie PÉNOMÈNES DE LA COMBUSTION RÉACTIONS RADICALAIRES DE COMBUSTION I - RÉACTIONS RADICALAIRES DE COMBUSTION... 1 1 - Atomes - Molécules

Plus en détail

ASSEMBLY INSTRUCTIONS DIRECTIVES POUR L'ASSEMBLAGE luster chandelier lamp chandelier à trois branches en verre lustré

ASSEMBLY INSTRUCTIONS DIRECTIVES POUR L'ASSEMBLAGE luster chandelier lamp chandelier à trois branches en verre lustré ASSEMBLY INSTRUCTIONS DIRECTIVES POUR L'ASSEMBLAGE luster chandelier lamp chandelier à trois branches en verre lustré SKU 2711592 INSTRUCTIONAL MANUAL MANUEL D'INSTRUCTIONS 270/2707 COMPONENT LIST LISTE

Plus en détail

Formation en conduite et gestion de projets. Renforcer les capacités des syndicats en Europe

Formation en conduite et gestion de projets. Renforcer les capacités des syndicats en Europe Formation en conduite et gestion de projets Renforcer les capacités des syndicats en Europe Pourquoi la gestion de projets? Le département Formation de l Institut syndical européen (ETUI, European Trade

Plus en détail

RÈGLEMENT RELATIF AU CERTIFICAT D'ARRIÉRÉS D'IMPÔTS R.R.T.N.-O. 1990, ch. P-4. CERTIFICATE OF TAX ARREARS REGULATIONS R.R.N.W.T. 1990,c.

RÈGLEMENT RELATIF AU CERTIFICAT D'ARRIÉRÉS D'IMPÔTS R.R.T.N.-O. 1990, ch. P-4. CERTIFICATE OF TAX ARREARS REGULATIONS R.R.N.W.T. 1990,c. PROPERTY ASSESSMENT AND TAXATION ACT CERTIFICATE OF TAX ARREARS REGULATIONS R.R.N.W.T. 1990,c.P-4 LOI SUR L'ÉVALUATION ET L'IMPÔT FONCIERS RÈGLEMENT RELATIF AU CERTIFICAT D'ARRIÉRÉS D'IMPÔTS R.R.T.N.-O.

Plus en détail

LOI SUR L AMÉNAGEMENT AGRICOLE AGRICULTURE DEVELOPMENT ACT. 1 In this Act, lands means properties to which the Lands Act applies. R.S., c.4, s.1.

LOI SUR L AMÉNAGEMENT AGRICOLE AGRICULTURE DEVELOPMENT ACT. 1 In this Act, lands means properties to which the Lands Act applies. R.S., c.4, s.1. AGRICULTURE DEVELOPMENT ACT LOI SUR L AMÉNAGEMENT AGRICOLE Interpretation 1 In this Act, lands means properties to which the Lands Act applies. R.S., c.4, s.1. Agriculture Development Council 2 The Commissioner

Plus en détail

Filed December 22, 2000

Filed December 22, 2000 NEW BRUNSWICK REGULATION 2000-64 under the SPECIAL PAYMENT TO CERTAIN DEPENDENT SPOUSES OF DECEASED WORKERS ACT (O.C. 2000-604) Regulation Outline Filed December 22, 2000 Citation..........................................

Plus en détail

Loi sur le Bureau de la traduction. Translation Bureau Act CODIFICATION CONSOLIDATION. R.S.C., 1985, c. T-16 L.R.C. (1985), ch.

Loi sur le Bureau de la traduction. Translation Bureau Act CODIFICATION CONSOLIDATION. R.S.C., 1985, c. T-16 L.R.C. (1985), ch. CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Translation Bureau Act Loi sur le Bureau de la traduction R.S.C., 1985, c. T-16 L.R.C. (1985), ch. T-16 Current to September 30, 2015 À jour au 30 septembre 2015 Published

Plus en détail

DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AU TYPE O.

DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AU TYPE O. DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AU TYPE O. CHAPITRE IV : Établissements du Type O : Hôtels et pensions de famille. Généralités (O 1 à 2) : Etablissements assujettis - Calcul de l'effectif Construction

Plus en détail

IEC CEI IEC 811-3-2 NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD

IEC CEI IEC 811-3-2 NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD CEI IEC 811-3-2 1985 AMENDEMENT 1 AMENDMENT 1 1993-09 Amendement 1 Méthodes d'essais communes pour les matériaux d'isolation et de gainage des câbles électriques

Plus en détail

2 players Ages 8+ Note: Please keep these instructions for future reference. WARNING. CHOKING HAZARD. Small parts. Not for children under 3 years.

2 players Ages 8+ Note: Please keep these instructions for future reference. WARNING. CHOKING HAZARD. Small parts. Not for children under 3 years. Linja Game Rules 2 players Ages 8+ Published under license from FoxMind Games NV, by: FoxMind Games BV Stadhouderskade 125hs Amsterdam, The Netherlands Distribution in North America: FoxMind USA 2710 Thomes

Plus en détail

PUBLIQUES. FINANCIAL AGREEMENTS AND TRANSACTIONS (PETROLEUM PRODUCT DERIVATIVES) REGULATIONS R-45-2008 In force August 1, 2008

PUBLIQUES. FINANCIAL AGREEMENTS AND TRANSACTIONS (PETROLEUM PRODUCT DERIVATIVES) REGULATIONS R-45-2008 In force August 1, 2008 FINANCIAL ADMINISTRATION ACT LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES FINANCIAL AGREEMENTS AND TRANSACTIONS (PETROLEUM PRODUCT DERIVATIVES) REGULATIONS R-45-2008 In force August 1, 2008 RÈGLEMENT SUR

Plus en détail

TREATIES AND OTHER INTERNATIONAL ACTS SERIES 02-502. Agreement Between the UNITED STATES OF AMERICA

TREATIES AND OTHER INTERNATIONAL ACTS SERIES 02-502. Agreement Between the UNITED STATES OF AMERICA TREATIES AND OTHER INTERNATIONAL ACTS SERIES 02-502 DEFENSE Agreement Between the UNITED STATES OF AMERICA and FRANCE Effected by Exchange of Notes Dated at Paris April 15 and May 2, 2002 NOTE BY THE DEPARTMENT

Plus en détail

FICHE DE DONNEES DE SECURITE Cellulose i3

FICHE DE DONNEES DE SECURITE Cellulose i3 FICHE DE DONNEES DE SECURITE Cellulose i3 1. Identification du produit et de la Société Produit Matériaux d isolation à base de papier journaux recyclés destiné à être insuffler dans une structure fermée

Plus en détail

David Marsden Labour market segmentation in Britain: the decline of occupational labour markets and the spread of entry tournaments

David Marsden Labour market segmentation in Britain: the decline of occupational labour markets and the spread of entry tournaments David Marsden Labour market segmentation in Britain: the decline of occupational labour markets and the spread of entry tournaments Article (Accepted version) (Refereed) Original citation: Marsden, David

Plus en détail

RFP 1000162739 and 1000163364 QUESTIONS AND ANSWERS

RFP 1000162739 and 1000163364 QUESTIONS AND ANSWERS RFP 1000162739 and 1000163364 QUESTIONS AND ANSWERS Question 10: The following mandatory and point rated criteria require evidence of work experience within the Canadian Public Sector: M3.1.1.C / M3.1.2.C

Plus en détail

Règlement relatif à l examen fait conformément à la Déclaration canadienne des droits. Canadian Bill of Rights Examination Regulations CODIFICATION

Règlement relatif à l examen fait conformément à la Déclaration canadienne des droits. Canadian Bill of Rights Examination Regulations CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Canadian Bill of Rights Examination Regulations Règlement relatif à l examen fait conformément à la Déclaration canadienne des droits C.R.C., c. 394 C.R.C., ch. 394 Current

Plus en détail

RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE

RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 RAISON SOCIALE JOHNSONDIVERSEY FICHE DE DONNEES DE SECURITE RISQUES SPECIFIQUES NON CLASSE 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE - NOM DU PRODUIT RAID PIEGES ANTI-FOURMIS

Plus en détail

First Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION

First Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION First Nations Assessment Inspection Regulations Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations SOR/2007-242 DORS/2007-242 Current to September

Plus en détail

General Import Permit No. 106 Apparel Goods or Other Textile Articles. Licence générale d importation n o 106 vêtements ou autres articles textiles

General Import Permit No. 106 Apparel Goods or Other Textile Articles. Licence générale d importation n o 106 vêtements ou autres articles textiles CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION General Import Permit No. 106 Apparel Goods or Other Textile Articles Licence générale d importation n o 106 vêtements ou autres articles textiles SOR/97-170 DORS/97-170

Plus en détail

Excellence dedicated to nuclear medicine, public health and environment

Excellence dedicated to nuclear medicine, public health and environment Excellence dedicated to nuclear medicine, public health and environment TOC 1. Introduction 2. Quick win 3. External events not in the original design basis 3. Costs 4. Perspectives Excellence dedicated

Plus en détail