Foyer Logement Livret d accueil

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Foyer Logement Livret d accueil"

Transcription

1 Foyer Logement Livret d accueil 34 rue Horncastle, Bonnétable Téléphone: Télécopie: cias301@cdec-maine301.fr

2 P A G E 2 SOMMAIRE I-Notre établissement Missions Présentation II Les logements et les différents espaces Les logements Espaces collectifs Espaces privatifs III Admission et sortie Conditions d admission Formalités Conditions de sortie IV Suivi et Sécurité des résidents Suivi du résident Les soins Voies et recours en cas de litige V Conseil de la Vie Sociale VI La vie dans l établissement Les frais de séjour VII Les Prestations Entretien de l appartement L hébergement Travaux d entretien du bâtiment Animations Restaurations

3 Notre établissement P A G E 3 Missions Offrir à la personne âgée de bonnes conditions de vie, de bien-être, de convivialité, d hygiène et de sécurité Lutter contre l isolement et la solitude Maintenir ou créer du lien social Apporter une aide quotidienne à la personne Aider les personnes âgées à maintenir leur autonomie Présentation Le Foyer Logement est situé à proximité de l EHPAD de Bonnétable. Le Foyer Logement est sécurisé avec une porte d entrée fermée de 21 heures à 6 heures. Une clé est remise aux résidents afin d en faciliter l accès. Le Foyer Logement est un établissement non médicalisé, accueillant des personnes âgées, valides et autonomes, pouvant bénéficier des aides sociales. La résidence comprend : 28 studios de 44 m² avec kitchenette et salle de bain (douche) et 4 logements réservés aux personnes à mobilités réduites. Des parties communes : salle à manger, salle d animation, solarium, jardin...

4 P A G E 4 Les logements et les différents espaces Les logements Notre Foyer logement peut accueillir 32 résidents dans des studios de 44 m2 composés de : >Une pièce principale avec un coin chambre et une kitchenette (évier + cuisinière électrique), > Une salle de bain avec lavabo, WC et douche avec barres d appui et siège, > Une entrée avec placards intégrés. Les étages sont desservis par un ascenseur. De plus, le Foyer Logement dispose de 4 logements accessibles aux personnes à mobilités réduites. Espaces collectifs Le rez-de-chaussée est doté d une salle de repas, d une salle d animation, d un hall d accueil avec affichage des animations et de sanitaires. Dans les étages, des solariums sont mis à la disposition des résidents et de leurs familles. Espaces privatifs Bureau d accueil Logement de la gardienne

5 P A G E 5 Admission et sortie Conditions d admission Être âgé de plus de 60 ans ou dérogation validée par le Conseil d Administration du Centre Intercommunal d Action Sociale. Valides et autonomes (G.I.R 4 à 6). La grille G.I.R sert à évaluer le niveau de dépendance des personnes. Elle est établit par votre médecin traitant. Plafond de ressource Formalités Lors de l accueil dans l établissement, il vous sera remis: La liste des documents à fournir Un certificat d évaluation de l autonomie à faire compléter par le médecin traitant Une information vous sera également donnée sur les aides dont vous pouvez bénéficier en fonction de vos revenus (aide sociale, allocation logement). L admission est prononcée par la Présidente du CIAS. Conditions de sortie A l initiative du résident : après un préavis d un mois Dans le cas où le présent locataire verrait sa dépendance évoluer vers les GIR 1 à 3 une orientation vers un établissement médicalisé sera effectuée dans un délai d un an. Pour incompatibilité avec la vie en collectivité sur décision du Conseil d Administration du CIAS. Pour défaut de paiement sur décision du Conseil d Administration du CIAS.

6 P A G E 6 Suivi et sécurité des résidents Suivi du résident Lors de son admission, le résident indique le nom, l adresse et le numéro de téléphone de son médecin traitant, ceux des membres de sa famille, ou d un tuteur à prévenir en cas d urgence, ainsi que l établissement où il désire être hospitalisé si besoin. Les soins L établissement n est pas médicalisé. Chaque résident fait appel, quand il le souhaite, à un médecin de son choix. Il en est de même pour toutes les professions paramédicales (infirmier, kinésithérapeute ) et les pharmaciens. Tous les soins, prescriptions ou visites auprès de spécialistes, ainsi que les transports, restent à la charge de chaque assuré social, qui fait son affaire du remboursement auprès de la caisse primaire d assurance maladie, dans les conditions habituelles. Voies et recours en cas de litige Au sein du foyer logement : En cas de difficultés rencontrées, le résident peut solliciter directement la gardienne, qui, si elle ne peut répondre à la demande, sollicitera à son tour les responsables du CIAS.

7 P A G E 7 Conseil de la vie sociale Le Conseil de la Vie Sociale est un lieu d échange et d expression sur toutes les questions intéressant le fonctionnement de l établissement dans lequel est accueillie la personne âgée. Il est également un lieu d écoute très important, ayant notamment pour vocation de favoriser la participation des résidents. Le Conseil de la Vie Sociale donne son avis et fait des propositions sur toutes questions intéressant le fonctionnement du Foyer Logement ou du service et notamment sur : l organisation intérieure et la vie quotidienne, les activités, l animation socioculturelle les projets de travaux et d équipements, la nature et le prix des services rendus, l affectation des locaux collectifs, l entretien des locaux, les relogements prévus en cas de travaux ou de fermeture, l animation de la vie institutionnelle et les mesures prises pour favoriser les relations entre ces participants, les modifications substantielles touchant aux conditions de prises en charge Conformément à la loi du 2 janvier 2002 et au décret du 25 mars 2004, il a été mis en place au sein du Foyer Logement, un Conseil de la Vie Sociale, dont les membres ont été désignés en date du 16 octobre Il est composé de : 2 Représentants des résidents 1 Représentant des familles 1 Représentant du personnel 1 Représentant de l organisme gestionnaire Il est demandé à chaque résident de faire vivre le Conseil de la Vie Sociale.

8 P A G E 8 La vie dans l établissement L établissement est ouvert au public de 6 heures à 21 heures. Les frais de séjour Le montant de votre redevance est fixé, par délibération du Conseil d Administration du CIAS, pour l année civile en cours. Le prix comporte : la location de l appartement, l entretien des parties communes et leurs jouissances, les frais de fonctionnement du Foyer Logement, les animations. Les redevances sont payables mensuellement à terme échu. La Trésorerie de Marolles les Braults assure l'encaissement des recettes et le paiement des dépenses de l'établissement. Les frais d'hébergement sont à régler mensuellement par : Chèque à l ordre du Trésor Public Prélèvement automatique par le Trésor Public Une caution est demandée au moment de l entrée.

9 P A G E 9 Les prestations Entretien de l appartement Les résidents doivent maintenir leur appartement en parfait état de propreté. Ils ont la liberté de faire intervenir une aide à domicile dont le rôle est d assurer l entretien du logement ainsi que les petits travaux ménagers tels que la cuisine, les courses, l entretien du linge. Cette intervention, facturée au résident par l organisme qu il a choisi, peut être prise en charge de façon plus ou moins importante, selon les ressources du demandeur par : L aide sociale départementale Les caisses de retraite L Allocation Personnalisée à l Autonomie L hébergement La jouissance du logement est personnelle, il est interdit au résident de loger un membre de sa famille ou une personne étrangère, même à titre temporaire, sauf dérogation du Conseil d Administration. L établissement détient une assurance multirisque professionnelle et responsabilité civile. Le résident doit néanmoins souscrire une assurance habitation et responsabilité civile à titre personnel. Il devra ainsi, chaque année délivrer une attestation d assurance au CIAS. Travaux d entretien du bâtiment L entretien général de l immeuble, la maintenance et les réparations des installations et des matériaux, sont assurés par le CIAS. L entretien des parties communes, des espaces verts est assuré par les services techniques du CIAS et de la Communauté de Communes Maine 301.

10 P A G E 10 Animations Le résident aura la possibilité de bénéficier des animations internes (jeux de société, goûter, repas de noël, bibliothèque ) organisées par le CIAS. Restauration 1) Le résident à la possibilité de manger chez lui: Soit le repas qu il s est préparé lui-même Ou le repas confectionné par l hôpital local (service payant) 2) Le résident peut manger dans salle de restaurant commune à tous les résidents Le résident peut bénéficier d un repas chaque jour de la semaine, weekend et jours fériés compris. L établissement n assure pas le petit déjeuner et le dîner. Les repas peuvent être adaptés pour des résidents aux régimes spécifiques (sans sel, diabétique )

11 P A G E 11

12 CIAS MAINE 301 Centre Intercommunal Mazagran 8 rue Mazagran Bonnétable Téléphone: Télécopie: Mail: cias301@cdec-maine301.fr

Les Quatre Saisons. Appartement gérontologique. 36 rue Trevet 93300 Aubervilliers Tél. : 01.48.39.98.64

Les Quatre Saisons. Appartement gérontologique. 36 rue Trevet 93300 Aubervilliers Tél. : 01.48.39.98.64 Livret d accueil Les Quatre Saisons Appartement gérontologique 36 rue Trevet 93300 Aubervilliers Tél. : 01.48.39.98.64 Présentation La résidence Les Quatre Saisons est un appartement d accueil, non médicalisé,

Plus en détail

SOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES. 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer

SOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES. 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer SOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer 2. CONDITIONS ET PROCÉDURES D ADMISSION 2.0 - conditions générales d admission 2.1

Plus en détail

SOMMAIRE I.DUREE DU SEJOUR

SOMMAIRE I.DUREE DU SEJOUR 1 SOMMAIRE I.DUREE DU SEJOUR II.PRESTATIONS ASSUREES PAR L ETABLISSEMENT 2.1 description du logement et du mobilier fourni par l établissement 2.2 restauration 2.3 le linge et son entretien 2.4 animation

Plus en détail

LIVRET D'ACCUEIL. EHPAD Valle Longa 0495532200 www.vallelonga.fr 20117 Cauro

LIVRET D'ACCUEIL. EHPAD Valle Longa 0495532200 www.vallelonga.fr 20117 Cauro LIVRET D'ACCUEIL EHPAD Valle Longa 0495532200 Sialare www.vallelonga.fr 20117 Cauro LE MOT D ACCUEIL Madame, Monsieur, Nous vous souhaitons la bienvenue à la résidence Valle Longa de Cauro. Valle Longa,

Plus en détail

INFORMATIONS HEBERGEMENT et CAF

INFORMATIONS HEBERGEMENT et CAF INFORMATIONS HEBERGEMENT et CAF Présentation des logements Le parc immobilier de l'ecole comprend 505 logements, dont 242 sur le site de l Ecole. Les autres appartements se situent dans le centre de la

Plus en détail

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE REPUBLIQUE FRANÇAISE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de Cagnes-sur-Mer LOGEMENT-FOYER «LA FRATERNELLE» Livret d accueil Vous avez choisi le Logement Foyer «La Fraternelle». Nous vous remercions

Plus en détail

LIVRET D ACCUEIL POUR NOUS JOINDRE LOGEMENT-FOYER «RESIDENCE LES JONCHERES» Adresse :

LIVRET D ACCUEIL POUR NOUS JOINDRE LOGEMENT-FOYER «RESIDENCE LES JONCHERES» Adresse : POUR NOUS JOINDRE Adresse : Logement-Foyer «Les Jonchères» Promenade du Pré Pelote 49610 Mozé sur Louet Téléphone : 02 41 45 72 45 LIVRET D ACCUEIL LOGEMENT-FOYER «RESIDENCE LES JONCHERES» Fax : 02 41

Plus en détail

Résidence. Pierre Brossolette. Centre Communal d Action Sociale

Résidence. Pierre Brossolette. Centre Communal d Action Sociale Résidence Pierre Brossolette Centre Communal d Action Sociale Situation de la résidence Pierre Brossolette La RÉSIDENCE Pierre BROSSOLETTE, située dans le quartier des Gondoles Nord de Choisy-le-Roi, jouxte

Plus en détail

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT RESIDENCE LES TILLEULS 15 RUE MONTALEAU 94370 SUCY EN BRIE Tél : 01 49 82 93 50 Fax : 01 49 82 93 59 Email : residence.lestilleuls.sucy@orange.fr Site internet : maisonderetraitelestilleuls.fr REGLEMENT

Plus en détail

20 rue Georges Bachelot 49520 NOYANT-LA-GRAVOYÈRE Tél. 02 41 61 51 32 - Fax 02 41 61 67 58 e-mail : mrnoyant@wanadoo.fr

20 rue Georges Bachelot 49520 NOYANT-LA-GRAVOYÈRE Tél. 02 41 61 51 32 - Fax 02 41 61 67 58 e-mail : mrnoyant@wanadoo.fr 20 rue Georges Bachelot 49520 NOYANT-LA-GRAVOYÈRE Tél. 02 41 61 51 32 - Fax 02 41 61 67 58 e-mail : mrnoyant@wanadoo.fr Sommaire pages Un cadre agréable 3 Bienvenue Situation géographique et moyens d accès

Plus en détail

GUIDE RESIDENCES ETUDIANTES - CPGE ECE - St LOUIS Ste BARBE

GUIDE RESIDENCES ETUDIANTES - CPGE ECE - St LOUIS Ste BARBE SERVICE D.S.E DU CROUS, 11 RUE TREFILERIE 42023 ST ETIENNE CEDEX - 04 77 81 85 50 Ci- dessous et à titre indicatif, moyenne des loyers pour une location vide et meublée à ST ETIENNE - charges comprises

Plus en détail

Livret d accueil L ACCUEIL DE JOUR DE LA RÉSIDENCE PEN ALLE VOUS SOUHAITE LA BIENVENUE

Livret d accueil L ACCUEIL DE JOUR DE LA RÉSIDENCE PEN ALLE VOUS SOUHAITE LA BIENVENUE Résidence de Pen Allé Rue de Général Penfentenyo 29750 LOCTUDY Tel : 02.98.87.92.10 Fax :02 98 87 89 85 penalle@fondation-masse-trevidy.com Livret d accueil L ACCUEIL DE JOUR DE LA RÉSIDENCE PEN ALLE VOUS

Plus en détail

DOSSIER D INFORMATIONS

DOSSIER D INFORMATIONS 49, rue du Portail Magnanen, 84000 AVIGNON Tel : 04.90.86.23.84, Fax : 04.90.86.09.24 E-mail : contact@saga-cordeliers.fr www.saga-cordeliers.fr DOSSIER D INFORMATIONS INSCRIPTION / RESERVATION Chère Madame,

Plus en détail

LOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget

LOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget LOGETUDES / LE CLEF Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : MONTESQUIEU 68 av de la Bruyère OXFORD 31 av Jean Perrot Pour toute correspondance, écrire à CLEF Grenoble 18 rue des colibris (bureau)

Plus en détail

Dossier d informations et de réservation

Dossier d informations et de réservation Dossier d informations et de réservation Chère Madame, Chère Mademoiselle, Cher Monsieur, Vous avez manifesté votre intérêt pour la location d un studio meublé dans notre résidence «Les Lys du Pecq». Vous

Plus en détail

Tourisme - Capacité des communes en hébergement touristique

Tourisme - Capacité des communes en hébergement touristique Tourisme - Capacité des communes en hébergement touristique PSDC99 NSEC99 CPGaa CPGEaa CPGELaa CPGEOaa HCaa HCCHaa CPG1aa CPGE1aa CPGEL1aa CPGEO1aa HC0aa HCCH0aa CPG2aa CPGE2aa CPGEL2aa CPGEO2aa HC1aa

Plus en détail

Salles de réception Domaine de la Printanière TARIFS 2015

Salles de réception Domaine de la Printanière TARIFS 2015 Salles de réception Salle réception pour événement privé, mariage, anniversaire, baptême, communion : Capacité 50 personnes (selon disposition de la salle cocktail/diner) Mise à disposition de la salle

Plus en détail

livret d accueil s ervice d o ncologie vous informer, c est aussi notre rôle

livret d accueil s ervice d o ncologie vous informer, c est aussi notre rôle s ervice d o ncologie livret d accueil vous informer, c est aussi notre rôle centre hospitalier de tourcoing - 135, rue du président coty - 59208 tourcoing cedex www.ch-tourcoing.fr DSIO - Qualité - Communication

Plus en détail

FICHE D ETAT DES LIEUX

FICHE D ETAT DES LIEUX FICHE D ETAT DES LIEUX Chambres I 1 I 2 I 3 - I 4 I 5 I 7 Logement N : Nom du locataire : Nom du vérificateur lors du départ : Date : NATURE DU MOBILIER TBE = Très Bon Etat BE = Bon Etat EU = Etat d Usage

Plus en détail

Convention de portage de repas à domicile

Convention de portage de repas à domicile Convention de portage de repas à domicile Référence du contrat : SAP / 2015 /. SECAD Service communautaire d accompagnement à domicile 15 rue Crech Uguen 22810 BELLE-ISLE-EN-TERRE Tél. 02 96 43 30 68 Fax

Plus en détail

S installer, un vrai casse tête!!!! Pour faciliter vos démarches, voici quelques conseils qui vous seront très utiles

S installer, un vrai casse tête!!!! Pour faciliter vos démarches, voici quelques conseils qui vous seront très utiles S installer, un vrai casse tête!!!! Pour faciliter vos démarches, voici quelques conseils qui vous seront très utiles SOMMAIRE Calculez votre budget page 2 Choisissez votre type de logement page 3 N oubliez

Plus en détail

L HEBERGEMENT A L ENAC TOULOUSE

L HEBERGEMENT A L ENAC TOULOUSE L HEBERGEMENT A L ENAC TOULOUSE - 1 - SOMMAIRE 1 - SITUATION ET CAPACITE D HEBERGEMENT 2 - DESCRIPTION DE L OFFRE D HEBERGEMENT 2.1 - Résidences Galy, Bastié et Garros 2.2 - Résidences Ader et Blériot

Plus en détail

2O14 LIVRET D ACCUEIL DES RESIDENTS. EHPAD Les Savarounes, 1 rue du Roc Blanc 63400 CHAMALIERES Tel : 04.73.31.76.00 Fax : 04.73.31.76.

2O14 LIVRET D ACCUEIL DES RESIDENTS. EHPAD Les Savarounes, 1 rue du Roc Blanc 63400 CHAMALIERES Tel : 04.73.31.76.00 Fax : 04.73.31.76. 2O14 IVRET D ACCUEI DES RESIDENTS EHPAD es Savarounes, 1 rue du Roc Blanc 63400 CHAMAIERES Tel : 04.73.31.76.00 Fax : 04.73.31.76.01 lessavarounes@wanadoo.fr Bienvenue e plus grand bien qu on puisse faire

Plus en détail

Renseignements relatifs aux représentants

Renseignements relatifs aux représentants VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires

Plus en détail

Le restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT

Le restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT COMMUNE DE NIVILLAC REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE 2014-2015 ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE «LES PETITS MURINS» La cantine scolaire a pour objectif d assurer, dans les meilleures conditions

Plus en détail

PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence

PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles

Plus en détail

RESIDENCE DU VAL REGLEMENT INTERIEUR FOYER-LOGEMENT

RESIDENCE DU VAL REGLEMENT INTERIEUR FOYER-LOGEMENT RESIDENCE DU VAL REGLEMENT INTERIEUR FOYER-LOGEMENT Le présent règlement intérieur est applicable aux résidents ayant signé le contrat de séjour du foyer-logement du Val, conformément aux dispositions

Plus en détail

2 laveries dans la résidence avec lave-linge et sèche-linge. Tables et fers à repasser sur demande à l accueil.

2 laveries dans la résidence avec lave-linge et sèche-linge. Tables et fers à repasser sur demande à l accueil. GESTFAC est ouvert à tous (étudiant, stagiaire, apprenti, jeune salarié...) Les Etudiants sont prioritaires. Appartements ouvrant droit à l Aide au Logement. Colocation possible Appartements soumis à la

Plus en détail

AVIGNON. 0 /mois* AVIGNON. 311 /mois*

AVIGNON. 0 /mois* AVIGNON. 311 /mois* VEDENE Ref. : 3824071 Ref. : 51379916 IM Quartier Carreterie, petit bureau 25 m² à louer en rdc. Place de parking dans lieu sécurisé possible ( 60 euros) VEDENE, Zone de Chalançon, proche de tous accès

Plus en détail

Règlement de Fonctionnement

Règlement de Fonctionnement FONDATION ROGUET Etablissement Public de Santé 58 rue Georges BOISSEAU 92110 CLICHY Règlement de Fonctionnement Accueil de Jour Secrétariat médical Accueil de Jour Téléphone : 01-41-40-46-42 Fax : 01-41-40-47-47

Plus en détail

des Anciens de la Cité

des Anciens de la Cité 28-29 août 2010 Formulaire d inscription 2010 Nom : Prénom : Nom de jeune fille (porté lors du séjour à la Cité internationale) : Nationalité : Date de Naissance : Dates de résidence à la cité internationale

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2015 Chaque

Plus en détail

ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH

ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par

Plus en détail

CENTRE HOSPITIER DE BRETAGNE SUD UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE-EHPAD ROZ AVEL KERBERNES - PLOEMEUR CONTRAT DE SEJOUR

CENTRE HOSPITIER DE BRETAGNE SUD UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE-EHPAD ROZ AVEL KERBERNES - PLOEMEUR CONTRAT DE SEJOUR CENTRE HOSPITIER DE BRETAGNE SUD UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE-EHPAD LE QUIMPERO HENNEBONT ROZ AVEL KERBERNES - PLOEMEUR CONTRAT DE SEJOUR Délibéré et adopté par le Conseil d'administration en sa séance

Plus en détail

DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.

DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle. DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.com Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour

Plus en détail

se renseigner, se préparer.

se renseigner, se préparer. Personnes âgées Entrer en maison de retraite : se renseigner, se préparer. Livret 2 L entrée en maison de retraite (EHPAD*) Une solution? Pour qui? Pourquoi? Pour quand? * EHPAD : établissement d Hébergement

Plus en détail

FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.

FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches. FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.fr REGLEMENT INTERIEUR Préambule Le Foyer des Jeunes Travailleurs

Plus en détail

Le référentiel professionnel du Diplôme d Etat d Aide Médico-Psychologique

Le référentiel professionnel du Diplôme d Etat d Aide Médico-Psychologique A R D E Q A F Le référentiel professionnel du Diplôme d Etat d Aide Médico-Psychologique 1.1 Définition de la profession et du contexte de l intervention p. 2 1.2 Le référentiel d activités du Diplôme

Plus en détail

Contrat de séjour EHPAD 1

Contrat de séjour EHPAD 1 Contrat de séjour EHPAD 1 Centre Hospitalier Eugène Jamot SOMMAIRE I- CONDITIONS D ACCUEIL II- PRESTATIONS ASSUREES PAR L ETABLISSEMENT 1- Logement a) Description du logement et des équipements fournis

Plus en détail

CONTRAT DE SÉJOUR *** HÉBERGEMENT PERMANENT

CONTRAT DE SÉJOUR *** HÉBERGEMENT PERMANENT CONTRAT DE SÉJOUR *** HÉBERGEMENT PERMANENT Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Rue du Coguen - 56920 NOYAL-PONTIVY : 02 97 38 31 62 Fax : 02 97 38 30 62 Email : mdrnoyalpontivy@yahoo.fr

Plus en détail

vous êtes en charge des services sociaux auprès d une collectivité locale ou territoriale,

vous êtes en charge des services sociaux auprès d une collectivité locale ou territoriale, Vous êtes un professionnel du corps médical ou des services sociaux, vous travaillez au sein d un établissement spécialisé, vous êtes en charge des services sociaux auprès d une collectivité locale ou

Plus en détail

FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc

FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc Le ROL est un document à usage des intervenants de terrain non techniciens du bâtiment.

Plus en détail

Dans la maison réservée à l intendante, il est possible d avoir une chambre supplémentaire sur demande.

Dans la maison réservée à l intendante, il est possible d avoir une chambre supplémentaire sur demande. Villa - BREIRE 021 - France» Bretagne» Ile de Ré 16 Personnes - 8 Chambres Description de la propriété Villa d'exception prestige de 970 m2 sur l'ile de Ré dans un secteur privilégié LA NOUE EN RE avec

Plus en détail

PRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP

PRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP DOSSIER N :. PRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP Emprunteur Co-emprunteur Mr Mme Mr Mme Nom d usage (en majuscules) :..... Nom de famille (nom de jeune fille) :.. Prénoms :.. Nom d usage (en majuscules)

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS

CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS ENTRE LES SOUSSIGNES, CDH Hosting Service 42 rue Washington 75008 PARIS ; ci-après dénommé(e) «Le Bailleur» ET Monsieur et/ou Madame «Vacancier»

Plus en détail

AIDE A LA RECHERCHE DE LOGEMENT

AIDE A LA RECHERCHE DE LOGEMENT AIDE A LA RECHERCHE DE LOGEMENT Suite à votre admission à Polytech Lille, se pose peut-être pour vous le problème de l hébergement. Avoir un logement, d accès facile, près des liaisons de transport, est

Plus en détail

REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin

REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin Vu les articles L.213-2 et L.421-23 II du code de l Education qui confient aux départements la compétence

Plus en détail

MAIRIE DE BRUYÈRES-SUR-OISE B.P. 11-95820 BRUYÈRES-SUR-OISE

MAIRIE DE BRUYÈRES-SUR-OISE B.P. 11-95820 BRUYÈRES-SUR-OISE MAIRIE DE BRUYÈRES-SUR-OISE B.P. 11-95820 BRUYÈRES-SUR-OISE Tél. 01 30 28 76 50 - Fax 01 30 28 76 51 Courriel : mairie@bruyeres-sur-oise.fr REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES DES ECOLES MATERNELLES

Plus en détail

Estival et court terme

Estival et court terme Service de logement- Estival et court terme Description des logements Résidence Lafrance Studios individuels (pour un client) : Laveuses et sécheuses payantes sur chaque étage; Deux s aménagés pour personnes

Plus en détail

CLASSEMENT DES HOTELS ET RESIDENCES DE TOURISME

CLASSEMENT DES HOTELS ET RESIDENCES DE TOURISME CLASSEMENT DES HOTELS ET RESIDENCES DE TOURISME Arrêté du 14 février 1986 modifié par l arrêté du 27 avril 1988 et l arrêté du 7 avril 1989 fiant les normes et la procédure de classement des hôtels et

Plus en détail

Résidence Saint Jean

Résidence Saint Jean Résidence Saint Jean 41 Avenue Félix Baert 59380 BERGUES Tél : 03.28.68.62.99 Fax : 03.28.68.53.19 Email : stjean.residence@wanadoo.fr Site web : www.residence-saint-jean.fr Madame, Monsieur, Le Conseil

Plus en détail

2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE

2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE 2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE Chers parents, L éducation de vos enfants est une priorité. Ce domaine représente une part importante de nos investissements financiers. Votre ou vos enfants

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée

Plus en détail

ACCESSION. Prêts ACCESSION dans le neuf (construction d une maison individuelle ou achat d un logement neuf) Prêt ACCESSION dans l ancien sans travaux

ACCESSION. Prêts ACCESSION dans le neuf (construction d une maison individuelle ou achat d un logement neuf) Prêt ACCESSION dans l ancien sans travaux FORMATION DROM 2014 ACCESSION Prêts ACCESSION dans le neuf (construction d une maison individuelle ou achat d un logement neuf) Prêt ACCESSION dans l ancien sans travaux Un projet immobilier? Oui, mais

Plus en détail

48 logements : 31 chambres 11 studios 6 P2. Aucun frais de dossier. Tous les logements ouvrent droits aux APL.

48 logements : 31 chambres 11 studios 6 P2. Aucun frais de dossier. Tous les logements ouvrent droits aux APL. 48 logements : 31 chambres 11 studios 6 P2 Aucun frais de dossier. Tous les logements ouvrent droits aux APL. Chambre : 21 m² Chambre double meublée. Prix : 415 charges comprises (eau, électricité, ménage,

Plus en détail

auremar - Fotolia.com

auremar - Fotolia.com auremar - Fotolia.com Bien vivre chez soi Différents dispositifs permettent aux seniors giffois de rester chez eux avec des repas à domicile, des aides ponctuelles comme le ménage, le repassage, les courses

Plus en détail

Liste des Kots disponibles pour l année académique 2015/2016.

Liste des Kots disponibles pour l année académique 2015/2016. Liste des Kots disponibles pour l année académique 2015/2016. La présente liste est non exhaustive; elle est établie sur base des informations reçues directement par le Secrétariat de l école. Nous vous

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité

Plus en détail

Dossier de candidature

Dossier de candidature Dossier de candidature Rendu le : à l accueil : par : par courrier : par fax : par Mel : Date d entrée souhaitée :... Départ prévu le :... NOM :... Prénom(s) :... Né (e) le :... à... Nationalité :... Votre

Plus en détail

Assistance à maîtrise d ouvrage renforcée dans le cadre de la perte d autonomie et du maintien à domicile. www.pact-habitat.org

Assistance à maîtrise d ouvrage renforcée dans le cadre de la perte d autonomie et du maintien à domicile. www.pact-habitat.org Assistance à maîtrise d ouvrage renforcée dans le cadre de la perte d autonomie et du maintien à domicile 1 LES CHAMPS D INTERVENTION DU PACT DE L YONNE L appui à la réhabilitation et à l adaptation du

Plus en détail

Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée.

Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée. Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION RESERVATION 1. Votre réservation devient ferme et définitive avec : a) Le versement d un acompte de 30% du montant total de votre location par chèque bancaire ou virement

Plus en détail

Résidence Columba. Information & réservation

Résidence Columba. Information & réservation Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous trouverez

Plus en détail

FAIRE FACE À LA DÉPENDANCE

FAIRE FACE À LA DÉPENDANCE FAIRE FACE À LA DÉPENDANCE AMÉNAGER SON DOMICILE Les solutions techniques 8 Des aménagements intérieurs peuvent permettre à la personne âgée en perte d autonomie de mieux vivre dans un environnement sécurisé

Plus en détail

Le mémo du locataire. petites annonces. déménager. habiter. résidence. caution budget. loyer. faire ses cartons. emménager. édition 2012.

Le mémo du locataire. petites annonces. déménager. habiter. résidence. caution budget. loyer. faire ses cartons. emménager. édition 2012. Le mémo du locataire édition 2012 caution budget résidence adresses utiles état des lieux appartement faire ses cartons petites annonces loyer en campagne co-location en ville emménager habiter déménager

Plus en détail

HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières

HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,

Plus en détail

Service Hainchamps de mise en autonomie en logement communautaire

Service Hainchamps de mise en autonomie en logement communautaire Service Hainchamps de mise en autonomie en logement communautaire Pour adultes handicapés mentaux de la Meuse serésienne rue Hainchamps 77 siège social: a.s.b.l. Cesahm 4100 Seraing rue du Sewage 9 à 4100

Plus en détail

Les seniors dans l agglomération nantaise et leurs modes d hébergement

Les seniors dans l agglomération nantaise et leurs modes d hébergement Les seniors dans l agglomération nantaise et leurs modes d hébergement Agence d urbanisme de la région nantaise AURAN - 88.07 n Le nombre de seniors dans l Agglomération nantaise progresse et plus particulièrement

Plus en détail

Focus Assistance 2014

Focus Assistance 2014 Focus Assistance 2014 SOCIETE D ASSURANCE MUTUELLE LES SERVICES D ASSISTANCE INTÉGRÉS À VOS CONTRATS D ASSURANCES SOMMAIRE Assistance Route Tranquille... 3 Assistance Automobile... 4-5 Assistance Vie Tranquille...

Plus en détail

La résidence Anne de Bretagne

La résidence Anne de Bretagne v o u s a c c u e i l l e ASSOCIATION RÉSIDENCES ET FOYERS Résidence Anne de Bretagne 1, allée de Bretagne 78130 Les Mureaux Téléphone : 01 30 22 80 00 Fax : 01 30 22 80 10 annedebretagne@arefo.com www.arefo-arpad.com

Plus en détail

Aide au Retour à Domicile après Hospitalisation (ARDH) Conditions

Aide au Retour à Domicile après Hospitalisation (ARDH) Conditions CARSAT Nord-Est Aide au Retour à Domicile après Hospitalisation (ARDH) Après une évaluation globale des besoins, ce dispositif permet à la personne de bénéficier de différents services afin de l accompagner

Plus en détail

Service des Relations Internationales. Livret d hébergement

Service des Relations Internationales. Livret d hébergement 2015 2016 Service des Relations Internationales Livret d hébergement Le LOGEMENT à La Rochelle SERVICE LOGEMENT Le Service qui vous accompagne dans la recherche d appartements ou de familles d accueil

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES

Plus en détail

1. Procédure d admission

1. Procédure d admission Direction générale de l action sociale SD2/SD3 Document de travail MESURE 18 : HEBERGEMENT DES MALADES JEUNES ADMISSION D UNE PERSONNE AGEE DE MOINS DE 60 ANS DANS UN ETABLISSEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES

Plus en détail

Conseil Communal du 6/07/2012

Conseil Communal du 6/07/2012 source : google Ville d Esch-sur-Alzette Conseil Communal du 6/07/2012 Stratégie 2012-2016 LOGEMENTS ETUDIANTS Esch-sur-Alzette, le 12 juin 2012 Inventaire des résidences en fonctionnement 1. Maison Victor

Plus en détail

LOCATIONS ETUDIANTS 2012

LOCATIONS ETUDIANTS 2012 CABINET P.BOISSON Administration de biens Transactions immobilières SAS au capital de 170 000 Euros RCS Bourg B317409936 31, Avenue Maginot 01000 BOURG EN BRESSE Tél 04.74.23.17.01 Fax 04.74.23.69.23 LOCATIONS

Plus en détail

GUIDE DES AIDES ET DES SERVICES AUX PERSONNES AGEES

GUIDE DES AIDES ET DES SERVICES AUX PERSONNES AGEES GUIDE DES AIDES ET DES SERVICES AUX PERSONNES AGEES PREAMBULE CE GUIDE VISE A DÉCRIRE DE FAÇON GÉNÉRALE TOUTES LES AIDES ET LES SERVICES QUI EXISTENT POUR LES PERSONNES ÂGÉES. IL EST DESTINÉ AUX PERSONNES

Plus en détail

Informations pratiques : Consultez le guide pour se loger à Bourg. Logements entrée et sortie indépendante

Informations pratiques : Consultez le guide pour se loger à Bourg. Logements entrée et sortie indépendante Mise à jour le 08/09/2015 14:14:01 CHAMBRES Se compose d'une pièce unique avec sanitaires privés ou communs. Superficie moyenne : 15 m2. 1 Informations pratiques : Consultez le guide pour se loger à Bourg

Plus en détail

GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013

GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 LOGEMENT Une fois accepté en échange par notre université pour venir étudier dans le cadre

Plus en détail

CLASSEMENT - NOTE DE CLARIFICATION -

CLASSEMENT - NOTE DE CLARIFICATION - CLASSEMENT DES VILLAGES DE VACANCES - NOTE DE CLARIFICATION - (REVISION 1) Objet Le présent document a pour objet d apporter des clarifications sur les exigences ou méthodologies d évaluation des critères

Plus en détail

Financer les travaux d adaptation des logements

Financer les travaux d adaptation des logements 1ère Journée de l accessibilité des bâtiments et de leurs abords Maison de l Artisanat Financer les travaux d adaptation des logements 1 1er journée de l accessibilité des bâtiments et de leurs abords

Plus en détail

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU

Plus en détail

Logement Logement provisoire et logement en ville (cf. la Rubrique Informations pratiques)

Logement Logement provisoire et logement en ville (cf. la Rubrique Informations pratiques) FORMALITES POUR LE SEJOUR EN FRANCE Sécurité sociale Dans le cadre de l application de l Article 4 de l Arrêté du 29 juin 1999 (parution au Journal Officiel), nous vous informons que tous les étudiants

Plus en détail

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT Maison d Assistantes Maternelles Bout choux

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT Maison d Assistantes Maternelles Bout choux REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT Maison d Assistantes Maternelles Bout choux Za coutelouche 22650 Ploubalay Tel : 02/96/27/24/55 Les assistantes maternelles s engagent à veiller au bien être des enfants, à

Plus en détail

ÉTUDIANTSÀ REIMS ANNÉE 2015-2016 COMMENT SE LOGER?

ÉTUDIANTSÀ REIMS ANNÉE 2015-2016 COMMENT SE LOGER? ÉTUDIANTSÀ REIMS ANNÉE 2015-2016 COMMENT SE LOGER? SOMMAIRE LES RÉSIDENCES ÉTUDIANTS p.3 Acobha Campus Residence (Campus de Neoma BS) p.3 Champs de Mars (Reims) p.4 Estudines Drouet d Erlon (Reims) p.4

Plus en détail

Pour la création d une maison d assistants maternels

Pour la création d une maison d assistants maternels CHARTE DÉPARTEMENTALE Pour la création d une maison d assistants maternels Mars 2011 CHARTE DÉPARTEMENTALE Pour la création d une maison d assistants maternels Le Code de l Action Sociale et des Familles

Plus en détail

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...

Plus en détail

LISTE DE LOGEMENTS Année 2015/2016

LISTE DE LOGEMENTS Année 2015/2016 LISTE DE LOGEMENTS Année 2015/2016 CHAMBRES Loue 2 chambres Lyon 5 e (Point du Jour) dans maison individuelle avec jardin Repas du soir avec la famille Etudiant non fumeur. Prix : 350 euros Mme PERRIER

Plus en détail

ANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS

ANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE

Plus en détail

COMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE

COMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Le présent règlement définit les relations entre les enfants, les accompagnateurs et le personnel du restaurant scolaire. Il a pour finalité de

Plus en détail

DOCUMENTS DE CANDIDATURE A UN LOGEMENT :

DOCUMENTS DE CANDIDATURE A UN LOGEMENT : LE GUIDE DU LOCATAIRE DOCUMENTS DE CANDIDATURE A UN LOGEMENT : - Copie de la carte d identité, - Copie du livr de famille, - 3 dernières quittances de loyer ou attestation d hébergement ou copie de la

Plus en détail

FOYER RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES CHANTEGRILLET DE FRANCHEVILLE (69340)

FOYER RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES CHANTEGRILLET DE FRANCHEVILLE (69340) FOYER RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES CHANTEGRILLET DE FRANCHEVILLE (69340) CONTRAT DE SEJOUR Code de la Construction et de l'habitation (CCH) Code de l'action Sociale et des Familles (CASF) Document validé

Plus en détail

CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE

CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE NOUVELLE PROCEDURE ISSUE DE LA LOI DU 22 juillet 2009 et textes d application Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne CDT/24 01/06/2012 1 Définition:

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE»

REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE» REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE» A COMPTER DU 01/01/2015 Sommaire 1/ Préambule P2 2/ Les modalités préalables

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

Etudiant(e) à Reims : Comment se loger?

Etudiant(e) à Reims : Comment se loger? Etudiant(e) à Reims : Comment se loger? Année 2014-2015 1/ les Résidences Etudiants A/ Sur le campus de NEOMA BS : ACOBHA CAMPUS RESIDENCE B/ Dans Reims Champ de Mars Estudines Drouet d Erlon Résidium

Plus en détail

Hotel : 2 etoiles, 3 etoiles, 4etoiles, 5 etoiles, 6 etoiles Crosiere en catamaran 7 nuits 8 jours Appartment: 1 chambre,cuisine salle de bain, 2

Hotel : 2 etoiles, 3 etoiles, 4etoiles, 5 etoiles, 6 etoiles Crosiere en catamaran 7 nuits 8 jours Appartment: 1 chambre,cuisine salle de bain, 2 Hotel : 2 etoiles, 3 etoiles, 4etoiles, 5 etoiles, 6 etoiles Crosiere en catamaran 7 nuits 8 jours Appartment: 1 chambre,cuisine salle de bain, 2 chambre cuisine salle de bain, 3 chambre cuisine salle

Plus en détail

Rapport d activités Année 2012. Association Résidence Saint Nicolas

Rapport d activités Année 2012. Association Résidence Saint Nicolas Rapport d activités Année 2012 Association Résidence Saint Nicolas Introduction : Présentation de l Association et de ses établissements L Association «Résidence ST Nicolas» a démontré sa capacité à s

Plus en détail

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire. Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -

Plus en détail