QUESTIONS INSTITUTIONNELLES, QUESTIONS D ORGANISATION, QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET QUESTIONS CONNEXES. Examen du calendrier des réunions

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1 Distr. LIMITEE TD/B/40(1)/L.3 29 septembre 1993 FRANCAIS Original : ANGLAIS CONSEIL DU COMMERCE ET DU DEVELOPPEMENT Quarantième session Première partie Genève, 20 septembre 1993 Point 11 i) de l ordre du jour QUESTIONS INSTITUTIONNELLES, QUESTIONS D ORGANISATION, QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET QUESTIONS CONNEXES Examen du calendrier des réunions Note du secrétariat de la CNUCED Le Groupe du calendrier s est réuni le 28 septembre 1993 pour examiner le calendrier des réunions jusqu à la fin de Compte tenu de ses délibérations, un projet de calendrier pour la période allant jusqu à la fin de 1994 et un projet de calendrier indicatif pour 1995 sont joints en annexe à la présente note pour approbation par le Conseil. GE (F)

2 page 2 Annexe PROJET DE CALENDRIER DES REUNIONS DE LA CNUCED 1/ A. Projet de calendrier des réunions pour / Conférence des Nations Unies pour la négociation d un accord destiné à remplacer l Accord international de 1983 sur les bois tropicaux, troisième partie Groupe de travail du plan à moyen terme et du budget-programme, vingt- (reprise) Groupe intergouvernemental d experts des pratiques commerciales restrictives, douzième session Groupe intergouvernemental d experts du minerai de fer, Groupe intergouvernemental d experts portuaires COMMISSION PERMANENTE DES PRODUITS DE BASE, Groupe intergouvernemental d experts du tungstène, Groupe de travail spécial sur l efficacité commerciale, Groupe de travail spécial sur l expansion des débouchés commerciaux des pays en développement, 4-15 octobre 13 octobre octobre octobre octobre 1er-5 novembre 8-10 novembre novembre novembre 29 novembre- 3 décembre décembre Groupe de travail spécial sur la comparaison de l expérience des pays en matière de privatisation, Groupe de travail spécial sur l interaction des investissements et du transfert de technologie, * * * * *

3 page 3 A. Projet de calendrier des réunions pour / Conférence des Nations Unies sur le caoutchouc naturel [3 semaines] * * * * * Conformément à leur mandat (TD/B/1323 (vol. II)), les commissions permanentes et les groupes de travail spéciaux peuvent recommander au Conseil la création de groupes d experts. En conséquence, le calendrier ci-dessus comprend une dotation pour des conférences et autres réunions sur des produits de base, des groupes de travail, des groupes d étude et des groupes d experts, représentant au total 66 semaines pour l exercice biennal B. Projet de calendrier des réunions pour l exercice biennal / 1. Projet de calendrier des réunions pour 1994 Groupe de travail spécial sur les investissements et les apports financiers, Groupe de travail spécial sur l expansion des débouchés commerciaux des pays en développement, Groupe intergouvernemental d experts de l atténuation de la pauvreté Groupe de travail spécial sur les investissements et les apports financiers, quatrième session janvier janvier janvier février 28 février- 4 mars 7-11 mars 7-15 mars mars Groupe de travail spécial sur l expansion des débouchés commerciaux des pays en développement, quatrième session Groupe de travail spécial sur l efficacité commerciale, Groupe de travail intergouvernemental d experts des normes internationales de comptabilité et de publication, douzième session 3/ Groupe de travail du plan à moyen terme et du budget-programme, vingt-

4 page 4 1. Projet de calendrier des réunions pour 1994 Groupe de travail spécial sur l interaction des investissements et du transfert de technologie, Groupe de travail spécial sur la comparaison de l expérience des pays en matière de privatisation, quatrième session quarantième session, deuxième partie COMMISSION PERMANENTE DE L ATTENUATION DE LA PAUVRETE, Troisième réunion d examen spéciale sur la bauxite Commission des sociétés transnationales vingtième session 3/ Comité spécial des préférences, vingt et unième session quarantième session, deuxième partie (reprise), examen à mi-parcours (par. 68 de l Engagement de Carthagène) Groupe consultatif commun du Centre du commerce international CNUCED/GATT 3/ mars 5-8 avril avril avril 2-3 mai 2-11 mai mai mai (une semaine en mai) 27 juin- 1er juillet 4-8 juillet juillet juillet Groupe intergouvernemental d experts de la coopération économique entre pays en développement SECTEURS DE SERVICES (Assurances), SECTEURS DE SERVICES (Transports maritimes), SECTEURS DE SERVICES : PROMOTION DE SECTEURS DE SERVICES COMPETITIFS DANS LES PAYS EN DEVELOPPEMENT,

5 page 5 1. Projet de calendrier des réunions pour 1994 Groupe de travail du plan à moyen terme et du budget-programme, vingt-quatrième session quarante et unième session, première partie Colloque international des Nations Unies sur l efficacité commerciale 4/ Groupe intergouvernemental d experts des pratiques commerciales restrictives, treizième session Groupe intergouvernemental d experts du minerai de fer, septembre septembre octobre octobre octobre 31 octobre- 4 novembre 7-9 novembre novembre 5-9 décembre COMMISSION PERMANENTE DES PRODUITS DE BASE, Groupe intergouvernemental d experts du tungstène, COMMISSION PERMANENTE DE LA COOPERATION ECONOMIQUE ENTRE PAYS EN DEVELOPPEMENT, Groupe intergouvernemental conjoint CNUCED/OMI d experts des privilèges et hypothèques maritimes et des questions connexes 2. Calendrier indicatif des réunions pour / 6/ COMMISSION PERMANENTE DE L ATTENUATION DE LA PAUVRETE, Groupe intergouvernemental d experts des pratiques commerciales restrictives, quatorzième session Groupe de travail du plan à moyen terme et du budget-programme, vingt-cinquième session 27 février-3 mars 6-10 mars mars

6 page 6 2. Calendrier indicatif des réunions pour / 6/ quarante et unième session, deuxième partie Groupe consultatif commun du Centre du commerce international CNUCED/GATT 3/ SECTEURS DE SERVICES (Transports maritimes), Comité spécial des préférences, vingt- SECTEURS DE SERVICES (Assurances), Groupe de travail du plan à moyen terme et du budget-programme, vingt-sixième session quarante-, première partie Groupe intergouvernemental chargé de la question des pays les moins avancés (résolution 45/206 de l Assemblée générale) SECTEURS DE SERVICES : PROMOTION DE SECTEURS DE SERVICES COMPETITIFS DANS LES PAYS EN DEVELOPPEMENT, Groupe intergouvernemental d experts du minerai de fer, quatrième session 27 mars-7 avril (une semaine en avril) avril 1er-5 mai 29 mai-2 juin 28 août- 1er septembre septembre 25 septembre- 6 octobre 9-13 octobre octobre 30 octobre- 3 novembre 6-10 novembre novembre COMMISSION PERMANENTE DES PRODUITS DE BASE, quatrième session Groupe intergouvernemental d experts du tungstène, quatrième session Troisième Conférence des Nations Unies chargée de revoir tous les aspects de l Ensemble de principes et de règles équitables convenus au niveau multilatéral pour le contrôle des pratiques commerciales restrictives (par. 17 de la résolution adoptée à la deuxième Conférence - annexe du document TD/RBP/CONF.3/9)

7 page 7 2. Calendrier indicatif des réunions pour / 6/ COMMISSION PERMANENTE DE LA COOPERATION ECONOMIQUE ENTRE PAYS EN DEVELOPPEMENT, Groupes de travail spéciaux Conférences et autres réunions sur des produits de base ( ) Groupes de travail, groupes d étude et groupes d experts ( ) 27 novembre- 1er décembre Selon les besoins (16 semaines au maximum) Selon les besoins (24 semaines au maximum) Selon les besoins (20 semaines au maximum)

8 page 8 Notes 1/ Sauf indication contraire, toutes les réunions se tiendront à Genève et feront l objet d une notification écrite, normalement envoyée six semaines avant la date d ouverture. 2/ Le Conseil tiendra des réunions directives d une journée ou d une demi-journée au niveau des représentants permanents, immédiatement avant ses sessions ordinaires et, périodiquement, entre ses sessions. 3/ Réunion mentionnée uniquement à titre d information. 4/ Ce colloque devrait se tenir à Columbus, Ohio (Etats-Unis d Amérique). 5/ La Commission des sociétés transnationales, le Groupe de travail intergouvernemental d experts des normes internationales de comptabilité et de publication, et la Commission de la science et de la technique au service du développement se réuniront à Genève en 1995 à des dates à déterminer. 6/ Il conviendrait d examiner la question des dates de la neuvième session de la Conférence. Il faut rappeler à cet égard que la huitième session devait initialement avoir lieu pendant l été 1991, mais que des difficultés pratiques ayant trait à l accueil de la Conférence ont obligé à la reporter au mois de février L article premier du règlement intérieur de la Conférence stipule qu elle "se réunit normalement à des intervalles de quatre ans au plus"