LE LOCATAIRE RECONNAIT AVOIR LU ET APPROUVE LES CONDITIONS GENERALES DE LOCATION (DISPONIBLE. Fait en deux exemplaires à... le..

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1 CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE loi n du 6 juillet 1989 modifiée par la loi n du 21 juillet 1994 et par la loi n du 18 janvier Le Présent contrat de location est composé d une première partie comprenant toutes les conditions particulières et spécifiques de la présente location, d une seconde partie comprenant toutes les conditions générales qui lui sont applicables. ENTRE LES SOUSSIGNÉS CI APRES DENOMMES «LE BAILLEUR» ET «LE LOCATAIRE», IL A ETE FAIT ET CONVENU CE QUI SUIT : 1 - LE BAILLEUR : Monsieur et Mme LE MOIGNE Patrice, demeurant 19 rue de la Sablonnière bat 48 log DREUX 2 - LE PRENEUR: Nom : Prénoms : Adresse 3 ADRESSE DE LA LOCATION: Gites en pierre apparentes située à l adresse suivante : - LE BOURG FOURCHES 4 DUREE DE LA LOCATION: Du heure d arrivée : au heure de départ : 5 MONTANT DE LA LOCATION Montant location du gite CHARGES COMPRISES Gîte «Le Pressoir» (6 pers) + 1 bébé Gîte «La P tite Grange» (6 pers) + 1 bébé PROMOTION n de code : soit.%..... Taxe de séjour (obligatoire depuis le 01/01/2012) (Nombre de personnes supérieur à 13 ans X le nombre de nuit X 0.25 ) soit..x x0.25. Forfait BOIS - 40 le stère de Bois ou 20 le demi stère. Forfait ménage - 50 pour un gite pour les deux gites Linges de maison -Parure de draps pour lit double : Quantité.. X 10 -Parure de draps pour lit simple : Quantité. X 5 - Serviette de toilette : Quantité...X 2 Avez-vous besoin d un lit parapluie Option offerte (oui ou non) PRIX TOTAL DU SEJOUR Vous pouvez nous envoyer la feuille de calcul du séjour et nous vous enverrons le contrat rempli.... Soit en toute lettre :. ( )

2 6- LES CHARGES : - Les charges sont incluses dans le prix. o Ces charges comprennent : l électricité, l eau froide et eau chaude, le chauffage et la bouteille de gaz, torchons o Ces charges ne comprennent pas le linge de maison (Draps, serviettes etc ), le forfait ménage, le forfait bois et la taxe de séjour. - Le ménage reste à la charge des locataires, sauf en cas de demande de ce forfait. Ce forfait comprend les sols, les poussières, la salle de bain et les vitres. (voir les conditions générales disponibles sur le site internet et dans les gites). - La taxe de séjour : la taxe de séjour se place au centre des intérêts de tous les acteurs de notre territoire : elle repose sur un partenariat entre les acteurs privés les logeurs et la collectivité avec l aide de l office du tourisme. Cette mesure est entrée en vigueur le 01 janvier MODALITES POUR L ACOMPTE ET DU SOLDE DU SEJOUR : Le preneur s engage à verser un acompte de 30 % de la somme total du séjour soit :.... (... uros) pour réserver le gite. Si vous payer par chèque, l ordre est au nom de : Mr ou Mme LE MOIGNE Patrice Le solde du montant total du séjour sera remis lors de la remise des clefs. 8- DEPOT DE GARANTIE «CHEQUE DE CAUTION» : Le preneur enverra lors de la réservation, un chèque de dépôt de garantie «caution» de 200 au nom de Mr ou Mme LE MOIGNE Patrice. Si le preneur ne dispose pas de chéquier, celui-ci devra effectuer un virement bancaire de 200, qui lui seront remboursés après son départ. Le dépôt de garantie ne doit pas être considéré par le locataire comme une participation au paiement du loyer. Il sert en cas de dégradations commises par le locataire (dégradations sur les objets et meubles) ou de perte des clefs. Le logement devra être laissé propre et le ménage effectué avant le départ. Dans le cas contraire, les frais de ménage seront imputés sur la caution. En cas de dégradation, Le propriétaire s'engage à justifier du montant nécessaire à la remise en état du logement. Si le montant des pertes excède le montant de ce dépôt, le locataire s'engage à régler le préjudice. Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur le jour de son départ ou au plus tard dans les 10 jours après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier. 9- JEUX EXTERIEURS: Une aire de jeux est mise à la disposition de vos enfants gratuitement. Elle est destinée aux enfants de 4 à 10 ans. L utilisation de ces jeux nécessite une surveillance permanente des parents ou des accompagnateurs. Nous déclinons toutes responsabilités en cas d accident. Nous vous prions de nous prévenir en cas de découverte d anomalies sur les jeux. 10- UTILISATION DU SAUNA: Une affiche sur les précautions d emploi et d utilisation du sauna est disponible sur notre site internet, sur le sauna lui-même et dans le livret d accueil mis à votre disposition dans le gite. Il est important de la lire et de vérifier auprès de votre médecin, si vous êtes aptes à pratiquer le sauna. LE LOCATAIRE RECONNAIT AVOIR LU ET APPROUVE LES CONDITIONS GENERALES DE LOCATION (DISPONIBLE SUR NOTRE SITE INTERNET), MERCI DE NOUS RETOURNER LE CONTRAT SIGNE EN DEUX EXEMPLAIRES. UN EXEMPLAIRE VOUS SERA RENVOYE PAR COURRIER SIGNE PAR LE BAILLEUR. Fait en deux exemplaires à... le.. Le Bailleur Le locataire Lu et approuvé

3 ETAT DESCRIPTIF DE LA LOCATION POUR LE GITE «LE PRESSOIR» Adresse du lieu loué : «LE BOURG» CP: Ville : FOURCHES Type de location : Maison en pierres apparentes Année de construction : environ 1750 rénovée depuis Surface habitable : environ 110 m2 Détails des pièces: En pièce principale, une cuisine type américaine avec cheminée en pierre de taille blanche, à la suite une salle à manger et un salon. Puis une chambre avec un lit (2 places), une salle de bain avec une douche à l italienne, lavabo, et wc. Une seconde chambre avec un lit 2 places, et au dessus de celle ci une mezzanine avec deux lits de 1 place. La maison est entièrement équipée en électroménagers (four-four micro onde-plaque de gaz-lave vaisselle-hotte- lave linge, frigo avec partie congélateur).de plus vous disposerez de divers petits électroménagers et autres appareils ou petit mobiliers (appareils à raclette, à fondue, partie crêpes, cafetière, grille pain, friteuse, sèche cheveux, jouets pour enfants, un lit parapluie et une chaise haute pour bébé, vaisselles, etc..tout le confort de votre maison. Vous disposerez également du confort de la nouvelle technologie (Téléviseur avec home cinéma, lecteur DVD, Radio, et internet ) Situation de la location par rapport aux principaux équipements (gare, autoroute, hôpital etc ) : A ARGENTAN à 20 KM DE FOURCHES : - UN HOPITAL UNE GARE UNE GRANDE PISCINE type PARC AQUATIQUE DES SUPERMARCHES ETC. A FALAISE à 12 KM DE FOURCHES : UN HOPITAL - UNE GRANDE PISCINE type PARC AQUATIQUE DES SUPERMARCHES- UN CHATEAU A VISITER -

4 ETAT DESCRIPTIF DE LA LOCATION POUR LE GITE «LA P TITE GRANGE» Adresse du lieu loué : «LE BOURG» CP: Ville : FOURCHES Type de location : Maison en pierres apparentes Année de construction : environ 1750 rénovée depuis Surface habitable : environ 80 m2 Détails des pièces: Au rez-de-chaussée, une cuisine aménagée de 18 m2 environ, au dessus à l étage, un salon de 18m2 avec télévision, et un coin w.c. Une salle de bain avec baignoire et douche décorée sur le thème de la mer. Au deuxième étage, deux chambres avec un lit (2 places) chacune et dans la plus grande chambre, vous disposerez de deux lits (1 place), et d un lit parapluie avec matelas et d une chaise bébé. La maison est entièrement équipée en électroménagers (four-four micro ondeplaque de gaz- -hotte- lave linge-, frigo), de plus vous disposerez de divers petits électroménagers et autres appareils ou petit mobiliers (cafetière, grille pain, friteuse, sèche cheveux, jouets pour enfants, chaise haute pour enfants, vaisselles, etc..). Situation de la location par rapport aux principaux équipements (gare, autoroute, hôpital etc ) : A ARGENTAN à 20 KM DE FOURCHES : - UN HOPITAL UNE GARE UNE GRANDE PISCINE type PARC AQUATIQUE DES SUPERMARCHES ETC. A FALAISE à 12 KM DE FOURCHES : UN HOPITAL - UNE GRANDE PISCINE type PARC AQUATIQUE DES SUPERMARCHES- UN CHATEAU A VISITER -

5 FICHE DE RENSEIGNEMENT Cette fiche de renseignement est demandée afin de préparer convenablement votre séjour NOM. PRENOM. ADRESSE code postal ville n de telephone fixe N DE telephone port adresse e mail Total de personnes Total des Personnes >à 13 ans (adultes + enfants) adultes et.. enfants et bébé (Taxe de séjour obligatoire depuis le 01/01/2012) ANIMAUX PENDANT LE SEJOUR OUI (merci de nous indiquer la race : ) NON DATE D ARRIVEE HEURE ARRIVEE PREVUE.. Heure d arrivée entre 16H00 et 18H00 : si vous arrivez plus tard, ou si nous ne pouvons être présents, les clefs sont à votre disposition dans un coffre fort près du portail d entrée. Code transmis avec le livret d accueil. DATE DE DEPART.. HEURE DEPART PREVUE Heure de départ avant 10H00 : si nous ne pouvons être présent le jour de votre départ, merci de remettre les clefs dans le coffre fort. OBSERVATIONS A Titre d information : comment vous avez nous connu? Par des amis, Par un site internet : si oui lequel?... Autre :.

6 Il y a de nombreuses façons d'aider à améliorer le bien être des enfants! Que vous soyez une entreprise ou un particulier, vous pouvez dès aujourd'hui agir au côté de l association Trott Eliott...un peu, beaucoup, passionnément.. Association Trott Eliott Géraldine DEBRIX-LE MOIGNE Village «les Plains» Saint Sébastien de Raids Association loi 1901 A but non lucratif Tel : Fixe : trotteliott@over-blog.com Vous souhaitez faire un don à l association Trott Eliott, n oubliez pas de compléter ce coupon et de renvoyer le formulaire accompagné du chèque à l adresse indiquée cidessus. Merci. Montant du don :.. Nom : Prénom : Adresse.. Nous vous remercions très chaleureusement pour ce geste et n hésitez pas à revenir sur le lien de notre site internet pour regarder et admirer les différentes actions de cette association. Mr et Mme LE MOIGNE Patrice Eliott et toute sa petite famille E.mail : gitesdefourches@gmail.com Site internet :