DELEGATIONS DE SIGNATURE DU PRESIDENT AU PREMIER VICE-PRESIDENT

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1 DELEGATIONS DE SIGNATURE DU PRESIDENT AU PREMIER VICE-PRESIDENT Objet de la de la CURTIT Gilles EUVRARD Jean-Marie 1er Vice ordonnancement des dépenses CURTIT Gilles EUVRARD Jean-Marie 1er Vice signature des mandats et titres de perception CURTIT Gilles EUVRARD Jean-Marie 1er Vice signature des actes dont découle une créance au profit de la CCI R de Franche-Comté CURTIT Gilles EUVRARD Jean-Marie 1er Vice engagement des dépenses supérieures à (plafond par opération, y compris celles pouvant comporter plusieurs cdes) CURTIT Gilles EUVRARD Jean-Marie 1er Vice signature de tous documents relatifs aux marchés publics CURTIT Gilles EUVRARD Jean-Marie 1er Vice signature de tous documents autres que ceux qui relèvent de la compétence du Trésorier, y compris les documents relevant des sans aucun plafond 05/02/2013 fin de mandature en cours sans aucun plafond 05/02/2013 fin de mandature en cours Page 1 de 1

2 DELEGATIONS DE SIGNATURE DU PRESIDENT AU DIRECTEUR GENERAL CURTIT Gilles MAZIERE François Directeur Général CURTIT Gilles MAZIERE François Directeur Général CURTIT Gilles MAZIERE François Directeur Général CURTIT Gilles MAZIERE François Directeur Général CURTIT Gilles MAZIERE François Directeur Général CURTIT Gilles MAZIERE François Directeur Général CURTIT Gilles MAZIERE François Directeur Général Objet de la Certificats d Origine, dispositions législatives et signature des recrutements et titularisations,des rémunérations et primes, des sanctions disciplinaires, des correspondances avec les représentants du et délégués syndicaux Paraphes et signature de : contrats de services relatifs à la réalisation de prestations par la pour le compte de ses clients, courriers relatifs aux injonctions de payer, toutes engagement des dépenses inférieures à (plafond par opération, y compris celles pouvant comporter plusieurs cdes) toutes les activités dans le cadre du budget voté Déplacements et missions pour toutes les activités dans le cadre du budget voté, signature des ordres de mission et des fiches de remboursements de frais engagés. signature de toutes les conventions tripartites entre les entreprises, les prestataires et la signature de tous bons de aux prestataires afin qu'ils réalisent dans les entreprises les missions découlant de ces conventions AFFAIRES ADMINISTRATION GENERALE ENGAGEMENT DE DEPENSES ENGAGEMENT DE DEPENSES FILAUTO FILAUTO y compris celles pouvant comporter plusieurs y compris celles pouvant comporter plusieurs de la 5000 HT 05/02/2013 fin de mandature en cours HT 25/03/2013 fin de mandature en cours HT 25/03/2013 fin de mandature en cours Page 1 de 1

3 DELEGATIONS DE SIGNATURE DU PRESIDENT AUX COLLABORATEURS Objet de la de la CURTIT Gilles ASTIER Caroline CURTIT Gilles ASTIER Caroline CURTIT Gilles ASTIER Caroline CURTIT Gilles ASTIER Caroline Directrice CCI Directrice de CCI Directrice de CCI Directrice Générale CCI70 Certificats d Origine, dispositions législatives et Déplacements et missions pour les activités placées sous cette direction dans le cadre du budget voté, signature des ordres de mission et des fiches de remboursement de frais engagés. signatures des contrats de vacataires pour les activités de formation de la CCIT de Haute-Saône CURTIT Gilles BERTOCCHI Christelle collaboratrice Certificats d Origine, dispositions législatives et CURTIT Gilles BLANCHARD Isabelle collaboratrice Certificats d Origine, dispositions législatives et CURTIT Gilles BRISCHOUX Frédérique Responsable de Certificats d Origine, dispositions législatives et l'antenne de Pontarlier CURTIT Gilles BROCCHETTO Isabelle collaboratrice Certificats d Origine, dispositions législatives et Assistante de Direction Engagement de dépenses pour les missions confiées dans le cadre CURTIT Gilles BROCCHETTO Isabelle - CCI du budget voté, y compris celles pouvant comporter plusieurs CURTIT Gilles BURCZAK Sylvie collaboratrice Certificats d Origine, dispositions législatives et CURTIT Gilles CAPLANT Céline CURTIT Gilles CAPLANT Céline CURTIT Gilles CAPLANT Céline CURTIT Gilles CAPLANT Céline CURTIT Gilles CAPLANT Céline direction dans le cadre du budget voté, Signature des ordres de missions et des fiches de remboursements de frais engagés. signatures des contrats de missions d'intérim sous réserve de validation préalable écrite du de la. signature des conventions de formation dans le strict respect du budget annuel du plan de formation dûment validé par le de la. signature des conventions de stage pour les stagiaires accueillis dansles services de la CURTIT Gilles CAPLANT Céline signatures des contrats de vacataires pour toutes les activités de la CCIRFC et pour toutes les activités des CCIT du Dbs, Jura Haute- Saône et Territoire de Belfort CURTIT Gilles CARRARA Christine collaboratrice Certificats d Origine, dispositions législatives et CURTIT Gilles CHAUVIN Jean-Michel CURTIT Gilles CHAUVIN Jean-Michel EIC CCIRFC EIC CCIRFC CURTIT Gilles DECREUSE Céline collaboratrice CURTIT Gilles DEGUELDRE Catherine collaboratrice Certificats d Origine, dispositions législatives et Certificats d Origine, dispositions législatives et NEANT 05/02/2013 CCI70 11/09/2014 fin de mandature en cours pas de plafond en montant ni durée 05/02/2013 fin de mandature en cours 11/09/2014 fin de mandature en cours EIC EIC Page 1 de 3

4 DELEGATIONS DE SIGNATURE DU PRESIDENT AUX COLLABORATEURS Objet de la de la CURTIT Gilles FAIVRE Françoise collaboratrice CURTIT Gilles FLAMENT Annie collaboratrice CURTIT Gilles GAVOILLE Chantal collaboratrice Certificats d Origine, dispositions législatives et Certificats d Origine, dispositions législatives et Certificats d Origine, dispositions législatives et CURTIT Gilles GIROD Emmanuelle CURTIT Gilles HILAIRE GINDRO Magali assistante accueil et formalités - antenne de Pontarlier collaboratrice CURTIT Gilles HINGER Eric collaboratrice CURTIT Gilles JACQ Sylvie CURTIT Gilles LANDRY Dominique CURTIT Gilles LANDRY Dominique CURTIT Gilles LESNE Frédérique CURTIT Gilles LOBERGER Eric CURTIT Gilles LODS MERCIER Nadine CURTIT Gilles LODS MERCIER Nadine CURTIT Gilles MANGIN Emmanuel CURTIT Gilles MARTIN Philippe CURTIT Gilles MARTIN Philippe Assistante Direction Générale Formation Formation Achats Représentant du Personnel DG CCI90 en charge du Plan Régional de Développement DG CCI90 en charge du Plan Régional de Développement Représentant du Personnel Directeur du Système d'informations Directeur du Système d'informations CURTIT Gilles MAUJEAN Martine collaboratrice CURTIT Gilles MILLET Estelle collaboratrice CURTIT Gilles MOMMAIRE Cécile CURTIT Gilles MOMMAIRE Cécile Responsable de la Collecte de la Taxe d'apprentissage Responsable de la Collecte de la Taxe d'apprentissage Certificats d Origine, dispositions législatives et Certificats d Origine, dispositions législatives et Certificats d Origine, dispositions législatives et Engagement de dépenses pour les missions confiées dans le cadre du budget voté, y compris celles pouvant comporter plusieurs Engagement de dépenses pour les missions confiées dans le cadre du budget voté, y compris celles pouvant comporter plusieurs Engagement de dépenses dans le cadre des opérations validées paritairement par les instances de gouvernance du Fonds Social Déplacements et missions pour les activités placées sous cette direction dans le cadre du budget voté, signature des ordres de mission et des fiches de remboursement de frais engagés, Engagement de dépenses dans le cadre des opérations validées paritairement par les instances de gouvernance du Fonds Social Déplacements et missions pour les activités placées sous cette direction dans le cadre du budget voté, signature des ordres de Certificats d Origine, dispositions législatives et Certificats d Origine, dispositions législatives et DIRECTION GENERALE FORMATION FORMATION ACHATS PRDI PRDI SYSTÈME D INFORMATIONS SYSTÈME D INFORMATIONS procédures en vigueur dans la gestion et procédures en vigueur dans la gestion et HT par opération y compris celles pouvant comporter 30/09/ HT 01/06/2015 fin de mandature en cours NEANT 01/06/2015 fin de mandature en cours HT par opération y compris celles pouvant comporter 30/09/2013 APPRENTISSAGE APPRENTISSAGE Page 2 de 3

5 DELEGATIONS DE SIGNATURE DU PRESIDENT AUX COLLABORATEURS Objet de la de la CURTIT Gilles PARIS Nathalie collaboratrice CURTIT Gilles PEGEOT Pina collaboratrice Certificats d Origine, dispositions législatives et Certificats d Origine, dispositions législatives et CURTIT Gilles PERRIN Marielle CURTIT Gilles PERRIN Marielle CURTIT Gilles PERRIN Marielle Environnement des Certificats d Origine, dispositions législatives et Affaires Internationales Envirionnement des Affaires Internationales Environnement des Affaires Internationales CURTIT Gilles ROHART Claire collaboratrice CURTIT Gilles ROHART Claire CURTIT Gilles ROHART Claire CURTIT Gilles ROY Anne CURTIT Gilles RUEZ Julien CURTIT Gilles RUEZ Julien Sensibilisation - CCI Sensibilisation - CCI Chargée de mission Sce Communicatin Responsable Contrôle Gestion & Budgétaire Responsable Contrôle Gestion & Budgétaire CURTIT Gilles SCHILDER Stéphanie collaboratrice CURTIT Gilles SPEYER PAYS Cécile collaboratrice CURTIT Gilles VENDOLA Pascal CURTIT Gilles VENDOLA Pascal CURTIT Gilles WILMIN Lydia responsabilité, dans le cadre du budget voté, signature des ordres de Certificats d Origine, dispositions législatives et responsabilité, dans le cadre du budget voté, signature des ordres de Engagement de dépenses pour les missions confiées dans le cadre du budget voté, y compris celles pouvant comporter plusieurs Certificats d Origine, dispositions législatives et Certificats d Origine, dispositions législatives et Accompagnement & Accompagnement & BACHELOR Sce Formation Contrats de vacataires 500 HT 05/02/2013 fin de mandature en cours COMMUNICATION CONTRÔLE GESTION & BUDGETAIRE CONTRÔLE GESTION & BUDGETAIRE 500 HT 05/02/2013 fin de mandature en cours CCI 25 CCI HT 05/02/2013 fin de mandature en cours NEANT 21/04/2015 fin de mandature en cours Page 3 de 3

6 DELEGATIONS DE SIGNATURE DU TRESORIER Objet de la de la 14T10 ALBIZATI Alain Trésorier BATAILLARD KOCK Jacqueline Utilisation de titres de paiement : chèques ou virements, sous forme papier ou dématérialisée procédures en vigueur compte ouvert par la CCIR /06/ T10 ALBIZATI Alain Trésorier BATAILLARD KOCK Jacqueline opérations de trésorerie : placements dépôts d'espèces retrait d'espèces procédures en vigueur dans la gestion et l'administration du fonds social compte ouvert par la CCIR FC pour le fonds social auprès de la BECM /06/2014 mandature en cours 14T09 ALBIZATI Alain Trésorier CHAVY Violaine Utilisation de titres de paiement : chèques ou virements, sous forme compte ouvert par la CCIR papier ou dématérialisée procédures en vigueur FC pour le fonds social dans la gestion et l'administration du fonds social auprès de la BECM NEANT 24/06/2014 mandature en cours 14T09 ALBIZATI Alain Trésorier CHAVY Violaine 14T07 ALBIZATI Alain Trésorier COURET Laurent 14T07 ALBIZATI Alain Trésorier COURET Laurent 14T07 ALBIZATI Alain Trésorier COURET Laurent Directeur Administratif et financier Directeur Administratif et financier Directeur Administratif et financier opérations de trésorerie : placements dépôts d'espèces retrait d'espèces procédures en vigueur dans la gestion et l'administration du fonds social Opérations de trésorerie : virements de compte à compte, placements, dépôts d'espèces, retrait d'espèces. Utilisation de titres de paiement : chèques ou virements, sous forme papier ou dématérialisée Gestion des autorisations d'accès aux services bancaires dématérialisés aux agents de la Direction des Affaires Financières et Juridique. compte ouvert par la CCIR FC pour le fonds social auprès de la BECM NEANT 24/06/2014 mandature en cours NEANT sous réserve que les dépenses correspondantes aient bien été mandatées NEANT 14T06 ALBIZATI Alain Trésorier GUERDER Philippe Trésorier adjoint Visa des mandats et titres de perception préalablement signés par le de la CCIRFC ou ses délégataires En cas d'indisponibilité du Trésorier 14T06 ALBIZATI Alain Trésorier GUERDER Philippe Trésorier adjoint Ouverture et fermeture de comptes auprès du Trésor Public et tout organisme bancaire ou financier. En cas d'indisponibilité du Trésorier 14T06 ALBIZATI Alain Trésorier GUERDER Philippe Trésorier adjoint Opérations de trésorerie : virements de compte à compte, placements, mobilisation de financements et d'emprunts, dépôts d'espèces, retrait d'espèces. En cas d'indisponibilité du Trésorier Page 1 de 1