EHPAD DOUCE FRANCE SANTE Résidence de la Puisaye

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1 FICHE PRODUIT DÉFINITION PHYSIQUE EHPAD DOUCE FRANCE SANTE Résidence de la Puisaye SITUATION IMMEUBLE PRIX LIVRAISON La "Résidence de la Puisaye" est implantée à Lavau, entre Gien et Auxerre, au cœur de la vallée de l Yonne. Situé à la frontière sud de l Ile de France, l Yonne est un pôle économique majeur de la Bourgogne qui vous fera par ailleurs découvrir ses régions naturelles authentiques et ses sites prestigieux tels que Vezelay et Chablis. Dans cet environnement préservé et dynamique, Lavau, au croisement des villes de Bourges, Orléans et Auxerre, bénéficie d accès privilégiés par la proximité immédiate de l A77 (15 km) la plaçant à moins de deux heures de Paris. Au cœur d un splendide jardin sécurisé, la résidence, construite en 1997, comporte 91 chambres simples ou doubles réparties en unités de vie entièrement équipées pour le confort de chacun. Composée de trois niveaux sur rez-de-chaussée, elle offre des volumes généreux et une vaste terrasse, un espace d accueil, des salons de détente, un salon de coiffure, un restaurant et un équipement de balnéothérapie. Elle propose par ailleurs à ses résidents des espaces dédiés à l accueil des familles. Les prix, hors frais de notaire et hypothèque, sont compris entre H.T et H.T selon la superficie des lots de copropriété. En exploitation. INTERVENANTS VENDEUR DFS IMMOBILIER SFI BELLEJAME (92) GESTIONNAIRE DOUCE FRANCE SANTE (92) NOTAIRE Maître ALEXANDRE, notaire à PARIS DÉFINITION ÉCONOMIQUE Créé en 1996, le Groupe Douce France Santé est spécialisé dans la gestion des maisons de retraite médicalisées de haut standing. Très attentif à la qualité de la prise en charge et des soins, ce groupe axe son positionnement sur une offre de qualité tant en matière de restauration, d hébergement que d animation. Racheté en 2005 par un groupe d investisseurs connaissant particulièrement bien le secteur d activité, le groupe s est assigné des objectifs ambitieux afin d atteindre rapidement les 50 établissements gérés. Une dizaine de dossiers de création sont en cours d instruction et plusieurs acquisitions de résidences viennent d être réalisées afin d offrir une offre alternative, dans un secteur d activité particulièrement dynamique. Le savoir-faire et la maîtrise de l exploitation permettent une rentabilité de 5.44 % HT/HT du montant de l investissement. Elle est garantie par un bail commercial ferme d une durée de 11 ans et 9 mois renouvelable. Les travaux définis par l article 606 du code civil et ceux éventuels de mise en conformité liés à une évolution future des normes sont contractuellement à la charge de l exploitant. DÉFINITION FISCALE Les ventes sont réalisées en achevé. A Au regard de la TVA : L immeuble ayant plus de 5 ans, la vente du bien acquis n est pas soumise à la TVA. Afin de récupérer la TVA régularisée et la TVA sur frais d acquisition, les investisseurs doivent opter pour un régime les assujettissant de plein droit à la TVA en vue de sa récupération (régime simplifié d imposition avec assujettissement à la TVA). B Au regard de l impôt sur le revenu : Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements réintégrés permet de gommer en partie les revenus de l opération ; 2 orientations possibles : - Statut LMNP (Loueur en Meublé Non Professionnel = CA < TTC/an) : les déficits de l opération seront reportés sur les revenus de même nature : BIC non professionnels. - Statut LMP (Loueur en Meublé Professionnel = CA > TTC/an) : les déficits de l opération seront reportés sur le revenu global. L AVIS DU COMITÉ DE RÉFÉRENCEMENT La forte rentabilité rend l investissement Loueur en Meublé Non Professionnel LMNP très performant. Le statut LMP, pour sa part, est optimisé et s ouvre à de nombreux investisseurs qui, hors de ce cadre, n auraient pu y prétendre. L établissement étant en exploitation, un investissement LMP permet une défiscalisation sur les revenus Le bail commercial sécurise l investissement par sa durée, ses clauses et le dynamisme de l exploitant. Il s agit d une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente exceptionnelle grâce au rendement proposé. Document non contractuel

2 RESIDENCE LA PUISAYE LAVAU (89) Douce France Sante La Résidence de la Puisaye Implantée au cœur d un splendide jardin qui surplombe le village de Lavau, la résidence de la Puisaye a été construite en Elle comporte 91 chambres essentiellement individuelles réparties sur 3 étages, entièrement équipées pour le confort de chacun. La résidence dispose d infrastructures modernes et variées : plusieurs salles à manger de taille conviviale, une grande terrasse bain de soleil, des salles de lecture et de repos. Elle offre également un salon de coiffure ainsi qu une salle de bain avec baignoire de balnéothérapie. L établissement met ainsi en avant le bienêtre de ses résidants. La surveillance médicale est assurée de façon permanente grâce à un équipement moderne, précis et fiable par une équipe compétente, composée de médecins, de kinésithérapeutes, de psychologues, d infirmiers et d aides-soignants. Très attentive à la qualité de la prise en charge et des soins, le groupe DOUCE FRANCE SANTE offre par ailleurs les meilleures prestations en matière de restauration, d hébergement et d animation. La résidence la Puisaye, située dans un lieu calme à une trentaine de kilomètres de Gien, offre des prestations médicales et un confort de vie particulièrement appréciés.

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4 RESIDENCE LA PUISAYE LAVAU (89) 0 Douce France Sante Localisation géographique LAVAU Depuis Auxerre (53 km) : prendre la D965 menant directement dans le bourg de Lavau. Depuis Orléans (130 km) : emprunter la N60 puis la D 952 à partir de Châteauneuf, enfin la D 965. Depuis Gien (35 km) : prendre la D751 puis la D965. Gare TER : - Nevers - Cosne sur Loire Gares TGV : - Orléans - Auxerre Aéroport d Auxerre A 60 km Aéroport d Orléans A 110 km

5 RESIDENCE DE LA PUISAYE LAVAU (89) Douce France sante L YONNE Situé à la frontière sud de la région Ilede-France, le département de l Yonne est un pôle économique majeur de la région Bourgogne. Bénéficiant d accès privilégiés par les autoroutes A77 et A6 ainsi que par la gare TGV d Auxerre, l Yonne, trait d union entre Paris et la Bourgogne se situe au centre des échanges entre la région Parisienne et la région Lyonnaise. Avec habitants, l Yonne est un département à taille humaine qui a pour préfecture la ville d Auxerre, ville d art et d histoire au sein d un groupe de cités qui comptent parmi les plus belle villes de France. Elle a su préserver au fil des temps un exceptionnel patrimoine architectural. L Yonne est aussi une région naturelle authentique, des villes d art et des sites prestigieux Vézelay et Chablis - qui en font une destination idéale pour les escapades à la campagne. Dans cet environnement riche et préservé, Lavau, à moins de deux heures de Paris, offre un cadre particulièrement adapté à la résidence de la Puisaye. L Yonne, à découvrir, à déguster : un patrimoine exceptionnel, des musées aux très riches collections, des vins d exception, une gastronomie renommée, de grands chefs étoilés, des saveurs authentiques, le tout dans une région dynamique aux accès aisés.

6 RESIDENCE LA PUISAYE LAVAU (89) 0 Douce France Sante Statut LMP / LMNP Les ventes sont réalisées en «achevé». A Au regard de la TVA : L immeuble ayant plus de 5 ans, le bien acquis n est pas soumis à TVA. Il n y a donc pas de TVA à financer en sus du montant de l investissement hors TVA sur frais de commercialisation. L activité et les services rendus à la clientèle par Douce France Santé répondent par ailleurs aux conditions d assujettissement des loyers à la TVA (article 2 du bail commercial). Les loyers étant soumis à la TVA, l investisseur peut donc récupérer la TVA grevant les frais d acquisition. Afin de bénéficier de cette récupération, les investisseurs doivent opter pour un régime fiscal les plaçant sous le régime de la TVA (régime simplifié d imposition avec option à la TVA). B Au regard de l impôt sur le revenu : La location des biens se fait en meublé, les recettes issues de cette location relèvent au regard de l impôt sur le revenu de la catégorie des BIC. Deux statuts de loueur en meublé sont applicables en fonction principalement du volume de recettes engendrées par la location : 1) Statut LMNP : le statut de Loueur en Meublé Non Professionnel s applique lorsque les recettes TTC sont inférieures à / an ; les déficits de l opération ne sont alors reportables que sur les revenus de même nature : BIC non professionnels. 2) Statut LMP : le statut de Loueur en Meublé Professionnel peut s appliquer, sous réserve du respect des autres conditions d application, lorsque les recettes TTC sont supérieures à / an. Les déficits de l opération sont imputables sur le revenu global.

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