AIR FUND 14 Bis rue de Milan PARIS 31/05/2018. Bilan association... 2 Actif... 2 Passif Compte de résultat association...
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1 A.I.R. FUND 14 bis rue de Milan PARIS COMPTES ANNUELS Exercice du 01/01/2017 au RSM PARIS Page 1
2 Sommaire Bilan association... 2 Actif... 2 Passif... 3 Compte de résultat association... 2 Annexes... 7 Préambule... 7 Règles et méthodes comptables... 7 Faits caractéristiques... 7 Notes sur le bilan... 8 Informations complémentaires... 9 Bilan association détaillé Compte de résultat association détaillé RSM PARIS Page 2
3 Bilan associationactif ACTIF Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets, droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations grevées de droit Immobilisations en cours Avances et acomptes sur immobilisations corporelles Immobilisations financières Participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières Stocks en cours Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises TOTAL (I) Brut Amort.prov. Net Net Avances et acomptes versés sur commandes Créances usagers et comptes rattachés Autres créances. Fournisseurs débiteurs. Personnel. Organismes sociaux. Etat, impôts sur les bénéfices. Etat, taxes sur le chiffre d'affaires. Autres Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance Charges à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des emprunts (IV) Ecarts de conversion actif (V) (III) TOTAL (II) TOTAL ACTIF RSM PARIS Page 3
4 Bilan association(suite)passif PASSIF Fonds associatifs et réserves Fonds propres. Fonds associatifs sans droit de reprise. Ecarts de réévaluation. Réserves. Report à nouveau. Résultat de l'exercice Autres fonds associatifs. Fonds associatifs avec droit de reprise. Apports Legs et donations. Résultats sous contrôle de tiers financeurs. Ecarts de réévaluation. Subventions d'investissement sur biens non renouvelables. Provisions réglementées. Droits des propriétaires (commodat) Provisions pour risques et charges Fonds dédiés. Sur subventions de fonctionnement. Sur autres ressources Dettes Emprunts et dettes assimilées Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Fournisseurs et comptes rattachés TOTAL (I) TOTAL (II) TOTAL (III) Autres Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance Ecart de conversion passif (V) Engagements reçus Legs nets à réaliser. acceptés par les organes statutairement compétents. autorisés par l organisme de tutelle Dont en nature restant à vendre Engagements donnés TOTAL (IV) TOTAL PASSIF RSM PARIS Page 4
5 Compte de résultat association France Exportations Total Total Produits d exploitation Ventes de marchandises Production vendue biens Production vendue services Montants nets produits d expl. Autres produits d exploitation Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Cotisations (+) Report des ressources non utiliées des exercices antérieurs Autres produits Reprise de provisions Transfert de charges Sous-total des autres produits d exploitation Total des produits d'exploitation (I) Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Excédent transféré (II) Produits financiers De participations D autres valeurs mobilières et créances d actif Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement Total des produits financiers (III) Produits exceptionnels Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits exceptionnels (IV) TOTAL DES PRODUITS (I + II + III + IV) SOLDE DEBITEUR = DEFICIT TOTAL GENERAL RSM PARIS Page 5
6 Charges d exploitation Achats de marchandises s stocks de marchandises Achats de matières premières et autres approvisionnements s stocks matières premières et autres approvisionnements Autres achats non stockés Services extérieurs Autres services extérieurs Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Autres charges de personnels Subventions accordées par l association Dotations aux amortissements et aux dépréciations. Sur immobilisations : dotation aux amortissements. Sur immobilisations : dotation aux dépréciations. Sur actif circulant : dotation aux dépréciations. Pour risques et charges : dotation aux provisions (-) Engagements à réaliser sur ressources affectées Autres charges Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Déficit transféré (II) Charges financières Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières de placements Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Dotations aux amortissements, aux dépréciations et provisions Participation des salariés aux résultats (V) Impôts sur les sociétés (VI) Total des charges d'exploitation (I) Total des charges financières (III) Total des charges exceptionnelles (IV) TOTAL DES CHARGES (I + II + III + IV + V + VI) SOLDE CREDITEUR = EXCEDENT TOTAL GENERAL Evaluation des contributions volontaires en nature Produits. Bénévolat. Prestations en nature. Dons en nature Charges. Secours en nature. Mise à disposition gratuite de biens et services. Prestations Total RSM PARIS Page 6
7 . Personnel bénévole Total RSM PARIS Page 7
8 ANNEXES Annexes PREAMBULE Annexe du bilan du fonds de dotation, avant répartition, de l exercice clos le 31 décembre L'exercice social clos le a une durée de 12 mois. L exercice précédent clos le avait une durée de 12 mois. Le fonds de dotation AIR FUND a pour objet de «développer, de promouvoir et de diffuser les connaissances interdisciplinaires de l innovation relationnelle». Le total du bilan de l'exercice avant affectation du résultat est de Le résultat net comptable est un bénéfice de 0. Les notes suivantes font partie intégrante des comptes annuels du fonds de dotation. REGLES ET METHODES COMPTABLES Les documents comptables sont établis en suivant les prescriptions de l avis CNC n du 5 février 2009 relatif aux règles comptables applicables aux fondations et fonds de dotation modifiant le règlement n FAITS CARACTERISTIQUES Le fonds de dotation a été créé le 5 février La fondatrice est Madame Danièle DARMOUNI, elle exerce la fonction de Présidente. RSM PARIS Page 8
9 Annexes (suite) NOTES SUR LE BILAN ACTIF Etat des immobilisations : Néant Etat des créances et des dettes : Etat des dettes Montant total De 0 à 1 an De 1 à 5 ans Plus de 5 ans Etablissements de crédit Dettes financières diverses Fournisseurs Dettes fiscales & sociales Dettes sur immobilisations Autres dettes Produits constatés d'avance TOTAL Etat des créances Montant total De 0 à 1 an De 1 à 5 ans Plus de 5 ans Clients et comptes rattachés Autres créances Charges constatées d avance TOTAL Etat des disponibilités : Etat des disponibilités Montant Disponibilités TOTAL RSM PARIS Page 9
10 Tableau de suivi des dotations : Détail par type de dotations Annexes (suite) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES Solde au début de l exercice Augmentations Diminutions Solde à la fin de l exercice Fonds propres sans droit de reprise Valeur du patrimoine intégré Dotations pérennes Apports sans droit de reprise Legs & donations Autres fonds propres consomptibles Fonds associatifs avec droit de reprise Legs & donations avec contrepartie Subventions d investissement µ TOTAL Le fonds de dotation AIR FUND a opté pour un financement par l intermédiaire de fonds associatifs avec droit de reprise ; ces fonds permettent le lancement de projets. La dotation en capital est constituée des libéralités reçues (donations, legs, dons manuels et, sur autorisation, appels à la générosité publique) de toutes personnes morales ou physiques. Les fonds associatifs seront repris dans une durée de 2 à 5 ans. Ils seront repris : - En une fois si le projet a abouti. - En plusieurs annuités, au terme d un différé d amortissement de 1 an minimum. Valorisation du bénévolat : NOM, Prénom, Fonction Tâches Temps passé DARMOUNI Danièle, Présidente GOMEZ Jean-Marie, Trésorier Total Animation du fonds de dotation, préparation de la présidence des réunions, démarchage pour collecte de fonds. Suivi de la comptabilité, démarchage pour collecte de fonds. 400 heures 20 heures 420 heures Cette évaluation a été faite à partir d une estimation valorisée sur la base de salaires bruts horaires théoriques de 20, incluant les charges sociales évaluées forfaitairement à 40% du montant brut. Soit un bénévolat estimé à RSM PARIS Page 10
11 Bilan association détailléactif ACTIF Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Stocks en cours TOTAL (I) Brut Amort.prov. Net Net Créances usagers et comptes rattachés Clients divers Disponibilités BANQUE M MAUREL Charges constatées d'avance Charges constatées d'avance TOTAL (II) TOTAL ACTIF RSM PARIS Page 11
12 Bilan association détaillé(suite)passif PASSIF Fonds associatifs et réserves. Apports FDS ASS.AV.DR.REPR.R TOTAL (I) Dettes TOTAL (II) TOTAL (III) Autres NDF Danielle Darmouni INTERNATIONAL MOZAIK Produits constatés d'avance Produits constatés d'avance Engagements reçus Engagements donnés TOTAL (IV) TOTAL PASSIF RSM PARIS Page 12
13 Compte de résultat association détaillé France Exportations Total Total Prestations de services PROD. SERV. EXPLOIT. INTER. PERSON Sous-total des produits d'exploitation (I) Autres produits d exploitation Autres produits QU PART APPORTS VIRE RESULTAT Produits financiers Produits exceptionnels Charges d exploitation Sous-total des autres produits d exploitation Total des produits d'exploitation (I) TOTAL DES PRODUITS (I + II + III + IV) TOTAL GENERAL Autres achats non stockés Fournitures administratives Services extérieurs Locations Autres services extérieurs Honoraires Frais d'actes et de contentieux Voyages et déplacements Réceptions Services bancaires et assimilés Total des charges d'exploitation (I) Charges financières Charges exceptionnelles TOTAL DES CHARGES (I + II + III + IV + V + VI) TOTAL GENERAL Evaluation des contributions volontaires en nature. Personnel bénévole Total RSM PARIS Page 13
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