Transport scolaire

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1 Transport scolaire DATE LIMITE D INSCRIPTION : le 29 mai 2015 Chers parents, Le moment est venu d inscrire votre enfant au transport scolaire pour l année Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire d inscription, que vous trouverez à la 4 e page, après les règlements. Vous devez nous indiquer les circuits de votre choix ALLER et RETOUR ainsi que l arrêt approprié. Pour ce faire, nous vous invitons à consulter les documents relatifs au transport ALLER et RETOUR joints au présent envoi. Il pourrait y avoir des ajustements d'horaire, en début d'année scolaire, au besoin. Dans le cas des gardes partagées, veuillez clairement indiquer les 2 circuits pour l'aller et les 2 circuits du retour, ainsi que les points d embarquement appropriés. Nouveauté cette année, le transport du matin se fera conjointement avec les élèves de l'académie Sainte-Anne, notre secteur primaire. Cependant, pour le retour, en fin de journée, les élèves du Collège seront seuls à bord des autobus. Le coût du service de transport scolaire, pour l année , est fixé à 1600 $ pour tous les circuits offerts. Des frais d inscription de 100 $ sont exigés et déduits, par la suite, du coût de transport. Notez que les frais d inscription seront remboursés uniquement si l enfant n est pas admis au transport. Les frais d inscription servent à garantir la place de votre enfant. Vous recevrez par la poste, au cours de la troisième semaine d août, la carte d embarquement de votre enfant. Les frais de transport seront ajoutés à votre facture annuelle. Comme les années précédentes, les circuits sont fixes. Aucun changement de point d embarquement ne sera fait à nos circuits existants. Veuillez retourner votre formulaire d inscription, accompagné d'un chèque de 100 $, libellé au Collège Sainte-Anne, avant le 29 mai 2015 : Collège Sainte-Anne Attention de Mme Laurence Magnan 1250 boul. Saint-Joseph Lachine, Qc H8S 2M8 Les formulaires reçus après cette date ne seront traités que s il reste des places. Une section question-réponse est disponible à la fin de ce document. Si vous avez d'autres questions, écrivez-nous à : transport@sainteanne.ca Cordialement, Danielle Larivière Directrice des services connexes

2 Règlements sur le transport scolaire ***LE CODE DE VIE DE L'ACADÉMIE S APPLIQUE ÉGALEMENT LORS DU TRANSPORT SCOLAIRE*** INSCRIPTION AU TRANSPORT L élève doit utiliser le circuit et point de chute choisi lors de son inscription. La carte d embarquement est obligatoire en tout temps. Pour toute modification, l élève doit se rendre au bureau 257 ou à la réception du Complexe afin d obtenir un billet d autorisation temporaire. ARRÊT D AUTOBUS L élève doit se rendre au point d arrêt 5 minutes avant l heure déterminée. Si l élève manque son autobus, il devra se rendre au Collège par ses propres moyens. Si l élève doit marcher sur la route, il le fait du côté gauche de la rue, face à la circulation et sur l accotement. Lorsque l élève arrive à l arrêt, il attend l arrivée de l autobus avec courtoisie en respectant les autres élèves et le bien d autrui. ARRIVÉE DES AUTOBUS L élève attend que l autobus soit arrêté avant de s en approcher et d y monter. L élève montre sa carte d embarquement au chauffeur et se rend immédiatement à son siège. RETOUR DES AUTOBUS À la fin des cours, l autobus attend un maximum de 15 minutes avant le départ. L heure de départ est donc fixée à 15 h 05. À BORD DE L AUTOBUS DURANT LE TRAJET Par mesure de sécurité, l élève demeure assis à son siège et dépose ses effets personnels sur ses genoux afin de laisser l allée centrale libre. L élève ouvre les fenêtres après avoir obtenu l autorisation du chauffeur. Il est strictement défendu de fumer, de boire ou de manger dans l autobus. L élève doit garder l autobus propre et ne pas l endommager. L élève responsable d un dommage devra en assumer le coût.

3 À BORD DE L AUTOBUS DURANT LE TRAJET (suite) L élève doit entretenir une conversation discrète et, surtout, tenir un langage respectueux. Les cris, les sifflements, les interpellations bruyantes et les autres manifestations analogues sont interdits. L élève ne peut transporter d équipement sportif. Les instruments de musique occupant plus d espace qu un sac d écolier ne sont pas permis. DESCENTE DE L AUTOBUS L élève quitte sa place uniquement lorsque l autobus est complètement immobilisé. L élève traverse prudemment la rue ou la route, à une distance de trois mètres en avant de l autobus, après s être assuré qu il n y a aucun danger. En cas de panne, l élève attend les instructions du chauffeur avant de quitter l autobus. La porte de secours n est utilisée qu en cas d urgence et suivant les consignes du chauffeur. PROCÉDURES DISCIPLINAIRES Dans le but de favoriser une ambiance agréable et une sécurité adéquate, la procédure suivante sera appliquée pour résoudre les problèmes de comportement à bord des autobus scolaires. Le chauffeur avise verbalement l élève. 2 e infraction : le chauffeur avise la direction du Collège. La direction rencontre l élève et fait les réprimandes nécessaires. L infraction est notée au dossier disciplinaire de l élève et les parents sont avisés. À chaque récidive, le chauffeur procède de la même façon. Les infractions répétées peuvent conduire à la suspension temporaire ou au retrait de la carte d embarquement de l élève. Les sanctions sont déterminées par la direction du Collège, selon la gravité du manquement. Dans tous les cas de suspension ou de retrait, les parents sont informés immédiatement par la direction. COMPORTEMENT ENVERS LE CHAUFFEUR Respecter et obéir immédiatement à la demande du chauffeur. Dans le cas de retard ou d interruption de service, principalement durant la période hivernale, un message sera envoyé à votre adresse courriel. Pour toutes vos questions relatives au transport, écrivez-nous au : transport@sainteanne.ca

4 Transport scolaire Formulaire d inscription Nom de l élève : Année : Nom de l élève : Année : Nom du parent ou tuteur : Adresse No civique : Rue : App : Ville : Code postal : Rue transversale : Tél. domicile : - - Tél. bureau : - - Tél. bureau : - - Nous avons pris connaissance des règlements sur le transport scolaire. Initiales du parent : En vous référant au document routes et points de chute, VEUILLEZ EFFECTUER VOS 4 CHOIX : 1 - Veuillez choisir le circuit d'embarquement LE MATIN (encercler le numéro du circuit voulu) : Circuit MATIN Laval, Saint-Laurent Westmount NDG, Montréal-Ouest Île des Sœurs Lachine Île des Sœurs Lachine Île des Sœurs Lachine N-D-de-L'Île-Perrot Pincourt Vaudreuil St-Lazare 2 Veuillez choisir le point d'embarquement du circuit du MATIN (encercler le numéro voulu) : Point d embarquement Veuillez choisir le circuit d'embarquement DU RETOUR (encercler le numéro du circuit voulu) : Circuit RETOUR Laval, St-Laurent Westmount, NDG, Montréal-Ouest Île des Soeurs Île des Soeurs Île des Soeurs N-D-de-L'Île-Perrot Pincourt Vaudreuil St-Lazare 4 Veuillez choisir l'arrêt du circuit du RETOUR (encercler le numéro voulu) : Arrêt retour à la maison Inclure les frais d inscription de 100 $ (par enfant). Chèque émis au nom du Collège Sainte-Anne. LE FORMULAIRE COMPLÉTÉ DOIT ÊTRE ACHEMINÉ, AVANT LE 29 mai 2015, à Mme LAURENCE MAGNAN, 1250, boul. Saint-Joseph, Lachine, Qc H8S 2M8

5 Questions-Réponses : Transport scolaire Où se trouve l information sur le transport scolaire dans le site web du Collège? Il suffit de cliquer successivement sur les onglets suivants : Vie scolaire; Service aux élèves; Transport scolaire. Vous pouvez également accéder à l information en vous rendant au : Qui doit-on joindre pour obtenir plus d information sur le transport scolaire? Plusieurs personnes se partageant les responsabilités de ce dossier, il est préférable d écrire à l adresse : transport@sainteanne.ca. Notez que nous traitons les courriels quotidiennement, une réponse devrait être reçue dans les 24 heures. Est-ce le Collège qui suggère une route et un point de chute, selon l adresse de l élève? Non. Vous devez nous indiquer les circuits et points de chute que vous avez choisis, en vous référant au document joint à cet envoi. Est-ce possible de s inscrire au transport scolaire pour l aller ou le retour seulement? Non. Pour des raisons de gestion et de logistique, les places sont réservées pour le trajet du matin et celui du retour. Il n est donc pas possible d avoir le demi-service. L élève peut-il quitter l autobus ailleurs qu à un point de chute? Non. Le nombre de points de chute pour chaque circuit est fixe. L autobus ne s arrête qu aux points de chute prédéterminés. Certains circuits en offrent toutefois davantage au retour, qui n a pas la contrainte de respecter l heure du début des cours. L élève peut-il utiliser un circuit différent le matin et l après-midi? Cela peut être possible, mais les parents doivent d abord en faire la demande. La décision sera fonction des places disponibles sur les différents circuits d'autobus

6 Quel est le nombre maximal d élèves par circuit? Le Collège a fixé à 48 le nombre maximal d élèves par autobus. Il se peut cependant que lors de situations exceptionnelles, un banc puisse être occupé par trois élèves, et ce, conformément à l avis reçu de notre transporteur, TRANSCO : «La loi est plutôt discrétionnaire : le véhicule peur contenir, selon l année de fabrication, entre 70 et 72 élèves. L article 47 du Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves précise que le conducteur d un autobus d écoliers doit s assurer, lors d un transport, que les élèves soient assis de façon sécuritaire et que rien n obstrue l allée centrale. Donc si l allée centrale n est pas obstruée, nous pouvons mettre des enfants de petite taille trois par banc tout en restant sécuritaire et en respectant les lois.» Cette situation est habituellement vécue uniquement le matin, puisqu en après-midi, de nombreux élèves fréquentent le CACSA. Nous admettons que cette façon de faire n est pas idéale, mais elle offre tout de même un service sécuritaire aux élèves du Collège. Comment le Collège prévient-il les retards d autobus le matin? Tous les autobus TRANSCO sont munis d un système GPS. Par ailleurs, nous sommes en contact quotidiennement avec le transporteur et ses chauffeurs, de même que nous observons l heure d arrivée des autobus. Ainsi nous sommes en mesure d apporter les ajustements à l horaire, si jugé nécessaire. Combien coûte le transport scolaire? Il faut d abord savoir que le coût du transport n est pas fixé en fonction du nombre d utilisateurs et de la distance à parcourir. En fait, le Collège s engage avec le transporteur et les parents bien avant de connaître le nombre d élèves qui profiteront de ce service. De même, il est conscient que certains des circuits offerts ont des frais d exploitation plus élevés que les revenus. Par ailleurs, il va de soi que le coût du transport peut varier d une année à l autre. Par exemple, en , il était de 1450 $ $ de frais d inscription, tandis que pour l année scolaire , il est de 1500 $ $ de frais d inscription. Cette hausse s explique principalement par la hausse de prix du carburant. Quels sont les modes de paiement du transport scolaire? Le service de transport scolaire peut vous être facturé mensuellement ou payé en un seul versement. Est-il possible de se procurer des billets de transport à l unité? Oui, des billets sont disponibles au coût de 5 $ à la réception du Complexe. Les billets seront émis en fonction des places disponibles sur les différents circuits. Le Collège a-t-il une réglementation sur le transport scolaire? Oui, et nous vous invitons à en prendre connaissance. Celle-ci se trouve à l intérieur du formulaire d inscription ci-joint.