EIr Lvis. D Règlement «Omnibus» RV- D Autre (spécifier): LI Autorisation de financement à obtenir et source de financement proposée: Ville de

Dimension: px

Commencer à balayer dès la page:

Download "EIr Lvis. D Règlement «Omnibus» RV- D Autre (spécifier): LI Autorisation de financement à obtenir et source de financement proposée: Ville de"

Joel Maurice Rochon
il y a 8 ans
Total affichages :

1 , cç Ville de EIr Lvis Direction générale Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION Fiche de prise de décision: ENV-TE Direction de l environnement Service du traitement des eaux Objet : Attribution du contrat Fourniture des équipements d entreposage et d approvisionnement en oxygène liquide pour les usines de production d eau potable Desjardins et Charny Date : ÉTAT DE LA SITUATION (situationlproblème) L oxygène liquide est utilisé afin de produire l ozone employé pour la désinfection de l eau au cours du procédé de production de l eau potable. La désinfection de l eau à l aide d ozone est pratiquée depuis le début de l année 2012 à l usine de production d eau potable Desjardins. A partir du printemps 2016 l ozone sera également utilisé à l usine de production d eau potable de Chamy. En vertu de la résolution CV , la Direction de l approvisionnement a été autorisà procéder à un appel d offres pour la fourniture d équipements d entreposage et d approvisionnement en oxygène liquide. La durée du contrat est de 60 mois. Le montant estimé était de ,01$ (avant taxes). Le montant de $ soumis par le plus bas soumissionnaire conforme est donc inférieur de 1.4% par rapport à l estimation du contrat. ANALYSE DES ALTERNATIVES (avantageslinconvénients!impacts) Aucune Produit essentiel utilisé dans le procédé de production d eau potable ÉCHÉANCIER DE RÉALISATION Contrat d une durée de 5 ans FINANCEMENT (coûtslrevenuslposte budgétairelimpacts budgétaires > CoÛts!revenus Impacts $ UPE Charny $ UPE Desjardins $ Sous total $ taxes nettes % $ total taxes nettes incluses $ $ Note : contrat de 5 ans Conformément au règlement RV sur le contrôle et le suivi budgétaire, il incombe au responsable d activité budgétaire de vérifier la disponibilité de crédits suffisants pour les fins auxquelles la dépense est projetée. Disponibilités budgétaires Oui EJ Non Financement déjà autorisé par: Budget de fonctionnement. Poste budgétaire: UPE Charny: et UPE Desjardins: et Li Règlement d emprunt spécifique RV-,Poste budgétaire:,résolution CE- résolution CV- D Règlement «Omnibus» RV- D Autre (spécifier): LI Autorisation de financement à obtenir et source de financement proposée: 1 de 3

SITUATION (situationlproblème) L oxygène liquide est utilisé afin de produire l ozone employé pour la désinfection de l eau au cours du procédé de production de l eau potable.

2 Numéro du projet Pli: Compensation: U ou NIA r:i Montants Projet subventionné: D Oui D Non Si oui, préciser le titre du programme et le pourcentage: Signature du responsable d activité budgétaire Date: O f / J..? / o J - ÉCHÉANCIER (étapesldatesljustification de la nécessité du traitement par CE ou CV à cette date) 2 de 3

Signature du responsable d activité budgétaire Date: O f / J.

3 _ PERSONNES CONSULTÉES Nom de la personne Date (JIM1A) Champ de compétence RECOMMANDATION (énoncé) li est recommandé au comité exécutif de recommander au conseil de la ville d attribuer le contrat pour la fourniture des équipements d entreposage et d approvisionnement en oxygène liquide pour les usines de production d eau potable Desjardins et Charny, selon les recommandations contenues au rapport no , de la Direction de l approvisionnement. UNE COPIE DOIT ÊTRE EXPÉDIÉE AUX PERSONNES CONSULTÉES Annexe 1 Rapport d ouverture des Liste des pièces jointes: soumissions recommandation de la l approvisionnement no Direction et de Préparé par: Louis Dodier, ing. Titre d emploi : Chef de service Recommandé par: Nom et initiales manuscrites Nom et initiales manuscrites Nom et initiales manuscrites - Titre d emploi Titre d emploi Titre d emploi : c(qqjll Date: d / t lai) Ç COMMENTAIRES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE Signature de la Direction générale: Date:Y5!L2. lic.) 3 de 3

rapport no 2015-50-108, de la Direction de l approvisionnement.

4 Annexe 1 FPD ENV-TE rp Ville de é?jt Lévis Direction de l approvisionnement RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS ET RECOMMANDATION DE LA DIRECTION DE L APPROViSIONNEMENT Appel d offres : Direction requérante :Environnement Objet: Fourniture des équipements d entreposage et d approvisionnement en oxygène liquide pour Personne ressource: M. Louis Dodier les usines de production d eau potable Desjardins et Charny Appel d offres: Approvisionneur: M. Steeve Ruel ÊTA TDE LA SITUATION: À la suite d une requête de M. Louis Dodier de la Direction de l environnement, nous demandant de procéder à un appel d offres public dans le cadre du projet «Fourniture des équipements d entreposage et d approvisionnement en oxygène liquide pour les usines de production d eau potable Desjardins et Charny», nous avons fait paraître un avis dans le journal Le Peuple le 4 novembre et sur SEAO le 29 octobre 2015, date de l appel d offres. Les quatre (4) entreprises suivantes se sont procuré les documents: Liquide Canada inc., , boulevard René-Lévesque Ouest, Montréal (Québec) H3B 5E6 Air Produets Canada ltée, 989, Derry Road East, suite 102, Mississauga (Ontario) L5T 2J8 - Linde - Praxair Canada ltée, 5555, boulevard des Grandes-Prairies, Montréal (Québec) H IR I B4 Distribution, 2365, rue Canadian, Drurnmondville (Québec) 32C 7Wl COMPTE RENDUDE L OUVER TIJRE DES SOUMISSIONS: Mme Danielle Bergeron a fait l ouverture de trois (3) soumissions le 3 décembre 2015, à 14 h, en présence de Mmes Josée Pouliot, Dons Dumas et quelques représentants de compagnies. Les soumissions se lisaient comme suit (prix avant la TPS et la TVQ): - Linde Products Canada Itée: ,00 $ avant TPS et TVQ Canada Itée: ,00 $ avant TPS et TVQ Liquide Canada inc.: ,00 $ avant TPS et TVQ rue du Blizzard, Lévis (Québec) G6X 1C9 I Téléphone: (418) Télécopieur: (418)

Objet: Fourniture des équipements d entreposage et d approvisionnement en oxygène liquide pour Personne ressource: M.

5 op Ville de & Lévis Direction de l approvisionnement RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS ET RECOMMANDATION DE LA DIRECTION DE L APPROVISIONNEMENT Appel d offres : CONSIDÉRATIONS: Attendu que la soumission de la compagnie «Air Products Canada Itée» est conforme aux exigences du devis; Attendu que ce contrat est à prix unitaires; Attendu l estimation de la Ville établie au montant de ,01 $ avant TPS et TVQ; Attendu qu en date du 3 décembre 2015, le nom du cocontractant à qui la Ville désire attribuer le contrat n apparaît à aucun registre d entreprises non admissibles aux contrats publics; Attendu que cette dépense doitêtre autorisée par le Conseil de Ville. RECOMMANDA TJOJV: À la Suite de l étude des soumissions, nous recommandons l attribution du contrat, dans le cadre du projet «Fourniture des équipements d entreposage et d approvisionnement en oxygène liquide pour les usines de production d eau potable Desjardins et Charny», à la compagnie Air Products Canada ltée, 989, Derry Road, suite 102, Mississauga (Ontario) L5T 2J8, aux prix mentionnés à sa soumission, pour une dépense estimée à ,00 $ avant TPS et TVQ, conformément à sa soumission en date du 3 décembre 2015, à l addenda 4 en date du 30 novembre 2015, à l addenda 3 en date du 24 novembre 2015, à l addenda 2 en date du 19 novembre 2015, à l addenda I en date du 3 novembre 2015 et au devis en date du 29 octobre Préparé par: François Émond Titre d emploi: Pour le coordonnateur Direction de l approvisionnement Date: Le 4 décembre 2015 Révisée le 8 décembre 2015 Approuvé par: Vincent Vu!ÇJfJ U L- -- Titre d emploi : Directeur de l approvisionnement Date: Le 4décembre2015 Révisée le 8décembre rue du Blizzard, Lévis (Québec) G6X 1C9 Téléphone: (418> Télécopieur: (418>

431 252,01 $ avant TPS et TVQ; Attendu qu en date du 3 décembre 2015, le nom du cocontractant à qui la Ville désire attribuer le contrat n apparaît à aucun registre d entreprises non admissibles aux

Documents pareils

Formule de soumission

Formule de soumission No d appel d offres : TRAVAUX D ARBORICULTURE à taux horaire (Élagage, haubanage et abattage) Devis type élaboré par la Société Internationale d Arboriculture-Québec inc. Disponibles en ligne au www.siaq.org