BILAN SOCIAL 2011 Modalités d accès aux données collectivités. Manuel d utilisation
|
|
|
- Lucille Turgeon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 BILAN SOCIAL 2011 Modalités d accès aux données collectivités Manuel d utilisation
2 AVANT-PROPOS Légalement, les collectivités et établissements publics territoriaux se doivent de présenter au comité technique paritaire un rapport sur l état de la collectivité au 31 décembre des années impaires (loi n du 26 janvier 1984 modifiée dans son article 33). Afin de vous aider dans la réalisation de votre bilan social 2011, le Cdg59 met à votre disposition un outil permettant de remplir les données relatives à votre collectivité. Il vous appartient donc de transmettre vos données au Cdg59 pour le 31 août 2012 dernier délai pour une présentation au comité technique paritaire intercommunal le 28 septembre Par ailleurs, la synthèse des résultats du bilan social 2009, basée sur les données des quelques 659 collectivités et établissements publics territoriaux ayant répondu, est disponible sur - rubrique «Conseil/Bilan social». Le Cdg59 vous remercie de votre participation à cette réalisation et félicite vos collaborateurs pour la qualité du travail fourni à cette occasion. Cette synthèse ne pourrait exister sans votre collaboration. Comptant sur une même attention portée à la prochaine campagne de recueil des données du bilan social 2011, les services du Cdg59 restent à votre disposition pour tout complément d information. Bonne saisie! SOMMAIRE CONNEXION P.3 BILAN SOCIAL P.4 Les informations relatives à votre collectivité P.5 Les informations relatives la prévention dans votre collectivité P.7 Les informations relatives aux fonctionnaires inaptes P.10 Les informations relatives à la formation P.11 Les informations relatives à l action sociale P.11 Les informations relatives à l intérim et au remplacement P.13 Les informations relatives au temps partiel P.13 Les informations relatives aux rémunérations P.14 Les informations relatives aux cotisations versées aux P.16 organismes Les informations relatives aux heures supplémentaires P.17 Les informations relatives aux jours de grève pour les années P et 2011 Les informations relatives à la mise à disposition P.21 Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 2
3 CONNEXION Afin d accéder à l intégralité des menus du bilan social, il est nécessaire de vous connecter sur puis de déplacer votre souris sur «Conseil», de cliquer sur «Organismes paritaires» et enfin de cliquer sur «Bilan social 2011». La page d accueil vous permettant la connexion au bilan social vous apparaît de la façon suivante : Saisissez votre nom d utilisateur et votre mot de passe qui vous ont été fournis par le Cdg59. Lorsque vous aurez saisi votre code utilisateur et votre mot de passe, vous accédez à la page suivante : Valider après avoir saisi votre nom d utilisateur et votre mot de passe. Raison sociale de votre collectivité Ex : MAIRIE DE Ce menu se compose de deux parties : BILAN SOCIAL et DOCUMENTS A IMPRIMER Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 3
4 BILAN SOCIAL Nous ne verrons ici que les parties «BILAN SOCIAL» et «DOCUMENTS A IMPRIMER». En passant votre souris sur «BILAN SOCIAL», la page suivante apparaît : Raison sociale de votre collectivité Ex : MAIRIE DE Cliquez sur «Saisie» pour passer à la page suivante : Cliquez sur voir pour accéder aux informations permettant la saisie des données collectivités. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 4
5 Les informations relatives à votre collectivité Votre numéro de SIRET est pré rempli, néanmoins, il vous appartient de le vérifier Voir le menu déroulant ci-dessous pour vérifier votre type de collectivité Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 5
6 Vous ne devez cocher ces cases que si vous disposez d un Comité Technique Paritaire Commun avec un ou plusieurs de ces établissements. Uniquement pour les OPHLM et les ODHLM. La strate démographique est uniquement à renseigner pour les établissements publics. Uniquement pour les collectivités ayant leur propre CTP Nombre de réunions du CTP Nombre de réunions du CHS Préparez votre compte administratif et saisir le montant du budget de fonctionnement ainsi que le montant des charges de personnels indiqué au chapitre 012. Saisissez impérativement les informations relatives à la personne ayant en charge le dossier «bilan social» afin que le Centre de gestion puisse prendre contact en cas de problème. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 6
7 Les informations relatives la prévention dans votre collectivité Indiquez le montant des dépenses relatives aux interventions en matière de prévention et de sécurité ainsi que les autres dépenses liées à l hygiène et la sécurité telles que investissements, équipemnts de protestion Répondez oui ou non en cliquant sur l un ou l autre. Indiquez le nombre en fonction de la question posée En cliquant ici, le menu ci-dessous apparaît. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 7
8 Indiquez le nombre d agents sur emploi permanent : tous les fonctionnaires et les agents non titulaires nommés au titre de l article 3 de la loi n ancienne version. Indiquez le nombre d agents bénéficiaire de l obligation d emploi. Cliquez ici pour «Ajouter» les agents bénéficiaires de l obligation d emploi. Le menu ci-dessous s affiche dès que vous avez cliqué sur «Ajouter». Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 8
9 Saisissez la catégorie hiérarchique, la date du handicap et l âge de l agent puis cliquez sur «Enregistrer ajout» Il vous appartient de sélectionner dans chaque menu déroulant la situation de l agent concerné. Indiquez les montants des différentes dépenses relatives à la prévention dans votre collectivité. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 9
10 Lorsque toutes les informations sont saisies, vous pouvez lancer le calcul automatique qui vous donnera : - les équivalents bénéficiaires - le taux d emploi des travailleurs handicapés N oubliez pas de cliquer sur Valider pour enregistrer toutes vos modifications. Les informations relatives aux fonctionnaires inaptes Informations relatives aux fonctionnaires inaptes : saisissez le nombre d agents concernés pour chaque rubrique. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 10
11 Les informations relatives à la formation Saisissez les montants relatifs à chaque rubrique. Les informations relatives à l action sociale Saisissez les montants relatifs à chaque rubrique. Cliquez sur «ajouter» pour saisir les types de prestations, le nombre de bénéficieras ainsi que le montant alloué. Voir le menu ci-dessous Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 11
12 Sélectionnez le type de prestation dans le menu déroulant N oubliez pas de valider votre saisie pour que les informations soient prises en compte. Saisissez le nombre de bénéficiaires et le montant alloué pour chaque prestation sélectionnée. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 12
13 Les informations relatives à l intérim et au remplacement Vous de devez renseigner, le cas échéant, si vous avez fait appel au service de remplacement du Cdg ou si vous avez fait appel à un agence d intérim. Dans les deux cas, précisez le nombre d agents concernés sur l année 2011 ainsi que le nombre d agents présents au 31 décembre 2011 Les informations relatives au temps partiel Pour chaque rubrique, veuillez compléter les informations par homme ou par femme. Rappel : les agents à temps partiel sont des agents nommés sur des postes à temps complet et qui exercent leur activité à temps partiel. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 13
14 Les informations relatives aux rémunérations Saisissez les montants relatifs à chaque rubrique. Saisissez les montants relatifs à chaque rubrique. Seules les collectivités employant plus de 350 agents fonctionnaires à temps complet doivent saisir cette rubrique. Par contre, n oubliez pas de renseigner le montant global de la NBI versé à l ensemble des agents au cours de l année 2011 Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 14
15 Fonctionnaires Sélectionnez le cadre d emplois concerné dans la liste déroulante. Saisissez les rémunérations brutes servies aux agents du cadre d emplois. Saisissez la part des primes, y compris les heures supplémentaires, du traitement brut. Non titulaires Saisissez les rémunérations brutes servies aux agents du cadre d emplois. Saisissez la part des primes, y compris les heures supplémentaires, du traitement brut. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 15
16 Les informations relatives aux cotisations versées aux organismes Montant de la cotisation versée à l UNEDIC (cf. compte administratif 2011). Nombre allocataires bénéficiaires. Nombre de fonctionnaires allocataire. Montant versé au cours de l année Nombre allocataires bénéficiaires. Montant versé au cours de l année Saisissez le montant inscrit à l article 6336 du compte administratif Saisissez le nombre d agents logés soit par nécessité absolue de service soit par utilité de service. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 16
17 Les informations relatives aux heures supplémentaires Les heures supplémentaires sont à renseigner de deux façons : par domaine de compétence par cadres d emplois Cliquez sur «ajouter» pour accéder au menu de saisie. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 17
18 Par domaines de compétences Sélectionnez le domaine de compétence concerné. Saisissez le nombre d heures supplémentaires effectuées sur l année 2011 pour le domaine de compétence sélectionné. N oubliez pas de valider votre saisie. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 18
19 Par cadre d emplois Sélectionnez le cadre d emplois concerné. Saisissez le nombre d heures supplémentaires effectuées sur l année 2011 pour le cadre d emplois sélectionné. N oubliez pas de valider votre saisie. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 19
20 Les informations relatives aux jours de grève pour les années 2010 et 2011 Cliquez sur «ajouter» pour accéder au menu de saisie. Saisissez la date de début et la date de fin du mouvement de grève. Saisissez le nombre de jours de grève correspondants. Précisez s il s agit d un mot d ordre local ou national. N oubliez pas de valider votre saisie en cliquant sur Valider. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 20
21 Indiquez, pour chaque rubrique, les informations demandées en terme de droit syndical. Les informations relatives à la mise à disposition Indiquez le nombre d agents accueillis par votre collectivité e mis à disposition par une autre structure. N oubliez pas de valider votre saisie en cliquant sur Valider. Manuel d utilisation Modalités d accès aux données collectivités 21
BILAN SOCIAL 2013 SYNTHÈSE DÉPARTEMENTALE DES RAPPORTS SUR L ÉTAT DE LA COLLECTIVITÉ 2013
BILAN SOCIAL 2013 COLLECTIVITÉS LOCALES DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES Collection "Diagnostics et prospectives RH" N 10 Janvier 2015 SYNTHÈSE DÉPARTEMENTALE DES RAPPORTS SUR L ÉTAT DE LA COLLECTIVITÉ 2013 COLLECTIVITÉS
M A N U E L D U T I L I S AT I O N A P P L I C AT I O N B O U R S E D E L E M P L O I
Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord M A N U E L D U T I L I S AT I O N A P P L I C AT I O N B O U R S E D E L E M P L O I www.cdg59.fr CDG 59 CONSEIL ORGANISATION CONCOURS CARRIÈRES
CDG 68. Interface Internet
CDG 68 Interface Internet BOURSE DE L EMPLOI GUIDE UTILISATEUR 22, Rue Wilson 68000 COLMAR Tél. :03.89.20.36.00 Fax :03.89.20.36.29 Courriel : cdg68@calixo.net Internet : http://www.cdg68.fr Sommaire INTERFACE
PREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE
NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) PREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE SOMMAIRE 1- PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR...2 2-CREER SON COMPTE UTILISATEUR SUR LA PAR...2
Créé par la loi n 2007-209 du 19 février 2007 - art. 18 ()
Loi 84-53 du 26 janvier 1984 - art. 23-1 Créé par la loi n 2007-209 du 19 février 2007 - art. 18 () Les collectivités et établissements publics mentionnés à l'article 2 sont tenus de communiquer au centre
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. Le partage de solutions
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Le partage de solutions RH Partageons nos solutions RH... Dans chaque collectivité, la collaboration active entre élus et personnels est la clé de
EXAMEN PROFESSIONNEL D ATTACHE PRINCIPAL
Service Interrégional des Concours Filière administrative Août 2014 EXAMEN PROFESSIONNEL D ATTACHE PRINCIPAL Présentation du cadre d emplois Principales fonctions des attachés 1 PRÉSENTATION DU CADRE D
Ces Lettres d informations sont envoyées aux extranautes inscrits et abonnés sur le site assistance (voir point N 3).
Site Internet - utilisation Septembre 00 Le service support de JVS-Mairistem met à disposition des utilisateurs des applications JVS-Mairistem et des collectivités clientes, un site internet de support
LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
F I C H E P R A T I Q U E C D G 5 0 LE COMPTE EPARGNE-TEMPS L E S S E N T I E L Cette fiche présente le dispositif du compte épargne-temps (CET) tel qu il a été réformé par le décret n 2010-531 du 20 mai
Association. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier
M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention A rendre au plus tard pour le 31 janvier Veuillez cocher la case correspondant
Circulaire ministérielle n 10-007135 D du 31 mai 2010 relative à la réforme du compte épargne temps dans la fonction publique territoriale.
COMPTE EPARGNE TEMPS Note d'information N 2010-15 du 6 septembre 2010 COMPTE EPARGNE TEMPS REFERENCE : Décret n 2010-531 du 20 mai 2010 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne temps
CIRCULAIRE CDG90. Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant di spositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;
13/1013/10 CIRCULAIRE CDG90 15/10 LE COMPTE EPARGNE-TEMPS Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant di spositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ; Décret n 2004-878 relatif
NOTICE TELESERVICES : Gérer les contrats de paiement de l impôt sur le revenu
NOTICE TELESERVICES : Gérer les contrats de paiement de l impôt sur le revenu Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 2 A qui s adresse cette notice?... 2 Pré-requis... 2 Gestion des contrats de paiement
Au cœur de l emploi public local
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l Isère Au cœur de l emploi public local www.cdg38.fr Nous connaître Nos missions Le Centre de Gestion est un établissement public administratif
Créer un dossier de formation. Titulaire
Créer un dossier de formation Titulaire Ouverture d un dossier de formation Le dossier de formation est un ensemble d éléments qui permettent de réaliser une formation dans le cadre d un projet de formation.
Si compte déjà créé : allez en page 3 étape 4 Si nouveaux demandeurs ou Changements de statut juridique : allez en page 2 (en haut)
Fiche exploitants : Création d un Compte Page d accueil Connexion Connectez vous à l adresse suivante : telepac.agriculture.gouv.fr Vous arriverez à la page d accueil «telepac» Création du compte Si compte
CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER. S e s s i o n 2 0 1 3
CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES ET PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER S e s s i o n 2 0 1 3 1 Avancement de Grade et Promotion Interne AVANCEMENT DE
NOTICE TELESERVICES : Créer mon compte personnel
NOTICE TELESERVICES : Créer mon compte personnel Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 1 A qui s adresse cette notice?... 1 Pré-requis... 1 Le guide pas à pas pour créer votre compte personnel...
Téléprocédure pour les Vins sans indication géographique avec mention de cépage et/ou de millésime (VSIG cépage / millésime) Manuel utilisateur
Téléprocédure pour les Vins sans indication géographique avec mention de cépage et/ou de millésime (VSIG cépage / millésime) Manuel utilisateur Une téléprocédure est disponible pour faire vos demandes
Table des matières. Mode d emploi «Organes de coordination sportives» Version du 18/08/2015 Page 1
Formulaire «Organes de coordination» Création et mise à jour d une «Fiche signalétique». Rendez-vous sur Internet à l adresse : http://www.sportmanager.irisnet.be/ Table des matières A. Aperçu général
Les évolutions du simulateur de calcul de pension
Les évolutions du simulateur de calcul de pension Mise à jour : 18/02/2014 1. OBJET DU DOCUMENT Ce document présente les évolutions du simulateur de pensions CNRACL depuis la réforme des retraites 2010.
NOTE D INFORMATION COMPTE EPARGNE-TEMPS (C.E.T)
NOTE D INFORMATION CV Réf. : II-6-1-14 Pôle des services 1 er avril 2011 Tel : 05 63 60 16 66 1-3 Temps de travail Mail : services@cdg81.fr COMPTE EPARGNE-TEMPS (C.E.T) Décret n 2004-878 du 26 août 2004
CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR
NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR SOMMAIRE 1- PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR... 2 2-CREER SON COMPTE UTILISATEUR SUR LA PAR...
COMPTE EPARGNE TEMPS
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA VENDEE Maison des Communes 65, Rue Kepler B.P.239 85006 LA ROCHE-SUR-YON - CEDEX - : 02.51.44.50.60 : 02.51.37.00.66 : www.cdg85.fr : maison.des.communes@cdg85.fr
VERSION 2006 SOMMAIRE
F I C H E S T E C H N I Q U E S VERSION 2006 SOMMAIRE EBP GESTION COMMERCIALE 109 1 - Installer le logiciel 2 - Lancer le logiciel à partir du menu Démarrer 3 - Lancer le logiciel à partir du bureau 4
Etape 1 : création d une «commande» (inscription et paiement)
Comment vous inscrire à une activité en payant en ligne (via VISA, Mastercard, American Express ou Compte PayPal) sur le site du Rotary club Amay- Villers- le- Temple? Etape 1 : création d une «commande»
Le certificat individuel (Produits phytosanitaires)
Centre de Gestion du Haut Rhin Fonction Publique Territoriale 22 rue Wilson 68027 COLMAR Cedex Tél. : 03 89 20 36 00 Fax : 03 89 20 36 29 cdg68@calixo.net www.cdg68.fr Circulaire n 20/2013 Cl. C 44 Colmar,
Participation des collectivités à la mutuelle santé et au contrat maintien de salaire
Véga+ PAIE Novembre 2009 Participation des collectivités à la mutuelle santé et au contrat maintien de salaire Important! Mise en application au 1 er janvier 2010 Vous devrez valider la paie du mois de
Obligations d épargne du Canada
click csb click csb Obligations d épargne du Canada PROGRAMME D ÉPARGNE-SALAIRE oec.gc.ca Guide de l employé HOWTO-11 cclick csb cliquez oe cliquez oec cliquez oec cclick csb cliquez oe Des personnes différentes,
ATTENTION : Dès que vos paies de décembre sont établies n oubliez pas de nous envoyer votre sauvegarde et les documents demandés ci-après.
Beauvais, le 25 novembre 2013 Madame, Monsieur le Maire, Madame, Monsieur le Président, Merci de nous avoir accordé votre confiance pour la réalisation de votre N4DS. Afin de réaliser au mieux le traitement
Déclaration d'accidents online Manuel d utilisation
Déclaration d'accidents online Manuel d utilisation 1 Introduction... 2 2 Utilisation du programme... 2 2.1 Connexion... 2 2.2 Changement de version linguistique... 3 2.3 Utilisation des différents outils
L ORGANISATION GENERALE DE LA FONCTION PUBLIQUE
L ORGANISATION GENERALE DE LA FONCTION PUBLIQUE I - LES SOURCES DU DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE A - La Constitution et le bloc de constitutionnalité Certains grands principes du droit de la fonction publique
LE COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.)
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE LE COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.) Références - Décret n 2004-878 du 26 août 2004 modifié relatif au compte épargne temps dans la fonction
Manuel Extranet : guide de demande de réservation de salles, de matériel et de services. Table des matières
Haute école pédagogique Informatique Avenue de Cour 33 CH 1014 Lausanne www.hepl.ch Manuel Extranet : guide de demande de réservation de salles, de matériel et de services But : Pré-requis : permettre
L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Année 2015
MA/SL/GB/GL P.S.J L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS LA Année 2015 Le droit syndical constitue l'une des garanties accordées à l'ensemble des fonctionnaires et agents non titulaires par le statut général
CONCOURS DE BIOLOGISTE VETERINAIRE PHARMACIEN TERRITORIAL DE CLASSE NORMALE
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE VAUCLUSE CONCOURS DE BIOLOGISTE VETERINAIRE PHARMACIEN TERRITORIAL DE CLASSE NORMALE 80, Rue Marcel Demonque AGROPARC CS 60508 84908 AVIGNON Cedex
NOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels
NOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 2 A qui s adresse cette notice?... 2 Pré-requis... 2 Notion
www.csst.qc.ca Calcul du versement périodique 2014 Guide détaillé
www.csst.qc.ca Calcul du versement périodique 2014 Guide détaillé Partenariat avec Revenu Québec Pour permettre l application du nouveau mode de paiement de la prime d assurance instauré le 1 er janvier
LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 6 bis rue Olivier de Clisson CS 82161 56005 VANNES CEDEX Tél. : 02.97.68.16.00 Fax : 02.97.68.16.01 Site Internet : www.cdg56.fr Circulaire n 13-23
CIRCULAIRE CDG90 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
CIRCULAIRE CDG90 07-13 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, article 22 bis. Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions
Application Stage Gestion des Conventions de Stages et des Offres de stages SOMMAIRE
Application Stage Gestion des Conventions de Stages et des Offres de stages SOMMAIRE SOMMAIRE... 1 GESTION de l ESPACE PSTAGE... 2 1. Accueil... 2 2. Gestion des conventions de stage... 2 2.1. Visualiser
Services en ligne - Espace OF
Services en ligne - Espace OF G U I DE U T I L I S AT E U R «Espace OF» est un portail spécifique dédié aux organismes de formation partenaires d Actalians. Ce portail a pour vocation de simplifier les
ALLOCATIONS CHOMAGE. Effet au 01/07/2014
Questions sociales Note d information n 14-15 du 6 août 2014 ALLOCATIONS CHOMAGE Effet au 01/07/2014 Références Arrêté du 25 juin 2014 portant agrément de la convention du 14 mai 2014 relative à l indemnisation
Dossier de demande de subvention
Nous sommes là pour vous aider Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association N 12156*02 Dossier de demande de subvention Veuillez cocher la case correspondant à votre situation
Guide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient
Guide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient RESERVATION DES ACTIVITES PERSICOLAIRES PAR INTERNET Vous avez une difficulté à créer votre compte ou vous vous posez des questions sur la réservation
Table des matières. Mode d emploi «Infrastructures sportives» Version du 18/08/2015 Page 1
Formulaire «Infrastructures sportives» Création et mise à jour d une «Fiche signalétique». Rendez-vous sur Internet à l adresse : http://www.sportmanager.irisnet.be/ Table des matières A. Aperçu général
SOMMAIRE. Page 2 sur 15
Fiche FOCUS Les téléprocédures Créer un espace abonné professionnel avec identifiant / mot de passe (en 3 étapes) Page 1 sur 15 Les téléprocédures Fiche FOCUS : Créer un espace abonné professionnel avec
MANUEL D UTILISATION LIVRET DE L ENSEIGNANT
MANUEL D UTILISATION LIVRET DE L ENSEIGNANT Septembre 2007 Le contenu de ce manuel est susceptible d évoluer en fonction des adaptations apportées à l application CORRELYCE. La version actualisée de ce
Mon-complement-retraite.com Aide en ligne
Mon-complement-retraite.com Aide en ligne Sommaire J ai créé mon compte Je n ai pas de compte Je ne connais pas mon numéro de contrat J ai oublié mon mot de passe 2 J ai créé mon compte : Pour accéder
CREATION DMP En Accès Web
Création DMP en accès Web Modification : CREATION DMP En Accès Web 01.1 25/10/2012 E.Blot Modification du document 01.0 11/06/2012 E.Blot Création du document Version Date Etabli par Approuvé par Observations
Portail IVEA. Sommaire. 1. Page d'accueil et informations générales sur les aides... 2. 2. Créer votre compte... 3
Portail IVEA Indemnités Versées aux Employeurs d'apprentis La Région Alsace met à disposition des employeurs d'apprentis un site Internet http://ivearegion-alsaceeu pour le suivi des indemnités compensatrices
NOTICE TELESERVICES : Signaler un changement d adresse
NOTICE TELESERVICES : Signaler un changement d adresse Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 2 A qui s adresse cette notice?... 2 Pré-requis... 2 Le guide pas à pas pour modifier une adresse...
PARAMETRER LA MESSAGERIE SOUS THUNDERBIRD
PARAMETRER LA MESSAGERIE SOUS THUNDERBIRD Ref : FP. P763 V 5.0 Résumé Ce document vous indique comment paramétrer votre messagerie sous Thunderbird. Vous pourrez notamment, créer, modifier ou supprimer
HOW TO Gestion des Primes. Module Cassiopée
HOW TO Gestion des Primes Module Cassiopée QUASAR Conseil 2010 QUASAR Conseil Le Roussillon 86450 Pleumartin Tel : 05 49 86 65 41 Fax : 05 49 86 76 27 www.quasarconseil.fr pleiade@quasarconseil.fr Sommaire
SERVICE CCP.NC GUIDE DE L UTILISATEUR
SERVICE CCP.NC GUIDE DE L UTILISATEUR Vous venez de vous abonner au Service CCP.NC, le service de banque en ligne sur Internet de l OPT-NC, ce dont nous vous remercions. Avec CCP.NC, vous pouvez accéder
LE COMITE D HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET (CHSCT) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PIEUX FONCTIONNEMENT DU CHS DES CONDITIONS DE TRAVAIL JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013
LE COMITE D HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PIEUX FONCTIONNEMENT DU CHS 1 JEUDI 26 SEPTEMBRE 2013 PRÉSENTATION DE COLLECTIVITÉ Création du district
Saisie de la déclaration de cotisations FSPOEIE
Saisie de la déclaration de cotisations FSPOEIE Mise à jour : juin 2012 Sommaire Rappel réglementaire. page 3 Accès au service. page 4 Créer et saisir une déclaration de cotisations page 8 Transmettre
Guide Convention de stage obligatoire
Guide Convention de stage obligatoire Bureau d aide à l insertion professionnelle (BAIP) http://pari.univ-ag.fr Courriel: baip@univ-ag.fr INFOS + Le bureau d aide à l insertion professionnelle Le bureau
CHEQUE DOMICILE : PAIEMENT EN LIGNE d un intervenant ou d un prestataire
CHEQUE DOMICILE : PAIEMENT EN LIGNE d un intervenant ou d un prestataire Mode d emploi www.chequedomicile.fr Rubrique «Votre espace», «portail Bénéficiaires» DE QUOI S AGIT-IL? Vous bénéficiez de Chèques
LE COMPTE EPARGNE TEMPS
STATUT LE COMPTE EPARGNE TEMPS Références : Décret 2004-878 du 26 août 2004, modifié par le décret 2010-531 du 20 mai 2010 ; Circulaire ministérielle N10-007135-D du 31 mai 2010 (annexe 1). Les règles
Conditions d inscription au concours
Conditions d inscription au concours 1. Comment accéder au concours? 2. Quelles sont les conditions d inscription au concours? Le rédacteur territorial est un fonctionnaire de catégorie B (voir lexique
EDC en Direct Guide du Centre d assurance comptes clients
EDC en Direct Guide du Centre d assurance comptes clients Table des matières Introduction à EDC en Direct... 2 Section A : Mise en marche... 3 Section B : Approbations de crédit... 5 Demander une approbation
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS BUREAU SYNDICAL du 20 juin 2014
SMIRTOM du SAINT-AMANDOIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS BUREAU SYNDICAL du 20 juin 2014 L an deux mil quatorze, le 20 juin à neuf heures trente, le bureau syndical du SMIRTOM du Saint-Amandois
Calcul du versement périodique 2015 GUIDE. www.csst.qc.ca
Calcul du versement périodique 2015 GUIDE www.csst.qc.ca Ce guide a pour but de faciliter la compréhension des modalités relatives au calcul du versement périodique. Il n a aucune valeur juridique et ne
Mise en œuvre de la procédure de dématérialisation des transferts de documents à la Préfecture
> Objet : Dématérialisation > Contact : Pierre EYMAR 07-76-33-20-28 peymar@cdg38.fr > Pôle : Informatique > Type de document : note d information > Référence : 2015 / 07 / 02 / PE > Date : le 21/ 07 /
Le guide des parents
Le guide des parents Chers parents, L établissement scolaire où votre enfant est scolarisé est équipé de la plateforme numérique itslearning. Cette plate-forme offre un ensemble de services vous aidant
SERVICES PARTAGÉS. CHORUS-DT «Déplacements Temporaires» Janvier 2015
CHORUS-DT «Déplacements Temporaires» Janvier 2015 Division des Affaires Financières (DAF) SERVICES PARTAGÉS Références réglementaires : - décret n 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les
LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
Circulaire n 25/2010 Cl. C 4212 Colmar, le 03 août 2010 CENTRE de GESTION du HAUT-RHIN FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 22, rue Wilson - 68027 COLMAR CEDEX 03 89 20 36 00-03 89 20 36 29 - cdg68@calixo.net
Guide d utilisation du logiciel e-enfance
Guide d utilisation du logiciel e-enfance Afin de faciliter l utilisation du logiciel vous permettant la gestion des inscriptions de votre (vos) enfant (s) aux accueils périscolaires, vous trouverez ci-dessous,
LA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE CENTRE DE GESTION DE MAINE ET LOIRE NOTE D INFORMATION MARS 2008 Mise à jour JUIN 2009 (Annule et remplace la précédente) LA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE
Notice d utilisation du Kiosque Famille
Notice d utilisation du Kiosque Famille Accéder au site Première visite? Se créer un compte Mot de passe oublié Cartographie scolaire Rechargez votre compte Informations diverses Contact Accéder au site
Cahier des Clauses Techniques Particulières. Etude relative au développement des missions E-administration et E- citoyenneté.
Cahier des Clauses Techniques Particulières Etude relative au développement des missions E-administration et E- citoyenneté. SOMMAIRE Article 1 Contexte p 3 Article 2 Objet du marché p 4 Article 3 Exigences
Les modalités de remboursement d une dette
Les modalités de remboursement d une dette Vous êtes allocataire de la Caf de la Seine-Saint-Denis et vous devez de l argent à la Caf? Plusieurs solutions sont mises à votre disposition : (cliquez sur
UTILISATION DU WEB-FFS SUR FFSSKI (Dépôt des épreuves et inscription des concurrents)
Création d un compte depuis FFSSKI : UTILISATION DU WEB-FFS SUR FFSSKI (Dépôt des épreuves et inscription des concurrents) A partir de la page d accueil du logiciel de course FFSSKI cliquez sur «Aucune
A V A N T A G E S E N N A T U R E F R A I S P R O F E S S I O N N E L S Bases de cotisations Sécurité Sociale. au 1er janvier 2013
QUESTIONS SOCIALES Note d information n 13-02 du 3 janvier 2013 A V A N T A G E S E N N A T U R E F R A I S P R O F E S S I O N N E L S Bases de cotisations Sécurité Sociale au 1er janvier 2013 Références
SANTE AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
1 SANTE AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Dr Sylvain PEREAUX 1. L APTITUDE MÉDICALE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. Le but de l aptitude médicale à un poste de travail est de vérifier
... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf
... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf Ecran d'accueil du Caf.fr Mon Compte Pour gérer directement son dossier Ma Caf pour accéder aux
L essentiel d Elys PC
L essentiel d Elys PC HSBC France Société Anonyme au capital de 337 189 135 euros SIREN 775 670 284 RCS Paris Siège social : 103, avenue des Champs-Elysées - 75419 Paris Cedex 08 - Tél. : 01 40 70 70 40
DECOUVERTE DU LOGICIEL CIEL GESTION COMMERCIALE
DECOUVERTE DU LOGICIEL CIEL GESTION COMMERCIALE 1 ère PARTIE : Création de la société et saisie des fichiers 1 ère étape : Créer le dossier 1. Lancer ciel gestion commerciale 2. Cliquer sur le bouton «annuler»
Considérant l intérêt de disposer d un CHSCT compétent pour l ensemble des agents de la collectivité, du C.C.A.S. et de la Caisse des Ecoles ;
Fiche 1 DELIBERATION Création d un CHSCT entre la Commune de et le CCAS (+ caisse des écoles) Objet : Création d un Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la commune
COTISANT AU RÉGIME GUIDE D ACCÈS AU COMPTE
COTISANT AU RÉGIME GUIDE D ACCÈS AU COMPTE EN LIGNE RÉGIMES DE RETRAITE COLLECTIFS OFFERTS PAR CO-OPERATORS Notre service à la clientèle est à votre entière disposition pour répondre à vos questions sur
My.tentoo www.tentoo.be info@tentoo.be tel. 02/725.70.00
Mode d emploi My.tentoo www.tentoo.be info@tentoo.be tel. 02/725.70.00 MY.TENTOO POUR LES EXECUTANTS TABLE DES MATIÈRES 1. Que devez-vous faire lorsque vous ouvrez une session pour la première fois sur
Mode d emploi. des services en ligne. Tiers déclarants - Experts-comptables
Mode d emploi des services en ligne Tiers déclarants - Experts-comptables Après authentification sur www.urssaf.fr vous naviguez dans un espace sécurisé VOUS ACCÉDEZ À L'ENSEMBLE DES SERVICES : Panorama
LA DISSOLUTION DES EPCI ET DES SYNDICATS MIXTES
LA DISSOLUTION DES EPCI ET DES SYNDICATS MIXTES La loi n 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales (loi RCT) a profondément modifié la procédure administrative de dissolution
Mode d emploi Télésauvegarde de données SecureSafe
Mode d emploi Télésauvegarde de données SecureSafe Table des matières 1. Migration du compte de télésauvegarde de données... 2 2. Créer un compte chez SecureSafe... 4 2.1. Compte SecureSafe existant...
DÉCOUVREZ SON FONCTIONNEMENT EN 10 CLICS!
DÉCOUVREZ SON FONCTIONNEMENT EN 10 CLICS! 1 POUR FAIRE VOS PREMIERS PAS : LA PAGE D ACCUEIL POUR TOUS Sur la page d accueil de la Fabrique à menus : Grâce au menu déroulant, sélectionnez le nombre de jours
A C T I V I T É S CE QUE JE CONNAIS CONTEXTE PROFESSIONNEL. Quel est l élément essentiel du poste informatique? ...
L informatique est devenue un outil indispensable dans les entreprises, et ce, quel que soit l emploi occupé. Aujourd hui, il est essentiel d en connaître les bases. A C T I V I T É S 1. DÉCOUVRIR SON
Fiche FOCUS. Les téléprocédures. Désigner un Administrateur Suppléant
Fiche FOCUS Les téléprocédures Désigner un Administrateur Suppléant Dernière mise à jour : avril 2015 Table des matières 1. Présentation...3 1.1 Objet de la fiche...3 1.2 A qui s'adresse cette procédure?...3
Mairie de GIGONDAS. Nom : Siège social : Code postal : Ville : N Téléphone : N Fax : Lieu habituel d activité : N de récépissé : Délivré le : / /
Mairie de GIGONDAS Demande de subvention au titre de l année : 2014 * * * * * * * * * * * * * * A adresser obligatoirement avant fin février de l année pour laquelle est sollicitée la subvention à : Monsieur
C O M P T E R E N D U D E L A R E U N I O N D U C O N S E I L D A D M I N I S T R A T I O N D U V E N D R E D I 0 8 J U I L L E T 2 0 1 1 A V O L X
Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITO RIALE Chemin Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr
Manuel. Administration P.CONSEIL. 12 avril 2011. Statut :
Manuel Administration P.CONSEIL 12 avril 2011 Statut : SOMMAIRE 1 Accès au site...4 1.1 comment?...4 1.2 Qui?...4 2 Menu...4 3 Gestion des évenements (EVENEMENTS)...4 4 Gestion des articles et des commentaires
LE TEMPS PARTIEL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 6 bis rue Olivier de Clisson B.P. 161 56005 VANNES CEDEX Tél. : 02.97.68.16.00 Fax : 02.97.68.16.01 Site Internet : www.cdg56.fr Circulaire n 10-15
MES PREMIERS PAS SUR DITES «CHEESE»
MES PREMIERS PAS SUR DITES «CHEESE» CrÉER VOTRE COMPTE Pour débuter une campagne de collecte de fonds, vous devez d abord créer votre compte afin que nous puissions valider vos informations. Pour procéder,
Découvrez Windows NetMeeting
Découvrez Windows NetMeeting Conférence Internet 2001 Université de Moncton. Tous droits réservés. Table des matières 1. Comment puis-je télécharger, installer et démarrer NetMeeting?... 3 2. Quelles sont
Table des matières. Mode d emploi «Clubs sportifs» Version du 18/08/2015 Page 1
Formulaire «Clubs sportifs» Création et mise à jour d une «Fiche signalétique». Rendez-vous sur Internet à l adresse : http://www.sportmanager.irisnet.be/ Table des matières A. Aperçu général et fonctionnalités
Procédure d'installation de Oracle Client pour Windows
Version du logiciel : 11.2 VEREMES 42 av. des Jardins 66240 St-Estève www.veremes.com VEREMES Version : 11.2 Page 1 / 15 Table des matières 1. Prérequis... 4 2. Téléchargement... 5 3. Installation... 6
Le Président du Centre de gestion
Circulaire du 1 er juin 2010 Dernière mise à jour en janvier 2011 MODALITES D UTILISATION DU COMPTE EPARGNE-TEMPS DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Réf. - Décret 2004-878 du 26 août 2004 relatif au
Saiga Informatique Logiciel imuse Extranet usagers
REINSCRIRE ELEVE CONSULTER DOSSIER EN LIGNE Saiga Informatique Logiciel imuse Extranet usagers I. Récupérer de l'identifiant Se connecter avec : https://www.imuse-savoie.fr/extranet/login/usa_index_famille.php#
NOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire
NOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 1 A qui s adresse cette notice?... 1 Pré-requis... 2 Le guide pas à pas pour faire une demande d état hypothécaire...
Les accès à Admission-Postbac
Guide B Les accès à Admission-Postbac Pour se connecter au site de gestion (https://gestion.admission-postbac.fr) qui est le site des établissements d origine des élèves et des établissements d accueil,