N E U V I C - E N T I E R

Dimension: px

Commencer à balayer dès la page:

Download "N E U V I C - E N T I E R"

Pierre-Antoine Lortie
il y a 8 ans
Total affichages :

1 N E U V I C - E N T I E R E dépôt 105 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement 1999 : 1045 habitants) 2011

Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 105 / D 1* - 3* Délibérations du conseil municipal D 1* 6 mai mai 1871 D 2* 9 juil juin 1880 D 3* 1 er août janv E dépôt 105 / D 4 Correspondance reçue en mairie

1838 1895 D 1* 6 mai 1838 9 mai 1871 D 2* 9 juil.

4 Série E - Etat civil dépôt 105 / E 1* - 4* Baptêmes, mariages, sépultures E 1* 4 janv.-3 fév. 1750, 7 août-6 nov. 1750, 3 fév.-1 er août 1750, 8 nov E 2* janv E 3* E 4* E dépôt 105 / E 5* Baptêmes, mariages, sépultures ( ). Décès (18 vendémiaire-1 er jour complémentaire an VIII). Baptêmes, mariages, sépultures (17 fév.-28 déc. 1792) an VIII 1 De 1751 à 1792 : tables annuelles par actes ; notes du curé.

1773 E 3* 1773-1782 E 4* 1783 1787 E dépôt 105 / E 5* Baptêmes, mariages, sépultures (1788-1791).

5 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 105 / F 1 2 Recensement de la population : listes nominatives (1841, 1851, 1866, , ), états récapitulatifs (1872, , 1911), carnets de prévisions (1896) E dépôt 105 / F 3 F F Foires et marchés : création de foires dans les communes avoisinantes

(1872, 1881-1891, 1911), carnets de prévisions (1896).

6 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 105 / G 1 Contributions directes : matrices générales ( , , ). E dépôt 105 / G 2 Contributions directes : états récapitulatifs (1857, 1890, , 1965) ; mandements (1880, 1901, 1903, 1921) ; souches des déclarations tendant à des dégrèvements d impôts ( ) ; commissaires répartiteurs : arrêtés de nomination ( , 1923). E dépôt 105 / G 3 Chemins vicinaux : rôles de prestations (1872, , , , ) E dépôt 105 / G 4 Contribution sur les chevaux et les voitures : souches des déclarations ( ). Contribution sur les chevaux et les voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens : souches des déclarations ( ) E dépôt 105 / G 5 Rétribution scolaire : rôles trimestriels. 1872

(1888-1947) ; commissaires répartiteurs : arrêtés de nomination (1896-1897, 1923). E dépôt 105 / G 3 Chemins vicinaux : rôles de prestations (1872, 1874-1876, 1878-1880, 1882-1887, 1889-1905).

7 Série H - Affaires militaires E dépôt 105 / H 1 Recensement militaire : correspondance, listes nominatives des conscrits, feuilles de route, lettre de mise en activité, sursis illimité de départ, certificats d inscription sur les contrôles de la réserve, certificat de bonne conduite, bulletins de recherches d insoumis E dépôt 105 / H 2-3 Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes H , 1818, , H E dépôt 105 / H 4 Garde nationale mobile : tableau de recensement des jeunes gens des classes E dépôt 105 / H 5 6 Chevaux, juments, mulets et mules : registres de recensement et de déclaration, tableaux et procès-verbaux de classement H H , , E dépôt 105 / H 7 Voitures attelées : registres de recensement et de déclaration, tableaux de classement ( , , 1883, 1889, , , , , 1904, , , , 1921). Voitures de tourisme et motocyclettes : registres de recensement et de déclaration ( , 1918, , 1928, ). Poids lourds : registres de recensement et de déclaration ( , 1918, )

1812 1863 E dépôt 105 / H 2-3 Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes.

8 Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 105 / J 1 Débits de boissons : arrêté de fermeture E dépôt 105 / J 2 Epizooties : registre de souches des déclarations des maladies contagieuses des animaux ( ) ; fièvre aphteuse : déclaration d infection (1939)

1872 E dépôt 105 / J 2 Epizooties : registre de souches des

9 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 105 / K 1 Listes électorales et tableaux des rectifications ( ). Liste électorale municipale : registre des réclamations à fin d inscription ou de radiation (1874) E dépôt 105 / K 2 E dépôt 105 / K 3 Elections politiques, élections sénatoriales : procèsverbaux des opérations électorales ( ) ; élections législatives : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; renouvellement partiel des conseils général et d arrondissement : listes d émargement ( ) ; élections au conseil d arrondissement : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections au conseil général : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ). Elections politiques, élections municipales : arrêtés de nomination des maires et adjoints, listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des membres du conseil municipal E dépôt 105 / K 4 Elections socioprofessionnelles, élections consulaires : extraits des matrices des patentes ( ) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs ( )

1874-1899 E dépôt 105 / K 2 E dépôt 105 / K 3 Elections politiques, élections sénatoriales : procèsverbaux des opérations électorales (1876-1899) ; élections législatives : listes d émargement,

10 Série L - Finances de la commune E dépôt 105 / L 1-2 Budgets et comptes de la commune L , , , L E dépôt 105 / L 3 Impositions extraordinaires ( ). Listes nominatives des trente plus imposés ( ). E dépôt 105 / L 4 Livre de détail des recettes et des dépenses (1920, , , , ). E dépôt 105 / L 5 Taxe municipale sur les chiens : rôles (1872, , 1878, 1880, , )

Listes nominatives des trente plus imposés (1872-1879).

11 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 105 / M 1 Bâtiments communaux : travaux de réparations (1911). Mairie et écoles primaires : travaux d installation de lampes (1921) E dépôt 105 / M 2 E dépôt 105 / M 3 Cimetière : travaux d agrandissement un dessin sur papier calque du projet de construction d une croix dans le cimetière. Ecoles primaires, écoles des filles et des garçons et écoles des hameaux du Mazaud 2 et de la Veytizou : bail de location, travaux de construction et de réparations 9 plans Ou de la Pierre-de-Neuvic.

1911 1921 E dépôt 105 / M 2 E dépôt 105 / M 3 Cimetière : travaux d agrandissement un dessin sur papier calque du projet de construction d une croix

12 Série N - Biens communaux, terres, bois, eau E dépôt 105 / N 1 Communaux, section du bourg de Neuvic : aliénation de parties de la section ( ) ; communal d Ayaux : partage à titre onéreux (1873) ; communal de Tressingeas : projet d aliénation (1873)

la section (1869-1873) ; communal d Ayaux : partage à titre

13 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 105 / O 1 Service vicinal : budgets et vote de ressources ( ) ; états annuels des dépenses et des recettes ( , ). E dépôt 105 / O 2 Chemins vicinaux : tableau général de classement (1838) ; chemins vicinaux ordinaires : tableaux supplémentaires de classement [1872] ; chemins de grande communication, d intêret commun et vicinaux ordinaires : tableau des portions à entretenir à l état de viabilité (1880) E dépôt 105 / O 3 E dépôt 105 / O 4 E dépôt 105 / O 5 E dépôt 105 / O 6 Chemins de grande communication : avant-projet de classement du chemin de Châteauneuf au [Lonzat] par Sainte-Anne 1 plan. Chemins vicinaux ordinaires (C.V.O.) : indemnités de terrains, état des ressources de la commune ( ) ; place publique : alignement (1899) ; n 2 bis de Neuvic à Veyriéras par Haut-Riffataire : travaux de construction de parties du chemin ( ) ; n 3 de Neuvic à Sainte- Anne : ouverture et redressement du chemin, travaux d élargissement 1 plan (1876, ) ; n 10 du Picq au chemin de grande communication n 55 de Limoges à Bort-les-Orgues (Corrèze) : classement et travaux de construction (1895). Chemin rural n 41 de Bolzat au Chatenet : modification de l assiette. Chemin de fer de Limoges à Eymoutiers : réclamation relative à la modification d un chemin nécessaire au transport des bois de flottage jusqu à la Vienne s.d. 1879

E dépôt 105 / O 2 Chemins vicinaux : tableau général de classement (1838) ; chemins vicinaux ordinaires : tableaux supplémentaires de classement [1872] ; chemins de grande communication, d intêret

14 Série P - Cultes E dépôt 105 / P 1 Fabrique de la paroisse de Neuvic : budgets et comptes (1889, 1891, 1893, , 1903, 1905)

15 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 105 / Q 1 Bureau d assistance : procès-verbal de l élection de délégués à la commission administrative. E dépôt 105 / Q 2 Enfants trouvés, abandonnés ou orphelins : états nominatifs E dépôt 105 / Q 3* E dépôt 105 / Q 4* E dépôt 105 / Q 5 E dépôt 105 / Q 6 E dépôt 105 / Q 7 Protection des enfants du premier âge, premier registre des maires : déclarations des parents ou ayants droit (21 sept oct. 1936). Protection des enfants du premier âge, deuxième registre des maires : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (31 août oct. 1936). Protection des enfants du premier âge : livre à souches des certificats délivrés par le maire à des nourrices, sevreuses ou gardeuses ( ) ; avis à donner et certificats délivrés par le maire ( ) ; trois carnets de nourrices, sevreuses ou gardeuses ( ). Assistance médicale gratuite (A.M.G.) : procès-verbal de l élection de délégués à la commission administrative (1900) ; listes nominatives des personnes admises (1895, 1897, 1899). Malades hospitalisés à Limoges : ouverture d office de crédit (1884). Aliénés indigents : avis de sortie suite à décès, états trimestriels des sommes dues par la commune pour frais de séjour et d entretien des aliénés à l asile public de Naugeat ( )

1893 1836 1845 E dépôt 105 / Q 3* E dépôt 105 / Q 4* E dépôt 105 / Q 5 E dépôt 105 / Q 6 E dépôt 105 / Q 7 Protection des enfants du premier âge, premier registre des maires : déclarations des

16 Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 105 / R 1 Instruction primaire : nomination des délégués cantonaux chargé de la surveillance des écoles, projet de création d un poste d instituteur adjoint, organisation des maisons d école, enseignement de l école des filles assuré par les Sœurs de la Congrégation de la Providence de Portieux (Vosges), états annuels du contingent communal ( ). Enfants admis gratuitement à l école publique : listes nominatives (1874, )

école, enseignement de l école des filles assuré par les Sœurs de la Congrégation de la Providence de Portieux (Vosges), états

17 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 143 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 105 (code I.N.S.E.E. de la commune de NEUVIC - ENTIER). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 143 / D 1 E dépôt 105 / D 1 E supplément 143 / D 2 E dépôt 105 / D 2 E supplément 143 / E 1 E dépôt 105 / E 1 E supplément 143 / E 2 E dépôt 105 / E 2 E supplément 143 / E 3 E dépôt 105 / E 3 E supplément 143 / E 4 E dépôt 105 / E 4 E supplément 143 / E 5 E dépôt 105 / E 5 E supplément 143 / F 1 E dépôt 105 / F 1-2 E supplément 143 / F 2 E dépôt 105 / F 1-2 E supplément 143 / H 1 E dépôt 105 / H 2 E supplément 143 / H 2 E dépôt 105 / H 3 E supplément 143 / L 1-4 E dépôt 105 / L 1 2

dépôt 105 / E 2 E supplément 143 / E 3 E dépôt 105 / E 3 E supplément 143 / E 4 E dépôt 105 / E 4 E supplément 143 / E 5 E dépôt 105 / E 5 E supplément 143 / F 1 E dépôt 105 / F 1-2 E

Documents pareils

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences