Rapport pour la commission permanente du conseil régional
|
|
- Cyril Goulet
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Rapport pour la commission permanente du conseil régional JANVIER <%moiscx%> 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france CONTRAT DE PROJETS UNIVERSITÉ PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SCIENCES DE L ENVIRONNEMENT A CRETEIL (94) AUTORISATION DU PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL A SIGNER LES DEMANDES DE PERMIS DE DEMOLIR ET PERMIS DE CONSTRUIRE <%numcx%> CP
2
3 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 RAPPORT N <%numcx%> CP Chapitre budgétaire : 902 «Enseignement» Code fonctionnel : 23 «Enseignement Supérieur» Programme PJ (323002) «enseignement et recherche dans les établissements d enseignement supérieur» Action «enseignement et recherche dans les établissements d enseignement supérieur» Sommaire EXPOSE DES MOTIFS Présentation de l opération Etat d avancement... 4 ANNEXES AU RAPPORT Plan de situation de la Maison des Sciences de l Environnement Plan masse du projet de l équipe lauréate... 8 PROJET DE DELIBERATION... 11
4 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 4 RAPPORT N <%numcx%> CP EXPOSE DES MOTIFS L opération de construction de la Maison des Sciences de l Environnement à Créteil pour l Université Paris-Est Créteil Val de Marne est inscrite au Contrat de projets Etat-Région et bénéficie d un financement d un montant de 15 M assuré entièrement par la Région Ile de France. Conformément aux dispositions de l article L du code de l éducation, l Etat peut confier aux collectivités territoriales la maîtrise d ouvrage d établissements d enseignement supérieur. A cette fin, et au vu des études de programmation, une convention est conclue entre l Etat et la Région. Cette convention précise le lieu d implantation du projet et le programme technique de construction. Pour cette opération, la convention de maîtrise d ouvrage a été signée le 4 août A l achèvement de l opération, le terrain et le bâtiment sont remis à l Etat. Le présent rapport a pour objet d autoriser le Président de la Région Ile-de-France à signer les demandes de permis de construire et de permis de démolir correspondant à cette opération. 1. Présentation de l opération Le projet de la Maison des Sciences de l Environnement vise à regrouper au sein du campus du Centre Multidisciplinaire de Créteil (CMC) tout ou partie des quatre laboratoires de recherche travaillant sur cette thématique au sein de l Université Paris-Est Créteil Val de Marne : - le LISA (Laboratoire Interuniversitaire des Systèmes Atmosphériques) - le CEREVE (Centre d Enseignement et de Recherche sur l Eau, la Ville et l Environnement) - le CERTES : (Centre d Etudes et de Recherches en Thermique, Environnement et Systèmes) - le laboratoire Biodiversités et fonctionnement des sols. En regroupant ces laboratoires en rapport avec l environnement afin de constituer un pôle cohérent autour de ce thème, ce nouveau bâtiment facilitera les collaborations entre laboratoires et contribuera à la lisibilité de la recherche. Le bâtiment à construire, d une surface utile prévisionnelle de m² comprendra, outre des surfaces propres à chaque laboratoire, un ensemble important de locaux partagés, plate-forme logistique et plateaux techniques communs, lieux de réunion et de travail, locaux d accueil et administratifs. Il convient de préciser que cette opération sera conduite selon une démarche de haute qualité environnementale avec certification et un objectif de Bâtiment Basse Consommation (BBC). 2. Etat d avancement La délibération n CP du 18 septembre 2008 a affecté une autorisation de programme d un montant de pour le financement d une première partie des dépenses afférentes à l opération (contrat de mandat pour la conduite d opération, diagnostics, marchés de maîtrise d œuvre et missions de contrôle et de coordination) et a autorisé le Président à lancer et à signer le contrat de mandat.
5 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 5 RAPPORT N <%numcx%> CP Dans ce cadre, une procédure d Appel d Offres Ouvert a été lancée et le contrat de mandat a été notifié à Essonne Aménagement. Suite au lancement du concours de maîtrise d œuvre, les 4 équipes admises à concourir par le jury du 16 février 2011 étaient les suivantes : FRANÇOIS CHOCHON & LAURENT LAPIERRE / IOSIS BATIMENTS AIA ARCHITECTES INGENIEURS ASSOCIES / AIA ARCHITECTES / AIA INGENIERIE ATELIER BRENAC-GONZALEZ / SNC LAVALIN / PENICAUD GREEN BUILDING PLATANE & ILIC ASSOCIES / EPDC / MEBI Ces équipes présentaient les meilleures garanties au regard des critères énoncés dans l'avis d'appel public à la concurrence. A l issue du jury de sélection du 5 octobre 2011, les 4 équipes ont été classées de la façon suivante : 1) le projet AIA ARCHITECTES INGENIEURS ASSOCIES / AIA ARCHITECTES / AIA INGENIERIE avec 10 voix 2) le projet PLATANE & ILIC ASSOCIES / EPDC / MEBI avec 5 voix 3) ex aequo les projets des équipes FRANÇOIS CHOCHON & LAURENT LAPIERRE / IOSIS BATIMENTS et ATELIER BRENAC-GONZALEZ / SNC LAVALIN / PENICAUD GREEN BUILDING avec 0 voix. Le projet de l équipe AIA ARCHITECTES INGENIEURS ASSOCIES / AIA ARCHITECTES / AIA INGENIERIE, qui se distingue par ses qualités en termes de fonctionnalité et de haute qualité environnementale a été désigné lauréat du concours et son marché de maîtrise d œuvre lui a été notifié le 30 novembre Depuis cette date, les études de maîtrise d œuvre sont en cours et donneront lieu à l issue de la phase APS, soit à la fin du 1 er trimestre 2012, à un dépôt de permis de construire et de démolir. Par conséquent, le présent rapport a pour objet de m autoriser à signer les demandes de permis de construire et de permis de démolir correspondant à cette opération. Je vous prie de bien vouloir en délibérer. Le président du conseil régional d Ile-de-France JEAN-PAUL HUCHON
6 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 6 RAPPORT N <%numcx%> CP ANNEXES AU RAPPORT
7 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 7 RAPPORT N <%numcx%> CP Plan de situation de la Maison des Sciences de l Environnement. Direction Paris Terrain d implantation A 86 Université Métro Direction Orly
8 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 8 RAPPORT N <%numcx%> CP Plan masse du projet de l équipe lauréate
9 9 3. Première perspective extérieure du projet de l équipe lauréate
10 10 4. Seconde perspective extérieure du projet de l équipe lauréate
11 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 11 RAPPORT N <%numcx%> CP PROJET DE DELIBERATION DU Contrat de Projets Université Paris Est Creteil Val De Marne Construction de la Maison des Sciences de l Environnement à Créteil (94) Autorisation du président du conseil régional à signer les demandes de permis de démolir et permis de construire LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE VU Le code général des collectivités territoriales ; VU Le code de l éducation et notamment l article L concernant l exercice de la maîtrise d ouvrage de construction de locaux d enseignement supérieur par une collectivité territoriale ; VU Le Contrat de projets adopté par délibération n CR du 14 février 2007 et signé le 23 mars 2007 ; VU La délibération n CR du 16 avril 2010 relative aux délégations d attributions du conseil régional à sa commission permanente VU La délibération n CP du 13 septembre 2007 affectant les autorisations de programme nécessaires aux études de programmations relative afférentes à l opération de construction de la Maison des Sciences de l Environnement à Créteil (94) pour l Université Paris Est Creteil Val De Marne ; VU La délibération n CP du 18 septembre 2008 affectant une autorisation de programme de pour le financement d une première partie des dépenses afférentes à l opération de construction de la Maison des Sciences de l Environnement à Créteil (94) pour l Université Paris Est Creteil Val De Marne ; VU La délibération n CP du 27 mai 2010 autorisant le Président à signer la convention de maîtrise d ouvrage avec l Etat ; VU La convention de maîtrise d ouvrage signée le 4 août 2010 VU Le rapport <%numcx%> CP présenté par monsieur le président du conseil régional d Ile-de- France VU L avis de la commission de l enseignement supérieur et de la recherche APRES EN AVOIR DELIBERE Article Unique : Autorise le Président du Conseil régional à signer les demande de permis de construire et de démolir nécessaires à la construction de la Maison des Sciences de l Environnement à Créteil (94) pour l Université Paris-Est Créteil Val de Marne. JEAN-PAUL HUCHON
RESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION
CP 12-742 Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE COLBERT A LA CELLE
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france
CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT
Plus en détailLYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2013
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LA POLITIQUE REGIONALE POUR LES PERSONNES EN SITUION
Plus en détailDELIBERATION CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE
1 CP 14-203 DELIBERATION DU FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES AIDES AUX ELEVES ET ETUDIANTS INSCRITS EN FORMATIONS SOCIALES, PARAMEDICALES ET MAÏEUTIQUES DEUXIEME AFFECTATION POUR 2014 REMISES GRACIEUSES
Plus en détailANNEXE A LA DELIBERATION
2 ANNEXE A LA DELIBERATION 3 Convention entre la Ville de Choisy-le-Roi (94) et la Région d Ile-de-France pour la participation financière de la ville aux travaux de mise en conformité de la sécurité incendie
Plus en détailDELIBERATION N CR 31-14
1 CR 31-14 DELIBERATION N CR 31-14 DU 20 JUIN 2014 RENFORCER ET SPÉCIALISER LA GAMME RÉGIONALE D'INVESTISSEMENT EN FONDS PROPRES : FONDS NUMERIQUE, SILVER ECONOMIE ET ILE-DE- FRANCE CAPITAL 2 LE CONSEIL
Plus en détailFAVORISER L ACCES AU CREDIT DES PME FRANCILIENNES FONDS REGIONAUX DE GARANTIE OSEO
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JANVIER 2011 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france FAVORISER L ACCES AU CREDIT DES PME FRANCILIENNES
Plus en détailAffectation pour 2010
CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE CP 10-364 Soutien à l activité de microcredit pour la creation d entreprise en Ile-de-France Convention triennale 2008-2010 avec l ADIE Convention biennale 2009-2010 avec
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JANVIER 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france APPUI REGIONAL AUX GROUPEMENTS D EMPLOYEURS
Plus en détailUNE NOUVELLE RÉFÉRENCE WEB POUR LES ACTEURS DE LA CONSTRUCTION DURABLE
UNE NOUVELLE RÉFÉRENCE WEB POUR LES ACTEURS DE LA CONSTRUCTION DURABLE Création d une chaîne vidéo spécialisée construction et ville durable 22 septembre à 10h LANCEMENT DE LA SEMAINE DE LA CONSTRUCTION
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 CP 12-874
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2011 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france APPUI AUX ACTIONS D INFORMATION, D ORIENTATION
Plus en détailThe future is a place : Paris-Val de Marne
The future is a place : Paris-Val de Marne 2011 Agence de Développement du Val de Marne Val de Marne : faits et chiffres Département : Val de Marne Région : Ile de France Préfecture : Créteil 47 communes
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional <%moiscx%>
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LA POLITIQUE REGIONALE POUR LES PERSONNES EN SITUION DE
Plus en détailFinancement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes
MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS MINISTERE DU LOGEMENT ET DE L EGALITE DES TERRITOIRES CONSEIL GENERAL DE L ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Rapport n 009394-01 Rapport sur le : Financement
Plus en détailCommission des routes, des transports et des bâtiments
.J.0 68 rr'.r=.4-...~ REUNION DU 04 MARS 2011 COMMISSIIONI PERMANE.NTE Conseil Général l'pôle patrimoine logistique Service des bâtiments départementaux Bureau de la gestion administrative et comptable
Plus en détailRAPPORTN 13.506 CP DIRECTIONGENERALEDESSERVICES PÔLEBATIMENTSET TRANSPORTS. Direction : Maintenance et des Aménagements
RAPPORTN 13.506 CP AUTORISATION DE SIGNERL'AVENANT N 3 AU MARCHED'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCEPREVENTIVE ET CORRECTIVEDESEQUIPEMENTS D'ALARMESANTI-INTRUSIONDESBATIMENTSDEPARTEMENTAUX DIRECTIONGENERALEDESSERVICES
Plus en détailPôle scientifique et technique Paris-Est
Pôle scientifique et technique Paris-Est L innovation au service de la ville durable MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DE L'ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET
Plus en détailBudget participatif des lycées. Règlement d intervention
3 CR 72-12 Budget participatif des lycées Règlement d intervention Préambule : La mise en œuvre du budget participatif des lycées manifeste la volonté de la région de poursuivre la démarche de dialogue
Plus en détailAssociation Nationale des Directeurs et des Intervenants d Installations et Services des Sports
Association Nationale des Directeurs et des Intervenants d Installations et Services des Sports Comité Ile de France ATELIER du 9 avril 2013 INFORMATIONS STATUTAIRES ET EMPLOIS S.MILED Soyons plus performants
Plus en détailEXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE
CONSEIL GENERAL DE TARNETGARONNE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE Séance du 15 décembre 2014 CP2014_12_4 id. 1387 L'an deux mille quatorze le quinze décembre, les membres
Plus en détailAVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2
DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT
Plus en détailContrat régional d exercice sanitaire Appui aux étudiants. Entre les soussignés :
Contrat régional d exercice sanitaire Appui aux étudiants Entre les soussignés : 92768502 La Région Ile-de-France, représentée par le Président du Conseil Acte Régional Certifié exécutoire agissant en
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Chargé d'affaires en contrôle des bâtiments de l Université Paris-Est Créteil Val de Marne - UPEC Vague E 2015-2019
Plus en détailLES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2
LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations
Plus en détailSimplifiez-vous la rénovation énergétique avec Énergies POSIT IF
Simplifiez-vous la avec www.energiespositif.fr , les spécialistes de la et de son financement en Île-de-France 400 000 logements franciliens à rénover d ici à 2020, c est 18 % des copropriétés L énergie
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Ingénierie mathématique de l Université d Evry-Val-d Essonne - UEVE Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014 Section des Formations
Plus en détailRéunion d'information. Session Territoriale. 22 novembre 2010
Réunion d information Session Territoriale 22 novembre 2010 17h30 : 18h : Accueil autour d un cocktail Réunion d'information Session territoriale : les enjeux, les objectifs, les bénéfices 19h : Questions
Plus en détailANNEXE N 1 A LA DELIBERATION
CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 CP 10-999 ANNEXE N 1 A LA DELIBERATION @BCL@6C0B642B 02/11/10 12:11:00 4 ANNEXE N o 1 : DEFINITION DES CARACTERISTIQUES D EMPLOIS MOTIF DU RECRUTEMENT NATURE DES FONCTIONS
Plus en détailRapport pour le conseil régional
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france MISE EN ŒUVRE DE LA SRDEI : AJUSTEMENTS DE LA POLITIQUE REGIONALE
Plus en détailDécide d attribuer la dotation pour un montant de 600.000 conformément au tableau figurant en annexe 1 à la présente délibération.
CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE 2 CP 11-818 Article 2 : Décide d attribuer la dotation pour un montant de 600.000 conformément au tableau figurant en annexe 1 à la présente délibération. Affecte pour
Plus en détailLA CCMOSS VOUS INFORME Bulletin N 5
LA CCMOSS VOUS INFORME Bulletin N 5 NOUVELLES DISPOSITIONS DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fin décembre 2008, plusieurs décrets sont venus modifier les dispositions du Code des marchés Publics : - Décret 2008-1334
Plus en détailNous serons heureux de vous y accueillir dans le cas de votre acceptation définitive et de vous souhaiter la bienvenue.
DIRECTION DES ETUDES Châtenay-Malabry, le 11 juillet 2013 Madame, Monsieur, Le Jury vous a déclaré(e) admis(e) à l'école Centrale Paris, en 1 re Année d études du cycle ingénieur. Nous serons heureux de
Plus en détailArié Natan - architecte urbaniste h m o n p 89, rue saint-antoine 75004 Paris an@arienatan.com 06.16.25.53.78
Arié Natan - architecte urbaniste h m o n p 89, rue saint-antoine 75004 Paris an@arienatan.com 06.16.25.53.78 w w w. a r i e n a t a n. c o m Arié Natan Arié Natan - architecte urbaniste h m o n p né le
Plus en détailBordeaux, le 22 mars 2010. Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992. Monsieur le Président,
Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992 Bordeaux, le 22 mars 2010 Monsieur le Président, Par lettre du 9 septembre 2008, vous avez été informé que la Chambre régionale des comptes
Plus en détailALEXIS DEMANCHE Architecte DPLG, spécialisé en rénovation énergétique et éco-matériaux
ALEXIS DEMANCHE Architecte DPLG, spécialisé en rénovation énergétique et éco-matériaux DOSSIER DE RÉFÉRENCES janvier 2015 I. Moyens Alexis Demanche, architecte D.P.L.G. : Activité indépendante à Paris
Plus en détailpour une métropole solidaire et attractive
pour une métropole solidaire et attractive A l origine de Paris Métropole 5 décembre 2001 : premier débat à la Maison de la RATP o 400 acteurs publics du cœur de l agglomération o réunis pour envisager
Plus en détailSYNERGIE Société Anonyme au capital de 121.810.000 euros 11 Avenue du Colonel Bonnet 75016 PARIS 329 925 010 RCS PARIS
SYNERGIE Société Anonyme au capital de 121.810.000 euros 11 Avenue du Colonel Bonnet 75016 PARIS 329 925 010 RCS PARIS REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SOCIETE SYNERGIE Approuvé par
Plus en détailCONVENTION AVEC LE BÉNÉFICIAIRE CONVENTION N 08/RPC-LG-PF-00
MISE EN ŒUVRE D UN DISPOSITIF REGIONAL D AIDE AU PORTAGE FONCIER ET IMMOBILIER DESTINÉ À DES OPERATIONS DE LOGEMENT SOCIAL EN POITOU-CHARENTES CONVENTION AVEC LE BÉNÉFICIAIRE CONVENTION N 08/RPC-LG-PF-00
Plus en détail1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE
ADDITIF EXPLICATIF 1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE Organisation de deux «secteurs» clairement identifiés dans leurs objectifs et missions. Sous la responsabilité d un pilotage unique, ces deux «secteurs»
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france MISE EN ŒUVRE DE LA SRDEI, POLITIQUE DE SOUTIEN A L INNOVATION
Plus en détailBienvenue au CLUSIR!
TC Bienvenue au CLUSIR! 1 Agenda INSA de Lyon LE département télécom Le MS IMSSI (objectifs, programme, Moyens) Les débouchés et compétences Contacts Questions & Réponses Les INSA Ecole publique sous tutelle
Plus en détailEspace Clément Ader. Maison de la recherche et de la valorisation
DOSSIER DE PRESSE. Jeudi 19 janvier 2012 Pôle de Recherche et d'enseignement Supérieur www.univ-toulouse.fr 15 rue des Lois 31000 Toulouse Espace Clément Ader Description du projet 1 Budget prévisionnel
Plus en détailCONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES POUR L UTILISATION DES OUTILS DE DEMATERIALISATION
CONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES POUR L UTILISATION DES OUTILS DE DEMATERIALISATION Société Publique Locale SPL-Xdemat (SPL) 1/9 ENTRE La Collectivité dont le numéro SIRET est, Indiquez ci-dessus le
Plus en détailConsulting SEO Mis à jour en juin 2012 ETUDE MOTS CLES CEQUAMI
Consulting SEO Mis à jour en juin 2012 ETUDE MOTS CLES CEQUAMI Sommaire 1. ANALYSE DES RECHERCHES... 2 2. RECOMMANDATIONS...11 2.1. ELEMENTS DETERMINANTS...11 2.2. SELECTION DE MOTS CLES...11 Page 2 sur
Plus en détailRapport d activité 2014
Rapport d activité 2014 Quelle énergie! Jean-Philippe Christoph, président de Réseau Entreprendre Ile-de-France Lorsque, dans mon édito de l année passée, je louais notre détermination à soutenir les futurs
Plus en détailSOMMAIRE. www.gsegroup.com. contact@gsegroup.com. Tél. : +33 (0)4 76 69 63 02. Vos enjeux 4. Vos besoins 6. Notre réponse 8.
offices SOMMAIRE Vos enjeux 4 Vos besoins 6 Notre réponse 8 www.gsegroup.com contact@gsegroup.com. Tél. : +33 (0)4 76 69 63 02 Ce document a été imprimé sur un papier couché 100% recyclable et biodegradable
Plus en détailFaculté. de Sciences Économiques et de Gestion. Apprentissage Formation initiale Formation continue International Recherche
Université Paris-Est Créteil Val de Marne Faculté de Sciences Économiques et de Gestion Apprentissage Formation initiale Formation continue International Recherche Faculté de Sciences Économiques et de
Plus en détailCOMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE
COMMUNAUTE URBAINE de CHERBOURG CONSEIL de COMMUNAUTE Séance du 23 mai 2007 Délibération n 2007/081 ORU - ZAC des BASSINS. TRAVAUX PRIMAIRES de DEVIATION de la VOIE FERREE. CONVENTION pour la REALISATION
Plus en détailDELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL
REUNION DU 21 OCTOBRE 2011 DELIBERATION N CR-11/12.613 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL SCHEMA REGIONAL 'OPTIMISER LA GESTION BUDGETAIRE ET FINANCIERE DE LA REGION' Stratégie régionale de valorisation
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Maintenance industrielle et sûreté des process de l Université Paris-Est Marne-la-Vallée - UPEM Vague E 2015-2019
Plus en détailCONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE
CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 2 CP 12-129 VU La délibération n CP 10-957 du 17 novembre 2010 relative à l action régionale dans le domaine du développement social, affectant notamment une aide de 20.000
Plus en détailBÂTIMENTS, CONSTRUCTION DURABLE ET IMMOBILIER
BÂTIMENTS, CONSTRUCTION DURABLE ET IMMOBILIER CERTIFICATS CHARGÉ D OPÉRATION BÂTIMENT 52 RESPONSABLE DE PATRIMOINE IMMOBILIER 52 RESPONSABLE DE PATRIMOINE IMMOBILIER PRIVÉ 53 RESPONSABLE DE PROMOTION IMMOBILIÈRE
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Marketing et vente de l Université Paris-Est Créteil Val de Marne - UPEC Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014 Section
Plus en détailChiffres d affaire : 2013 : 6 811 045 H.T. 2012 : 6 892 349 H.T. 2011 : 6 787 743 H.T.
[IMMOBILIER D ENTREPRISE] LYON - 50 allée des Cyprès BP 34 69579 Limonest Cedex PARIS - 37-39 avenue Ledru Rollin 75012 Paris www.archigroup.fr Grâce à l expérience et l expertise de notre équipe pluridisciplinaire,
Plus en détailTechnopole de Bourges : Construction d un Centre d Affaires Vendredi 4 février 2011 15H00
Dossier de presse Technopole de Bourges : Construction d un Centre d Affaires Vendredi 4 février 2011 15H00 Contacts presse : Laurent DEULIN : 02 48 48 58 10 06 63 95 00 23 l.deulin@agglo-bourgesplus.fr
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JANVIER 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DE L ECONOMIE
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions
Plus en détailI OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM
COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE LA METALLURGIE Qualification : 1997 03 42 69 0156 Catégorie : C* Dernière modification : 10/09/2009 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Chargé (e) de travaux
Plus en détail1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)
1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne
Plus en détailLA COUR DES COMPTES a rendu l arrêt suivant :
COUR DES COMPTES ------ DEUXIÈME CHAMBRE ------ PREMIÈRE SECTION ------ Arrêt n 65315 COMPTE DE COMMERCE N 901 «Approvisionnement des armées en produits pétroliers» Exercices 2007 et 2009 Rapport n 2012-510-0
Plus en détailL orientation active. à l université en Île-de-France.
L orientation active à l université en Île-de-France. L orientation active est un droit offert aux lycéens. L orientation active est une démarche d information, de conseil et d accompagnement à destination
Plus en détailDélibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013
5 Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 Conclusion de marchés pour fournitures diverses et prestations de gardiennage, éventuellement reconductibles, pour la Direction des ressources logistiques
Plus en détailI OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM
COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE LA METALLURGIE Qualification : 1989 05 54/88 0030 Catégorie : B Dernière modification : 18/04/2012 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Assistance en gestion
Plus en détailBulletin d adhésion Impatriés Assurance Schengen Conditions 2014 Conditions 2014
Hot line : +33 (0)3 28 04 69 85 49, boulevard de Strasbourg 59000 LILLE Tél. +33 (0)3 20 34 67 48 Fax +33 (0)3 20 64 29 17 contact@assur-travel.fr www.assur-travel.fr Bulletin d adhésion Impatriés Assurance
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE
Plus en détailCONCEPTION D UN ENSEMBLE IMMOBILIER 3 18,20 rue des Pyrénées, 75020 - Opération Paris Pyrénées Maître d ouvrage: ICADE TERTIAL / RATP
SOMMAIRE CONCEPTION D UN ENSEMBLE IMMOBILIER 3 18,20 rue des Pyrénées, 75020 - Opération Paris Pyrénées Maître d ouvrage: ICADE TERTIAL / RATP CONSTRUCTION DE BUREAUX ET COMMERCES 5 avenue de la Porte
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france
Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france CONTRAT DE LIVRAISON DIRECT DU GAZ NATUREL AVEC
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2013
CP 13-631 Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE ET SOCIALE
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010 Présents : MM Luc FOUTRY Simon HALNA Régis TABEAU François CURY Gilbert DELANNOY Jean-Paul DESCATOIRE Régis DESSEAUX Jean-Baptiste DOLLE Jean-Claude
Plus en détailCampus PLM de Córdoba
Campus PLM de Córdoba CENTRE DE FORMATION EN GESTION DE CYCLE DE VIE DE PRODUIT (PRODUCT LIFECYCLE MANAGEMENT PLM) VERS LA GESTION DE L'INDUSTRIE ET DE L INNOVATION Campus PLM de Córdoba I 1 LE MODELE
Plus en détailF-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:101090-2010:text:fr:html F-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE REPARTITION DE CHARGES ET DE COMPETENCES
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE REPARTITION DE CHARGES ET DE COMPETENCES Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques (CG3P), Vu l article L.2122-22 5 du Code Général des Collectivités
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D ILE-DE-FRANCE à ATHIS-MONS. La qualité sociale et environnementale
. DOSSIER DE PRESSE L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D ILE-DE-FRANCE à ATHIS-MONS La qualité sociale et environnementale Un nouveau programme de 200 logements avec EXPANSIEL Contact EPF Ile-de-France Christophe
Plus en détailAMENAGEMENT DE PARIS SACLAY
AMENAGEMENT DE PARIS SACLAY Paris Saclay, un territoire du Grand Paris Paris Saclay, état initial de la frange sud du Plateau de Saclay N 1 km SACLAY CEA SAINT- AUBIN Soleil Supélec Danone Thales IOGS
Plus en détailDELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL
REUNION DU 10 AVRIL 25 DELIBERATION N CR-15/14.134 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL SCHEMA REGIONAL 'VERS L'EXCELLENCE ENVIRONNEMENTALE' Stratégie régionale pour l'efficacité énergétique et les énergies
Plus en détailACQUISITION DE DEUX VEHICULES
ACQUISITION DE DEUX VEHICULES EN REMPLACEMENT D UNE CLIO III ET D UNE 206 + (sans reprise) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailSTATUTS DU COLLECTIF REGIONAL POUR L'ÉTUDE ET LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES SOLIDAIRES CREDIS
MODIFICATION DES STATUTS DE CREDIS AG EXTRAORDINAIRE 18 NOVEMBRE 2014 STATUTS DU COLLECTIF REGIONAL POUR L'ÉTUDE ET LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES SOLIDAIRES CREDIS Les présents statuts modifiés lors
Plus en détailDeux journées pour recruter les apprentis de l enseignement supérieur dont vous avez besoin.
Deux journées pour recruter les apprentis de l enseignement supérieur dont vous avez besoin. Pour vous garantir un recrutement éfficace 1. Une phase de préparation en amont Pour sélectionner les apprentis
Plus en détailSTATUTS le 4 février 2011
STATUTS le 4 février 2011 Statuts de l EID Atlantique 1 Préambule : Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT) et notamment ses articles L. 5421-1 et suivants et R. 5421-1 et suivants ;
Plus en détailMASTER (LMD) INGENIERIE DE LA SANTE
MASTER (LMD) INGENIERIE DE LA SANTE RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Master (LMD) Domaine ministériel : Sciences, Technologies, Santé Mention : BIOLOGIE SANTE Spécialité : METIERS DE LA SANTE ASSOCIES
Plus en détailADSC ARCHITECTURE ET DÉVELOPPEMENTS SONIA CORTESSE
ADSC ARCHITECTURE ET DÉVELOPPEMENTS SONIA CORTESSE LISTE DE RÉFÉRENCES ASSISTANCE A MAÎTRISE D OUVRAGE DURABLE ASSISTANCE À LA MAÎTRISE D OUVRAGE DURABLE HQE & DÉVELOPPEMENT DURABLE MÉTHODOLOGIE ÉQUIPEMENT
Plus en détailAPPEL A PROJETS INNOVATION ACTION OUTDOOR SPORTS GLOBAL DESIGN CHALLENGE
APPEL A PROJETS INNOVATION ACTION OUTDOOR SPORTS GLOBAL DESIGN CHALLENGE - DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 - Ouvert à tous les designers, ingénieurs, concepteurs et inventeurs, cet appel à projets a pour objectif
Plus en détailLa 1 ère grande école privée d ingénierie au Maroc
ECOLE SUPERIEURE D INGENIERIE EN SCIENCES APPLIQUEES La 1 ère grande école privée d ingénierie au Maroc Notre Ecole est reconnue par l état, Autorisation N 142/99 du 27/10/1999 du Ministère de l Enseignement
Plus en détailakuna pour r2k architectes Constructeur bois depuis 1967
akuna pour r2k architectes Constructeur bois depuis 1967 socopa un acteur majeur de la construction bois Depuis sa création en 1967, la société Socopa se place parmi les leaders de la construction en ossature
Plus en détailDELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL
REUNION DU 20 JUILLET 2012 DELIBERATION N CR-12/05.340 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI Stratégie régionale de développement de l'économie sociale
Plus en détailAFFIRMATION DES METROPOLES ET GRAND PARIS
AFFIRMATION DES METROPOLES ET GRAND PARIS A PROPOS DE LA LOI DU 27 JANVIER 2014 DE MODERNISATION DE L ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET D AFFIRMATION DES METROPOLES DROIT PUBLIC IMMOBILIER Premier volet
Plus en détailDans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours.
Dans un siècle, il y a 100 ans. Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours. Dans un trimestre, il y a 3 mois.
Plus en détailLe partenaire de votre innovation technologique
w w w.. s y n e r r v v i a i a. f. r f r Quelques chiffres Création en 2002 Association loi 1901 20 salariés 17 Ingénieurs et techniciens experts dans leurs domaines et présents dans les centres de compétences
Plus en détailOFFRE de FORMATION 2015-2016. {sciences humaines & sociales}
OFFRE de FORMATION 2015-2016 {sciences humaines & sociales} {Organisation des études} L architecture des études de l enseignement supérieur s articule autour de trois diplômes et niveaux de sortie : L
Plus en détailCONSEIL REGIONAL RAPPORT DU PRESIDENT SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI
REUNION DU 7 FEVRIER 2014 RAPPORT N CR-14/17.030 CONSEIL REGIONAL RAPPORT DU PRESIDENT SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI Stratégie régionale de développement de l'innovation dans
Plus en détail- 1 - Calendrier 2016 des Formations Diagnostiqueur immobilier Titre II
- 1 - Calendrier 2016 des Formations immobilier Titre II 01/02/2016 au 15/04/2016 01/02/2016 AU 03/02/2016 750 04/02/2016 AU 05/02/2016 ODI-PB DIAGNOSTIC PLOMB 500 08/02/2016 AU 12/02/2016 ODI-DPE DPE
Plus en détailLes licences professionnelles par secteur 5. Les licences professionnelles par université 103
Office national d information sur les enseignements et les professions Ministère de l'education nationale Ministère de l'enseignement supérieur et de la Recherche Délégation régionale d'ile-de-france 37
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france ATTRIBUTION D AIDES AUX PROJETS NUMERIQUES
Plus en détailBachelors Technologiques
Bachelors Technologiques Mines et Carrières - Gestion et Maintenance de Parc de Matériels de Travaux Publics - QHSE Qualité Hygiène Sécurité Environnement www.2ie-edu.org Institut International d Ingénierie
Plus en détailUniversité du Québec à Montréal 1986 Baccalauréat en design de l environnement
Line Castonguay Curriculum vitae Forte de ses vingt-sept années de pratiques professionnelles, Line Castonguay cumule plus d une centaine de projets en design d intérieur en plus de consacrer temps et
Plus en détailRapport pour le conseil régional
CR 14-14 Rapport pour le conseil régional FEVRIER 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DES
Plus en détail