BORDEREAU DE VERSEMENT D ARCHIVES. Nombre d'articles : 28 Nombre de pages du bordereau : 8

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1 Archives régionales d'ile-de-france BORDEREAU Numéro de versement 35, boulevard des Invalides DE VERSEMENT PARIS communication SERVICE VERSANT : D ARCHIVES 813 W Identification (direction, sous-direction, service, bureau) : Région Ile-de-France. Direction des systèmes d information Activités (fonctions, missions, attributions) : Questions informatiques d organisation et de techniques de communication. Préparation, actualisation et mise en œuvre du schéma directeur informatique et bureautique ainsi que des plans d équipement dans le domaine de la communication Service auteur (s'il n'est pas identique au service versant) (*) : VERSEMENT : Nombre d'articles : 28 Nombre de pages du bordereau : 8 Date de fin d'utilité administrative (**) : 2005 Nom de l'agent responsable du versement : Brigitte Laurent Poste : Bureau : LE CHEF DU SERVICE VERSANT Brigitte LAURENT LE CONSERVATEUR DES ARCHIVES REGIONALES Sylvie CLAUS Date : 8 janvier 1998 Date : 8 janvier 1998 (*) Le service versant a-t-il reçu ces dossiers d un autre service à la suite d une réforme institutionnelle ou d une réorganisation administrative? (**) La durée d utilité administrative (DUA) est la période pendant laquelle les prescriptions légales obligent le service à conserver ses dossiers

2 Partie réservée au service des archives COMPOSITION DU VERSEMENT Sommaire : 813WR 1-27 Orientation, mise en place, fonctionnement et gestion de la télématique régionale Télif ( ) 1 Orientation 2-6 Opérations de communication 7-10 Statuts et fonctionnement des organismes Service de la télématique régionale Marchés et conventions 813WR 28 Réhabilitation de l ensemble immobilier sis au 35/37 boulevard des Invalides : précâblage informatique et système de sécurité (1995) Type de documents : note, correspondance, compte rendu, photo, dépliant, brochure, marché, convention, facture, dossier de presse, rapport, délibération, pli d offre, amendement, question écrite Métrage linéaire : 0,90 ml CONSERVATION Date d élimination : Date de révision : 2005 Type de révision : élimination LOCALISATION Travées : 518 COMMUNICATION AU PUBLIC Immédiate (articles 1-6) 30 ans 60 ans 100 ans 120 ans 150 ans INFORMATIONS NOMINATIVES OUI NON 2

3 SIGLES ET ABREVIATIONS IDEAL GIE MIDITEV CNIL TELIF Information sur le développement, l environnement et l aménagement local Groupement d intérêt économique Moyens informatiques de diffusion télématique et vidéocommunication Commission nationale informatique et liberté Télématique Ile-de-France 3

4 Partie réservée au service versant 813 W Partie réservée aux archives 4 n de l'article D E S C R I P T I O N Dates extrêmes Communi cabilité Année d élimi nation Observations TELEMATIQUE REGIONALE 1 Rapport d orientation sur la communication él ectronique (annexe au rapport 47-84) TELEMATIQUE REGIONALE - COMMUNICATION 2 Dossier de presse «Vidéotex Ile-de-France» : discours, communiqués de presse, notes de présentation, une photo de l écran avec logo. 3 Dossier de presse «La communication électronique. L Ile-de-France avance». Rencontre organisée à l occasion de l ouverture publique de TELIF, service télématique d Ile-de-France pour les maires et leurs services (6 mai 1987) : discours, liste des participants, ph otos d écran, carte réseaux câblés de vidéocommunication, communiqué de presse, carte d invitation, carte du mode d emploi. 4 Jaquette «L Ile-de-France accessible par Minitel» : 7 fiches, 1 pochette, carte du mode d emploi. février Répertoire des applications télématiques régionales. juillet 1990

5 6 Brochures et dépliants TELIF juillet ORGANISMES 7 Idéal Télématique, organisation, fonctionnement : statuts, documentation, assemblée générale( 27 mars 1991), bilan au 31 décembre Idéal Télématique, colloque, informations sur l environnement : brochures, dépliants. 9 GIE-MIDITEV, organisation, fonctionnement : statuts, manuel de l administrateur, documentation. 10 Observatoire régional des déchets en Ile-de-France, mise en place : note, correspondance, étude du schéma directeur pour un observatoire de la qualité des eaux d Ile-de-France, rapport CR 06-92, délibération CR 06-92, coupures de presse LE SERVICE TELEMATIQUE REGIONAL : TELIF 11 TELIF, mise en place, fonctionnement : notes, correspondance, comptes rendus, statistiques, dépôt de la marque TELIF Rubrique culture, mise en place : notes, correspondance sorties d écran Annuaire télématique des interlocuteurs des PME -PMI, mise en place :

6 note, correspondance, rapport CP et délibération CP des avenants au marché 90002F, devis Annuaire télématique des maires d Ile-de-France, mise en place : note, correspondance, devis Messagerie entre conseils régionaux, projet de création : correspondance Promotion du TELIF : note, compte rendu, correspondance ( ) ; présentation du service TELIF sur le stand de la région (M arly-le-roi, 24 et 26 janvier 1991) : note, fiche de candidature, programme des journées «Le Minitel au coeur de la ville, colloque «Expériences locales et politique globale de l environnement» (3 et 4 octobre 1990) : note, correspondance ; festival des médias locaux (27 novembre 1990) : note de présentation ; service télématique sur les stages de formation professionnelle, dépliant, note TELIF, mise à jour : note, correspondance, sortie d écran, code d accès TELIF, dépôt légal : correspondance (1991) ; déclaration à la CNIL : correspondance, copie de la déclaration d un traitement automatisé d informations nominatives, notice explicative ( ). - Projet de questionnaire sur les services télématiques régionaux (19 93) ; relations avec les groupes politiques : amendement et questions écrites du FN.

7 19 TELIF, Visualisations, sorties d écran, conventions, marchés CONVENTIONS, MARCHES 20 Conception, gestion des informations et fonctionnement du service télématique TELIF, appel public à la concurrence : dossier d appel d offres. 21 Projet de convention avec Idéal Télématique, mise à disposition de personnel : note, correspondance, projets de convention. 22 Conventions 89012F et 89013F, observations du contrôle de légalité : conventions, correspondance, note, rapport B , délibération B , procès-verbal. 23 Marché 90002F avec Idéal Télématique, maîtrise d oeuvre et hébergement de TELIF, négociations : note, correspondance, rapport, projet de marché, marché définitif. 24 Marché F, gestion et suivi : note, correspondance, compte rendu, factures, devis, bon de commande, statistiques, marché, lettre de résiliation. 25 Redevance kiosque de TELIF, reversement à Idéal Télématique : correspondance, conventions, statistiques Projet de reroutage TELETEL depuis TELIF : projet de contrat, 1991

8 correspondance, bon de commande Marché 85026I : facture, correspondance (1989) ; conventions et : facture, correspondance ( ) ; rubrique «agenda des assemblées» : bon de commande, facture (1991). 28 Réhabilitation de l ensemble immobilier sis au 35/37 boulevard des 1995 Invalides, appel public à la concurrence : plis contenant les offres des entreprises, marché n 2 précâblage informatique, marché n 3 contrôle d accès, système anti-intrusion et incendie. pli n 1 : A7M : marché n pli n 2 : COFRATEL marché n pli n 3 : DIT Sécurité : marché n pli n 4 : AMICA : marché n pli n 5 : AMICA : marché n pli n 6 : groupe FORCLUM : marché n pli n 7 : CEGELEC : marché n pli n 8 : IHS : marché n pli n 9 : Guinier S.A. : marché n pli n 10 : Entreprise industrielle : marché n pli n 11 : Entreprise industrielle :marché n pli n 13 : Monitor, groupe OTIS : marché n pli n 16 : ETB : marché n pli n 20 : Société nouvelle des Ets J. Verger Delporte, les Electriciens de France S.A. : marché n 2. pli n 21 : Société nouvelle des Ets J.Verger Delporte, les Electriciens de France S.A. : marché n

9 pli n 22 : GTLE : marché n 1995 pli n 23 : ERI : marché n