Ville de Concarneau Service Achats LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2010 MARCHES DE FOURNITURES
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- Yvette Leduc
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1 Ville de Concarneau Service Achats LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2010 Objet de la consultation Entreprise titulaire Notification MARCHES DE FOURNITURES Acquisition de 10 ordinateurs SOMAINTEL INFORMATIQUE QUIMPER 18/02/2010 Acquisition d'un serveur blade DSMI NANTES 17/02/2010 Conception, réalisation et pose de panneaux d'animation touristique SIGNATURE URRUGNE 18/03/2010 Acquisition d'un contrôleur débit pression des poteaux et bouches d'incendie CMB PROLIANS QUEVEN 25/03/2010 Fourniture et pose d'un analyseur de matières organiques DATALINK INSTRUMENTS COLOMBE 19/04/2010 Fourniture de deux pompes d'eaux usées pour le poste de refoulement du Poteau Vert KSB COUERON 19/05/2010 Fourniture et tir du feu d'artifice du 13 juillet 2010 LE 8ème ART BOURG ACHARD 19/05/2010 Fourniture et tir du feu d'artifice du 22 août 2010 LE 8ème ART BOURG ACHARD 19/05/2010 Fourniture de lames anti-dérapantes pour la vallée de Kerauret WATCO LESQUIN 10/06/2010 Acquisition de matériels nautiques - Lot 1: 4 optimists complets SEXTANT CENTRALE QUIMPER 01/07/ Lot 3: 1 console complète pour semi-rigide de 4,20 m SEXTANT CENTRALE QUIMPER 01/07/ Lot 4: 3 planches à voile + gréements SEXTANT CENTRALE QUIMPER 01/07/ Lot 6: 1 moteur hors bord 9,9 cv arbre long SEXTANT CENTRALE QUIMPER 01/07/ Lot 7: 4 flotteurs d'initiation + gréements SEXTANT CENTRALE QUIMPER 01/07/ Lot 8: 6 ensembles foc + grand voile catamaran KL 10,5 SEXTANT CENTRALE QUIMPER 01/07/ Lot 9: 2 kayaks doubles + 4 pagaies SEXTANT CENTRALE QUIMPER 01/07/2010 Fourniture de guirlandes, fanions, banderoles et autres pavoisements LA DUNKERQUOISE DUNKERQUE 06/09/2010 Fourniture de deux pompes d'eaux usées pour le poste de refoulement de Kersaux SEMIM CONCARNEAU 03/12/2010 Fourniture de panneaux et corbeilles pour les entrées de plages PLAS ECO VERSON 18/03/2010 Achat de matériels agricoles - Lot 1: tracteur compact FIMAGRI SAINT EVARZEC 08/06/ Lot 2: porte-outil multifonctions type motoculteur SOFIMAT PENCRAN 07/05/2010 Fourniture et pose d'aires de jeux JEM CONCEPT PEAULE 06/05/2010 Fourniture et pose de monuments cinéraires GRANIMOND SAINT AVOLD 02/06/2010 Acquisition de mobilier scolaire DENIS PAPIN COLLECTIVITES BRESSUIRE 23/06/2010 Fourniture de produits d'épicerie (marché subséquent) POMONA EPISAVEURS SAINT JACQUES DE LA LANDE 28/06/2010 Acquisition d'un fourgon de moyenne capacité pour le service assainissement SICA FORD LANESTER 16/07/2010 Fourniture de produits d'épicerie (marché subséquent) POMONA EPISAVEURS SAINT JACQUES DE LA LANDE 25/10/2010 Fourniture et pose d'une pompe d'eaux usées pour le poste de refoulement de Saint Jacques LE PAGE QUIMPER 15/12/2010
2 Fourniture de compteurs et clapets pour eau potable JUNJAUD SAINT BRIEUC 04/01/2010 Fourniture de satellites de télétransmission et accessoires vers PCWIN LACROIX SOFREL VERN SUR SEICHE 03/05/2010 Fourniture de fruits et légumes - Lot 1: fruits et légumes frais ELBE FRUITS QUIMPER 05/05/ Lot 2: fruits et légumes de 4 et 5 gammes ELBE FRUITS QUIMPER 05/05/2010 Acquisition de fournitures scolaires LIBRAIRIE DES ECOLES QUIMPER 09/06/2010 Fourniture de boisssons - Lot 1: boissons non alcoolisées + bières et cidre COZIGOU FINISTERE SUD QUIMPER 28/12/ Lot 2: boissons alcoolisées sauf bières et cidre LA CAVE DU MOROS CONCARNEAU D) de à HT Fourniture de divers matériels de signalisation LACROIX SIGNALISATION SAINT HERBLAIN 19/02/2010 E) de à HT Acquisition d'une balayeuse de voirie compacte DULEVO FRANCE MACON 20/04/2010 Fourniture de produits alimentaires surgelés SODIPA PONTIVY 24/09/2010 F) de à HT Fourniture de canalisations et accessoires en eau potable, eaux pluviales et eaux usées - Lot 1: eau potable FRANS BONHOMME CESSON SEVIGNE 19/02/ Lot 2: eaux usées / eaux pluviales PUM PLASTIQUES REIMS 19/02/2010
3 MARCHES DE SERVICES Assurances risques navigation service éducation, animation, voile loisirs (lot 1) GAN BLOTIAU QUIMPERLE 05/01/2010 Assurances risques navigation et infrastructures portuaires (lot 2) MMA GONIDEC CONCARNEAU 05/01/2010 Fourniture de services d'accès à l'internet haut débit ORANGE BUSINESS SERVICES RENNES 25/01/2010 Maintenance et télésurveillance des alarmes vol et incendie dans les bâtiments communaux ACTALARM TREGUNC 02/03/2010 Accompagnement pour la mise en œuvre d'une démarche d'évaluation des risques professionnels ANDELEA CONSULTING LYON 12/03/2010 Remplacement d'un propulseur sur un bac à passagers MECA DIESEL CONCARNEAU 22/04/2010 Coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau III BUREAU VERITAS BREST 25/05/2010 Etudes des profils de vulnérabilité des plages - qualité des eaux de baignade DCI ENVIRONNEMENT QUIMPER 16/07/2010 Maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation et restructuration de la Ferme du Moros (charpente et couverture) CORRE ARCHITECTES BREST 22/07/2010 Création d'une charte graphique et rajeunissement du logo PETIT FABRICE CONCARNEAU 12/12/2010 Assurances dommages aux biens et annexes SMACL NIORT 05/01/2010 Assurances responsabilités et défenses recours dommages causés à autrui (lot 1) GAN BLOTIAU QUIMPERLE 05/01/2010 Assurances protection juridique et défense pénale (lot 2) SARRE ET MOSELLE SARREBOURG 05/01/2010 Assurances automobiles (lot 1: flotte automobile) SMACL NIORT 05/01/2010 Assurances automobiles (lot 2: autos élus et collaborateurs) SMACL NIORT 05/01/2010 Maîtrise d'œuvre pour la construction de vestiaires pour le stade de football de Kerhun CORRE ARCHITECTES BREST 17/02/2010 Elaboration d'un plan global des déplacements ITEM ETUDES ET CONSEILS BESANCON 31/05/2010 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi administratif du périmètre de protection de Cadol D2L BETALI CESSON SEVIGNE 04/08/2010 Fabrication de factures pré-imprimées, fourniture des enveloppes d'expédition, édition, affranchissement et expédition des factures PARAGON TRANSACTION CALUIRE 05/08/2010 Contrôles de conformité des branchements d'assainissement eaux usées et étude à la parcelle préalable à l'assainissement collectif DCI ENVIRONNEMENT QUIMPER 25/01/2010 Conception, exécution graphique, rédaction et réalisation de reportages photographiques du magazine municipal "Sillage" STUDIO T QUIMPER 16/07/2010
4 MARCHES DE TRAVAUX Travaux de reprise de couverture et de bardage aux ateliers relais de Stang Coadigou SEBACO ERGUE GABERIC 25/02/2010 Fourniture et pose de clôtures (Keramporiel, Porzou, Kerose) BELLOCQ PAYSAGES QUIMPER 06/05/2010 Travaux de clôtures pour le services des eaux BELLOCQ PAYSAGES QUIMPER 13/07/2010 Travaux électriques dans les bâtiments communaux BARILLEC CONCARNEAU 04/01/2010 Travaux d'étanchéité de toiture à l'école maternelle du Dorlett BIHANNIC BREST 25/01/2010 Renforcement de la charpente-maçonnerie et réfection de la toiture de la Ferme du Moros - Bâtiment de la Moisson SEBACO ERGUE GABERIC 23/06/2010 Remplacement de menuiseries extérieures au groupe scolaire de Keramporiel PULOCH CONCARNEAU 22/06/2010 Remplacement de menuiseries extérieures à l'école primaire du Rouz PULOCH CONCARNEAU 30/06/2010 Rénovation de l'étanchéité de toiture du Centre des Arts et de la Culture SEO ETANCHEITE ERGUE GABERIC 17/11/2010 Réhabilitation d'une conduite d'adduction d'eau potable sur la VC6, de la route du pont de Lanadan à la voie SNCF N2DR BAIN DE BRETAGNE 30/11/2010 Remplacement de menuiseries extérieures à l'école maternelle de Kerandon ART DE L'ALU PLEYBEN 15/12/2010 Fourniture et pose de toilettes publiques à entretien automatique au centre-ville MICHEL PLANTE SYSTEMES ST VINCENT DE TYROSSE 24/03/2010 Aménagements de voirie et eaux pluviales - Le Poteau Vert EUROVIA BRETAGNE QUIMPER 24/03/2010 Réfection des sols sportifs de plein air au stade de Kerampéru ROPERT FRERES PLOEREN 28/05/2010 D) de à HT Aménagements de voirie et réseaux - rue de Colguen EUROVIA BRETAGNE QUIMPER 12/02/2010 Réhabilitation des réseaux d'eaux usées à Kersalé et Kerest SOC REHABILITATION LA CHAPELLE SUR ERDRE 15/12/2010 Réhabilitation du Presbytère de Lanriec (lot 1: démolition - gros œuvre) SEBACO ERGUE GABERIC 30/12/2010 Réhabilitation du Presbytère de Lanriec (lot 3: menuiseries extérieures) PULOCH CONCARNEAU 27/12/2010 E) de à HT Remplacement de réseaux d'adduction d'eau potable/eaux usées - avenue du Cabellou ETPA/TOULGOAT PLEUVEN 24/03/2010 Remplacement de l'émissaire de Pors Gwir SEMEN TP COUERON 23/08/2010 F) de à HT Rue de Quimper - carrefour de la Maison Blanche - aménagements de voirie et réseaux souples (lot EUROVIA BRETAGNE QUIMPER 1: voirie-eaux pluviales) 19/02/2010 Rue de Quimper - carrefour de la Maison Blanche - aménagements de voirie et réseaux souples (lot CITEOS QUIMPER 2: réseaux souples éclairage public) 19/02/2010 Remplacement des réseaux eaux usées et adduction d'eau potable - rue de Trégunc TRAOUEN/ETPA BANNALEC 16/08/2010 Restructuration de la voirie de la Ville Close EUROVIA BRETAGNE QUIMPER 15/11/2010 Rénovation de la Ferme du Moros - Bâtiment des Boulistes (lot 1: démolition - gros œuvre) SEBACO ERGUE GABERIC 07/12/2010 Rénovation de la Ferme du Moros - Bâtiment des Boulistes (lot 2: couverture) POIRAUD JOURDAIN CONCARNEAU 09/12/2010
5 G) de à HT Travaux sur réseaux d'eaux usées, eaux pluviales et adduction d'eau potable (lot 1: AEP) SPAC CHATEAULIN 30/03/2010 Travaux sur réseaux d'eaux usées, eaux pluviales et adduction d'eau potable (lot 2: EU/EP) SPAC CHATEAULIN 30/03/2010
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 23/02/2012 Achat de Plantes Unique ROGEAU SERRES 62150 27/02/2012 Achat Produits Phytosanitaires-Horticole-Graines et Semis Produits Phytosanitaires LHERMITTE 62370 27/02/2012
MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini
Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670
I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX
Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES
BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 FONCTIONNEMENT
BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 023 01 Virement à la section d'investissement 6554 01 Contributions aux organismes de regroupement (Réduction de la pénalité pour insuffisance de logements sociaux)
TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009
Type : ACCORD Accord-cadre. Marché de 90.000,00 HT à 199.999,99 HT. 1 LANNION VI BUDGET VILLE Liste des marchés conclus du 01/02/2012 au 31/01/2013
Type : ACCORD Accord-cadre 01-11-2012 SARL BENEW COMMUNICATION 22200 GUINGAMP 01-11-2012 AGENCE COQUELIKO 22300 LANNION 01-11-2012 SOCIETE HIPPOCAMPE 29200 BREST 01-11-2012 EURL STUDIO DEFFONTAINES IGWANN
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013 TRAVAUX Intitulé du marché Entreprise retenue Montant Type marché Entretien Voies Ferrées ETF ST PRIEST 486 699,60 HT Date notification du Marché 16.12.2013 Réfection
Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL
Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
Questionnaire auto-entrepreneur Assuré
1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création
Le financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :
EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
SECURITIES & FINANCIAL SOLUTIONS EUROPE
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des architectes, maîtres d œuvre, BET, ingénieurs conseils et contractants généraux. (Partie courtier) Nom Adresse CP N tel E-mail N ORIAS
MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011
VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation
MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1
ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE 13/06/14 SARL DANIEL PERIE 36370 ACHATS ARBRES ET ARBUSTES 27/10/14 PEPINIERE JR CHOLAT - 73000 FOURNITURE DE PRODUITS BOULANGERIE VIENNOISERIE PATISSERIE ET SNACKING
LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014
LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E
Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10
Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code
DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR
COMMUNE DE LA VALLA EN GIER Le Bourg 42131 La Valla-en-Gier DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR Rapport de Phase III Juin 2012 ICA ENVIRONNEMENT 6 Rue Emile Noirot - 42300
Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.
Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : [email protected] fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 Etaient présents ou représentés : JAN. DESREAC. REHEL. SAMSON. LUCAS. LHERMITTE. MENARD MA. BOURSEUL. ROUVRAIS (proc. à MENARD MA). BOURGET. BERTON
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
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Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction 1 INFORMATIONS GENERALES Effectuez-vous l une des activités suivantes? Désamiantage Travaux spéciaux Pisciniste
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COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE
Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux
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PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 [email protected] www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
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