VILLE DE NOISY LE SEC

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "VILLE DE NOISY LE SEC"

Transcription

1 VILLE DE NOISY LE SEC Article 133 du code des s publics Liste des s conclu en 2007 en application de l'arrêté du 8 décembre 2006 Publication de cette liste sur MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE à EUROS HT Ecole Brossolette et médiathèque pose de revêtement de sols Installation, entretien de climatisation et ventilations - Lot 1 climatisation CMS Installation, entretien de climatisation et ventilations - Lot 2 climatisation Centre administratif Installation, entretien de climatisation et ventilations - lot 4 ventilation centre administratif Démolition sur l'emprise du stade Huvier d'un chenil et des vestiaires de la piscine Sanitaires des écoles primaires Boissière et maternelles Condorcet et Langevin - lot 2 rénovation sanitaires Condorcet Mise en peinture des écoles primaires Boissière et Langevin - lot 1 école Boissière Mise en peinture des écoles primaires Boissière et Langevin - lot 2 école Langevin Travaux d'aménagement d'un local en vue d'accueillir le service de la police municipale - lot 1 maçonnerie Travaux d'aménagement d'un local en vue d'accueillir le service de la police municipale - lot 2 menuiserie SDG GALLO PECHON SAS PECHON SAS PECHON SAS GDR CHERPIN PMP SDG GALLO Concept Peinture Essonne PMP PMP 93700

2 Travaux d'aménagement d'un local en vue d'accueillir le service de la police municipale - lot 3 peinture Travaux d'aménagement d'un local en vue d'accueillir le service de la police municipale - lot 4 carrelage Travaux d'aménagement d'un local en vue d'accueillir le service de la police municipale - lot 5 plomberie Travaux d'aménagement d'un local en vue d'accueillir le service de la police municipale - lot 6 électricité Travaux d'aménagement d'un local en vue d'accueillir le service de la police municipale - lot 8 rampe Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 8 : faux plafonds Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 13 : sols souples Fournitures et travaux pour la remise en état annuelle des terrains sportifs engazonnés et stabilisés lot 1 : travaux annuels de décompactage sur terrains sportifs engazonnés, de décompactage, de planimétrie et d'épandage sur terrains stabilisés Travaux d'aménagement du square des Bergeries lot 2 : Clotures Réfection des peintures et du faux plafond école maternelle Léo Lagrange Réparation de fuites au niveau des toitures sur plusieurs sites (écoles maternelles) Construction de bâtiments modulaires école Brossolette maternelle dépendante de Condorcet Construction de bâtiments modulaires école Brossolette maternelle dépendante de Condorcet Construction de bâtiments modulaires écoles Estienne d'orves et Léo Lagrange PMP PMP PMP PMP PMP SIMPAC LUDOSOLS JARDEM ENVIRONNEMENT SERVICES DEL BELLO COSAP CASTRA FRERES FACE ILE DE France CASTRA FRERES 40990

3 Construction de bâtiments modulaires écoles Estienne d'orves et Léo Lagrange Installations prises informatiques écoles primaires d'estiennes d'orves et Carnot Pose d'une hotte d'extraction et de faïence dans l'office école primaire Brossolette Pose de mains courantes sur les escaliers de bâtiments modulaires école primaire Brossolette Pose d'une grille de protection en façade gymnase Léo Lagrange ETS LABEYRIE STEREP CAPAS TECHMO BAT AOG Travaux de plomberie école Condorcet PMP Création d'une rampe école élémentaire Brossolette PMP Logement du gardien, travaux de peinture école Petit Prince DEL BELLO CDL Travaux de peinture école élémentaire Brossolette DEL BELLO Mise en place d'un bâtiment modulaire école Jean Renoir ALGECO Stade Allendé tribunes : pose garde corps AOG Stade Allendé mise aux normes des marches des tribunes MIDF Réparation des chassis de désenfumage piscine Edouard Herriot France INCENDIE Cohésion sociale 188 rue de Brément DEL BELLO Enlèvement des cuves garage municipal SANITRA SERVICE Ecole élémentaire Langevin - travaux de peinture couloirs Centre de loisirs école élémentaire Brossolette travaux de carrelage Concept Peinture Essonne PMP Piscine Eduard Herriot reprise des caniveaux GECAPE 60600

4 Ecole Léo Lagrange travaux de réfection du logement gardien Théâtre des Bergeries remise en état des sanitaires et vitrification de la salle de danse du sous sol Gymanse Pierre de Coubertin remplacement des fixations de la toiture DEL BELLO DEL BELLO COSAP Hôtel de ville réaménagement du sous sol IDA CONCEPT Remplacement fenêtres et chassis en rénovation sur divers sites MIDF Logement piscine Edouard Herriot travaux de peinture DEL BELLO Hôtel de ville et primaire Langevin pose de porte coupe feu Ecole élémentaire Quatremaire travaux de bardage façade logement MIDF COSAP Ecole maternelle Condorcet GECAPE Ilôt Sémard construction d'une école maternelle études de sols ( traité en amont avec le foyer noiséen) TECHNOSOL Square Brossolette - travaux de mise en sécurité sur toiture (travaux traités en urgence) Travaux de clôtures ABC ENVIRONNEMENT SERVICES MARCHES DE à EUROS HT Travaux d'électricité sur les bâtiments communaux STEREP Sanitaires des écoles primaires Boissière et maternelles Condorcet et Langevin - lot 1 réfection sanitaires école Boissière SDG GALLO 93600

5 Création de sanitaires dans la réserve du 1er étage de l'école Carnot Serrurie dans le cadre de la construction d'un multi accueil quartier Boissière Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 12 : sols scellés Travaux d'aménagement du square des Bergeries lot 1 : VRD Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 7 : plâtrerie Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 14 : peinture revêtements muraux Sanitaires des écoles primaires Boissière et Langevin - lot 3 création de sanitaires école Langevin Avenir Bâtiment Construction ALUFER LUDOSOLS ALLIANCE ARCAD AMENAGEMENT BERNIER PEINTURE SDG GALLO MARCHES DE à EUROS HT Fourniture et pose de stores sur l'ensemble de la commune de Noisy-Le-Sec Construction, installation de bâtiments modulaires - lot 1 construction et installation d'un centre de loisirs de 120 m2 Travaux de réaménagement du sous sol de l'hotel de ville - lot 1 démolition gros œuvre Travaux de réaménagement du sous sol de l'hotel de ville - lot 5 électricité appareil de levage Enfouissement des réseaux électriques BT, de téléphonie et réabilitation de l'éclairage public rue de Chanzy Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 3 étanchéité zinguerie Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 11 plomberie sanitaires MB STORES DASSE CONSTRUCTEURS Avenir Bâtiment Construction LUMAGE LESENS IDF CITES COLLIN ETANCHEITE TECH THERM 91480

6 Entretien courant et réparations ordinaires des gouttières et chénaux, des toitures terrasses, des toitures en bacs et toitures traditionnelles COSAP Entretien du patrimoine arboricole SAMU Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 4 : menuiserie aluminium miroiterie Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 16 : équipement de cuisine Travaux de grosses réparations, modernisations et extensions d'éclairage public et signalisation trichrome Requalification d'un terrain de proximité en terrain multisports lot 3 : terrains multisports Aménagement des entrées de ville lot 2 : étude fourniture et mise en place de clôture PLASTALU HMI TIRODE LINGARD AQUARELLE Environnement Services MARCHES DE à EUROS HT Sanitaires des écoles primaires Boissière et Langevin - lot 1 création de sanitaires école Boissière SDG GALLO Construction, installation de bâtiments modulaires - lot 2 construction installation de 2 bâtiments modulaires de 72 m DASSE CONSTRUCTEURS Fourniture et pose de grilles de protection sur fenêtres et portes pour l'école Langevin Asssociation des Ouvriers Grillageurs Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 15BVRD espaces verts rue des Ecoles parking Requalification d'un terrain de proximité en terrain multisports lot 1 : vrd Aménagement des entrées de ville lot 1 : travaux d'engazonnement de plantations d'arbres d'arbustes et mise en place d'arrosage automatique S.N.T.P.P Jean Lefèvbre FRASNIER 77290

7 MARCHES DE à EUROS HT Ecole maternelle Jean Renoir - extension de l'office S.D.G. GALLO Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 6 menuiserie bois Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 15AVRD espaces verts crèche LA FRATERNELLE S.N.T.P.P Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 15B VRD espaces verts (ruedes écoles parking) Création d'un réseau passif de communication électronique à haut débit sur fibre optique entre bâtiments communaux - lot 2 : mise en place de liaison fibre optique S.N.T.P.P CICO MARCHES DE à EUROS HT Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 1 : fondations spéciales gros œuvre Travaux de construction d'une serre municipale, bâtiments, bureaux, vestiaires, ateliers, stockage dans le cadre du relogement du service des espaces verts lot 6 : bâtiments administratif, stockage et ateliers Travaux de construction d'une serre municipale, bâtiments, bureaux, vestiaires, ateliers, stockage dans le cadre du relogement du service des espaces verts lot 7 : serre PLUMARD FAYOLLE ET FILS FAYOLLE ET FILS Construction d'un multi accueil quartier Boissière lot 10 : chauffage VMC climatisation ISS ENERGIE 95142

8 Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une école maternelle et le réaménagement du jardin public situé sur l'ilôt Sémar Clémenceau D+H ARCHITECTURE MARCHES DE à EUROS HT MARCHES DE à EUROS HT MARCHES DE EUROS HT et plus MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE à EUROS HT

9 Fournitures et travaux pour la remise en état annuelle des terrains sportifs engazonnés et stabilisés lot 2 : fourniture de graminées et d'engrais et de produits phytosanitaires Fournitures et travaux pour la remise en état annuelle des terrains sportifs engazonnés et stabilisés lot 3 : fourniture de mélange terre sable pour les terrains sportifs engazonnés Fournitures et travaux pour la remise en état annuelle des terrains sportifs engazonnés et stabilisés lot 4 : fourniture de sable de Loire pour terrains sportifs engazonnés et de schiste pour terrains sportifs stabilisés Fournitures et mise en œuvre de sols souples sur aires de jeux dans différents site de la ville de Noisy le Sec GAZONS DE France RENOV SPORT RENOV SPORT AQUARELLE Location de toilettes mobiles autonomes SN P.S.V Fourniture de panneaux de signalisation verticale Organisation de la semaine des vœux pour 2008 lot 6 : achat de paniers gourmands LACROIX SIGNALISATION TERRE DE VIGNOBLES Achat d'un tracteur pour gazon synthétique DUPORT Achat de sapins et décors de noël - lot 1 : sapins BOGARD Achat d'équipements informatiques pour serveurs ATACAMA Achat de mobilier scolaire pour les enfants de plus de 3 ans DIAGONALES Fourniture pour les ateliers municipaux lot POINT P Fournitures pour les ateliers municipaux lot POINT P Fourniture pour les ateliers municipaux lot LEGALLAIS Fourniture pour les ateliers municipaux lot NORPANO Fourniture pour les ateliers municipaux lot Peinture de Paris 75010

10 Fournitures spécifiques médiathèque ASLER MARCHES DE à EUROS HT Fourniture et pose d'une mini rampe pour sport à roulettes et vélo bi cross R FACTORY Fourniture de colis gourmands pour le 3ème age (CCAS) La Ronde des Terroirs Achat d'outils outillage - lot 3 : outils outillage divers Quincaillerie Nassoy Achat d'une solution informatique pour la gestion informatique des files d'attente ESII Acquisition de matériel radiologique PMA RANCE Fourniture pour les ateliers municipaux lot CGE DISTRIBUTION Fourniture pour les ateliers municipaux lot Peinture de Paris MARCHES DE à EUROS HT Fourniture et poses de stores sur l'ensemble de la commune de Noisy-le-Sec MB STORES MARCHES DE à EUROS HT Achat de logiciels standard autres que logiciel métier PC WARE INFORMATIQUE MARCHES DE à EUROS HT

11 MARCHES DE à EUROS HT MARCHES DE à EUROS HT MARCHES DE à EUROS HT

12 MARCHES DE EUROS HT et plus MARCHES DE SERVICES MARCHES DE à EUROS HT Réalisation de la communication graphique de la saison du théâtre des Bergeries de Noisy-le-Sec DIABOLUS Mission d'audit relative aux offices BENIGAUD CONSEILS Prestations pour la fête de la ville lot 3 : sonorisation centrale DELTA SERVICE ORGANISATION Prestations pour la fête de la ville lot 6 : spectacles, animations statiques et déambulatoires Prestations pour la fête de la ville - lot 8 : location clé en mains de structure gonflables Prestations pour la fête de la ville - lot 10 : animations nautiques Célébration de la fête nationale spectacle pyromusical BLANGER BLANGER CONTRASTE SOIRS DE FETES Diagnostic territorial des besoins des enfants et des jeunes Noiséens de 0 à 25 en matière d'éducation et de loisirs Bénédicte DE LATAULADE 75017

13 Mise à disposition d'une salle et prestation de restauration pour le repas des anciens combattants NOVOTEL Etude de faisabilité d'une vigne EMCVI Organisation de la semaine des vœux pour 2008 lot 4 : prestation vidéo Organisation de la semaine des vœux pour 2008 lot 5 : démonstrations sportives et animations Marché de Noël - lot 1 : sonorisation DELTA SERVICE ORGANISATION XTREM PROD DELTA SERVICE ORGANISATION Marché de Noël - lot 2: spectacles et animations BLANGER Location de matériel cinéma et organisation de six projections de films en plein air dans le cadre de l'édition 2007 du festival un été à Noisy Mission de contrôle technique dans le cadre de la construction d'une école maternelle de 6 classes et du réaménagement du jardin public situé sur l'ilôt Sémard- Clémenceau Dératisation, désinsectisation des propriétés et réseau d'égouts communaux interventions ponctuelles de désinfection et de débarras Animation et organisation des classes de découvertes de l'année scolaire lot 3 : mer Animation et organisation des classes de découvertes de l'année scolaire lot 1 : montagne Animation et organisation des classes de découvertes de l'année scolaire lot 2 : campagne Animation et organisation des séjours vacances lot 4 : Croatie KART'OON BTP H.T.P.E LOISIRS SANS FRONTIERES CAP MONDE CAP MONDE ADPEP Animation et organisation des séjours vacances lot 6 : Tour de l'italie Animation et organisation des séjours vacances lot 7 : Malte ADPEP PRO LINGUA 75009

14 Animation et organisation des séjours vacances lot 11 : Corse Animation et organisation des séjours hiver 2008 lot 2 : séjours de ski en Savoie pour les ans Animation et organisation des séjours hiver 2008 lot 7 : séjours de ski à Turin pour les ans Animation et organisation des séjours hiver 2008 lot 9 : escapades à Londres pour les ans Animation et organisation des séjours hiver 2008 lot 13 : séjours neige ski pour les 9-10 ans ZIGO TOURS ASSOCIATION TEMPS JEUNES VELS Club Culturel et Linguistique ALFA Animation et organisation des séjours hiver 2008 lot 10 : séjours neige ski pour les 6-8 ans (du au ) LOISIRS SANS FRONTIERES Animation et organisation des séjours hiver 2008 lot 11 : séjours neige ski pour les 6-8 ans (du au ) LOISIRS SANS FRONTIERES Animation et organisation des séjours hiver 2008 lot 12 : séjours neige ski pour les 9-10 ans du au Compagnons des Jours Heureux Animation et organisation des séjours hiver 2008 lot 14 : séjours neige ski pour les ans du au Animation et organisation des séjours hiver 2008 lot 15 : séjours neige ski pour les ans du au Compagnons des Jours Heureux Compagnons des Jours Heureux Marché de Noël Lot 2 : spectacles et animations BLANGER Marché de Noël lot 1 : sonorisation Mission d'assistance au recrutement d'un directeur de l'environnement Location de véhicules pour transports en commun de personnes - lots 3 et 4 Location de véhicules pour transports en commun de personnes - lot DELTA SERVICE ORGANISATION QUADRA CONSULTANTS VAS CARS MARIE Prestations d'inventaire du mobilier de la ville B.I.E Mission d'assistance financière PPP A3P 75016

15 Prestation d'inventaire du mobilier de la ville B.I.E Location entretien d'une machine à affranchir SECAP ² MARCHES DE à EUROS HT Fête du personnel communal SEINO VISION Prestations pour la fête de la ville - lot 1 location, montage démontage de 110 stands bâchés et 3 barnums + structures 8 x 16 Prestations pour la fête de la ville - lot 2 : décoration de la ville EQUIP CITES VO CONCEPT Etude sur l'opportunité de développer une offre d'immobilier d'entreprise sur le territoire du Londeau Surveillance, télésurveillance et intervention dans les bâtiments municipaux et les manifestations de la ville de Noisy-le-Sec - lot 3 : surveillance de la médiathèque et de la ludothèque Surveillance, télésurveillance et intervention dans les bâtiments municipaux et les manifestations de la ville de Noisy-le-Sec - lot 5 : surveillance des manifestations municipales, occasionnelle d'installation SOFRED CONSULTANTS SPC SPC Etude de sols au stade Allendé et dur le terrain Langevin SEMOFI Animation et organisation des séjours vacances lot 1 : séjours pour enfants de 4 à 6 ans ALFA Enlèvement de graffiti TS COM Location de véhicule pour transport en commun de personnes lots 1, 2 et 5 Location de véhicule pour transport en commun de personnes lots 3 et CARS MARIE VAS 93230

16 MARCHES DE à EUROS HT Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction du conservatoire municipal de musique, danse et art dramatique Organisation de la semaine des vœux pour 2008 lot 1 : décoration aérienne, murale, mise enlumière et ambiance scénique, création du décor, pose et dépose Etude préalable à la mise en place d'une zone de protection architectural, urbain et paysager à Noiy le Sec incluant un inventaire patrimonial à l'échelle de la commune IDA CONCEPT VO CONCEPT LUC SAVONNET Mission de maîtrise d'œuvre sur le projet de construction d'un bassin de retenue quartier Pasteur ASCO Animation et organisation des séjours vacances lot 2 : séjours d'été pour les enfants de 7 à 8 ans Compagnons des Jours Heureux Pose et dépose des illuminations LINGARD MARCHES DE à EUROS HT Animation et organisation des séjours vacances lot 3 : séjours d'été pour les enfants de 9 à 12 ans Loisirs sans frontières MARCHES DE à EUROS HT

17 MARCHES DE à EUROS HT MARCHES DE à EUROS HT MARCHES DE à EUROS HT

18 MARCHES DE EUROS HT et plus

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10 Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby

Plus en détail

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages

LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier

Plus en détail

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014

LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011 VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation

Plus en détail

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012

Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012 Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT

Plus en détail

intitulé marché n lot intitulé du lot PRESTATAIRES code postal date notification montant ferme ht

intitulé marché n lot intitulé du lot PRESTATAIRES code postal date notification montant ferme ht POUVOIRS ADJUDICATEURS : VILLE DE BEZONS, CCAS DE LA VILLE DE BEZONS, CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE BEZONS LISTE DES S CONCLUS ENTRE LE 1er JANVIER 2010 ET LE 31 DECEMBRE 2010 procédure type intitulé

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

VILLE D'YVERDON-LES-BAINS

VILLE D'YVERDON-LES-BAINS VILLE D'YVERDON-LES-BAINS MUNICIPALITE PM Préavis n 46 18 novembre 2005 RAPPORT AU CONSEIL COMMUNAL D'YVERDON-LES-BAINS concernant la 2ème série de compléments au budget 2005 Monsieur le Président, Mesdames

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION

Plus en détail

DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND

DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND MARCHES DE TRAVAUX DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND Article 133 : liste des marchés conclus en 2008 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés

Plus en détail

Crèche des Canadiens (Cat.: 5 - Type : R - effectif : 21 )

Crèche des Canadiens (Cat.: 5 - Type : R - effectif : 21 ) Crèche des Canadiens (Cat.: 5 - Type : R - effectif : 21 ) 3 place des Canadiens OCAISATION EQUIPEMENTS POSSIBIITE D'ACCES DIAGNOSTIC 2008 POSSIBES REAISES DEPUIS 2009 ACCESSIBIITE 01/07/2013 PROGRAMMATION

Plus en détail

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS 4 th EUROPEAN CONFERENCE ON HEALTHCARE ENGINEERING 51 è JOURNEES D ETUDES ET DE FORMATION IFH 30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS Peut-on externaliser la maintenance des bâtiments et infrastructures techniques

Plus en détail

Rapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france

Rapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT

Plus en détail

Construire & Vivre. Appels d offres à venir Planning prévisionnel. habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime

Construire & Vivre. Appels d offres à venir Planning prévisionnel. habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime Construire & Vivre Appels d offres à venir Planning prévisionnel habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime En savoir plus... www.habitat76.fr - Espace Partenaires 0 811 020 076 3 ème trimestre

Plus en détail

Observatoire de la MEF

Observatoire de la MEF 2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2014 PAR LA VILLE ET LE CCAS DU PRE SAINT-GERVAIS (En application de l article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2014 PAR LA VILLE ET LE CCAS DU PRE SAINT-GERVAIS (En application de l article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN PAR LA VILLE ET LE CCAS DU PRE SAINT-GERVAIS (En application de l article 133 du Code des Marchés Publics) I. MARCHES DE FOURNITURES Jusqu à 89.999 HT Intitulé du marché

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 FTS Montant HT Montant HT T >=20000

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»

Plus en détail

MARCHES DE SERVICES 2007

MARCHES DE SERVICES 2007 MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007

Plus en détail

NOM : PRENOM : LEA Martin Luther King. Je suis en Terminale CAP Peintre-applicateur de revêtements et après, je fais quoi?

NOM : PRENOM : LEA Martin Luther King. Je suis en Terminale CAP Peintre-applicateur de revêtements et après, je fais quoi? 60, Rue Georges Corète Tel : 01.47.92.79.68 Je suis en Terminale CAP Peintre-applicateur de revêtements et après, je fais quoi? NOM : PRENOM : LEA Martin Luther King 1. Je souhaite travailler Inscrivez-vous

Plus en détail

Aséo. 2, rue Jean Perrin 14460-Colombelles. www.aseo.fr. Tél : 02 31 35 74 20-Fax : 02 31 35 74 22

Aséo. 2, rue Jean Perrin 14460-Colombelles. www.aseo.fr. Tél : 02 31 35 74 20-Fax : 02 31 35 74 22 FACILITY MANAGEMENT Aséo 2, rue Jean Perrin 14460-Colombelles Tél : 02 31 35 74 20-Fax : 02 31 35 74 22 www.aseo.fr SOMMAIRE PRESENTATION DE LA SOCIETE ASEO... 3 PRESTATIONS FACILITY MANAGEMENT... 4 1.1

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

Mieux connaître le secteur du bâtiment

Mieux connaître le secteur du bâtiment iche d animation Compétence B3 Mieux connaître le secteur du bâtiment Objectif Permettre aux élèves de découvrir la diversité des métiers du bâtiment et les caractéristiques de ce secteur. Matériel nécessaire

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC

Plus en détail

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites

Plus en détail

Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant

Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus

Plus en détail

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du Marché de maintenance préventive et dépannage des parcs de stationnement du parking du gardon Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés

Plus en détail

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page

Plus en détail

Prix de vente : 398 000 Euros

Prix de vente : 398 000 Euros Visite du bien : 168328 Localisation : Spechbach-le-haut Ville proche : Mulhouse Autoroute : 8 km Aéroport : 34 km Une grande maison familiale à une quinzaine de minutes de Mulhouse! C'est a Spechbach-le-Haut

Plus en détail

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013

Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /

Plus en détail

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine

Plus en détail

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires

Plus en détail

BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 FONCTIONNEMENT

BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 FONCTIONNEMENT BUDGET 2007 - DECISION MODIFICATIVE N 1 023 01 Virement à la section d'investissement 6554 01 Contributions aux organismes de regroupement (Réduction de la pénalité pour insuffisance de logements sociaux)

Plus en détail

Décision N 04/2014. Département de la Haute-Corse République Française COMMUNE DE L ILE ROUSSE Décision

Décision N 04/2014. Département de la Haute-Corse République Française COMMUNE DE L ILE ROUSSE Décision N 04/2014 Réfection des façades du Centre de Dialyse, quartier Ginaparo Vu la Délibération du Conseil Municipal du 30 avril 2014, Vu les crédits budgétaires disponibles sur l exercice 2014, à savoir le

Plus en détail

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010) Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE

Plus en détail

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N ********** P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre

Plus en détail

C AD OUPE R G L Atelier des Compagnons:

C AD OUPE R G L Atelier des Compagnons: GROUPE ADC L Atelier des Compagnons: 26-30, Boulevard Biron - 93400 Saint-Ouen Tél. : 01 40 03 04 05 Fax : 01 40 03 06 15 www.latelier-sas.com Juin 2014 Immeuble de Bureaux Réhabilitation d un immeuble

Plus en détail

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 «RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession

Plus en détail

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :

Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. : DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale

Plus en détail

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013

Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 28 Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 Travaux divers dans les écoles. 1 Création d une restauration scolaire dans les bâtiments modulaires du groupe scolaire Fischart Les bâtiments

Plus en détail

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception

Plus en détail

A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIRE ET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 13/12/99) Catégorie Immobilisations incorporelles Frais

Plus en détail

ANNEXE DE L ARRETE N 2015-196 du 07 Mai 2015 D EMPLOIS. Durée hebdo. Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat. N d enregist.

ANNEXE DE L ARRETE N 2015-196 du 07 Mai 2015 D EMPLOIS. Durée hebdo. Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat. N d enregist. N 07 Mai 2015 Arrêté Concerné Nom de la Collectivité Grade Filière Cat BRIE COMTE ROBERT C.C.A.S. BROU SUR CHANTEREINE BUSSY SAINT GEORGES BUSSY SAINT MARTIN Communauté d'agglomération Marne et Gondoire

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires

CAHIER DES CHARGES. Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires CAHIER DES CHARGES Entretien et nettoyage des locaux scolaires et périscolaires DESIGNATION DES LOCAU Bâtiment des Maternels Bâtiment des Primaires 2 Bâtiment des Maternels Salles de classe 3 Locaux communs

Plus en détail

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT

DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT : 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination

Plus en détail

OBJET : Travaux d'extension du siège (R+2) du Conseil. Réalisation clés à main du bâtiment. DESCRIPTION TRAVAUX : Construction d'un bâtiment R+2 tout

OBJET : Travaux d'extension du siège (R+2) du Conseil. Réalisation clés à main du bâtiment. DESCRIPTION TRAVAUX : Construction d'un bâtiment R+2 tout REFERENCES CLIENTS CLIENT : Conseil Economique et Social (CES) OBJET : Travaux d'extension du siège (R+2) du Conseil Economique et Social (CES) DESCRIPTION TRAVAUX : Construction d'un bâtiment R+2 tout

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux : LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL

LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT

Plus en détail

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND légende : =PERIODE SCOLAIRE = HORS PERIODE SCOLAIRE ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01

Plus en détail

PROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES.

PROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES. ! PROJET DE SALLE PLURIDISCIPLINAIRE POUR LES CHERPINES. Dossier de l Union des Espaces Culturels Autogérés Genève 2010 Introduction Le quartier des Cherpines est au coeur d'une vaste réflexion en matière

Plus en détail

PISCINES ÉPHÉMERES ET TEMPORAIRES SPAS AMOVIBLES Location, Vente, Gestion et Evénementiel

PISCINES ÉPHÉMERES ET TEMPORAIRES SPAS AMOVIBLES Location, Vente, Gestion et Evénementiel PISCINES ÉPHÉMERES ET TEMPORAIRES SPAS AMOVIBLES Location, Vente, Gestion et Evénementiel Installation d une piscine temporaire à l I.N.S.E.P. Paris Le 11 novembre 2008, un incendie a totalement détruit

Plus en détail