MOT du directeur SOMMAIRE. Madame, Mademoiselle, Monsieur,

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1 MOT du directeur Madame, Mademoiselle, Monsieur, Le Président et les membres du Conseil d administration, le Président de la Commission médicale d établissement et les membres du corps médical, l ensemble du personnel et le directeur vous souhaitent la bienvenue au Centre Hospitalier d Annonay. Nous vous remercions de la confiance que vous nous témoignez et souhaitons que ce séjour se déroule dans les meilleures conditions. Ce livret a été préparé à votre intention, afin de vous faire connaître l établissement, les possibilités de prises en charge et les renseignements pratiques utiles dans le cadre de votre séjour. Nos équipes seront à votre écoute pour vous prodiguer les soins et l accompagnement que nécessite votre état de santé. L amélioration continue de la qualité des soins et des services est au cœur de nos préoccupations, dans la perspective de vous garantir une prestation susceptible de satisfaire au mieux vos besoins et vos attentes. Le questionnaire qui est à votre disposition à la fin de ce livret nous permet de recevoir votre avis et vos suggestions afin d adapter toujours plus nos prestations. N hésitez pas à le remplir. Le Directeur SOMMAIRE Présentation de l établissement p. 2 Votre admission p. 4 La vie quotidienne pendant votre séjour p. 9 Les personnels hospitaliers à votre service p. 13 Vos droits et vos devoirs p. 15 L amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins p. 23 L activité libérale p. 25 L organisation médicale p. 26

2 PRESENTATION de l établissement PRESENTATION DE L ETABLISSEMENT 2 Le Centre hospitalier d Annonay est un établissement public de santé. Il comporte 477 lits et places (hospitalisations de moins de 24 h) dont : 96 de médecine, 4 de soins palliatifs 64 de chirurgie 20 de gynéco-obstétrique (dont IVG) 15 de pédiatrie + 4 de surveillance néonatale 743 naissances en lits de réanimation polyvalente pour adultes, 6 lits de surveillance continue de cardiologie 13 places d hospitalisation de jour : hospitalisation à temps partiel de médecine (HTP) et anesthésie et chirurgie ambulatoire (ACHA) 12 postes d hémodialyse, plus 8 postes d unité médicalisée de dialyse 6 lits dans une unité d hospitalisation de courte durée (U.H.C.D.) au service des urgences et un SMUR 2 places dédiées aux séances de rééducation cardiaque (service de cardiologie) 15 lits de soins de suite et réadaptation gériatrique 200 lits d E.H.P.A.D. (établissement d hébergement pour personnes âgées dépendantes) sur 2 sites hospitalisations, consultations et passages aux urgences en 2007 L Institut de formation en soins infirmiers (I.F.S.I.) assure la formation de 180 étudiants infirmiers et 30 élèves aides soignants. Le Centre Hospitalier comprend aussi : Le laboratoire de biologie médicale : Il réalise les analyses de biochimie-pharmacotoxicologie, d hématologie, d immunologie, de bactério-parasitologie. Les blocs opératoires : Sont réalisées les interventions chirurgicales viscérales, orthopédiques et gynécologiques. Le service d imagerie médicale : La radiologie générale et numérique : - Examens osseux - Examens pulmonaires, - Examens digestifs, urologiques, gynécologiques, - Echographies, - Dopplers couleur, - Mammographies, - Densitométries osseuses DXA. Le scanner et prochainement l IRM 6000 scanners en 2007

3 3 PRESENTATION DE L ETABLISSEMENT La pharmacie et la stérilisation : Le service assure la préparation, la dispensation des médicaments, des dispositifs médicaux stériles, la stérilisation des instruments chirurgicaux, pour les hospitalisés. Il dispense également les médicaments non disponibles en officine de ville, pour tout usager non hospitalisé. Un centre de consultations ambulatoires en alcoologie et tabacologie (C.C.A.A.T.) Organisation administrative, Personnel, Budget Le Centre Hospitalier d Annonay est géré par un DIRECTEUR et un CONSEIL D ADMINIS- TRATION présidé par Monsieur le MAIRE d Annonay. Le CONSEIL D'ADMINISTRATION est composé de représentants des collectivités locales (communes d Annonay, Roiffieux, Davézieux, Conseil général de l Ardèche, Conseil régional de Rhône-Alpes), de représentants des usagers, de représentants du corps médical et du personnel de l'établissement, de représentants des professions libérales, de personnalités nommées par le Préfet pour leur attachement à la cause hospitalière. Le conseil d'administration reçoit les avis des instances suivantes : La COMMISSION MEDICALE D ETABLISSEMENT composée de représentants élus des médecins, pharmaciens, sages-femmes travaillant dans l'établissement. Le COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT composé de représentants du personnel élus sur proposition des organisations syndicales représentatives dans la Fonction publique hospitalière. La COMMISSION DES SOINS INFIRMIERS, DE REEDUCATION ET MEDICOTECHNIQUES composée de représentants élus du personnel soignant et présidée par le directeur des soins.

4 VOTRE admission N OUBLIEZ PAS DE VOUS PRESENTER AU BUREAU DES ENTREES LORS DE VOTRE HOSPITALISATION LIEU ET HORAIRES Le bureau des admissions situé au rez-dechaussée vous accueille de 8h00 à 17h30 du lundi au vendredi et de 8h00 à 12h00 le samedi. N de téléphone : (de l extérieur : ) LES ADMISSIONS PROGRAMMEES A la suite d une consultation, le médecin hospitalier a fixé une date d hospitalisation. Vous devez venir au bureau des entrées afin d effectuer les démarches administratives. LES ADMISSIONS DES MINEURS ET ADULTES SOUS TUTELLE Elle est prononcée à la demande des parents ou du représentant légal. En cas d'intervention chirurgicale, leur autorisation écrite et signée est obligatoire, sauf en cas d urgence vitale. VOTRE ADMISSION Ceci permettra au personnel du service d avoir tous les documents nécessaires lors de votre entrée, quelle que soit votre heure d admission. LES ADMISSIONS EN URGENCE Que vous soyez entré par le service des urgences ou adressé directement dans un service de soins, vous (ou votre représentant) devez vous présenter le plus tôt possible au bureau des admissions. Ceci nous permettra d établir les documents nécessaires au service et d obtenir la prise en charge de vos frais de séjour dans les plus brefs délais. Les patients qui ne se présentent pas au Bureau des Entrées ne peuvent bénéficier d une dispense d avance des frais, y compris s ils ont une mutuelle conventionnée avec l hôpital. Vous êtes salarié : n'oubliez pas de prévenir votre employeur. Le Bureau des Admissions peut vous délivrer un bulletin de présence. 4

5 5 VOTRE ADMISSION LES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS NECESSAIRES CARTE VITALE ou l attestation d assuré social. CARTE DE MUTUELLE ou assurance complémentaire ou ATTESTATION DE C.M.U. (Couverture Médicale Universelle) en cours de validité. BENEFICIAIRE DE L AIDE SOCIALE : accord de prise en charge délivré par le Bureau d Aide Sociale de votre commune de résidence. MATERNITE : carnet de maternité et livret de famille. PENSIONNE DE GUERRE : carnet de soins gratuits. CARTE D IDENTITE ou le LIVRET DE FAMILLE. - Pour les étrangers, le passeport ou la carte de séjour. - Pour un enfant : ne pas oublier le carnet de santé ÉTRANGER ORIGINAIRE DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE : votre carte d assuré social européenne. ÉTRANGER HORS COMMUNAUTE EUROPEENNE : prise en charge délivrée à l avance par une Caisse de Sécurité Sociale de votre pays. Autres cas : ACCIDENT DU TRAVAIL : le volet de déclaration remis par l employeur. MILITAIRES : les coordonnées relatives à votre affectation militaire. ETRANGERS DE L UNION EUROPEENNE : la carte de sécurité sociale européenne. ETRANGERS HORS UNION EUROPEENNE : un accord de prise en charge de la Caisse de votre pays de résidence. LES FRAIS D HOSPITALISATION Ces frais sont acquittés par le patient ou sa mutuelle. Ils sont composés : Du tarif journalier d hospitalisation représentatif du coût journalier de votre hospitalisation. Les montants des tarifs d hospitalisation pour chaque spécialité sont disponibles et affichés auprès du bureau des entrées. Les patients ne bénéficiant pas de couverture sociale acquittent 100% de ces frais. Le défaut de prise en charge entraînera une facturation directe du tarif journalier à votre encontre, le recouvrement étant assuré par le Trésor public d Annonay. Les patients bénéficiant d une couverture sociale acquittent un ticket modérateur de 20% du tarif d hospitalisation. Ce ticket est en général couvert par la quasi-totalité des Mutuelles. Si votre Mutuelle a une convention avec le centre hospitalier, vous bénéficiez d une dispense d avance des frais, sinon vous serez tenus de régler le centre hospitalier, puis de vous faire rembourser par votre Mutuelle. Dans certains cas (pathologies lourdes, notamment chirurgicales), la Caisse de Sécurité Sociale prend directement en charge la totalité du tarif (exonération du ticket modérateur). La prise en charge peut varier selon votre couverture sociale et selon la nature de l hospitalisation : renseignez-vous auprès de la personne qui enregistre votre admission. Duforfait journalier représentatif de votre participation aux frais journaliers de votre hospitalisation. Le montant du forfait journalier au 1er janvier 2008 est de 16,00. Il n est pas pris en charge par votre Caisse de Sécurité Sociale, sauf cas particuliers (accident de travail, maternité) : il vous incombe donc d en régler le montant, sauf si votre mutuelle le prend en charge. ETAT CIVIL Le Bureau des Admissions assure l'enregistrement des actes d'état civil survenus au Centre Hospitalier (naissances et décès). Le personnel de ce service est à votre disposition pour vous renseigner et faciliter vos démarches.

6 VOTRE ADMISSION 6 LES FRAIS DE TRANSPORT A votre admission, si votre état de santé nécessite un transport par ambulance, par taxi ou par transport assis personnalisé (T.A.P.) dûment prescrit par un médecin sur un «Bon de transport», les frais de transport sont à la charge de l Assurance-maladie et vous avez le choix du transporteur. A votre sortie, il en est de même. De plus, si votre état de santé permet un transport assis par un simple véhicule, vous serez transporté en T.A.P. (transport assis personnalisé) ou en taxi. Notez que vous pouvez faire assurer ce transport par quelqu'un de votre famille et vous faire indemniser par votre Caisse de S.S.. Si, lors de votre séjour, il est indispensable de vous transférer vers un hôpital plus spécialisé (C.H.U. de Lyon ou de Saint Etienne principalement) pour des examens, consultations ou tout autre soin, avec le retour immédiat dans votre service, les frais de transport sont pris en charge par le centre hospitalier et vous n aurez pas le choix du transporteur. Si ce déplacement entraîne 2 nuits hors de l'établissement, les frais sont à la charge de l Assurance-maladie et vous avez le choix du transporteur. Si vous demandez à bénéficier d une permission de sortie en cours d hospitalisation, sachez que les frais de transport seront à votre charge. LE SERVICE SOCIAL Des assistantes sociales hospitalières sont à votre disposition et celle de votre famille pour vous apporter une aide dans les situations suivantes : - Prise en charge de vos frais d hospitalisation. - Organisation de votre retour à domicile. - Organisation de votre convalescence dans un établissement approprié à votre état de santé - Le cas échéant, organisation d un hébergement dans un établissement de soins de Longue Durée, une maison de retraite médicalisée ou non, un établissement pour personnes âgées dépendantes (E.H.P.A.D.). Le service social est au rez de chaussée, dans le hall d entrée, à gauche du standard et des ascenseurs montant aux étages. Il est ouvert du lundi au vendredi de 8h à 17h (sauf vendredi : fermeture à 16h). Téléphone : DEPOTS ET RETRAITS DES VALEURS Il est vivement recommandé d éviter d apporter à l hôpital des objets de valeur (bijoux, argent liquide, vêtements de valeur notamment). Notez que l'établissement hospitalier ne peut en aucune façon être responsable des valeurs que vous conservez dans votre chambre. Si vous avez besoin d argent liquide en cours d hospitalisation (achats de journaux, revues à la boutique de l'établissement, par exemple), nous vous recommandons de garder le minimum avec vous. A votre arrivée, si vous êtes en possession d objets de valeurs, vous avez 3 possibilités : - Les garder avec vous, à vos risques et périls. - Les confier dès que possible à un membre de votre famille ou à une personne de confiance. - Les déposer au Bureau des entrées qui vous délivrera un reçu et les confiera lui-même à la Trésorerie municipale, 63 avenue de l Europe à Annonay. Vos valeurs seront alors placées dans un coffre-fort et vous pourrez les récupérer à votre sortie en vous rendant à la Trésorerie municipale, muni de votre carte d identité. Les horaires d ouverture de la Trésorerie municipale sont : 8h - 12h et 13h15-16h, du lundi au vendredi (fermé le week-end et jours fériés). TROUSSEAU DE LINGE Le centre hospitalier ne fournit pas le matériel de toilette et le linge. Vous devez avoir les objets suivants : trousse de toilette, pyjamas, robe de chambre, pantoufles, mouchoirs, serviettes de table, serviettes de toilette et gants de toilette, savon, dentifrice, brosse à dents, peigne, rasoirs...

7 7 VOTRE ADMISSION FORMALITES DE SORTIE Dans le service d hospitalisation A votre sortie, le médecin vous remettra à temps ordonnance, prescription de régime, rendez-vous. La suite du traitement et éventuellement la date de reprise de travail se décident avec votre médecin traitant, auquel un rapport de votre hospitalisation est envoyé dans les jours qui suivent votre départ. Il peut si vous le désirez, prendre connaissance de votre dossier médical. Ne partez pas sans votre carnet de santé et tout autre document qui vous ont été demandés lors de votre admission ou durant votre séjour. Sortie par transfert dans un autre établissement hospitalier Votre état de santé peut nécessiter votre transfert dans un autre établissement de soins ou de convalescence. Les formalités seront alors effectuées par l'intermédiaire d'un de vos proches ou de l'ambulancier. Au Bureau des Entrées N'oubliez pas de passer au Bureau des Entrées pour régulariser votre dossier. Là, on vous remettra un bulletin de situation à faire parvenir à la sécurité sociale et à votre employeur s'il y a lieu. Pour quitter l'hôpital, privilégiez le retour à domicile par vos propres moyens : voiture personnelle, famille, amis. Si votre état de santé l'exige, et uniquement dans ce cas, le médecin vous prescrira un taxi, un T.A.P. («transport assis personnalisé») ou une ambulance de votre choix. A cet égard, sachez également que la Sécurité Sociale peut vous verser des indemnités kilométriques pour un transport de retour à votre domicile réalisé par vos propres moyens. QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION Un Questionnaire de Satisfaction est à votre disposition dans le présent livret. N'oubliez pas de remplir votre Questionnaire de Satisfaction : nous vous encourageons vivement à y répondre en toute franchise. Sachez que le directeur prend personnellement connaissance de toutes les réponses et qu il répond à toutes les personnes qui ont communiqué leur nom et leur adresse. De même, sachez que le contenu de ce questionnaire est porté à la connaissance des médecins et du personnel de l unité. De plus, chaque mois, une sélection des questionnaires de sortie est insérée dans le bulletin d information distribué avec la fiche de paie à tous les agents de façon à ce que l ensemble de la communauté hospitalière, et pas seulement les personnels soignants, puisse prendre connaissance de l avis et des remarques des patients.

8 VOTRE ADMISSION Enfin, tous les questionnaires font l objet d une saisie dans un logiciel de traitement des informations délivrant une synthèse portée à la connaissance des instances du centre hospitalier (commission médicale d'établissement, conseil d'administration notamment). Vous pouvez remettre le Questionnaire de Satisfaction directement au personnel du service, mais nous vous conseillons de le déposer dans la boite aux lettres destinée à cela située dans le hall de l hôpital ou en face des ascenseurs au rez de chaussée. Ces boîtes aux lettres sont de la même couleur que le Questionnaire de Satisfaction et sont levées régulièrement par le secrétariat du directeur. CONSULTANTS EXTERNES : PARCOURS DE SOINS COORDONNES Si vous revenez un jour au centre hospitalier d'annonay en consultation externe, ceci vous concerne et nous vous invitons à lire attentivement ce qui suit : Pour que votre prise en charge par votre Caisse et votre Mutuelle soit complète, votre venue en soins externes au centre hospitalier, comme dans tout établissement de soins, doit être inscrite dans le Parcours de Soins Coordonnés. En pratique, cela veut dire que vous devez être adressé au centre hospitalier avec une lettre de votre médecin traitant, celui que vous avez choisi et que vous avez déclaré comme tel à votre Caisse d assurance maladie. Cette lettre de votre médecin traitant destinée au médecin hospitalier, est obligatoire sauf dans les cas suivants : admission en urgence. certaines spécialités : gynéco-obstétrique, ophtalmologie, odontologie. si le patient a moins de 16 ans. si vous n êtes pas de la Région (de passage dans le Nord-Ardèche, par exemple) et que la distance vous empêche de consulter au préalable votre médecin traitant. N oubliez pas de demander à votre médecin traitant cette lettre pour le médecin hospitalier. En retour, le médecin hospitalier adressera à votre médecin traitant un compte-rendu de la consultation et des soins reçus. Attention! A défaut de respecter le Parcours de Soins Coordonnés, votre Caisse risque de vous appliquer une baisse du taux de prise en charge de l acte pratiqué de 20%. 8

9 9 LA VIE QUOTIDIENNE PENDANT VOTRE SEJOUR LA VIE QUOTIDIENNE pendant votre séjour : SECURITE - INCENDIE Si un début d'incendie survenait dans votre service, gardez votre calme, ne prenez jamais l'ascenseur ni l'escalier, restez dans votre chambre et attendez les secours. Le personnel des services a suivi une formation de sécurité incendie. Il vous indiquera les consignes à respecter si cela s'avérait nécessaire. FENETRES : par mesure de sécurité et pour le bon fonctionnement du système de climatisation les fenêtres ne peuvent pas être ouvertes. Pour des raisons d'hygiène et de sécurité, L'USAGE DE VENTILATEURS EST INTERDIT dans les services. L interdiction de fumer est totale et sans exception dans tout l établissement, tant pour les patients, les visiteurs que pour le personnel. Si vous ne pouvez pas vous passer de fumer, nous vous demandons de bien vouloir aller à l extérieur du Bâtiment (sous le porche d entrée ou sur les bancs le long du Bâtiment principal) après avoir pris le soin de prévenir le personnel soignant de votre service. Article du Code de Santé Publique Décret N du 15 Novembre 2006 ENSEIGNEMENT AUX ENFANTS MALADES L'A.P.E.E.M., Association Pour l'enseignement aux Enfants Malades, vous propose : un soutien scolaire : Si votre enfant est immobilisé ou hospitalisé plus de 15 jours (Enseignement Primaire ou Secondaire, Public ou Privé). Contacter l'antenne d'annonay Tél. : une animation : Pour distraire et tenir compagnie à votre enfant les après-midi. Contacter le service de Pédiatrie Poste ACCUEIL DES PERSONNES DEMUNIES Le centre hospitalier s est organisé de manière à accueillir les personnes les plus démunies. Les services de soins, de consultations ainsi que les urgences peuvent vous accompagner si vous vous trouvez dans cette situation. Ils vous mettront en relation avec le service social de l établissement qui gèrera votre dossier et cherchera, grâce à un partenariat extérieur actif avec les acteurs sociaux, les caisses d assurance maladie et les structures d hébergement, à trouver les meilleures solutions pour votre prise en charge. CALME Dans l intérêt de tous, LE SILENCE EST DE RIGUEUR. Respectez le repos de tous les patients. Evitez les discussions bruyantes. Diminuez le son des postes de radio et télévision. FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT La nuit à partir de 22h, l'établissement est fermé et l ensemble des portes verrouillé, hormis le service d urgence. L accès n est possible que par le hall d entrée (appel du standardiste par un interphone). Aucune visite n est possible de nuit.

10 LA VIE QUOTIDIENNE PENDANT VOTRE SEJOUR PARKING P Le centre hospitalier dispose de plusieurs parkings disséminés sur le site, dont l accès n est pas toujours aisé pour des personnes à mobilité réduite. Ils sont d une taille insuffisante à certains moments de la journée, notamment en début d après-midi, du fait des chevauchements des équipes de personnel soignant et de l afflux des visiteurs et consultants. Pour cette raison, nous conseillons vivement aux visiteurs de stationner sur le vaste parking de la place du Champ de Mars ou d utiliser les transports en commun (BaBus), notamment au départ de la Gare routière sous le parking de la Valette. Des places de parking pour personnes handicapées existent en face de l entrée générale de l'établissement. Si vous stationnez votre véhicule sans y être autorisé, vous risquez une lourde amende et les passages des patrouilles des polices nationale et municipale sont fréquents. Il en est de même si vous vous garez sur les emplacements réservés aux taxis et ambulances, aux médecins et aux livraisons du centre hospitalier. REPAS Ils sont servis en général : Petit- Déjeuner : 7h30-8 h Déjeuner : 12 h Dîner : 18 h. Si un membre de votre famille souhaite prendre ses repas avec vous dans votre chambre, il doit en avertir le cadre infirmier du service et s'adresser à la Caisse avant 10 heures pour le déjeuner, avant 16 heures pour le dîner et au Standard, situé dans le hall d'entrée, pour le week-end. Cette prestation sera facturée. Le montant de ces prestations est disponible auprès du bureau des Admissions ou de la caisse. NB : en pédiatrie, les repas de midi ne sont pas pris dans le service, mais à la cafétéria du personnel du lundi au vendredi. RENCONTRE AVEC L EQUIPE Votre famille ou la personne de confiance que vous avez désignée peut rencontrer le médecin, le Cadre de santé du service, l assistante sociale selon les disponibilités indiquées dans le livret d accueil. Merci de respecter les heures de visite propre à chaque service. SOINS & VISITES Les visiteurs ne peuvent être admis qu en petit nombre (2 à 3 personnes). Rappelez-leur d être discrets, notamment de respecter votre voisin éventuel de chambre. Ils doivent sortir de la chambre à la demande de l équipe médicale ou paramédicale. Horaires des visites : variables selon les services, mais jamais au-delà de 20h le soir. CIRCULATION INTERNE Pour votre sécurité et aussi par respect pour le personnel, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler vos déplacements hors de votre service de soins. QUELQUES RAPPELS Les animaux ne sont pas autorisés à rendre visite à leur maître. Les boissons alcoolisées sont formellement interdites dans l'enceinte de l'hôpital. Les fleurs et les plantes en pot sont interdites dans certains services en raison du risque infectieux. LA BOUTIQUE : A votre intention la Boutique PAPYRUS est installée dans le hall d'entrée. Elle est ouverte du Lundi au Samedi de 9 heures à 18 heures 30 (18h le samedi). 10

11 Vous y trouverez : journaux, livres, revues, articles de toilette, cartes postales, jeux, fleurs, friandises ainsi que des distributeurs automatiques de boissons non alcoolisées chaudes ou froides, de confiseries, de sandwichs et de salades. TELEVISION Pour des raisons de sécurité, il est interdit d'apporter un poste de télévision personnel. Nous attirons en outre votre attention que votre responsabilité civile serait engagée en cas d accident occasionné par votre téléviseur (implosion par exemple). Si vous souhaitez louer un poste de télévision, il vous suffit d'en prévenir le service. La gestion des téléviseurs est confiée au gérant de la boutique située dans le hall d entrée. L'usage d'un poste de radio est permis. Pour préserver le repos des autres malades, il convient d'user avec discrétion des appareils de radio et de télévision. TELEPHONE Pendant la durée de votre séjour, le centre hospitalier peut mettre à votre disposition un poste téléphonique (sauf au service de pédiatrie et d hémodialyse). TARIFS ET CONDITIONS PARTICULIERES : Vous disposez du téléphone uniquement en réception dans votre chambre. Vous recevrez des appels, mais ne pourrez pas en émettre. Demandez votre n d appel au Bureau des entrées. Emission d'appels : Pour émettre un appel, vous devez au préalable : - verser un forfait d ouverture de ligne valable pour tout votre séjour d 1,74. - verser une provision du montant que vous souhaitez, selon vos besoins. Il vous suffit de savoir que le tarif de l unité de base est de 0,17. Quand votre provision est épuisée, vous devrez la reconstituer pour pouvoir continuer de téléphoner. A votre sortie, la partie non consommée de votre provision vous sera intégralement remboursée. Comment souscrire? Au bureau des Entrées, au rez de chaussée de l'établissement. TELEPHONES PORTABLES & ORDINATEURS L usage d un téléphone portable est interdit dans l'établissement pour cause d interférence avec les nombreux appareillages médicaux électroniques utilisés pour les examens et certains traitements (respirateurs, surveillances cardiaques, etc). Toutefois, l usage d un téléphone portable peut être toléré dans votre chambre s il n y a aucun appareillage électronique à proximité de votre lit. Les contraintes sont les mêmes si vous utilisez un ordinateur portable dans votre chambre. Le centre hospitalier d'annonay ne propose pas encore de réseau WIFI pour ses usagers, mais la mise en œuvre d un tel réseau est prévu au plan d investissement de l'établissement. BIBLIOTHEQUE Des bibliothécaires bénévoles passent dans votre chambre une fois par semaine de 14 heures à 16 heures les : Lundis : 2ème, 3ème et 4ème étage Mardis : 5ème, 6ème et 7ème étage. Ils assurent également une permanence dans la bibliothèque située au rez de chaussée, dans le couloir à droite après le Bureau des entrées les lundis & mardis de 13h30 à 15h30. LA VIE QUOTIDIENNE PENDANT VOTRE SEJOUR 11

12 LA VIE QUOTIDIENNE PENDANT VOTRE SEJOUR De nombreux livres et de nombreuses revues sont à votre disposition. Afin de permettre aux patients la poursuite du plaisir de la lecture, des livres imprimés en gros caractères sont disponibles. Le prêt de ces livres est gratuit. Nous vous remercions d'en prendre soin, de les rendre avant votre départ, afin de ne pas pénaliser les autres malades. COURRIER Vous pouvez expédier du courrier en le remettant, soit au secrétariat, soit en le déposant dans la boîte aux lettres située dans le hall central qui est relevée à 14h30 du lundi au vendredi (pas de relève le samedi). Si vous recevez du courrier, le personnel se chargera de vous le distribuer. Pour faciliter le tri, nous vous conseillons de recommander à vos correspondants de préciser Nom, Prénom et service d hospitalisation. LES PERMISSIONS DE SORTIE : Sous réserve d'un avis Médical favorable, vous pouvez bénéficier d'une permission de sortie n'excédant pas 48 heures. ATTENTION! Durant cette sortie, l'hôpital est déchargé de toute responsabilité pour les dommages que vous subiriez ou occasionneriez. Quel que soit le mode de transport utilisé, à l'aller et au retour, il est entièrement à votre charge. HEBERGEMENT DES PROCHES Dans les services de soins, un lit d appoint pourra être mis à disposition des proches de la personne hospitalisée par l équipe soignante dans le respect du bon fonctionnement du service. Au service de pédiatrie, une chambre, ou le cas échéant une couchette est disponible sur demande du parent chaque fois que celui-ci souhaite accompagner son enfant. CULTES Le centre hospitalier d'annonay est un service public qui respecte toutes les croyances et permet l exercice de chaque culte dans le strict respect du principe de laïcité : est donc interdite dans l'établissement toute forme de propagande de nature religieuse, philosophique, politique. Seule est permise la diffusion d informations pratiques par les différents cultes ayant passé une convention avec la Direction du centre hospitalier. Une boîte aux lettres à destination des aumôniers est à votre disposition dans le Hall d'entrée. Un oratoire œcuménique est à disposition au niveau - 1. AUMONERIE CATHOLIQUE : Une équipe est attachée à l'établissement. AUMONERIE PROTESTANTE : Visite du Pasteur tous les mardis après-midi. Tél. : EGLISE EVANGELIQUE LIBRE : 7 Boulevard de la République. Tél. : Le Pasteur se déplace à la demande des malades. AUTRES CONFESSIONS : Visite possible, en exprimer la demande auprès du Cadre Infirmier du service. TEMOINS DE JEHOVAH : Dans le but de vous aider à vivre votre hospitalisation en conformité avec vos croyances, nous vous conseillons de vous faire connaître afin de préparer ensemble en bonne intelligence les traitements et les soins que vous vous préparez à recevoir. SORTIE Lors de votre sortie, les formalités s effectuent dans le service et nous vous demandons également de passer systématiquement au Bureau des Admissions. (lire dans pages précédentes les compléments d information sur votre sortie). 12

13 LES PERSONNELS hospitaliers à votre service L EQUIPE MEDICALE Le MEDECIN RESPONSABLE DE POLE et les médecins responsables d unité. Les PRATICIENS HOSPITALIERS Les ASSISTANTS Les ATTACHES Les INTERNES Ils vous proposent les différents examens et traitements dont vous pourrez bénéficier. Ils vous donnent toute information relative à votre état de santé. L EQUIPE PARAMEDICALE Le CADRE SUPERIEUR DE SANTE coordonne les prestations de soins des équipes et les activités paramédicales dans les pôles d activités. Il est chargé d animer les équipes de cadres de santé dans une dynamique d amélioration continue de la qualité des soins dispensés et des pratiques professionnelles. Le CADRE DE SANTE est chargé de la qualité des soins et du bon fonctionnement de l unité où vous êtes hospitalisé, Les SAGES-FEMMES sont en charge des femmes avant, pendant et après leur accouchement, Les INFIRMIERS vous dispensent les soins prescrits par les médecins et des soins de confort, Les AIDES-SOIGNANTS et les AUXILIAIRES DE PUERICULTURE (Pédiatrie & Maternité) vous assurent les soins d hygiène et de confort en collaboration avec l infirmier, Les AGENTS DES SERVICES HOSPITALIERS assurent l entretien de votre chambre, le nettoyage des locaux et diverses tâches d hôtellerie, Les ETUDIANTS INFIRMIERS et ELEVES AIDES-SOIGNANTS effectuent des stages pratiques dans les différents services de soins. Ils peuvent effectuer des soins sous le contrôle des infirmiers et aides soignants de l unité, Les BRANCARDIERS assurent vos déplacements dans l hôpital vers les autres services. LES PERSONNELS HOSPITALIERS A VOTRE SERVICE 13

14 LES PERSONNELS HOSPITALIERS A VOTRE SERVICE LES AUTRES EQUIPES A VOTRE SERVICE Les EQUIPES MEDICOTECHNIQUES du service d imagerie médicale, du laboratoire, de la pharmacie, de la stérilisation, Les EQUIPES DE REEDUCATION : kinésithérapie, diététique, ergothérapie et rééducation en orthophonie, La SOCIO-ESTHETICIENNE apporte conseil et bien être au cours de votre séjour aux patients atteints de maladies graves, notamment de cancer, Les PSYCHOLOGUES peuvent accompagner dans certaines situations ou pathologies difficiles essentiellement en pédiatrie (périnatalité), cancérologie, soins palliatifs, gériatrie, Les ASSISTANTES SOCIALES vous conseillent et vous accompagnent dans les démarches administratives et sociales liées à votre prise en charge, L EQUIPE MOBILE DE SOINS PALLIATIFS peut apporter une aide pour les soins de support et l accompagnement des patients atteints de maladies graves, Les EQUIPES DES SERVICES LOGISTIQUES (cuisine, lingerie), Les EQUIPES DES SERVICES TECHNIQUES (électricien, plombier, agent de sécurité ), Les EQUIPES ADMINISTRATIVES et particulièrement la secrétaire médicale du service vous renseignent sur les questions administratives, Les EQUIPES ENSEIGNANTES, qui encadrent les élèves infirmiers et aides-soignants. Chacun de vos interlocuteurs porte sur son vêtement de travail une étiquette indiquant son nom et sa fonction. Le centre hospitalier d'annonay est un établissement de service public. A ce titre, nous vous rappelons que le personnel n est pas autorisé à accepter de pourboires ou autres gratifications. 14

15 VOS DROITS et vos devoirs LA PERSONNE DE CONFIANCE Lors de son admission, toute personne hospitalisée majeure est systématiquement informée de la possibilité qui lui est offerte de désigner une personne de confiance. Cette désignation est effectuée par écrit consigné dans votre dossier médical et vaut pour toute la durée de l hospitalisation, à moins que le patient n en décide autrement. Elle est révocable à tout moment. Sans caractère obligatoire, vous pouvez choisir cette personne parmi vos parents, amis ou même votre médecin traitant. L important, c est que vous ayez confiance en elle afin qu elle vous représente et soit consultée à votre place dans le cas où vous seriez dans l impossibilité de vous exprimer. La personne de confiance peut être désignée antérieurement à l hospitalisation. L établissement apportera une attention particulière au recueil des coordonnées de la personne choisie et il est recommandé que ces informations soient classées dans le dossier médical. À la demande du patient, la personne de confiance pourra l accompagner dans ses démarches et assister aux entretiens médicaux afin de l aider dans ses décisions. Pour le cas où le patient se trouverait dans l incapacité d exprimer sa volonté, l avis de la personne de confiance doit être recueilli, mais ne s impose pas au médecin. ATTENTION : NE PAS CONFONDRE LA "PERSONNE A PREVENIR" ET LA "PERSONNE DE CONFIANCE". Les informations qui peuvent être communiquées à la "personne à prévenir" sont limitées et ne peuvent en aucun cas se situer dans le champ des informations couvertes par le secret médical et professionnel. A l'inverse, les informations pouvant être communiquées à la "personne de confiance" sont les mêmes que celles qui le sont au patient. LES INFORMATIONS SUR VOTRE ETAT DE SANTE La «charte du patient hospitalisé» et la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé vous permettent de bénéficier d un droit à l information sur votre état de santé pendant votre séjour. Le médecin hospitalier vous informera, accompagné éventuellement de votre personne de confiance. L ensemble de ces informations pourra être transmis à votre Médecin traitant et éventuellement au Médecin qui vous a orienté s il est différent de votre Médecin traitant. L ACCES AUX INFORMATIONS DE VOTRE DOSSIER MEDICAL Les informations acquises pendant votre hospitalisation sur votre état de santé, les résultats des examens pratiqués et les soins reçus sont retracés dans un dossier médical. Après votre départ, le dossier médical est archivé au centre hospitalier et sera réutilisé en cas de nouvelle hospitalisation. VOS DROITS ET VOS DEVOIRS 15

16 VOS DROITS ET VOS DEVOIRS 16 La durée de conservation de votre dossier sera de 20 ans, conformément à la réglementation actuelle. Si vous faites un nouveau séjour au centre hospitalier d'annonay, la durée de 20 ans sera décomptée à partir du dernier séjour. Si vous étiez mineur au moment de l hospitalisation, le dossier médical remplissant les conditions ci-dessus ne sera pas détruit avant votre 28 anniversaire. A l expiration du délai de conservation, votre dossier sera détruit. Le Centre hospitalier dispose de traitements automatisés pour assurer la gestion de votre dossier administratif et médical. Les données qu il contient sont transmises au médecin responsable de l information médicale de l établissement par l intermédiaire du praticien ayant constitué le dossier, et sont protégées par le secret médical. La loi du 6 janvier 1978 garantit la protection des informations nominatives. «Toute personne a accès à l'ensemble des informations concernant sa santé détenues par des professionnels et établissements de santé» (Extrait de l'article L du Code de la Santé publique - Loi du 4 mars 2002) Vous seul pouvez demander à prendre connaissance de votre dossier médical et en obtenir éventuellement une copie (les frais de reproduction sont à votre charge). Nous ne répondrons pas à une demande d informations médicales vous concernant émanant d un membre de votre famille, d une société d assurance, et même de la part d un médecin ou d un autre établissement hospitalier, sauf à votre demande expresse, exprimée par écrit et accompagnée de votre carte d identité. De manière générale, sachez que l accès au dossier médical d un patient est réservé : à la personne concernée, à ses ayants-droit en cas de décès de la personne (si elle ne s'y est pas expressément opposée de son vivant), pour les mineurs, à la (ou les) personne(s) ayant l'autorité parentale, au médecin désigné comme intermédiaire par la personne concernée. Les ayants-droit ne pourront avoir accès au dossier que si la demande est justifiée notamment pour connaître les causes du décès, défendre la mémoire du défunt ou faire valoir ses droits en cas de faute médicale. Vous pouvez donc avoir directement accès au dossier médical ou par l'intermédiaire d'un médecin que vous avez désigné. Celui-ci en fera la demande auprès du Directeur du centre hospitalier d'annonay. LE CONSENTEMENT AUX SOINS LE CONSENTEMENT AUX SOINS EST REGI PAR LES PRINCIPES SUIVANTS : Aucun acte médical ne peut être pratiqué sans le consentement de l intéressé. Lorsque la personne n est pas en état d exprimer sa volonté, sauf urgence ou impossibilité, le médecin ne pourra réaliser aucune investigation ni traitement sans avoir consulté au préalable la personne de confiance, la famille ou, à défaut, un de ses proches. Le consentement de la personne doit être libre, c est-à-dire ne pas avoir été obtenu sous la contrainte, et renouvelé pour tout nouvel acte médical. Il doit être éclairé, c est-à-dire que la personne doit avoir été préalablement informée des actes qu elle va subir, des risques fréquents ou graves normalement prévisibles en l état des connaissances scientifiques et des conséquences que ceux-ci pourraient entraîner. Si des risques nouveaux apparaissent postérieurement aux actes d investigation, traitement ou prévention, toute mesure doit être prise pour en informer la personne. Autre conséquence du principe du consentement : toute personne hospitalisée, apte à exprimer sa volonté, peut aussi refuser tout acte diagnostic ou tout traitement ou en demander l interruption à tout moment.

17 Toutefois, si par ce refus ou cette demande d interruption de traitement, la personne met sa vie en danger, le médecin, tenu par son obligation d assistance, doit tout mettre en œuvre pour la convaincre d accepter les soins indispensables. Il peut faire alors appel à un autre membre du corps médical. Cependant, dès lors que la personne réitère sa décision dans un délai raisonnable (délai apprécié compte tenu de la situation), celleci s impose au médecin. Il faut préciser que la décision prise par la personne malade de limiter ou d arrêter ses traitements, alors même qu elle ne se trouve pas en situation de fin de vie, doit être particulièrement réfléchie. C est pourquoi le devoir d assistance du médecin doit l emporter sur le refus de soins dans les situations d urgence où le pronostic vital est engagé, dès lors que le patient n a pas disposé d un délai minimum nécessaire pour réitérer, en toute connaissance de cause, sa volonté. (...) EN PRATIQUE : Durant votre hospitalisation, des examens, des traitements et des soins vous seront proposés par l équipe médicale et le personnel soignant. Vous recevrez des explications sur les raisons, les bienfaits attendus et les risques encourus. Comme expliqué ci-dessus et sous toutes les réserves décrites dans le paragraphe qui précède, vous avez la possibilité de refuser des gestes thérapeutiques. L équipe médicale vous informera alors sur les autres moyens existant en vue de vous soigner différemment, s ils existent. L équipe médicale vous informera également des conséquences à court, moyen et long terme, de votre décision. Dans tous les cas de figure, nous vous engageons à dialoguer avec le ou les médecins hospitaliers en charge de votre hospitalisation et à ne pas prendre de décision à la légère, sachant que la décision finale vous appartient, et à vous seul. LE DON D ORGANES La loi de bioéthique du 29 juillet 1994 a prévu la possibilité d effectuer des prélèvements d organes sur toute personne décédée n ayant pas fait connaître de son vivant son refus d un tel prélèvement et sur les mineurs décédés avec l accord formel des parents. Ce refus peut être exprimé par l'indication de la volonté du patient sur un REGISTRE NATIONAL AUTOMATISE D OPPOSITION prévu à cet effet. Il est révocable à tout moment. Si le médecin n'a pas directement connaissance de la volonté du défunt, il doit s'efforcer de recueillir le témoignage de sa famille LE SECRET ET LA CONFIDENTIALITE La confidentialité L'équipe hospitalière a le devoir de vous accueillir et de vous soigner avec douceur, sollicitude et respect, et de respecter en permanence la discrétion professionnelle vous concernant, non seulement pendant les heures et sur les lieux de travail, mais également en toutes circonstances. Vous-même avez une obligation de discrétion et de confidentialité envers les autres patients du service et le personnel, pendant votre séjour et après votre sortie de l hôpital. VOS DROITS ET VOS DEVOIRS 17

18 VOS DROITS ET VOS DEVOIRS 18 Nous attirons votre attention sur le fait que le personnel ne donnera pas d informations vous concernant, que ce soit de vive voix ou par téléphone, sauf à la personne de confiance que vous aurez désignée à votre entrée. Si vous le souhaitez, et quelles qu en soient les raisons, vous pouvez demander que toute mention de votre présence au centre hospitalier soit occultée. Dans ce cas, le personnel du service d hospitalisation, du Bureau des Entrées et du standard téléphonique seront prévenus. Vous pouvez également demander à ce que les visites soient interdites. Le secret médical Le secret médical est une composante du secret professionnel qui renvoie au principe du respect de la personne et de sa vie privée. Il est également à la base d une relation de confiance entre le patient et le médecin. L article L du Code de la santé publique, inséré par la loi du 4 mars 2002 précise que «Toute personne prise en charge par un professionnel, un établissement, un réseau de santé ou tout autre organisme participant à la prévention et aux soins a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations la concernant. Excepté dans les cas de dérogation, expressément prévus par la loi, ce secret couvre l ensemble des informations, concernant la personne, venues à la connaissance du professionnel de santé, de tout membre du personnel de ces établissements ou organismes et de toute autre personne en relation, de par ses activités, avec ces établissements ou organismes. Il s impose à tout professionnel de santé, ainsi qu à tous les professionnels intervenant dans le système de santé». Toutefois, ce principe n'empêche pas deux ou plusieurs professionnels de santé d'échanger des informations relatives à une même personne prise en charge, afin d'assurer la continuité des soins ou de déterminer la meilleure prise en charge sanitaire possible. De même, lorsque la personne est prise en charge par une équipe de soins dans un établissement de santé, les informations la concernant sont réputées confiées par le malade à l'ensemble de l'équipe (notion de secret partagé). Les médecins ne sont donc pas les seuls à être tenus au secret professionnel dans les établissements de soins. Toutes les autres professions sont également liées par le secret : les infirmiers, les sages-femmes, les pharmaciens, les kinésithérapeutes, les brancardiers, les secrétaires, les assistantes sociales, les agents des services techniques, etc. Le statut de la fonction publique hospitalière stipule que les fonctionnaires sont tenus au secret professionnel. Les personnes en formation dans nos services : internes en médecine, élèves infirmiers, aidessoignants, etc. sont également soumis au strict respect du secret professionnel. Sanctions en cas de violation du secret médical et professionnel Sanctions disciplinaires, prononcées par le Conseil de l Ordre concerné, Sanctions pénales prévues à l article du Code pénal : «La révélation d une information à caractère secret par une personne qui en est dépositaire, soit par état ou par profession, soit en raison d une fonction ou d une mission temporaire, est punie d un an d emprisonnement et de euros d amende.» De même, l article L du Code de la santé publique indique que «le fait d obtenir ou de tenter d obtenir la communication de ces informations (...) est puni d un an d emprisonnement et de euros d amende.» Dérogations au secret médical En cas de diagnostic ou de pronostic grave, le secret médical ne s'oppose pas à ce que la famille, les proches de la personne malade ou la personne de confiance reçoivent les informations nécessaires destinées à leur permettre d'apporter un soutien direct à celle-ci, sauf opposition de la part du patient. Seul un médecin est habilité à délivrer, ou à faire délivrer sous sa responsabilité, ces informations. Le secret médical ne fait pas obstacle à ce que les informations concernant une personne décédée soient délivrées à ses ayants droit, dans la mesure où elles leur sont nécessaires pour leur permettre de connaître les causes de la mort, de défendre la mémoire du défunt ou de faire valoir leurs droits, sauf volonté contraire exprimée par la personne avant son décès.

19 Enfin, le médecin doit remplir les déclarations obligatoires : déclaration de naissance, de décès, de maladie vénérienne, de certificat d hospitalisation sous contrainte en établissement psychiatrique, d alcooliques dangereux, ou encore déclaration d accidents de travail, de maladies professionnelles. Néanmoins, la transmission de ces données respectent l anonymat. Dans deux cas seulement, l anonymat est levé et la déclaration est nominative : si des mesures d urgence doivent être prises par les autorités sanitaires (par exemple, en cas de rage ou de méningite), ou s il s agit d une atteinte sexuelle infligée à un mineur (en vertu de l article du Code pénal). INFORMATIQUE ET LIBERTES : Le Centre Hospitalier d'annonay dispose de traitements automatisés pour assurer la gestion de votre dossier administratif et médical. Ces traitements font l objet d une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (C.N.I.L.) La Loi du 6 Janvier 1978 garantit la protection des informations nominatives. Vous pouvez exercer un droit d'accès aux informations administratives vous concernant ainsi qu un droit de correction en vous adressant par écrit à la Direction de l'établissement, avant, pendant ou après votre hospitalisation. Vous pouvez également vous opposer, pour des raisons légitimes, au recueil et au traitement de données nominatives vous concernant. Ce droit d opposition ne peut toutefois s exercer que pour autant que le traitement de données nominatives mis en cause ne réponde pas à une obligation légale. LA COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE (C.R.U.Q.) Article R du Code de la Santé Publique Le Centre Hospitalier d Annonay vous accueille en tant qu hospitalisé ou consultant. Tout sera mis en œuvre pour vous faire bénéficier des meilleurs soins et rendre votre séjour aussi agréable que possible. Le chef de Pôle et le Cadre de Santé sont à votre disposition pour toute information que vous pourriez souhaiter. Dans le cas néanmoins, où vous auriez des critiques importantes à formuler ou si vous vous estimez victime d un préjudice du fait de votre hospitalisation, il vous est possible de : demander à être reçu par le directeur responsable des relations avec les usagers pour exprimer oralement vos remarques. d adresser au directeur une simple lettre exposant les griefs que vous avez à formuler ; celle-ci fera l objet d une réponse circonstanciée. En effet, l article R précise que «tout usager d'un établissement de santé doit être mis à même d'exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des services de l'établissement. En cas d'impossibilité ou si les explications reçues ne le satisfont pas, il est informé de la faculté qu'il a soit d'adresser lui-même une plainte ou réclamation écrite au représentant légal de l'établissement, soit de voir sa plainte ou réclamation consignée par écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copie du document lui est délivrée sans délai». Art. R «L'ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l'établissement sont transmises à son représentant légal. Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l'intéressé qu'il procède à cette saisine. Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l'organisation des soins et le fonctionnement médical du service tandis que le médiateur non médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deux médiateurs, ils sont simultanément saisis.» Art. R «Le médiateur, saisi par le représentant légal de l'établissement ou par l'auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontre ce dernier. Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, le rencontre a lieu dans les huit jours suivant la saisine. Si la plainte ou la réclamation est formulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir dans toute la mesure du possible avant sa sortie de l'établissement. Le médiateur peut rencontrer les proches du patient s'il l'estime utile ou à la demande de ces derniers.» VOS DROITS ET VOS DEVOIRS 19

20 VOS DROITS ET VOS DEVOIRS Art. R «Dans les huit jours suivant la rencontre avec l'auteur de la plainte ou de la réclamation, le médiateur en adresse le compte rendu au président de la commission qui le transmet sans délai, accompagné de la plainte ou de la réclamation, aux membres de la commission ainsi qu'au plaignant. «Au vu de ce compte rendu et après avoir, si elle le juge utile, rencontré l'auteur de la plainte ou de la réclamation, la commission formule des recommandations en vue d'apporter une solution au litige ou tendant à ce que l'intéressé soit informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose. Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du classement du dossier. «Dans le délai de huit jours suivant la séance, le représentant légal de l'établissement répond à l'auteur de la plainte ou de la réclamation et joint à son courrier l'avis de la commission. Il transmet ce courrier aux membres de la commission.» La CRUQ organise une permanence chaque deuxième mercredi du mois, de 16h00 à 17h00, en salle polyvalente (située dans le hall d accueil au rez-de-chaussée du centre hospitalier). Deux membres de la CRUQ, dont un représentant des usagers, sont à votre disposition et à votre écoute. Vous pouvez leur exposer vos préoccupations quant à la qualité de votre prise en charge. Cette permanence est également ouverte aux membres de votre entourage, si vous-même ne pouvez, ou ne souhaitez, vous déplacer. Lors de votre départ, nous vous rappelons de remplir le Questionnaire de Satisfaction inséré dans ce livret d'accueil. Vous pouvez le remettre au personnel de service ou, de préférence, le déposer dans les boîtes aux lettres situées au rez de chaussée face aux ascenseurs et dans le hall d entrée. Ainsi vos remarques contribueront à l'amélioration des prestations que vous êtes en droit d'attendre de l'hôpital. Pour toute information, n hésitez pas à vous adresser à la Direction, au poste ( depuis l extérieur) 20

21 COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE (CRUQ) COMPOSITION (article R du Code de la Santé Publique) TITULAIRE SUPPLEANT Représentant légal de l établissement ou la personne qu il désigne à cet effet. Mlle ZIGNA Un médiateur médecin et son suppléant désigné par le Directeur sur proposition de la CME. Un médiateur non médecin et son suppléant désignés par le Directeur. Deux représentants des usagers désignés par le Directeur de l ARH (ou choisis parmi les représentants des usagers au CA). Le président de la CME ou le représentant qu il désigne. Un représentant de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico technique et son suppléant désignés par le directeur des soins. Un représentant du personnel et son suppléant choisis par les membres du comité technique d'établissement en son sein. Un représentant du conseil d'administration et son suppléant, choisis par et parmi les représentants des collectivités locales et les personnalités qualifiées. Dr KRIFI Mme PEYRACHE Mme JACOUTON M. MOLTER Désigné par le Président à chaque demande Mme BESSET Mme LARGERON Dr JAY Dr MARCEAU Mme BLANC M. JOLY Mme BARBATO Mme BOBICHON M. MISERY Mme CHAMBON VOS DROITS ET VOS DEVOIRS 21

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23 L AMELIORATION CONTINUE de la qualité et de la sécurité des soins Introduite au sein du système de santé par l ordonnance du 24 avril 1996, la procédure de certification des établissements de santé a pour objectif de porter une appréciation indépendante sur la qualité d un établissement. En 2001, l hôpital d Annonay a fait partie des 100 premiers établissements de santé français a recevoir la visite d experts visiteurs de la Haute Autorité de Santé (HAS) et a intégrer les conclusions de cette démarche dans ces projets d amélioration sur l ensemble de ses activités. C est au détour de la deuxième visite de 2006, qu une organisation structurée s est mise en place afin de répondre au mieux aux exigences du public, des organismes gestionnaires des hôpitaux (ministère de la santé, agence régionale de l hospitalisation, CRAM ) et des professionnels eux-mêmes quant à la qualité du service médical rendu et à la sécurité des soins. Voir les rapports des visites 2001 & 2006 sur le site internet de la HAS LE COMITE DES VIGILANCES DES RISQUES ET DE LA QUALITE (CO.VI.RIS.Q) est l instance missionnée par la Direction Qualité de l hôpital pour mener à bien toutes les actions visant à améliorer l ensemble des prestations réalisées lors d une hospitalisation, d une intervention ou d une consultation. La composition du CO.VI.RIS.Q est pluri - professionnelle : médecins, directeurs, soignants, personnels administratifs et techniques s y retrouvent plusieurs fois par an pour travailler sur des thèmes en lien avec la prise en charge des patients. Son programme annuel utilise toutes les informations recueillies par les autres instances de l hôpital en ce qui concerne la prévention des risques (CLIN, CLAN, CSTH, ) et de la CRUCQ en ce qui concerne la satisfaction des patients. A ce titre, un représentant des usagers siège au CO.VI.RIS.Q et participe activement à tous les travaux d amélioration de la qualité. LE COMITE DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR (C.L.U.D.) La douleur est un symptôme fréquent qui permet d orienter le diagnostic dans de nombreuses situations cliniques. Une prise en charge efficace impose une démarche en trois étapes : Comprendre, Evaluer, Traiter. A cette fin, le C.L.U.D. du centre hospitalier d'annonay, composé de médecins et de personnels soignants, a élaboré un «LIVRET DE LA DOULEUR» récapitulant le savoir-faire existant dans nos différents services de soins. «La douleur est une expérience sensorielle et émotionnelle désagréable associée à un dommage tissulaire réel ou potentiel ou décrite en terme d un tel dommage» Définition de la douleur selon L I.A.S.P. (International Association for Study of Pain). L AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE DES SOINS 23

24 L AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE ET DE LA SECURITE DES SOINS 24 LE COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES (C.L.I.N.) Les infections nosocomiales sont des infections contractées lors d un séjour dans un établissement de santé. Elles ne doivent pas être confondues avec les infections préexistantes, acquises avant l hospitalisation, et qui se révèlent à l occasion des soins hospitaliers. Ces infections surviennent d autant plus facilement que l état général du patient est altéré et que les soins administrés sont lourds. Le risque zéro n existe pas, aussi conformément aux recommandations, l établissement met en œuvre une politique destinée à réduire ce risque. Depuis 1988, et bien avant d être rendu obligatoire, le Centre Hospitalier s est doté d un Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (C.L.I.N.) composé du directeur, de praticiens hospitaliers et de soignants. Ce comité élabore un programme d actions en matière de prévention des infections nosocomiales. La mise en œuvre de ce programme est assurée par l Equipe Opérationnelle d Hygiène Hospitalière (E.O.H.H.) composée d un praticien hospitalier et d infirmières. Le Centre Hospitalier d Annonay participe à l évaluation nationale des risques liés aux infections nosocomiales qui établit le score ICALIN. Certains patients devront subir des mesures d isolement pour éviter la propagation de l infection dont ils sont porteurs, qu elle ait été contractée avant ou pendant l hospitalisation. LE COMITE DE LIAISON ALIMENTATION NUTRITION (C.L.A.N.) La maladie et l alimentation entretiennent des rapports étroits. Les maladies graves, en particulier le cancer, s accompagnent souvent d une perte d appétit, alors que les besoins nutritionnels sont inchangés ou même augmentés. Les sujets subissent un risque de dénutrition qui va encore aggraver leur état de santé. Il est donc nécessaire de les aider à s alimenter, en adaptant l alimentation à leurs goûts, en la fractionnant, en proposant des compléments alimentaires ou en recourant à des techniques artificielles (alimentation par sonde, perfusions). Ces mêmes techniques sont utilisées pour les malades ne pouvant pas s alimenter normalement (suites de chirurgie digestive, réanimation). D autres maladies nécessitent des aménagements dans l alimentation («régime») quand l organisme est défaillant, comme dans les cas de diabète où il a perdu ses capacités à maintenir à un niveau normal la glycémie («taux de sucre dans le sang») ou dans le cas de l insuffisance rénale où l élimination de certains déchets est compromise. Enfin, la surcharge pondérale et l obésité sont en augmentation avec des conséquences néfastes sur la santé, avec des risques de diabète, de maladies cardio-vasculaires, de troubles respiratoires. Pour tous ces problèmes alimentaires et nutritionnels, les médecins et infirmiers de votre service peuvent recevoir l aide du C.L.A.N. (Comité de Liaison Alimentation Nutrition) qui coordonne les actions faites dans ce domaine. Les diététiciennes du centre hospitalier sont en première ligne et ce sont elles qui viendront vous voir pour adapter votre alimentation, en fonction de votre problème (dénutrition, diabète, obésité, insuffisance rénale). Même si vous n avez pas de problème alimentaire majeur, vous pouvez demander à rencontrer la diététicienne attachée au service dans lequel vous êtes hospitalisé. Après l hospitalisation, les diététiciennes peuvent continuer à suivre les patients en consultation, ce qui est très souhaitable pour les maladies chroniques comme le diabète ou l obésité. Cela permet d adapter l alimentation en fonction des activités, des goûts, des horaires de travail

25 L ACTIVITÉ libérale Suivant les dispositions du Décret n du 24 Novembre 1987, certains Médecins temps plein de l'établissement peuvent, au titre de l'activité libérale, avoir des consultations externes et utiliser des lits de leur service pour l'hospitalisation de malades personnels. Ils perçoivent des honoraires de ces patients moyennant une redevance reversée au centre hospitalier. Leur activité est contrôlée chaque année par une Commission d activité libérale où siègent des représentants du conseil d'administration, de la C.P.A.M., des médecins de l'établissement et un représentant de l Ordre des médecins. NUL NE PEUT ETRE ADMIS CONTRE SON GRE DANS LE SECTEUR LIBERAL DE CES PRATICIENS. Le consentement du patient ne se présume pas : le patient doit exprimer son choix personnel par écrit au moyen d un imprimé à sa disposition au Bureau des Entrées ou auprès de ces praticiens. La signature de ce document engage le patient à régler au praticien ses honoraires. Ceux-ci pourront être pris en charge par la Caisse selon le droit commun. Selon le choix du praticien, les honoraires sont soit payés à la caisse de l'établissement, soit réglés directement au praticien. Les malades désirant bénéficier des dispositions ci-dessus voudront bien contacter les Secrétariats Médicaux concernés pour toute demande de renseignements complémentaires. SERVICES - SPECIALITES MEDECINS CONSULTATIONS EXTERNES PRIVEES Sur Rendez-vous téléphone CHIRURGIE A Dr. Slaheddine KRIFI Mardi après-midi 3 ème étage (Chef de Service) Vendredi après-midi CHIRURGIE B Dr. Michel JORROT Mercredi après-midi 2 ème étage Vendredi après-midi GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE Dr. Michel PIER Lundi après-midi 1 er étage Jeudi après-midi IMAGERIE MEDICALE Dr. Marc ANNWEILER Mardi matin Rez-de-Chaussée (Chef de Service) Jeudi matin MEDECINE C Dr. Serge BONIJOLY Mercredi après-midi 7 ème étage Vendredi après-midi Dr. Etienne FAVRE Mardi après-midi Jeudi après-midi Dr. Thierry GOUTTARD Lundi après-midi Jeudi après-midi O.R.L. Dr. Jean MOVSESSIAN Mardi après-midi Chirurgie Maxillocervicofaciale Vendredi après-midi 2 ème étage L ACTIVITE LIBERALE 25

26 L ORGANISATION médicale Les services de soins SERVICES D HOSPITALISATION ETAGE TELEPHONE SECRETARIAT PÔLE D URGENCE, S.M.U.R. ET REANIMATION - Unité d URGENCES - S.M.U.R. RDC Unité d Hospitalisation de Courte Durée (U.H.C.D.) - Unité de Réanimation pour adultes Explorations du sommeil 6 ème étage Assistance respiratoire. ORGANISATION MEDICALE 26 PÔLE DE MEDECINE C - CARDIOLOGIE Médecine cardio-vasculaire Surveillance continue cardiologique 7 ème étage Rééducation cardiaque PÔLE DE MEDECINE D-HEMODIALYSE (MEDECINE INTERNE, MALADIES RENALES, ENDOCRINIENNES ET METABOLIQUES, MALADIES INFECTIEUSES, TROUBLES DU SOMMEIL). - Unité de Médecine D Médecine interne et maladies infectieuses 5 ème étage Centre de vaccination contre la fièvre jaune et de conseils aux voyageurs & Centre antirabique & Centre de dépistage anonyme et gratuit du VIH et des hépatites Néphrologie - Diabétologie - Endocrinologie - Centre d Hémodialyse & unité de dialyse médicalisée : Néphrologie - Dialyse péritonéale - Hypertension artérielle Sous-sol PÔLE DE MEDECINE «A-B» PNEUMO-CANCERO-GASTROENTEROLOGIQUE Gastroentérologie - Pneumologie - Dermatologie Endoscopies - Explorations fonctionnelles respiratoires 4 ème étage Médecine interne - Cancérologie E.M.S.P. (équipe mobile de soins palliatifs) - SOINS PALLIATIFS Tabacologie & E.L.S.A. (Equipe de Liaison et de Soins en Addictologie)

27 SERVICES D HOSPITALISATION ETAGE TELEPHONE SECRETARIAT PÔLE de CHIRURGIE-ANESTHESIE - Unité de Chirurgie A chirurgie générale 3 ème étage Consultations externes de chirurgie générale Rez de chaussée O.R.L. & Chirurgie maxillo-faciale 2 ème étage Unité de Chirurgie B chirurgie générale Chirurgie orthopédique et traumatologique 2 ème étage Consultations externes de chirurgie générale, orthopédique Rez-de-chaussée PÔLE FEMMES - MERES - ENFANTS - Unité de gynéco-obstétrique (MATERNITE) 1 er étage Unité de PEDIATRIE - NEONATOLOGIE Surveillance continue néonatale Pédiatrie générale - Rhumatologie infantile Sous-sol Pneumologie infantile - Allergologie infantile UNITE D HOSPITALISATION DE JOUR HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL DE MEDECINE (HTP) ET ANESTHESIE ET CHIRURGIE AMBULATOIRE (ACHA) Centre d orthogénie (I.V.G.) 3 ème étage Prélèvements des consultations externes PÔLE DE GERIATRIE : Court séjour gériatrique 5 ème étage Soins de suite et réadaptation ETABLISSEMENT D HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (E.H.P.A.D.) sur 2 sites. Maison de retraite de l hôpital (ancien «Long Séjour») Maison de retraite «Le Grand Cèdre» Unité d évaluation et orientation gérontologique ORGANISATION MEDICALE 27

28 Services de consultations SERVICES D HOSPITALISATION ETAGE TELEPHONE SECRETARIAT UNITE D EVALUATION ET D ORIENTATION GERIATRIQUE (UEOG) Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D.) Voir aussi 5 ème étage CARDIOLOGIE ET EXPLORATIONS FONCTIONNELLES CARDIOLOGIQUES 7 ème étage ORGANISATION MEDICALE 28 MEDECINE INTERNE, MALADIES INFECTIEUSES CENTRE DE DEPISTAGE ANONYME ET GRATUIT VIH ET HEPATITES CENTRE DE VACCINATION FIEVRE JAUNE, 5 ème étage CONSEILS AUX VOYAGEURS CENTRE ANTIRABIQUE DIABETOLOGIE - ENDOCRINOLOGIE TROUBLES DU SOMMEIL - ASSISTANCE RESPIRATOIRE RHUMATOLOGIE - HEMATOLOGIE CONSULTATION DE GERIATRIE 5 ème étage MEDECINE, GASTROENTEROLOGIE, PNEUMOLOGIE, CANCEROLOGIE CONSULTATIONS, ENDOSCOPIE ET EXPLORATIONS FONCTIONNELLES GASTROENTEROLOGIQUES & PROCTOLOGIE CONSULTATIONS, ENDOSCOPIE ET EXPLORATIONS 4 ème étage FONCTIONNELLES PNEUMOLOGIQUES CONSULTATIONS DE CANCEROLOGIE CONSULTATIONS DE SOINS PALLIATIFS CONSULTATION DE TABACOLOGIE CONSULTATION D ADDICTOLOGIE 4 ème étage STOMATHERAPIE (Mme RAFFARD) 3 ème étage Tests urodynamiques OPHTALMOLOGIE 2 ème étage CONSULTATION OTORHINOLARYNGOLOGIE CHIRURGIE CERVICO MAXILLO-FACIALE DEPISTAGE AUDITIF NEONATAL 2 ème étage CONSULTATIONS

29 SERVICES D HOSPITALISATION ETAGE TELEPHONE SECRETARIAT ANESTHESIOLOGIE Consultations préopératoires 2 ème étage GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUE 1 er étage CONSULTATIONS DE CHIRURGIE Chirurgie A - Consultations 3 ème étage Chirurgie B - Consultations 2 ème étage Chirurgie générale, orthopédique et traumatologique Rez-de-chaussée (consultations publiques) PEDIATRIE - NEONATOLOGIE Sous-sol HEMODIALYSE - NEPHROLOGIE - HYPERTENSION Sous-sol Les services médico-techniques SERVICES MEDICO-TECHNIQUES ETAGE TELEPHONE SECRETARIAT IMAGERIE MEDICALE Radiographie numérisée Scanner Echographie - Doppler couleur Mammographie - Dépistage du cancer du sein Rez-de-Chaussée Ostéodensitométrie DXA Dépistage du mésothéliome (cancer généré par l amiante) I.R.M. (fin 2008) LABORATOIRE Biochimie Hématologie - Hémostase Sous-sol Immunologie Bactériologie Hygiène hospitalière PHARMACIE Délivrance des médicaments à usage hospitalier Sous-sol Les services médico-sociaux SERVICES MEDICO-SOCIAUX ETAGE TELEPHONE SECRETARIAT ORGANISATION MEDICALE SERVICE SOCIAL RDC

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