Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics
|
|
|
- Jules Geoffrey Gravel
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 VILLE DE SERVICES - MAPA Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics Tranche HT à ,99 HT N de Objet du Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT MISSIONS DE DIAGNOSTICS CONCERNANT LE RISQUE AMIANTE, LE PLOMB ET AUTRES DIAGNOSTICS POUR LES BÂTIMENTS ET LES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE LOT 1 : DIAGNOSTICS AMIANTE POUR LES MATERIAUX ET LES PRODUITS, ENROBES ET AUTRES SOCOBAT EXPERTISES - ARC ,00 10/03/ LOT 2 : DIAGNOSTIC PLOMB (CREP) ENTREPRISE D PRO ,00 09/03/ LOT 3 : REALISATION DE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE (DPE) ENTREPRISE D PRO ,00 09/03/ NETTOYAGE ET DESINFECTION DES RESERVOIRS D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE JB BONNEFOND ENVIRONNEMENT ,00 01/04/ REALISATION DE CAROTTAGES ET SONDAGES EN VUE DE LA CREATION D'UN PARKING SOUTERRAIN - PLACE FRANÇOIS MITTERRAND ENT. GINGER CEBTP ,00 HT (TF+TC1) 23/02/ REALISATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE CABINET MERLIN ,00 13/04/ Page 1
2 VILLE DE SERVICES - MAPA N de Objet du Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT VERIFICATIONS ET CONTROLES PERIODIQUES REGLEMENTAIRES ELECTRIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX SOCOTEC EQUIPEMENTS RHONE Maximum annuel : ,00 02/07/ MISSION DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA REHABILITATION THERMIQUE ET FONCTIONNELLE DU GROUPE SCOLAIRE JEAN ROSTAND Groupement d'entreprises NESSO/MG+/TECO ,50 toutes tranches confondues 28/05/ REALISATION DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) Michèle PRAX Urbaniste ,00 29/06/ IMPRESSION ET FACONNAGE DU MAGAZINE MUNICIPAL DE LA VILLE DE ENTRETIEN DES VETEMENTS DE TRAVAIL ET DES VETEMENTS HAUTE VISIBILITE POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES POUR LA VILLE DE IMPRIMERIE DE LA TOUR Maximum annuel : ,00 24/08/ M. A. J ELIS RHONE ALPES Maximum annuel : ,00 26/08/ CABINET OUDOT ROUX Maximum annuel : ,00 31/08/ MS /20 Marché subséquent n 25 : impression du guide éco geste IMPRIMERIE CHAMPAGNAC ,00 HT 16/06/ Page 2
3 VILLE DE SERVICES - MAPA N de Objet du Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT MS /22 Marché subséquent n 27 : impression de cartons d'invitation pour l'exposition Maxime Rossi et l'exposition Hakima El Djoudi IMPRIMERIE DANIEL FAURITE ,00 HT 14/08/ MS /23 MS /24 Marché subséquent n 28 : impression du programme de l'auditorium du Trente automne 2015 Marché subséquent n 29 : impression de plaquettes pour le musée en langues IMPRIMERIE DANIEL FAURITE ,00 HT 28/08/ IMPRIMERIE DANIEL FAURITE ,00 HT 05/10/ POSE ET DEPOSE DES ILLUMINATIONS ETS M. GRENOT Montant maximum annuel de HT 03/11/ Page 3
4 VILLE DE SERVICES - MAPA N de Objet du Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT MS /25 Marché subséquent n 30 : impression d'affiches et de livrets pour la prochaine exposition "Joseph Bernard" au cloître Saint- André-Le-Bas IMPRIMERIE DANIEL FAURITE ,00 HT 05/11/ MS /26 MS /27 Marché subséquent n 31 : impression de plaquettes en langues étrangères pour les musées de Vienne Marché subséquent n 32 : impression de la brochure Jeune public 2015/2016 IMPRIMERIE CHAMPAGNAC ,00 HT 04/11/ IMPRIMERIE DANIEL FAURITE ,00 HT 03/11/ MS /28 Marché subséquent n 33 : impression d'une plaquette "passeport musique et danse" pour le conservatoire de musique et danse IMPRIMERIE CHAMPAGNAC ,00 HT 03/11/ Page 4
5 VILLE DE SERVICES - MAPA N de Objet du Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT MS /29 Marché subséquent n 34 : impression de cartons d'invitation à l'exposition "de la main à l'esprit" CREATIVES ATELIER GRAPHIQUE RAPID COPY ,00 18/11/ MS /30 Marché subséquent n 35 : impression de plaquettes en langues étrangères IMPRIMERIE CHAMPAGNAC ,00 18/11/ MS /31 Marché subséquent n 36 : impression de flyers et affiches "Viennois acteurs du monde" IMPRIMERIE CHAMPAGNAC ,00 16/12/ MISSIONS DE GARDIENNAGE ET DE PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES POUR LE CCAS DE AREA PROTECTION Mini annuel : 2 000,00 Maxi annuel : ,00 10/12/ Page 5
6 VILLE DE SERVICES - MAPA N de Objet du Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT Tranche de ,00 à ,99 HT MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REHABILITATION URBAINE DE L'ENSEMBLE DE LA RUE MARCHANDE PROJET BASE Tranche ferme : ,80 Tr conditionnelle 1 : ,34 Tr conditionnelle 2 : ,00 Total : ,62 31/08/ REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ET D'UNE ETUDE DE PROGRAMMATION POUR LA RENOVATION ET LA MISE EN VALEUR DU THEATRE ANTIQUE DE ARCHITECTURE ET HERITAGE ,00 06/08/ Page 6
7 VILLE DE FOURNITURES - MAPA Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics Tranche HT à ,99 HT N de Objet du Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT FOURNITURE, MISE A DISPOSITION ET ENTRETIEN DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS LOT 3 : VÊTEMENTS DE CEREMONIE ENT. AXEL DISTRIBUTION ,00 HT 22/01/ PRESTATIONS DE MONTAGE ET FOURNITURE DE PNEUMATIQUES POUR LES VEHICULES DE LA VILLE DE LOT 1 : FOURNITURE DE PNEUMATIQUES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LES VEHICULES PARTICULIERS ET DEUX ROUES LOT 2 : FOURNITURE DE PNEUMATIQUES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR VEHICULES UTILITAIRES ET POIDS LOURDS ENT. AYME ET FILS Montant minimum annuel : 3 000, ,00 Montant minimum annuel : 9 000, ,00 09/04/ /04/ LOT 3 : FOURNITURE DE PNEUMATIQUES ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR ENGINS AGRICOLES, ESPACES VERTS ET VOIRIE ENT. DELPHIS PNEUS Montant minimum annuel : 3 000, ,00 09/04/ FOURNITURE DE BORNES ARRÊT MINUTE POUR LA VILLE DE URBAFLUX ,00 28/05/ Page 7
8 VILLE DE FOURNITURES - MAPA N de Objet du Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT FOURNITURE DE BOIS ET CONTREPLAQUE POUR LA VILLE DE CICA Maximum annuel : ,00 01/07/ FOURNITURE DE TOLES ET PROFILES ACIER POUR LA VILLE DE DESCOURS & CABAUD Maximum annuel : ,00 08/07/ FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARBUSTES, D'ARBRES ET DE PLANTES VIVACES PEPINIERES FOUGERE- VAUDAINE Maximum annuel : ,00 17/07/ FOURNITURE ET LIVRAISON DE BALAIS POUR BALAYEUSES POUR LA VILLE DE SOCIETE OUEST VENDEE BALAIS Maximum annuel : ,00 21/07/ FOURNITURE ADMINISTRATIVE POUR LA VILLE DE LACOSTE Période initiale : ,00 Maximum annuel année de reconduction : ,00 6 mois reconductible 2 fois 1an 24/07/ FOURNITURE DE PEINTURES ET POUDRE DE TRACAGE POUR TERRAINS ENGAZONNES 2015 SYNERGIE SPORTS Maximum annuel : ,00 14/08/ FOURNITURE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION ROUTIERE, PERMANENTE, TEMPORAIRE, LUMINEUSE LACROIX SIGNALISATION Maximum annuel : ,00 27/08/ Page 8
9 VILLE DE TRAVAUX - MAPA Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics Tranche N de HT à ,99 HT Objet du INSTALLATION D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION POUR LA VALLEE DE LA GERE Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT ENT. ELECTRIOX CITY ,85 23/02/ MISE EN ACCESSIBILITE DU GYMNASE GEORGES BRUN (MISE EN ŒUVRE DE PLATEFORMES ELEVATRICES PMR) ADS ELEVATEURS ,00 10/03/ POSE D'EQUIPEMENTS D'ACCÈS EN TOITURE ET DEPLACEMENT DE SUPPORTS D'ÉQUIPEMENTS ACTIFS ENTREPRISE EPICURE ,00 pour la période initiale et ,00 pour l'année de reconduction 04/05/ ELEVATION DU NIVEAU DE SECURITE INCENDIE DU THEATRE MUNICIPAL DE Lot 1 - Electricité SSI SPIE ,00 17/06/ Lot 2 - menuiserie bois - plâtrerie - peinture MARRON ,76 17/06/2015 Page 9
10 VILLE DE TRAVAUX - MAPA N de Objet du REPRISE D'UNE TERRASSE ASPHALTE - ANCIENS ATELIERS DE LA VOIRIE PLACE SAINT LOUIS Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT COLAS RAA ,40 02/07/ DESAMIANTAGE ET DECONSTRUCTION DES AMENAGEMENTS INTERIEURS DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE PLACE SAINT LOUIS CONFORTEMENT DE PAROI AU 171 RUE LAFAYETTE E. R. D. T ,00 09/07/ ALAIN PONS ,00 19/08/ ADAPTATION DE LA GESTION TECHNIQUE CENTRALISEE EXISTANTE SUR DES CENTRALES DE TRAITEMENT D'AIR DÉJÀ INSTALLEES AU POLE CULTUREL LE TRENTE ENERGIE SERVICE Tranche ferme : ,00 Tr conditionnelle n 1 : 4 190,00 Total : ,00 24/08/ TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA RUE MARCHANDE - SECTEUR ORFEVRES COLAS RAA ,35 Part Ville de Vienne : ,35 Part ViennAgglo : ,00 03/09/ TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU SQUARE DE LA REPUBLIQUE EN AIRE DE JEUX LOT 1 : TRAVAUX DE VRD POUR L'INSTALLATION DE L'AIRE DE JEUX Entreprise JARDIN SERVICE ,00 30/11/ LOT 2 : FOURNITURE ET AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE JEUX Groupement HUSSON INTERNATIONAL / PROTECT SPORT ,85 30/11/ Page 10
11 VILLE DE TRAVAUX - MAPA N de Objet du Tranche de ,00 à ,99 HT Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT MISE EN PLACE D'UN ASCENSEUR A L'HÔTEL DE VILLE DE LOT 1 : ASCENSEUR ENT. REGIONALES D'ASCENSEURS ,00 16/02/ LOT 2 : GROS ŒUVRE - MACONNERIE ENT. ELLIPSE ,70 16/02/ TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT D'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA VILLE DE ENT. SERPOLLET ,00 HT reconductible 2 fois 17/02/ EGLISE SAINT MAURICE - RESTAURATION DE LA TOUR NORD DU MASSIF OCCIDENTAL (parties hautes) Lot 1 - échafaudage - traitement des façades - pierre de taille Lot 2 -charpente - bois - couverture tuiles - zinguerie - cuivre - protection anti-volatiles - plomb COMTE (Groupement Comte/Demars) LES METIERS DU BOIS Tranche ferme : ,80 Tr conditionnelle 1: ,15 Tr conditionnelle 2: ,20 Tr conditionnelle 3 : ,45 Total : ,60 Tranche ferme : ,00 Tr conditionnelle 1: 252,00 Tr conditionnelle 2: 1 152,00 Tr conditionnelle 3 : 756,00 Tr conditionnelle 4 : ,00 Total : ,00 29/06/ /06/ Page 11
12 VILLE DE TRAVAUX - MAPA N de Objet du Entreprise titulaire du Code postal ODEON - RESTAURATION DU MUR OUEST COMTE Montant en HT Pour la partie dpgf : Tranche ferme : ,43 Tr conditionnelle 1: ,28 Pour la partie en prix unitaires (dqe) : Tranche ferme : ,10 Tr conditionnelle 1 : 8 153,90 Total : ,71 09/07/ REHABILITATION THERMIQUE ET FONCTIONNELLE DU GROUPE SCOLAIRE JEAN ROSTAND Lot 1 - façade - isolation thermique par l'extérieur Lot 2 - menuiserie extérieure aluminium par l'extérieur Lot 3 - électricité RAVALTEX ,35 31/07/2015 JLV ALUMINIUM ,00 03/08/2015 GUILLON ELECTRICITE (EGE) ,42 06/08/ TRAVAUX D'INSTALLATION ET D'AMELIORATION DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ENTREPRISE D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES - CITEOS ,00 reconductible 2 fois 01/12/ Page 12
13 VILLE DE FOURNITURES - AO Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics Tranche supérieur à ,00 HT Délibération N de Objet du Entreprise titulaire du Code postal Montant en HT 07/04/2014 et 08/04/ FOURNITURE DE COMPTEURS D'EAU POUR LA VILLE DE ITRON France Montant mini annuel : ,00 Montant maxi annuel : ,00 09/01/ /04/2014 et 08/04/ FOURNITURE, INSTALLATION, ENTRETIEN ET EXPLOITATION COMMERCIALE DE MOBILIER URBAIN PUBLICITAIRE ET NON PUBLICITAIRE JC DECAUX France Redevance annuelle d'occupation domaniale (recette) : ,00 à compter du 01/01/2017 pour une durée de 15 ans 22/12/ /04/2014 et 08/04/ GROUPEMENT DE COMMANDES / ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES LOT 1 : POUR LES BÂTIMENTS DE - DE 300 MWH LOT 2 : POUR LES BÂTIMENTS DE 300 MWH A 5 GWH ENIGAS & POWER France SANS MONTANT MINIMUM NI MAXIMUM 12/03/ /04/2014 et 08/04/2014 AC AC GROUPEMENT DE COMMANDES / ACCORD-CADRE POUR LA FOURNITURE D'ELECTRICITÉ ET DE SERVICES ASSOCIÉES LOT 1 : PUISSANCE INFÉRIEUR A 36 KVA LOT 2 : PUISSANCE SUPÉRIEUR A 36 KVA ÉLECTRICITÉ DE France SANS MONTANT MINIMUM NI MAXIMUM 05/10/2015 Page 13
MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1
ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE 13/06/14 SARL DANIEL PERIE 36370 ACHATS ARBRES ET ARBUSTES 27/10/14 PEPINIERE JR CHOLAT - 73000 FOURNITURE DE PRODUITS BOULANGERIE VIENNOISERIE PATISSERIE ET SNACKING
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670
I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX
Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE
Re-Certification 2012 Programme complet > 8 modules
Re-Certification 2012 Programme complet > 8 modules Amiante : Formation répondant aux critères de compétence obligatoires dans le cadre de la certification (NF EN ISO 17024) D P E : Formation répondant
Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant
Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
ARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini
Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine
«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»
Présentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 (Art. 133 du Code des Marchés Publics) I - TRAVAUX
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 (Art. 133 du Code des Marchés Publics) OBJET DU MARCHE TITULAIRES I - TRAVAUX de 4 000 à 19 999,99 HT N MARCHE DATE CODE POST PORTAIL MAS DE GRILLE BARDAGE DU PREAU AU
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ
Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER
LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER AMIANTE Réorganisation des listes de produits et matériaux amiantés (listes A, B et C) Augmentation du nombre des matériaux à repérer Annexion obligatoire
Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND
MARCHES DE TRAVAUX DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND Article 133 : liste des marchés conclus en 2008 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat
ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?
Construire & Vivre. Appels d offres à venir Planning prévisionnel. habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime
Construire & Vivre Appels d offres à venir Planning prévisionnel habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime En savoir plus... www.habitat76.fr - Espace Partenaires 0 811 020 076 3 ème trimestre
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.
Objet du Marché de maintenance préventive et dépannage des parcs de stationnement du parking du gardon Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés
Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL
Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
CABINES TÉLÉPHONIQUES
CABINES TÉLÉPHONIQUES 3e C ATALOGUE DU M OBILIER U RBAIN I N F O R M A T I O N MOBILIERS PUBLICITAIRES F3 9 mupi senior mât et poutre acier - caisson a l u m i n i u m bleu RAL 5004 gris RAL 9007 gris
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker
Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007
Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission
Décision ayant pour objet de passer un contrat guso de coréalisation avec Pierrick BACHER
D E C I S I O N D U 2 3 A V R I L 2 0 1 0 Décision ayant pour objet de passer un contrat guso de coréalisation avec Pierrick BACHER Considérant que des spectacles sont organisés dans le cadre de la saison
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013
1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013 L an deux mille treize le seize septembre à dix-neuf heures les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis
NOM : PRENOM : LEA Martin Luther King. Je suis en Terminale CAP Peintre-applicateur de revêtements et après, je fais quoi?
60, Rue Georges Corète Tel : 01.47.92.79.68 Je suis en Terminale CAP Peintre-applicateur de revêtements et après, je fais quoi? NOM : PRENOM : LEA Martin Luther King 1. Je souhaite travailler Inscrivez-vous
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
Immeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU CALVADOS COMMUNE de 14310 VILLERS-BOCAGE COMPTE RENDU Nbre de conseillers : 23 Réunion du : 30 juin 2014 Nbre de présents : 22 Convocation du : 23 juin 2014 Nbre de
LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics)
LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE SERVICES MARCHES DE 4 000 à 19 999,99 EUROS HT ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre Objet du marché : Réhabilitation des enduits de façades de la mairie, école et salle des fêtes
Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics. Documentation média 2014
Le magazine des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics Documentation média 2014 Profil Public cible Bureaux d architectes, d ingénieurs, de géomètres Entreprises de construction, de génie civil
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les
acceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006)
DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006)
OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING
Délibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013
9 Délibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013 Désaffectation et déconstruction d'un bâtiment municipal -Théatre du maillon à Hautepierre. Avis de la Ville de Strasbourg sur le déclassement
COMPTE RENDU DE REUNION DE CHANTIER N 20
Aquitaine O Aquitaine 126, rue des Quatre Castéra 33130 BEGLES Téléphone : 05 56 49 11 12 Télécopie : 05 56 49 21 00 E-mail : otce.aquitaine@otce.fr Affaire : N Affaire : 1-04165 C.N.R.S Mission de maîtrise
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession
4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
MARCHÉS DE FOURNITURES. Tranche inférieure à 19 999, 99 EUROS HT
MARCHÉS DE FOURNITURES Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Code Postal de l'attributaire Montant du marché HT Acquisition d'un photocopieur/imprimante pour le Département des Études
Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012
Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
IMMOBILIER. le parcours de vente. du vendeur. www.notaires.paris-idf.fr
IMMOBILIER le parcours de vente les obligations du vendeur d un bien immobilier De manière générale, le vendeur d un bien immobilier a une obligation d information. À cet effet, la loi lui impose de remettre
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : Bureau de la communication interministérielle - 02.48.67.34.36 pref-communication@cher.gouv.fr Préfecture du Cher - Place Marcel Plaisant CS 60022-18020 BOURGES Cedex
MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011
VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation
MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.
Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du marché Date de Nom de l'attributaire du notification marché Code
PIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais. Réunion Publique du 27/06/2013
PIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais Réunion Publique du 27/06/2013 1 Sa durée est de 3 ans de Juin 2013 à Mai 2016. Le périmètre de l opération concerne les 10
LOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
«Le nouveau marché de l électricité, quel impact pour les collectivités?» International - Independent - Innovative
«Le nouveau marché de l électricité, quel impact pour les collectivités?» 1 Assistance à Maîtrise d Ouvrage pour les achats d énergies Chiffres clés Env. 90 TWh en portefeuille 180 collaborateurs 1.000
Consulting SEO Mis à jour en juin 2012 ETUDE MOTS CLES CEQUAMI
Consulting SEO Mis à jour en juin 2012 ETUDE MOTS CLES CEQUAMI Sommaire 1. ANALYSE DES RECHERCHES... 2 2. RECOMMANDATIONS...11 2.1. ELEMENTS DETERMINANTS...11 2.2. SELECTION DE MOTS CLES...11 Page 2 sur
01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Grand Palais, Champs-Elysées Paris
Grand Palais, Champs-Elysées Paris Depuis mai 2007: Etablissement Public du grand Palais des Champs Elysées Travaux de confortation (phase 1) - Bureau de contrôle: SOCOTEC - Coordination sécurité et protection
DPGF - LOT 3 - CVC / PLOMBERIE
4, rue Dolorès Ibarruri DPGF - LOT 3 - CVC / PLOMBERIE L entreprise a la responsabilité de prévoir les bonnes quantités de fourniture pour la réalisation des travaux : - faire les métrés et renseigner
Ossature - Poteaux-poutres
Construction Bois Ossature - Poteaux-poutres 2015 Construction de clos-couverts isolés en ossature bois ou système poteaux-poutres Pionnier de la construction bois dans l Ain, ELCC intègre toutes les compétences
L HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics)
Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Marchés de TRAVAUX Tranche de 5 150 000 HT et plus Construction d une
TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Commune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION
ARCHITECTURAL ET URBAIN ZPPAUP Montpellier Gambetta Clemenceau Figuerolles Rapport de présentation Juillet 2006 Page 73 Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager SECTEUR GAMBETTA
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX INAUGURATION LUNDI 19 NOVEMBRE 2012 1 - PREAMBULE L opération de construction d un centre d hébergement et d
Article 133 : MAIRIE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT
Article 133 : MAIRIE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT Article 133 : liste des s conclu en 2009 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES
Chapitre 11 Gestion d une affaire
Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception
Marseille Euroméditerranée
OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN Marseille Euroméditerranée BEL HORIZON Quelles solutions pour sa mise en sécurité? OPAH DE RENOUVELLEMENT URBAIN Marseille Euroméditerranée engineering TERRITOIRES & HABITAT
Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication
Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication Cahier des charges particulières du marché relatif à des prestations de coursiers pour les départements
GT Urbanisme GEOPAL - N 2
Direct ion t errit oriale Ouest GT Urbanisme GEOPAL - N 2 18 décembre 2014 GT URBA GEOPAL GT Urbanisme GEOPAL - N 2 Présentations - Tour de table Validation CR GTUG précédent... Retour sur l'enquête «Plateformes
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2013-004
Communauté de communes CHAUNY-TERGNIER 57 Bd Gambetta - BP 20086 02 301 CHAUNY Cedex TEL. : 03.23.39.94.94. FAX 03.23.39.20.36 Email : direction@ccct.fr UDirection Générale RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Tenantslife. Alexandre-Olynthe CECCHINI [FRANCE :ELECTRICITE EN COPROPRIETE]
![Tenantslife. Alexandre-Olynthe CECCHINI [FRANCE :ELECTRICITE EN COPROPRIETE]](/thumbs/22/1611433.jpg "Tenantslife. Alexandre-Olynthe CECCHINI [FRANCE :ELECTRICITE EN COPROPRIETE]")
2010 Tenantslife Alexandre-Olynthe CECCHINI [FRANCE :ELECTRICITE EN COPROPRIETE] http://www.universimmo.com/accueil/unidossier_copropriete_et_travaux_installation_electriqu e.asp L article qui va vous
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006
FONCIER / HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006 09/ OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DU SECTEUR RIVE-GAUCHE
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H
Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC
LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014
LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E
Concertation sur la requalification des places MABIT et PRESSENSE
Concertation sur la requalification des places MABIT et PRESSENSE Diagnostic sur les lieux - 8 mars 2012 Balade urbaine - 29 mars 2012 Enjeux de requalification - 5 avril 2012 Adoption des fondamentaux