Calendrier des procédures académiques En ce compris les procédures facultaires

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1 Les paramètres nécessaires sont manquants ou erronés. Pour le secrétariat, Françoise Gilot, 02/ des procédures académiques En ce compris les procédures facultaires DR = Département recherche CP 161 RI = Relations / communication internationales CP 131/02 SAGE = Service d appui à la gestion des enseignements CP 101 SPATGS = Service du personnel administratif, technique, de gestion et spécialisé CP 115 SPES = Service du personnel enseignant et scientifique CP 115/01 1. Crédits facultaires globalisés PAS CONCERNE ACTUELLEMENT Transmission des ventilations intra-facultaires (SAGE) 19 FEVRIER 2016 Inscription au Conseil académique 21 MARS 2016 ou 25 AVRIL Crédits d impulsion à la recherche Fonds d encouragement à la recherche (FER) Crédits d équipement et de fonctionnement pour crédits FER Dépôt des dossiers auprès du Doyen (copie secrétariat Recherche) Sélection des dossiers et classement par la Commission Recherche Soumission du classement établi par la Commission Recherche au Conseil Facultaire 01 er OCTOBRE NOVEMBRE 2015 DECEMBRE JANVIER 2016 Conseil d administration du FRS-FNRS (prise de décision des financements Projet de recherche, Crédit de recherche et Equipement) Transmission des demandes facultaires (DR) Sélection des dossiers Inscription au Conseil académique DECEMBRE E 2015 N 25 JANVIER 2016 A FEV/MARS 2016 V 25 AVRIL 2016 Crédits mini-arc Dépôt des dossiers auprès du Doyen (copie secrétariat Recherche) 01 er OCTOBRE FEVRIER 2016 des procédures académiques page 1/9

2 Sélection des dossiers et classement par la Commission Recherche Soumission du classement établi par la Commission Recherche au Conseil Facultaire DEBUT MARS MARS 2016 Transmission des demandes aux facultés et entités le jour de la date de dépôt des candidatures pour les aspirants FRS-FNRS Transmission des demandes facultaires (DR) 15 AVRIL 2016 Réunion de la Commission de classement JUIN 2016 Inscription au Conseil académique 27 JUIN Fonds d encouragement à l enseignement PAS CONCERNE ACTUELLEMENT Lancement de l appel DECEMBRE 2015 Transmission des demandes facultaires (SAGE 21 MARS 2016 Réunion de la commission d évaluation externe 21 AVRIL 2016 Inscription au Bureau élargi du Conseil académique MAI 2016 Inscription au Conseil académique 30 MAI Crédits internationaux Pour information, crédits nécessitant un classement facultaire : - Bourses post-doctorants IN ouverture internationale - Chaires internationales - Chaire coopération Pour les demandes nécessitant un classement facultaire : Dépôt des dossiers auprès du Doyen (copie au Président de la Com RI) Sélection des dossiers et classement établi par Com RI Soumission du classement établi par la Commission RI au Conseil Facultaire OCTOBRE 2015 FIN DECEMBRE 2015 DEBUT FEVRIER FEVRIER 2016 Transmission des dossiers par les facultés et entités (RI) Remise des classements facultaires 1 er FEVRIER er MARS 2016 Fin de l appel à candidatures pour les bourses de doctorat en faveur des étudiants des pays en développement 1 er MARS 2016 des procédures académiques page 2/9

3 5. Crédits d aide à la publication en anglais d articles ou d ouvrages scientifiques en sciences humaines Dépôt des dossiers auprès du Doyen APPEL 1 SEPTEMBRE 2015 FIN SEPT Transmission des demandes facultaires (DR) 12 OCTOBRE 2015 Sélection des dossiers EN OCT/NOV 2015 Inscription au Conseil académique 23 NOVEMBRE 2015 ou 14 DEC 2015 Dépôt des dossiers auprès du Doyen APPEL 2 DECEMBRE 2015 FIN JANVIER 2016 Transmission des demandes facultaires (DR) 1 FEVRIER 2016 Sélection des dossiers EN FEV/MARS 2016 Inscription au Conseil académique 25 MARS 2016 Dépôt des dossiers auprès du Doyen APPEL 3 MARS 2016 AVRIL 2016 Transmission des demandes facultaires (DR) 2 MAI 2016 Sélection des dossiers EN MAI/JUIN 2016 Inscription au Conseil académique 27 JUIN Désignation des étudiant(e)s-assistant(e)s PAS CONCERNE ACTUELLEMENT (la Faculté dispose néanmoins à ce jour d un budget récurrent) Transmission des demandes facultaires (SAGE) 17 JUIN Plans stratégiques quinquennaux PAS CONCERNE ACTUELLEMENT A. Plans stratégiques : Transmission des ajustements des plans quinquennaux 16 OCTOBRE 2015 des procédures académiques page 3/9

4 Inscription des plans quinquennaux au Conseil académique 23 NOVEMBRE 2015 B. Vacances académiques : Transmission des vacances (SAGE) Inscription des ouvertures de vacances au Conseil académique 30 OCTOBRE NOVEMBRE 2015 C. Vacances scientifiques : Transmission des vacances (SAGE) Inscription des ouvertures de vacances au Conseil académique 28 FEVRIER MARS Créations, restructurations, aménagements de programmes d enseignement et titularisations Soumission de l ossature des programmes détaillés et des conditions d accès au Conseil Facultaire Soumission de l ensemble des programmes détaillés , des fiches programme et des noms des Présidents et secrétaires de Jury au Conseil Facultaire 20 OCTOBRE NOVEMBRE 2015 Transmission de l ossature de l offre d enseignement (tout sauf FC) Transmission des conditions d accès Transmission des fiches programmes Transmission des noms des présidents et secrétaires des jurys de programme Transmission des programmes sous réserve de l entérinement par les instances syndicale pour la titularisation 2 NOVEMBRE NOVEMBRE DECEMBRE DECEMBRE DECEMBRE 2015 Inscription des propositions au Conseil académique 25 AVRIL 2016 Transmission de l offre de formation continue ainsi que les prix d inscription (SAGE) 31 MARS 2016 Transmission des propositions aux instances de concertation syndicale MI AVRIL 2016 Inscription des propositions au Conseil académique 25 AVRIL 2016 des procédures académiques page 4/9

5 9. Cadre du PATGS Elaboration de la demande de la Faculté AOUT/SEPT 2015 Introduction des demandes (DRH) 16 OCTOBRE 2015 Examen des demandes à la Commission administrative 1 DECEMBRE 2015 Inscription au Bureau du Conseil d administration 14 DECEMBRE Nominations sur les chaires non profilées Constitution de commission scientifique ad hoc Prise d acte des rapports des commissions 8 DECEMBRE FEVRIER 2016 Ouverture des chaires non profilées au Conseil académique 19 OCTOBRE 2015 Date limite du dépôt des candidatures au Recteur LE 1 er DECEMBRE 2015 Transmission du rapport des Commissions scientifiques spécifiques au Recteur 1 er MARS 2016 Réunion de la Commission universitaire de classement Première quinzaine de mai 2016 Réunion de la Commission élargie des Recteurs JUIN 2016 Propositions au Conseil académique 27 JUIN Procédure de l octroi des mandats post-doctoraux pour les assistant(e)s Reconnaissance de qualification (Niveaux A, B, C, D, E) Constitution d une Commission scientifique 8 DECEMBRE 2015 Conseil de la Recherche? Validation de la proposition de reconnaissance par le Conseil Facultaire 12 JANVIER 2016 Introduction des demandes (nom des candidats) (SPES) 8 JANVIER 2016 Transmission des dossiers complets (SPES) 1 er FEVRIER 2016 Dossiers disponibles pour la Commission d évaluation scientifique A PARTIR 15 FEVRIER 2016 Réunion de la Commission d évaluation scientifique LE 15 MARS 2016 Inscription au Conseil académique 25 AVRIL 2016 Réunion de la Commission élargie des Recteurs EN JUIN 2016 Proposition au Conseil académique DE 27 JUIN 2016 des procédures académiques page 5/9

6 12. Renouvellement des mandats d assistant(e) intérimaire ULB (thésard) Réception des demandes de renouvellement Sollicitation d un avis du comité d accompagnement Proposition de renouvellement soumise au Conseil Recherche Avis du Conseil Recherche et renouvellement soumis au Conseil Facultaire FIN OCTOBRE 2015 FIN OCTOBRE 2015 FIN NOVEMBRE DECEMBRE 2015 Renouvellement des mandats ne sollicitant pas un renouvellement pour circonstances exceptionnelles et renouvellement pour circonstances exceptionnelles motivé par un congé de maternité ou un congé de maladie de plus de 3 mois Transmission des dossiers complets (SPES) 23 JANVIER 2016 Inscription au Conseil académique 21 MARS Renouvellement des mandats sollicitant un renouvellement pour circonstances exceptionnelles Introduction des demandes (nom des candidats) (SPES) 8 JANVIER 2016 Transmission des dossiers complets (SPES) 1 er FEVRIER 2016 Dossiers disponibles pour la Commission d évaluation scientifique A PARTIR 15 FEVRIER 2016 Réunion de la Commission d évaluation scientifique LE 15 MARS 2016 Inscription au Conseil académique 25 AVRIL Renouvellement des mandats d assistant(e) chargé(e) d exercices ULB Réception des demandes de renouvellement Sollicitation d un avis pédagogique de circonstance Renouvellement soumis au Conseil Facultaire FIN OCTOBRE 2015 FIN OCTOBRE DECEMBRE 2015 Transmission des dossiers complets (SPES) 22 JANVIER 2016 Inscription au Conseil académique 21 MARS Renouvellement de tous les autres mandats dans le corps scientifique temporaire (collaborateur scientifique, collaborateur industriel, maître de stage ) Réception des demandes de renouvellement Soumission des renouvellements au Conseil Facultaire FIN MARS AVRIL 2016 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT MAI 2016 DP 21 = Renouvellement sans inscription au Conseil académique (listing Dès réception des des procédures académiques page 6/9

7 informatique via SPES) Cas particuliers : Inscription au Conseil académique propositions au SPES 30 MAI OU 27 JUIN Mandats de Professeur de l Université Transmission d une lettre de motivation et d un rapport d activités des intéressés Soumission de ces désignations au Conseil Facultaire MARS AVRIL 2016 Transmission des dossiers complets (SPES) 30 AVRIL 2016 Inscription des propositions au Conseil académique 27 JUIN Renouvellement des mandats du corps enseignant et mandats du corps enseignant intérimaire (cadre ULB) - Par DP N 21 (décision facultaire) - Cas particuliers (renouvellement avec votes mitigés, mandats intérimaires, etc.) Réception des demandes de renouvellement Sollicitation d un avis pédagogique de circonstance Proposition de renouvellement soumise à la commission Spéciale DEBUT JANV 2016 DEBUT JANV MARS 2016 Transmission des dossiers complets (SPES) AVANT AVRIL 2016 DP 21 = Renouvellement sans inscription à un Conseil d administration (listing informatique via SPES) Dès réception des propositions au SPES Cas particuliers = Inscription au Conseil académique 29 JUIN Promotions dans le corps enseignant en ce compris les nominations à titre définitif au grade de chargé(e) de cours temps plein et temps partiel 1 relatives aux membres du cadre d extinction Voir calendrier spécifique en fin de document Transmission des dossiers complets (SPES) 25 MARS 2016 Réunion de la Commission des Recteurs EN JUIN 2016 Inscription des propositions de la Commission des Recteurs au Conseil académique DE 27 JUIN Des précisions au sujet des procédures de promotion parviendront ultérieurement après adoption de la note sur les carrières académiques par le Conseil académique. des procédures académiques page 7/9

8 PROCERES SPECIFIQUES A LA FACULTE 18. NOMINATION DEFINITIVE SUR LES CADRES D EXTINCTION (6 ans) Réception des demandes de nominations accompagnées de rapport d activités Sollicitation d un avis pédagogique de circonstance Constitution d une commission chargée d examiner les propositions de nomination Rapport de la commission ad hoc et proposition de nomination soumise à la commission Spéciale MARS 2015 Mi MARS MARS AVRIL 2015 Transmission des dossiers complets (SPES) Transmission des dossiers aux instances de concertation syndicale Soumission des dossiers au Conseil académique Ratification par le délégué de la communauté française auprès de l ULB Transfert des dossiers à la Communauté française 19. PLAN D UTILISATION DES RESSOURCES FACULTAIRES Elaboration d un plan d utilisation des ressources facultaires (y compris la définition des avis de cours à pourvoir correspondants) Soumission du plan auprès du Conseil Facultaire Avril 2015 Avril 2015 Transmission de ce plan aux instances de concertation syndicale Transmission de ce plan au Conseil académique Constitution d une commission facultaire chargée de classer les demandes de promotion Constitution des commissions scientifiques chargées d examiner les candidatures aux avis de cours à pourvoir ouverts EXTENSION DE CHARGE ET DESIGNATION Publication des avis de cours à conférer en conformité avec le plan d utilisation des ressources tel qu approuvé par les instances de concertation syndicale Dépôts des candidatures auprès du Doyen et du DRH Sollicitations d avis pédagogique de circonstance pour les candidats éventuels Soumission du rapport de la commission de sélection à la Commission spéciale Avril 2015 Avril 2015 Dès accord instances ad hoc Juillet 2015 Juillet 2015 Octobre Si un candidat est retenu par la Faculté, transmission des dossiers d extension au SPES, soumission auprès des instances de concertation syndicale, soumission au des procédures académiques page 8/9

9 CoA - Si pas de candidat interne retenu ou pas de candidat interne -> transformation des postes en postes ULB par le Conseil académique, après accord des instances de concertation syndicale Novembre 2015 (en lien avec la procédure centralisée) -> lancement des avis de cours à pourvoir par ULB Dépôts des candidatures auprès du Doyen et du DRH Sollicitations d avis pédagogique de circonstance pour les candidats éventuels Soumission du rapport de la commission de sélection à la Commission spéciale Transmission des dossiers de nomination au SPES Soumission des dossiers au Conseil académique PROMOTION SUR LES CADRES D EXTINCTION Publication des appels à promotion en conformité avec le plan d utilisation des ressources tel qu approuvé par les instances de concertation syndicale Dépôts des candidatures auprès du Doyen et du DRH Sollicitations d avis pédagogique de circonstance Constitution de commission scientifique pour chaque candidat Soumission des rapports des commissions scientifiques auprès de la commission de classement Soumission du rapport de la commission de classement à la Commission spéciale Transmission des dossiers complets (SPES) Soumission des dossiers auprès des instances de concertation syndicale Examen des demandes par la Commission des Recteurs Soumission des dossiers au CoA Dès accord instances ad hoc Décembre 2015 Décembre 2015 Décembre 2015 Janvier 2016 Février 2016 Mars 2016 (en lien avec la procédure centralisée) * * * * * * * * * * des procédures académiques page 9/9