APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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Eléonore Jolicoeur
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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 14 OCTOBRE 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 RENAULT KANGOO POUR PIECES DETACHEES 2 PEUGEOT EXPERT HDI VEHICULE VENDU POUR PIECES DETACHEES - VEHICULE GAGE ET GALERIE,, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE 09-déc mars PEUGEOT ,6 HDI PRENIUM GPS, TOIT PANO 18-janv RENAULT CLIO 1.5 DCI 65 CAMPUS EVO AUTH VEHICULE GRELE - ANTI BROUILLARD AVANT,, CLIM, VITRES 15-avr PEUGEOT PARTNER 09-sept MERCEDES BENZ C220 D VITRES 09-nov FIAT PUNTO 1,2 8V CULT II 8 RENAULT MEGANE.5P.AIR. STE.1.5.DCI.85. CAPOT NE FERME PAS -, CLIM, VITRES, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS 31-mai août PEUGEOT 308 HDI AUTO ECOLE LE DEMONTAGE DU DOUBLE PEDALAGE EST A LA CHARGE DE L ACQUEREUR- JANTES ALU, AVANT ET ARRIERE, TOIT PANORAMIQUE, SEMI CUIR, CLIM,, GPS, REG ET LIM DE VITESSE, 28-juil FORD FIESTA TDCI, CLIM, 02-mars PEUGEOT EXPERT 1,9D 08-nov

09-déc-04 6 04-mars- 11 5 42182 3 PEUGEOT 3008 1,6 HDI PRENIUM GPS, TOIT PANO 18-janv-10 6 118050 4 RENAULT CLIO 1.

2 12 BMW 118D, FEUX XENON, JANTES ALU, DETECTEUR DE MOUVEMENT AVANT ET ARRIERE, CUIR, SIEGES, REG ET LIM DE VITESSE, CLIM,, GPS, TOIT OUVRANT, COMMANDE AU VOLANT, 12-déc RENAULT CLIO DCI 65 EXPRESSION, - BRUIT MOTEUR 21-mai RENAULT CLIO³.3P.SOCIET AIR.DCI.75CH. ANTI BROUILLARD AVANT,, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES 27-janv CITROEN JUMPY HDI 3 PLACES SIEGES AVANT GAUCHE DECHIRE - AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE 03-févr CITROEN BERLINGO.FG.CRT CLUB.HDI.75CH., CLIM, PORTE RETROS 19-juil RENAULT SAFRANE 21-juil RENAULT TRAFIC DCI L1H2 ET RETROS ELECTRIQUE,, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 15-déc PEUGEOT BOXER PACK CD CLIM PLUS 330 L1H1 AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE GALERIE,, CLIM, REG DE VITESSE 12-janv VOLKSWAGEN TRANSPORTEUR TDI BOITE DE VITESSE HS ET FUITE D HUILE IMPORTANTE - 04-nov

ANTI BROUILLARD AVANT,, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES 27-janv-12 6 134425 15 CITROEN JUMPY HDI 3 PLACES SIEGES AVANT GAUCHE DECHIRE - AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE 03-févr-09 5 83596 16 CITROEN

3 21 CITROEN JUMPY RALLONGE HDI 22 RENAULT TRAFIC DCI L1H2 AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE 22-mai déc RENAULT TRAFIC DCI L1H2 ET RETROS ELECTRIQUE,, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 15-déc RENAULT KANGOO EXPRESS CONFO CABINE 14-mai FIAT PANDA VEHICULE GAGE POUR VEHICULE ENDOMMAGE SEUL UN PROFESSIONNEL DE L AUTOMOBILE PEUT SE PORTER ACQUEREUR - IL DEVRA NOUS FOURNIR UNE ATTESTATION COMME QUOI IL S ENGAGE A REPARER LE VEHICULE 20-mars HYUNDAI TRAJET CRDI 7 PLACES VOYANT ABS ALLUME, VOYANT AIRBAG ALLUME- TOIT OUVRANT JANTES ALU,, VITRES ET CLIM AUTO 27-avr RENAULT SCENIC 1,9 DCI 105 CLIM, GPS 17-avr RENAULT CLIO 1,2 CHIPIE 27-janv RENAULT ESPACE 2,2 DCI 150 EMPREINTE 30 OPEL COMBO ECO FLEX 5 PLACES, JANTES ALU,, TOIT PANORAMIQUE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, RETROS ET VITRES ET, CLIM 23-juil oct

- IL DEVRA NOUS FOURNIR UNE ATTESTATION COMME QUOI IL S ENGAGE A REPARER LE VEHICULE 20-mars- 12 4 33446 26 HYUNDAI TRAJET CRDI 7 PLACES VOYANT ABS ALLUME, VOYANT AIRBAG ALLUME- TOIT OUVRANT JANTES

4 31 FIAT GRANDE PUNTO 1,3 MULTIJET 75 DYNAMIC DOUBLE TOIT OUVRANT, CLIM,, VITRES ET RETROS 12-juil CITROEN JUMPY HDI 17-juil PEUGEOT 407 2,0 HDI 140 PRENIUM GPS, TELEPHONE, JANTES ALU 09-juil RENAULT GRAND SCENIC 1,5 DCI 105 EXPRESSION 5 PLACES -, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, 20-févr RENAULT TRAFIC DCI L1H2 36 FIAT STILO 1,9 JTD 80 ACTIVE 37 PEUGEOT 407 COUPE 2,7 V6 HDI 204 BVA 38 RENAULT TRAFIC DCI L1H2, CLIM, VITRES ET ATTELAGE - BATTERIE HS 17-mars avr févr déc RENAULT TRAFIC II.FG.GC 1T2.L1H1.DCI.90 PORTE LATERALE,, 22-juin PEUGEOT BOXER HDI L1H1 VOYANT MOTEUR ALLUME, VITRES AVANT GAUCHE NE FONCTIONNE PAS - 3 PLACES, PORTE LATERALE,, CLIM, COMMANDE AUVOLANT, 07-juil FORD TRANSIT 21-nov VOLKSWAGEN TRANSPORTEUR 25-févr FORD 100T oct IVECO IVECO 50C11 DOUBLE ESSIEU 23-janv

80 ACTIVE 37 PEUGEOT 407 COUPE 2,7 V6 HDI 204 BVA 38 RENAULT TRAFIC DCI L1H2, CLIM, VITRES ET ATTELAGE - BATTERIE HS 17-mars- 08 7 42373 11-avr-02 5 199920 13-févr-06 13 182000 15-déc-10 7 31381 39

5 45 PEUGEOT BOXER 10-nov CITROEN NEMO HDI 47 OPEL AGILA 1,2 ET, CLIM, JANTES ALU, FERMETURE CENTRAL, TOIT OUVRANT, 26-févr déc FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée.

La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30.

6 Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.

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