BNP PARIBAS TRANSFERT DES MONOSUPPORTS EUROS
|
|
- Gauthier Monette
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 BANQUE ET ASSURANCES LOI POUR LA CONFIANCE ET LA MODERNISATION DE L ÉCONOMIE BNP PARIBAS TRANSFERT DES MONOSUPPORTS EUROS
2 Transfert des contrats monosupports euros vers les nouveaux contrats multisupports Multipliez les avantages de l assurance vie en passant à un contrat multisupport Votre contrat en euros Un grand nombre de contrats monosupports euros a été ouvert il y a plus de 10 ans. Sur ce type de contrat, un seul support vous a été proposé : le fonds en euros. Or, en raison du mouvement de baisse des taux d intérêt, le rendement des fonds en euros diminue régulièrement depuis plusieurs années. La poursuite de cette tendance devrait contribuer dans l avenir à diminuer le rendement de votre contrat d assurance vie monosupport. De création plus récente, les contrats multisupports vous offrent l accès à une large gamme d unités de compte et de services financiers qui vous permettent de dynamiser votre épargne. La solution : le transfert de votre contrat L article 1 de la loi pour la confiance et la modernisation de l économie du 26 juillet 2005 (Amendement «Fourgous»), vous permet dorénavant de transférer un contrat monosupport vers un nouveau contrat multisupport. Vous diversifiez vos placements à hauteur de 20% minimum en unités de compte et bénéficiez des avantages des contrats multisupports, tout en conservant l antériorité fiscale de votre contrat d origine. 2 Í BNP PARIBAS TRANSFERT DES CONTRATS
3 BNP PARIBAS TRANSFERT DES CONTRATS Accédez à une offre financière élargie Une excellente opportunité pour dynamiser votre épargne Découvrez, à travers la gamme Profiléa, une sélection de fonds profilés, adaptés à votre profil et à votre situation patrimoniale Diversifiez votre épargne, à hauteur de 20% minimum en unités de compte (sous certaines conditions pour le contrat BNP Paribas Multipep 2). Vous accédez à un nouveau contrat multisupport qui vous offre la possibilité d associer le fonds en euros aux unités de compte de votre choix. LES INCONTOURNABLES Profiléa Gestion 15 Profiléa Gestion 50 Profiléa Gestion 75 Profiléa Multigestion 100 Choisissez les unités de compte qui s adaptent le mieux à votre profil et à vos objectifs parmi notre sélection d OPCVM. Bénéficiez de différents modes de gestion pour valoriser votre épargne : - La gestion profilée, vous choisissez au sein de la gamme Profiléa le fonds qui correspond le mieux à votre profil de gestion : prudent, équilibré, dynamique ou offensif. - De nouveaux fonds garantis avec des formules originales et performantes qui permettent de bénéficier, en partie, de la hausse des marchés financiers en profitant d une garantie totale ou partielle du capital investi. Autres fonds Actions BNP Paribas Valeurs Françaises BNP Paribas Midcap France BNP Paribas Actions Euroland BNP Paribas SmallCap Euroland BNP Paribas Actions Europe BNP Paribas Europe Dividende BNP Paribas Actions Japon BNP Paribas Actions USA LES NOUVEAUX FONDS À FORMULES Promesséa 1 Protection 95 Promesséa 1 Garantie Hawai 2 Profitez de l expertise des gestionnaires du groupe BNP Paribas, régulièrement récompensée par l ensemble de la presse financière : Trophée d or 2005 de la meilleure gamme Actions Internationales sur 3 ans, dans la catégorie Banques à Réseaux. Lauriers d or 2004 et 2005 pour l ensemble de la gamme de SICAV dans la catégorie Banques à réseaux sur 5 ans. 3
4 Bénéficiez des dernières innovations des contrats multisupports Des arbitrages possibles à tout moment (1) Vous disposez de la faculté de réorienter, tout ou partie de votre épargne, vers d autres supports en pratiquant un arbitrage. Vous pouvez ainsi réaliser à tout moment, en fonction de l évolution des marchés financiers et de vos objectifs, un arbitrage entre unités de compte, ou du fonds en euros vers les unités de compte de votre choix (2), parmi celles proposées au contrat. Grâce aux services financiers, pilotez votre épargne en toute sérénité. Des services financiers (1) exclusifs pour une gestion active de votre épargne Grâce aux services financiers proposés dans le contrat d assurance vie multisupport, vous pilotez votre épargne en toute sérénité. Optionnels et gratuits, ils sont exclusifs les uns des autres, car chacun d eux répond à des stratégies différentes. L'Arbitrage progressif Profiléa pour lisser les fluctuations boursières en entrant progressivement sur l une des unités de compte Profiléa proposées. L Arbitrage progressif classique pour entrer progressivement sur les marchés financiers avec pour cible le bouquet de votre choix. La Répartition constante pour conserver dans le temps le profil de gestion choisi parmi l un des bouquets proposés. La Capitalisation dynamique qui permet d arbitrer annuellement les intérêts et la participation aux bénéfices acquis sur le fonds en euros vers l unité de compte BNP Paribas Actions Euroland. Profitez du cadre fiscal privilégié des contrats multisupports (3) Le transfert ne remet pas en cause l antériorité fiscale de votre contrat d origine. A compter de la date de transfert, les contributions additionnelles de 11% (3) ne seront plus prélevées régulièrement mais seulement lors d un rachat partiel ou total. Les produits financiers générés continuent donc à fructifier dans leur intégralité ce qui contribue à améliorer le rendement net de votre contrat. De plus, en cas de décès, la transmission de votre capital est exonérée des contributions additionnelles. (1) Voir les conditions prévues dans la Notice du contrat. (2) Pour le contrat BNP Paribas Multipep 2, les arbitrages du fonds en euros vers les unités de compte ne sont disponibles que dans le cas de la mise en place du service financier Capitalisation dynamique. (3) En l état de la réglementation fiscale et sociale au 1er décembre I BNP PARIBAS TRANSFERT DES CONTRATS
5 Des garanties complémentaires Votre nouveau contrat n est pas entièrement investi dans le fonds en euros, vous pouvez dorénavant orienter une partie de votre épargne vers les marchés financiers, sans remettre en cause la protection financière de vos proches. Ainsi, en cas de décès avant le 31 décembre de l année de votre 80 ème anniversaire, le capital en cas de décès sera égal, en cas de baisse des marchés financiers, au minimum au montant transféré nets de frais et de rachats dans la limite de euros (4). Dans le cadre du nouveau contrat BNP Paribas Multipep 2, vous bénéficiez d une garantie spécifique de remboursement des versements nets de frais et de rachats qui s applique à partir du 8 ème anniversaire du PEP d origine. La disponibilité de votre capital Votre épargne reste disponible pendant toute la durée de vie de votre adhésion (5). Profitez de revenus complémentaires grâce aux rachats partiels programmés, avec une fiscalité avantageuse au-delà de huit ans. Dans le cas du contrat BNP Paribas Multipep 2, tout rachat partiel effectué avant 10 ans entraîne la clôture du PEP. Les rachats effectués après 10 ans rendent impossible tout versement ultérieur. La fiscalité sur les rachats Vous optimisez votre fiscalité (3) si vous effectuez un rachat sur votre adhésion après 8 ans : Adhésion de plus de 8 ans, Contributions Impôt sur le revenu : produits financiers issus additionnelles barème progressif des versements effectués ou Prélèvement Forfaitaire Libératoire (PFL) Avant le 26/09/ % Exonéré À compter du 26/09/ % Barème progressif ou option PFL à 7,5 % (0% pour le contrat BNP Paribas Multipep 2) Les produits financiers issus des versements effectués à compter du 26/09/1997 bénéficient d un abattement annuel (3) de euros pour une personne célibataire ou de euros pour un couple marié ou lié par un PACS, soumis à imposition commune, tous contrats d assurance vie et de capitalisation confondus. La fiscalité en cas de décès Contrat souscrit avant le 20 Novembre 1991 Contrat souscrit à compter du 20 Novembre 1991 Primes versées avant le 13 octobre 1998 Avant l âge de 70 ans Après l âge de 70 ans Exonération totale des capitaux transmis Exonération totale des capitaux transmis Imposition des primes versées dans les conditions de droit commun au-delà d un abattement de euros (les produits sont exonérés) Abattement de euros sur le capital transmis à chaque bénéfiaire et taxation de 20% au-delà Imposition des primes versées dans les conditions de droit commun au-delà d un abattement de euros (les produits sont exonérés) Primes versées à compter du 13 octobre 1998 Avant l âge de 70 ans Après l âge de 70 ans Abattement de euros sur le capital transmis à chaque bénéfiaire et taxation de 20% au-delà (3) En l état de la réglementation fiscale et sociale au 1 er décembre (4) Voir la Notice des contrats pour plus d informations. (5) Sous réserve de l accord du bénéficiaire s il est acceptant. 5
6 Comment procéder au transfert? Effectuée à votre initiative, cette opération de transfert prend la forme d un rachat total de votre contrat d origine suivie de l adhésion à un nouveau contrat. Vous pouvez effectuer, conjointement au transfert, un versement complémentaire ou mettre en place des versements réguliers qui vous permettent de lisser les fluctuations des marchés financiers, en bénéficiant du cadre fiscal avantageux de l assurance vie. A la suite du transfert, vous recevrez une attestation de votre nouvelle adhésion qui tiendra compte de l antériorité fiscale de votre contrat d origine. Vous bénéficiez d un délai de 30 jours (6) pour revenir à la situation contractuelle d origine, si vous le souhaitez. Avant d effectuer cette opération de transfert, faites le point sur votre situation patrimoniale avec votre conseiller. Vous devez effectuer avec l aide de votre conseiller un bilan épargne détaillé et prendre connaissance des conséquences du transfert. Ce transfert doit s adapter à vos objectifs, à la composition de votre patrimoine, à votre situation familiale, à votre âge ainsi qu à votre horizon de placement. L objet de ce transfert est de dynamiser votre contrat en diversifiant votre épargne. Vous investissez un minimum de 20% en unités de compte (sous certaines conditions pour le contrat BNP Paribas Multipep 2) dont la valeur n est pas garantie mais est soumise aux fluctuations des marchés financiers (7). Pour que cet investissement, notamment sur les supports Actions, soit efficace, vous devez respecter l horizon d investissement des fonds choisis (voir prospectus simplifié). Vous passez ainsi d un contrat monosupport investi intégralement sur le fonds en euros (capital et rendement minimum garanti) à un contrat multisupport avec une partie du capital exprimée en unités de compte. Attention, en fonction de votre contrat monosupport d origine, cette opération de transfert peut vous faire perdre certains avantages acquis, comme par exemple la perte d un taux minimum garanti viager. Les frais d entrée prélevés lors du transfert sont de 0,20% (au maximum) du montant transféré. Lisez la notice de votre nouveau contrat multisupport pour identifier les changements majeurs de l opération de transfert que vous allez effectuer. (6) A compter de la date de signature du Bulletin d adhésion suite à transfert. (7) Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. 6 I BNP PARIBAS TRANSFERT DES CONTRATS
7 Différentes solutions en fonction de votre contrat d origine Des contrats sur-mesure pour assurer votre avenir en toute liberté BNP Paribas PEP Assurance BNP Paribas Multipep 2 BNP Paribas Duo Dix Evolu 8 BNP Paribas Plan Croissance Liberté BNP Paribas Patrimoine Synergie BNP Paribas Libertéa Formule 4000/4000P Formule 6 Formule A Formule B Formule 9/9P BNP Paribas Multiformules
8 BNP PARIBAS TRANSFERT DES MONOSUPPORTS EUROS Multipliez les avantages de l assurance vie en passant à un contrat multisupport BNP PARIBAS TRANSFERT DES CONTRATS I 7
9 BNP PARIBAS TRANSFERT DES MONOSUPPORTS EUROS Cardif Assurance Vie Entreprise régie par le Code des assurances S.A. au capital de RCS Paris Siège social : 5, avenue Kleber Paris Cedex 16 Bureaux : 4, rue des Frères Caudron Rueil Malmaison Cedex Autorité de contrôle : Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles 54, rue de Châteaudun Paris S.A. au capital de Société de courtage d assurance Garantie financière et Assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L et L du Code des assurances. Siège social : 16, bd des Italiens Paris RCS Paris. N º identifiant C.E. FR AS / Le Studio
assurance-vie creditfoncier.fr EXECUTIVE ÉVOLUTION Un contrat sur mesure pour valoriser votre capital
assurance-vie creditfoncier.fr EXECUTIVE ÉVOLUTION Un contrat sur mesure pour valoriser votre capital La solution pour optimiser votre épargne Vous souhaitez faire fructifier votre capital, préparer votre
Plus en détailA la découverte de l assurance vie HSBC France
A la découverte de l assurance vie HSBC France L assurance vie, le placement qui vous accompagne dans tous vos projets Depuis quelques années, l assurance vie est devenue le placement préféré des Français
Plus en détailOCTUOR. Un nouvel horizon pour votre épargne. www.generali-patrimoine.fr
OCTUOR Un nouvel horizon pour votre épargne www.generali-patrimoine.fr Avec Octuor, donnez du sens à votre stratégie patrimoniale Octuor est un contrat d assurance vie multisupport et multigestionnaire
Plus en détailADOPTER UNE STRATÉGIE PATRIMONIALE SUR MESURE AVEC PIERRE DE SOLEIL
PIERRE DE SOLEIL ADOPTER UNE STRATÉGIE PATRIMONIALE SUR MESURE AVEC PIERRE DE SOLEIL PARCE QUE VOUS SOUHAITEZ Accéder à une gestion financière sur mesure Optimiser la fiscalité de votre patrimoine Préparer
Plus en détailL essentiel sur L ASSURANCE VIE. Fonds en euros. Fiscalité. Unités de compte
L ASSURANCE VIE L essentiel sur Fiscalité Fonds en euros Unités de compte Qu est ce que c est? Un produit d épargne à moyen et long terme L assurance vie sert à épargner et faire fructifier son capital,
Plus en détailOPTIMISER SON ÉPARGNE
OPTIMISER SON ÉPARGNE PEA, CIF ASSURANCE VIE GAMME OPCVM ÉPARGNE PROGRAMMÉE CHOISIR INVESTIR p.02/0 J aimerais investir dans l immobilier locatif, mais sans les contraintes de gestion. J ai besoin des
Plus en détailLIFE MOBILITY. épargne patrimoniale
épargne patrimoniale LIFE MOBILITY evolution UN CONTRAT D ASSURANCE VIE ÉMIS AU GRAND-DUCHÉ DU LUXEMBOURG AU SERVICE DE LA MOBILITÉ PARCE QUE VOUS SOUHAITEZ Un contrat sur-mesure pour une stratégie patrimoniale
Plus en détailHIMALIA. Orchestrez votre vie avec assurance
HIMALIA Orchestrez votre vie avec assurance Generali, la solidité d un leader mondial Créé à Trieste en 1831, le Groupe s est developpé dans toutes les branches de l assurance. Il se positionne comme 1
Plus en détailPM&A Gestion. APRIL Patrimoine. AXERIA Vie. www.april-patrimoine.fr
APRIL Patrimoine Spécialiste de l épargne, de la retraite et de la gestion de patrimoine, APRIL Patrimoine est une société d APRIL Group. Elle conçoit ses produits, assure leur gestion administrative et
Plus en détailGUIDE SPÉCIAL ASSURANCE VIE > TOUT SAVOIR SUR L ASSURANCE VIE
GUIDE SPÉCIAL ASSURANCE VIE > TOUT SAVOIR SUR L ASSURANCE VIE L objectif de ce guide est de vous donner des pistes pour mieux comprendre l assurance vie et son fonctionnement, et vous aider ainsi à faire
Plus en détail> Abréviations utilisées
Aide-mémoire fiscalité des particuliers 2015 > Abréviations utilisées BNC : bénéfices non commerciaux IR : impôt sur le revenu NP : nue-propriété PFL : prélèvement forfaitaire libératoire PVI : plus-value
Plus en détailHimalia Capitalisation
Generali Patrimoine Himalia Capitalisation Orchestrez votre vie avec assurance Complémentaire à un contrat d assurance vie, le contrat de capitalisation s adresse notamment aux investisseurs soucieux d
Plus en détailASSURANCE. Version CAPITALISATION. Opportunités. 1 unité. Notice Logotype
ASSURANCE ASSURANCE VIE VIE Version CAPITALISATION Ligne Alpha Ligne Beta Essentielle Arborescence Opportunités 1 unité 20 X X Notice Logotype Parce que la vie est ponctuée d évènements et d opportunités,
Plus en détailToutes les facettes de l assurance vie
Toutes les facettes de l assurance vie Les avantages de l assurance vie Que vous ayez ouvert votre contrat d assurance vie en vue d épargner pour un projet futur, de vous constituer un complément de revenu
Plus en détailComment bien choisir son. assurance vie
Comment bien choisir son assurance vie Edition 2015 1 Edito Etudes supérieures, mariage, premier enfant, première acquisition, départ à la retraite Les différentes étapes de la vie s accompagnent toujours
Plus en détailcapital vie L assurance-vie qui s adapte à toute situation L assurance n est plus ce qu elle était.
capital vie L assurance-vie qui s adapte à toute situation L assurance n est plus ce qu elle était. Vous avez des projets d épargne? L assurance-vie est la solution qui s adapte à tous vos besoins L ASSURANCE-VIE
Plus en détailFAQ Web conférence 2 avril
FAQ Web conférence 2 avril Les questions sur l assurance vie «Investir en assurance vie : quel intérêt?» L'assurance vie permet de réaliser une opération d'épargne. Dans cette perspective, un contrat d
Plus en détailMultisupport 3 Aréas. Dynamisez votre épargne et donnez vie à vos projets
Multisupport 3 Aréas Dynamisez votre épargne et donnez vie à vos projets Multisupport 3, un placement souple et performant, quelles que soient vos attentes Le contrat d assurance vie Multisupport 3 doit
Plus en détailmémo Des solutions pour préparer votre avenir et celui de vos enfants sommaire
Édition : décembre 2013 mémo Des solutions pour préparer votre avenir et celui de vos enfants 1. Épargner pour des projets à moyen terme 2. Préparer un projet immobilier sommaire 3. Préparer l avenir de
Plus en détailLe S ur-mesure patrimonial,
premium line Le S ur-mesure patrimonial, Par AGF Premium Line : votre S olution L offre Premium Line a été élaborée pour apporter une réponse satisfaisante à chaque étape de la gestion de votre patrimoine
Plus en détailMon épargne mon patrimoine. Une épargne, des projets
Mon épargne mon patrimoine Une épargne, des projets Une épargne, des projets, toutes les solutions sont au Crédit Mutuel Que vous souhaitiez vous constituer une épargne disponible, un capital pour préparer
Plus en détailContrat d assurance-vie Skandia Archipel PEP
Contrat d assurance-vie Skandia Archipel PEP Pourquoi choisir un Conseiller en Gestion de Patrimoine Indépendant? Le Conseiller en Gestion de Patrimoine Indépendant est l interlocuteur idéal pour gérer
Plus en détailTERRE D AVENIR 2 MARS 2013
TERRE D AVENIR 2 MARS 2013 LA SÉCURITÉ EN TOUTE LIBERTÉ Terre d avenir 2, un contrat d assurance vie souple qui s adapte à vos besoins Une nouvelle génération de contrat d assurance vie qui vous aide À
Plus en détailSatinium CONTRAT D ASSURANCE VIE OU DE CAPITALISATION AVEC DÉLÉGATION D ARBITRAGE
Satinium CONTRAT D ASSURANCE VIE OU DE CAPITALISATION AVEC DÉLÉGATION D ARBITRAGE Afin de répondre à vos objectifs patrimoniaux, La Banque Postale vous propose Satinium, un contrat d assurance vie ou de
Plus en détailPERP LIGNAGE PLAN D ÉPARGNE RETRAITE POPULAIRE
PLAN D ÉPARGNE RETRAITE POPULAIRE PERP LIGNAGE Contrat d assurance sur la vie souscrit par le Groupement d Épargne Retraite Populaire ADRECO auprès d ORADEA VIE, compagnie d assurance vie et de capitalisation,
Plus en détailAssurance Vie SÉLECTION ORIENTATIONS. Quels que soient vos objectifs, AXA sera toujours à vos côtés pour vous aider à les atteindre.
Assurance Vie SÉLECTION ORIENTATIONS Quels que soient vos objectifs, AXA sera toujours à vos côtés pour vous aider à les atteindre. Et vous, comment voulez-vous vivre votre épargne? Vos projets et vos
Plus en détailCardif Multiplus Perspective
Cardif Multiplus Perspective CONTRAT D ASSURANCE VIE DIVERSIFIÉ Mon futur à composer Cardif Multiplus Perspective Mon assurance vie diversifiée aujourd hui pour mes projets de demain Cardif propose Cardif
Plus en détailASSURANCE VIE ET CAPITALISATION ESPACE SÉLECTION
ASSURANCE VIE ET CAPITALISATION ESPACE SÉLECTION CALI EUROPE, UNE COMPAGNIE À VOCATION INTERNATIONALE CALI Europe, une compagnie dédiée à la clientèle haut de gamme Implantée au grand-duché de Luxembourg
Plus en détailMembre du Groupe AG2R LA MONDIALE
PIERRE DE LUNE Membre du Groupe AG2R LA MONDIALE PIERRE DE LUNE PARCE QUE VOUS SOUHAITEZ Optimiser la fiscalité de votre patrimoine Accéder à une gestion financière sur mesure Diversifier votre épargne
Plus en détailLife Asset Portfolio (LAP) France
Information sur le produit I/IV Type de contrat Clients Devise du contrat Durée du contrat Assureur Souscripteur Assuré Bénéficiaires Contrat d'assurance vie à primes libres, lié à une ou plusieurs catégories
Plus en détailCONTRAT D ASSURANCE VIE ASSURANCE
Ligne Beta Ligne Alpha CONTRAT D ASSURANCE VIE LOI ASSURANCE MADELIN VIE Version Arborescence Retraite Essentielle Madelin 1 unité 20 X X Notice Logotype La retraite est un sujet d actualité pour bon nombre
Plus en détailL'ASSURANCE VIE PLACEMENT
L'ASSURANCE VIE PLACEMENT Une note de R i v i e r a F a m i l y O f f i c e Mise à jour : septembre 2004 Malgré les réformes de septembre 1997 et d octobre 1998, le cadre fiscal de l assurance vie demeure
Plus en détailNOTICE FISCALE DES CONTRATS D ASSURANCE VIE
NOTICE FISCALE DES CONTRATS Cette notice est destinée à vous informer des principales dispositions fiscales actuellement en vigueur, s appliquant aux contrats individuels d assurance sur la vie (épargne,
Plus en détailAssurance vie Le contrat haut de gamme : souple et évolutif transparent avec plus d'avantages fiscaux avec un accès à la multigestion
Assurance vie Fipavie Premium Le contrat haut de gamme : souple et évolutif transparent avec plus d'avantages fiscaux avec un accès à la multigestion Fipavie Premium Un contrat souple et évolutif qui s
Plus en détailActualité Juridique & Fiscale
Octobre 2012 2012 Actualité Juridique & Fiscale Sommaire Sommaire Projet de loi de finances 2013 I - Mesures concernant directement l assurance-vie II - Autres mesures relatives à la fiscalité du patrimoine
Plus en détailPrivilège Gestion Active. Le contrat qui s adapte à toute situation
Privilège Gestion Active Le contrat qui s adapte à toute situation Vos avez des projets, Privilège Gestion Active les prépare avec vous Pour votre avenir, vous cherchez la solution qui vous permettra de
Plus en détailPARTICULIERS FISCALITÉ
PARTICULIERS FISCALITÉ 2014 SOMMAIRE CE QUI CHANGE EN 2014 p.4 1 - IMPÔT SUR LE REVENU p.6 2 - IMPÔT DE SOLIDARITÉ SUR LA FORTUNE p.7 3 - REVENUS DE CAPITAUX MOBILIERS p.7 4 - PLUS-VALUES DE CESSION DE
Plus en détailMULTISUPPORT 3 Aréas
Aréas PRÉMIUM q^r MULTISUPPORT 3 Aréas Avec les meilleurs experts, bénéficiez du potentiel de performance des marchés financiers MULTISUPPORT 3 Aréas q PLACÉ SOUS LE SIGNE DE L EXPERTISE Accompagné par
Plus en détailVous orienter pour la gestion des capitaux du défunt
Vous orienter pour la gestion des capitaux du défunt Les obligations fiscales Droits de succession à régler dans les 6 mois La déclaration de succession est une étape importante du règlement d une succession.
Plus en détailDiane Patrimoine. Assurance-vie à annuités variables. Janvier 2011
Diane Patrimoine Assurance-vie à annuités variables Janvier 2011 Sommaire 1 Enjeu de la retraite et environnement client 2 La solution retraite patrimoniale en 4 points clés Un revenu garanti à vie Performance
Plus en détailFipavie Premium. Assurance vie
Assurance vie Fipavie Premium Le contrat haut de gamme : > souple et évolutif > transparent > avec plus d'avantages fiscaux > avec un accès à la multigestion Fipavie Premium Un contrat souple et évolutif
Plus en détailVitaminez votre Épargne!
La solidarité est dans nos gènes épargne Arpège AGPM Contrat d assurance-vie multisupport *Catégorie contrats vie multisupports actifs Des engagements certifiés Caractéristiques sur demande Vitaminez votre
Plus en détailLE POINT SUR LA FISCALITE DE L ASSURANCE-VIE
LE POINT SUR LA FISCALITE DE L ASSURANCE-VIE (Art L 136-7-II du code de la sécurité sociale ; Art 125-0 A, 757 B et 990 I du code général des impôts; Instructions Bulletin Officiel des Impôts n 16 du 23
Plus en détailLes marchés financiers offrent des opportunités à long terme pour rechercher un potentiel de valorisation de votre patrimoine.
Les marchés financiers offrent des opportunités à long terme pour rechercher un potentiel de valorisation de votre patrimoine. Afin d en profiter, le Plan d Epargne en Actions (1) (PEA) et le Plan d Epargne
Plus en détailPlafonnement fiscal des investissements et bouclier fiscal. Du constat au conseil
Plafonnement fiscal des investissements et bouclier fiscal Du constat au conseil Intervenants Félix CICERON, Directeur de l ingénierie patrimoniale, Expert& Finance José SOTO, Directeur des partenariats
Plus en détailLe Capital Différé SCA. Conditions Générales valant Proposition d Assurance
Le Capital Différé SCA Conditions Générales valant Proposition d Assurance DISPOSITIONS ESSENTIELLES DU CONTRAT 1. LE CAPITAL DIFFÉRÉ SCA est un contrat individuel d assurance en cas de vie à capital différé
Plus en détailRéduction d impôt sur le revenu à raison des primes versées
Assurance-vie Malgré plusieurs réformes restreignant ses avantages fiscaux, l assurance-vie continue de bénéficier d un statut privilégié tant au regard de l impôt sur le revenu que des droits de succession.
Plus en détailPlus-values immobilières des particuliers
> Fiscalité patrimoniale Fiscalité personnelle Plus-values immobilières des particuliers Abattement pour durée de détention Abattement identique pour tous les biens >> Abattement pour durée de détention
Plus en détailRéforme des prélèvements sociaux prévue dans le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014. Qui est concerné?
Réforme des prélèvements sociaux prévue dans le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 Qui est concerné? 1 Contexte Les députés ont approuvé ce mercredi 23 octobre la hausse des
Plus en détailLES OFFRES PRODUiTS BforBanK
Le Compte Bancaire Le Livret L assurance-vie La Bourse LES OFFRES PRODUiTS BforBanK LE COMPTE BANCAIRE BforBANK - NOUVEAU Offre du 16 juillet au 31 août 2015 80 OFFERTS (1) pour votre Compte Bancaire OFFRE
Plus en détailCOMPRENDRE LA BOURSE
COMPRENDRE LA BOURSE La fiscalité simplifiée des valeurs mobilières Ce document pédagogique n est pas un document de conseils pour investir en bourse. Les informations données dans ce document sont à titre
Plus en détailPERP. par Élysée Consulting. Votre épargne pour votre retraite PLAN EPARGNE-RETRAITE POLULAIRE
PERP PLAN EPARGNE-RETRAITE POLULAIRE par Élysée Consulting Votre épargne pour votre retraite SOMMAIRE Bénéficiaires 3 Fonctionnnement du plan 3 Gestion du plan 4 Fiscalité des primes versées 5 Dénouement
Plus en détailPlan d'epargne Retraite Populaire
Plan d'epargne Retraite Populaire Préparez votre retraite en bénéficiant d une fiscalité avantageuse (1) grâce au Plan d Épargne Retraite Populaire. EN BREF Le Plan d Épargne Retraite Populaire est un
Plus en détailAOF. mini-guide. L assurance. vie
AOF mini-guide L assurance vie Février 2013 L assurance vie Sommaire A - Un placement très populaire Pour qui? Pour quoi faire? Des avantages multiples B - Le contrat d assurance vie Les bases du contrat
Plus en détailLes contrats retraite en Loi Madelin
Les contrats retraite en Loi Madelin Une retraite obligatoire insuffisante Par rapport à un salarié, le travailleur indépendant est un peu "le parent pauvre" du système de protection sociale français.
Plus en détailContrat d assurance-vie Skandia Archipel
Contrat d assurance-vie Skandia Archipel Pourquoi choisir un Conseiller en Gestion de Patrimoine Indépendant? Le Conseiller en Gestion de Patrimoine Indépendant est l interlocuteur idéal pour gérer votre
Plus en détailgalassia L assurance-vie en toute sérénité Contrat de groupe d assurance sur la vie n LMP327110921V1 libellé en euros et/ou en unités de compte
galassia L assurance-vie en toute sérénité Contrat de groupe d assurance sur la vie n LMP327110921V1 libellé en euros et/ou en unités de compte galassia L assurance-vie en toute sérénité Un contrat souple
Plus en détailVotre épargne en France. Nos solutions pour constituer et valoriser son capital.
NON- RÉSIDENTS Votre épargne en France Nos solutions pour constituer et valoriser son capital. Produits sécurisés Marchés financiers Services en ligne Votre épargne en France Vous souhaitez vous constituer
Plus en détailLe régime fiscal du contrat d'assurance-vie en cas de vie
Le régime fiscal du contrat d'assurance-vie en cas de vie Le souscripteur peut récupérer les sommes investies. Cette faculté lui est personnelle et est appelée rachat. Le rachat peut être total, partiel
Plus en détailRéunions patrimoniales Janvier Février 2013
Réunions patrimoniales Janvier Loi de Finances pour 2013 et 3 ème Loi de finances Rectificative pour 2012 Le présent document vous est transmis à titre personnel, il a été réalisé sur la base de l environnement
Plus en détailCAPIEUROPE PEA-PME Contrat de capitalisation
CAPIEUROPE PEA-PME Contrat de capitalisation Cultivez le potentiel de performance des entreprises européennes et récoltez les atouts cumulés du PEA et du contrat de capitalisation. Un contrat de capitalisation
Plus en détailCONTRAT NOUVEAU CAP. Notice d information
ASSURANCE VIE EN EUROS maif.fr maif.fr CONTRAT NOUVEAU CAP Notice d information Nouveau Cap est un contrat d assurance vie en euros à adhésion individuelle. Il est conçu et géré par Parnasse-MAIF, filiale
Plus en détailLIVRET D ÉPARGNE SALARIALE
LIVRET D ÉPARGNE SALARIALE Tout ce que vous devez savoir sur les dispositifs d épargne salariale 2 - Tout ce que vous devez savoir sur les dispositifs d épargne salariale Sommaire Les dispositifs de participation
Plus en détail> Groupama Gan Pierre 1 Une opportunité d investir indirectement dans l immobilier d entreprise
Immobilier d'investissement > Groupama Gan Pierre 1 Une opportunité d investir indirectement dans l immobilier d entreprise Éligible comme support en unités de compte proposé dans le cadre d un contrat
Plus en détailÉPARGNE BANCAIRE. Rémunérez vos économies!
ÉPARGNE BANCAIRE Rémunérez vos économies! L ESSENTIEL POUR GÉRER VOTRE ÉPARGNE Avec les solutions Groupama, vous valorisez votre épargne à court, moyen ou long terme. ON A TOUS DES RAISONS R Que ce soit
Plus en détailA22/10/2012 CONTRAT SOLIDAIRE. NOTICE D INFORMATION l 1 sur 7 EN VIGUEUR AU 01 MAI 2013 SOMMAIRE
NOTICE D INFORMATION l 1 sur 7 CONTRAT SOLIDAIRE contrat d assurance VIE de groupe À ADHÉSION FACULTATIVE EN VIGUEUR AU 01 MAI 2013 A22/10/2012 1. CONTRAT SOLIDAIRE est un contrat d assurance vie de groupe
Plus en détail2 - Deuxième personne à assurer - Co-contractant
NS VS REMERCIONS D ÉCRIRE EN LETTRES MAJUSCULES AFIN D'ÉVITER TTE ERREUR D'INTERPRÉTATION CODE CONSEIL : Nom : 1 - Première personne à assurer - Contractant Sté M Mme Mlle Web e-mail :... @... 2 - Deuxième
Plus en détaildemande de modification LinXea Evolution ADHÉRENT - ASSURÉ*
SA d assurances sur la vie Au capital de 270 120 720 Entreprise régie par le Code des assurances 9 boulevard Gouvion-Saint-Cyr 75017 PARIS Siren 412 257 420 RCS Paris www.acmnvie.fr Société de courtage
Plus en détailÉtude Patrimoniale Document de collecte d informations. Votre conjoint. Vous. Vos proches. Date de l entretien... DOSSIER
Date de l entretien.... DOSSIER Vous Votre conjoint Prénom.... Prénom.... Nom.... Nom.... Date de naissance... Date de naissance.... Situation familiale marié(e) célibataire divorcé(e) veuf(ve) union libre
Plus en détailLE PLAN ÉPARMIL SALUÉ POUR SES PERFORMANCES!
La solidarité est dans nos gnes ÉPARGNE 3,41% * Plan ÉPARMIL Grand Trophée 2013 de la performance sur 20 ans Revenu Une épargne disponible et sécurisée pour tous les projets de la vie. * Taux de rendement
Plus en détailFonds Assurance Retraite du contrat BNP Paribas Avenir Retraite Données au 31 décembre 2014. Communication à caractère publicitaire
Fonds Assurance Retraite BNP Paribas Avenir Retraite Données au 31 décembre 2014 Communication à caractère publicitaire Le contrat BNP Paribas Avenir Retraite est géré par Cardif Assurance Vie avec un
Plus en détailEntreprise régie par le Code des Assurances
AZUR-VIE Société anonyme d assurance sur la Vie et de Capitalisation au capital de 29 833 120 - RCS CHARTRES B 328 367 321 Siège social : 7, avenue Marcel Proust 28932 CHARTRES Cedex 9 Entreprise régie
Plus en détailFonds Commun de Placement dans l Innovation. innovation pluriel 2. Les atouts de la multigestion au service de vos placements en FCPI
Fonds Commun de Placement dans l Innovation Fcpi innovation pluriel 2 Les atouts de la multigestion au service de vos placements en FCPI Qu est-ce qu un FCPI? Créé par la Loi de finances de 1997, le Fonds
Plus en détailCompte Titres Cardif Plan d'épargne en Actions Cardif Livret Cardif
A joindre à votre demande d'ouverture de compte complétée et signée : un chèque personnel du 1 er titulaire, à son ordre et endossé, un RIB de son compte principal, la photocopie d un justificatif d identité
Plus en détailPratique des techniques bancaires
Aurélien GIRAUD Pratique des techniques bancaires Banque et fiscalité du particulier Édition 2012, 2012 ISBN : 978-2-212-55293-5 Chapitre 3 Le compte titres ordinaire GÉNÉRALITÉS Le compte titres ordinaire
Plus en détailNOTE D INFORMATION. L Assemblée Nationale a adopté en décembre 2013 la loi de finances pour 2014 et la loi de finances rectificative pour 2013.
36 rue de Monceau 75008 Paris 62 rue de la République 69002 Lyon www.seine-saone.fr NOTE D INFORMATION Date : 20 janvier 2014 Objet : Loi de finances pour 2014 Loi de finances rectificative pour 2013 Madame,
Plus en détailLes Patrimoniales 2013
Les Patrimoniales 2013 La nouvelle fiscalité dans votre stratégie patrimoniale Nathalie ROUVIERE Crédit Agricole Banque Privée Bruno DUCASTEL Amundi Gestions Spécialisées page 1 La gestion de patrimoine
Plus en détailLes plus beaux patrimoines se façonnent dans l exigence. Concordances 4. Assurance Vie
Les plus beaux patrimoines se façonnent dans l exigence Concordances 4 Assurance Vie Concordances 4 Assurance Vie Quelques vérités Si l Assurance Vie est le placement préféré des Français (1369 milliards*
Plus en détailPatrimoine/Assurance-vie : Liberté de transmission? Fiscalité privilégiée? :
Patrimoine/Assurance-vie : Liberté de transmission? Fiscalité privilégiée? : Conférence d information du Me Cécile SADELER Chambre des Notaires de Paris Existe-t-il réellement une liberté de transmettre?
Plus en détailL assurance-vie : le mouton à cinq pattes de votre stratégie d investissement
La lettre de votre patrimoine décembre 2009 HORS-SÉRIE N 1 L assurance-vie : le mouton à cinq pattes de votre stratégie d investissement F. Laurent rédacteur en chef Dans ce hors-série : 1 Il n est jamais
Plus en détailÉPARGNE BANCAIRE. Rémunérez vos économies!
ÉPARGNE BANCAIRE Rémunérez vos économies! L ESSENTIEL POUR GÉRER VOTRE ÉPARGNE Avec les solutions Groupama, vous valorisez votre épargne à court, moyen ou long terme. ON A TOUS DES RAISONS R Que ce soit
Plus en détailType d assurance-vie. Garanties Garanties principales :
Fiche Info Financière assurance-vie pour des assurances liées à des fonds d investissement Optilife 2 Luxembourg Type d assurance-vie Garanties Garanties principales : Optilife 2 Luxembourg est un contrat
Plus en détailLundi 8 octobre 2007. Nancy. Comment optimiser l organisation de votre patrimoine grâce à la loi TEPA et au projet de Loi de Finances 2008?
Lundi 8 octobre 2007 Nancy Comment optimiser l organisation de votre patrimoine grâce à la loi TEPA et au projet de Loi de Finances 2008? Frédéric Gros Directeur Nancy Élise Moras Ingénieur patrimonial
Plus en détailPERP Gaipare Zen. Prévoir le meilleur pour votre retraite
PERP Gaipare Zen Prévoir le meilleur pour votre retraite On a tous une bonne raison d épargner pour sa retraite Composante de votre avenir, la retraite s envisage comme une nouvelle vie, synonyme de liberté.
Plus en détailGenerali Patrimoine. e-xaélidia. L épargne en toute liberté!
Generali Patrimoine e-xaélidia L épargne en toute liberté! Libérez-vous l esprit avec nos services en ligne (7)! Avec e-xaélidia, vous pouvez disposer d un accès permanent à votre contrat pour suivre son
Plus en détailretraite PERP Pair Plan Agipi Innovant pour la Retraite Profitez des avantages d une retraite bien préparée
retraite PERP Pair Plan Agipi Innovant pour la Retraite Profitez des avantages d une retraite bien préparée Bien vivre sa retraite pour en profiter pleinement est le souhait de chacun. Pour cela, il est
Plus en détailPARTICULIERS FISCALITÉ
PARTICULIERS FISCALITÉ 2015 SOMMAIRE CE QUI CHANGE EN 2015 p.4 1 - IMPÔT SUR LE REVENU p.6 2 - IMPÔT DE SOLIDARITÉ SUR LA FORTUNE p.8 3 - REVENUS DE CAPITAUX MOBILIERS p.9 4 - PLUS-VALUES DE CESSION DE
Plus en détailArélia Multisupport. Une meilleure retraite demain, des avantages fiscaux dès aujourd hui! Fiscalité Madelin
Arélia Multisupport Une meilleure retraite demain, des avantages fiscaux dès aujourd hui! Fiscalité Madelin Pourquoi renforcer dès aujourd hui votre futur niveau de vie? Les TNS (1) particulièrement concernés
Plus en détailGUIDE PRATIQUE ÉTOILE pei 2 ÉTOILE percoi 2
GUIDE PRATIQUE ÉTOILE pei 2 ÉTOILE percoi 2 SOMMAIRE Composez votre dispositif sur mesure 4 Étoile PEI 2 - Étoile PERCOI 2 Principales caractéristiques 5 Conseils d optimisation pour le dirigeant et les
Plus en détailCardif Retraite Professionnels Plus
Cardif Retraite Professionnels Plus CONTRAT D ASSURANCE VIE LOI MADELIN SÉRIE B-V3 NOVEMBRE 2013 DOSSIER D ADHÉSION NOTICE Cardif Retraite Professionnels Plus est un contrat d assurance vie de groupe.
Plus en détailguide clarté épargne www.creditmutuel.fr
guide clarté épargne UNE BANQUE QUI N A PAS D ACTIONNAIRE, ÇA CHANGE L ÉPARGNE. www.creditmutuel.fr AVEC VOTRE CONSEILLER CRÉDIT MUTUEL, ENVISAGEZ L ÉPARGNE DIFFÉREMMENT. Comme toutes les banques, le Crédit
Plus en détailPRODUITS DE PREVOYANCE IMPERIO. Ce document ne peut être ni communiqué ni distribué, sans l accord exprès d IMPERIO.
PRODUITS DE PREVOYANCE IMPERIO Ce document ne peut être ni communiqué ni distribué, sans l accord exprès d IMPERIO. 1 GAMME DE SOLUTIONS PREVOYANCE IMPERIO PRECISO HOSPITALIS EDUCALIA SERENITE Plus ASSURANCE
Plus en détailPER Convergence Le Guide de l épargnant
Comment choisir vos supports de placement? PER Convergence Le Guide de l épargnant Avec PER Convergence, votre entreprise met à votre disposition deux dispositifs d épargne au service de vos projets dans
Plus en détailConférence. Le 22 mars 2007 Château de la Pioline Aix en Provence
Conférence Le 22 mars 2007 Château de la Pioline Aix en Provence «Assurance-vie, contrat de capitalisation et optimisation patrimoniale» NOVALFI «Gestion Cardinale, réconcilier prudence et performance»
Plus en détailCLIKÉO 3. OPCVM respectant les règles d investissement et d information de la directive 85/611/CE modifiée. Prospectus simplifié
CLIKÉO 3 Éligible au PEA OPCVM respectant les règles d investissement et d information de la directive 85/611/CE modifiée Prospectus simplifié Le FCP CLIKÉO 3 est construit dans la perspective d un investissement
Plus en détailLES VALEURS MOBILIERES LA FISCALITE DES PLACEMENTS A LONG TERME
LES VALEURS MOBILIERES LA FISCALITE DES PLACEMENTS A LONG TERME Une note de Riviera Family Office Mise à jour : juillet 2004 Les principaux avantages fiscaux des valeurs mobilières Aucune imposition sous
Plus en détail> Votre conjoint. Adresse :... Régime matrimonial :... ... Avantages matrimoniaux (ou autres particularités) :
Date de l'entretien :... > Vous Prénom :... Nom :... Date de naissance :... Situation familiale : Marié Célibataire Divorcé Veuf Union libre PACS > Votre conjoint Prénom :... Nom :... Date de naissance
Plus en détailLe Plan Épargne Retraite-Banque Populaire (PER-BP) est un placement dédié à la préparation de votre retraite dans un cadre fiscal (1) avantageux.
Plan d'epargne Retraite Banque Populaire Préparez votre retraite dans un cadre fiscal(1) avantageux grâce au Plan Épargne Retraite-Banque Populaire (PER-BP). EN BREF Le Plan Épargne Retraite-Banque Populaire
Plus en détail