Appel à initiatives Projet départemental de territoire
|
|
- Corentin Fortier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Appel à initiatives Projet départemental de territoire Fiche de préinscription téléchargeable Initiative : Brie'Nov Projet : Plate-forme d'échanges de plantes L identification du (des) porteur(s) de l initiative : L'association - Réseau «Labo vivant Brie'Nov Living lab» La nature et localisation de l initiative : L idée est celle de créer une plateforme internet pour permettre un échange de plantes vivaces et de bulbes entre communes. Le but serait celui d instaurer un réseau départemental de service informatisé de troc, basé : 1) sur l échange des surplus des espaces verts des villes, des parcs et des jardins 2) sur la récupération des végétaux éliminés des parcelles (privées ou publiques) destinées à porter les nouveaux projets architecturaux ou de promoteurs 3) sur la récupération et la revente à prix inférieurs ou le don des végétaux invendus des grandes surfaces (jardineries type Truffaut ou Gamm Vert..) La politique de fleurissement des mairies est en train d adopter des pratiques plus écologiques (utilisation de vivaces, paillage), mais elle se doterait ainsi d un autre élément de respect environnemental (réduction de déchets verts, diminution de l impact des transports ) et d un non négligeable épargne économique. L intérêt des plantes vivaces par exemple est celui de leur persistance: elle disparaissent pendant l hiver pour reverdir au printemps, mais cette qualité, pour répondre aux demandes des habitants et des élus, perd d envergure face à une attente publique de fleurs toujours différentes et colorées
2 OBJECTIF DU PROJET: La plateforme virtuelle permettrait de cartographier et de lister les végétaux utilisés dans le département (on peut partir d une échelle départementale, mais l objectif serait de mettre toute l Ile de France en réseau) et de les échanger avec une autre collectivité, une fois leur fonction «esthétique» accomplie. VOLET COMMUNAL Par exemple, imaginons que la commune «x» dépense actuellement 100 pour son fleurissement (10 pour chaque saison + 60 d entretien, déplantation et élimination en déchetterie ou mise en jauge). Si elle adhère au projet, elle dépensera 5 pour profiter du service + 60 d entretien + 0 de plantes. Son épargne sera donc de 35 par an et elle pourra se permettre d investir 15 ou 20 en fleures annuelles. La plateforme ne nécessite pas de lieu, puisqu il s agit d un service dématérialisé et la mise à jour des plantes disponibles pourra être effectuée, une fois que le logiciel sera fonctionnel, par les employés des espaces verts des communes adhérentes. Si on observe les résultats de l enquête ARF Centre sur le coût du fleurissement par habitant, on remarquera qu il s agit d une pratique particulièrement onéreuse surtout pour les petites communes, qui utilisent souvent encore des annuelles et des fleurs éphémères. Résultats de l enquête ARF Centre AFDJEVP CNVVF et Les cahiers du Fleurissement - juin 2011 Imaginons qu une petite commune (3 à hab.) récupère, grâce à la mise à disposition des végétaux usagés en ligne, tout ce qu elle nécessite pour son fleurissement. Elle aura dépensé euros pour rétribuer ses agents, mais elle aura épargné euros de plantes, dont elle pourra investir durant la première année - la moitié dans l achat d un terrain agricole de 1ha pour entreposer les plantes reçues, si l échange a été effectué à fin de saison, ou pour préparer des semis, euros dans l augmentation des salaires des agents ou dans l emploi à temps partiel d un nouvel agent et - la somme restante dans l adhésion au système de troc. VOLET PARTICULIER ET MAITRISE D OUVRAGE Nous pouvons envisager que les communes soient aptes de la sorte à héberger également les végétaux dégagés lors des terrassements (projets architecturaux type collèges ou gendarmeries) ou plus fréquemment lors de la construction des lotissements pavillonnaires. Si les pratiques de fleurissement changent il n en est pas ainsi pour la logique du défrichement, même celle qui concerne les bâtiments dits HQE!! Quand on construit, on fait tabula rasa et tout y passe (sauf les arbres remarquables qui jouissent d un statut étrangement privilégié).
3 Le problème du mitage pavillonnaire, dont on parle depuis des années, mais qui n est apparemment pas prêt de s arrêter, peut aussi se soigner avec une protection de la flore en place. Ne plus parler de défrichement, mais de déplacement de certains arbustes, voir arbrisseaux pour qu ils puissent être plantés ailleurs ou replantés sur place quand les travaux seront terminés, sera un seuil important à franchir On pourrait aussi réintroduire des notions d entretien qui ne font plus partie de la réflexion commune, comme le recépage par exemple qui permettrait de mettre en stand-by des arbres qui gêneraient durant les travaux ou de rénover des allées entières sans recourir à des nouvelles plantations! VOLET RECUPERATION INVENDUS DES JARDINERIES Le principe reste le même: recuperation des surplus et des invendus et mise à disposition des sujets. Les partenaires associés : Rurban coop (Alessandra Blotto, Architecte Paysagiste et Thierry Bonnet, consultant) L échéancier : - Concertation avec les acteurs concernés - Recherche de financement - Création du portail - Publicité - Lancement des inscriptions - Ajustement, sur la base des résultats, de la portée de l action - Recrutement des médiateurs et des chargés de maintenance du portail - Préparation de la base des données FONCTIONNEMENT Le principal enjeu des trois volets est une optimisation des achats de plantes, de leur déplantation et des transports. L activation de ce portail comporterait donc la mise à jour constante de la part des communes adhérentes vers un serveur centrale qui fournirait en échange la visibilité des données des autres communes (les plantes à disposition), un moteur de recherche, mais aussi des informations d autre registre, comme par exemple le nombre de plantes à prévoir par m2, des conseils d agencement, la nécessité d ensoleillement, le type de sol, le besoin en eau...
4 Exemple: la commune A veut se débarrasser de 20 symphorines. 1 Elle doit payer un ouvrier qui les déplante 2 les transporter à la déchetterie ou les mettre en jauge 3 acheter ou récupérer de sa jauge des nouveaux arbustes La commune B veut acheter 15 symphorines. 1 Elle les achète pour 180 euros 2 elle va les chercher 3 elle les plante Avec le service de troc: la commune A et la commune B partagent les frais de déplantation (au lieu de payer deux ouvriers, chacune met à disposition son agent), la commune A ne doit plus se soucier de la déchetterie ou de la mise en jauge, la commune B a ses arbustes gratuits et une réserve de 5 arbustes s il n y a pas une reprise optimale. La commune A dans cette opération épargne grosso modo 210 euros (elle devait prévoir une journée pour deux ouvriers: 320 euros, mais elle partage ses frais avec la commune A; le transport et le déchargement en déchetterie - 50 euros - sont annulés). La commune B devait payer les plantes (180 euros), le transport (50 euros), un ouvrier pour la plantation (160 euros). Pour la proximité entre les communes le coût du transport est réduit (20 euros contre 50), elle n achète pas de plantes, mais elle paye un ouvrier une journée de plus (160 euros), elle épargne donc 50 euro environ et elle se trouve avec 5 symphorines en plus, qu elle peut utiliser ou réinjecter dans le circuit. Ce système semble complexifier des opérations qui sont finalement simples et bien ancrées dans les mœurs des communes et qui sont, de plus, en train d évoluer dans le sens évoqué plus haut (paillage, moins d arrosage, utilisation de vivaces). En réalité le gaspillage est encore très répandu et ce portail permettrait à la fois de le limiter et de commencer à penser aux plantes comme à quelque chose de vraiment mouvant et itinérant. Les milliers de trocs de plantes que les communes organisent sont témoins de cet engouement, mais le succès limité de ces initiatives est lié à sa relégation au rôle de divertissement de foire de village. Un troc à grande échelle et informatisé rend cette volonté crédible, comme nous confirme la diffusion de sites commerciaux à utilisation privée comme le bon coin. Spectre d action régional, perspective de réduction de frais, rapidité et exhaustivité du geste informatique, possibilité de créer des nouveaux emplois...
5 sont des leviers qui peuvent pousser les mairies à adhérer à ce système en réseau. Coordonnées des personnes à contacter : Coordonnées générales de Brie'Nov Bernard Corbineau, président de Brie'Nov 14 rue de la croissette Doue bernard@corbineau.net Coordonnées de la personne en charge du dossier Alessandra Blotto alesblot@gmail.com
Association des. Objectifs. convivialité, réunir les habitants autour du jardinage. action sociale, action environnementale,
Objectifs Association des convivialité, réunir les habitants autour du jardinage action sociale, création de jardins familiaux action environnementale, promouvoir un jardinage respectueux de l environnement
Plus en détailPlan de désherbage, plan de gestion différenciée : objectifs et mise en œuvre concrète, quelles sont les actions à mettre en place par les communes?
11 décembre Arles Plan de désherbage, plan de gestion différenciée : objectifs et mise en œuvre concrète, quelles sont les actions à mettre en place par les communes? Claire LAFON Benoit DUPUY Introduction
Plus en détailAméliorer l organisation et la communication interne à l office de tourisme
Les engagements La qualité est devenue une priorité de l'ensemble des acteurs du tourisme ainsi que de l Etat qui s engagent dans différents processus de qualité pour améliorer l'image de la France auprès
Plus en détailLaisser une empreinte Devenez acteur de la restauration des plantations du canal du Midi
Laisser une empreinte Devenez acteur de la restauration des plantations du canal du Midi Le canal du Midi, un patrimoine exceptionnel Une vitrine. L inscription par l Unesco en 1996 sur la liste du patrimoine
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Borne électrique test. Installation de la 1 ère borne de rechargement électrique test à Arras
DOSSIER DE PRESSE Borne électrique test Installation de la 1 ère borne de rechargement électrique test à Arras SOMMAIRE UN PREMIER TEST 4 L UN DES TEMPS FORTS DES RENCONTRES CLIMAT 6 UN PROJET DE VILLE
Plus en détailNicolas DEPORTE Observatoire du GIS M@rsouin. Août 2013
1 Nicolas DEPORTE Observatoire du GIS M@rsouin Août 2013 Sommaire Contexte... 2 Les équipements TIC des mairies... 3 Les compétences présentes en mairie... 4 Les usages TIC des mairies... 5 La communication
Plus en détailjanvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE
janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets
Plus en détailProgrammes Opérationnels Européens 2007-2013 CADRE D INTERVENTION (FONDS FEDER)
Page 1 Axe Référence Domaine Service instructeur Dates agréments CLS 2 La compétitivité de l économie : développer l économie réunionnaise dans l environnement international REGION Direction des Affaires
Plus en détailIntroduction. 1. Les engagements de McGill
Introduction L Université McGill remercie le Conseil municipal et l Office de consultation publique de Montréal de tenir des consultations publiques sur le projet du Plan de protection et de mise en valeur
Plus en détailLIVRET DE RESTITUTION
LIVRET DE RESTITUTION ESPACE TRUILLOT...... IMAGINONS UNE PROMENADE PLANTÉE Atelier de sensibilisation à la ville et à l architecture 2012 CAUE de Paris 2 L architecture et le paysage urbain composent
Plus en détail10.CARBON DESKTOP : RÉDUIRE SES COÛTS GRÂCE A UN SUIVI INFORMATISE DES DONNÉES DÉCHETS ET ÉNERGIE
ÉTUDE DE BENCHMARKING SUR LES DÉCHETS DANS LES MÉTHODOLOGIES D ACTION SUR LES COÛTS ET SUR LES 10.CARBON DESKTOP : RÉDUIRE SES COÛTS GRÂCE A UN SUIVI INFORMATISE DES DONNÉES DÉCHETS ET ÉNERGIE Type de
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailConseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime. Construire sa maison : les clefs du projet
Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire sa maison : les clefs du projet Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire
Plus en détailhandyjob )))) multi-services Un regard différent sur le monde je suis handycapable
Un regard différent sur le monde je suis handycapable Avec 80% de travailleurs handicapés, notre spécificité est d'être une entreprise solidaire et citoyenne en proposant un service d'une grande exigence
Plus en détailm biles jardins Les by SINEU GRAFF dans votre ville pour la ville & les territoires de demain
Les jardins m biles by SINEU GRAFF dans votre ville Un design intelligent pour la ville & les territoires de demain CHARENTON-LE-PONT Place avec aménagement style historique PLUS D'INFOS Flashez avec votre
Plus en détailProjet de Portail des thèses. SYNTHESE DE L ENQUETE DESTINEE AUX DOCTORANTS août 2010
Projet de Portail des thèses SYNTHESE DE L ENQUETE DESTINEE AUX DOCTORANTS août 2010 1. Introduction Ce document synthétise les principaux résultats d une enquête qui a été menée auprès de deux panels
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS. EP4-SD-LI-02a «AN DER UECHT» PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG
AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG SECTION IV - ÉTUDE PRÉPARATOIRE PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG ÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS EP4-SD-LI-02a «AN
Plus en détailUne nouvelle écologie des parcs et des jardins
Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Une nouvelle écologie des parcs et des jardins Patrimoine vert bordelais et politique de développement et de gestion Ecologie : grands principes et applications
Plus en détailRésultats et impacts
Résultats et impacts «Creusement d un puits pour une utilisation maraîchère à Fandène, Sénégal» Village de Diayane Localisation: Village de Diayane dans la commune de Fandene, département de Thiès, à 77
Plus en détailDOMAINE «ENVIRONNEMENT EXTERNE»
DOMAINE «ENVIRONNEMENT» DOMAINE : ENVIRONNEMENT EMPLOI-REPERE : EMPLOYE(E) D ENTRETIEN ET PETITS TRAVAUX (A) HOMME-FEMME TOUTES MAINS (A) Les conditions de réalisation de l intervention (lieu, équipements,
Plus en détailexcellence environnementale fiche - action Utilisation d un broyeur de branches sur les chantiers espaces verts
excellence environnementale Des pratiques pour l'excellence environnementale en région Poitou-Charentes fiche - action Utilisation d un broyeur de branches sur les chantiers espaces verts A partir de l
Plus en détailPrésentation du Programme PHARE
Présentation du Programme PHARE Le programme PHARE : des gains pour la qualité de l offre de soins Le contexte du programme PHARE Les achats hospitaliers représentent 18 Md, second poste de dépenses des
Plus en détailSINCE 1973 AZUR PAYSAGE. DOSSIER de PRESENTATION de L ENTREPRISE. DOSSIER PHOTOS de REALISATIONS
JEAN-PAUL TORRELLI Le Golfe juan 04 93 63 88 81 azurpaysage@orange.fr SINCE 1973 DOSSIER de PRESENTATION de L ENTREPRISE DOSSIER PHOTOS de REALISATIONS PRESENTATION DE L ENTEPRISE : STATUTS : SARL CREATION
Plus en détailUn GSI plénier est prévu en juin 2001 au cours duquel devra être présenté un document élaboré à partir des travaux du groupe de travail.
Contrats éducatifs locaux missions et la formation des coordonnateurs de cel Réflexions du groupe de travail relevant du groupe de suivi interministériel des cel 1. Informations L'outil informatique de
Plus en détailEnjeux du développement des TV: panorama général et cas particulier de l entretien
JOURNEE TECHNIQUE Quelle place pour les toitures végétalisées Enjeux du développement des TV: panorama général et cas particulier de l entretien Paris, Bernard de Gouvello CSTB / LEESU Julie Schwager CETE
Plus en détailLA MUNICIPALITE DE FROIDEVILLE AU CONSEIL COMMUNAL
Préavis de la Municipalité concernant une demande de crédit extrabudgétaire pour financer les travaux de construction et d aménagement d une déchèterie sur le territoire communal. No 105/2010 LA MUNICIPALITE
Plus en détailles nouveaux espaces publics des quartiers nord
les nouveaux espaces publics des quartiers nord Comité de suivi du 7 avril 2006 SEM SEM Amiens Amiens Aménagement _ 7 _ avril 7 avril 2006 2006 _ ESE _ ESE bet bet ingénierie Charles VICARINI concepteur
Plus en détailCompte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris Thème : Commercialiser la campagne : les questions de base posées aux territoires
Plus en détailJEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVII e Édition Règlement n o 2014-02 : Règlement sur le développement des toits verts et l agriculture urbaine PRÉSENTATION Présenté par M. Charles Marois, membre du comité exécutif,
Plus en détailLe compost. Un petit écosystème au jardin
Le compost Un petit écosystème au jardin En utilisant du compost au jardin, nous rendons les matières organiques produites par le jardin ou par notre alimentation, à l écosystème naturel. Ainsi l écosystème
Plus en détailL ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Définitions Un peu d histoire Quelques chiffres, les acteurs La finance solidaire Définitions L économie sociale et solidaire (ESS) rassemble deux concepts, rappelé dans
Plus en détailACTION 1 L utilisation des chevaux de trait pour les travaux communaux. Rapport d étude 3
ACTION 1 L utilisation des chevaux de trait pour les travaux communaux Rapport d étude 3 LES DIFFERENTES UTILISATIONS DU CHEVAL DE TRAIT DANS LES COMMUNES FRANÇAISES Le cheval apparait aujourd hui comme
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailune plate-forme de services administratifs pour le territoire bourguignon
une plate-forme de services administratifs pour le territoire bourguignon Le territoire bourguignon : chiffres clés Un territoire à forte dominante rurale Nombre d habitants: 1 612 397 (1) Nombre de communes
Plus en détailAvril 2013 DIAGNOSTIC NUMERIQUE. Réalisé par l Office de Tourisme Andernos-les-Bains
Avril 2013 DIAGNOSTIC NUMERIQUE Réalisé par l Office de Tourisme Andernos-les-Bains Sommaire Présentation...3 Matériel numérique...4 Mise à disposition de matériel numérique...4 Mise à disposition d une
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
Plus en détailAujourd hui, le C.A.T accueille 130 personnes handicapées adultes, et propose différentes prestations aux entreprises et à la clientèle privée :
E. E.S.A.T. «LA GRANGE AU BOIS» 24 bis, Av. Raymond Poincaré, 77400 LAGNY-SUR-MARNE Tél. : 01 60 94 23 00 Fax : 01 60 94 22 39 E.mail : cat.lagrangeaubois@wanadoo.fr Implanté sur la commune de Montévrain,
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailHERBIER NUMERIQUE COLLABORATIF DE MAURICE. enseignants des établissements à programme français de Maurice
HERBIER NUMERIQUE COLLABORATIF DE MAURICE par et pour les élèves et les par et pour les élèves et les enseignants des établissements à programme français de Maurice Un herbier numérique collaboratif? Une
Plus en détailLOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
Plus en détailEco quartier Vauban Freiburg - Allemagne
Eco quartier Vauban Freiburg - Allemagne En périphérie de Freiburg, à moins de 3 km du centre ville, le quartier Vauban s étend sur 38 hectares, en lieu et place de l'ancienne caserne de l armée française.
Plus en détailBÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détailPrésents NOM Service NOM Service Fabien MENU DDT82 Joël DUBOIS DIRECCTE Gilles FERNANDEZ SGAR Nicolas AHMED- MICHAUX-BELLAIRE
Comité d'animation du 19 novembre 2014 COMPTE-RENDU Présents NOM Service NOM Service Fabien MENU DDT82 Joël DUBOIS DIRECCTE Gilles FERNANDEZ SGAR Nicolas AHMED- MICHAUX-BELLAIRE DRAAF Romain TAURINES DDT09
Plus en détailÉvaluation du Plan local de développement durable de la Ville de Mont-Royal 2010-2015
SERVICES TECHNIQUES 20, avenue Roosevelt de Mont-Royal (Québec) H3R 1Z4 Tél. : (514) 734-3034 Téléc. : (514) 734-3084 Évaluation du Plan local de développement durable de la de Mont-Royal 2010-2015 Depuis
Plus en détail2 nd vie des produits technologiques. Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile
2 nd vie des produits technologiques Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile SOMMAIRE Electronique Grand Public : un marché de masse! Un cadre réglementaire : depuis 2006
Plus en détailBudget participatif des lycées. Règlement d intervention
3 CR 72-12 Budget participatif des lycées Règlement d intervention Préambule : La mise en œuvre du budget participatif des lycées manifeste la volonté de la région de poursuivre la démarche de dialogue
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SÉANCE
Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme 1 PREAMBULE Quelques dates pour situer la réforme du permis de construire 2 Le permis de construire en quelques dates 1852 : décret relatif
Plus en détailVision de la planification «TOD Bois-Franc» Direction de l aménagement urbain et des services aux entreprises
Vision de la planification «TOD Bois-Franc» Direction de l aménagement urbain et des services aux entreprises S O M M A I R E La gare de train Bois-Franc deviendra la troisième station intermodale (métro/gare)
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailPrincipe de fonctionnement de la façade active Lucido. K:\15.Lucido \Dossier d'envoi\annexe\2011_12_explicatif du principe de la façade Lucido.
Principe de fonctionnement de la façade active Lucido K:\15.Lucido \Dossier d'envoi\annexe\2011_12_explicatif du principe de la façade Lucido.doc 0. Préambule Le présent document est élaboré dans le but
Plus en détailLE CONGÉ SOLIDAIRE DEUX SEMAINES POUR AGIR AU SERVICE DE LA SOLIDARITÉ INTERNATIONALE
LE CONGÉ SOLIDAIRE DEUX SEMAINES POUR AGIR AU SERVICE DE LA SOLIDARITÉ INTERNATIONALE Renforcer l'autonomie des populations et la protection de leur environnement le partenariat continu pour apporter un
Plus en détail9,95 $/la première année*
Vivez le Québec! QUEBEC-TOURISME.CA Quebec-tourisme.ca vous offre une visibilité hors pair à un prix très avantageux! À PARTIR DE 9,95 $/la première année* Quebec-tourisme.ca est votre nouvel allié en
Plus en détailLIVRET DE RESTITUTION
LIVRET DE RESTITUTION IMAGINONS LE PORCHE D ENTRÉE DE L ÎLOT O6a [ATELIER DE SENSIBILISATION À LA VILLE ET À L ARCHITECTURE 2013 CAUE DE PARIS] [CLASSE ] CM1 École Saussure Paris 17ème [ L architecture
Plus en détailNe brûlons plus nos déchets verts à l air libre!
En savoir QUIZZ + Plan de Protection de l Atmosphère des Bouches-du-Rhône 1 2 3 4 J ai le droit de brûler mes déchets de tonte de pelouse en petite quantité dans ma cour non exposée à la route. Mes déchets
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailRaquette à neige. Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires. Adopté en comité directeur le 24 mai 2003. Norme d équipement
Raquette à neige Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires Adopté en comité directeur le 24 mai 2003 Norme d équipement Sommaire 1 OBJET DE CETTE NORME...3 1.1 FEDERATION FRANÇAISE DE LA MONTAGNE
Plus en détailLOI ALUR Copropriétés dégradées prévention et traitement
LOI ALUR Copropriétés prévention et traitement Ministère Copropriétés les principales dispositions de la loi Alur Prévention de l endettement et de la dégradation Traitement curatif Prévention de l endettement
Plus en détailDomaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier
Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès
Plus en détailCabinet du ministre NOUVEAU. ministère NOUVELLE ORGANISATION NOUVELLES AMBITIONS
Cabinet du ministre NOUVEAU ministère NOUVELLE ORGANISATION NOUVELLES AMBITIONS Balard 2o15 un projet porteur d avenir Le site de Balard, à Paris dans le 15 ème arrondissement, regroupera d ici fin 2014
Plus en détailLE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE
LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE 1 LA POLITIQUE QUALITE-GESTION DES RISQUES Depuis 2003, la Direction s engage à poursuivre, la démarche qualité et à développer une gestion
Plus en détailGuide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailCHARTE BUDGET PARTICIPATIF
CHARTE BUDGET PARTICIPATIF PREAMBULE Depuis 2001, la Ville de Paris a associé les Parisiens de façon accrue à la politique municipale, en s appuyant notamment sur les conseils de quartier, les comptes
Plus en détailDon du sang Lisieux Une première en Normandie
DOSSIER DE PRESSE : Don du sang Lisieux Une première en Normandie SOMMAIRE : Une opération unique en Normandie : page 3 Les différents acteurs : page 4 L association «Don du Sang de Lisieux» : page 5 Page
Plus en détailConstruire l école numérique de demain
Compte-rendu Petit-déjeuner DU SIPPEREC communications Le compte-rendu du petit-déjeuner du 2 avril est téléchargeable sur le site web : www.sipperec.fr Construire l école numérique de demain Lutter contre
Plus en détailNotre expertise. habitat social
Notre expertise habitat social ÉDITEUR INTÉGRATEUR INFOGÉREUR Le groupe SIGMA Depuis plus de 40 ans, le Groupe SIGMA accompagne le développement de ses clients grâce à son offre globale de solutions au
Plus en détailTravaux d isolation et de finitions (peinture, revêtements, plâtrerie, ) Parc
Activité Travaux d isolation et de finitions (peinture, revêtements, plâtrerie, ) Parc PNR Monts d Ardèche 1-Dynamique du marché Caractéristiques du secteur d activité et perspectives (au niveau national)
Plus en détailPREPARER SA VISITE AUX «COULISSES DU BATIMENT» Livret destiné aux collégiens et lycéens visitant les chantiers et ateliers
PREPARER SA VISITE AUX «COULISSES DU BATIMENT» Livret destiné aux collégiens et lycéens visitant les chantiers et ateliers Rendez-vous le 11 octobre 2012 pour visiter le chantier GROUPE SCOLAIRE ILOT DE
Plus en détailCréation et gestion des Lotissements
Cycle de formations sur l urbanisme 3 et 4 mars 2015 Création et gestion des Lotissements Le lotissement Préambule : Le régime de création des lotissements avait été profondément remanié par l ordonnance
Plus en détailDEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015
DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 Le Code Général des Collectivités Territoriales prévoit dans les communes de plus de 3 500 habitants, les départements, les régions et les EPCI la tenue d un débat
Plus en détailEvolution des pratiques achats
Evolution des pratiques achats Enquête clients Juin 2012 2 Sommaire 3 4 4 4 5 6 6 7 7 8 9 9 10 11 Introduction I - Utilisation générale de b-pack Modes d acquisition Volume d achats Modules et catégories
Plus en détailD 4.5 : MONITORING AND EVALUATION REPORT FOR MOUNTEE PILOTS
mountee: Energy efficient and sustainable building in European municipalities in mountain regions IEE/11/007/SI2.615937 D 4.5 : MONITORING AND EVALUATION REPORT FOR MOUNTEE PILOTS Nom du projet-pilote
Plus en détailLivret d animations Sarthe Nature Environnement
Livret d animations Sarthe Nature Environnement La fédération d associations Sarthe Nature Environnement vous présente les animations pouvant être proposées par l animatrice et les bénévoles. Activités
Plus en détailLES DROITS DE L ARBRE AIDE-MÉMOIRE DES TEXTES JURIDIQUES
LES DROITS DE L ARBRE AIDE-MÉMOIRE DES TEXTES JURIDIQUES juin 2003 Ce document a été réalisé par : Anne DIRAISON, juriste Il a été piloté par : Irène JUILLIARD, chargée de mission au Ministère de l Ecologie
Plus en détailCatalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)
Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung
Plus en détailSommaire La Corporation d habitation Jeanne-Mance réaménage depuis quatre ans ses espaces verts, afin de créer pour ses locataires un véritable
Sommaire La Corporation d habitation Jeanne-Mance réaménage depuis quatre ans ses espaces verts, afin de créer pour ses locataires un véritable écosystème urbain. Ses résidents habitent maintenant un site
Plus en détailUn projet Bois Energie Citoyen?
Un projet Bois Energie Citoyen? Filière bois énergie : les attendus les entrants Filière usuelle : circuit long Filière d avenir : circuit court Chaîne de production d énergie thermique HQE : Analyse systèmique
Plus en détailL avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
Plus en détailLa démarche de projet en éducation et promotion de la santé : Comment passer d une idée à sa mise en action?
La démarche de projet en éducation et promotion de la santé : Comment passer d une idée à sa mise en action? Sources : Méthodologie de projet / fiches pratiques / comment passer d une idée à sa mise en
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détailMAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits 27950 SAINT PIERRE D AUTILS
DÉPARTEMENT DE L'EURE - ARRONDISSEMENT D ÉVREUX - CANTON DE VERNON-NORD Tel : 02 32 52 22 17 Fax : 02 32 52 94 97 Email : mairie.saint-pierre.autils wanadoo.fr MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du
Plus en détailLE Guide. de l administration
LE Guide d eco-exemplarite de l administration les déchets organiques les déchets alimentaires le troc & le réemploi les ine J installe des robinets poussoirs, infrarouges ou «brise-jets». J équipe les
Plus en détail4. Verdissement, une PAC plus verte
4. Verdissement, une PAC plus verte Aides Couplées JA Verdissement Paiement redistributif DPB Trois obligations à respecter : 1. Diversification des assolements 2. Maintien des prairies permanentes 3.
Plus en détail«Silva Cell Investir dans l infrastructure verte»
«Silva Cell Investir dans l infrastructure verte» Silva Cell Module d enracinement pour arbres Application : - Le module Silva Cell crée un espace souterrain permettant l enracinement des arbres en ville.
Plus en détailZone d Aménagement Concerté et Lotissement
ZAC et Lotissement - Version 1 - Juin 2012 Zone d Aménagement Concerté et Lotissement Définition générale : Il existe deux procédures différentes permettant de réaliser une opération d aménagement : la
Plus en détailRèglement intérieur Ville inventive Association loi 1901
Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera
Plus en détailLa fiscalité des associations. Les critères de non-lucrativité. fiche pratique 7. 1. La gestion désintéressée
La fiscalité des associations Mise à jour : avril 2005 fiche pratique 7 Les critères de non-lucrativité 1. La gestion désintéressée, 2. Une activité non concurrentielle Les locaux de l association L association
Plus en détailAménagement numérique des territoires
Aménagement numérique des territoires TIC et développement durable Nantes TIC et territoires ruraux : un enjeu de Développement Durable Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et
Plus en détailSous le nom OSEO-Vaud est constituée une association au sens des art. 60ss du Code civil suisse (CCS).
PRÉAMBULE L Oeuvre suisse d entraide ouvrière est née en 1936 de la volonté de l Union syndicale suisse et du Parti socialiste d organiser une aide directe aux plus défavorisés de notre société, tant en
Plus en détailServices financiers collectifs. Régime de participation différée aux bénéfices Guide du participant
Services financiers collectifs Régime de participation différée aux bénéfices Guide du participant 1 Services financiers collectifs Régime de participation différée aux bénéfices RBC Votre employeur a
Plus en détailLA NÉCESSITÉ D UNE VILLE PLUS VERTE LA DÉMARCHE COMMENT ÇA MARCHE?
GUIDE PÉDAGOGIQUE LA DÉMARCHE La Ville de Paris invite les Parisiens à recenser les lieux qui pourraient accueillir de la végétalisation au plus près de chez eux (délaissés, mobiliers urbains, murs ).
Plus en détailQUELLES DÉPENSES PEUT-ON FAIRE AVEC
, 18 boulevard Carnot 45150 JARGEAU Tel : 02 38 86 05 71 - Fax : 02 38 86 05 71 - Courriel : ad45@occe.coop Site Internet : http://www.occe.coop/ad45 QUELLES DÉPENSES PEUT-ON FAIRE AVEC L ARGENT DE LA
Plus en détailAppel à projets. Implantation d un jardin partagé au sein du square Rosa Luxembourg. Angle Pajol/Riquet, Paris 18 e
Appel à projets Implantation d un jardin partagé au sein du square Rosa Luxembourg. Angle Pajol/Riquet, Paris 18 e 1 1. Contexte Situé à l est du 18 e arrondissement, à la frontière avec le 19 e, Aubervilliers
Plus en détailRéforme relative au permis de construire et aux autorisations d urbanisme
Avril 2006 Note d information juridique Agence d Urbanisme du Territoire de Belfort Centre d Affaires des 4 As BP 107-90002 Belfort Cedex Tél : 03 84 46 51 51 - Fax : 03 84 46 51 50 Courriel : autb@autb.asso.fr
Plus en détailRéseau de chaleur Cantagrelh. Commune d Onet-le-Château
Réseau de chaleur Cantagrelh Commune d Onet-le-Château Maître d ouvrage : Mairie d Onet-le-château 12, rue des Coquelicots BP 5-12850 Onet le Château Télécopie : 05 65 78 00 91 - www.onet-le-chateau.fr
Plus en détail