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1 Votre conseiller : Société Générale - SA au capital de ,75 EUR RCS Paris - Siège Social : 29, Bd Haussmann Paris Société Générale Asset Management «SGAM» - SA au capital de ,75 EUR RCS Nanterre Agrément COB de Société de Gestion de Portefeuille N GP marketing-partner.com R.C. THONON B /07 Réf Document non contractuel. Ne pas jeter sur la voie publique. APRIL Patrimoine une société APRIL GROUP ayant pour actionnaire majoritaire la compagnie d assurance AXERIA VIE 27 rue Maurice Flandin - BP LYON Cedex 03 Tél Fax SA de courtage d assurances et de produits financiers au capital de e RCS LYON N ORIAS : site web : Sous le contrôle de l Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles 61 rue Taitbout Paris cedex 09.

2 Gamme Retraite Professionnelle Epargne Salariale PEI/PERCOI

3 2

4 Un outil indispensable pour les entreprises Alimentée par l entreprise et les épargnants, salariés ou dirigeants, l Epargne Salariale april est un excellent moyen pour : bénéficier vous-même de nombreux avantages fiscaux et sociaux, ainsi que votre conjoint collaborateur ou associé, motiver et fidéliser vos salariés, en les accompagnant dans la constitution d une épargne fiscalement avantageuse, profiter d une gamme de placements performants. L Epargne Salariale april apporte à votre entreprise : une maîtrise des coûts, une sécurité juridique, des prestations de qualité. pour les salariés L Epargne Salariale april leur permet de disposer, gratuitement, d un compte épargne individuel : dans lequel ils auront la possibilité de faire des versements, que vous pourrez compléter, en tant qu employeur, selon des modalités que vous définissez chaque année. L Epargne Salariale april leur offre également une grande flexibilité : ils épargnent à cinq ans, en versant dans le PEI, ou jusqu à leur retraite, en versant dans le PERCOI, ils fixent le montant et la fréquence de leurs versements et peuvent les réviser à tout moment, ils choisissent eux-mêmes les supports financiers sur lesquels ils souhaitent investir, ils ont la possibilité de récupérer leur capital par anticipation dans de nombreux cas, comme l acquisition de leur résidence principale. 3

5 Comment ça marche? L Epargne Salariale april, avec ses deux plans d épargne complémentaires, est une solution complète et optimale pour votre entreprise. Modulable, elle vous permet d adhérer au seul PEI (1), au seul PERCOI (2) (si un PEE ou un PEI existe déjà au sein de l entreprise), ou d adhérer conjointement aux PEI & PERCOI pour cumuler les avantages fiscaux de ces deux dispositifs. Les salariés ayant trois mois d ancienneté, les chefs d entreprise de 1 à 100 salariés et leur conjoint collaborateur ou associé, disposent d un compte d épargne individuel pouvant recevoir jusqu à 1/4 de leur rémunération annuelle brute ou de leur revenu professionnel. versements + L entreprise peut compléter les versements par un abondement, dont le chef d entreprise peut modifier chaque année les modalités. L abondement, défiscalisé, peut aller jusqu à 300 % des versements volontaires. PEI (1) Maximum 8% du PASS (3) Abondements Cumulables Ab PERCOI (2) Maximum 16% du PASS (3) Chaque épargnant choisit le plan dans lequel il effectue des versements et fait gérer ou non la répartition de son épargne en vue de ses projets ou de son départ à la retraite. Placements Choix individuel ou gestion pilotée retraite PEI sortie en capital, 5 ans après chaque versement Sorties Plusieurs cas de déblocages anticipés, dont l acquisition de la résidence principale PERCOI sortie en capital ou en rente dès le départ en retraite Les plans d Epargne Salariale APRIL vous permettent également : d investir l intéressement et la participation. Le PEI APRIL II intègre notamment un accord permettant aux entreprises de moins de 50 salariés de distribuer de la participation sans négocier d accord spécifique, d abonder les versements de participation (exclusivité PERCOI) et d intéressement. (1) Plan d Epargne Interentreprises. (2) Plan d Epargne Retraite Collectif Interentreprises. (3) Plafond Annuel de la Sécurité Sociale 4

6 Une fiscalité avantageuse pour l employeur et les salariés Des avantages sociaux et fiscaux immédiats Pour l entreprise, l abondement versé aux épargnants est : - exonéré des charges sociales patronales (4), - déductible du bénéfice imposable, - exonéré de la taxe sur les salaires, - exonéré de la taxe d apprentissage. pour les épargnants, l abondement investi dans les deux plans d épargne est : - exonéré de charges sociales (5), - non imposable sur le revenu. Motivez vos collaborateurs à moindre coût Exemple : Coût total pour l entreprise - charges sociales patronales (50 % du brut) Prime 1000 e e Abondement 1000 e = Somme brute versée à l épargnant 667 e 1000 e - charges sociales salariales (15 % du brut) - CSG/CRDS (8 % de 97 % du brut) - impôt sur le revenu (30 %) e - 52 e e - 78 e Montant net perçu par l épargnant 371 e 922 e Résultats obtenus Seulement 40 % d efficacité Plus de 92 % d efficacité Des avantages sociaux et fiscaux à la sortie des PEI et PERCOI Toutes les sorties en capital sont exonérées d impôt et de charges sociales, ce qui permet de défiscaliser : les sommes versées par l entreprise, à l entrée comme à la sortie, les plus-values, qui ne supportent que les prélèvements sociaux. Les sorties en rente sont partiellement fiscalisées (rente viagère acquise à titre onéreux) en fonction de la date de liquidation choisie. Exemple : : 40 % de la rente est fiscalisée si celle-ci est liquidée entre 60 et 69 ans, 30 % si elle est liquidée au-delà. (4) Hors cotisation de 8,2 % (au profit du Fonds de réserve des retraites) sur l abondement versé dans le PERCOI au-delà de 2300 e. (5) Hors CGS-CRDS. 5

7 Des placements pour tous les projets 1 2 FCPE Choix Sécurité (100 % monétaire) S adresse aux épargnants souhaitant une prise de risque minimum et ayant un horizon de placement à court terme. FCPE Choix Equilibre (50 % de produits de taux, 50 % actions) S adresse aux épargnants souhaitant valoriser leur capital en acceptant une prise de risque modérée à moyen terme. 3 4 FCPE Choix Audace (75 % actions zone euro, 25 % actions internationales) S adresse aux épargnants souhaitant valoriser leur capital à long terme en acceptant les fluctuations à court terme des marchés financiers. Fonds Arcancia Actions Euro Midcap 703 (100 % actions de moyennes capitalisations des pays de la zone euro). S adresse aux épargnants souhaitant valoriser leur capital à long terme en acceptant les fluctuations à court terme des marchés financiers de la zone euro. 5 Fonds Arcancia Actions Ethique & Solidaire 701 (90 % à 95 % investi en actions européennes choisies selon des critères de développement durable et le solde en titres solidaires). S adresse aux épargnants souhaitant valoriser leur capital tout en respectant les critères socialement responsables. 6 FCPE Arcancia Capital protégé 400 (Investi entre 0 et 35% en actions bénéficiant d une protection sur les risques de pertes). S adresse aux épargnants souhaitant profiter des phases haussières du marché et limiter les pertes dans un mouvement baissier. Performance attendue Choix Audace Arcancia Actions Euro Mid Cap Arcancia Actions Ethique et Solidaire Choix Equilibre Arcancia Capital Protégé Choix Sécurité Risque toléré Attention : Les performances des Fonds peuvent évoluer à la hausse ou à la baisse en fonction des marchés. Les notices d information de ces fonds peuvent être consultées par l intermédiaire du site ou dans les règlements des Plans d Epargne APRIL. 6

8 Un conseil personnalisé L épargnant qui souhaite un conseil personnalisé dans le choix de ses placements peut : contacter son conseiller, bénéficier d un outil d aide dans le choix de ses fonds sur internet. Cet outil lui permet de répartir son épargne le plus efficacement possible entre les différents fonds, en fonction de sa perception des marchés financiers et de ses projets. Une gestion retraite optimisée Les épargnants qui investissent en vue de leur retraite peuvent, s ils le souhaitent, déléguer entièrement la répartition de leur épargne. Cela leur permet de profiter du dynamisme des marchés actions pour faciliter la constitution d un capital, puis de le sécuriser progressivement à l approche de leur retraite. Sans s impliquer dans la gestion de leur épargne, ils peuvent optimiser l espérance des performances et la sécurité de leurs placements. Une sécurisation automatique de l épargne Répartition de l épargne entre les fonds 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Nombre d années avant le départ à la retraite Choix Sécurité Choix Equilibre Choix Audace 0 7

9 Tous les outils pour gérer et s informer sur son épargne Avec l Epargne Salariale April, les épargnants disposent de tous les outils pour : Comprendre les avantages de l épargne salariale un guide de l épargnant présente les modalités de fonctionnement des plans et les différentes formules de placement possibles, des bulletins de versements personnalisés sont régulièrement adressés aux épargnants. Ī Suivre leurs opérations des relevés de compte détaillent l ensemble des opérations effectuées, un accès personnel par le biais du site permet d effectuer des opérations en toute sécurité, des conseillers spécialisés répondent aux questions sur l épargne salariale par ݥ. téléphone Optimiser leur épargne Les épargnants qui le souhaitent peuvent faire des simulations retraite et visualiser l intérêt d une épargne complémentaire. Communication papier (Guide de l épargnant, bulletins de versements, relevés de comptes ) Téléphone : (0,34 euros TTC la minute au 01/01/2007) Site Internet sécurisé : accessible par le biais de (accès gratuit hors coût de la communication) 8

10 Une épargne souple Les épargnants peuvent décider : d alimenter le ou les plans qui leur sont proposés, du montant et de la fréquence de leurs versements, du mode de gestion de leur épargne, de modifier la répartition de leur épargne. De nombreux cas de déblocages anticipés L épargne est disponible au bout de cinq ans pour le PEI et lors du départ à la retraite pour le PERCOI. Cependant, la loi prévoit plusieurs cas de déblocages anticipés, sans remise en cause des avantages fiscaux. Mariage ou PACS de l épargnant Arrivée au foyer d un troisième enfant et des suivants Divorce, séparation ou dissolution d un PACS (si garde d au moins un enfant) PEI PERCOI Invalidité de l épargnant, de ses enfants ou de son conjoint (mariage ou PACS) Décès de l épargnant ou de son conjoint (mariage ou PACS) Cessation du contrat de travail - départ en retraite - expiration des droits à l assurance chômage de l épargnant - tous les autres cas (départ volontaire, licenciement ) Création d entreprise par l épargnant, ses enfants ou son conjoint (mariage ou PACS) Résidence principale - acquisition ou remise en état suite à une catastrophe naturelle - agrandissement Surendettement de l épargnant 9

11 Vous maîtrisez votre budget L abondement est un outil de motivation et de fidélisation. Moins coûteux que d autres compléments de rémunération, il est révisable chaque année, ce qui vous permet de conserver la maîtrise de votre budget tout en profitant d avantages fiscaux importants. N hésitez pas à contacter votre conseiller pour toute demande d informations sur ce sujet. Vous vous simplifiez l épargne salariale au quotidien Les Plus APRIL : Les partenaires d April Patrimoine interrogent directement les épargnants pour connaître leurs choix de placement, calculent l abondement et vous en informent, investissent ces sommes conformément aux choix des épargnants et mettent à leur disposition tous les moyens pour qu ils puissent gérer leur épargne salariale. 10

12 Confiez la gestion de votre épargne salariale à des professionnels APRIL Patrimoine Spécialiste de l épargne, de la retraite et de la gestion de patrimoine, APRIL Patrimoine est une société d APRIL Group. Elle conçoit ses produits, assure leur gestion administrative en 24 heures et anime un réseau de partenaires indépendants pour développer la commercialisation de son offre. Votre Conseiller, Professionnel Indépendant, saura vous orienter afin d effectuer le meilleur choix. APRIL Group 2,5 millions d assurés Société cotée à la Bourse de Paris (SBF MID CAC 100) Chiffre d affaires consolidé 2006 : 520,4 Me + de collaborateurs. L Epargne Salariale APRIL, c est aussi l association de partenaires de grande renommée Société Générale Asset Management Société Générale Asset Management est la filiale dédiée à la gestion d actifs du groupe Société Générale. Depuis de nombreuses années, elle est un des leaders de la gestion collective en France. Elle gère 375 milliards d euros à fin septembre Société Générale Asset Management est l un des principaux acteurs sur le marché de l épargne salariale. Sa part de marché est de 15 % à fin 2007 avec près de 12 milliards d euros gérés au travers de 280 Fonds Communs de Placement d Entreprise. Teneur de comptes Société Générale La Société Générale développe depuis de nombreuses années des capacités de traitement adaptées aux besoins et aux exigences de la tenue de comptes des entreprises. Teneur de Comptes SG assure tous les traitements administratifs des dispositifs d Épargne Salariale. Il gère comptes salariés pour plus de entreprises clientes. Sa prestation est certifiée ISO 9001 V Cette certification assure que les méthodes de travail répondent à la satisfaction du client final et que les indicateurs qualité utilisés en interne sont pertinents. SG est certifiée ISO 9002 depuis

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