BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
|
|
- Virginie Patel
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS et prévue dans le règlement d études du diplôme préparé par l étudiant. Ainsi, le stage à l étranger dit faire partie intégrante du prgramme d études du master. Les étudiants effectuant leur mbilité dans le cadre d une année de césure u d une année d aménagement d études (interruptin des études) ne snt pas éligibles. L étudiant dit avir, au mment ù il effectue sa demande de burse, validé deux semestres dans un établissement d enseignement supérieur rhônalpin. Pas de cnditin de natinalité. Cependant, un étudiant étranger ne purra pas percevir de burse Expl RA Sup, s il effectue sa mbilité dans sn pays d rigine. La durée de la mbilité est de 4 semaines minimum et 17 semaines maximum pur un stage et de 8 semaines minimum pur un séjur académique. La burse Expl RA Sup cuvre l année universitaire u le stage ; dnc la péride d installatin (recherche de lgement ), d rientatin u de vacances n est pas prise en charge. De plus, les règles d attributin de la Régin Rhône-Alpes ne permettent pas au service des Relatins internatinales de financer la ttalité de la mbilité. Le mntant de la burse Expl RA Sup est de 95 par semaine (année ). La durée de la burse ne purra pas être rallngée après acceptatin du dssier mais elle peut être raccurcie en cas de départ anticipé. Un même étudiant peut bénéficier deux fis maximum de la burse Expl RA Sup. Lrsqu un dssier, qui crrespnd à un prjet précis, a été enregistré, il ne peut plus être mdifié. La seule ptin est l annulatin qui cûte 1 dssier sur les 2 pssibles. L étudiant peut bénéficier au curs de la même année universitaire de deux burses de mbilité qui peuvent être cnsécutives. Par exemple, l étudiant peut réaliser un séjur académique au premier semestre suivi d un stage au secnd semestre. Si pendant sn stage, l étudiant perçit une rémunératin mensuelle supérieure à 12,5% du plafnd hraire de la Sécurité Sciale, sit, seln le barème , 436,05 (546,05 pur les étudiants bursiers), il perdra le bénéfice de sa burse Expl RA Sup. La burse Expl RA Sup n est pas cumulable avec les burses d une autre régin, mais cumulable avec la burse Erasmus u avec celle d un Cnseil général (pas en Isère cela n existe pas). 2/Cnstitutin du dssier de burse Expl RA Sup La sélectin des prjets de mbilité des étudiants est effectuée par Sc P. L étudiant reçit sur sa bite uniquement un mail expliquant la prcédure de candidature en ligne sur l extranet de la régin Rhône-Alpes. Lrsque la candidature en ligne est cmplétée, elle dit être imprimée, signée, datée et ramenée au service des RI avant la date limite mentinnée dans le mail de candidature.
2 !Imprtant! CONSERVEZ PRECIEUSEMENT VOS IDENTIFIANTS, AINSI QUE TOUS LES COURRIERS QUE VOUS ADRESSERA LA REGION. ILS VOUS SERONT UTILES TOUT AU LONG DE VOTRE SEJOUR, NOTAMMENT POUR DEPOSER SUR LE SITE EXPLO RANET VOTRE RAPPORT DE FIN DE SEJOUR. Le dssier papier se cmpse des dcuments suivants: Dssier de candidature (à imprimer après validatin en ligne du dssier de candidature) signé et daté CV détaillant le cursus à Sciences P Grenble Lettre de mtivatin dans laquelle l étudiant fera explicitement mentin de sa candidature à l btentin d une burse Expl RA Sup pur sa mbilité à l étranger 2 RIB au nm de l étudiant (avec une prcuratin si le cmpte est uvert à un nm différent de celui de l étudiant) Certificat de sclarité de Sciences P Grenble pur l année de la mbilité à l étranger. La phtcpie de la carte étudiante peut être acceptée si elle crrespnd à l année universitaire du séjur à l étranger. Attentin: si l étudiant participe à la campagne de burse du mis de juin, il devra remettre le certificat de l année universitaire en curs au mment de la cnstitutin du dssier. Le certificat de sclarité de l année universitaire de la mbilité devra être remis pstérieurement au service des RI pur cmpléter le dssier de burse. Pur les étudiants bursiers, la ntificatin CROUS définitive pur l année de la mbilité à l étranger. Attentin: si le dssier est dépsé en juin, l attestatin CROUS définitive de l année en curs sera acceptée dans un premier temps. L attestatin CROUS définitive pur l année de la mbilité, dès sa réceptin par l étudiant, devra être envyée au service des RI pur cmpléter sn dssier. Si mbilité de stage : La cnventin de stage signée par tutes les parties. Si la cnventin n a pas encre été établie, un currier u de prmesse de stage (avec dates du stage, mntant d une éventuelle rémunératin et nm de l rganisme et d une persnne de cntact) sera prvisirement accepté. L étudiant a la pssibilité de changer d rganisme de stage (et de destinatin) après validatin de sn dssier de burse, tutefis, sus réserve du respect de certains critères. Il devra en avertir immédiatement le service des Relatins internatinales Ø Tut dssier incmplet u hrs délai sera refusé. Le dssier de l étudiant ne purra dnc pas faire l bjet d une attributin de burse Expl RA Sup. B/Dcuments à remettre pur l btentin de la burse 1/Avant de partir L aide au départ (uniquement les étudiants bursiers): Une aide au départ d un mntant frfaitaire de 530 est ctryée à tus les étudiants bursiers, quel que sit leur écheln. Si l étudiant bursier effectue deux mbilités au titre de la même année universitaire, l aide au départ ne sera versée qu une seule fis. Pur la percevir, l étudiant bursier devra furnir : L Attestatin CROUS définitive. Si le départ a lieu en septembre, avant l inscriptin universitaire à l IEP, l Attestatin CROUS cnditinnelle sera acceptée prvisirement, à cnditin que le curriculum figurant sur la première page démntre le statut de bursier pur l année précédente. L Attestatin CROUS définitive devra être envyée au service des RI dès que l étudiant bursier la recevra. Ce dcument peut être envyé par mail, par vie pstale u remis en main prpre au Référent burse Expl RA Sup. Si l étudiant suhaite percevir cette aide avant sn départ, une cpie du justificatif de transprt (train, avin, bateau) : billet électrnique, facture, etc. Sur ce dcument, dit figurer bligatirement le nm de l étudiant cmme passager. Une facture de plein d essence sera refusée.
3 2/Au début du séjur Deux dcuments devrnt être envyés au Référent burse Expl RA Sup : Pur les séjurs académiques : Certificat de Présence Expl RA Sup + Cntrat d études (Learning Agreement) Pur les stages : Certificat de Présence Expl RA Sup+Cpie de la cnventin de stage (si elle n avait pas été rédigée avant le départ) Certificat de présence Expl RA Sup (tus séjurs) Il dit être rempli SANS AUCUNE RATURE NI TRACE DE CORRECTEUR. Il dit être aussi SIGNE ET TAMPONNE en riginal par l université d accueil/structure de stage (entreprises, ONG, rganismes, etc.). En l absence de tampn fficiel, la persnne respnsable devra signer le dcument et y jindre sa carte de visite qu elle signera aussi u bien elle purra imprimer ce dcument sur papier en-tête de l rganisme et le signer. Seuls les frmulaires Expl RA Sup furnis par la Régin u dispnibles sur le site de Sc P snt valides. Le Certificat de présence ne purra pas être signé avant le début fficiel de la frmatin académique/stage. Si la date de signature est antérieure à celle du début de la frmatin académique/stage, le Certificat sera REFUSE. L étudiant inscrira sur le Certificat les dates de sa frmatin académique (péride de curs+examens) u de sn stage. Ces dates devrnt être les mêmes sur le Certificat final. L étudiant purra envyer par mail au Référent burse Expl RA Sup de Sc P une cpie scannée du Certificat de présence pur recevir sn premier versement. L étudiant devra alrs cnserver précieusement l riginal qu il remettra impérativement au service des RI à sn retur. Si l étudiant chisit de l envyer par vie pstale, il lui est cnseillé d en garder une cpie afin de mettre les mêmes dates sur le Certificat final.
4 Cntrat d Etudes/Learning Agreement (séjur académique) Vir la prcédure pur le cntrat initial et mdificatif en pages 2 et 3 du guide cncernant les burses Erasmus. Cntrat d études, première page et secnde page mdificative Ce dcument prte le lg «ERASMUS» mais est néanmins nécessaire pur attester auprès de la régin Rhône-Alpes que les curs suivis par l étudiant snt sanctinnés par des crédits et appruvés par Sc P (directeur de Master). Attentin, les étudiants en DD Kent divent demander un frmulaire de Learning Agreement particulier au service des RI. Pur les étudiants réalisant une mbilité hrs prgramme Erasmus, une cpie du Cntrat d études signé et tampnné par les respnsables de l université d accueil purra être envyée par mail afin d accélérer le versement de la première partie de la burse Expl RA Sup. Ce dcument devra avir été signé par le directeur de master de l étudiant et le crdinateur pédaggique pur la mbilité srtante avant le début du séjur à l étranger. Pur tute mdificatin du cntrat d études initial u de l annexe mdificative, une cpie du mail du directeur de master dnnant autrisatin au changement/mdificatin des curs sera exigée par le service des RI pur le premier versement de la burse Expl RA Sup. L riginal purra être ensuite envyé par vie pstale si le pays d accueil dispse d un service pstal fiable et peu cuteux. Dans le cas cntraire, l riginal purra être remis en main prpre au Référent burse de Sc P au retur de l étudiant. La présentatin et remise de la versin riginale de ce dcument sernt exigées pur prcéder au versement du slde de la burse. Cnventin de stage Une cpie de la cnventin de stage devra être remise au service des RI. Elle devra avir être signée par tutes les parties : L étudiant Le directeur de master Le directeur de Sc P Le représentant de la structure d accueil L élabratin de la cnventin de stage est une démarche à effectuer auprès du Bureau des stages de Sc P. La cnventin dit cmprter les dates du stage et, le cas échéant, le mntant de la rémunératin mensuelle accrdée au stagiaire. Si les dates du stage snt mdifiées, l étudiant devra demander la rédactin d un Avenant à la cnventin et en envyer une cpie au Référent burse Expl RA Sup de Sc P.
5 Dans la mesure du pssible, le signataire de la Cnventin devra être le signataire des Certificats de présence et final Expl ra Si pendant sn stage, l étudiant perçit une rémunératin mensuelle supérieure à 12,5% du plafnd hraire de la Sécurité Sciale, sit, seln le barème , 436,05 (546,05 pur les étudiants bursiers), il perdra le bénéfice de sa burse Expl RA Sup. Si l étudiant effectue sn stage dans un pays autre que celui renseigné au mment de sn inscriptin sur Expl RA net, il devra en justifier auprès du Référent burse Expl RA le plus tôt par un mail de sn directeur de master justifiant du changement de destinatin du stage. La mdificatin n est pas garantie par la régin Rhône-Alpes. APRES L ENVOI DE CES DOCUMENTS, L ETUDIANT OBTIENDRA LE PREMIER VERSEMENT DE SA BOURSE (75% du mntant ttal)!imprtant! En cas de mdificatin/changement de sn prgramme d études u de prblèmes de tute autre nature survenant lrs de sn séjur à l étranger, l étudiant devra en infrmer sn directeur de master et le service des RI. Il est lui recmmandé de cnserver précieusement tus les messages échangés par mail avec ces persnnes, ceux-ci purrnt s avérer utiles si sn dssier de burse dit être mdifié u si une réclamatin dit être prtée auprès de la Régin. 3/A la fin du séjur Deux dcuments (tus séjurs) devrnt être envyés au Référent burse Expl RA Sup : Certificat final Expl RA Sup+Rapprt de fin de séjur Expl RA Sup Certificat final Expl RA Sup (tus séjurs) Il dit être rempli SANS AUCUNE RATURE NI TRACE DE CORRECTEUR. Il dit être aussi SIGNE ET TAMPONNE par l université d accueil/structure de stage (entreprises, ONG, rganismes, etc.). En l absence de tampn fficiel, la persnne respnsable devra signer le dcument et y jindre sa carte de visite qu elle signera aussi u bien elle purra imprimer ce dcument sur papier en-tête et le signer.
6 L étudiant inscrira sur le Certificat final les dates de sa frmatin académique et de sn stage. Ces dates devrnt être les mêmes que sur le Certificat de présence Expl RA Sup. Tutefis, si l étudiant décide de prlnger sn stage au sein de la même structure d accueil, un Avenant à la cnventin de stage devra être établi. Une cpie de l Avenant devra être jinte au Certificat final qui prtera alrs la date finale du stage. Le Certificat riginal devra être envyé par vie pstale u remis en main prpre au Référent burse Expl RA Sup. Seuls les frmulaires Expl RA Sup furnis par la Régin u dispnibles sur le site de Sc P snt valides Ce dcument ne purra pas être signé 10 jurs avant la fin de la frmatin académique/stage. Si la date de signature est antérieure de 10 jurs u plus à celle de la fin du séjur/stage, la durée de burse réduite d autant. Le Rapprt de fin de séjur EXPLO RA Sup Le Rapprt de fin de séjur Expl RA Sup sera rédigé en suivant les instructins (lngueur et cntenu) dnnées dans le Guide de rédactin jint aux dcuments envyés par la Régin à l étudiant. Le Rapprt devra être dépsé sur le site EXPLO RA Net en utilisant les identifiants furnis par la Régin. L étudiant dit aussi envyer par mail une cpie de ce rapprt au Référent burse Expl RA de Sc P. L étudiant dispse de 3 mis à cmpter de sa date de retur pur le rédiger sus peine d annulatin de la burse. Tut rapprt nn cnfrme sera à refaire. Attentin à la syntaxe et à l rthgraphe, ces rapprts snt destinés à être cnsultés sur le blg de la Régin cnsacré à la burse Expl RA Sup. APRES L ENVOI DE CES DOCUMENTS, L ETUDIANT OBTIENDRA LE SOLDE DE SA BOURSE (les 25% restants du mntant ttal)!imprtant! Les étudiants divent impérativement btenir un relevé fficiel de leur université d accueil afin de valider le cursus d études.
DIPLOME NATIONAL de MASTER
DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec
Plus en détailAVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...
Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailFiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger
Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailLogiciel de gestion des inscriptions en CPGE
Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements
Plus en détailBourses universitaires d excellence de la Confédération suisse pour des étudiants et artistes étrangers
Département fédéral de l intérieur DFI Secrétariat d Etat à l éducatin et à la recherche SER Cmmissin fédérale des burses pur étudiants étrangers CFBE Burses universitaires d excellence de la Cnfédératin
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailEntre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000
Vtre âge au curs de l année universitaire et la prfessin de vs parents déterminent si vus devez être inscrit à la Sécurité Sciale Etudiante et si vus devez u nn verser la ctisatin étudiante Vtre âge au
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailhttp://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex
apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailMaster en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants
Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants
Plus en détailVisas de court séjour schengen
Visas de curt séjur schengen TOURISME VISITE FAMILIALE VISITE MÉDICALE TRANSIT VOYAGES À DES FINS SCIENTIFICO-CULTURELLES TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER Cnditins et dcuments requis: Les persnnes qui vyagent
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle sumise aux dispsitins du livre II du Cde de la Mutualité. RÈGLEMENT MUTUALISTE Appruvé par l Assemblée Générale du 24 avril 2014
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailProtection Complémentaire Santé
Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez
Plus en détailConcours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière
CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailComme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :
Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise
Plus en détailMAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE
MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailOFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES
i. OFFRE D EMPLOI TEMPORAIRES L Agence Natinale Pur l Empli (ANPE) recrute pur le cmpte de la Cmmissin Electrale Natinale Indépendante (CENI), dans le cadre de la prchaine électin présidentielle, au titre
Plus en détailCommunauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche
Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailPROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»
Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table
Plus en détailPROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET
PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce
Plus en détailRésumé des modifications apportées (Jan 1, 2015)
Résumé des mdificatins apprtées (Jan 1, 2015) Page Rubrique Mdificatin 12 Annexe F Le mntant du rembursement des hôtels a été augmenté de 300,00 $ à 325,00 $ par nuit (taxes cmprises). i POLITIQUE Titre
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailCONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi n 92-645 du 13 juillet 1992)
1 CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en applicatin de la li n 92-645 du 13 juillet 1992) L inscriptin à ce prgramme implique l acceptatin des clauses
Plus en détailOUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.
PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-
Plus en détailGUIDE INSTALLATION IAS
Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES
Plus en détailGérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750
Viture Mt Frmatin cntinue Gérant Salvatre IANNI Bureau de Fntaine 130 Bd Jlit Curie 38600 Fntaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 : fntaine@bastille-frmatin.cm Brchure de renseignements AAC
Plus en détailClub des Léopards de Rouen
Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag
Plus en détailProcessus des services
Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailALIMA. Guide pour les Finances Siège et Terrain. Paris Direction Financière Siège social. Dakar Service des Finances Opérationnelles
ALIMA Guide pur les Finances Siège et Terrain Paris Directin Financière Siège scial Dakar Service des Finances Opératinnelles Versin 1 en date du 30/04/12 ALIMA-Guide pur les Finances.dc 1 sur 29 ALIMA
Plus en détailCahier d inscription
Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi
Plus en détailKluwer ERP Dashboard - VERO. www.kluwer.be/software
Kluwer ERP Dashbard - VERO www.kluwer.be/sftware Table des matières INFORMATIONS UTILES... 2 COMMENT UTILISER LE DASHBOARD... 4 LE CONTENU DU DASHBOARD... 6 LES CHIFFRES ET LES INDICATEURS... 6 LES GRAPHIQUES...
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailR è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas».
R è g l e m e n t d e l a c r è c h e - n u r s e r y Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». c r è c h e - n u r s e r y A P e t i t s P a s... P la c e du Par c 6 1 6 3 6 Br
Plus en détailVEHICULE UTILITAIRE LEGER
CARSAT NORD PICARDIE 11 ALLEE VAUBAN 59662 VILLENEUVE D ASCQ CEDEX Gestin des Risques Prfessinnels Incitatins Financières Ref : S2012 N 08 AIDE FINANCIERE SIMPLIFIEE NATIONALE Validité de l ffre du 20
Plus en détailÇi-dessous le livret du module de réservation de sièges. Via Thomascookagent.be (pour les agences)
Réservatin de places, enregistrement en ligne et lcatin du Digeplayer chez Thmas Ck Airlines. Réservatin de places chez Pegasus et TUI Airlines Belgium (Lng Haul). Une agence de vyage peut prcéder à la
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS
RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur
Intrductin La netbx HD ffre désrmais la fnctinnalité d Enregistreur Numérique USB (PVR-USB) vus permettant : D enregistrer directement sur vtre disque USB les prgrammes TNT u TNT-HD reçu par vtre netbx
Plus en détailPHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.
PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détailKDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis
manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...
Plus en détailAPPEL DE DEMANDES. lancé par la Société Parkinson Canada / Parkinson Society Canada
APPEL DE DEMANDES lancé par la Sciété Parkinsn Canada / Parkinsn Sciety Canada PROGRAMME DE BOURSES D ÉTUDES SUPÉRIEURES (Cycle allant de juillet 2015 à juin 2017) 17 nvembre, 2014 : Date de publicatin
Plus en détailFOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?
FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence
Plus en détailGuide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)
Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm
Plus en détaillivraisons en centrale
2013 Cahier des charges pur livraisns en centrale A l attentin des furnisseurs de Carrefur Belgium Table des matières A/ ETIQUETAGE LOGISTIQUE... 2 A1/Rappel... 2 A2/ Le manuel d'étiquetage lgistique de
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère
Plus en détailI N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité
I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739
Plus en détailMOBILITE INTERNATIONALE A L IEP DE GRENOBLE. Avant-propos
MOBILITE INTERNATIONALE A L IEP DE GRENOBLE Avant-propos Dans le cadre de leurs études, les étudiants de l IEP partent dans une université partenaire et/ou en stage à l étranger. Cette mobilité académique
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détail2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE
CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube
Plus en détailGestion des Prospects : Adresses à exporter
Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE
Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx 1271- Al Khbar - 31952 Arabie Saudite Tél. : (966) 13 8871216 Fax. : (966) 13 8870891 efkprv@yah.fr www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016
Plus en détailRèglement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne
Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailFICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse..........
FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS A returner à avant le.. Adresse... N DE DOSSIER IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm, Prénms....... Né(e) le à......... Adresse de
Plus en détailBourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
Plus en détailLes conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD
Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature
Plus en détailUn été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015
Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscriptin à la semaine Du 29 juin au 21 aût 2015 Un camp de gymnastique destiné aux jeunes filles et garçns âgés de 5 à 12 ans ayant de l expérience u nn en gymnastique.
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailAnnexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»
Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel
Plus en détailLES 3 PHASES DU PROJET EDI
LES 3 PHASES DU PROJET EDI 1. Flux de facturatin classique (100% papier) Le furnisseur envi un des deux exemplaires papier de sa facture à Berchem et archive l autre exemplaire pendant 10 ans. La facture
Plus en détailPolitique de sécurité de l information
Plitique de sécurité de l infrmatin Versin 2.3 Identificateur de dcument : 3541 Avis de drit d auteur 2015 cybersanté Ontari Tus drits réservés Il est interdit de reprduire le présent dcument, en ttalité
Plus en détailCarte de stationnement pour personnes handicapées
Carte de statinnement pur persnnes handicapées 1. Qu est-ce que c est? C est une carte qui vus dnne certains avantages pur statinner : - le véhicule que vus cnduisez ; - le véhicule dnt vus êtes passager.
Plus en détailUtiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire
Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION
Plus en détailDirectory List & Print (Pro) by Infonautics GmbH, Switzerland
Directry List & Print Pr by Infnautics GmbH Switzerland Directry List & Print (Pr) by Infnautics GmbH, Switzerland Directry List & Print est un lgiciel pur Windws qui peut facilement lister et imprimer
Plus en détailQUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA
1 QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA RA A. INFORMATIONS GENERALES SUR LES AVOCATS FIDUCIAIRES Nm du
Plus en détailQuestions et réponses concernant l'assemblée générale 2015
Questins et répnses cncernant l'assemblée générale 2015 1. Infrmatins générales sur l'assemblée générale... 3 1.1 Date et lieu... 3 1.2 Heure de l'assemblée générale... 3 1.3 Que se passe-t-il si j'arrive
Plus en détailDélibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Plus en détailSoutien aux projets Transmedia & Web
Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur Fnds d aide cinéma et audivisuel Sutien aux prjets Transmedia & Web L aide aux prjets transmedia & web est destinée à sutenir des prjets prpsant des écritures innvantes
Plus en détailAnnexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile»
Annexe 1 Annexe technique de la cnventin d habilitatin «expert en autmbile» «Expert en autmbile indépendant» (cnventin cmplète) 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 Principe général de l habilitatin...2
Plus en détailGUIDE DE L UTILISATEUR
GUIDE DE L UTILISATEUR Réseau privé virtuel VPN SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION TABLE DES MATIÈRES Page 1. Intrductin...3 2. Sutien technique...3 3. Pur accéder au service...3 4. Cnfiguratin
Plus en détailBasculer entre un réseau domestique et celui de votre lieu de travail
Prise en main de Windws : Cnnexin de vtre rdinateur prtable du travail à vtre réseau dmestique www.univ-infrmatique.cm Dans cet article Basculer entre un réseau dmestique et celui de vtre lieu de travail
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailDSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Plus en détailCONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES
Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION 2 ÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 100 expsants 180 Tp Décideurs invités 1 sirée de Gala 5 cnférences plénières 1 ccktail de bienvenue
Plus en détailConsultation restreinte
Cnsultatin restreinte Garantie des Risques Lcatifs - Furniture, installatin et mise en service d un serveur de messagerie sus Exchange Le 25/10/2011 Assciatin Pur l Accès Aux Garanties Lcatives Lucie CAHN,
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailGestionnaire de Prêts Margill 4.1
Gestinnaire de Prêts Margill 4.1 A P E R ÇU DES FENÊTRES E T DES P R I N CIPALES F ONCTIONNALITÉS avec Table des matières 2 Fenêtre Principale Fenêtre recherche de dnnées Fenêtre du Dssier Dnnées Calculer
Plus en détailCONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE
CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE VEUILLEZ LIRE CETTE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE (LA «CONVENTION») ATTENTIVEMENT ET EN IMPRIMER UNE COPIE POUR VOS DOSSIERS. CETTE CONVENTION RÉGIT VOTRE ACCÈS ÉLECTRONIQUE
Plus en détailLe Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture
Le Prix de la Fndatin Jseph Plaskett en peinture FORMULAIRE DE DEMANDE Nm du demandeur (nm légal) : Mme. M. Nm de famille : Prénms : Adresse permanente Rue et appartement Adresse pstale (si elle n est
Plus en détail