Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne
|
|
- Liliane St-Pierre
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes» du 14 janvier au 11 mai 2015 inclus. Il est uvert à tus les jeunes haut-viennis entre 10 et 18 ans, qui suhaitent partager en images leur visin du mnde. Afin d accmpagner ceux qui le suhaitent, des ateliers gratuits snt rganisés dans les biblithèques du réseau départemental avec un réalisateur prfessinnel entre janvier et avril Les participants divent préalablement s inscrire dans leur biblithèque (nmbre de places limité à 30 persnnes). La liste des biblithèques accueillant un atelier est en ligne sur le site Aucun matériel ne purra être prêté sur place. Les inscrits aux ateliers devrnt dnc être en pssessin d un matériel persnnel adéquat pur réaliser leur pcket film (appareil pht, téléphne prtable u tablette numérique). Afin de garantir une équité de traitement entre les vidés des participants ayant suivi une frmatin à l ccasin des ateliers et ceux qui n en nt pas bénéficié, deux catégries snt uvertes : - catégrie «cinéastes en herbe» : cette catégrie est uverte à tus les jeunes haut-viennis entre 10 et 18 ans qui se snt inscrits aux ateliers «Apprendre à faire un film» rganisés dans les biblithèques du Département entre janvier et avril catégrie «grand public» : cette catégrie est uverte à tus les jeunes hautviennis entre 10 et 18 ans qui suhaitent prpser un film dans le cadre du cncurs. Les films purrnt prendre la frme de témignages, de reprtages, de fictins, d animatin... Article 2 : CONDITIONS DE PARTICPATION Les participants divent avir entre 10 et 18 ans et résider en Haute-Vienne. Les mineurs divent puvir attester de l autrisatin écrite de leurs parents/tuteurs légaux lrs de leur inscriptin. L inscriptin se fait via l interface dédiée au cncurs sur dans laquelle les candidats divent renseigner leurs crdnnées et télécharger leur vidé. Les participants divent accepter les termes du règlement pur que leur participatin sit validée. Un curriel de cnfirmatin d inscriptin est envyé au participant si sa vidé est validée. Dans le cas cntraire, il en sera infrmé par curriel et purra prpser une autre vidé. Les participants peuvent cncurir seuls u en équipe. Une même persnne ne peut se prter candidate à la fis seule et en équipe, et ne peut dnc présenter qu un seul film. Tut matériel est autrisé, les participants nt dnc la pssibilité de turner leur vidé à l aide de téléphnes prtables, tablettes tactiles u appareils phts.
2 Les films devrnt présenter les caractéristiques suivantes pur être validés : Pids maximum : 50 M. Frmats : mp4, flv, Mv. Durée : entre 1 minute minimum et 3 minutes maximum. Les vidés devrnt être transmises jusqu au 11 mai 2015 à 17h sur le site Elles sernt mises en ligne sur ce site le 12 mai 2015 à 9h et sumises au vte des internautes jusqu au 13 mai 2015 à 12h. Un classement par nmbre de vtes sera effectué à la fin du cncurs. La vidé arrivée en tête des suffrages btiendra le prix du public. Le Président du jury se réserve le drit de déclasser une vidé dnt le classement ne serait pas en adéquatin avec les qualités mentinnées cmme critères du cncurs. Tute inscriptin incmplète u nn cnfrme ne purra être prise en cmpte. ATTENTION : un film turné sur un téléphne prtable u un appareil pht peut, lrs de sn traitement sur rdinateur, se présenter dans un sens de lecture inapprprié (returné à 90 par exemple). Une vigilance tute particulière dit dnc être apprtée à ce paramètre, tute vidé n étant pas cnfrme sera écartée. Article 3 : JURY, SELECTION ET PRIX Le jury sera présidé par le Vice- Président du Cnseil général en charge de l éducatin, la culture et la jeunesse. Il est cmpsé de persnnes qualifiées (réalisateurs) et des respnsables de la Biblithèque départementale de prêt et du service cmmunicatin. Les critères de sélectin prternt sur: - qualités scénaristiques : scenari, dialgues, pertinence au regard du thème ; - qualités techniques : réalisatin, cadrage, plans, lumière, musique, mntage ; - créativité : réflexin, riginalité, pint de vue de l auteur Deux types de prix sernt décernés dans chaque catégrie : Le prix du public : il est décerné au film ayant remprté le plus grand nmbre de vtes des internautes ; Les prix du jury : ils snt décernés par le jury au regard des critères énncés cidessus. Le résultat du prix du public sera annncé le 13 mai 2015 sur et sur la page Facebk du Département de la Haute-Vienne. Les autres lauréats sernt désignés à l ccasin de la cérémnie de remise des prix dnt la date est fixée au 27 mai Ils sernt infrmés par currier, téléphne u des mdalités de remise de leur prix. A l issue de la cérémnie de remise des prix, les résultats sernt publiés sur le site internet du Département. Les lauréats de chaque catégrie se verrnt remettre des prix par le jury : - 1er prix : une caméra (valeur apprximative : ) - 2 ème prix : une tablette tactile (valeur apprximative : )
3 - 3 ème prix : un appareil pht (valeur apprximative : ) - Prix spécial du jury: une statin d accueil bluetth (valeur apprximative : 100 ) Le film ayant remprté le prix du public dans chaque catégrie se verra remettre : 4 entrées pur l accr-branche du Lac de Saint-Pardux (valeur apprximative de 80.) Les lts ne purrnt dnner lieu à aucune cntestatin u réclamatin, ni à leur échange u remplacement. En partenariat avec la chaîne Télim TV, les films primés par le jury purrnt être diffusés sur la chaîne à l ccasin d une émissin sur le cncurs. De plus, Télim TV ffre la pssibilité aux lauréats désignés par le jury de visiter les lcaux de la chaîne et d assister au turnage d une émissin sur le plateau de Télim TV. Cette visite aura lieu le mercredi 03 u 10 juin 2015 dans l après-midi, 15 rue du Général Catrux à Limges. La date restera à définir en fnctin des cntraintes d enregistrement de la chaîne. Chaque lauréat purra venir accmpagné d une persnne. Article 4: DUREE DU CONCOURS ET CALENDRIER Le cncurs se dérule du 14 janvier au 05 mai Le dépôt des vidés est uvert du 11 mars 2015 à 9h au 11 mai 2015 à 17h. Il se dérule exclusivement sur le site du Cnseil général Les vidés sernt également visibles sur la page facebk et les vidés des lauréats sur les chaines Dailymtin et Yu tube, les cmptes Vimé et Ggle + du Département de la Haute-Vienne. - Du 14 janvier au 22 avril 2015 : tenue des ateliers «apprendre à faire un film» rganisés dans les biblithèques du département pur la catégrie «cinéastes en herbe» - Du 11 mars au 11 mai 2015 : tenue du cncurs pur la catégrie «grand public» - Du 11 mars à 9h au 11 mai 2015 à 17h : Dépôt des vidés pur les deux catégries - 11 mai à 17h : date limite de réceptin des vidés pur les 2 catégries - Du 12 mai à 9h au 13 mai à 12h : vte sur le site internet pur les prix du public dans les deux catégries - 13 mai 2015 : délibératin du jury - 13 mai 2015 : cmmunicatin du nm des lauréats du prix du public dans les deux catégries sur et la page facebk du Département - 18 mai 2015 : envi des curriers d invitatin aux lauréats et à l ensemble des participants pur la cérémnie de remise des prix mai 2015 : remise des prix à l Hôtel du Département et diffusin des films lauréats - 27 mai 2015 : cmmunicatin du nm des lauréats des prix du jury dans les deux catégries sur et la page facebk du Département Article 5: MISE EN LIGNE DES VIDEOS- REFUS DES VIDEOS Les participants déclarent avir pris cnnaissance du présent règlement et en accepter le principe. Pur être mises en ligne, les vidés devrnt être strictement persnnelles. Elle ne devrnt dnc pas : reprendre un élément appartenant à une phtgraphie, un film, une vidé u tute autre créatin ne lui appartenant pas, représenter une persnne sans sn accrd, représenter des marques, des bjets, des meubles u immeubles prtégés par des drits. Le participant est seul respnsable des images diffusées dans le cadre du cncurs et garantit l rganisateur cntre tute actin u recurs qui purrait être intenté par tute persnne pur atteinte à sn image, à sa vie privée u tut autre drit qu elle
4 purrait faire valir. Tut élément suspect entraînera la nullité de la participatin au cncurs. Le Département se réserve le drit d'écarter tute vidé qui lui semblerait manifestement nn cnfrme aux exigences requises u à l esprit du cncurs. Le fait de ne pas mettre en ligne une vidé ne saurait entraîner la respnsabilité de l institutin. Article 6: DROITS D AUTEUR Cnfrmément au cde de la prpriété intellectuelle, les auteurs des œuvres prpsées dans le cadre du cncurs, acceptent de céder gracieusement au Cnseil général de la Haute-Vienne leurs drits sur la vidé cncernée. La cessin de ces drits cncerne exclusivement l utilisatin de la vidé sur des publicatins du Département en lien avec le cncurs de pcket film : page facebk et site internet du Département, magazine de la Haute-Vienne, chaînes Daily Mtin et Yu Tube, les cmptes Vimé et Ggle + du Cnseil général de la Haute-Vienne. Cette utilisatin à but nn cmmercial, ne purra dépasser une durée d un an. Les auteurs autrisent également à titre gracieux le Département à diffuser leur œuvre à l Hôtel du Département lrs de la remise des prix. Dans le cadre d un partenariat rganisé pur le cncurs par le Cnseil général et la chaîne de télévisin Télim TV, les auteurs autrisent également à titre gracieux la diffusin de leur film sur la chaîne. Cette utilisatin à but nn cmmercial ne purra excéder une durée d un an. Elle a pur vcatin la prmtin des films des lauréats auprès d un large public. Au titre de l article L 121-1, les participants restent par ailleurs pleinement prpriétaires de leur œuvre, le drit d auteur étant perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Les participants s engagent à se cnfrmer aux lis et règlements en vigueur, à respecter les drits des tiers et les dispsitins du présent règlement. A ce titre, ils s engagent à être l auteur de leur vidé et ne faire aucun emprunt u cntrefaçn relative à des œuvres prtégées. Ils s engagent à ne pas utiliser d éléments prtant atteinte aux drits de prpriété intellectuelle u aux drits de tiers cmme énncé ci-dessus dans l article 5. Tute persnne pensant que sn identité est usurpée u qu une vidé prte atteinte à sn identité u à ses drits, dit en infrmer le Cnseil général de la Haute-Vienne en écrivant à l adresse suivante : webmestre@cg87.fr u par currier au Service cmmunicatin du Cnseil général de la Haute-Vienne 11, rue Françis Chénieux- CS Limges Cedex 1. Article 7: CONDITIONS D ANNULATION Le Département se réserve le drit de mdifier, écurter u annuler le cncurs et de mdifier les prix si des circnstances particulières l impsent. Article 8: DROITS D ACCES ET DE RECTIFICATION Les infrmatins nminatives recueillies dans le cadre du cncurs snt traitées infrmatiquement pur faciliter la gestin du cncurs. Cnfrmément à la li «infrmatiques et libertés» du 6 janvier 1978 mdifiée par la li du 6 aût 2004, tute persnne dispse d un drit d accès et de rectificatin u de radiatin des infrmatins la cncernant. Les participants peuvent faire savir leur décisin à l rganisateur à l adresse
5 mail suivante : webmestre@cg87.fr u par currier au Service cmmunicatin du Cnseil général de la Haute-Vienne 11, rue Françis Chénieux- CS Limges Cedex 1. Cnfrmément à la règlementatin en vigueur, la demande dit être signée, datée et accmpagnée d une phtcpie de pièce d identité signée. Article 9: INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES La participatin à ce cncurs implique de la part du participant l'acceptatin pleine et entière du présent règlement et des mdalités de dérulement du cncurs. Règlement dispnible sur le site u au
REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailREGLEMENT «MTV PIK PARTY FEAT HARIBO PIK»
1 REGLEMENT «MTV PIK PARTY FEAT HARIBO PIK» ARTICLE 1. IDENTITE DE L'ORGANISATEUR MTV Netwrks SARL, sciété à respnsabilité limitée au capital scial de 8.000 eurs, inscrite au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailClub des Léopards de Rouen
Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS
RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailLes conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD
Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature
Plus en détailDIPLOME NATIONAL de MASTER
DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailConcours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière
CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET»
REGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice SCA HYGIENE PRODUCTS, ci-après dénmmée la «Sciété rganisatrice» ; SAS au capital 83.390.129 eurs dnt le siège scial est situé 151
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien
Plus en détailNous proposons 3 syntaxes au choix :
Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif
CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailPROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»
Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table
Plus en détailConditions d utilisation du site Internet
Cnditins d utilisatin du site Internet Le site Internet Sevenhugs, accessible à l adresse http://www.seven-hugs.cm (Ci-après le «Site Internet») est édité par la sciété 7HUGS LABS, Sciété par actins simplifiée,
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailDélibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Plus en détailCoefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :
BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes
Plus en détailBOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS
Plus en détailLogiciel de gestion des inscriptions en CPGE
Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements
Plus en détailRÈGLEMENT D ORDRE INTERIEUR
I. Champ d applicatin 1. Le règlement d rdre intérieur (ci-après dénmmé le Règlement ) est d applicatin dans ce cmplexe cinématgraphique, à savir Kineplis Liège Palace, Rue Pnt d Avry 21, 4000 Liège, qui
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détailPHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.
PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie
Plus en détailDSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Plus en détailSoutien aux projets Transmedia & Web
Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur Fnds d aide cinéma et audivisuel Sutien aux prjets Transmedia & Web L aide aux prjets transmedia & web est destinée à sutenir des prjets prpsant des écritures innvantes
Plus en détailPROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET
PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce
Plus en détailScénario 2 : La promesse
Scénari 2 : La prmesse D enise est infirmière auxiliaire autrisée depuis 10 ans, Elle exerce dans une clinique externe d un grand hôpital général. Aujurd hui, elle est chargée de prendre sin d Amanda,
Plus en détail26 ème Trophée Golf. Dossier Partenariat. Vendredi 7 Juin 2013. Golf du Gouverneur. Emile Stagnara & Maxime Walch
Dssier Partenariat 26 ème Trphée Glf Emile Stagnara & Maxime Walch Vendredi 7 Juin 2013 Glf du Guverneur L IDRAC, Ecle Supérieure de Cmmerce Internatinale, dévelppe les cmpétences recherchées et l uverture
Plus en détailJEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED
JEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED RÈGLEMENT OFFICIEL DU JEU-CONCOURS AUCUN ACHAT OU CONTREPARTIE PÉCUNIAIRE N EST REQUIS POUR PARTICIPER OU GAGNER. NUL LÀ OÙ LA LOI L INTERDIT. L INSCRIPTION
Plus en détailFiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
Plus en détailLOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION
LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LA PROTECTION DES LOGICIELS CADRE LÉGISLATIF Li du 3 juillet 1985 : recnnaissance du lgiciel cmme œuvre de l esprit Directive cmmunautaire du 14
Plus en détailBourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
Plus en détailÉLECTIONS MUNICIPALES
ÉLECTIONS MUNICIPALES MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE D ÉLECTION Le 3 nvembre 2013, vus aurez le privilège d'exercer vtre drit de vte en vue du chix des élus municipaux de la Municipalité de Lac-du-Cerf. Le drit
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailGestion des Prospects : Adresses à exporter
Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une
Plus en détailLocation d espace publicitaire sur un site internet
http://www.dritbelge.net infs@dritbelge.net Lcatin d espace publicitaire sur un site internet Auteur: Me Frédéric Dechamps, avcat (Bruxelles) E-mail: fd@lex4u.cm Tel: + 32 2 340 97 04 Web: www.lex4u.cm
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailGUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES
GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3
Plus en détailPour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:
Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de
Plus en détailCONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES
CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailCommunauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche
Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil
Plus en détailLIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND
LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 Page 1/9 LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Cntrat et ce cnfrmément
Plus en détailPromotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan?
Prmtin Le défi des étiles Aérplan 2013 Q1. Qu est-ce que la prmtin Le défi des étiles Aérplan? La prmtin Le défi des étiles est une ffre de milles-bnis destinée à récmpenser les membres qui accumulent
Plus en détailIDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE
Plus en détailVEHICULE UTILITAIRE LEGER
CARSAT NORD PICARDIE 11 ALLEE VAUBAN 59662 VILLENEUVE D ASCQ CEDEX Gestin des Risques Prfessinnels Incitatins Financières Ref : S2012 N 08 AIDE FINANCIERE SIMPLIFIEE NATIONALE Validité de l ffre du 20
Plus en détailLaure FANJEAU 4 IMCO Classe 1. Dossier partiel Mobile-Marketing TRUFFAUT. Plus Belle sera la Terre. Monsieur DESCOUTURES
Laure FANJEAU 4 IMCO Classe 1 Dssier partiel Mbile-Marketing TRUFFAUT Plus Belle sera la Terre Mnsieur DESCOUTURES Le premier établissement Truffaut vit le jur en 1824 à Versailles. Il se spécialisera
Plus en détailOBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ
OBTENEZ LES SERVICES DONT VOUS AVEZ BESOIN OÙ QUE VOUS SOYEZ Grâce à la directive «services», les cnsmmateurs purrnt accéder plus facilement à une gamme de services plus large et de meilleure qualité à
Plus en détailConsultation restreinte
Cnsultatin restreinte Garantie des Risques Lcatifs - Furniture, installatin et mise en service d un serveur de messagerie sus Exchange Le 25/10/2011 Assciatin Pur l Accès Aux Garanties Lcatives Lucie CAHN,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4
Plus en détailRèglements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool
Règlements sur la tenue d activités sciales avec vente u cnsmmatin d alcl Texte adpté par la réslutin E-88-598 et mdifié par les réslutins E-90-51, CE-98-48, CE-2002-141 et CE-2004-471 1 - Objet Le présent
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION
POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION DIRECTION SYSTÈMES TECHNOLOGIQUES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 12 DÉCEMBRE 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION NO 14
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE
Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx 1271- Al Khbar - 31952 Arabie Saudite Tél. : (966) 13 8871216 Fax. : (966) 13 8870891 efkprv@yah.fr www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailContenu de version 2.1.13
Cntenu de versin 2.1.13 Auteur : CGI DIFFUSION Respnsables clients Versin Date Rédacteur Cmmentaires 0.0 19/03/2014 RDUB Initialisatin du dcument 1.0 20/04/2015 TLEC Mdificatin du dcument ENT_V2 1 13_Cntenu
Plus en détail«10 ans de droit de l Internet» Jeudi 8 Juin 2006, 14h - 18h
Cyberlex L assciatin du drit et des nuvelles technlgies Mnsieur Christian Pncelet, Président du Sénat vus prie d assister au cllque «10 ans de drit de l Internet» Jeudi 8 Juin 2006, 14h - 18h rganisé par
Plus en détailUn été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015
Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscriptin à la semaine Du 29 juin au 21 aût 2015 Un camp de gymnastique destiné aux jeunes filles et garçns âgés de 5 à 12 ans ayant de l expérience u nn en gymnastique.
Plus en détailQuébec, le 26 septembre 2014
Québec, le 26 septembre 2014 Madame, Mnsieur, Le Camp Mercier et les autres établissements de ski de fnd de la Sépaq ffrent en cmmun un abnnement de saisn qui dnne accès à tut le réseau de ski de fnd de
Plus en détailLocallife Leader de l édition d annuaires locaux en ligne, Présent en France depuis octobre 2008
Paris, Nvembre 2008 Lcallife Leader de l éditin d annuaires lcaux en ligne, Présent en France depuis ctbre 2008 Dssier de Presse Lcallife en bref La recherche d infrmatins lcales et le référencement naturel
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailCONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE
CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE VEUILLEZ LIRE CETTE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE (LA «CONVENTION») ATTENTIVEMENT ET EN IMPRIMER UNE COPIE POUR VOS DOSSIERS. CETTE CONVENTION RÉGIT VOTRE ACCÈS ÉLECTRONIQUE
Plus en détailPREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente
PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Cde des Marchés Publics) MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE DES SYSTEMES
Plus en détailL évaluation L évaluation externe Questions Questions / / réponses
L évaluatin L évaluatin externe externe uestins uestins / / répnses répnses Les symbles utilisés dans le texte : 1.1 1.1 Les questins snt classées par thème et snt numértées dans le thème. Face à ce symble,
Plus en détailRÈGLEMENT MUTUALISTE
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle sumise aux dispsitins du livre II du Cde de la Mutualité. RÈGLEMENT MUTUALISTE Appruvé par l Assemblée Générale du 24 avril 2014
Plus en détailLe Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture
Le Prix de la Fndatin Jseph Plaskett en peinture FORMULAIRE DE DEMANDE Nm du demandeur (nm légal) : Mme. M. Nm de famille : Prénms : Adresse permanente Rue et appartement Adresse pstale (si elle n est
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailI N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité
I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739
Plus en détailFOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?
FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence
Plus en détailVILLE DE LÉVIS. Regroupement des organismes bénévoles. Programme d assurances de dommages 1 er octobre 2014 au 1 er octobre 2015
VILLE DE LÉVIS Regrupement des rganismes bénévles Prgramme d assurances de dmmages 1 er ctbre 2014 au 1 er ctbre 2015 Mise à jur : ctbre 2014 Avis : Ce smmaire n est furni qu à titre d infrmatin, sans
Plus en détailCONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailCible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8
1. Identificatin Du prduit Organisatin éditrice Lien vers l rganisatin Nm cmmercial du prduit Blancc Ltd. www.blancc.cm Blancc - Data Cleaner+ Numér de la versin évaluée Versin 4.8 Catégrie de prduit Effacement
Plus en détailCahier des charges pour la mise en place d une plateforme collaborative pour les salariés de l Apur 23 août 2011
Cahier des charges pur la mise en place d une platefrme cllabrative pur les salariés de l Apur 23 aût 2011 1 Présentatin de l Apur 2 1.1 Créatin, missins 2 1.2 Statuts et membres 2 1.3 Fnctinnement 2 2
Plus en détailPROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE
PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE QUESTIONS POSÉES SUR CETTE FICHE D INFORMATION Qu est-ce que le Drit d Obtenteur en Argentine? Le Drit d Obtenteur : tut ce que vus devez savir Quelle est
Plus en détailPolitique de sécurité de l information
Plitique de sécurité de l infrmatin Versin 2.3 Identificateur de dcument : 3541 Avis de drit d auteur 2015 cybersanté Ontari Tus drits réservés Il est interdit de reprduire le présent dcument, en ttalité
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC (classique)
PARTIES : ENTRE LES SOUSSIGNES CONTRAT DE SYNDIC (classique) LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES L'immeuble RESIDENCE XXX sis : XXX 65000 TARBES cmprtant XXX lts principaux. Représenté par le Président de
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION CONTRAT CADRE DE SERVICE DE PAIEMENT
PREAMBULE Ce cntrat tripartite explique la relatin cntractuelle entre l utilisateur (vus), Auguste SAS et l établissement de paiement Lemn Way. Le cntrat-cadre de service de paiement Lemn Way est décrit
Plus en détailQuestions et réponses concernant l'assemblée générale 2015
Questins et répnses cncernant l'assemblée générale 2015 1. Infrmatins générales sur l'assemblée générale... 3 1.1 Date et lieu... 3 1.2 Heure de l'assemblée générale... 3 1.3 Que se passe-t-il si j'arrive
Plus en détailCONTEXTE DRSI Paris12 - Site de Créteil
Délégatin Réginale du Système d Infrmatin Paris12 CONTEXTE DRSI Paris12 - Site de Créteil SUJET CCTP Slutin libre d'inventaire et de gestin de parc micr-infrmatique référence CCTP-OCS&GLPI.dc versin statut
Plus en détailhttp://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex
apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION CA CERTIFICAT
CONTRAT DE SOUSCRIPTION CA CERTIFICAT Préambule Le Client ci-après mentinné suhaite, dans le cadre de sn activité, puvir se faire représenter par des persnnes physiques, ci-après les Abnnés, utilisant
Plus en détailCE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE
Décembre 2014 1 SOMMAIRE CE QU IL FAUT RETENIR DE HITECHPROS LE MARCHE UNE OPPORTUNITE POUR LES ACTEURS DU SECTEUR UN OBSERVATEUR PRIVILEGIE DU MARCHE UNE DEMARCHE STRATEGIQUE INSCRITE DANS LA DUREE LE
Plus en détailCORRIGE DES MISSIONS
SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs
Plus en détailRésumé des modifications apportées (Jan 1, 2015)
Résumé des mdificatins apprtées (Jan 1, 2015) Page Rubrique Mdificatin 12 Annexe F Le mntant du rembursement des hôtels a été augmenté de 300,00 $ à 325,00 $ par nuit (taxes cmprises). i POLITIQUE Titre
Plus en détail