LISTE DES CONTRATS CONCLUS
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- Marguerite Marcil
- il y a 8 ans
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1 Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 13 ENVT10 RÉHABILITATION D'ALLÉES AU CIMETIÈRE COMMUNAL COLAS ILE-DE-FRANCE NORMANDIE AGENCE SACER CHAMPIGNY-SUR-MARNE RÉNOVATION DU PERRON DE LA MAIRIE LOT N 2 ÉLECTRICITE ET EIFFAGE ÉNERGIE ÉCLAIRAGE ANTONY 12 BATT02 RÉNOVATION DU PERRON DE LA MAIRIE LOT N 3 NETTOYAGE FAÇADE JAMES 12/79 RAS TRAVAUX DE DÉMOLITION DU BATIMENT SIS 79 AVENUE RASPAIL LOT N 1 DÉMOLITION ET DESAMIANTAGE TRAVAUX DE DÉMOLITION DU BATIMENT SIS 79 AVENUE RASPAIL LOT N 2 TRAVAUX DE CLÔTURE METALLIQUE 12 BATT02 RÉNOVATION DU PERRON DE LA MAIRIE LOT N 1 MAÇONNERIE REVÊTEMENTS DE SOLS DURS ET METALLERIE BOUIX PEREZ et MORELLI L'HAY-LES-ROSES SMF LE PLESSIS-TRÉVISE Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT 12 ENVT05 CONCEPTION RÉALISATION DE L AMÉNAGEMENT DE LA PROMENADE DES BERGES DE L a6a 13 BATT01 DÉMOLITION - RECONSTRUCTION DE L ÉCOLE MATERNELLE ET DU CLSH JEAN LURÇAT DBPM CRETEIL B.E.S.I CONSEIL PALAISEAU BAUDIN-CHATEAUNEUF VHATEAUNEUF-SUR-LOIRE ,00 30/09/ ,00 08/02/ , , ,00 21/03/ ,20 08/02/ ,00 03/07/ ,00 18/06/13 Page 1 sur 5
2 12 INTF13 ACQUISITION DE FOURNITURES DE BUREAU ANNÉES Marché à bons de commande 12 ENVF09 FOURNITURE ET INSTALLATION D'UNE AIRE DE JEUX DE PLEIN AIR COLLECTIVE AU SQUARE KLEYNHOFF L IMPRESSION ANTONY BOIS D ORRAINE PONT-À-MOUSSON 13 ENVF03 REPRISE DE CONCESSIONS AU CIMETIERE COMMUNAL REBILLON SCHMIT PREVOT 13ENVF07 ILLUMINATIONS FESTIVES DE FIN D'ANNÉE LOT N 1: LOCATION ILLUMINATIONS FESTIVES DE FIN D'ANNÉE LOT N 2: POSE, DÉPOSE ET MAINTENANCE 13 INTF04 FOURNITURES DE VÊTEMENTS PROFESSIONNELS ET DE REPRÉSENTATION ANNÉES / Marché à bons de commande 13 INTF02 ACQUISITION DE MOBILIER DE COLLECTIVITÉS POUR L ANNÉE 2013 Marché à bons de commande PARIS BLACHÈRE ILLUMINATIONS SAS APT EIFFAGE ENERGIE Ile-de-France ANTONY BRICOUT DPC BRESSUIRE ACHAT DE VÉHICULES ANNÉE 2013 LOT N 1 BERLINE ENTRÉE DE GAMME CITROËN VSP Maxi ,00 14/01/ ,00 08/04/ ,00 14/08/ ,00 05/10/ ,00 23/10/13 Maxi ,00 27/11/13 Maxi ,00 06/05/ ,30 ACHAT DE VÉHICULES ANNÉE 2013 LOT N 3 VÉHICULE LÉGER UTILITAIRE NANTERRE CEDEX ,40 13 BATF01 ACHAT DE VÉHICULES ANNÉE 2013 LOT N 2 VÉHICULE LÉGER AVEC CABINE APPROFONDIE V.I.S BOISSY-SAINT-LÉGER ,00 ACHAT DE VÉHICULES ANNÉE 2013 LOT N 4 PETIT CAMION BENNE ,00 ACHAT DE VÉHICULES ANNÉE 2013 LOT N 5 MINI CAMION BENNE ,00 ACHAT DE VÉHICULES ANNÉE 2013 LOT N 7 PETIT CAMION BENNE BÂCHÉ ,00 09/09/13 Page 2 sur 5
3 13BATF06 CHARRIOT DE LEVAGE DE CHANTIER SARL ALTI FRANCE ÉVÈNEMENT THIAIS ,00 12/12/13 Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT Page 3 sur 5
4 Pour des Services 12 INTS12 TRAVAUX DE MAINTENANCE ET DE RÉPARATION DE PHOTOCOPIEURS ANNÉES Marché à bons de commande ATACAMA ROSNY-SOUS-BOIS 12 INTS14 LOCATION DE MATÉRIEL D HYGIÈNE ANNÉES ELIS GRENELLE 13 ENVS10 MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES AIRES DE JEUX DE LA VILLE DE GENTILLY (94) ET DU CENTRE MATERNEL DE BOURRON-MARLOTTE (77) 12 ENVS08 AMO TECHNIQUE POUR L AMÉNAGEMENT DE LA PROMENADE DES BERGES DE L a6a PANTIN RECRE'ACTION BUSSY-SAINT-MARTIN S.C.O.P ATELIER IVRY-SUR-SEINE 12 ENVS03 NETTOIEMENT DES DEUX MARCHÉS AUX COMESTIBLES CLAIR ET NET NETTOYAGE 12 ENVS06 AMO EN URBANISME DES ESPACES PUBLICS ET EXTÉRIEURS DE L'O.R.U DU CHAPERON VERT S.C.O.P ATELIER IVRY-SUR-SEINE 13 BATS05 ASSURANCE VÉHICULES POUR LES ANNÉES 2014, 2015, 2016 SMACL ASSURANCES 12 DAJ03 ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE DÉMOLITION - RECONSTRUCTION DE L ÉCOLE MATERNELLE ET DU CLSH JEAN LURÇAT NIORT CEDEX 9 SMACL ASSURANCES NIORT CEDEX 9 13 BATS01 MAÎTRISE D'OEUVRE CENTRE SOCIAL DU COEUR A L'OUVRAGE Maxi ,00 02/01/ ,00 13/02/ ,00 12/04/13 Maxi ,00 27/02/ ,00 28/02/ ,00 07/03/ ,45 18/12/ ,00 27/05/ ,00 13/06/13 Page 4 sur 5
5 Pour des Services Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL AFFILIÉ À LA CAISSE NATIONALE DE RETAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS LOCALES ANNÉE 2013 ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL COMMUNAL AFFILIÉ À LA CAISSE NATIONALE DE RETAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS LOCALES ANNÉE SOFCAP VASSELAY ASTER PARIS ,22 31/01/ ,00 27/12/13 Page 5 sur 5
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE
Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL
Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux
Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code
Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012
Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe
F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux
1/15 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:250032-2012:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032 Avis d attribution de marché Travaux Directive 2004/18/CE
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012
Dossier suivi par : S. MELNICZOK : 03.83.87.87.04 Réf. : MS.LD.150.13 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 (En application de l article 133 du
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 14/01605/ST 14/01604/ST 14/01603/ST 14/02301/ST 14/01602/ST 14/02200/ST 14/04000/ST 14/02303/ST 13/04900/ST Peinture Electricité Revêtements sols et murs Pour des Travaux
MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011
VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670
I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128
MARCHES RELATIFS AUX TRAVAUX
Conformément à l'article 138 du Code des marchés publics, la Caisse Primaire d'assurance Maladie de Paris sis au 21, rue Georges Auric - 75948 PARIS CEDEX 19, publie la liste des marchés conclus au cours
Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics)
Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Marchés de TRAVAUX Tranche de 5 150 000 HT et plus Construction d une
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 23/02/2012 Achat de Plantes Unique ROGEAU SERRES 62150 27/02/2012 Achat Produits Phytosanitaires-Horticole-Graines et Semis Produits Phytosanitaires LHERMITTE 62370 27/02/2012
MARCHES DE SERVICES 2007
MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ
Produire de l électricité photovoltaïque sur les bâtiments publics / Solutions proposées par le SIPPEREC 24/06/09 EFE
Produire de l électricité photovoltaïque sur les bâtiments publics / Solutions proposées par le SIPPEREC 24/06/09 EFE Erwan Cornen 080609 Les Pavillons-sous-bois 1 Le SIPPEREC en quelques dates 1924 :
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/CM ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue
LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014
LISTE DES MARCHES PUBLICS SUPERIEURS A 20 000 EUROS HT CONCLUS PAR LA VILLE DE BRUNOY EN 2014 DCP/MPC N de marché Intitulé 2014PA031E 2014PA037E 2014PA044E 2014PA045E 2014PA050E 2014PA060E 2014PA068E 2014PA070E
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 11011 FOURNITURE - POSE ET MISE EN PLACE D UN EQUIPEMENT DE TYPE JEUX A L ETANG DU
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris
Au niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :
Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37
Décision N 04/2014. Département de la Haute-Corse République Française COMMUNE DE L ILE ROUSSE Décision
N 04/2014 Réfection des façades du Centre de Dialyse, quartier Ginaparo Vu la Délibération du Conseil Municipal du 30 avril 2014, Vu les crédits budgétaires disponibles sur l exercice 2014, à savoir le
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********
P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC
MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99
PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant
Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89
Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007
Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission
Marchés notifiés - Année 2014
Marchés notifiés - Année 2014 Marché de Fournitures Marché de Marché de Travaux Marché de Prestations Intellectuelles MN 13/00/53 PA 14/00/28 PA 14/00/07 PA 14/00/39 2 AO 13/00/49 3 AO 13/00/41 5 Achat
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,
Commune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000)
Caen, le 15 décembre 2011 DOSSIER DE PRESSE Inauguration de l opération de réhabilitation et résidentialisation des 287 logements de la Grand Mare à Rouen (76000) le Jeudi 15 décembre 2011 à 12h 35-37,
TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)
Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung
LISTE DES CONTRATS CONCLUS VILLE DE GONESSE
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 11T08-08 Travaux de réhabilitation partielle du gymnase Eugène Cognevaut Gradins fixes démontables 11T08-04 Travaux de réhabilitation partielle du gymnase Eugène Cognevaut
Remise en état de la porte charretière du Grand Palais 03/02/11. Fourniture et pose de deux plateforme PMR aux Galeries Nationales.
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées 254-256 rue de Bercy LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2011 PAR LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX-GRAND PALAIS 75012 Paris Direction
Marchés notifiés en 2012 pour la Ville de Saint Aubin les Elbeuf
Marché de fournitures inférieur à 20 000 HT Fourniture de copieurs pour les écoles de Saint Aubin les Elbeuf 14/03/12 4 023,60 RICOH 94513 Marchés de fournitures entre 20 000 HT et 89 999 HT MNSC Remise
Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
Questionnaire auto-entrepreneur Assuré
1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création
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