L ISO : 2004 EVOLUTIONS ET CERTIFICATION

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1 L ISO : 2004 EVOLUTIONS ET CERTIFICATION C.R.T.T Chimie Sophia-Antipolis, le 02 décembre 2004 Animation : Pascal ROBERT AFAQ - AFNOR Emilie BRUN AFNOR et Béatrice POIRIER - AFAQ

2 SOMMAIRE! Pourquoi une révision?! Cahier des charges de la révision,! Qu est ce que l ISO 14001?! Les principales modifications,! Certification : Le calendrier de sa mise en application, les actions d AFAQ! Les perspectives

3 Pourquoi une révision?! Pression des qualiticiens suite à la publication de la nouvelle ISO 9001,! L opportunité pour les pays en voie de développement de se former à l ISO 14001,! Des besoins de clarification exprimés, des difficultés de traduction du texte de 1996, Mais! «Jeunesse» de l ISO 14001,! Volonté de conserver l approche pragmatique de l ISO et la structure PDCA

4 Cahier des charges de la révision ISO Ni addition, ni soustraction d exigences 2. Modifications pour :! une meilleure compréhension! une meilleure compatibilité avec ISO 9001 : 2000

5 Qu est ce que l ISO 14001? Les 5 étapes clés du SME Revue de direction Contrôle et action corrective Amélioration continue ETAPE ETAPE Politique Environnement Mise en œuvre et fonctionnement Planification ETAPE ETAPE ETAPE novembre,98 31

6 Qu est ce que l ISO 14001? Structure de la norme ISO Act Check Plan Do P D C A Am élioration continue 1- Engagement dans une politique environnementale 2- Planification des objectifs 3- Mise en œuvre du programme 4- Vérification et évaluation des résultats et progrès 5- Revue pour améliorer le système novembre,98 28

7 ! Le domaine d application de la norme : " S applique aux A.E. identifiés par l organisme comme pouvant être maîtrisés ou sur lesquels l organisme a les moyens d avoir une influence " Présente les 3 modes de démonstration de la conformité (1ère, 2de et tierce partie) " Introduction d une nouvelle façon de démontrer la conformité : Confirmation de l auto déclaration par une partie externe A.E. : Aspect Environnemental

8 Nouvelles définitions : issues de l ISO 9000:2000 Procédures documentées :! plus d exigences de documenter certaines procédures sauf pour (Maîtrise opérationnelle).! l organisme décide de la documentation et doit respecter l exigence (Documentation) en particulier e. Exigences générales ( 4.1) : La définition (précise) du domaine d application du SME fait désormais partie des exigences.

9 Politique environnementale (4.2) : La politique est communiquée à toute personne travaillant pour ou pour le compte de l organisme. Aspects environnementaux (4.3.1) :! Identifier les A.E. de ses activités, produits et services dans le cadre du domaine d application défini [ ] qu il a les moyens de maîtriser et! Ceux sur lesquels il a les moyens d avoir d une influence, en tenant compte des développements nouveaux et planifiés, des activités, produits et services nouveaux ou modifiés. A.E. : Aspect Environnemental

10 Exigences légales et autres exigences (4.3.2) :! identifier et avoir accès aux exigences légales et autres! déterminer comment elles s appliquent! exigences applicables relatives aux aspects environnementaux pris en compte dans le SME Fusion Objectifs et cibles avec programmes (4.3.3) : => Nota : conservation de «cibles»

11 Compétences, Formation et sensibilisation (4.4.2) : Simplification et meilleure logique :! Compétence pour toute personne exécutant une tâche associée à un I.E.S.(*) (éducation, formation, expérience)! Identification des besoins en formation associés à ses A.E. (**) et à son Système de Management et fourniture de cette formation ou mise en place de toute autre action permettant d y répondre! Sensibiliser l ensemble des personnes de l organisme ou celles agissant pour son compte (*) : Impact Environnemental Significatif - (**) : Aspect Environnemental

12 Communication (4.4.3) : Pas d obligation de communication externe! Mais l organisme doit décider s il communique et documenter sa décision! S il communique, il doit définir une méthode Préparation et réponse aux situations d urgence (4.4.7) Rédaction plus claire :! Identifier les situations d urgence potentielles! Comment répondre aux situations d urgence potentielles! Réagir aux situations d urgence réelles

13 Conformité réglementaire (nouveau 4.5.2) : Séparation de l exigence de surveillance et mesurage.! Évaluation de sa conformité aux exigences légales applicables (a)! Évaluation de sa conformité aux autres exigences auxquelles il a souscrit (b)! Conservation des enregistrements Non-conformité, action corrective et action préventive (4.5.3) : => Reprise de la logique de l ISO 9001:2000

14 Enregistrements (4.5.4) : Rédaction plus directive en alignement avec l ISO 9001:2000! Nécessité d établir des enregistrements pour prouver la conformité aux exigences de son SME et à la norme! Nécessité de procédures pour l identification, stockage, durée des enregistrements! Les enregistrements doivent permettre une traçabilité

15 Audit interne (4.5.5) : Meilleure séparation :! Des objectifs de l audit interne! Des programmes d audits! Des procédures d audits Attention : Une phrase mentionne l objectivité et l impartialité du processus d audit (autrefois en annexe) Revue de direction (4.6) Alignement avec l ISO 9001:2000 :! Ajout des données d entrée et de sortie de la revue

16 ! Annexe A : lignes directrices # Maintient de l annexe # Tous les des exigences sont maintenant commentés! Annexe B : correspondances des exigences ISO 9001/ISO Révision parallèle de l ISO : 2004

17 Publication de la norme V2004 Calendrier de sa mise en application Possibilité d auditer selon la V96 ou V2004 (Décision IAF fin 2004) Audit selon la V2004 Délai maxi de passage àlav mois +18mois La transition se fera lors d un audit de suivi ou de renouvellement La transition ne change pas le programme prévisionnel des audits

18 14001 : 2004 et la prestation AFAQ! Comité de veille sur les implications de la révision sur la certification! Rédaction en cours de règles pratiques sur : l audit du domaine d application et impacts sur les libellés? qu entend-t-on par identification des AE des Activités, Produits et Services? qu entend-t-on par «pour le compte de l organisme»(cf: 4.2et4.4.2)?

19 Les perspectives! Vers une plus grande intégration des systèmes de management : # Rédaction d un document ISO sur l intégration des systèmes de management # Alignement du calendrier de révision ISO 9001/14001 vers 2009/2010 => En réponse à un besoin croissant des utilisateurs d une compatibilité accrue. Merci de votre attention!