FR CALENDRIER DES COURS 2016

Documents pareils
Conditions pour la location de matériel de chantier (Les présentes conditions ont été élaborées par des délégations de VSBM et SBI/SSE)

Conditions générales de garantie pour bénéficier de la garantie «dommages aux biens loués» 9flats

Contrat de bail pour appartements de vacances meublés/ maisons de vacances meublées à usage privé (3 mois max.)

Conditions générales de vente - individuel

CONTRAT DE LOCATION. Le règlement intérieur est partie intégrante du contrat et vaut engagement contractuel.

page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION

SBMNET: conditions de l accord. 1. Définitions

2.3. Toute modification ou tout complément apporté au contrat nécessite impérativement un accord préalable écrit entre les deux parties.

CONVENTIONS SPECIALES ANNULATION. 2) SINISTRE La réalisation de l événement susceptible de mettre en jeu la garantie de l assureur.

Conditions générales de location à quai du bateau ORCA

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

Conditions d entreprise

CONDITIONS GENERALES POUR L HOTELLERIE 2006 (AGBH 2006) Version du 15/11/2006

EGK-Voyage Votre protection d assurance globale pour les voyages et les vacances

1/6. Conditions d utilisation des cartes de crédit MasterCard CREDIT SUISSE émises par CREDIT SUISSE (LUXEMBOURG) S.A.

La responsabilité des présidents d A.C.C.A.

2. Chaque participant a accès au jeu via l application Facebook disponible sur la page Facebook de Lidl Belgium.

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DU CLOS DE KERBERDERY. de location initialement prévue sur le présent contrat, sauf accord du propriétaire.

Locations saisonnières en France

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON

Extension de garantie Assistance

Conditions générales d utilisation (CGU) pour les annonceurs

Le loyer pour l intégralité du séjour est du à l arrivée dans l appartement.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRODUITS ET SERVICES

Conditions générales de maintenance des logiciels

ASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? responsabilité civile

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la responsabilité civile. Printemps 2007 Présentation du

ACCORD DE SOUS-LICENCE ET DE CERTIFICATION

1.1 Les conditions suivantes s appliquent à l étendue de la prestation, sauf stipulation contraire, convenue par écrit.

Description de la prestation Webhosting / HomepageTool

COMMISSION PERMANENTE

Cahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers

CONDITIONS GENERALES

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

HRS: Nouvelles conditions de vente et augmentation des commissions

Etre expatrié ou s expatrier à l étranger Frais de santé au 1er euro (prise en charge intégrale):

Conditions générales de Seiler Hotels

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL

Document d information sur les protections d assurance souscrites par l Université Laval à l intention des étudiants

Information clients selon la LCA (Passeport Charter CCS) Édition

ASSURANCE ASSISTANCE

Conditions générales du service «Assist Elec» destiné aux particuliers.

Conditions générales

Contrat d Utilisateurs de la carte REAL et des Certificats

RISQUE SPORTIF, RESPONSABILITES ET ASSURANCE. MONTPELLIER 27 mai 2013

CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés

LA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l M A R S E I L L E Tel : Site :

Conditions générales de AgenceWeb SA. I. Dispositions générales

ASSURANCE GROUPEMENTS SPORTIFS

900 ISO 1 CERTIFIE D BCCA FI VITA INVEST.2

Contrat de Location Saisonnière Meublée

Assurance Voyage Notice d Assurance

CONTRAT DE LOCATION LOCAUX VACANTS

COMMISSION DES CLAUSES ABUSIVES AVIS SUR LES CONDITIONS GENERALES DES CONTRATS DE LOCATION DE VEHICULES AUTOMOBILES

DOCUMENT D INFORMATION DATÉ DU 7 NOVEMBRE 2011 PROGRAMME DE LIVRAISON PHYSIQUE DE LA BANQUE DE MONTRÉAL DESCRIPTION DU PROGRAMME DE LIVRAISON PHYSIQUE

Assurances selon la LAMal

Merci d indiquer 2 choix d hébergement et l ordre de préférence des étudiants 1 et 2.

Comité Drôme Ardèche de Badminton Compte-rendu formation Maïf 18 novembre 2014

CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS

CONDITIONS GENERALES DES BOITES POSTALES 1. DEFINITIONS

L assurance des deux-roues à moteur. Fédération française des sociétés d assurances DEP MARS 2003

1.2 Les conditions standards de l Acheteur sont expressément exclues par les présentes conditions.

''Le couteau suisse du chantier'' Contrat de location. entre

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site

CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES LOGICIELS

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2

Conditions Générales de Vente

II. Conclusion du contrat, parties au contrat, limitation des responsabilités contractuelles et prescription

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

4. Espace serveur et transfert de données

Convention de stage pour un semestre d études pratiques

Circulation Privée Immeuble PME. assista. Conditions générales d assurance Edition Assurance protection juridique pour PME et Indépendants

Conditions d usage du service. «MS Dynamics CRM On Demand» V1.4

CONTRAT DE LOCATION / MISE À DISPOSITION D UN ENDROIT DE CAMP OU DE WEEKEND EN BELGIQUE

Conditions Générales d Utilisation

CONTRAT DE MAINTENANCE STANDARD DES LOGICIELS CERMIADATA

ASSURANCE AUTOMOBILE

Conditions générales interprofessionnelles et particuliers de location de matériel d entreprise sans opérateur ou avec opérateur

CONDITIONS GENERALES POUR LA LOCATION DE GRUES, LE GRUTAGE ET LE TRANSPORT. 1. Conditions générales

CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI

Conditions générales d utilisation 1 Juillet 2013 SOMMAIRE... 1 PREAMBULE... 2 ARTICLE 1 : DEFINITIONS... 2 ARTICLE 2 : OBJET... 2

Conditions Générales d Inscription (Extrait)

Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix Sàrl, à Versoix (GE).

Contrat d interface pour l enregistrement et la gestion des noms de domaine qui dépendent du domaine ".ch" et ".li" conclu entre

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire

PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION

Saint-henri Payra-sur-l Hers France Madame, Monsieur,

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Généralités. 1 Introduction

Conditions d utilisation de la plateforme de trading bilatérale

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER

Document d information sur les protections d assurance souscrites par l Université Laval à l intention des étudiants

Credo21 Safe Dynamic (Plan)

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT

Conditions générales de location

CONTRAT DE LOCATION DE VOITURE ENTRE PARTICULIERS. Nom Prénom, Né(e) le à, Domicilié(e), CP, Ville, Téléphone

Conditions générales pour l'utilisation (CGU) de PARSHIP.be Etat au

Contrat de location Studio-Orcieres Merlette. Mettre le prix de votre séjour ici

Conditions Générales des Prestations de Services de VINC

Transcription:

COURS INTENSIFS Intensif 8 Berlin 04.01. 26.02. 29.02. 23.04. 25.04. 18.06. 04.07. 26.08. 29.08. 21.10. 24.10. 16.12. 2.190 2.450 Fribourg 03.02. 24.03. 04.04. 25.05. 04.10. 24.11. 29.11. 27.01.2017 2.190 Intensif 4 Berlin (1) 04.01. 30.01. 01.02. 26.02. 29.02. 25.03. 29.03. 23.04. 25.04. 22.05. 23.05. 18.06. 04.07. 30.07. 01.08. 26.08. 29.08. 24.09. 26.09. 21.10. 24.10. 19.11. 21.11. 16.12. 1.095 1.225 Bonn (2) 04.01. 28.01. 01.02. 26.02. 29.02. 24.03. 29.03. 22.04. 27.04. 25.05. 30.05. 23.06. 04.07. 28.07. 01.08. 25.08. 05.09. 29.09. 04.10. 28.10. 02.11. 26.11. 28.11. 22.12. 1.095 1.225 Brême (2) 04.01. 29.01. 01.02. 26.02. 29.02. 25.03. 29.03. 23.04. 02.05. 28.05. 30.05. 24.06. 04.07. 29.07. 01.08. 26.08. 29.08. 23.09. 26.09. 22.10. 24.10. 18.11. 21.11. 16.12. 1.095 1.225 Dresde (2) 04.01. 28.01. 01.02. 25.02. 29.02. 24.03. 04.04. 28.04. 02.05. 28.05. 01.06. 25.06. 04.07. 28.07. 01.08. 25.08. 05.09. 29.09. 04.10. 28.10. 01.11. 26.11. 28.11. 22.12. 1.095 1.225 Düsseldorf (2) 04.01. 28.01. 01.02. 26.02. 29.02. 24.03. 29.03. 22.04. 25.04. 21.05. 30.05. 23.06. 04.07. 28.07. 01.08. 25.08. 29.08. 22.09. 04.10. 28.10. 02.11. 26.11. 28.11. 22.12. 1.095 1.225 Fribourg (2) 06.06. 30.06. 04.07. 28.07. 01.08. 26.08. 05.09. 29.09. 1.095 1.225 Göttingen (2) 04.01. 29.01. 01.02. 26.02. 29.02. 24.03. 04.04. 29.04. 02.05. 28.05. 06.06. 01.07. 04.07. 29.07. 01.08. 26.08. 29.08. 23.09. 04.10. 29.10. 31.10. 25.11. 28.11. 23.12. 1.095 1.225 Hambourg (2, 7, 8) 04.01. 28.01. 01.02. 25.02. 29.02. 24.03. 29.03. 22.04. 02.05. 28.05. 30.05. 23.06. 04.07. 28.07. 01.08. 25.08. 29.08. 22.09. 04.10. 28.10. 31.10. 24.11. 28.11. 22.12. 1.095 1.225 Mannheim (2) 04.01. 29.01. 01.02. 26.02. 29.02. 24.03. 04.04. 29.04. 02.05. 01.06. 06.06. 30.06. 04.07. 29.07. 01.08. 25.08. 29.08. 23.09. 04.10. 29.10. 02.11. 26.11. 28.11. 22.12. 1.095 1.225 Munich (2) 04.01. 29.01. 01.02. 26.02. 29.02. 24.03. 30.03. 23.04. 27.04. 25.05. 31.05. 24.06. 04.07. 28.07. 01.08. 26.08. 30.08. 23.09. 26.09. 21.10. 24.10. 18.11. 22.11. 16.12. 1.095 1.225 Schwäbisch Hall 04.01. 29.01. 01.02. 25.02. 29.02. 24.03. 29.03. 22.04. 27.04. 25.05. 06.06. 30.06. 04.07. 28.07. 01.08. 25.08. 29.08. 22.09. 04.10. 28.10. 02.11. 26.11. 28.11. 22.12. 1.095 1.225 Préparation au TestDaF Brême (3) 29.02. 24.03. 02.05. 28.05. 26.09. 21.10. 1.095 Göttingen (3) 04.01. 29.01. 29.02. 24.03. 1.095 Munich (3) 04.01. 29.01. 27.04. 25.05. 26.09. 21.10. 1.095 Préparation au Goethe-Zertifikat C2 Göttingen (3) 31.10. 25.11. 1.095 Munich (3) 30.03. 23.04. 1.095 Préparation au DSH Mannheim (3) 01.02. 26.02. 01.08. 25.08. 1.095 1.225 Sous réserve de modifications UC = unité de 45 minutes 1 Les cours ont lieu l après-midi 2 Les cours à partir de B1 ou B2 ont lieu en partie l après-midi 3 Frais d examens non compris 7 Les examens ont lieu le jour du départ 8 Les cours du niveau C2 ont uniquement lieu dans les mois 1, 5, 9, 11. 1 /4

COURS INTENSIFS Intensif 2 Bonn (2) 04.01. 16.01. 01.02. 16.02. 29.02. 12.03. 29.03. 12.04. 27.04. 12.05. 30.05. 11.06. 04.10. 18.10. 02.11. 16.11. 28.11. 10.12. 625 Dresde (2) 04.01. 16.01. 01.02. 13.02. 29.02. 12.03. 04.04. 16.04. 02.05. 18.05. 01.06. 15.06. 04.10. 18.10. 01.11. 15.11. 28.11. 10.12. 625 Düsseldorf (2) 04.01. 16.01. 01.02. 16.02. 29.02. 12.03. 29.03. 12.04. 25.04. 10.05. 30.05. 11.06. 04.10. 18.10. 02.11. 16.11. 28.11. 10.12. 625 Göttingen (2) 04.01. 16.01. 01.02. 13.02. 29.02. 12.03. 04.04. 16.04. 02.05. 18.05. 04.10. 18.10. 31.10. 12.11. 28.11. 10.12. 625 Hambourg (2, 8) 04.01. 16.01. 01.02. 13.02. 29.02. 12.03. 29.03. 12.04. 02.05. 18.05. 30.05. 11.06. 29.08. 10.09. 04.10. 18.10. 31.10. 12.11. 28.11. 10.12. 625 Mannheim (2) 04.01. 19.01. 01.02. 13.02. 29.02. 12.03. 04.04. 16.04. 02.05. 18.05. 06.06. 18.06. 04.10. 18.10. 02.11. 16.11. 28.11. 10.12. 625 Schwäbisch Hall 04.01. 19.01. 01.02. 13.02. 29.02. 12.03. 29.03. 12.04. 27.04. 12.05. 06.06. 18.06. 29.08. 10.09. 04.10. 18.10. 02.11. 16.11. 28.11. 10.12. 625 Intensif 2 Langue et culture Berlin (6) 20.06. 02.07. 04.07. 16.07. 01.08. 13.08. 795 18.07. 30.07. 15.08. 27.08. Dresde 03.07. 16.07. 31.07. 13.08. 04.09. 17.09. 795 Munich (9) 03.07. 16.07. 31.07. 13.08. 28.08. 10.09. 795 17.07. 30.07. 15.08. 27.08. 11.09. 24.09. Schwäbisch Hall 16.05. 01.06. 19.06. 02.07. 28.08. 10.09. 04.12. 17.12. 795 Vienne 03.07. 16.07. 31.07. 13.08. 795 17.07. 30.07. 14.08. 27.08. Stage d été à Heidelberg Heidelberg 17.07. 30.07. 31.07. 13.08. 1.695 14.08. 27.08. Allemand 50 plus Schwäbisch Hall 01.05. 14.05. 11.09. 24.09. 20.11. 03.12. 775 Sous réserve de modifications UC = unité de 45 minutes 2 Les cours à partir de B1 ou B2 ont lieu en partie l après-midi 6 Cours les samedis : 25.06., 09.07., 23.07., 06.08., 20.08 8 Les cours du niveau C2 ont uniquement lieu dans les mois 1, 5, 9, 11. 9 Cours le samedi : 20.08. 2 /4

COURS PREMIUM Premium Superintensif 2 Francfort s/main 10.01. 23.01. 07.02. 20.02. 06.03. 19.03. 03.04. 16.04. 01.05. 14.05. 05.06. 18.06. 03.07. 16.07. 31.07. 13.08. 28.08. 10.09. 25.09. 08.10. 06.11. 19.11. 04.12. 17.12. 1.625 1.795 (10) 24.01. 06.02. 21.02. 05.03. 20.03. 02.04. 17.04. 30.04. 16.05. 28.05. 19.06. 02.07. 17.07. 30.07. 14.08. 27.08. 11.09. 24.09. 09.10. 22.10. 20.11. 03.12. 23.10. 05.11. Munich (5) 03.01. 16.01. 31.01. 13.02. 28.02. 12.03. 28.03. 09.04. 24.04. 07.05. 29.05. 11.06. 03.07. 16.07. 31.07. 13.08. 28.08. 10.09. 25.09. 08.10. 23.10. 05.11. 20.11. 03.12. 1.625 1.795 17.01. 30.01. 14.02. 27.02. 13.03. 25.03. 10.04. 23.04. 08.05. 21.05. 12.06. 25.06. 17.07. 30.07. 15.08. 27.08. 11.09. 24.09. 09.10. 22.10. 06.11. 19.11. 04.12. 17.12. Premium Superintensif 1 Francfort s/main 10.01. 16.01. 07.02. 13.02. 06.03. 12.03. 03.04. 09.04. 01.05. 07.05. 05.06. 11.06. 03.07. 09.07. 31.07. 06.08. 28.08. 03.09. 09.10. 15.10. 06.11. 12.11. 04.12. 10.12. 895 985 (11) 24.01. 30.01. 21.02. 27.02. 20.03. 26.03. 17.04. 23.04. 16.05. 22.05. 19.06. 25.06. 17.07. 23.07. 14.08. 20.08. 11.09. 17.09. 23.10. 29.10. 20.11. 26.11. 25.09. 01.10. Munich (4) 03.01. 10.01. 31.01. 06.02. 28.02. 05.03. 28.03. 03.04. 08.05. 14.05 29.05. 04.06. 03.07. 09.07. 31.07. 06.08. 28.08. 03.09. 09.10. 15.10. 06.11. 12.11. 04.12. 10.12. 895 985 17.01. 23.01. 14.02. 20.02. 13.03. 19.03. 10.04. 16.04. 22.05. 29.05. 12.06. 18.06. 17.07. 23.07. 15.08. 21.08. 11.09. 17.09. 23.10. 29.10 20.11. 26.11. 24.04. 30.04. 25.09. 01.10. Premium Intensif 4 plus Francfort s/main 10.01. 06.02. 07.02. 05.03. 06.03. 02.04. 03.04. 30.04. 01.05. 01.06. 05.06. 02.07. 03.07. 30.07. 31.07. 27.08. 28.08. 24.09. 25.09. 22.10. 23.10. 19.11. 20.11. 17.12. 1.725 1.925 Cours individuels Prix par UC 60 Cours en petits groupes Prix par UC de 2 à 3 élèves, 40 de 4 à 8 élèves, 30 Formations pour entreprises prix sur demande Sous réserve de modifications UC = unité de 45 minutes 4 Cours les samedis : 09.01., 02.04., 28.05., 20.08. 5 Cours les samedis : 09.01., 19.03., 02.04., 30.04., 14.05., 20.08., 01.10., 29.10. 10 Cours les samedis et jours fériés : 25.03., 26.03., 05.05., 21.05., 26.05., 01.10. 11 Cours les samedis et jours fériés : 25.03., 05.05., 21.05. 3 /4

COURS SPÉCIALISÉS À USAGE PROFESSIONNEL Allemand et stage professionnel Schwäbisch Hall 04.01. 25.02. 01.02. 24.03. 29.02. 22.04. 29.03. 25.05. 27.04. 30.06. 06.06. - 28.07. 01.08. 22.09. 29.08. 28.10. 04.10. 26.11. 02.11. 22.12. 28.11. 27.01.2017 1.655 Formation en communication Allemand professionnel intensif Fribourg 28.02. 12.03. 31.07. 13.08. 30.10. 12.11. 1.095 Allemand pour juristes Bonn 12.06. 25.06. 18.09. 01.10. 1.455 Médecine. Compétences. Allemand. Fribourg 03.02. 26.02. 29.02. 24.03. 04.04. 27.04. 02.05. 27.05. 06.06. 30.06. 04.07. 29.07. 04.10. 27.10. 31.10. 25.11. 29.11. 22.12. 2.900 Communication professionnelle pour médecins 2 semaines Bonn 16.02. 27.02. 05.09. 16.09. 12.12. 23.12. 540 Dresde 14.03. 23.03. 18.04. 27.04. 17.10. 26.10. 02.11. 11.11. 540 Düsseldorf 18.01. 29.01. 09.05. 21.05. 08.08. 19.08. 07.11. 18.11. 540 Göttingen 14.03. 24.03. 18.04. 29.04. 19.10. 29.10. 12.12. 23.12. 540 Communication professionnelle pour médecins 4 semaines Brême 01.02. 24.02. 30.05. 22.06. 1.080 Mannheim 04.01. 28.01. 29.02. 23.03. 02.05. 28.05. 04.10. 27.10. 1.080 4 /4

CONDITIONS DE PARTICIPATION 7. L hébergement 7.1. Le GI propose des logements à louer sur demande. La réservation d un logement se fait lors de l inscription. Une visite préalable du logement n est pas possible. 7.2. Les logements peuvent être loués uniquement pendant la durée du cours. Le jour 1. Conditions générales L élève* doit être âgé de 18 ans au minimum. 2. Participation au cours et confirmation d inscription 2.1. Après l inscription, l élève reçoit de la part du Goethe-Institut (ci-après abrégé GI) une confirmation de la réservation effectuée (ci-après confirmation d inscription) pour les cours, l hébergement ainsi que la restauration (autrement dit pour le stage). La réception de la confirmation d inscription par l élève fait office de conclusion de contrat. 2.2. L élève reçoit avec la confirmation d inscription une facture lui communiquant le prix du stage, qui comprend toutes les prestations conformément au point 2.1 (cours, hébergement, restauration), la date limite de paiement et le numéro de participant. 3. Prix et conditions de paiement 3.1. La grille de tarifs pour les cours, l hébergement et la restauration en vigueur au moment de l inscription est élément du contrat. Elle est disponible sur www.goethe.de/anmeldung-deutschland. 3.2. Le montant dû pour le cours doit être payé au GI dans sa totalité avant la date limite de paiement indiquée sur la facture. La date de réception sur le compte du GI indiqué sur la facture atteste de l arrivée du paiement dans les délais impartis. Le numéro de participant doit être mentionné sur la transaction. 3.3. Les frais bancaires liés au versement du montant du cours sont entièrement à la charge de l élève. 3.4. Si le montant du cours n est pas versé dans sa totalité dans les délais impartis, l élève perd sa réservation. Dans ce cas, le GI a le droit d attribuer les prestations réservées à un autre participant. 3.5. Il n existe aucun droit de remboursement du montant du cours en cas de nonparticipation au cours réservé, d arrivée tardive, de départ prématuré, d interruption d un cours ou toute autre absence (par exemple en cas de maladie). 4. Modification de réservation Il est possible de modifier une réservation dans certains cas (lors d un changement de dates par exemple), mais uniquement en accord avec le GI. Une première modification est gratuite, une participation aux frais d un montant de 60 est prélevée pour tout changement supplémentaire. 5. Annulation 5.1. L élève peut annuler la réservation des cours conformément aux conditions suivantes. En cas de désistement jusqu à quatre (4) semaines avant le début du cours, le GI retient des frais administratifs d un montant de 160. En cas de désistement jusqu à une (1) semaine avant le début du cours, le GI retient 30 % des frais, soit un minimum de 160 pour frais administratifs. En cas de désistement jusqu à un (1) jour avant le début du cours, le GI retient 50 % des frais, soit un minimum de 160 pour frais administratifs. Après le début du cours, le GI retient 100 % des frais. L élève est en droit de prouver que le montant approprié serait moins élevé dans un cas concret. 5.2. L élève est en droit d annuler sans frais l hébergement réservé jusqu à quatre (4) semaines avant le début du cours. Une annulation après ce délai est exclue. 5.3. L annulation doit se faire par écrit, ou par e-mail, à l attention du Goethe-Institut à l adresse de contact indiquée dans la confirmation d inscription. La date de réception de la déclaration d annulation à l adresse de contact indiquée dans la confirmation d inscription détermine la date d annulation. 6. Répartition des élèves/nombre d élèves par classe 6.1. L affectation à un niveau se fait sur la base d un test d évaluation réalisé sur place. 6.2. L effectif des classes se limite à 16 élèves au maximum, pour tous les cours. de l emménagement correspond au jour d arrivée prévu, le jour de déménagement au jour de départ prévu. 7.3. L élève est responsable de l entretien et de la propreté du logement pendant toute la durée du contrat de location. À la fin du contrat de location, le logement doit être restitué propre et en ordre. 7.4. Si le logement se situe dans une pension, une personne autorisée du GI s occupera de vérifier l état des lieux avec l élève au début et à la fin du contrat de location (état des lieux, inventaire du mobilier, etc.). 7.5. Une autorisation expresse du GI est nécessaire pour héberger toute personne invitée par l élève. 7.6. Une infraction au règlement intérieur du propriétaire entraîne la résiliation sans délai du contrat de location sans droit de remplacement ou de remboursement du loyer. 7.7. Le GI ne se déclare pas propriétaire d un logement qu il aurait recommandé, par exemple par le biais d un lien sur sa page d accueil. 8. Devoirs de l élève 8.1. L élève est tenu de s assurer à ses propres frais que son séjour en Allemagne est légal et qu il est en possession des papiers nécessaires pour l entrée et le séjour sur le territoire (autorisation d entrée, titre de séjour/visa.) 8.2. C est à l élève de souscrire une assurance maladie, accidents, responsabilité civile et habitation. Le GI décline toute responsabilité dans ce domaine. 8.3. L élève est tenu de respecter le règlement intérieur en vigueur dans les instituts. 9. Responsabilité du GI 9.1. Le GI n est tenu de verser des dommages et intérêts qu en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave peu importe la raison légale. 9.2. Le GI peut également être tenu responsable en cas de négligence portant atteinte à la vie, à la santé ou occasionnant des blessures corporelles ainsi que pour les dommages qu il aura occasionnés par une infraction fondamentale à l un des devoirs énoncés dans le contrat. 9.3. Le GI décline toute autre prétention contractuelle et délictuelle de l élève. 10. Force majeure Le GI décline toute responsabilité pour lui-même et son personnel pour le non-respect de ses devoirs contractuels ou en cas de dommage occasionné par une force majeure, un incendie, une inondation, des intempéries ou tout autre phénomène naturel, en cas d explosion, de grève, de guerre, d émeute ou toute autre raison non imputable aux responsabilités et à l influence du GI. 11. Protection des données Le GI rassemble, traite et utilise les données personnelles de l élève afin que le contrat conclu avec celui-ci puisse d une part être respecté ; dans le cadre des autorisations en vigueur et de la déclaration d approbation et de protection de données éventuellement accordée d autre part. De plus amples détails découleront séparément de la déclaration de protection des données à laquelle nous faisons explicitement référence par la présente. 12. Droit en vigueur Le droit en vigueur pour ces conditions de participation et toutes relations juridiques entre le GI et l élève est le droit allemand. Le lieu de juridiction est la ville de Munich. 13. Clause de caducité Dans le cas où certaines clauses des présentes conditions de participation seraient nulles ou caduques, cela n affecterait ni le contenu ni la validité des autres dispositions. La disposition caduque devrait alors être remplacée par une clause applicable se rapprochant le plus possible du contenu et de la valeur économique de la clause originale.