Nos solutions formation BTP à destination des services de santé au travail

Crédits photos OPPBTP / X. Pierre - Fotolia - Getty Nos solutions formation BTP à destination des services de santé au travail Avec le soutien des Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics Comité national 25 avenue du Général Leclerc 92660 Boulogne Billancourt cedex Tél : 01 46 09 27 00 www.oppbtp.fr www.preventionbtp.fr Groupement National Multidisciplinaire de Santé au Travail dans le BTP 6-14 rue La Pérouse - 75784 Paris cedex 16 Tél : 01 71 75 96 18 - mail courrier@gnmstbtp.org www.gnmstbtp.org Catalogue 2013-2014

Éditorial Depuis 60 ans, le GNMST-BTP et l OPPBTP œuvrent pour la prévention des risques professionnels, la protection de la santé et l amélioration des conditions de travail dans la branche du BTP. Le monde du BTP présente en termes de sociologie d entreprise, de sociologie du travail et de gestion des risques, des spécificités qui requièrent une spécialisation. Il est donc important que l OPPBTP et le GNMST-BTP mettent ensemble leur savoir-faire au service des SIST afin qu'ils puissent répondre, avec la meilleure efficacité possible, aux besoins des entreprises du BTP en termes de prévention des risques professionnels. Le GNMST-BTP et l OPPBTP proposent des formations permettant aux personnels des services de santé au travail d actualiser leurs connaissances en gestion de la prévention et de connaitre les spécificités de ce secteur. Ces formations sont réalisées en parfaite complémentarité aux modules proposés par l AFOMETRA. Que vous soyez un service inter-entreprises de santé au travail interprofessionnel ou spécifique BTP, vous trouverez dans ce catalogue des solutions de formation adaptées à vos besoins, qui répondent à trois exigences principales : La modularité : la possibilité de choisir une seule formation parmi celles proposées, La progressivité : la possibilité de construire un parcours qualifiant pour vos personnels, La proximité : le choix d un lieu de formation proche de vos services et des s adaptées à vos contraintes de fonctionnement. Nos formateurs et médecins sont à votre disposition pour vous aider et vous accompagner dans vos projets de développement des connaissances des activités et des métiers du BTP. Jean-Philippe TOURNEMINE Président du GNMST-BTP Groupement National Multidisciplinaire de Santé au Travail dans le BTP Paul DUPHIL Secrétaire général de l OPPBTP Organisme Professionnel de Prévention BTP 1

NOS SOLUTIONS FORMATION Nos formations s adressent à différents publics Nos formations s adaptent à vos besoins et à vos contraintes Ce catalogue propose des stages ciblés par public : Auxiliaire, Assistant Santé au Travail (AST), Infirmier(e), Technicien Hygiène Sécurité Environnement (THSE), Intervenant en Prévention des Risques Professionnels ( IPRP), Médecin. Ces formations permettent : D acquérir les fondamentaux de l organisation de la prévention dans les entreprises du BTP. De maitriser les méthodologies de mise en place d une démarche de prévention en entreprise. De se spécialiser les risques spécifiques du BTP. Ce catalogue propose également une formation diplômante, en partenariat avec le Cnam : la LICENCE PRO Santé Sécurité BTP en alternance. Sont également disponibles des formations courtes pouvant être organisées en inter ou intra-services. Nos équipes sont à votre disposition pour composer des parcours personnalisés en fonction des besoins identifiés dans vos équipes. Notre réseau de formateurs et de médecins est réparti dans toute la France pour être proche de vos services et faciliter l accès aux formations. Nos formations sont concrètes et opérationnelles Les bénéfices pour votre service et vos équipes sont réels Nos stagiaires sont des hommes et des femmes des services inter-entreprise de santé au travail, ce qui permet des échanges de bonnes pratiques et des partages d expérience terrain riches, centrés la découverte et la connaissance des spécificités et des exigences du BTP. Nos formations utilisent des méthodes pédagogiques innovantes, interactives, avec des études de cas, des analyses de situations. Nos solutions de formations vous permettront : D acquérir des bases solides en prévention dans le BTP, par l'approche et la connaissance des entreprises de la branche et des spécificités de leurs métiers. De maîtriser la démarche de prévention en entreprise BTP, par l acquisition des connaissances relatives à l organisation de la prévention dans le BTP et de ses spécificités. De développer votre expertise les risques professionnels et les problématiques BTP. Nos formateurs ont une expérience BTP Être formateur en prévention des risques dans le BTP demande une double expertise : Des compétences pédagogiques, des pratiques d animation de groupe. Des connaissances des risques métiers, des réglementations, des techniques de prévention applicables dans le BTP. Tous nos formateurs et médecins sont issus du secteur BTP ; ils sont en contact permanent avec des entreprises du BTP de toutes tailles et de tous secteurs d activités. 2 3

NOS SOLUTIONS FORMATION BTP À DESTI NATION DES SiST Formations de spécialisation à la santé sécurité BTP pour : Auxiliaires, AST, Infirmier(e)s, Techniciens HSE, IPRP OBJECTIF : OBJECTIF : Acquérir les bases fondamentales de l'organisation de la prévention dans les entreprises du BTP : - Les entreprises du BTP - L approche réglementaire et institutionnelle - Les méthodes et outils prévention BTP IPRP, Infirmier(e)s, Médecins du travail Maitriser la démarche prévention dans les entreprises du BTP : - Les spécificités métiers BTP - Le contexte réglementaire, juridique, social - La prévention dans les domaines organisationnels, techniques, humains Analyser et maitriser les risques spécifiques du BTP Formation diplômante Licence Pro Santé Sécurité BTP (diplôme d état niveau 2) Se qualifier en management des risques santé sécurité dans les activités du BTP : - L évaluation des risques professionnels - La gestion des risques - La construction d une prévention adaptée à l entreprise Formations de spécialisation à la santé sécurité BTP Auxiliaires, AST, Infirmier(e)s, Techniciens HSE, IPRP IPRP, Infirmier(e)s, Médecins du travail page 6 page 16 page 28 Formation diplômante Licence Pro Santé Sécurité BTP (diplôme d état niveau 2) 4

Auxiliaires, AST, Infirmier(e)s, Techniciens HSE, IPRP LA CONNAISSANCE Des entreprises du BTP L approche réglementaire et institutionnelle Les méthodes et outils prévention BTP stage page Les métiers, activités du BTP et leurs risques 101 2J 8 L étude et l analyse des dangers et des risques BTP 102 2J 9 La démarche de conseil en Prévention auprès des entreprises du BTP 103 2J 10 Les fondamentaux de la prévention des risques à la prévention des dommages 104 2J 11 Examens para-cliniques en santé au travail du BTP 105 2J 12 L observation des postes de travail dans le BTP 106 2J 13 L évaluation des risques, Document unique et fiche entreprise dans le BTP 107 2J 14 101 Les métiers, activités du BTP et leurs risques 102 L étude et l analyse des dangers et des risques BTP EXEMPLE DE PARCOURS 106 L observation des postes de travail dans le BTP 107 L évaluation des risques, DU et fiche entreprise dans le BTP 15 103 La démarche de conseil en prévention auprès des entreprises BTP Vous avez la possibilité de choisir une seule formation parmi celles proposées. Dans le cadre de l organisation d un parcours nous vous préconisons celui-ci comportant 3 modules : 101, 102, 103, 106 ou 107 6 7

La connaissance des entreprises du BTP Les métiers, activités du BTP et leurs risques Les stagiaires seront capables : De citer les différents acteurs de l acte de construire. D identifier les différents métiers du BTP. De prendre la mee des contraintes techniques, organisationnelles et humaines liées aux différents travaux réalisés par les entreprises. 101 2 j Participatives par des actions de découverte, développement de la théorie, applications pratiques. Les parties pratiques se dérouleront des supports photographiques et filmés et des visites de chantier et atelier. La connaissance des entreprises du BTP L étude et l analyse des dangers et des risques BTP Les stagiaires seront capables : D étudier et d analyser les situations à risque des métiers et activités du BTP. De proposer des moyens de prévention face à ces risques. 102 2 j Participatives par des actions de découverte des bases photographiques, films. Développement de la théorie, applications pratiques par des études de cas. Utilisation des outils existants du GNMST-BTP et Le tissu socio-économique du BTP. Les différents acteurs de l acte de construire et leur rôle respectif. Le déroulé de la vie d un ouvrage, de la conception à la démolition. Les métiers, les activités et les matériels utilisés dans la réalisation d un ouvrage du bâtiment et leurs risques associés. Les métiers, les activités et les matériels utilisés dans la réalisation d un ouvrage de TP et leurs risques associés. Les accidents du travail et les maladies professionnelles dans le BT. Les TMS (manutentions manuelles, postures, vibrations). Les produits dangereux (produits chimiques, amiante, plomb, poussières de bois, vapeurs...). Les nuisances sonores. Les rayonnements ionisants et non ionisants. Les environnements biologiques. Les énergies (électricité...). Les dangers liés aux modes opératoires (travail en hauteur, circulation...). Médecin du travail du GNMST-BTP. Attestation de présence au stage 550 650 demande 450 550 demande 8 9

L approche réglementaire et institutionnelle La démarche de conseil en prévention auprès des entreprises du BTP Les stagiaires seront capables : De comprendre les différentes organisations et la culture des entreprises du BTP. D adapter leurs observations, leurs conseils et leur communication prévention dans le cadre de la santé au travail. Participatives par des actions de découverte des exercices de situations réelles, développement de la théorie, applications pratiques par des études de cas. 103 2 j L approche réglementaire et institutionnelle Les fondamentaux, de la prévention des risques à la réparation des dommages Les stagiaires sont capables : De connaitre la place et le rôle des acteurs institutionnels. De comprendre les principes de prévention. De meer les impacts humains et financiers d un accident du travail ou d une maladie professionnelle. 104 2 j Participatives par des actions de découverte des bases d exercices. De situations réelles, développement de la théorie, applications pratiques par des études de cas. Utilisation des outils existants du GNMST-BTP et L organisation et les acteurs d une entreprise du bâtiment et des TP : - entreprise artisanale et TPE - PME - grands groupes Leurs pratiques managériales, leurs circuits de décision. Les acteurs de la production et de la prévention. Leurs cultures prévention et sécurité. La démarche conseil. Les bases de la communication dans le cadre d un entretien et d une réunion. Les notions de sociologie de leurs organisations. Les définitions : du danger à l accident du travail (AT) et la maladie professionnelle (MP). Les principes généraux de prévention. L organisation de la réparation des dommages : de la déclaration AT ou de la reconnaissance de la MP au reclassement. Les différents acteurs institutionnels de la prévention, leur place et leur rôle. Le rôle des médecins du travail et des services de santé au travail. Médecin du travail du GNMST-BTP. 450 550 demande 450 550 demande 10 11

L approche réglementaire et institutionnelle Examens para-cliniques en santé au travail du BTP Les stagiaires seront capables : D utiliser les moyens d investigations mis à disposition, audiomètre, spiromètre, visiotest dans les services de santé au travail. De connaitre leurs indications et l analyse des résultats obtenus. Audiométrie - Le bruit : rappel physique, sonométrie. - Rappel d anatomie et de physiologie de l oreille - Audiométrie, travaux pratiques et manipulation. - Surdité professionnelle, prévention, réparation. Spirométrie - Rappel d anatomie et de physiologie de l appareil respiratoire. - de la spirométrie, dépistage de l insuffisance respiratoire. - Principales pathologies respiratoires rencontrées dans le BTP. Visiotest - Rappel d anatomie et de physiologie de la vision. - Principales anomalies de la vision. - Mee de l acuité visuelle. - Travaux pratiques et manipulation du visiotest - Vision et aptitude. Evaluation Présentation des objectifs des examens para-cliniques pratiqués en santé au travail. Pour chacun des examens pratiqués (audiométrie, étude de la vision, spirométrie, dépistage urinaire) : notions simples d anatomie et de physiologie, principales pathologies rencontrées en santé au travail, principe de réalisation, manipulation des appareils utilisés dans le service, exemples et études de cas pratiques, réponses aux questions. Médecin du travail du GNMST-BTP. 105 2 j 450 550 demande Les méthodes et outils prévention BTP L observation des postes de travail dans le BTP Les stagiaires seront capables : D appliquer une méthode d observation de travail. De restituer leurs observations en vue d une exploitation par le médecin et/ou l IPRP. L organisation d un chantier et le déroulé d un process de fabrication d un atelier. L objectif et la préparation de la visite de chantier. Le découpage des travaux en phases de travail. L organisation d une observation de poste de travail : - la vision globale du chantier / atelier par la méthode HALTES - l observation du poste de travail par la méthode des 5M (Milieu, Matériaux, Matériels, Modes opératoires, Main d œuvre) - l exploitation de l observation La restitution des observations au commanditaire. 106 2 j Participatives par des actions de découverte des bases photographiques, films, développement de la théorie, applications pratiques par des études de cas. Utilisation des outils existants du GNMST-BTP et de l OPPBTP ; PREVAL. 450 550 demande 12 13

Les méthodes et outils prévention BTP L évaluation des risques, DU et fiche entreprise dans le BTP Les stagiaires seront capables : D appréhender différentes méthodes d évaluation des risques et leur déclinaison dans le cadre d actions santé sécurité. D aider à la réalisation de la fiche entreprise. 107 2 j Participatives par des actions de découverte des bases photographiques, films, développement de la théorie, applications pratiques par des études de cas. Utilisation des outils existants du GNMST-BTP et de l OPPBTP ; PRECOSSE. 101 Les métiers, activités du BTP et leurs risques Exemple de parcours 102 L étude et l analyse des dangers et des risques BTP L obligation de l évaluation des risques de l employeur. Les plans d actions santé sécurité qui en découlent. Le document unique (DU) : utilité, critères de qualité et méthode d élaboration. L élaboration d un plan d action de prévention. L exploitation d outils et de méthodes complémentaires pour l analyse et l évaluation des risques (5M, PRECOSSE, LARA.). Médecins du travail du GNMST-BTP. 106 L observation des postes de travail dans le BTP 107 L évaluation des risques, DU et fiche entreprise dans le BTP La fiche entreprise : utilité et principes de rédaction. 450 550 demande 103 La démarche de conseil en prévention auprès des entreprises BTP 14 15

IPRP, infirmier(e)s Médecins du travail Maitriser la démarche prévention dans les entreprises BTP stage page La connaissance du secteur du BTP et de ses problématiques santé sécurité 201 5J 18 L organisation des entreprises du BTP, leur démarche de prévention dans les contextes réglementaire, juridique et social 202 2J 19 Les techniques de prévention appliquées aux risques du BTP 203 2J 20 Analyser et maîtriser les risques spécifiques BTP Le risque plomb dans le BTP 204 1J 21 Le risque amiante dans le BTP 205 1J 22 Les TMS (troubles musculo-squelettiques) dans le BTP 206 1J 23 Actualiser ses connaissances juridiques et réglementaires Formulation de l aptitude dans le BTP, cadre réglementaire et conséquences juridiques 207 2J 24 EXEMPLE DE PARCOURS 201 La connaissance du secteur du BTP et de ses problématiques santé - sécurité 203 Les techniques de prévention appliquées aux risques du BTP 208 Formulation de l inaptitude dans le BTP, cadre réglementaire et conséquences juridiques 21 202 L organisation des entreprises du BTP, leur démarche de prévention dans les contextes réglementaire, juridique et social 16 17

Maîtriser la démarche prévention dans les entreprises BTP La connaissance du secteur BTP et de ses problématiques santé sécurité Les stagiaires seront capables de : Décliner les problématiques santé sécurité liées aux différents métiers du BTP. Développer les spécificités du cadre de l aptitude médicale, les conséquences réglementaires et juridiques. L accidentologie du BTP, indicateurs. Le CHSCT, le rôle du médecin du travail et des personnels des services de santé. La coordination SPS. Les principaux métiers et activité du BTP. L organisation des entreprises BTP. La formulation de l aptitude, le cadre et les conséquences réglementaires et juridiques. Il s agit de la formation habituellement dispensée à Lyon par le GNMST-BTP sous l intitulé habituel «Formation initiale» Participatives par des actions de découverte des bases photographiques, films, développement de la théorie, applications pratiques par des études de cas. Visite de chantiers et d ateliers. Médecins du travail du GNMST-BTP. 201 5 j Maîtriser la démarche prévention dans les entreprises BTP L organisation des entreprises du BTP, leur démarche de prévention dans les contextes réglementaire, juridique et social Les stagiaires seront capables d intégrer dans leur démarche de conseil les organisations des entreprises, l environnement institutionnel et le contexte réglementaire, juridique et social du BTP. L organisation et les acteurs d une entreprise du bâtiment et des TP : - entreprise artisanale et TPE - PME - grands groupes Les fondamentaux de la prévention des risques et de l évaluation des risques. Les principes et méthodes d élaboration d un DU. L observation des postes de travail et d évaluation des risques : méthodes et outils. L organisation des institutionnels de la prévention. Le contexte réglementaire, juridique et social : principes et application certains risques. Participatives par des actions de découverte des bases photographiques, films, développement de la théorie, applications pratiques par des études de cas. Utilisation des outils existants du GNMST-BTP et Médecins du travail du GNMST-BTP. 202 2 j Prix TTC BTP Prix TTC hors BTP 2200 2640 (Frais de déplacement, d hébergement et de restauration inclus) 750 850 demande 18 19

Maîtriser la démarche prévention dans les entreprises BTP Les techniques de prévention appliquées aux risques BTP Les stagiaires seront capables de : Décliner une méthode de démarche de prévention Proposer des axes de prévention OTH (Organisation Technique Humain) pour préserver la santé des travailleurs. La démarche de prévention. La mise en place d une démarche organisationnelle, technique et humaine. Les principaux axes de prévention appliqués aux risques à effets différés. Participatives par des actions de découverte des bases photographiques, films, développement de la théorie, applications pratiques par des études de cas. Utilisation des outils existants du GNMST-BTP et 203 2 j Médecins du travail du GNMST-BTP. Analyser et maîtriser les risques spécifiques BTP Le risque chimique dans le BTP Les stagiaires seront capables d évaluer le risque plomb un chantier ou dans un atelier et de conseiller la mise en œuvre d une prévention adaptée. Rappel des principales sources de contamination par le plomb dans le BTP. Les métiers et activités concernés, les conditions d exposition au risque, les effets la santé. Prévention médicale et veillance biologique. 204 1 j Participatives par des études de cas. Ingénieurs et partenaires Médecins du travail du GNMST-BTP. Les principaux axes de prévention appliqués aux risques à effets immédiats. Le contexte réglementaire, mee de l exposition, fiche d exposition... Les procédés de traitement du risque plomb les chantiers, avantages et limites pour la santé. La démarche de la prévention : de la prévention primaire à la gestion du risque résiduel. Les ressources documentaires. 450 550 demande 390 450 demande 20 21

Analyser et maîtriser les risques spécifiques BTP Le risque amiante dans le BTP Les stagiaires seront capables d évaluer les dangers, les risques, les dommages potentiels et les solutions de prévention en situation de travail dans le contexte réglementaire correspondant. L évolution de la réglementation. La métrologie de l amiante. L épidémiologie. Les métiers et activités du BTP au contact de l amiante, les conditions d exposition au risque, hier et aujourd hui. 205 1 j Participatives par des études de cas. Ingénieurs et partenaires Médecins du travail du GNMST-BTP. Analyser et maîtriser les risques spécifiques BTP Les TMS dans le BTP (Troubles Musculo-Squelettiques) Les stagiaires seront capables d identifier et d évaluer les dangers pouvant provoquer des TMS en fonction des métiers et situations de travail et de connaître les moyens de prévention correspondants. L identification et la caractérisation des risques liés aux activités susceptibles de provoquer des TMS. Le mécanisme des TMS. Les facteurs de risques, les signaux d alerte. Les métiers et les situations de travail susceptibles de provoquer des TMS. Participatives par des actions de découverte des bases photographiques, films, développement de la théorie, applications pratiques par des études de cas. Utilisation des outils existants du GNMST-BTP et de l OPPBTP ; ADAPT-BTP, MAECT. 206 1 j Formateurs, ingénieurs, ergonome et partenaires Médecins du travail du GNMST-BTP. Les procédés de traitement du risque amiante les chantiers. La démarche et les techniques de prévention du risque, avantages et limites pour la santé. Les ressources documentaires. Les TMS, la reconnaissance en maladie professionnelle. Des solutions préventives et correctives. 390 450 demande 390 450 demande 22 23

Actualiser ses connaissances juridiques et réglementaires Formulation de l aptitude, Cadre réglementaire et conséquences juridiques Actualisation des connaissances et mise en application des dispositions réglementaires en matière d aptitude et de reclassement. Formulation de l aptitude : généralités Cas particulier de l inaptitude : - Protection du salarié en inaptitude : rappel des principes du Droit du Travail, évolution de la jurisprudence, - Situation du salarié pendant l arrêt jusqu à la visite de reprise du travail, Participatives par des actions de découverte, développement de la théorie, applications pratiques par des études de cas. Intervenant 207 2 j Avocat à la Cour. Médecin du travail GNMST-BTP. Exemple de parcours 201 La connaissance du secteur du BTP et de ses problématiques santé - sécurité 203 Les techniques de prévention appliquées aux risques du BTP 208 Formulation de l inaptitude dans le BTP, cadre réglementaire et conséquences juridiques - Obligation de l employeur en matière de reclassement, - Indemnisation du salarié, - Formulation de l avis du médecin du travail. 450 550 demande 202 L organisation des entreprises du BTP, leur démarche de prévention dans les contextes réglementaire, juridique et social 24 25

Licence Pro Santé Sécurité BTP (diplôme d état niveau 2) et proposent en partenariat une formation diplomante intitulée : Licence Professionnelle Santé, spécialité intervenant en évaluation et gestion des risques pour la santé/sécurité de l'homme dans les entreprises, activités BTP. 26 27

Diplôme d état niveau 2 Santé Sécurité BTP Licence Pro Type de diplôme Le programme pédagogique est composé de : Certification de niveau II (bac+ 3 et 4) Diplôme inscrit au RNCP Public concerné et conditions d accès Ouvert à tous les titulaires d un diplôme BAC+2 scientifique ou technique ou pouvant bénéficier d une Validation des Acquis d Expérience (VAE) Sans condition d âge Ayant signé un contrat avec une entreprise ou en activité en entreprise au moment de l'inscription Dossier de candidature à télécharger www.oppbtp.fr/formation/licence_professionnelle_sante_securite_btp Compétences visées S approprier les techniques métiers et activités du BTP Maîtriser les outils d analyse des risques du BTP Savoir appliquer la réglementation et les normes applicables aux domaines de la santé, de la sécurité et de l environnement dans le BTP Développer sa capacité de conseil en matière de management de la prévention dans le BTP Débouchés professionnels Animateur ou Superviseur Prévention BTP Responsable HSSE (Hygiène Santé Sécurité Environnement) Intervenant en Prévention des Risques Professionnels BTP (IPRP-BTP) Ces métiers intéressent les entreprises du BTP, les services de santé au travail, les sociétés de coordinations SPS, les maîtres d ouvrage, les maîtres d oeuvre. Organisation 12 mois en alternance (en journée de janvier à décembre) composés de : 440 heures de cours regroupées en semaines complètes un projet tutoré 3 mois de stage en entreprise 8 Unités d Enseignement (UE) - 440 heures - 44 ECTS (European Credit Transfer System) Bases du droit du travail, aspects individuels et collectifs (4 ETCS) DRS003 Approches institutionnelles, législatives et réglementaires de la sécurité et santé au travail (6 ECTS) HSE101 Méthode d analyses en hygiène et sécurité (6 ECTS) HSE102 Aspects techniques de l analyse des risques liés au travail (6 ECTS) HSE103 Introduction à l étude des risques en entreprise (4 ETCS) HSE104 Législation et réglementation des nuisances environnementales (6 ECTS) HSE105 Évaluation et gestion des risques en situation professionnelle et environnementale (6 ECTS) HSE108 Atelier de projets en hygiène, sécurité, environnement (6 ECTS) HSE132 Test d anglais???? niveau 1 (2 ECTS) Un projet tutoré - 6 ECTS Sous tutorat académique, le stagiaire réalise une étude qui conduit à la remise d un rapport et de supports variés (CD, vidéo, affiches ) et fait l objet d une soutenance. Un stage de 3 mois en entreprise - 5 ECTS Ce stage se réalise en entreprise. Il est encadré par un tuteur académique et un tuteur professionnel et donne lieu à un mémoire soutenu en fin de formation devant un jury composé de membres du Cnam et Le stage peut être conduit dans le cadre de l activité professionnelle. Téléchargez le programme complet et voir tarif et information de financement www.oppbtp.fr/formation/licence_professionnelle_sante_securite_btp Modalités d évaluation La délivrance du diplôme est soumise : à l acquisition des 8 UE du cursus, à la validation du projet tutoré, à la soutenance du mémoire devant un jury. 28 29

LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE GNMST-BTP Article 1 Objet Article 2 Inscriptions Le GNMST-BTP est un organisme de formation enregistré sous le n 11751128575 à Paris et agréé par le CNFMC au titre de la Formation Médicale Continue sous le n 100 134. Les présentes conditions générales s appliquent à toutes les actions de formation professionnelle de ce catalogue à l exception de la Licence Pro Santé Sécurité BTP. Les pré-inscriptions peuvent se faire par courrier, par téléphone ou par e-mail auprès du GNMST-BTP en indiquant le titre du stage, les dates de la session choisie, le nom et prénom du ou des participants, les coordonnées du service, le destinataire de la facture et ses coordonnées, l adresse d envoi de la convocation. Le GNMST-BTP adresse au futur stagiaire la convention de stage. L inscription n est validée que lorsque le GNMST-BTP reçoit par courrier la convention de formation, dument remplie, à l adresse figurant celle-ci, sous réserve de places disponibles et de respect des éventuels pré-requis à la formation. Article 4 Tarifs - Paiement (suite) Article 5 report Le règlement du stage est à effectuer par chèque à l ordre du GNMST-BTP. Tout paiement intervenant postérieurement aux dates d'échéance figurant les factures donnera lieu à des pénalités de retard, majorées de 1,5 fois le taux de l'intérêt légal en vigueur. En cas de paiement effectué par un Organisme Paritaire Collecteur Agrée (OPCA), il appartient au service commanditaire d'effectuer la demande de prise en charge avant le début de la formation auprès de l'opca dont elle dépend, et de s'aser de la bonne fin du paiement. En cas de prise en charge partielle par l'opca, la différence sera directement facturée au service. Le GNMST-BTP se réserve la possibilité d annuler un stage en raison d effectif insuffisant, ainsi que de reporter un stage à une date ultérieure. Dans ce cas, le GNMST-BTP en informe le stagiaire dans les plus brefs délais. Au choix du stagiaire, le GNMST-BTP reporte l inscription à une prochaine session ou rembourse intégralement les sommes perçues. Le stagiaire ne peut prétendre à aucune indemnité pour quelque cause que ce soit du fait de l annulation ou du report d une session de formation. Article 3 Justificatifs - Documents En confirmation d inscription, le stagiaire recevra une convocation au stage. La facture et l attestation de présence sont adressées au client à l issue de la session de formation. Article 6 Annulation L annulation par le stagiaire, notifiée par écrit au GNMST-BTP au plus tard 10 jours ouvrés avant le début de la session, donne lieu à remboursement intégral des sommes perçues. Article 4 Tarifs - Paiement Les prix des formations sont ceux indiqués le catalogue. Les prix sont inter et toutes taxes comprises. Les SiST-BTP bénéficient du tarif «prix TTC BTP». Pour une annulation intervenant moins de 10 jours avant le début de la session, le GNMST-BTP facture au service 30% du montant de la formation. En cas d absence du stagiaire, sans remplacement par une autre personne du même profil, le GNMST-BTP facture la totalité du coût pédagogique. Tout stage commencé est dû en intégralité. Les tarifs publiés comprennent les frais d'animation, la documentation proposée au stage. Sont exclus sauf stage ref 201, les frais de déplacement, les frais d'hébergement et de restauration du stagiaire. Article 7 Sous-traitance Le GNMST-BTP s autorise à faire intervenir tout sous-traitant de son choix, que ce soit pour des raisons de technicité, de disponibilité ou de lieu d intervention. 30 31