DOSSIER A ENTREPRISE : TEFLON SA ADRESSE : BP 250 74156 RUMILLY CEDEX Tél.: 04.50.23.44.55 Télécopie : 04.50.23.44.53 Activité : Fabricant d articles de cuisine antiadhésifs et appareils électriques de cuisine. SERVICE TRANSPORT Compétence G1C1 Préparer l opération de Groupe de compétences 1 : Organisation d une opération de G1-C1.1 : Identifier le besoin du donneur La géographie des s d ordre La cartographie Les caractéristiques de la marchandise Les termes du commerce international 1. Caractérisez les marchandises à er a) Les marchandises à er sont : des marchandises dangereuses du vrac solide de la masse indivisible des marchandises générales des marchandises pondéreuses 2. Analysez l Incoterm analysé par le responsable commercial b) Le terme INCOTERM ne signifie pas : International Transport Terms International Travel Coordination International Commercial Terms International Cooperation Terms c) La signification du terme de vente DAT : Delivered At Terminal Delivered At Truck d) L Incoterm DAT TOKYO est exclusivement maritime polyvalent Delivered At Train exclusivement maritime et fluvial exclusivement terrestre e) Avec l incoterm DAT TOKYO, le transfert de frais a lieu au port de départ marchandises arrimées à au port de départ marchandises livrées à côté bord du navire du navire au port d arrivée TOKYO marchandises non au départ quai du vendeur à Rumilly déchargées au port d arrivée TOKYO marchandises déchargées f) Avec un incoterm DAT Tokyo, le vendeur doit : emballer la marchandise. effectuer la douane Import assumer les frais jusqu au port d arrivée à TOKYO organiser le pré acheminement organiser le post acheminement choisir la compagnie maritime g) Le prix départ usine de la marchandise est de 280800. Pour obtenir la valeur DAT TOKYO, il faut : enlever le coût de l emballage enlever le coût de la douane export ajouter le coût du pré acheminement ajouter le coût du déchargement lors du ajouter le coût du principal principal 3. Situez les points géographiques relatifs à l expédition h) Les villes suivantes sont japonaises Osaka Yokohama Bangkok Jakarta Séoul 1
i) Le département 74 fait partie de la région Aquitaine Rhône Alpes Auvergne Bourgogne j) Des départs de France pour TOKYO sont possibles des ports de Marseille ou du Havre. Ces ports sont situés dans les départements suivants Vaucluse Gironde Var Bouches-du-Rhône Loire-Atlantique Seine-Maritime h) Si le port de départ est Le Havre, l itinéraire routier emprunté pour le pré acheminement est : Annecy/Bourg en Lyon/Dijon/Troyes/Paris/Le Havre Bresse/Dijon/Auxerre/Paris/Le Havre Annecy/Macon/Moulins/Blois/Évreux/Le Havre Valence/Clermont-Ferrand/Orléans/Paris/Le Havre Annecy/Besançon/Metz/Paris/Le Havre i) Parmi les ports suivants, le plus proche de Rumilly est le port de : Le Havre Marseille Anvers Barcelone Rotterdam Compétence G1C1 Préparer l opération de Groupe de compétences 1 : Organisation d une opération de G1-C1.2 : Sélectionner le moyen de L offre de Les caractéristiques de la marchandise Les caractéristiques de l envoi Les caractéristiques techniques des matériels de 4. Déterminez le type d expédition et le type de conteneur à utiliser pour les articles de cuisine emballés dans des cartons. FCL - Full container load Dry Roll on /Roll off Reefer Conventionnel Open top LCL Less than a container load Flat 5. Justifiez votre réponse en reliant par une flèche le type de conteneur à la marchandise concernée. CONTENEUR DRY Marchandises volumineuses ou en vrac CONTENEUR REEFER Marchandises générales CONTENEUR OPEN TOP CONTENEUR FLAT Marchandises sous température constante Transport engin ou marchandises très volumineuses 6. Indiquez le nombre de cartons que l on peut charger avec un conteneur standard 40 et justifiez votre réponse en indiquant vos calculs 1200 cartons 900 cartons 1530 cartons 1800 cartons Justification et détails des calculs Solution 1 12 015 : 0,60 = 20 2 330 : 0,35 = 6 2 389 : 0,15 = 15 20 x 6 x 15 = 1 800 cartons 0,6 x 0,35 x 0,15 = 0,0315 m 3 x 1 800 = 56,70 m 3 Solution 2 12015 : 0,35 = 34 2330 : 0,60 = 3 2389 : 0,15 = 15 34 x 3 x 15 = 1530 cartons 2
7. Indiquez le nombre de cartons que l on peut charger avec un conteneur 40 high cube et justifiez votre réponse en indiquant vos calculs 1836 cartons 2448 cartons 2160 cartons 2520 cartons Justification et détail des calculs Solution 1 12 015 : 0,60 = 20 2 350 : 0,35 = 6 2 700 : 0,15 = 18 20x 6 x 18 = 2 160 cartons 0,6 x 0,35 x 0,15 = 0,0315 m 3 x 2 160 = 68,04 m 3 Solution 2 12015 : 0,35 = 34 2350 : 0,60 = 3 2700 : 0,15 = 18 34x 3 x 18 = 1836 cartons 8. Indiquez et justifier, en conclusion, le (ou les) conteneur(s) que vous allez devoir réserver auprès de la compagnie maritime Deux conteneurs dry 40 high cube Un conteneur dry 40 et un conteneur dry 40 Deux conteneurs open top 40 High cube Un conteneur dry 40 et deux conteneurs dry Deux conteneurs 40 High cube Reefer 20 Trois conteneurs flat 40 Justification par les calculs Envoi = 4 320 cartons 2 conteneurs 40 standard =1 800 x2 = 3 600 donc impossible 2 conteneurs 4 High cube = 2 160 x 2 = 4 320 donc possible Poids de la charge = 1, 8 x 2 160 = 3 888 kg < 26 040 kg CU conteneur donc ok Volume charge = 0,6 x 0,35 x 0,15 = 0,0315 m 3 x 2 160 = 68,04 m 3 < 76,6 m 3 conteneur donc ok Groupe de compétences 1 : Organisation d une opération de Compétence G1C1 Préparer l opération de Compétence G1C2 Recourir à la sous- traitance G1-C1.4 Elaborer un plan de G1-C2. 2 Sélectionner un sous-traitant La géographie des s Les planigrammes La sous traitance 9. Classez par ordre chronologique la date ou la durée et les étapes du depuis Téflon-Rumilly jusqu à la remise des conteneurs à la compagnie maritime en complétant le tableau ci-dessous. DATE et/ou DURÉE ÉTAPES 21/02 En fin de matinée Positionnement conteneurs chez TEFLON 21/02 Demi-journée (durée) Empotage des 2 conteneurs 21/02 12 heures (durée) Pré acheminement de nuit 22/02 Matin Arrivée au port du Havre 22/02 Journée 12 heures (durée) Manutention et formalités portuaires 24/02 Closing Date APL (24 h) 25/02 Closing Date CMA CGM (48 h) 10. La compagnie et le bateau choisis pour cette expédition sont : CMA-CGM Mol Maxim APL California CMA-CGM Mol Performance APL Sardonyx CMA-CGM MoL Matrix APL Endeavor CMA-CGM Mol Marvel 11. La compagnie maritime APL fait escale pour la ligne Jex-Japan europe express dans les pays suivants : Allemagne Égypte Angleterre Émirats Arabes Unis Irlande Arabie Saoudite Danemark Chine Belgique Singapour Pays-Bas Corée du Sud 3
Compétence G1C1 Préparer l opération de Groupe de compétences 1 : Organisation d une opération de G1-C1.3 Définir un prix Les prestations annexes Les tarifs, les prix et la rentabilité de l opération de 12. Déterminez le prix du à votre charge en détaillant, ci-dessous, vos calculs. Positionnement + traction 870,00 Surcharge fuel sur positionnement et traction 870 x 12% = 104,10 Frais de dossier 50,00 Bill of Lading 40,00 Douane Export 80,00 ISPS 16,00 THC Le Havre 190,00 Fret maritime 1200 USD/1.3780 = 870,83 Surcharge Golf Aden 82 USD/1.3780 = 59,51 Passage Canal de Suez 18 USD/1.3780 = 13,06 THC TOKYO 500 USD/1.3780 = 362,84 PRIX DU TRANSPORT DAT TOKYO 2656,34 DOSSIER B ENTREPRISE : Société BESSIÈRES ADRESSE : Zone de fret 2, 3 rue Marcel Paul 95700 Roissy CDG Tél. : 01 48 60 21 62 Télécopie : 01 48 60 28 28 Activités : Commissionnaire de routier, aérien et Commissionnaire Agréé en Douane SERVICE : TRANSPORT NATIONAL G1C1- Préparer l opération de Groupe de compétences n 1 : L organisation d une opération de L offre de La géographie des s 13. Analysez, à l aide des documents 6 et 8, la CU et le longueur disponible du véhicule et en déduire la capacité disponible en complétant le tableau ci-dessous. Calcul du PMA et de la CU de l ensemble articulé PMA = PV TR + PTAC SR = 6,7 t + 32 t = 38,7 t dans la limite de 40 t PMA = 38,7 t ou 38 700 kg CU de l ensemble = 38,7 (6,7 + 6,8) = 25,2 t ou 25 200 kg Calcul de la CU disponible 25 200 - (2 550 x3 ) +(1 250 x 2) = 10 150 kg ou 10, 150 t Calcul du mètre de plancher disponible 13,30 m 6,90 m = 6,40 m 4
Groupe de compétences n 1 : L organisation d une opération de G1C1- Préparer l opération de G1C1.1- Identifier le besoin du donneur d ordre G1C1.2- Sélectionner le/les moyen(s) de G1C1.4- Élaborer le plan de G1C1.CP1- Respecter la demande du donneur d ordre L offre de, La géographie des s, Les modes et techniques de, La cartographie des s, Les caractéristiques de la marchandise, Les caractéristiques de l envoi, Les caractéristiques techniques des matériels de, Les réglementations applicables aux s de marchandises. 14. Choisissez, parmi les trois propositions de fret retour, l offre qui présente le meilleur taux de remplissage en complétant le tableau ci-dessous : Offres Zone d action Respect de la CU Respect du mètre de plancher Taux de remplissage Choix De l offre justifiée Offre n 1 Zone d action OK La CU n est pas respectée L offre de fret n 3 de ne peut être retenue car la CU n est pas Offre n 2 Le lieu de chargement Soisson est plus éloigné de Reims mais reste dans la zone d action du conducteur DONC OK 16 t + 10,10 t = 26, 10t > 25,2t : chargement impossible. PAS OK La CU est respectée : (4 x 937,5) + (3 x 3,75) = 3,75t + 11.25 t = 15 t 15 t + 10,150 t = 25,150 t < 25,20 t CU du véhicule. Respect de la réglementation. DONC OK Possibilité de chargement : Sur la longueur de la semi : (4 x 0,80 m) + (1 x 3,20) = 6,40 m possible Sur la largeur de la semi : (1 x 1,20 m)+ 1,10 m = 2,30 m < 2,47 m -> possible Reste à charger sur la longueur de la semi, les 2 palettes restantes à 3,20 m soit 6, 40 m -> possible Taux de remplissage 10,150 t + 15 t =25,150 t 25,150 t / 25,20 t x 100 = 99, 80 % respectée. L offre de fret n 2 est retenue car elle permet de rentabiliser le véhicule. Le lieu de chargement St Léonard est La CU est respectée : Les trois palettes Europe (chargées Lp / L de la 10,150 t + 3,3 t = 13,450 t L offre de fret n 1 n est pas retenue Offre n 3 proche de Reims donc ce fret retour 10,10 t + 3,3 t = 13,40 t <25,2 t donc ce fret semi) occupent 1,20 m plancher < au 6,40 m. (13,450 t/ 25,20 t) x 100 = car le chargement du véhicule n est est dans la zone d action du retour est possible et pourrait convenir DONC OK 53.37 % pas optimisé. chauffeur. DONC OK DONC OK 5
15. Établissez le plan de chargement de l offre retenue en complétant le schéma ci-dessous. Arrière véhicule Avant véhicule Longueur utile : 13,30 m Largeur utile 2, 44 m 0,80 m 3,20 m 3,20 m 3,20 m 2 550 kg 2,20 m 2 550 kg 2,20 m 2,50 m 2 500 kg 1,20 m 1250 kg 1250 kg 1,20 m 2 550 kg Longueur occupée : 6,90 6
16. Identifiez les régions du nord-est qui couvrent l offre commerciale de la Société Bessières en complétant la carte ci-dessous. 1 2 3 4 5 7 6 G1C1- Préparer l opération de G1C1.1- Identifier le besoin du donneur d ordre G1C1.3- Définir un prix 1. Nord-Pas de Calais 5. Lorraine 2. Picardie 6. Bourgogne 3. Ile-de-France 7. Alsace 4. Champagne-Ardenne Groupe de compétences n 1 : L organisation d une opération de G1C1.CP1- Respecter la demande du donneur d ordre L offre de, Les caractéristiques de la marchandise, Les caractéristiques de l envoi, Les tarifs, les prix et la rentabilité de l opération de Les réglementations applicables aux s de marchandises. 17. Vérifiez la facture et justifiez le bien-fondé de la réclamation du client en présentant tous les calculs nécessaires. La réclamation du client est recevable. En effet l exploitant a appliqué les conditions du rapport poids/volume : - Volume = (0,40 x 0,80 x 0,90 m) x 3 = 0,864 m 3 - Poids taxable = 0,864 m 3 x 250 = 216 kg à son avantage. Le prix facturé hors taxe s'élève donc à 56,16 (26 x 216/100). La règle du «payant pour» à l'avantage du client n a pas été appliquée. Le prix négocié avec application de la règle du «payant pour» s'élève à 48,30 (230 x 21/100). La facture totale devrait s'élever à 66,68 (48,30 + 7,45 + (55,75 x 19,6 %)) 7
DOSSIER B ENTREPRISE : Société BESSIÈRES ADRESSE : Zone de fret 2, 3 rue Marcel Paul 95700 Roissy CDG Tél. : 01 48 60 21 62 Télécopie : 01 48 60 28 28 Activités : Commissionnaire de routier, aérien et Commissionnaire Agréé en Douane SERVICE : DOUANE Compétences G5C1 Préparer un dossier de dédouanement Groupe de compétences 5 : Traiter une opération douanière G5C1.2 Contrôler les documents nécessaires au dédouanement Les documents nécessaires aux opérations douanières 18. Complétez le tableau ci-dessous en nommant les documents utiles pour vérifier ces informations. Informations nécessaires Documents utiles (3 documents minimum) L origine de la marchandise La devise utilisée pour la transaction Le mode de utilisé pour l acheminement de la marchandise Facture commerciale Les caractéristiques de la marchandise à déclarer Packing list ou colisage (la nature, le PB, le PN et la valeur de la marchandise) Titre de Le lieu de départ de la marchandise et son lieu d arrivée Le terme de commerce international utilisé pour cette opération Documents justificatifs d origine Compétences G5C2 Traiter une opération douanière Groupe de compétences 5 : Traiter une opération douanière G5C1.2 Contrôler les documents nécessaires au dédouanement 19. Analysez la situation en répondant aux questions ci-dessous. Origine des marchandises En cas d absence de DOF quel document doit être fourni pour prouver l origine de la marchandise? Documents Dans cette situation les marchandises sont dédouanées à Roissy. Dans le cas d'un dédouanement au bureau de douane de Mérignac (33) quelle est la procédure à suivre sur le plan de la circulation des marchandises? Quel est l intérêt du régime de transit? Le DAU est totalement dématérialisé en France. Il existe deux guichets de dépôt des déclarations ; - soit le guichet EDI (échange de données informatisées) - soit le guichet DTI (Direct Trader Interface). Indiquez le mode de connexion à la télé procédure DELTA C retenu par la Société Bessières? EUR 2 Certificat d'origine Form A ATR Les documents nécessaires aux opérations douanières, Les régimes de transit. La circulation de la marchandise jusqu'à Mérignac ne s'effectuera que sous couvert d'un titre de transit communautaire qui sera remis au eur de la marchandise. Le transitaire doit transmettre au correspondant à Roissy par NSTI les informations pour l'édition du titre de transit. Cela permet à la marchandise d'éviter le passage en douane à Roissy et d'arriver directement à sa destination. La société Bessières a opté pour une transmission de ses déclarations en EDI, via un logiciel fourni par le prestataire SAGE. 8
20. Renseignez la page de garde du dossier n 32 187 DOSSIER IMPORTATION AERIEN N 32 187 Départ Turquie Destination France Destinataire LACIE SA MAISON DE CAMPAGNE 22 rue St Exupéry 33 290 BLANQUEFORT (France) Exportateur Marchandises : Vaisselle de table TARIC : 7013379900 Nbre de colis 32 Poids brut Poids net SPL INDUSTRIES Istiklal 314 Cadesi ISTANBUL (Turquie) 280 kg 270 kg Dimensions *** Volume 1,92 m 3 Conteneur Incoterm Valeur facture Devise Taux de change CREDIT DOCUMENTAIRE Douane Matière dangereuse Assurance FCA ISTANBUL 1 272,00 oui oui non non oui classe : non oui Impératif livraison 16/02/2011 N Dossier Douane : 169-EK 0033 Bureau de dédouanement : FRA0619B Roissy Sogafro bureau (bureau frontière) Localisation des marchandises : France HANDLING SG1 Marchandises sous température dirigée commentaires oui non non N MAWB N HAWB Compagnie aérienne : Montant du fret (frais annexes compris) Montant de l assurance 057 IST 12437924 TR IST 142455 Air France 565,24 80,00 N VOL ETD ETA Aéroport : - départ - arrivée AF-6638 15/02/2001 15/02/2011 ISTANBUL ATATÜRK (IST) CHARLES DE GAULLE (CDG) 9
Compétences G5C2 Traiter une opération douanière Groupe de compétences 5 : Traiter une opération douanière G5C2.3 Contrôler les éléments déclaratifs 21. Renseignez la page écran ci-dessous : 10
Compétences G5C2 Traiter une opération douanière Groupe de compétences 5 : Traiter une opération douanière G5C2.4 Contrôler les différentes valeurs Les éléments déclaratifs Les documents nécessaires aux opérations douanières La liquidation douanière 22. Contrôlez les différentes valeurs et la liquidation douanière. N DOSSIER 32187 EXPEDITEUR : SPL INDUSTRIES N SIRET MONNAIE Euros VALEUR FACTURE 1272 FACTURE N 14023 NOMBRE DE COLIS 32 MARCHANDISES Vaisselle de table NOMENCLATURE 7013379900 POIDS BRUT 280 POIDS NET 270 Pour contrôle (arrondir les montants à l euro le plus proche) VALEURS CALCULS MONTANTS (en euros) VALEUR MARCHANDISE 1272,00 Valeur FCA ISTANBUL + Fret aérien jusqu à la frontière communautaire + Assurance jusqu à la frontière communautaire 565,24 x 15 % 80 x 15 % 1272,00 84,79 12,00 VALEUR EN DOUANE 1368,79 soit 1369 + Fret aérien jusqu à la frontière française + Assurance jusqu à la frontière française 565,24 x 62 % 80 x 62 % VALEUR STATISTIQUE 1769,05 soit 1769 fret et assurance jusqu à Roissy (bureau frontière pour la voie aérienne) 565,24 x 23 % 80 x 23 % VALEUR PREMIERE DESTINATION 1917,40 soit 1917 NATURE DU DROIT BASE TAUX MONTANT DD 0 % 1369,00 350,45 49,60 1769,00 148,40 TVO 1917 19,6 % 375,73 Total liquidation 375,73 / 376,00 11
Compétences G1C1 Préparer l'opération de Groupe de compétences 1 : L'organisation d'une opération de G1C1.3 Définir un prix G1C1 cp1 Respecter la demande du donneur d'ordre Les caractéristiques de l'envoi, Les tarifs, les prix, la rentabilité de l'opération de. 23. Calculez la marge totale du dossier, le profit-share de votre correspondant et la marge finale de votre dossier en complétant le document suivant : Nbre colis 32 Dimensions --- Poids brut : 280 kg Volume : 1,92 m 3 Poids taxable : - poids fictif : 1920 / 6 = 320 kg donc poids taxable = 320 kg Achat Fret 219,29 Calculs : 320 x 1,06 Renseignements divers : 1 kg = 6 dm3 tarif ( ) : M 90 N 3,20 100 1,06 500 1,12 Vente Fret : 339,20 Taxe LTA 29,15 29,15 Handling 22,20 22,2 Taxe sureté 23,27 23,27 Taxe fuel 124,30 124,3 Taxe risque de guerre 27,12 27,12 Douane Total achat 445,33 Total vente 565,24 Marge totale du dossier Calculs : 565,24 445,33 Montant : 119,91 Profit-share correspondant = 40 % Calculs : 119,91 x 40 % Montant : 47,96 Marge de votre dossier Calculs : 119,91 47,96 = Montant : + 71,95 12