Saint-Germain-en-Laye, le 15 septembre 2015 N 089 /CSADL/ Section Ski & Montagne NOTE OBJET : Fonctionnement de la section «Section Ski & Montagne» du CSADL REFERENCES : a) statuts du CSAD du 21/01/2013 ; b) règlement intérieur du CSADL du 07/09/2005. La section ski et montagne du CSADL rassemble ses adhérents au sein du quartier général des Loges. Cette note définit, conformément aux statuts du CSADL, le fonctionnement (règlement) interne de la section pour la saison 2014/2015. Adresses géographiques de l activité : Chalet le Buclon et Village Club Igesa de Pralognan 7410 route du Chinaillon avenue Chasseforet BP 07 74450 LE GRAND BORNAND 73710 Pralognan le Vanoise I - PRINCIPES DE BASE : Ayants droits : adhérents de la section ski et montagne du CSADL. Capacité d accueil maximum du chalet Le Buclon : 24 Personnes (20 adhérents, 3 animateurs, 1 conducteur de bus). Pour le Village Club Igesa de Pralognan la capacité est limitée suivant les possibilités du transport des adhérents. 3 Séjours : - 2 séjours au chalet Le Buclon au profit des militaires, civils de la défense et familles ainsi qu aux membres du CSADL - 1 séjour au village Club Igesa de Pralognan au profit des militaires, civils de la défense et familles ainsi qu aux membres du CSADL 1 / 6
Les mineurs doivent impérativement être accompagnés au minimum d'un parent (ou tuteur) durant les transports, des activités et pour toute la durée du séjour. Toute personne faisant partie de l organisation de la section est impérativement volontaire et bénévole. II- FONCTIONNEMENT: 21-Encadrement permanent : - 1 responsable de séjour en titre (animateur). - 1 responsable de séjour adjoint (animateur). - 1 responsable de séjour de remplacement, si besoins (animateur de réserve). - 1 conducteur de bus pour l aller et le retour (en position d active au MINDEF). Pour le village Club Igesa de Pralognan 22-Déroulement : - 1 responsable de séjour en titre - 1 responsable de séjour adjoint Le responsable de la section est en charge de l organisation et du bon déroulement des différents séjours. 23 - Dispositions matérielles : 23.1-Véhicules : - cars prêtés par le Ministère de la Défense, conduit par un conducteur TC, licencié au CSADL pour l aller et retour (pouvant être conduit par l encadrement). - les mini-bus 9 places du CSADL et de prêt ou location. - le véhicule personnel des personnes qui n utilisent pas le transport mis en place par le club. Ces véhicules devront être inscrits sur le registre des sorties de véhicules du club. 23.2-Matériels de cuisine : (emportés par le précurseur) - selon fiche de consignes gérant de Chalet LE BUCLON. 23.3-Matériels et produits d entretien : Ces matériels seront achetés par le responsable en titre, uniquement pour le Chalet LE BUCLON, toutes les pièces justificatives seront conservées pour le suivi comptable (pièces de caisse et autres). 23.4-Alimentation (uniquement pour le Chalet LE BUCLON ) L approvisionnement en alimentation pour le séjour sera effectué chaque semaine auprès du Magasin Métro d Annecy suivant les modalités fixées dans la fiche de tâche du gérant. Le règlement des factures est à la charge de la section. 2 / 6
23.5-Santé : Cabinet médical du CHINAILLON, et au service des pistes (contact à prendre dès l arrivée auprès du dit service pour communiquer les numéros de téléphones des responsables). Pour le village Club Igesa de Pralognan Les adhérents ont le choix entre le Cabinet médical Francoz René et le Cabinet médical Maigné Mathilde, ainsi qu aux services des pistes. 23.6- Position du personnel et imputation budgétaire : - Les conducteurs de cars seront tous licenciés au CSADL, licence FCD à charge Section ski. - Les billets de train aller/retour des conducteurs seront remboursés au tarif militaire en seconde classe sur présentation du justificatif. - Les repas de midi du trajet seront remboursés, pour les chauffeurs, au tarif de 15,00 par repas sur présentation d un justificatif. - Au cas où le conducteur reste pour le séjour, les frais sont à la charge de la Section. 23.7- Péages autoroutier et carburants : Les frais liés aux péages et la consommation de carburant sont à la charge du CSADL, uniquement pour les véhicules mis en place par le club. 24 - Règlement intérieur Sécurité : Le responsable de séjour en titre doit veiller de la bonne l exécution des consignes et au respect du règlement intérieur du club, de la section, du chalet et le village club Igesa. Le responsable de séjour en titre est responsable en matière de (cf. fiche de tâches) : - Discipline - Comportement - Entretien du chalet et des équipements Doivent êtres fourni en annexe - Alimentation - Sécurité - Entretien des véhicules - Relations avec la propriétaire du chalet et le gérant du village club Igesa. 25-Fonds : Le responsable du chalet LE BUCLON disposera d une caisse métallique fermant à clé et disposera d une avance numéraire du CSADL (une comptabilité sera rendue en fin des séjours au trésorier du CSADL). L ensemble des payements s effectuera par le trésorier du club. 26-Ski : Application stricte des mesures de sécurité liées aux activités de montagne et à la pratique du ski, application des règles spécifiques du domaine du Chinaillon ou du Pralognan la Vanoise. Ski hors piste strictement interdit, respect total du règlement des pistes, perception auprès des l offices du tourisme. La pratique du ski des adhérents est sous leur propre responsabilité (pour les mineurs adhérents, sous la responsabilité de la personne exerçant l'autorité parentale). 3 / 6
Il est rappelé que le CSADL est responsable de la totalité du soutien du séjour au chalet LE BUCLON mais que la pratique du ski (ou autres activités) est de la responsabilité individuelle de l'adhérent. 27-Incendie : Des panneaux «interdiction de fumer» seront mis en place dans chaque pièce du chalet, ainsi qu un plan d évacuation réalisé dès l arrivée. 28-Véhicules : Les cars seront équipés de chaînes à neige et les mini-bus de pneus hiver ou de chaînes à neige. Les véhicules (cars compris) seront stationnés à proximité du chalet ou du village club Igesa. Les véhicules seront inscrits sur le registre journal du CSADL, ils sont assurés par la FCD à la Sauvegarde contrat n YO11567.008K pour la durée des séjours. III - PROCEDURE D INSCRIPTION ET DESIGNATION : Tous les personnes seront obligatoirement inscrits au CSADL, section ski et montagne. Le nombre de places limité imposera une inscription planifiée par le responsable de section. Une caution, non remboursable en cas de désistement, est demandée pour toute réservation. Les places sont attribuées à l arrivée du dossier complet avec le règlement total des cotisations. Documents à fournir lors de l inscription : - 1 fiche de renseignement CSADL, - 1 fiche d inscription à la section ski et montagne, - 2 photos d identité, - 1 certificat médical de «non contre indication» à la pratique du ski, Chaque responsable en titre détiendra les dossiers complets des personnes participants au séjour. IV -CONDITIONS MATERIELLES DES SEJOURS : 41 Déplacements : Précurseur : Animateurs : Départ le jeudi 21 janvier 2016 :1 minibus 9 places. Major (h) PEREIRA et les animateurs du premier séjour. Séjours : 1er Séjour : - départ en car de Saint-Germain-en-Laye le samedi 23 janvier 2016 à 6H30 - retour en car le samedi 30 janvier 2016 2ème Séjour: - départ et retour dans la même configuration du 1 er séjour, le 30/01/2016. 3ème Séjour: - départ en mini-bus le samedi 05 mars 2016 à 6H00 - retour après le petit déjeuner, en mini-bus le samedi 12 mars 2016 Précurseur, Animateurs : Départ du Grand-Bornand le 06 février 2016 vers 10 h00 du matin. 42- Hébergement : Les adhérents devront se munir de draps et taie de traversin pour les lits en 90. 43- Tenue des animateurs : 4 / 6
- Tenue civile correcte pour les déplacements. - Tenue spécifique pour les activités ski et vie en collectivité. 44- Alimentation : Assurée au chalet : - petit déjeuner. - dîner. Pour chaque séjour, le déjeuner est réservé en restaurant de piste. Les déjeuner des trajets sont à la charge des adhérents. Pour le village Club Igesa de Pralognan Assurée au village Club : - petit déjeuner. - déjeuner (boissons et café non compris) - dîner (boissons et café non compris). 45- Matériels équipements : Le matériel de ski et les forfaits pistes seront fournis gratuitement par le responsable du séjour en titre prise en compte par chaque vacancier. 46- Position administrative : Les adhérents sont en permission (cf. IM N 859/DEF/EMAT/BCP/CPC du 16 juin 2001). La couverture assurance est double : - assurance FCD, - complémentaire multirisque GMF (affiliée FCSAD)*, facultative à charge des adhérents. De plus une assurance locative est souscrite auprès de la GMF. 47- Divers : Jeux de société : Vidéo/Téléphone: - Monopoli, Trivial poursuite, Cartes, Dés, de la section ski et montagne du CSADL. - 1 lecteur DVD/casettes (matériel CSADL section) à percevoir par le gérant du chalet. - 1 téléphone (matériel CSADL section) sera mis en place pour la durée du séjour. V- CONSIGNES SPECIFIQUES ACTIVITES : 51- Activité ski : La pratique du ski reste sous la seule responsabilité des vacanciers. Les animateurs sont responsables du bon fonctionnement du chalet et du respect des règles de sécurité. Horaires : En principe, activité ski de 9H00 à 12H00, et de 14HOO à 17H00, mais l initiative reste au responsable de séjour en titre, qui peut arrêter les activités pour des raisons climatiques ou de fatigue des adhérents. 5 / 6
52 Activités diverses (uniquement pour le chalet LE BUCLON ) Les activités autres que le ski sont à la charge du responsable de séjour en titre, elles peuvent être : ludiques, récréatives, informatrices (divers). VI- SUPPORT JURIDIQUE : L ensemble des activités de la section ski est assujetti aux statuts généraux et règlement intérieur du club. Les véhicules empruntés font l objet d une convention réglementaire. Major (h) Raymond PEREIRA et M. Jean-Jacques SIMMER Co-responsables de la section ski et montagne Lieutenant-colonel Christian BISSIERES président du Club Sportif et Artistique des Loges Original signé Original signé DESTINATAIRES : - Président CSADL - Responsable section ski et montagne - Adhérents à la section ski et montagne 6 / 6