Février 2003 Ref; Disk C : Documents and settings/sylvie/mes documents/protocole de gestion de la liste d`attente 1
1- Mission du CPE 2- Définition de la liste d attente 3- Contenu de la liste d attente 4- Ordre de priorité pour l installation 5- Mise à jour 6- Annulation 7- Information sur la liste d attente 8- Utilisation de la liste d attente 9- Spécificité du milieu familial 2
1- MISSION DU CPE La mission du CPE Le petit train consiste à ; Offrir à la petite enfance de la région de Lévis un milieu de vie stimulant, enrichissant, sécuritaire et permettant le développement global de chaque enfant inscrit. Offrir soutien et aide aux familles en rapport avec leurs responsabilités parentales tout en favorisant la collaboration. Offrir à son personnel un milieu de travail professionnel et motivant qui permet l`utilisation des compétences acquises, le développement de nouvelles et tout cela dans un climat sain et harmonieux. 2- DÉFINITION DE LA LISTE D ATTENTE La liste d attente est l énumération des noms des enfants désirant fréquenter l un des services de garde du Centre de la petite enfance Le petit train inc. 3- CONTENU DE LA LISTE D ATTENTE La liste d attente est constituée comme suit : Nom, prénom de l enfant Date de naissance de l enfant Fréquentation désirée Service de garde désiré Entrée souhaitée Nom et prénom du parent ou du tuteur de l autorité parentale Numéro de téléphone de la résidence et numéro de téléphone au travail ou autre numéro où la personne peut être jointe Pour le milieu familial, indiquer le secteur voulu Identifier si l enfant a un frère ou une sœur fréquentant l`un des services de garde du centre de la petite enfance Dans le cas d`un enfant référé, le nom de la personne responsable du dossier, le nom de l organisme responsable et le numéro de téléphone seront indiqués Date de l inscription à la liste d attente La liste d attente est commune aux trois services offerts et est gérée par chacune des responsables des services de garde. 4- ORDRE DE PRIORITÉ POUR L INSTALLATION Un ordre de priorité de la liste d attente a été défini : 1. Les enfants des travailleurs et travailleuses du Centre de la petite enfance Le petit train. 3
2. Les enfants qui fréquentent le service de garde de l installation de jour à temps partiel. 3. Les frères et sœurs des enfants qui fréquentent le service de garde de l installation de jour. 4. Les enfants qui fréquentent le service de garde à horaire non-usuel de * façon régulière. *de façon régulière : tout enfant inscrit au service de garde depuis plus de trois mois, un minimum d une journée par semaine ou tout enfant inscrit au service de garde depuis plus de trois mois, un minimum de deux jours aux deux semaines. 5. Les frères et sœurs des enfants qui ont fréquenté le service de l installation de jour depuis 12 (douze) mois et moins. 6. Les enfants qui se trouvent sur la liste d attente par date d entrée de l inscription. 5. MISE À JOUR La mise à jour générale de la liste d attente s effectue aux trois ans. Une mise à jour partielle est faite lors de la structuration des nouveaux groupes pour l année à venir. L inscription des enfants ayant atteint l âge de 5(cinq) ans est automatiquement retirée de la liste d attente lors de la mise à jour. 6. ANNULATION Une offre de service telle qu inscrite est offerte trois fois à un parent. Si après ce délai, le parent désire toujours garder le nom de son enfant sur la liste d attente, il sera placé à la fin de la liste à la date du dernier appel. Message sur le répondeur Une offre de service est laissée sur la boîte vocale du parent concerné en lui demandant un retour d`appel dans les 48(quarante-huit) heures. Après trois offres de service sans retour d appel, le nom de l enfant sera déplacé à la fin de la liste à la date du dernier rappel. Après deux retours à la fin de la liste, le nom de l enfant est retiré de la liste d attente et gardé aux archives pour deux ans. Parents non joints L appel est placé à trois reprises à des jours et des heures différents dans le cas où il est impossible de laisser un message. Les appels doivent être faits à tous les numéros de téléphone indiqués à l inscription de l enfant sur la liste d attente. Après trois appels sans réponse, le nom de l enfant sera placé à la fin de la liste d attente à la date du dernier rappel. Après deux fois, il sera archivé pour deux ans. 4
Changement de numéro de téléphone Un parent ayant effectué un changement de numéro de téléphone sans en aviser le CPE sera immédiatement archivé pour deux ans. Si le parent désire réintégrer la liste d attente, il pourra le faire.cependant, la date d inscription sera la date de réintégration du dossier à la liste d attente 7- INFORMATION SUR LA LISTE D ATTENTE Le centre de la petite enfance n est pas tenu d informer le parent de l ordre concernant l inscription de son enfant sur la liste d attente. Lors de chacun des appels, le répondant doit expliquer le fonctionnement de la liste d attente et vérifier avec le parent l exactitude des informations concernant l inscription de son enfant sur la liste d attente. 8- UTILISATION DE LA LISTE D ATTENTE La liste d attente est utilisée en fonction des besoins des différents services du centre de la petite enfance par le groupe d âge uniquement. Pour chaque place disponible au CPE, la liste d attente est utilisée en fonction des priorités décrites au point 4. Chaque place à temps partiel sera aussi offerte aux parents ayant signifié une place à temps complet. 9- SPÉCIFICITÉ DU MILIEU FAMILIAL Les responsables de service de garde en milieu familial (RSG) sont des travailleuses autonomes. Elles ont leur propre liste d attente qu elles gèrent comme elles veulent. Il se peut qu une responsable fasse appel au centre de la petite enfance pour l aider à combler ses places. Le centre de la petite enfance fait le lien entre le parent et la responsable de service de garde en milieu familial ayant une place disponible. Le centre de la petite enfance n est lié d aucune façon au choix des enfants qui fréquentent le service de garde de la responsable. La responsable du centre de la petite enfance utilisera la liste d attente telle que décrite au point 8 pour référer les parents. Les appels sont acheminés en fonction du secteur identifié par le parent lors de l inscription. Lors d`une référence au milieu familial, la responsable du centre de la petite enfance informera le parent de son droit de maintenir le nom de son enfant sur la liste d attente pour l installation. 5
Le CPE place un APPEL sur la liste d attente pas de répondeurs Pas le bon no tel. Pas de répondeur 3 appels, des jours et heures différents Répondeur, 48 heures pour retour d`appel Enfants de 5 ans et plus Fin de la liste Fin de la liste Pas de répondeur 3 appels, des jours et heures différents Répondeur, 48 heures pour retour d`appel Archives pour 2 ans RETIRÉ DE LA LISTE D ATTENTE 6
LISTE D`ATTENTE Nom, prénom de l`enfant ; date de naissance; Fréquentation désirée : jrs/sem Service de garde désiré : MF INST. NON USUEL Entrée souhaitée : Nom, prénom parent; mère père tuteur No. Tel. Résidence : no tel au travail : Autre no de tel : Frère ou sœur fréquentant le service : oui non Milieu familial, secteur désiré : Enfant référé, responsable du dossier : Organisme responsable : Tel : Date de l`inscription : signature; Nom, prénom de l`enfant ; date de naissance; Fréquentation désirée : jrs/sem Service de garde désiré : MF INST. NON USUEL Entrée souhaitée : Nom, prénom parent; mère père tuteur No. Tel. Résidence : no tel au travail : Autre no de tel : Frère ou sœur fréquentant le service : oui non Milieu familial,secteur désiré : Enfant référé, responsable du dossier : Organisme responsable : Tel : Date de l`inscription : signature; 7