CARSAT NORD-EST Le CTN B «Bâtiment et Travaux Publics» Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014
Sommaiire 1. Caractéristiques générales... 3 A. Nouvelle codification des accidents du travail au 1er janvier 2013... 3 B. Provenance des données... 4 C. Définition... 4 a) Les entreprises... 4 b) Effectif des salariés... 4 c) Les accidents du travail... 5 d) Les accidents de trajet... 5 e) Les maladies professionnelles... 5 D. Les indicateurs... 6 2. Les entreprises et salariés... 7 A. Evolution sur 5 ans... 7 B. Résultats de l année 2013... 7 a) Sections d établissements et salariés par Département... 7 b) Sections d établissements et salariés par tranche d effectif... 8 3. Les accidents du travail... 9 A. Evolution des accidents du travail sur 5 ans... 9 B. Résultats de l année 2013...10 a) Les accidents du travail par département...10 b) Les accidents du travail par tranche d effectif...11 c) Les accidents du travail selon la cause principale...12 d) Les accidents du travail selon la nature des lésions...14 e) Les accidents du travail selon le siège des lésions...15 4. Les maladies professionnelles...17 A. Evolution sur 5 ans...17 B. Résultats de l année 2013...17 a) Les maladies professionnelles par département...17 a) Les maladies professionnelles par tranche d effectif...18 b) Les maladies professionnelles indemnisées par pathologie...18 5. Les accidents de trajet...18 A. Evolution sur 5 ans...18 B. Résultats de l année 2013...19 a) Accidents de trajet par département...19 b) Accidents de trajet par tranche d effectif...19 6. Les indices et taux régionaux...20 A. Evolution sur 5 ans...20 A. Résultats de l année 2013...20 a) Indices et taux par département...20 b) Indices et taux par tranche d effectif...21 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 2
1.. Carracttérriissttiiquess générralless Le CTN B «Bâtiment et Travaux Publics» A. Nouvelle codification des accidents du travail au 1er janvier 2013 Pour répondre aux attentes de la communauté européenne en matière de statistiques des ATMP, une nouvelle codification des sinistres est mise en place à compter du 1 er janvier 2013. Désormais, seuls seront codifiés les accidents supérieur à 3 jours d arrêt et les accidents faisant l objet d une IPP. Cette nouvelle codification technologique introduit de nouvelles données en lieu et place des éléments matériels. Les variables sur les causes et les circonstances des accidents fournissent des informations complémentaires permettant de déterminer à quel endroit et de quelle manière des accidents se produisent. Ces informations sont utiles pour la définition des politiques de prévention. Il est tout aussi important, sinon plus, de connaître le moment auquel s est passé quelque chose d anormal que de savoir ce que la victime était en train de faire au moment de l accident. Les causes et circonstances d un accident comprennent trois niveaux ou séquences : les circonstances juste avant l accident avec quatre variables : poste de travail, type de lieu, type de travail et activité physique spécifique, la déviation qui décrit de quelle façon les circonstances de l accident se sont écartées de la pratique normale, le contact - modalité de la blessure, c est-à-dire la manière précise dont l écart par rapport à la pratique normale a abouti à un accident. De plus, le système lie, à chacun des 3 niveaux, un agent matériel associé à chaque action correspondante : l agent matériel de l activité physique spécifique, l agent matériel de la déviation, l agent matériel du contact modalité de la blessure». Cette évolution induit une rupture dans l historique de description des AT qui interdit toute comparaison dans le temps. Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 3
B. Provenance des données Le CTN B «Bâtiment et Travaux Publics» Les données sont issues d un traitement informatique intégré à la base de données SGE TAPR : Système de Gestion des Employeurs pour la Tarification et la Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, et pour la gestion des déclarants de données sociales. Ce système est utilisé dans toutes les Caisses Régionales d'assurance Maladie (CRAM) et Caisses Générales de Sécurité Sociale (CGSS). Ce programme a pour objet de constituer les fichiers concernant les employeurs : les résultats des employeurs les sinistres professionnels (AT/MP). Les fichiers constitués comportent les données relatives à la dernière période triennale connue, soit les 3 dernières années connues. Il édite les résultats de la dernière année connue et remet à jour les éléments des 2 années précédentes. Ainsi, un écart peut apparaître entre le recueil statistique de l année et ceux des exercices précédents. C. Définition a) Les entreprises Trois notions définissent l entité «entreprise» : les entreprises, identifiées par leur numéro SIREN, les déclarants de données sociales, identifiés par leur numéro SIRET, les sections d'établissements distinguées par leur activité professionnelle, identifiées par un numéro de SE. b) Effectif des salariés L effectif salarié est déterminé en conformité avec l arrêté du 17 octobre 1995 du Code de la Sécurité Sociale, dans le but de statuer sur le mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque trimestre de l année considérée. Les salariés à temps complet présents à la fin de chaque trimestre sont comptés pour 1. Ceux travaillant à temps partiel sont comptés au prorata du rapport entre la durée inscrite dans leur contrat de travail et la durée légale de travail au cours du trimestre civil considéré ou, si elle est inférieure à la durée légale, la durée normale de travail accomplie dans l établissement au cours dudit trimestre. Pour les salariés en intérim, le mode de calcul diffère par le fait que l effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque mois de l année considérée, et non plus du trimestre. Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 4
c) Les accidents du travail Accident du travail. Article L 411.1 du Code de la Sécurité Sociale "Est considéré comme accident du travail quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait, ou à l'occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs, ou chefs d'entreprise". Indemnisation de l'incapacité temporaire. Article L 433.1 du Code de la Sécurité Sociale "La journée de travail au cours de laquelle l'accident s'est produit, quel que soit le mode de paiement du salaire, est intégralement à la charge de l'employeur. Une indemnité journalière est payée à la victime par la Caisse Primaire, à partir du premier jour qui suit l'arrêt de travail, consécutif à l'accident pendant toute la période d'incapacité de travail qui précède soit la guérison complète, soit la consolidation de la blessure ou le décès ainsi que dans le cas de rechute ou d'aggravation". Indemnisation de l'incapacité permanente. Article L 434.1 du Code de la Sécurité Sociale "Une indemnité en capital est attribuée à la victime d'un accident de travail atteinte d'une incapacité permanente inférieure à un pourcentage déterminé. Son montant est fonction du taux d'incapacité de la victime et est déterminé par un barème forfaitaire fixé par décret. Il est révisé lorsque le taux d'incapacité de la victime augmente tout en restant inférieur à un pourcentage déterminé. " d) Les accidents de trajet Article L 411-2 du Code de la Sécurité Sociale «Est également considéré comme accident du travail, lorsque la victime ou ses ayants droit apportent la preuve que l'ensemble des conditions ci-après sont remplies ou lorsque l'enquête permet à la caisse de disposer sur ce point de présomptions suffisantes, l'accident survenu à un travailleur mentionné par le présent livre, pendant le trajet d'aller et de retour, entre : 1. la résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où le travailleur se rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre familial et le lieu du travail. Ce trajet peut ne pas être le plus direct lorsque le détour effectué est rendu nécessaire dans le cadre d'un covoiturage régulier ; 2. le lieu du travail et le restaurant, la cantine ou, d'une manière plus générale, le lieu où le travailleur prend habituellement ses repas, et dans la mesure où le parcours n'a pas été interrompu ou détourné pour un motif dicté par l'intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l'emploi.» e) Les maladies professionnelles Article L.461.1 (Extrait du Code de la Sécurité Sociale) «Est présumée d origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau Peut être également reconnue d origine professionnelle, une maladie caractérisée non désignée dans un tableau de maladies professionnelles lorsqu il est établi qu elle est essentiellement et directement causée par le travail habituel de la victime et qu elle entraîne le décès de celle-ci ou une incapacité permanente» Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 5
Article L.461.2 (Extrait du Code de la Sécurité Sociale) «Des tableaux annexés par Décret en Conseil d Etat énumèrent les manifestations morbides d intoxication aiguës ou chroniques présentées par les travailleurs exposés d une façon habituelle à l action des agents nocifs mentionnés par lesdits tableaux qui donnent, à titre indicatif, la liste des principaux travaux comportant la manipulation ou l emploi de ces agents. Ces manifestations sont présumées d origine professionnelle». Compte spécial Sont inscrites au compte spécial, en application de l arrêté du 16/10/1995 pris pour l application de l article D. 242-6-3, les dépenses afférentes à des maladies professionnelles constatées ou contractées dans l une des conditions suivantes : la maladie professionnelle a fait l objet d une première constatation médicale avant la date d entrée en vigueur du tableau la concernant ; la victime n a été exposée au risque de la maladie professionnelle qu antérieurement à la date d entrée en vigueur du tableau D. Les indicateurs Indicateurs Abréviations Définitions Incapacité temporaire AT avec arrêt Arrêt de travail d'au moins 24 heures consécutif à un accident du travail, de trajet ou à une maladie professionnelle Une indemnité journalière est payée à la victime par la Caisse Indemnité Primaire, à partir du premier jour qui suit l arrêt de travail, IJ journalière consécutif au sinistre, et pendant toute la période d incapacité de travail Incapacité permanente Taux IP Indice de fréquence Taux de fréquence Indice de gravité Taux de gravité IJ Moyen IP Moyen Maladies professionnelles indemnisées Maladies professionnelles avec IP AT avec IP Taux IP IF TF IG TG IJ Moyen IP Moyen MP indemnisées MP avec IP Incapacité permanente consécutive à un accident du travail, de trajet ou à une maladie professionnelle et entraînant l'attribution d'une indemnité en capital (si Taux IP < 10 %) ou d'une rente (si taux IP >= 10 %) Nombre d'accidents avec arrêt supérieur à 24 h nombre de salariés Nombre d'accidents avec arrêt supérieur à 24 h nombre d'heures travaillées Total des taux d'incapacité permanente nombre d'heures travaillées Nombre de journées de travail perdues nombre d'heures travaillées Nombre de journées de travail perdues Nbre d accidents avec incapacité temporaire Somme des taux IP Nbre d accidents avec IP x 1 000 x 1 000 000 x 1 000 000 x 1 000 Maladies professionnelles (MP) ayant donné lieu à un premier versement d indemnisation dans l année, qu il soit en indemnités journalières (IJ) ou en incapacité permanente. Maladies professionnelles ayant donné lieu à l attribution d un taux d incapacité permanente (taux IP) dans l année. Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 6
2.. Less enttrreprriissess ett ssallarriiéss A. Evolution sur 5 ans Le CTN B «Bâtiment et Travaux Publics» Evolution Année 2009 2010 2011 2012 2013 2013-2012 Nbre sections d'établissement 11 983 11 588 11 386 11 226 11 090-1,21% Nb de salariés 57 281 56 755 56 252 56 274 54 916-2,41% Evolution des Sections d'établissement Evolution des Salariés 11 983 11 588 11 386 11 226 11 090 57 281 56 755 56 252 56 274 54 916 2009 2010 2011 2012 2013 2009 2010 2011 2012 2013 B. Résultats de l année 2013 a) Sections d établissements et salariés par Département Sections d établissements par département Département Nbre de SE 1 Ardennes 1 191 Aube 1 438 Marne 2 446 Haute Marne 719 Total Champagne-Ardenne 5 794 Département Nbre de SE 1 Meurthe et Moselle 2 770 Meuse 684 Vosges 1 842 Total Lorraine 5 296 1 SE : Sections d établissements Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 7
Salariés par département Le CTN B «Bâtiment et Travaux Publics» Département Nbre de Salariés Ardennes 5 411 Aube 7 521 Marne 12 953 Haute Marne 3 402 Total Champagne-Ardenne 29 287 Département Nbre de Salariés Meurthe et Moselle 14 339 Meuse 3 420 Vosges 7 870 Total Lorraine 25 629 b) Sections d établissements et salariés par tranche d effectif Les sections d établissements par tranche d effectif Tranche d'effectif Nbre de SE 1 1 à 9 salariés 81,9% 1 à 9 salariés 9 086 10 à 19 salariés 7,2% 10 à 19 salariés 800 20 à 49 salariés 412 50 à 99 salariés 64 20 à 49 salariés 50 à 99 salariés 3,7% 0,6% 100 à 299 salariés 21 Effectif non identifié (1) 707 Total 11 090 100 à 299 salariés Effectif non identifié 0,2% 6,4% Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 8
Les salariés par tranche d effectif Tranche d'effectif Nbre de salariés 1 à 9 salariés 45,6% 1 à 9 salariés 25 028 10 à 19 salariés 19,4% 10 à 19 salariés 10 630 20 à 49 salariés 12 070 20 à 49 salariés 22,0% 50 à 99 salariés 4 320 50 à 99 salariés 7,9% 100 à 299 salariés 2 868 Total 54 916 100 à 299 salariés 5,2% 3.. Less acciidenttss du ttrravaiill A. Evolution des accidents du travail sur 5 ans Année 2009 2010 2011 2012 2013 Evolution 2013-2012 Accidents du travail avec arrêt 4 843 4 618 4 669 4 162 3 742-10,09% Nb de jours IJ 246 688 238 967 248 556 223 972 214 457-4,25% IJ Moyen 51 52 53 54 57 6,50% Accidents du travail avec IP 314 296 336 330 272-17,58% Accidents du travail mortels 8 4 5 12 5-58,33% Total taux IP 3 815 3 251 3 524 4 045 2 766-31,62% IP moyen 12 11 10 12 10-17,04% Indice de Fréquence 84,55 81,37 83,00 73,96 68,14-7,87% 4 843 4 618 4 669 4 162 3 742 314 296 336 330 272 2009 2010 2011 2012 2013 Accidents du travail avec arrêt Accidents du travail avec IP Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 9
B. Résultats de l année 2013 a) Les accidents du travail par département Département Accidents du travail avec arrêt Accidents du travail avec IP Ardennes 393 21 Aube 500 31 Accidents du travail mortels Marne 815 55 2 Haute Marne 248 29 2 Champagne-Ardenne 1 956 136 4 Meurthe et Moselle 897 77 1 Meuse 254 23 Vosges 635 36 Lorraine 1 786 136 1 Répartition en % des accidents avec arrêt Lorraine Champagne-Ardenne Répartition en % des accidents avec IP Lorraine Champagne-Ardenne Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 10
Répartition en % des accidents mortels Lorraine Champagne-Ardenne b) Les accidents du travail par tranche d effectif Tranche d effectif Accidents du travail avec arrêt Accidents du travail avec IP Accidents du travail mortels 1 à 9 salariés 1 659 108 1 10 à 19 salariés 892 47 1 20 à 49 salariés 854 72 2 50 à 99 salariés 211 18 100 à 299 salariés 119 10 1 Effectif non identifié (1) 7 17 Répartition en % des accidents avec arrêt par tranche d effectif 1 à 9 salariés 44,3% 10 à 19 salariés 20 à 49 salariés 23,8% 22,8% 50 à 99 salariés 100 à 299 salariés Effectif non identifié(1) 0,2% 3,2% 5,6% Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 11
c) Les accidents du travail selon la cause principale Cause principale Accidents du travail avec arrêt Accidents du travail avec IP Blessure en portant, soulevant, se levant, déposant, se baissant 456 1 Perte de contrôle d'autres objets ou d'animal 425 11 Perte de contrôle d'outil 419 6 Accidents du travail mortels Chute de hauteur 388 3 1 Blessure en torsion, en rotation, ou en se tournant 330 1 Glissade, trébuchement, chute de personne de plain-pied 260 6 Autres 174 Glissade, chute, effondrement d'objet ou de matériel 156 2 Mouvement non coordonné, gestes intempestifs ou inopportun 145 1 Pas d'information 97 2 Perte de contrôle de moyen de transport ou de manutention 86 3 Perte de contrôle de machine, de matière travaillée 59 2 Rupture, éclatement causant des éclats (bois, verre, métal...) 50 Blessure en marchant sur un objet coupant 41 1 Rupture de matériel ou d'équipement 30 Fuite, écoulement, éclaboussure, aspersion de liquide 21 1 Blessure en étant happé, entrainé par un objet ou un matériel 16 Blessure en s'agenouillant, s'asseyant ou en s'appuyant contre 12 Violence, agression, menace 12 Problème électrique, explosion, feu 11 Emission de poussières ou de particules 8 Agression, bousculade par un animal 7 Débordement, renversement de matériel ou d'objet solide 5 Présence de la victime ou d'un tiers créant une menace pour elle, lui-même 4 Vaporisation, formation de gaz 1 Non codifié 529 232 4 Blessure en portant, soulevant, se levant, déposant, se baissant 456 1 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 12
Répartition des accidents avec arrêt codifiés en % Blessure en portant, soulevant, se levant, déposant, se baissant Perte de controle d'autres objets ou d'animal Perte de controle d'outil Chute de hauteur 12,2% 11,4% 11,2% 10,4% Blessure en torsion, en rotation, ou en se tournant Glissade, trébuchement, chute de personne de plainpied Autres Glissade, chute, effondrement d'objet ou de matériel Mouvement non coordonné, gestes intempestifs ou inopportun Pas d'information Perte de controle de moyen de transport ou de manutention Perte de controle de machine, de matière travaillée Rupture, éclatement causant des éclats (bois, verre, métal...) Blessure en marchant sur un objet coupant Rupture de matériel ou d'équipement Fuite, écoulement, éclaboussure, aspersion de liquide Blessure en étant happé, entrainé par un objet ou un matériel Blessure en s'agenouillant, s'asseyant ou en s'appuyant contre Violence, agression, menace Problème électrique, explosion, feu Emission de poussières ou de particules Agression, bousculade par un animal Débordement, renversement de matériel ou d'objet solide Présence de la victime ou d'un tiers créant une menace pour elle, lui-même Vaporisation, formation de gaz 4,6% 4,2% 3,9% 2,6% 2,3% 1,6% 1,3% 1,1% 0,8% 0,6% 0,4% 0,3% 0,3% 0,3% 0,2% 0,2% 0,1% 0,1% 0,0% 6,9% 8,8% Non codifié 14,1% Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 13
d) Les accidents du travail selon la nature des lésions Nature des lésions Accidents du travail avec arrêt Accidents du travail avec IP Accidents du travail mortels Plaies ouvertes 579 28 Traumatismes internes 541 19 1 Entorses et foulures 482 14 Chocs traumatiques 477 17 Nature de la blessure inconnue ou non précisée 264 16 1 Fractures fermées 236 32 Blessures superficielles 226 18 Autres blessures déterminées non classées sous d'autres rubriques 206 49 1 Autres types de plaies et de blessures superficielles 156 7 Commotions et traumatismes internes 156 3 Luxations et sub-luxations 93 8 Autres types de chocs 69 3 Blessures multiples 56 11 Fractures ouvertes 44 7 Autres types de commotions et de traumatismes internes 40 1 Autres types de fractures osseuses 28 20 Autres types de luxations, d'entorses et de foulures 23 2 Brulures et brulures par liquide bouillant (thermiques) 21 2 Brulures chimiques (corrosions) 17 1 Amputations traumatiques (perte de parties du corps) 11 11 Autres types de brulures, de brulures par liquide bouillant et gelures 7 Infections aigues 1 Chaleur et coups de soleil 1 Chocs consécutifs à des agressions et menaces 1 Non codifié 7 3 2 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 14
Répartition des accidents avec arrêt selon la nature des lésions en % Plaies ouvertes Traumatismes internes Entorses et foulures Chocs traumatiques Nature de la blessure inconnue ou non précisée Fractures fermées Blessures superficielles Autres blessures déterminées non classées sous d'autres Autres 7,06% 6,31% 6,04% 5,51% 15,47% 14,46% 12,88% 12,75% 19,54% e) Les accidents du travail selon le siège des lésions Siège des lésions Accidents du travail avec IT Accidents du travail avec IP Doigt(s) 719 64 Dos, y compris colonne vertébrale et vertèbres du dos 589 13 Cheville 390 20 Jambe, y compris genou 355 19 Main 260 15 Epaule et articulations de l'épaule 178 11 Pied 166 14 Bras, y compris coude 165 9 Oeil / yeux 151 6 Poignet 149 12 Multiples endroits du corps affectés 142 21 Cage thoracique, cotes y compris omoplates et articulations 101 17 Accidents du travail mortels Tête et zone faciale 93 14 1 Localisation de la blessure non déterminée 67 8 2 Cou 52 6 Orteil(s) 37 2 Membres supérieurs, multiples endroits affectés 29 2 Membres inférieurs, multiples endroits affectés 25 4 Abdomen et pelvis, y compris organes 16 3 Autres parties du corps blessées 15 3 Hanche et articulation de la hanche 13 2 Torse, multiples endroits affectés 12 0 Oreille(s) et appareils auditifs 6 1 Ensemble du corps (effets systémiques) 5 1 Poitrine, y compris organes 4 5 1 Dentition 3 0 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 15
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4.. Less malladiiess prroffessssiionnelllless A. Evolution sur 5 ans Le CTN B «Bâtiment et Travaux Publics» Année 2009 2010 2011 2012 2013 Evolution 2013-2012 MP Indemnisées 257 224 294 269 267-0,7% Nb de jours IJ 48 023 43 688 50 779 56 307 52 509-6,7% IJ Moyen 187 195 173 209 197-5,9% MP avec IP 138 128 137 137 160 16,8% MP Mortelles 1 1 1 2 2 0,0% Total taux IP 1 804 1 717 1 684 1 597 1 788 12,0% IP Moyen 13 13 12 12 11-6,9% 257 224 294 269 267 138 128 137 137 160 2009 2010 2011 2012 2013 MP Indemnisées MP avec IP B. Résultats de l année 2013 a) Les maladies professionnelles par département Département MP indemnisées MP avec IP MP mortelles Ardennes 24 13 1 Aube 32 20 Marne 66 33 Haute Marne 13 15 Champagne-Ardenne 135 81 1 Meurthe et Moselle 55 41 1 Meuse 23 9 Vosges 54 29 Lorraine 132 79 1 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 17
a) Les maladies professionnelles par tranche d effectif Tranche d effectif MP indemnisées MP avec IP MP mortelles 1 à 9 salariés 99 52 10 à 19 salariés 62 31 1 20 à 49 salariés 63 40 1 50 à 99 salariés 24 21 100 à 299 salariés 10 7 Effectif non identifié (1) 9 9 b) Les maladies professionnelles indemnisées par pathologie 57 Affections périarticulaires 80,1% 98 Affections chroniques du rachis lombaire 79 Lésions chroniques du ménisque Autres 42 Bruit 30 et 30bis Amiante 5,6% 3,4% 7,5% 1,1% 2,2% 5.. Less acciidenttss de ttrrajjett A. Evolution sur 5 ans Année 2009 2010 2011 2012 2013 Evolution 2013-2012 Accidents de trajet avec arrêt 236 248 246 174 163-6,32% Nb jours IJ 16 029 15 445 13 564 10 221 10 934 6,98% IJ Moyen 68 62 55 59 67 14,20% Accidents de trajet avec IP 32 21 25 15 8-46,67% Accidents de trajet mortels 7 3 4 1 100,00% Total taux IP 924 599 596 95 193 103,16% IP moyen 29 29 24 6 24 280,92% Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 18
236 248 246 176 163 32 21 25 15 8 2009 2010 2011 2012 2013 Accidents de trajet avec arrêt Accidents de trajet avec IP B. Résultats de l année 2013 a) Accidents de trajet par département Département Accidents de trajet avec arrêt Ardennes 14 Accidents de trajet avec IP Aube 22 2 Accidents de trajet mortels Marne 47 3 1 Haute Marne 14 Champagne-Ardenne 97 5 1 Meurthe et Moselle 35 2 Meuse 11 Vosges 20 1 Lorraine 66 3 b) Accidents de trajet par tranche d effectif Tranche d effectif Accidents de trajet avec arrêt Accidents de trajet avec IP 1 à 9 salariés 74 3 10 à 19 salariés 38 2 20 à 49 salariés 31 50 à 99 salariés 9 2 100 à 299 salariés 10 Accidents de trajet mortels Effectif non identifié (1) 1 1 1 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 19
6.. Less iindiicess ett ttaux rrégiionaux A. Evolution sur 5 ans Le CTN B «Bâtiment et Travaux Publics» Année 2009 2010 2011 2012 2013 Evolution 2013-2012 Indice de Fréquence 84,55 81,37 82,63 73,84 68,14-7,72% Taux de Fréquence 52,70 51,15 51,30 46,55 43,20-7,19% Indice de Gravité 41,51 36,01 38,80 45,02 31,93-29,07% Taux de Gravité 2,68 2,65 2,73 2,50 2,48-0,96% 100,00 90,00 80,00 70,00 60,00 50,00 40,00 30,00 20,00 Evolution des indices et taux 84,55 81,37 82,63 73,84 68,14 2,68 2,73 2,65 52,70 51,15 51,30 46,55 2,50 2,48 43,20 45,02 41,51 38,80 36,01 31,93 2009 2010 2011 2012 2013 Indice de Fréquence Taux de Fréquence Indice de Gravité Taux de Gravité 3,00 2,90 2,80 2,70 2,60 2,50 2,40 2,30 2,20 2,10 2,00 A. Résultats de l année 2013 a) Indices et taux par département Département Indice de fréquence Taux de fréquence Indice de gravité Taux de gravité Ardennes 72,63 46,03 19,21 2,95 Aube 66,48 41,90 19,78 2,19 Marne 62,92 39,87 29,26 2,16 Haute Marne 72,90 45,65 92,58 3,09 Meurthe et Moselle 62,56 40,23 30,14 2,66 Meuse 74,27 47,21 62,45 2,79 Vosges 80,69 50,40 20,40 2,20 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 20
b) Indices et taux par tranche d effectif Tranche d effectif Indice de fréquence Taux de fréquence Indice de gravité Taux de gravité 1 à 9 salariés 66,29 42,40 27,68 2,27 10 à 19 salariés 83,91 51,57 29,83 2,63 20 à 49 salariés 70,75 44,52 36,96 2,56 50 à 99 salariés 48,84 31,11 17,10 1,78 100 à 299 salariés 41,49 28,13 36,17 2,06 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 21