Nous vous remercions de prendre quelques minutes pour lire ce compte rendu et participer ainsi au bon fonctionnement du Clos Sainte Anne. L an Deux Mille treize, Le Six Décembre, A Dix Huit Heures Trente, Les copropriétaires de l ensemble immobilier sis : «LE CLOS STE ANNE» 11 AVENUE JEAN MOULIN 83170 ROUGIERS, convoqués régulièrement par le syndic, se sont réunis dans la salle des fêtes de ROUGIERS pour délibérer sur l ordre du jour de la convocation. Il a été dressé une feuille de présence qui a été signée, lors de son entrée dans la salle de réunion, par chacun des copropriétaires présents ou représentés, agissant soit en son nom personnel, soit comme mandataire. 12 présents M. et Mme MISSENTI Jean et Mireille, M. et Mme BERNARDI Stéphane et Céline, SARL Denise et Jeannot, M. ROMANO Eric, SCI MANAS, Mme BADER Samia, M. ARBERET Jean-Luc, M. BONSIGNOUR Thierry, M. PIERRON Gérald, Mlle MAUREL Elodie, Mme PLATE Ulla, M. NGO-DOAN- TA Paul. 4 représentés Mlle SCHMITT Cindy et M. MEURANT Johann, M. GIANGRECO Olivier, M. et Mme EYRAUD Emmanuel et Karine, M. et Mme BEAUMONT Laetitia et Yoann. 9 absents : Mme PIERREVELCIN Brigitte, SCI Sun Dream, M. et Mme RE Stéphane et Audrey, Mme FOUCOU-BLANCHET Carole, M. LOBELSON Joseph, Mme MIKOLAJEZYK Yolande, Mlle SERRA Hélène, M. HECKTOR Axel, SCI Laika. Soit : 645 tantièmes Pour cette assemblée et avant élection du nouveau Syndic, le bureau est tenu par : Président : M. ROMANO Eric Secrétaire : Mlle MAUREL Elodie Pour des raisons d économie, ces comptes rendus seront remis en main propre contre signature ou envoi recommandés. Page : 1
L assemblée sera présentée de la manière suivante : Bilan financier Dans un premier temps, nous présenterons les points qui feront l objet d un vote ou d une modification dans le règlement intérieur de la copropriété et qui seront rajoutés dans cet avenant. Puis les principales questions qui nous ont été soumises au cours de cette assemblée générale seront abordées et différentes informations seront transmises. Election des membres du Syndic pour l année à venir. Etat des comptes. Etablis de janvier à décembre 2013. DEPENSES : Assurance 1425.62 EDF 628.30 Frais postaux 53.52 Frais entretien 235.27 TOTAL DEPENSES 2342.71 RECETTE PREVISIONNELLE 2013 : 2950.00 (À réception de l ensemble des règlements) SOLDE AU 31/12/2013 : 607.29 (À réception de l ensemble des règlements) Lorsque tous les règlements des charges auront été réceptionnés, ce solde sera versé sur le Livret A du Clos Ste Anne. Paiement des charges 2013 : Au 6 décembre 2013, nous avons perçu 1470euros de la part des Copropriétaire. Il reste 1030euros à percevoir pour le Clos à raison de 100euros par maison (sauf pour ceux qui auraient déjà payé le provisionnel de 70euros au mois de septembre) et 450euros pour les villas hors Clos. 3 Copropriétaires n ont toujours pas réglé les charges de 2012 non plus que les propriétaires des villas hors Clos. L échéance pour le paiement de ces charges a été fixée au 31.12.2013. Les règlements sont à remettre dans la boite aux lettres de la maison 26 (Elodie MAUREL). Prévision du budget 2014 : Les charges 2014 ont été estimées à 130euros pour les copropriétaires du Clos et 30euros pour les villas hors Clos. Ce budget a été voté à l unanimité des présents et représentés. Page : 2
Pour faciliter le suivi et améliorer les mouvements de trésorerie, les charges seront désormais payables chaque année au premier trimestre de l année civile soit avant le 30 mars. Soit les charges l exercice 2014 payables avant le 30.03.2014. Les règlements seront à remettre dans la boite aux lettres de la maison 26 (Elodie MAUREL). Le Syndic fera en sorte de procéder à l AG annuelle en fin d exercice pour dresser le bilan de l année et prévoir le budget de l année à venir. Cependant, si pour une raison ou une autre l AG n était pas organisée en temps, les charges resteront payables à échéance fin de 1 er trimestre de l année civile, le montant sera calqué sur celui de l année précédente. Si vous souhaitez faire des travaux à l extérieur de votre maison Tous travaux qui modifient l aspect extérieur au sein du Clos Sainte Anne doit faire l objet d un vote en assemblée générale. Aucune demande individuelle de travaux n a été faite lors de cette assemblée générale. Propositions votées lors de l assemblée générale. CONTRAT D ENTRETIEN POUR LE CLOS : Afin de conserver aux espaces communs leurs propretés et d effectuer les petits travaux nécessaires au bon entretien du Clos M. ROMANO nous propose, via l entreprise dans laquelle il travaille, un contrat d entretien à raison d une journée deux fois par an (aux mois d avril et octobre) pour un coût de 560euros TTC. Cette proposition a été votée à l unanimité des présents et représentés. Le coût en a donc d ores et déjà été intégré dans les 130euros de charges à payer pour 2014. TEMPORISATION SUR LE ROBINET DE LA POMPE DU FORAGE : Pour limiter les abus et préserver la pompe du forage, a été évoquée la possibilité d y installer une temporisation qui ne permettrait d obtenir l eau qu à certaines plages horaires : de 6h à 10h30 et de 18h à minuit. Cette proposition a été votée à l unanimité des présents et représentés. Elle sera donc mise en place dès la réouverture du forage au printemps prochain. Page : 3
CONTRAT DE MAINTENANCE DU PORTAIL : Il a été envisagé de mettre en place un contrat de maintenance pour le portail. Cette proposition n a pas été acceptée à l unanimité des présents et représentés. En effet le portail souffre d un dysfonctionnement qui doit être réglé et qui risque de ne pouvoir être accepté par une société de maintenance. Action à prendre par M. BONSIGNOUR et M. MISSENTI REELECTION DU SYNDIC ET FONCTIONNEMENT DU COMPTE BANCAIRE : L assemblée souhaite cette année encore conserver un syndic bénévole. Nous rappelons à ce sujet que chacun doit faire preuve de civisme dans son comportement afin de participer au bon fonctionnement du Clos Sainte Anne. Se proposent : - M. Thierry BONSIGNOUR comme président (fonction prise au 02.04.2014). - Mlle Elodie MAUREL comme trésorière - Mme BADER Samia comme secrétaire (fonction prise au 02.04.2014). Seuls le président, M. BONSIGNOUR Thierry et la trésorière Mlle MAUREL Elodie ont procuration sur le compte Crédit Agricole n 43607165310, et ce pour la durée de leur mandat. Garantie décennale. Cela fait maintenant plus de 8 ans que le lotissement a été achevé. De ce fait, la garantie décennale arrive bientôt à son terme. Si vous avez des travaux à faire effectuer au titre de cette garantie, M. ARBERET (maison n 20) se propose de consolider vos demandes afin de les regrouper dans un courrier recommandé global. Même si la garantie décennale est individuelle et les travaux éventuels effectués à chaque Copropriétaire de façon indépendante, un courrier générale peut avoir un impact supplémentaire. Vous pouvez faire remettre vous courriers (adressés à SIVIC PROMOTION) dans la boite aux lettres de la maison n 20 d ici l e 30 janvier 2014. Page : 4
Rappels amicaux. Nous rappelons une fois de plus que le bonheur du Clos est du fait de chacun. Merci donc de : - Veiller à éviter le stationnement «sauvage» sur les trottoirs et à laisser les voies de circulation dégagées. - Tenir vos chiens en laisse à l intérieur du Clos ou du moins les sortir en votre compagnie de façon à pouvoir ramasser leurs déjections. - Payer vos charges à échéance car ça ne nous plait pas non plus de devoir vous relancer. - De faire respecter le règlement de copropriété à vos locataires Remerciement fait aux membres du conseil syndical et à ceux qui ont participé à la vie du Clos Sainte Anne. Plus rien n étant à l ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 20h00. De tout ce que dessus il a été dressé le présent procès verbal qui, après lecture, a été signé par les membres du bureau. LE PRESIDENT LA SECRETAIRE M. ROMANO Eric Mlle MAUREL Elodie Page : 5