I CONTEXTE II - OBJECTIFS DE LA FORMATION III. CONTENU DE LA FORMATION MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DEVELLOPEMENT DURABLE, ET DE L'ENERGIE

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Les origines, les objectifs et les référentiels du management environnemental Les concepts fondamentaux du management environnemental selon la norme ISO 14001 et leurs applications concrètes dans une DIR ou une DREAL Traversée pédagogique de la norme ISO 14001 : connaître et comprendre la structure, les éléments clés et les modalités d utilisation de la norme Comparaison par rapport à la structure de la norme ISO 9001, norme relative aux systèmes de management de la qualité Les étapes de la mise en place d un système de management environnemental vue au travers de deux études de cas : la mise en œuvre d une démarche environnementale pour des activités tertiaires (type administration) la mise en œuvre d une démarche environnementale pour des activités de travaux ou de production : exemple, le SME d une opération d investissement routier. La démarche qualité environnement : vers la responsabilité sociétale de l organisme ou comment contribuer au développement durable au sein de ma DIR ou de ma DREAL Les outils du management environnemental et du développement durable : ISO 14001, diagnostic RSO, Bilans Carbone, Grilles RST 02 ou «comment prendre en compte le développement durable dans un projet» analyses de cycle de vie, GPEEC L efficacité d un Système de Management Qualité Environnement : les outils de mesure et de suivi d un SMQE IV- CIBLE DE LA FORMATION Cette formation s'adresse aux responsables qualité en DREAL, DIR aux animateurs qualité environnement des services et/ou adjoints au responsable qualité, ainsi qu'aux correspondants qualité environnement. De ces services. Il est indispensable que les stagiaires aient une bonne expérience de mise en oeuvre d'un système de management de la qualité, ou qu'ils aient suivi la formation «Management de la qualité». V - ORGANISATION Des informations plus détaillées (programme, hébergement...) seront communiquées aux participants par le CVRH lorsque les inscriptions seront confirmées. Cet avis de stage concerne les sessions suivantes : CVRH de Toulouse : du 19 au 20 septembre CVRH d'arras : du 9 au 10 octobre CVRH de Clermont-Ferrand : du27 au 28 novembre Le nombre de participants est limité à 15. Il est demandé à chaque stagiaire d'apporter (si possible) : le Plan d'administration Exemplaire de son service (PAE) le processus qualité environnement ou le Manuel Qualité Environnement de son service Je vous remercie de faire parvenir votre bulletin de candidature par courrier, fax ou messagerie, via la cellule formation de votre service, pour transmission et saisie Gesper-Savoirs+, à : CVRH d'arras à l attention de Catherine PICAVET www.developpement-durable.gouv.fr

100 avenue Winston Churchill BP 907 62022 ARRAS Cedex Messagerie : catherine.picavet@developpement-durable.gouv.fr Télécopie : 03 21 21 34 65 CVRH de Clermont Ferrand à l attention de Didier AUROUSSEAU 45 rue Jules Vernes 63051 CLERMONT-FERRAND Messagerie : Didier.Aurousseau@developpement-durable.gouv.fr Télécopie : 04 73 14 55 03 CVRH de Toulouse à l attention de Nathalie ROUSSEL 6 impasse Paul Mesplé BP 30604 31106 TOULOUSE Cedex 1 Messagerie : nathalie.roussel@developpement-durable.gouv.fr Télécopie : 05 62 14 39 48 VII - CONTACTS Pour toute information complémentaire, vous pouvez vous adresser à : Pour des questions d'ordre administratif, la programmation des actions de formation : André DESCHAMPS (DGITM / SAGS / BCS5) : 01 40 81 35 46 andre.deschamps@developpement-durable.gouv.fr Pour des renseignements pratiques dans chaque centre de formation : CVRH d'arras : Catherine PICAVET : 03 21 21 34 65 catherine.picavet@developpement-durable.gouv.fr CVRH de Clermont-Ferrand : Didier AUROUSSEAU : 04 73 14 72 02 Didier.Aurousseau@developpement-durable.gouv.fr CVRH de Toulouse : Nathalie ROUSSEL : 05 62 14 39 30 nathalie.roussel@developpement-durable.gouv.fr Le chef du bureau des ressources humaines des services déconcentrés Martine CORNELOUP www.developpement-durable.gouv.fr

B U L L E T I N D E C A N D I D A T U R E à retourner au CVRH d'arras par Fax ou Courriel avant le 6 septembre 2012 FORMATION «Management Environnemental» Sessions 2012 du 9 et 10 octobre 2012 Chef de projet : Catherine PICAVET Tél : 03 21 21 34 65 Assistante de formation : Nathalie DREYER Tél : 03 21 2135 57 Mél. : catherine.picavet@developpement-durable.gouv.fr Fax : 03 85 38 90 70 Nom : Prénom : Grade : Service : Adresse professionnelle complète : Tél : Fax : N d identification Gesper Savoirs+ : Fonctions exercées : Date d affectation dans le poste : Vos attentes par rapport à cette formation Attentes du supérieur hiérarchique: Visa du supérieur : Date et signature du candidat Visa de la cellule formation

h e h e C C B U L L E T I N D E C A N D I D A T U R E à retourner au CVRH de Toulouse par Fax ou Courriel - date limite le 23 août 2012 FORMATION «Management Environnemental» Sessions 2012 du 19 et 20 septembre 2012 Nom : Prénom : Grade : Service : Adresse professionnelle complète : Tél : Fax : N d identification Gesper Savoirs+ : Chef de projet : Nathalie ROUSSEL Tél. : 05 62 14 39 30 Asistante de formation : Hélène N'GOTTA Tél : 05 62 14 39 23 Mél. : nathalie.roussel@developpement-durable.gouv.fr Fax : 05 62 14 39 48 Fonctions exercées : Date d affectation dans le poste : Vos attentes par rapport à cette formation Attentes du supérieur hiérarchique: Visa du supérieur : Date et signature du candidat Visa de la cellule formation

B U L L E T I N D E C A N D I D A T U R E à retourner au CVRH de Clermont-Ferrand par Fax ou Courriel, date limite, le 23 août 2012 FORMATION «Management environnemental» Sessions 2012 Du 27 au 28 novembre 2012 Nom : Prénom : Grade : Service : Adresse professionnelle complète : Tél : Fax : N d identification Gesper Savoirs+ : Chef de projet : Didier AUROUSSEAU Tél. : 04 73 14 72 02 Mél. : Didier.Aurousseau@developpement-durable.gouv.fr Fax : 04 73 14 55 03 Fonctions exercées : Date d affectation dans le poste : Vos attentes par rapport à cette formation Attentes du supérieur hiérarchique: Visa du supérieur : Date et signature du candidat Visa de la cellule formation

LISTE DES DESTINATAIRES Messieurs les directeurs interdépartementaux des routes Secrétariat général, service formation Mesdames et messieurs les directeurs régionaux de l'environnement, de l'aménagement et du logement Service formation Monsieur le directeur du SETRA Secrétariat général, service formation CVRH d 'Arras (Catherine PICAVET) CVRH de Toulouse (Nathalie ROUSSEL et Hélène N'GOTTA) CVRH de Clermont-Ferrand (Didier AUROUSSEAU) Copie à : DGITM/DIT/MARRN/PTM (Alain GOERGEN et Tann NGUON) DGITM/DIT/GRN/GRT (Véronique MAYOUSSE) DGITM/DIT/GRN/ARN (Thierry MOLA)