Conférence des présidents des parlements de l Union européenne Stockholm 14 et 15 mai 2010 Ordre du jour annoté (12 mai ) 1
2 Jeudi,13 mai Arrivée des delegations 19:00 21:00 Réception tenue par M. Per Westerberg, Président du Parlement suédois Emplacement : Solliden, Skansen Vendredi,14 mai 09:00 10:30 Réunion plénière Mot de bienvenue M. Per Westerberg, Président du Parlement suédois Le Traité de Lisbonne et la coopération interparlementaire La Commission européenne et les parlements nationaux Introduction par M. Maroš Šefčovič, Vice-président de la Commission européenne Se concentrer sur les conséquences du Traité de Lisbonne pour les parlements nationaux et la coopération entre la Commission et les parlements. avec la Commission sur son point de vue au sujet du dialogue politique avec les parlements nationaux et discussions sur la subsidiarité et l échange d information ainsi que sur l évaluation et la surveillance dans les domaines de la liberté, de la sécurité et de la justice. Veuillez consulter la «Note documentaire sur l évaluation et la surveillance dans les domaines de la liberté, de la sécurité et de la justice». 11:00 Audience donnée par Leurs Majestés Carl XVI Gustaf, Roi de Suède, et la Reine Silvia ( Pour les présidents et les secrétaires généraux ) Emplacement : Le Palais royal 11:50 Photo de groupe Emplacement : Le Riksdag 12:00 13:30 Déjeuner tenu par M. Per Westerberg, Président du Parlement suédois ( sur invitation seulement ) Emplacement : La salle à manger des groupes Déjeuner buffet pour les autres délégués et les accompagnateurs Emplacement : La Grande Galerie
3 13:30 Réunion plénière Le Traité de Lisbonne et la coopération interparlementaire ( suite ) Fora pour la coopération interparlementaire Conférenciers d honneur : Mme Teresa Cunillera, Orateur adjoint de la Chambre des députés espagnole M. Gianfranco Fini, Président de la Chambre des députés italienne M. Jean Bizet, Président de la Commission des affaires européennes dans le Sénat français L importance de la constitution de réseaux et de contacts réguliers, entre les parlements nationaux ainsi qu entre les parlements nationaux et le Parlement européen, est soulignée par le Traité de Lisbonne. Les nouvelles dispositions du traité ouvrent la porte aux débats sur la coordination politique des activités interparlementaires de l UE et le rôle futur de la COSAC. La Présidence de la Conférence des présidents des parlements de l UE a suggéré que les discussions soient concentrées, à cette étape-ci, en ce qui concerne les domaines de la liberté, de la sécurité et de la justice, sur l assurance de la contribution des parlements à la rédaction de la réglementation relative à la participation parlementaire portant sur Europol et Eurojust, ainsi que sur la forme des activités interparlementaires en ces matières. En outre un premier débat pour examiner la question d un future examen parlamentaire de la sécurité et de la politique de défense européennes est nécessaire. Veuilles consulter la «Note documentaire sur l évaluation et la surveillance dans les domaines de la liberté, de la sécurité et de la justice», ainsi que la «Résolution adoptée par le Sénat français» et la «Note documentaire sur le futur rôle de la COSAC». Défis et attentes quant à la coopération interparlementaire future Introduction par M. Per Westerberg, Président du Parlement suédois M. Přemysl Sobotka, Président du Sénat tchèque Des débats continus sur les attentes futures au sujet de la coopération interparlementaire à la lumière du Traité de Lisbonne sont prévus. Ceci inclut la forme et les méthodes de travail de la Conférence des présidents des parlements de l UE. Le 12 décembre, les questions de priorité initiales et la forme ont été identifiés en ce qui touche le processus continu de travail dans ce domaine. La Présidence suédoise de la Conférence des présidents soumet pour considération
4 un rapport des progrès dans les débats sur le forum d IPEX consacrés à la coopération interparlementaire à la lumière du Traité de Lisbonne. Le rapport inclut une mise à jour proposée des lignes directrices qui fournissent les règlements et procédures de la Conférence des présidents des parlements de l UE. De plus, une proposition d approche commune à la coordination de la planification des rencontres interparlementaires a été incluse ( l annexe aux lignes directrices de La Haye ). La gestion de cette coordination par une formation «trio-plus» étendue comme suggéré à la réunion des secrétaires généraux le 8 mars est recommandée. Veuillez consulter le «Rapport des progrès dans les débats consacrés au Traité de Lisbonne», ainsi que la «Proposition d amendement aux Lignes directrices de la Conférence des présidents de parlement de l UE» et la contribution du parlemant danois «Cooperation between the national parliaments and the European Parliament». Pause-café 16:00 Nouvelles technologies et communication défis pour les parlements Introduction par Son Excellence M. Matthew W. Barzun, Embassadeur des États-Unis en Suède M. Åke Grönlund, Professeur de Science de l information à l université d Örebro en Suède Conférenciers d honneur : Mme Ene Ergma, Présidente du Parlement estonien M. Vannino Chiti, Orateur adjoint au Sénat italien Les développements techniques dans une société peuvent contribuer à une participation et une implication plus grandes du public. Au cours des quelques dernières années, les canaux traditionnels de communication ont été complétés par des nouveaux canaux comme Facebook, les blogs et Twitter. Le but de la discussion dans cette partie de la rencontre est d échanger des expériences et de discuter des questions reliées aux nouvelles formes de communication et de leur impact sur les parlements. La discussion qui suit traitera de questions telles que l usage croissant des média sociaux, les défis et opportunités offerts par ces nouvelles formes de communication au contact du public et la manière dont sont affectés nos systèmes démocratiques par l utilisation de ces nouveaux canaux de communication. Veuillez consulter la note documentaire sur les «Nouvelles technologies et nouveaux canaux de communication défis pour les parlements». 18:00 Fin de la session
5 19:30-22:30 Dîner tenu par M. Per Westerberg, Président du Parlement suédois Emplacement : La Mairie de Stockholm Samedi, 15 mai 09:30-11:40 Rencontre informelle ( limitée aux face à faces ) Préparatifs pour la Conférence mondiale des présidents de parlement Introduction par M. Norbert Lammert, Président du Bundestag allemand Mme Barbara Prammer, Présidente du Conseil national autrichien Tour de table Les discussions initiales devraient être centrées sur la proposition de réformer l Union interparlementaire en une organisation s appuyant sur un traité. Se référant à la lettre envoyée le 13 avril par M. Per Westerberg, Président du Parlement suédois, les Présidents échangeront leurs points de vue, chercheront plus à fond les enjeux importants et apporteront des commentaires sur le paragraphe 31 du projet de document final de la Conférence mondiale des présidents de parlement en juillet. Il y aura du temps pour discuter d autres questions à l ordre du jour de Genève. La crise financière et ses conséquences sur les budgets parlementaires Tour de table Points de discussion proposés : Est-ce que les budgets parlementaires étaient à l abri des coupures? Quels niveaux de coupure ou de contrainte ont été prévus? Comment les Chambres ont-elles établi l ordre de priorité pour leurs dépenses? Ont-elles cessé de faire des choses qu elles avaient l habitude de faire? Quels conseils peuvent-elles nous donner à nous à qui il eut être demandé de couper dans nos budgets à venir? Pause-café 12:00-12:30 Réunion plénière Mot de la fin et clôture
13:00-15:00 Déjeuner croisière tenu par M. Per Westerberg, Président du Parlement suédois Emplacement : Gustafsberg VII, Nybrokajen quai 8 6