Dr Amaya Leunda Mme Chuong Dai Do Thi M Bart Brosius Dr Nicolas Willemarck Dr Céline Verheust Mme Bernadette Van Vaerenbergh



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MODALITES DE VALIDATION ET DE CONTROLE DES AUTOCLAVES DANS LE CADRE DE L INACTIVATION DES DECHETS RESULTANTS D UTILISATIONS CONFINEES D ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES ET/OU PATHOGENES DO Expertise, Prestatins de service et Relatins clients Service de Bisécurité et Bitechnlgie Rue Juliette Wytsman 14 1050 Bruxelles Belgique www.wiv-isp.be

Service de Bisécurité et Bitechnlgie Septembre 2011 Bruxelles, Belgique Editeur respnsable : Dr Jhan Peeters, Directeur général Rue J. Wytsman 14 1050 Bruxelles N de référence interne : ISP/41/AL/11-0912 N de dépôt: D/2011/2505/39 Dr Amaya Leunda Mme Chung Dai D Thi M Bart Brsius Dr Niclas Willemarck Dr Céline Verheust Mme Bernadette Van Vaerenbergh Service de Bisécurité et Bitechnlgie Chef de service : Dr Philippe Herman Le prjet est financièrement sutenu par La Régin de Bruxelles-Capitale - Bruxelles-Envirnnement - Institut bruxellis pur la Gestin de l'envirnnement (IBGE) La Régin flamande - Guvernement flamand - Département Leefmilieu, Natuur en Energie (LNE) La Régin wallnne - Service Public de Wallnie - Directin Générale Opératinnelle de l'agriculture, des Ressurces Naturelles et de l'envirnnement (DGARNE) D/2011/2505/39 2

Remerciements Les auteurs remercient le Dr Philippe Herman et le Dr Ir Katia Pauwels pur leur cntributin imprtante à la réalisatin de ce dcument. Dit dcument bestaat k in het Nederlands Institut Scientifique de Santé Publique Wetenschappelijk Instituut Vlksgezndheid, Bruxelles 2011. Ce rapprt ne peut être reprduit, publié u distribué sans l accrd du WIV-ISP. D/2011/2505/39 3

Table des matières : 1. Objectifs... 5 2. Intrductin... 5 3. La stérilisatin à la vapeur d eau... 6 4. Principe de stérilisatin par la vapeur d eau... 7 5. Validatin de l autclave... 9 5.1. Mise en service de l autclave... 10 5.2. Qualificatin pératinnelle... 10 5.3. Qualificatin de perfrmance... 10 5.4. La maintenance... 11 6. Le cntrôle en rutine... 11 6.1. Les cntrôles permanents... 11 6.2. Les cntrôles péridiques... 13 7. Inactivatin des déchets cntaminés issus des utilisatins cnfinées d rganismes GM et/u pathgènes... 14 8. Cnclusin... 20 9. Annexes... 21 Annexe 1 : Gestin des déchets et/u matières bilgiques issus des activités d utilisatins cnfinées d rganismes GM et/u pathgènes... 21 Annexe 2 : Pur en savir plus sur la stérilisatin à la vapeur d eau.... 24 Annexe 3 : Gestin des Déchets bilgiquement cntaminés et lignes directrices et filières d éliminatin en Régin de Bruxelles-Capitale... 26 10. Références... 29 D/2011/2505/39 4

1. Objectifs Le sujet abrdé dans ce dcument entre dans le cadre général de la gestin des déchets résultants des activités d utilisatins cnfinées de (micr-)rganismes génétiquement mdifiés (OGM) et/u pathgènes telle qu elle est prévue par la législatin belge. La validatin et le cntrôle de l inactivatin de ces déchets par la vapeur d eau en utilisant un stérilisateur, aussi appelé autclave, sans étape de bryage snt spécifiquement dévelppés ici. Le dcument décrit d abrd l appareil de stérilisatin à la vapeur d eau et sn principe de fnctinnement. Il discute ensuite les questins relatives à la validatin et au cntrôle de l inactivatin des déchets cntaminés bilgiquement. D une part, il furnit des infrmatins aux autrités cmpétentes sur les prcédés qui snt appliqués, dans quelles situatins et cmment ils peuvent être appliqués. D autre part, il dnne aux utilisateurs quelques recmmandatins pur mettre en place une validatin de l autclave et une prcédure de cntrôle de l inactivatin des déchets adaptées à leurs activités. 2. Intrductin Les déchets issus des activités d utilisatins cnfinées d OGM et/u pathgènes fnt partie des déchets dangereux tels que définis dans la Directive eurpéenne 78/319/CEE (1). Celle-ci impse aux Etats membres une gestin rigureuse et stricte des déchets dangereux 1. Cette gestin cmprend l identificatin et l enregistrement des déchets, la séparatin des différents types de déchets, l évacuatin, le cnditinnement, le stckage et le transprt de ces déchets. En Belgique, la gestin des déchets est une matière réginalisée. Les arrêtés réginaux relatifs aux utilisatins cnfinées d OGM et/u pathgènes prévient que les déchets bilgiques (milieux de culture, etc.), les résidus bilgiques (cadavres et excréments d animaux infectés, litière, plantes cntaminées, substrats cntaminés, etc.), ainsi que le matériel cntaminé (verrerie, cages, etc.), prvenant de labratires, d animaleries, de serres, de chambres de culture, de chambres hspitalières et d installatins de prcédés à grande échelle divent subir une prcédure d inactivatin apprpriée et validée avant leur éliminatin (2, annexe 1). L inactivatin, définie cmme étant la suppressin de l activité bilgique des (micr-)rganismes, est bligatire indépendamment de la classe de risque de l rganisme et indépendamment de la classe de risque de l utilisatin cnfinée (2). Le chix d'une méthde apprpriée d'inactivatin dépend de plusieurs facteurs: le type et la nature du déchet, le danger représenté par les (micr-)rganismes présents dans les déchets, l efficacité des méthdes utilisées. Les méthdes d inactivatin des déchets les plus suvent utilisées snt la stérilisatin par la vapeur d eau, l inactivatin chimique et l incinératin. Dans 1 La Directive 78/319/CEE relative aux déchets dangereux a été remplacée par la Directive 91/689/CEE et a été mdifiée par la Directive 94/31/CE. D/2011/2505/39 5

ce dernier cas, les cnteneurs de déchets fermés hermétiquement snt généralement pris en charge par une sciété agréée de traitement des déchets pur être incinérés. Ce dcument est cnsacré à l inactivatin des déchets issus d utilisatins cnfinées d OGM et/u pathgènes par la vapeur d eau. Les nrmes existantes sur le prcédé de stérilisatin à la vapeur d eau se réfèrent généralement à la stérilisatin de dispsitifs médicaux. Ces nrmes peuvent faire ffice de références pur la validatin et le cntrôle en rutine du prcédé d inactivatin des déchets bilgiques. Néanmins, il y a lieu de les adapter à cette utilisatin spécifique. 3. La stérilisatin à la vapeur d eau Généralement, les méthdes d inactivatin thermiques snt les plus simples à valider et à cntrôler cmparativement aux autres méthdes d inactivatin, ntamment l inactivatin chimique (3). Elles snt aussi mins ncives pur l envirnnement. La stérilisatin à la vapeur d eau est cnsidérée cmme un myen de stérilisatin fiable. Elle est la prcédure de chix pur l inactivatin des déchets dangereux prvenant d utilisatins cnfinées d OGM et/u pathgènes de classe de risque 2 et supérieures (3, 4). La stérilisatin est un prcédé de décntaminatin qui permet la destructin cmplète de tut type de micr-rganismes, y cmpris les spres. Dans la pratique, il n est pas pssible de garantir une stérilisatin abslue. La plupart des installatins pratiquant la stérilisatin utilise le «Sterility Assurance Level» (SAL) dnt la valeur représente la prbabilité de persistance u survie d un micrrganisme après le prcédé de stérilisatin (5). Ce «degré» de stérilisatin à atteindre est généralement fixé à 10-3 u 10-6 ce qui veut dire que la prbabilité de survie est inférieure à 1 micrrganisme sur 1000 u sur 1 millin après stérilisatin. La décntaminatin par stérilisatin peut dès lrs être définie cmme étant un prcédé qui réduit la cntaminatin bilgique à un niveau ne présentant plus de risque (2). L inactivatin, elle, est définie cmme étant la suppressin de l activité bilgique des (micr-)rganismes. L appareil utilisé pur la stérilisatin à la vapeur d eau assure l inactivatin de matières par injectin directe u indirecte de vapeur d eau à une pressin supérieure à la pressin atmsphérique. Il existe plusieurs types d autclaves (6, 7, 8). L autclave cnsiste en une chambre métallique fermée hermétiquement et résistant à de hautes pressins, dans laquelle l eau chauffe et la pressin de la vapeur d eau atteint une valeur supérieure à la pressin atmsphérique. L évacuatin de l air hrs de la chambre est essentielle pur le bn dérulement du prcessus car l'air restant peut faire diminuer la température et également empêcher la vapeur d'eau d atteindre l'entièreté du vlume de la chambre. Il y a deux façns d'évacuer l'air hrs de la chambre de l autclave ; D/2011/2505/39 6

- par "déplacement de la gravité" : la vapeur d'eau est amenée sus pressin dans la chambre. Cmme l'air est plus lurd que la vapeur d'eau, l'air est pussé dans la partie basse de la chambre vers la srtie, - par la méthde de "pré-vide" dans laquelle une pmpe à vide évacue l'air avant que la vapeur d'eau n'entre dans la chambre. Ce système nécessite un temps d'expsitin plus curt car l'air est éliminé de manière efficace. Un certain nmbre d'appareils snt généralement intégrés à l'autclave : - un thermmètre mesurant la température de l enceinte (u chambre), il dit être visible et lisible ; - un manmètre mesurant la pressin dans l enceinte ; - un régulateur de température ; - un manvacumètre enregistreur : présent sur certains mdèles d'autclave, il enregistre et restitue sus la frme d'un tracé les différentes phases d'un cycle de stérilisatin. L'autclave dit être placé dans un lcal bien ventilé et maintenu à une température et un taux d humidité cnstants. Le prduit à «autclaver» (déchets, équipements, slutins, etc) dit faire l'bjet d'un tri crrect au préalable de manière à ce qu'aucun cmpsé dangereux (frmaldéhyde, phénls, mercure, radinucléides) ne sit évacué dans l'atmsphère (4). 4. Principe de stérilisatin par la vapeur d eau A pressin atmsphérique nrmale, l eau but à 100 C. A une pressin de 2 atmsphères, l eau but à 121 C et à une pressin supérieure à 3 atmsphères, l eau but à 134 C. L actin cnjuguée de la vapeur d eau sus pressin et de la température (supérieure à 120 C) prvque la dénaturatin des prtéines des micrrganismes et la destructin de ceux-ci. Un cycle de stérilisatin est défini cmme étant le temps éculé entre le début et la fin du prcessus de stérilisatin, depuis l entrée de la charge, c'est-à-dire le prduit (dans le cadre de ce dcument : le déchet) à stériliser et sn emballage, jusqu à sa srtie après stérilisatin. Un cycle de stérilisatin par la vapeur d eau cmprte 3 phases et les caractéristiques de chacune de ces phases snt définies par les paramètres suivants : la pressin, la température, le temps et la cncentratin des gaz (vapeur d eau saturée). Un cycle de stérilisatin par la vapeur d eau cmprte 3 phases : La 1 ère phase est le prétraitement. Il s agit de substituer entièrement l air (purge) cntenu dans la chambre et au cœur de la charge par de la vapeur d eau et de créer ainsi les cnditins d humidité et de température ptimales pur la phase de stérilisatin. Dans le cas d un autclave utilisant la D/2011/2505/39 7

méthde de pré-vide, cette pératin est réalisée par une successin de purge et d'injectin de vapeur permettant d'btenir dans la chambre de la vapeur d'eau de mins en mins mélangée à l'air résiduel jusqu'à atteindre 100% de vapeur à la fin du prétraitement. L air srtant est filtré sur un filtre micrbilgique (HEPA, High Efficiency Particulate Air u PTFE, Plytétrafluréthylène). La 2 ème phase est le plateau de stérilisatin qui tend vers la destructin des micr-rganismes dans une atmsphère de vapeur saturée à une température définie. Le temps de stérilisatin est le temps durant lequel la température de stérilisatin est maintenue en tus pints de la charge. A la fin du plateau, l'uverture d'une vanne permet l'évacuatin de la vapeur hrs de la chambre : la curbe de pressin chute rapidement. La température baisse également. La 3 ème phase est le séchage. Au début du cycle de stérilisatin, la vapeur se cndense sur la charge fride et muille le prduit. A la fin du cycle, il est nécessaire de vapriser à nuveau l'eau cndensée dans la charge pur arriver à la siccité, c'est-à-dire à un état de sécheresse permettant de cnserver l'état stérile. Lrsque la pressin dans la chambre est revenue au visinage de zér, le dispsitif de mise sus vide démarre afin d'évacuer la vapeur de la charge. Les calries nécessaires pur sécher la charge snt furnies par la chaleur accumulée dans la charge elle même et dans les paris du stérilisateur. Enfin, l air entre dans la cuve (u chambre) après passage sur un filtre micrbilgique HEPA u PTFE, ce qui évite la cntaminatin de la charge. La filtratin de l air entrant est indispensable dans le cas de la stérilisatin de dispsitifs médicaux, il ne l est pas dans le cas de l inactivatin de déchets bilgiques. En pratique, plusieurs cycles snt cmmunément utilisés seln la nature de prduit à stériliser: 125 C 20 minutes pur la verrerie u le cautchuc, 134 C 10 minutes pur le textile, 134 C 18 minutes pur les ATNC (Agents Transmissibles Nn Cnventinnels), 121 C 15 minutes pur des liquides u des matériaux nn-preux, etc. D/2011/2505/39 8

Figure 1 : Exemple d un cycle de stérilisatin à la vapeur d eau utilisé pur du verre (9) Prétraitement Plateau de stérilisatin Séchage La stérilisatin d un même prduit peut se faire à différentes températures (annexe 2). Plus la température est basse, plus lng sera le temps nécessaire au cycle de stérilisatin. 5. Validatin de l autclave La validatin de l autclave dit être distinguée du suivi en rutine du prcessus d inactivatin des déchets et des matières bilgiques résiduelles par autclavage. La validatin de l autclave est un ensemble d pératins nécessaires pur pruver que la méthde utilisée furnit des résultats fiables et exacts, cmme spécifiés par le cnstructeur, afin de garantir le puvir stérilisant de l autclave. Le suivi en rutine de la stérilisatin par autclave cnsiste en une série de tests u cntrôles à effectuer à chaque utilisatin u de façn régulière. La validatin et le suivi en rutine se fnt grâce à des tests utilisant des indicateurs mécaniques, physic-chimiques et bilgiques. Tus les résultats snt enregistrés et cnservés dans un «lgbk» de façn à garantir la traçabilité des prcédures de validatin et de cntrôle. D/2011/2505/39 9

Tris étapes dans la validatin de l autclave snt recmmandées avant l utilisatin de l appareil en rutine : la mise en service de l autclave à la réceptin, la qualificatin pératinnelle et la qualificatin de perfrmance. La validatin de la stérilisatin par la vapeur d eau est décrite dans la nrme ISO 17665 1 : 2006 (10), nus en reprenns ci-dessus les lignes principales. 5.1. Mise en service de l autclave La validatin de l autclave lrs de sa mise en service sert à s assurer que l appareil furni est installé et fnctinne à vide seln les spécificatins du cnstructeur et du cahier des charges de l appareil. Cette étape est réalisée par le technicien du furnisseur. Les spécificatins du cahier des charges cncernent l équipement utilisé et les limites de sn utilisatin, la prcédure d utilisatin, les prgrammes préétablis, la calibratin des instruments, l entretien, etc. Tus les instruments de mesure, d indicatin et d enregistrement des paramètres snt calibrés de façn à assurer leur précisin et leur reprductibilité. Les spécificatins incluent également l espace et l envirnnement nécessaires à l hébergement de l autclave. Ces cnditins divent assurer que la stérilisatin est perfrmante, reprductible et unifrme en tus pints de la chambre de stérilisatin. 5.2. Qualificatin pératinnelle Cette pératin se fait après l installatin de l appareil par le technicien du furnisseur et/u par le technicien respnsable au labratire. Elle a pur but de vérifier que l autclave utilisé cnfrmément aux spécificatins furnit la stérilisatin attendue du prduit. La qualificatin pératinnelle s effectue 3 fis de manière cnsécutive (3 cycles) pur s assurer de la reprductibilité des résultats furnis. 5.3. Qualificatin de perfrmance La qualificatin de perfrmance dit démntrer que la charge (c.-à-d. le prduit, sn emballage et sn emplacement) à stériliser en rutine a été effectivement expsée aux cnditins de stérilisatin spécifiées lrs de la qualificatin pératinnelle. Si des cnteneurs snt utilisés en rutine (emballages, sacs) il faut s assurer de leur perméabilité à la vapeur d eau. L efficacité de la stérilisatin au myen de la vapeur d eau dépend du facteur de charge qui influence la température et le temps de cntact. Il est nécessaire de vérifier et valider la stérilisatin par autclave d une charge représentative des charges qui sernt stérilisées en rutine. Le prfil de température dans la chambre peut se faire grâce à des sndes de température distribuées dans tute la chambre et dans la charge. La pénétratin de la chaleur dit être vérifiée par la mesure des températures dans des charges u «paquets» de référence placés dans les endrits les plus frids de la chambre tels que déterminés par le fabricant et par les étapes précédentes de la validatin. La qualificatin de perfrmance dit cmprendre au mins tris cycles cnsécutifs démntrant à chaque fis que la prcédure répnd aux spécificatins de stérilisatin de la charge. Il est précnisé de réaliser une qualificatin de perfrmance également quand : - une déviatin est cnstatée en rutine dans les valeurs définies ; - après un temps de nn-utilisatin ; D/2011/2505/39 10

- après un déplacement de l appareil ; - au mins 1 à 2 fis par an et par type de charge ; - il faut stériliser de nuveaux prduits u emballages, une frme de charge différente. 5.4. La maintenance La maintenance de l appareil dit être planifiée, dcumentée et enregistrée. L'autclave dit être entretenu de manière péridique seln les prescriptins du fabricant (fnctinnement des clapets de sécurité, la mesure de la température et les sndes de pressin) afin de puvir garantir sa fiabilité à tut mment. La législatin fédérale belge prévit que l autclave, appareil fnctinnant sus pressin, dit être cntrôlé péridiquement par un Service Externe de Cntrôle Technique, (SECT) pur s assurer que tus les éléments de l appareil dispsent de la résistance indispensable, que les dispsitifs de sécurité et les autres accessires ffrent tutes les garanties de bn fnctinnement (11). D autre part, tut étalnnage u ajustement des appareils de mesure de l autclave devrait être effectué exclusivement par des spécialistes, au mins avant tute requalificatin (10). Il est dés lrs recmmandé de cnclure des cntrats d entretien annuel des autclaves avec une firme spécialisée (12). 6. Le cntrôle en rutine Le cntrôle en rutine se fait à chaque cycle de stérilisatin et a pur but de cntrôler, de façn plus u mins précise, le fnctinnement de l appareil et le cycle de stérilisatin (u traitement) de la charge. Il permet de vérifier que les paramètres définis lrs de la validatin snt rencntrés, dans des limites spécifiées, lrs des prcessus de stérilisatin en rutine. Le cntrôle en rutine devrait vérifier, grâce à des tests spécifiques, tus u certains des paramètres suivants : - l étanchéité de la chambre de stérilisatin ; - la qualité de la vapeur et de la chaleur ; - la pénétratin de la vapeur dans la charge ; - le résultat de la stérilisatin. Le suivi en rutine utilise les mniteurs physiques, des indicateurs physic-chimiques et des indicateurs bilgiques. Les tests snt sit appliqués à chaque cycle de stérilisatin (cntrôles permanents), sit de manière péridique. 6.1. Les cntrôles permanents Les mniteurs physiques et les indicateurs physic-chimiques peuvent être utilisés cmme cntrôles permanents. Ils snt simples à mettre en place et furnissent un résultat immédiatement après le cycle de stérilisatin. Ce type de cntrôle démntre que la valeur (dans certaines limites) du u des paramètres cntrôlés a bien été atteinte pendant le cycle mais ne démntre pas que le cntenu de la charge sit stérile. L utilisatin des indicateurs chimiques pur le cntrôle du cycle de stérilisatin permet, lrsque le cycle échue, de déterminer le u les paramètre(s) du cycle qui n a (n nt) pas atteint la valeur définie. D/2011/2505/39 11

Les mniteurs physiques tels que le thermmètre, le manmètre et la minuterie permettent de cntrôler que la température impsée, le vide et le temps requis nt été atteints et que la température et la pressin snt restées cnstantes durant le cycle. L enregistrement des paramètres de stérilisatin peut se faire sus frme graphique à l aide d un diagramme et/u sus frme numérique. Si le cycle échue, cet enregistrement dnne une indicatin sur le paramètre qui a fait défaut. Tus les autclaves ne dispsent pas de ce type d enregistrement. Les indicateurs physic-chimiques changent de culeur quand les valeurs des paramètres nécessaires au cycle de stérilisatin nt bien été atteintes. Il existe plusieurs classes d indicateurs physic-chimiques qui snt définies par la nrme ISO 11140 (13, 14) et snt reprises dans le tableau 1 ci-dessus. Les indicateurs de prcédé u de passage utilisés à l extérieur de chaque emballage permettent de différencier le matériel qui a subi un cycle de stérilisatin de celui qui ne l a pas encre subi. Les indicateurs multiparamétriques, les intégrateurs et les indicateurs d émulatin snt cnçus pur être utilisés à l intérieur des emballages. Ces indicateurs changent de culeur en fnctin de la température, du temps d expsitin et de la saturatin de vapeur. Ils nt des cnditins de virage établies et snt chisis en fnctin des paramètres du cycle à appliquer. Tableau 1 : Types d indicateurs physic-chimiques définis par la nrme ISO 11140-1 et leur utilité Type d indicateur Classe Utilité Indicateurs de prcédé u de passage 1 Différencier le matériel autclavé de celui nn-autclavé, placés en surface sur l emballage de chaque prduit Indicateurs pur essais spécifiques Exemple : Bwie & Dick 2 Démntrer la bnne pénétratin de vapeur d eau dans une charge preuse Indicateurs de paramètre individuel u à paramètre unique 3 Cntrôler la valeur d un des paramètres critiques (temps, température, humidité) Indicateurs multiparamétriques 4 Cntrôler au mins deux paramètres critiques du cycle de stérilisatin. A placer à l intérieur de la charge Indicateurs intégrateurs et d émulatin 5 et 6 Cntrôler tus les paramètres critiques sur une gamme spécifiée de cycles de stérilisatin. A placer à l intérieur de la charge D/2011/2505/39 12

6.2. Les cntrôles péridiques Les cntrôles snt dit péridiques parce qu ils ne snt pas appliqués à chaque utilisatin de l autclave. La péridicité de leur applicatin va dépendre du degré d exigence requis pur la stérilisatin des prduits prvenant d une installatin spécifique. Généralement, les tests suivants snt appliqués régulièrement : Le test du vide permet d évaluer l étanchéité de l autclave. Le test est effectué grâce à un cycle généralement préprgrammé u de manière manuelle. Le test de Bwie-Dick, (BD de classe 2, ISO 11140) cnsiste en un indicateur clrimétrique papier placé au centre d une pile de serviettes en ctn dans l autclave vide et subissant un cycle de stérilisatin. Ce test démntre l absence d air et permet de vérifier la pénétratin rapide et cmplète de la vapeur dans une charge preuse et l éliminatin de l air (dnc indirectement le fnctinnement du circuit de vide). Le virage de l encre après expsitin dit être hmgène sur tute la surface pur que le test sit «cnfrme». Ce test ne cnstitue pas un test de stérilité. Le test Helix (de classe 6, ISO 11140) cnsiste en un lng et fin tube creux au but duquel se truve un indicateur clrimétrique. Ce test, s il est «cnfrme» après le cycle de stérilisatin, démntre la capacité de l autclave à stériliser des crps creux u des bjets à cavités prfndes et étrites. Les indicateurs bilgiques (ISO 11138-1, 15, 16) snt le meilleur myen de cntrôle de l efficacité de stérilisatin d une charge. Il cnsiste à vérifier qu une certaine quantité de micrrganismes, les plus résistants à la stérilisatin par la chaleur, qui nt été intrduits à l endrit de l appareil le plus difficile à stériliser (en tenant cmpte des spécificités de l appareil), nt été détruits suite au cycle de stérilisatin. Les deux principales caractéristiques d un indicateur bilgique snt la ppulatin nminale des micr-rganismes et la résistance spécifique de l indicateur bilgique au prcédé de stérilisatin (exprimée par sa valeur de DT, vir annexe 2). Traditinnellement, ce snt des spres bactériennes dérivées des espèces Bacillus atrphaeus et Gebacillus stearthermphilus qui cnstituent l indicateur bilgique. Le test cnventinnel est une petite bande de papier filtre sur lequel snt placées et séchées des spres de G. stearthermphilus (l étaln-r), le tut cntenu dans une envelppe (16, 17). Après le cycle de stérilisatin, la bande de papier est transférée sur un milieu de culture et mise à incuber. La deuxième génératin d indicateurs bilgiques dits autnmes («self-cntained») est cnstituée d un supprt cuvert de spres cntenu dans un tube en plastique à côté d une ampule en verre cntenant le milieu de culture. Après le cycle de stérilisatin, l ampule est brisée pur que les spres ayant éventuellement persistées sient en cntact avec le milieu de culture et puissent s y dévelpper. L incnvénient de l utilisatin de ces indicateurs bilgiques est le délai lng pur btenir les résultats (48h à 7 jurs). Aujurd hui, la trisième génératin d indicateurs bilgiques («Rapid Readut Bilgical Indicatrs») révèle l efficacité du cycle de stérilisatin en une heure. Le principe du test repse sur la détectin d un prduit flurescent issu de l activité d une enzyme de G. stearthermphilus. D/2011/2505/39 13

7. Inactivatin des déchets cntaminés issus des utilisatins cnfinées d rganismes GM et/u pathgènes Dans les hôpitaux u les labratires pharmaceutiques ù une stérilisatin rigureuse des dispsitifs médicaux, des médicaments u autres préparatins est requise pur la sécurité des patients et pur lesquels des systèmes de qualité spécifiques snt en place, les exigences de stérilisatin décrites dans les nrmes prpres à leur activité snt strictement suivies. En ce qui cncerne l inactivatin des déchets infectieux issus de ces activités, des activités de labratires de micrbilgie, bimédicaux, de prductin u de recherche manipulant des OGM et/u pathgènes, il n existe pas de nrmes ni de standards recnnus pur la validatin de l inactivatin de ces déchets. Néanmins, des prpsitins nt été émises, basées essentiellement sur les nrmes existantes pur la stérilisatin de dispsitifs médicaux et sur le «bn sens», ce dernier repsant sur une cnnaissance apprfndie de la bisécurité (18, 19). Pur élabrer les recmmandatins décrites dans ce dcument, nus nus smmes inspirés essentiellement des nrmes de stérilisatin existantes ainsi que de ces prpsitins dnt celle de l Assciatin de Bisécurité Asie-Pacifique qui prpse une prcédure de validatin et de suivi en rutine des prcédés de décntaminatin par l autclave des déchets issus de labratires bimédicaux et micrbilgiques (18). Les prpsitins frmulées dans le prjet «Glbal Healthcare Waste Prject» de l UNDP (United Natins Develpment Prgram, Glbal Envirnment Facility) sur la gestin des déchets médicaux repsent sur un système de classificatin des niveaux d inactivatin micrbienne spécifiquement pur le traitement de déchets bimédicaux (STAATT 2, 19). Le niveau de perfrmance exigé pur les technlgies de traitement des déchets (l autclavage) a été fixé à un niveau crrespndant à une réductin d au mins 6 lgarithmes des bactéries végétatives, des champignns, des virus lipphiles et hydrphiles, des parasites et des mycbactéries et à une réductin de 4 lgarithmes u plus des indicateurs bilgiques (spres de G. stearthermphilus et de B. atrphaeus). La nrme AFNOR cncernant les appareils de prétraitements par désinfectin des déchets à risques infectieux établit, elle, un niveau de réductin nécessaire de la charge micrbienne de 5 lgarithmes pur des suches bactériennes et fngiques types et de 4 lgarithmes pur des virus types (20). Dans certaines installatins, les autclaves snt aussi utilisés pur stériliser le matériel réutilisable. Dans ce cas, la fréquence et le nmbre des tests pur le cntrôle de la stérilisatin devraient être élevés car le bn dérulement des activités utilisant ce matériel en dépend. Les recmmandatins décrites dans ce dcument ne snt pas à appliquer à ce type d utilisatin de l autclave, elles ne visent qu une utilisatin de l autclave pur l inactivatin des déchets issus des utilisatins cnfinées d OGM et/u pathgènes. De même, elles ne snt pas applicables aux systèmes d inactivatin thermique utilisés suvent par les installatins de prductin à grande échelle pur inactiver leurs déchets liquides (effluents). 2 State and Territrial Assciatin n Alternate Treatment Technlgies D/2011/2505/39 14

L autclavage des déchets est une étape de la prcédure d éliminatin qui vise la réductin du risque pur la santé des travailleurs, des patients, de la cmmunauté et pur la prtectin de l envirnnement. Nus prpsns ci-dessus quelques critères qui devraient permettre de mettre en place une validatin de l autclave adaptée à sn usage spécifique. Nus étendns ici la validatin de l autclave aux cntrôles permanents et péridiques des prcédures d inactivatin. Recmmandatins en vue de l élabratin d un plan de validatin et de cntrôle de l inactivatin des déchets par autclavage Typiquement, les déchets prduits par les utilisatins cnfinées d OGM et/u pathgènes et à inactiver par l autclave snt cnstitués de: Slides cntaminés : milieux de culture slides, litières prvenant des animaleries, etc. ; Liquides cntaminés : milieux de cultures liquides, cultures cellulaires, fluides crprels, etc. ; Matériel cntaminé : verreries, cages, etc. ; Matériel cntaminé à usage unique : vêtements en plastique, bîtes, tubes, sacs, etc. L annexe 3 reprend à titre d exemple les prcédures d éliminatin des déchets issus des utilisatins cnfinées d OGM et/u pathgènes en Régin de Bruxelles-Capitale (21). Ces prcédures snt, dans les grandes lignes, celles appliquées dans les deux autres Régins de Belgique. Dans la plupart des cas, la stérilisatin par autclavage réalise une diminutin de la charge micrbienne de 6 sur une échelle lgarithmique (SAL fixé à 10-6 ). Pur la stérilisatin des dispsitifs médicaux u de milieux de culture à ensemencer dnt la charge micrbienne de départ n est pas très élevée, une valeur du SAL de 10-6 représente une exigence de décntaminatin par stérilisatin très élevée qui garantit que le prduit stérilisé sera exempt de tut rganisme viable. Dans le cas des déchets cntaminés issus d activités de cultures micrbilgiques par exemple, la charge initiale micrbienne (OGM et/u pathgène) est suvent nettement plus élevée et un SAL de 10-6 ne garantit pas que les déchets sient stériles après un cycle d autclave. Cette prcédure de traitement des déchets cntaminés assure dans ce cas, une réductin significative du nmbre d rganismes viables et une réductin du risque pur la santé publique et pur l envirnnement. Suite à l autclavage, plusieurs filières d éliminatin finale des déchets peuvent être empruntées : - les déchets snt transprtés vers l incinérateur dans des pubelles spéciales scellées pur déchets infectieux. - les déchets snt transprtés vers l incinérateur en tant que déchets nn-dangereux. Les déchets liquides inactivés à l autclave, quant à eux, peuvent être éliminés dans le réseau public des eaux usées (éguts). En pratique en Belgique, la filière des déchets infectieux est utilisée pur les déchets bilgiques inactivés prvenant des activités d installatins de niveaux de cnfinement 3. Ces déchets D/2011/2505/39 15

«autclavés» nt en effet une prbabilité nn nulle d être encre cntaminés par des micrrganismes puvant présenter un risque pur la santé publique et/u l envirnnement. Les déchets inactivés prvenant des installatins de niveau 1 et 2 peuvent également utiliser cette filière, mais aussi celle des déchets nn-dangereux. En attendant le transprt vers l incinérateur, les pubelles snt stckées dans un lcal adapté à cette fnctin. Le risque que représentent les déchets inactivés par stérilisatin à la vapeur d eau est très frtement diminué, tant par le prcédé de stérilisatin et que par le cnfinement des pubelles (pubelles scellées et lcal de stckage dnt l accès est réservé au persnnel autrisé). Validatin de l autclave : Une validatin de l autclave lrs de l installatin (mise en service et qualificatin pératinnelle) et une validatin de charge (qualificatin de perfrmance) devraient être effectuées dans tute installatin ù l inactivatin des déchets par la vapeur d eau fait partie de la prcédure d éliminatin des déchets et ce indépendamment du niveau de cnfinement. La validatin de l autclave à l installatin assure que l autclave fnctinne seln les spécificatins du fabricant et que les prgrammes snt fiables et reprductibles. Une validatin de charge (déchets d animalerie, déchets de labratire, matière sèche et humide, etc.) assure la validatin des prgrammes pur l inactivatin des déchets spécifiques à l activité. Les validatins à vide et avec charge devraient être effectuées une à deux fis par an, vire tus les deux ans. Une des façns de prcéder par exemple, cnsiste à répartir dans le vlume de la charge des sndes de température calibrées et certifiées et cntrôler le prfil temps-température (18). Différents types de charges standards (2 à 4 types) peuvent être utilisés dnt un représentant une charge difficile à décntaminer. Lrs de ces validatins, des indicateurs bilgiques sernt aussi emplyés en parallèle. La validatin est réussie si les valeurs attendues et l inactivatin de l indicateur bilgique se reprduisent lrs de tris cycles cnsécutifs. L utilisatin uniquement de l indicateur bilgique (spres de G. stearthermphilus) en tant qu étaln-r cnstitue une autre façn de prcéder pur la validatin du prcédé d inactivatin des déchets hspitaliers : les spres divent être inactivées lrs de tris cycles cnsécutifs (19). Cntrôle en rutine : La prcédure de cntrôle en rutine à mettre en place pur l inactivatin des déchets par l autclave devrait prendre en cmpte la fréquence d utilisatin de l autclave, le niveau de cnfinement de l installatin et la filière d éliminatin finale. Plus la fréquence d utilisatin de l autclave est élevée, plus le cntrôle du cycle de stérilisatin devrait être régulier. Il en est de même pur les niveaux de cnfinement des installatins : la fréquence et le nmbre de tests à appliquer pur le cntrôle du prcessus d inactivatin des déchets devraient être élevées pur les déchets prvenant d activités de classe de risque 3. D/2011/2505/39 16

Il y a lieu également de tenir cmpte du type de test effectué car l utilisatin de certains indicateurs plus précis u de cntrôles plus rigureux (par exemple les indicateurs bilgiques) entraîne que l utilisatin d autres tests sit inutile. De manière générale, le suivi minimal en rutine de l autclave dans tus les types d installatins et à chaque cycle de stérilisatin devrait cmprendre si pssible la vérificatin du prfil temps - température du cycle (enregistré sur le diagramme u le ticket si dispnible). Certains autclaves nt pur cela des thermcuples intégrés. L utilisatin des indicateurs clrimétriques de classe 1 (indicateurs de passage, vir tableau 1) est particulièrement utile si la fréquence d utilisatin de l autclave est élevée. Ces enregistrements et tute infrmatin sur le cycle devraient être cnservés dans un lgbk. Dans le cas de déchets prvenant des activités d une installatin de niveau de cnfinement 2 et qui sernt éliminés par incinératin en tant que déchets dangereux, le cntrôle minimal du prcédé (vérificatin du prfil température-temps si pssible et utilisatin d indicateurs de classe 1) devrait suffire. Il en est de même pur les déchets prvenant des activités d une installatin de niveau de cnfinement 1. Il est néanmins cnseillé de cntrôler l efficacité du prcédé par des tests réguliers supplémentaires tels que ceux décrits ci-dessus. L utilisatin de sndes de température réparties dans les charges u des indicateurs multiparamétriques est utile pur cntrôler que les déchets, aux pints cntrôlés, subissent effectivement le traitement de température et/u de temps et/u de vapeur d eau (18). Elle peut cmpléter le cntrôle minimal de l autclavage de façn régulière dans le cas des déchets bilgiques prvenant des activités de classe de risque 2 et 3. Néanmins, il faut tenir cmpte du fait que leur bnne utilisatin peut entraîner une augmentatin du risque du fait que les sndes et les indicateurs de ce type divent être placés à l intérieur des charges à inactiver. Si les déchets inactivés snt éliminés par la filière des déchets nn dangereux et incinérés, l efficacité de l autclavage devrait être vérifiée régulièrement en prcédant à l utilisatin de tests supplémentaires cmme ceux décrits ci-dessus. Le cntrôle péridique par des tests de Bwie-Dick (indicateur de classe 2) est imprtant pur les charges preuses (cnstituées d équipements, matériaux perméables qui absrbent la vapeur d eau et/u l air). Ceci s applique tus les jurs, une fis par jur, dans le cadre de la stérilisatin de dispsitifs médicaux et dans une utilisatin qutidienne de l autclave. Ce cntrôle est facile à mettre en place et dnne une indicatin imprtante sur la pénétratin efficace de la vapeur d eau dans une charge. Pur certains utilisateurs, l exigence de décntaminatin par la stérilisatin dans le cadre de l inactivatin des déchets est trp faible pur mettre en place des tests de Bwie-Dick (18). Néanmins, dans le cas d une installatin de niveau de cnfinement 2 dnt les déchets snt éliminés D/2011/2505/39 17

par la filière des déchets nn-dangereux, ce test (u un indicateur bilgique, vir ci-dessus) purrait être appliqué de manière régulière, la fréquence dépendant largement de la fréquence d utilisatin de l autclave. Les indicateurs de classe 5 et 6 (intégrateurs et émulateurs) snt utiles pur le cntrôle du prfil du cycle de stérilisatin spécifique chisi. Si les cntrôles décrits précédemment et des indicateurs bilgiques snt appliqués régulièrement, ce type d indicateurs peut devenir mins utile. Les indicateurs bilgiques, et particulièrement ceux cnstitués de spres de G. stearthermphilus, cnstituent le meilleur myen de cntrôle de l efficacité du cycle d inactivatin des micr-rganismes présents dans les déchets. L utilisatin des indicateurs physic-chimiques en plus des indicateurs bilgiques permettra de mieux cibler la nature de la défaillance du cycle d autclave dans le cas d un échec de l inactivatin de l indicateur bilgique : la température, la durée u la vapeur d eau. Pur les installatins de niveau de cnfinement 3 u si la charge à «autclaver» est très différente de celle de la rutine, les indicateurs bilgiques devraient être utilisés généralement une fis par mis dans le cas d une utilisatin fréquente de l autclave, vire à chaque cycle de stérilisatin. Ces indicateurs devraient également être utilisés régulièrement dans les installatins de niveau de cnfinement 2 dnt les déchets «autclavés» suivrnt la filière des déchets nn-dangereux. Enfin, certains utilisateurs précnisent un cntrôle du prcédé très régulier au début de l utilisatin de l autclave (et après la validatin), par exemple une fis par semaine, en utilisant des indicateurs bilgiques. Si après plusieurs cntrôles, les résultats snt ceux attendus (pas de crissance de spres), les cntrôles peuvent s espacer dans le temps et se faire une fis par mis par exemple. Le tableau 2 ci-dessus reprend des indicatins en vue de mettre en place une validatin et les cntrôles utiles en fnctin de la classe de risque de l activité dnt prviennent les déchets à inactiver, en se limitant à l exemple des labratires. D/2011/2505/39 18

Tableau 2 : Prpsitins de mdalité de validatin et cntrôles en rutine de l autclave Niveau de cnfinement de l installatin Type de test L1 L2 L3 Filière déchets Filière déchets Filière déchets Filière déchets nn-dangereux dangereux nn-dangereux dangereux u dangereux Validatin de Oui, une fis par Oui, une fis Oui, une fis par Oui, une fis par l autclave + an u tus les 2 par an u tus an an maintenance 3 ans les 2 ans Cntrôle de rutine Lgbk (traçabilité) Oui, pur chaque utilisatin Oui, pur chaque Oui, pur chaque utilisatin Oui, pur chaque utilisatin utilisatin Vérificatin du ticket / diagramme si Oui, à chaque cycle Oui, à chaque cycle Oui, à chaque cycle Oui, à chaque cycle dispnible Indicateur classe 1 Oui, à chaque cycle Oui, à chaque cycle Oui, à chaque cycle Oui, à chaque cycle Indicateur classe 2 (Bwie et Dick) Nn mais recmmandé Nn mais recmmandé Oui, De 1 fis par mis à 1 fis tus Oui, de 1 fis par semaine à 1 fis par mis* les 6 mis* Indicateur classe 4 (multiparamétrique) Nn Nn Nn mais recmmandé Oui, de 1 fis par mis à 1 fis tus les 6 mis* Indicateur classe 5 et 6 Nn Nn Nn Nn** Indicateur bilgique Nn mais recmmandé Nn mais recmmandé Oui, de 1 fis par mis à 1 fis tus les 6 mis * en tenant cmpte de la fréquence de cntrôle à l aide des indicateurs bilgiques. ** en tenant cmpte du type de charge. Oui, à chaque cycle u 1 fis par semaine u 1 fis par mis 3 La prcédure est brièvement décrite dans ce dcument au chapitre 5. Les détails se truvent dans la nrme ISO 17665 1 : 2006 (10), D/2011/2505/39 19

8. Cnclusin La validatin de l autclave et le cntrôle de l inactivatin des déchets bilgiques ne snt pas des prcédés standardisés et plusieurs critères devraient entrer en ligne de cmpte pur mettre en place une validatin et un cntrôle spécifiques du prcédé d inactivatin. Cette prcédure sera dnc à cncevir au cas-par-cas. Ce dcument se base sur des nrmes qui cncernent la validatin et le cntrôle de la stérilisatin de dispsitifs médicaux par la vapeur d eau. Les tests prpsés snt dnc à adapter à la prcédure d inactivatin des déchets bilgiques issus des activités d utilisatin cnfinée d OGM et/u pathgènes. Pur établir une prcédure adaptée, ce dcument prend en cmpte les critères suivants: - La filière d éliminatin des déchets autclavés : déchets dangereux u nn. Ceci cncerne généralement les installatins de niveau de cnfinement 2; - Le niveau de cnfinement de l installatin cncernée ; - La fréquence d utilisatin de l autclave. Les critères pris en cnsidératin ici ne snt pas exclusifs et d autres critères purraient intervenir et influencer le chix de la prcédure de validatin de l inactivatin de déchets par l autclave. Par exemple, dans une gestin centralisée de déchets issus de diverses activités de différentes classes de risque, la prcédure de validatin et de cntrôle de l inactivatin par l autclave sera généralement la même pur tus ces déchets. Les critères de ratinalisatin et d écnmie sernt dans ce cas priritaires et la prcédure d inactivatin de tus les déchets par l autclave sera celle qui crrespndra aux déchets présentant le plus de risques. D/2011/2505/39 20