DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION (DIF)

BIBLIOGRAPHIE DROIT INDIVIDUEL A LA FORMATION (DIF) Vous retrouverez l ensemble des ressources signalées dans cette bibliographie sur le «Droit individuel à la Formation» sur notre site thématique dédié à la «Réforme de la formation» : http://www.alfacentre.org/lr_gestion_qualite/reforme_formation/accueil.htm Ces informations sont également accessibles sur le portail documentaire du GIP ALFA CENTRE : http://www.alfacentre-doc.org/portail.htm Pour consulter ou emprunter les documents non consultables dans leur intégralité sur nos sites thématiques, contacter le Centre de documentation : Mail : e.ronsse@alfacentre.org - Tél. 02 38 77 04 42 SOMMAIRE 1. PLACE DU DIF DANS LA REFORME DE LA FORMATION... 2 2. TEXTES JURIDIQUES DE MISE OEUVRE DU DIF... 4 3. LA NEGOCIATION DU DIF DANS LES BRANCHES PROFESSIONNELLES... 5 4. LE FINANCEMENT DU DIF... 6 5. LES ENTREPRISES FACE AU DIF... 7 6. L ADAPTATION DE L OFFRE DE FORMATION... 8 7. SITES UTILES... 9 Centre de documentation 1/10 30/01/2006

1. PLACE DU DIF DANS LA REFORME DE LA FORMATION Réforme de la formation : les acteurs cherchent leurs marques ;DORIAC Martine (Auteur physique);vega Marie-Pierre (Auteur physique) ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 778 ; 27/09/2005 ; pp. 16-37 La réforme fête sa première année ;FRANCK Emmanuel (Auteur physique) ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 767 ; 07/06/2005 ; pp. 14-35 Les non-dits du DIF WESFREID Marcelo L'EXPRESS, 07/02/2005 http://www.lexpress.fr/reussir/dossier/formation/dossier.asp?ida=431581 Rapport sur la mise en application de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social ANCIAUX Jean-Paul (Auteur physique) Paris : ASSEMBLEE NATIONALE ; 01/01/2005 ; 33 p. http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/rap-info/i2453.pdf La formation, tout au long de la vie professionnelle : l'essentiel pour les employeurs et les salariés RESEAU FRANCE OPCAREG (Auteur moral) RESEAU FRANCE OPCAREG ; 08/10/2004 ; 5 fiches http://www.opcareg.org/ftp/140.pdf Formation professionnelle continue SOCIAL PRATIQUE ; n Supp. au n 408 ; 10/04/2004 ; 87 p. Dossier thématique Droit individuel à la formation (DIF) CENTRE DE DOCUMENTATION 31/03/2004 ; s.p. Perspectives 2005 : l emploi et la formation dans les PME ; reprise en 2004, faible visibilité pour 2005. Cahier spécial : réforme de la formation professionnelle AGEFOS PME (Auteur moral) Paris : AGEFOS PME ; 01/01/2004 ; 68 p. http://www.agefos-pme.com/fileadmin/fichiers_national/perspectives_2005.pdf Formation professionnelle : le guide de la réforme PARMENTIER Christophe (Auteur physique);rossignol Philippe (Auteur physique) Paris : EDITIONS D'ORGANISATION ; 01/01/2004 ; 263 p. Centre de documentation 2/10 30/01/2006

L'accord majeur CFE-CGC (Auteur moral) Paris : CFE-CGC ; 01/01/2004 ; 48 p. Le Dif : comprendre et mettre en oeuvre la réforme FERNANDEZ Alain-Frédéric (Auteur physique) Paris : DUNOD ; 01/01/2004 ; 229 p. Réforme de la formation professionnelle : les clés pour réussir sa mise en œuvre DENNERY Marc (Auteur physique);ladsous Bruno (Préfacier) Issy-les-Moulineaux : ESF EDITEUR ; 01/01/2004 ; 232 p. Les enjeux d'une refonte de la formation professionnelle continue - Bilan pour un futur LICHTENBERGER Yves (Auteur physique) ; MEHAUT Philippe (Auteur physique) 12/02/2001 ; 38 p. http://medef-front2.heb.fr.colt.net/staging/medias/upload/637_fichier.pdf Vers un droit individuel à la formation CARIF POITOU-CHARENTES (Auteur moral) CARIF INFO ; n 161 ; 01/12/2000 ; pp. 1-3 La réforme BESSON Virginie (Auteur physique) ENTREPRISE ET CARRIERES; n Supplément au n 535 ; 27/06/2000 ; pp. 4-16 Formation, territoire, innovation. VIème Université d'hiver de la formation professionnelle HELLOUIN Valérie (Auteur physique) ; MONOD Ambroise (Auteur physique) ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE ; 01/05/2000 ; n 166 ; pp. 37-124 Formation des chômeurs : les UROF avancent des idées de réforme ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 523 ; 04/04/2000 ; pp. 4-5 Droit ou devoir de se former? BESSON Virginie (Auteur physique);afpa (Auteur moral) ENTREPRISES FORMATION ; n 114 ; 01/07/1999 ; pp. 14-15 Formation continue : un espoir de réforme BESSON Virginie (Auteur physique); ENTREPRISE ET CARRIERES ; n supplément du n 479 ; 27/04/1999 ; 50 p. La formation professionnelle : diagnostics, défis et enjeux (livre blanc) PERY Nicole (Auteur physique) ; SECRETARIAT D'ETAT DFFP (Auteur moral) Paris : 1999 ; 246 p. Centre de documentation 3/10 30/01/2006

Réforme de la formation continue : régénérer le système de la FPC? SANTELMANN Paul (Auteur physique) ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE ; n 155 ; 01/07/1998 ; pp. 9-14 Bilan de la formation continue : en attendant une réforme ENTREPRISE ET CARRIERES ; n supplément au n 432 ; 28/04/1998 ; 50 p. Réforme de la formation : "l'utopie indispensable" de Jacques Barrot ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 383 ; 15/04/1997 ; p. 4 2. TEXTES JURIDIQUES DE MISE OEUVRE DU DIF Arrêté fixant le montant du reversement des OPCA au Fond unique de péréquation à 5 %, au titre des contrats et périodes de professionnalisation et du droit individuel à la formation ARRETE ; n 176 ; 21/07/05 Décret relatif à l'obligation déclarative des OPCA et des entreprises en matière de formation professionnelle MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE (Auteur moral) DECRET ; n 2004-1443 ; 23/12/2004 http://www.legifrance.gouv.fr/waspad/untextedejorf?numjo=socf0412493d Décret sur le financement de la formation professionnelle continue et gestion des organismes paritaires collecteurs agréés MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE DECRET ; n 2004-1096 ; 15/10/04 Avis n 2004-F du 13 octobre 2004 du comité d'urgence relatif à la comptabilisation du droit individuel à la formation - DIF CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITÉ (Auteur moral) AVIS ; n 2004-F ; 13/10/2004 http://www.finances.gouv.fr/reglementation/avis/aviscncompta/comiteurgence/cu04f.htm Consultation du comité d entreprise en matière de formation professionnelle MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE (Auteur moral) DECRET ; n 2004-870 ; 25/08/04 http://www.legifrance.gouv.fr/waspad/untextedejorf?numjo=socf0411474d Allocation de formation : détermination du salaire horaire de référence MINISTERE DE L'EMPLOI DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE DECRET ; n 2004-871 ; 25/08/04 http://www.legifrance.gouv.fr/waspad/untextedejorf?numjo=socf0411475d Centre de documentation 4/10 30/01/2006

Parution au journal officiel de la loi relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE (Auteur moral) LOI ; n 2004-391 ; 04/05/04 http://www.legifrance.gouv.fr/waspad/untextedejorf?numjo=socx0300159l Accord national interprofessionnel du 5 décembre 2003 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle MEDEF (Auteur moral) ; CFDT (Auteur moral) ; CGPME (Auteur moral) ; UPA (Auteur moral) ; CFE-CGC (Auteur moral) ; CFTC (Auteur moral) ; CGT (Auteur moral) ; CGT-FO (Auteur moral) ; Collectif d'auteurs 5/12/2003, 79 p. Accord national interprofessionnel du 20 septembre 2003 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle MEDEF (Auteur moral) ; CGPME (Auteur moral) ; UPA (Auteur moral) ; CFDT (Auteur moral) ; CFE-CGC (Auteur moral) ; CFTC (Auteur moral) ; CGT-FO (Auteur moral) ; CGT (Auteur moral) 20/11/2003 ; 50 p. 3. LA NEGOCIATION DU DIF DANS LES BRANCHES PROFESSIONNELLES Les négociations sur la formation : la branche devient le cadre privilégié de définition des politiques de formation LUTTRINGER Jean-Marie (Auteur physique);seiler Carine (Auteur physique) PREMIERES SYNTHESES ; n 31.1 ; 01/08/2005 ; 4 p. Le DIF dans les accords de branche CENTRE INFFO (Auteur moral);gautier-moulin Patricia (Auteur physique);collectif d'auteurs (Auteur physique) ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE ; n 196 ; 01/05/2005 ; pp. 17-73 Les accords DIF dans les réseaux Opcareg et Agefos-PME signés par quatre syndicats LIAISONS SOCIALES QUOTIDIEN ; n 14267 ; 22/04/2005 Gestion du DIF par les réseaux Opcareg et Agefos-PME LIAISONS SOCIALES QUOTIDIEN ; n 14341 ; 16/03/2005 http://www.liaisons-sociales.com/fichiers/avenant_dif_101.pdf http://www.liaisons-sociales.com/fichiers/dispositions_dif_02-03-05_100.pdf Autour du DIF CARIF LORRAINE INFFOLOR (Auteur moral) OBJECTIF FORMATION EN LORRAINE ; 01/03/2005 ; n 36 ; pp. 7-10 http://www.inffolor.org/publications/objectif/36/7.html Centre de documentation 5/10 30/01/2006

La négociation de branche sur la formation professionnelle DARES (Auteur moral);rivier Caroline (Auteur physique);seiler Carine (Auteur physique);circe (Auteur moral);luttringer Jean-Marie (Auteur physique) Paris : DARES ; 01/01/2005 ; 155 p. http://www.travail.gouv.fr/etudes/pdf/de104.pdf Droit individuel à la formation : cadre général, mise en oeuvre dans les branches (Fiches pratiques de la formation continue : chapitre 4) CENTRE INFFO (Auteur moral) 2005 ; pp. 95-110 4. LE FINANCEMENT DU DIF Vers un titre de paiement pour le droit individuel à la formation (DIF) LIAISONS SOCIALES (Auteur moral) BREF SOCIAL ; n 14 255 ; 16/11/2004 ; p. 2 Formation professionnelle : participation financière des employeurs AUBE Odile (Auteur physique);guillaume Astrid (Auteur physique) LIAISONS SOCIALES NUMERO SPECIAL ; n suppl. au n 14 246 ; 29/10/2004 ; 110 p. Les coûts cachés du droit individuel à la formation GEOFFROY Anne-Cécile (Auteur physique) LIAISONS SOCIALES MENSUEL ; 01/10/2004 ; n 55 ; pp. 28-34 Coût de la réforme de la formation : à vos calculettes ;FRANCK Emmanuel (Auteur physique);dobrzynski Karine (Auteur physique) ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 731 ; 28/09/2004 Formation professionnelle : le financement au coeur de la réforme BESSON Virginie (Auteur physique) ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 476 ; 06/04/1999 ; pp. 4-6 Financer la formation continue comme la Sécurité sociale? ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 460 ; 15/12/1998 ; p. 5 Centre de documentation 6/10 30/01/2006

5. LES ENTREPRISES FACE AU DIF Actualité Accord National Interprofessionnel du 13 octobre 2005 relatif à l'emploi des seniors en vue de promouvoir leur maintien et leur retour à l'emploi ; 14/10/2005 http://www.liaisons-sociales.com/pdf/complement_1071_accord_seniors.pdf Le défi de la gestion des compétences GEOFFROY Anne-Cécile (Auteur physique);coulange Jean-Paul (Auteur physique);delattre Sarah (Auteur physique) LIAISONS SOCIALES MENSUEL ; n 62 ; 01/05/2005 ; pp. 61-72 Les Pme face au Dif TRANCHART Philippe (Auteur physique) ENTREPRISES FORMATION, 01/05/2005 ; n 149 ; pp. 13-14 Visio Formation : un outil pour optimiser son plan de formation BILLY Knock (Auteur physique) INFFO FLASH ; n 653 ; 16/02/2005 ; p. 12 Plans de formation 2005 : une élaboration à tâtons ;FRANCK Emmanuel (Auteur physique) ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 751 ; 15/02/2005 ; pp. 14-27 Le DIF ne doit pas être l'arbre qui cache la forêt! ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 747 ; 18/01/2005 ; pp. 28-29 http://www.igs-fd.com/telechargements_pdf/actu4_techno.pdf Gérer la formation DURNEZ Jean-Luc (Auteur physique);montarello Fanny (Auteur physique) Paris : D3LOG ; 01/01/2005 ; 215 p. Les cadres et la formation : 3 000 cadres du secteur privé interrogés APEC (Auteur moral) Paris : APEC ; 01/01/2005 ; 24 p. Manager la formation après la réforme FERNANDEZ Alain-Frédéric (Auteur physique);savann Franck (Auteur physique) Issy-les-Moulineaux : ESF EDITEUR ; 01/01/2005 ; 188 p. Centre de documentation 7/10 30/01/2006

Réforme et plan de formation CENTRE INFFO (Auteur moral);gesbert Maryline (Auteur physique);meignant Alain (Auteur physique);cepede Jean-Philippe (Auteur physique);dennery Marc (Auteur physique);garcia Bruno (Auteur physique);lansard Jean-François (Auteur physique);feisthammel Daniel (Auteur physique);grau Stéphane (Auteur physique);dupeyron Alain (Auteur physique);chidiack Yves (Auteur physique);roux François (Auteur physique);occre Henri (Auteur physique);pomart Paul-Dominique (Auteur physique) ACTUALITE DE LA FORMATION PERMANENTE ; n 193 ; 01/11/2004 ; pp. 11-78 Formation professionnelle : organiser le départ en formation des salariés LIAISONS SOCIALES (Auteur moral);aube Odile (Auteur physique);guillaume Astrid (Auteur physique) LIAISONS SOCIALES ; n supp. au n 14187 ; 30/07/2004 ; 118 p. Réforme de la formation professionnelle : quels impacts sur les entreprises? ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 704 ; 01/01/2004 ; pp. 16-28 Réforme de la formation professionnelle : qu'en pensent les PME? AGEFOS PME (Auteur moral) Paris : AGEFOS PME ; 2004 ; 14 p. http://www.agefos-pme.com/uploads/rtemagicc_couv_dif_contrat_01.jpg.jpg 6. L ADAPTATION DE L OFFRE DE FORMATION Partenariat : le Garf et la FFP s'accordent GERARD Laurent ENTREPRISE ET CARRIERES ; 05/04/2005 ; n 758 ; pp. 14-31 http://www.ffp.org/telecharg/charte_garf-ffpdef.doc L'impact de la réforme sur l'offre de formation BILLY Knock (Auteur physique);zadunayski Sandrine (Auteur physique) INFFO FLASH ; n 647 ; 16/11/2004 ; pp. 15-20 Le e-learning sauvé par la réforme? ;FRANCK Emmanuel (Auteur physique) ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 736 ; 02/11/2004 ; pp. 12-23 E-learning : les entreprises reprennent l'initiative ;HELDERLE Rodolphe (Auteur physique);franck Emmanuel (Auteur physique) ENTREPRISE ET CARRIERES ; n 720 ; 08/06/2004 ; pp. 14-31 Centre de documentation 8/10 30/01/2006

Pour une refonte de l'offre de formation OUILLON Philippe (Auteur physique) PERSONNEL, 01/05/2004, n 449 ; pp. 31-34 Réforme de la formation professionnelle : de la professionnalisation à la construction de l'offre régionale de formation BONNEAU François (Auteur physique);comite DE COORDINATION DES PROGRAMMES REGIONAUX D'APPRENTISSAGE ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (Auteur moral) Orléans : COMITE DE COORDINAT. DES PROG. REG. D'APPRENTISSAGE ET DE FPC ; 01/01/2002 ; 55 p. L'offre ENTREPRISE ET CARRIERES ; n Supplément au n 535 ; 27/06/2000 ; pp. 18-24 La professionnalisation de l'offre de formation AQUITAINE EDUCATION PERMANENTE ; n 111 ; 01/01/2000 ; pp.18-20 7. SITES UTILES CCI Formation Emploi - CCI CCI, 31/01/2005 Adresse web : http://formation-emploi.cci.fr/ Dossier législatif : projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social - SENAT 02/01/2004 Adresse web : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl03-133.html Dossier législatif : projet de loi relatif à la formation professionnelle et au dialogue social - ASSEMBLEE NATIONALE 02/01/2004 Adresse web : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/formation_professionnelle.asp Echos en ligne : "réforme formation" - 13/02/2004 Adresse web : http://www.alfacentre-doc.org/eel_home.htm Emploi-formation - CFTC CFTC, 23/05/2005 Adresse web : http://www.cftc.fr/547/602/604/606/1046/1049/2521.asp Centre de documentation 9/10 30/01/2006

Evolution de la formation : réforme de la formation - CENTRE DE DOCUMENTATION, 23/11/2004 Adresse web : http://www.alfacentre.org/lr_gestion_qualite/reforme_formation/accueil.htm Formation continue - CGT CGT, 24/05/2004 Adresse web : http://www.cgt.fr/internet/html/rubrique/?id_parent=25&aff_docref=1&aff_ensavoirplus=1 La formation professionnelle : tous d'accord pour passer à l'action - CPNFP CPNFP CPNFP, 20/09/2005 Adresse web : http://www.formations-pour-tous.com/ Formation professionnelle continue - CFDT CFDT, 14/10/2004 Adresse web : http://www.cfdt.fr Formation professionnelle/enseignement - CFE-CGC CFE-CGC, 24/05/2005 Adresse web : http://www.cfecgc.org/040-thematique/10-10_theme.asp?themeid=12 L'observatoire de la réforme - AMPLITUDE AMPLITUDE 13/07/2004 Adresse web : http://www.observatoiredelareforme.org Portail d'information sur le droit individuel à la formation 27/09/2005 Adresse web : http://www.droit-individuel-formation.fr/ Réforme de la formation professionnelle : points-clés et nouveaux dispositifs - FFP FFP, 21/01/2005 Adresse web : http://www.ffp.org/telecharg/reforme_formprof_synthese.doc La réforme étape par étape - CENTRE INFFO CENTRE INFFO 13/02/2004 Adresse web : http://www.centre-inffo.fr/maq100901/dispositif/reforme/index.htm Centre de documentation 10/10 30/01/2006