BAGIRY Canton de Barbazan 84 habitants

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Transcription:

Canton de Barbazan 84 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du Code INSEE : 31041 Code postal : 3151 Surface : 277 ha Intercommunalité : Sénéchaussée : Toulouse Elections : Comminges Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges Paroisse : Saint-Hilaire Date de dépôt : Date de la précédente inspection : 24 août 1966 Les documents cotés 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE Tél. 05 34 31 19 70 Fax 05 34 31 19 71 Courriel : archives@cg31.fr Site : www.archives.cg31.fr

Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations du conseil municipal 2 E 2095 1 D 1 1807-1863. Liasse à relier manque 1 D 2 1863-1884. Registre relié (attesté jusqu en 1966) manque 1 D 3 1884-1905. Registre relié (attesté jusqu en 1966) manque 1 D 4 1905-1950. Registre relié (attesté jusqu en 1966) manque 1 D 5 1951-? Registre relié (attesté jusqu en 1966) 1 D 6 1975-1995. Registre relié 1 D 7 1996-en cours. Registre relié Série E. ÉTAT CIVIL Paroisses de Bagiry, Siradan et Sainte-Marie 1 E 1 BMS, 1681-1740 (en 1684, on trouve la mention «Bagiry et ses annexes Chiradan / Siradan/ et Sainte-Marie». De même en 1710. En 1739, Siradan est seul mentionné, en 1741, on trouve «Siradan et ses annexes» ; en 1748. «Sainte- Marie et ses annexes», le curé étant toutefois le même ; en 1753 «Bagiry et Siradan son annexe» ; en 1760, Bagiry, Siradan et Sainte-Marie). Registre relié 1 E 2 BMS, 1741-1760. Registre relié 1 E 3 BMS, 1761-1780. Registre relié 1 E 4 BMS, 1781-1792. Registre relié État civil moderne 1 E 4 NMD, 1793-an IX. Registre relié 1 E 5 NMD, an X-1812. Registre relié 1 E 6 NMD, 1813-1822. Registre relié 1 E 7 NMD, 1823-1832. Registre relié 1 E 8 NMD, 1833-1842. Registre relié 1 E 9 NMD, 1843-1852. Registre relié 1 E 10 NMD, 1853-1862. Registre relié 1 E 11 NMD, 1863-1872. Registre relié 1 E 12 NMD, 1873-1882. Registre relié 1 E 13 NMD, 1883-1892. Registre relié 1 E 14 NMD, 1893-1902. Registre relié 1 E 15 NMD, 1903-1912. Registre relié 1 E 16 NMD, 1913-1922. Registre relié 1 E 17 NMD, 1923-1932. Registre relié 2

1 E 18 NMD, 1933-1942. Registre relié 1 E 19 NMD, 1943-1952. Registre relié 1 E 20 NMD, 1953-1962. Registre relié 1 E 21 NMD, 1963-1971. Registre relié 1 E 22 NMD, 1972-1982. Registre relié 1 E 23 NMD, 1983-1992. Registre relié 1 E 24 NMD, 1993-en cours. Registre relié Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 05 R 3 Numérisé 1 E 2 11 Mi 05 R 3 Numérisé 1 E 3 11 Mi 05 R 4 Numérisé 1 E 4 11 Mi 05 R 4 Numérisé 1 E 5 11 Mi 05 R 4 Numérisé 1 E 6 11 Mi 05 R 4 Numérisé 1 E 7 11 Mi 05 R 4 Numérisé 1 E 8 11 Mi 05 R 6 Numérisé 1 E 9 11 Mi 05 R 6 Numérisé 1 E 10 11 Mi 05 R 6 Numérisé 1 E 11 11 Mi 05 R 6 Numérisé 1 E 12 11 Mi 05 R 4 Numérisé 1 E 13 11 Mi 05 R 4 Numérisé 1 E 14 11 Mi 05 R 4 Numérisé Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Population 1 F 1 États et listes nominatives, an XIII-1921. Liasse Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 2 E 2096 1 G 1 «Cadastre», de 1664-67, par Jean Cistac, agrimenseur du Cuing. Registre 72 f. broché à restaurer. 2 E 2097 1 G 2 «Livre terrier», de 1742-62, par Jean-Louis Barat, arpenteur de Troubat. Registre 134 p. broché à restaurer. 2 E 2098 1 G 3 Muancier (incomplet) 1766-1790. Registre f 5-59 broché à restaurer. 3

Période intermédiaire 2 E 2099 1 G 4 État de sections de 1791 (paraissant incomplets). Liasse de 6 cahiers à restaurer 1 G 5 «Livre des mutations» 1819-[31]. Registre relié Cadastre napoléonien 1 G 6 Atlas cadastral de 1831 1 G 7 État de sections, 1832 1 G 8 Matrice des propriétés foncières, 1833-1914 1 G 9 Matrice des propriétés bâties, 1882-1911 1 G 10 Matrice des propriétés bâties, 1911-1931 1 G 11 Matrice des propriétés non bâties, 1913-1931 Cadastre révisé 1 G 12 Atlas cadastral de 1932 1 G 13 État de sections 1 G 14 Matrice 2 G. Matrices générales 2 G 1 1818-. Liasse Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q 1 1871-1923. Registre Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS OU N ENTRANT PAS DANS LES SEREIS PRÉCÉDENTES S 1 Correspondance, pièces de procédure concernant les droits sur les bois, des procès entre Bagiry et Siradan et Sainte-Marie, 1634-1842. Liasse Extrait d une déclaration de monsieur le curé de Bagiry, au sujet de la cloche de l église de Notre Dame de l Assomption qu il a reçue en dépôt et qu il compte remettre aux autorités après l application de la loi du Concordat, 23 mars 1818 ; 1 pièce, papier Voir le répertoire de la commune de Saint-Gaudens sous la cote communale 5 S 4 et la cote départementales 2 E 7317 À Bagiry, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 4

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