E dépôt 114 LA GUERCHE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 25 mai 1993 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE
LA GUERCHE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL A1 Arrêtés du Comité du Salut public an II-an III A2 Commission des administrations civiles, police et tribunaux : circulaires an III SERIE B : ACTES DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE B1 B2 Extraits du registre des délibérations du conseil général du district de Preuilly Extraits du registre des délibérations du directoire du district de Preuilly an I-an II an II-an IV SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1 Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux an II-an IV D2* Registre des délibérations du conseil municipal 1892-1915 D3* Arrêtés du maire 1922-1962 D4 Correspondance passive avec le district de Preuilly an I-an III D5 Inventaire des archives (s.d) SERIE E : REGISTRE D'ETAT CIVIL E1*-E8* Registres des Baptêmes, Mariages et Sépultures 1555-1842 E1* B.S. 1555-1639 lac. 1559-1577 E2* B.M.S. 1639-1691 lac.1682 ; 1684 E3* B.M.S. 1692-1710 E4* B.M.S. 1711-1723 E5* B.M.S. 1717-1734 (1)
E6* B.M.S. 1733-1754 (2) E7* B.M.S 1755-1775 E8* B.M.S. 1776-1792 E9*-E15* Registres des Naissances, Mariages et Décès 1793-1842 E9* N. 1793-1803 E10* M. 1793-1803 E11* D. 1793-1803 E12* N.M.D. 1804-1816 E13* N.M.D. 1817-1826 E14* N.M.D. 1827-1836 E15* N.M.D. 1837-1842 SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE F1 F2 F3 F4-F5 Sélection d'agriculteurs et d'ouvriers pour visiter l'exposition universelle : correspondance 1883-1889 Projet d'association syndicale pour lutter contre le phylloxéra : enquête sur les pépins de vignes américaines : correspondance 1885-1886 Projet de création de 5 nouvelles foires à bestiaux et demande de changement des dates de foires : correspondance 1887-1889 Subsistances F4 Ravitaillement en sac et en blé : état et liste de sacs à fournir par la commune, listes des citoyens qui ont besoin de blé pour leurs provisions du mois, correspondance 1790-an III F5 Réquisitions des grains, foins et chanvres : listes, états et tableaux de recensement, registre des déclarations de grains an II-an III SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES Cadastre révolutionnaire G1* Etats de sections, matrice et relevé des biens-tenants de la commune de la Guerche 1791-1800 (1) les cahiers des années 1727-1729 et 1729-1730 ont été inversés. (2) les cahiers des années 1752 et 1753 ont été inversés Cadastre napoléonien
G2 Etats de sections [s.d.] G3 Matrice des propriétés foncières 1883-1914 folio 387 à 539 (1) G4 G5 G6 Matrice cadastrale des propriétés bâties, augmentations et diminutions (1882-1911), séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et aux propriétés non-bâties (état de vérification), table alphabétique des propriétaires 1882-1911 Matrice des propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires 1911-1932 Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable : récapitulation, table alphabétique des propriétaires 1913-1932 G7 Extrait du rôle de remplacement des droits supprimés an III G8 Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle, déclarations an III-an IV G9 Déclarations individuelles de terres (s.d) G10-G11 Contribution foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres G10 matrice de rôle 1791 G11 mandements 1791-1793 1860-1881 G12 Contributions directes 1860-1902 G13 Taxe sur les billards privés et publics 1872 ; 1889 G14 Rôle des prestations pour travaux de 1878-1886 réparation des chemins vicinaux G15 Rôle de la taxe municipale sur les chiens 1879 ; 1889 G16 Déclaration et taxe municipale des voitures suspendues et voitures de levées : listes nominatives 1883-1888 (1) le premier volume manque voir dans la collection des Archives départementales 3P3/1188 G17 Déclaration des chevaux, juments, voitures : registre, liste des propriétaires, correspondance. 1862
SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 H2 Armée territoriale : tableau de recensement 1860-1866 Armée territoriale : correspondance relative au recrutement 1874-1889 H3 Déserteurs : correspondance 1792 H4 Logement et cantonnement des troupes de passage : listes nominatives 1882-1892 H5 Approvisionnement des armées : correspondance, listes nominatives an II-an III H6 Registre de recensement des chevaux et mulets : liste et avis du maire 1844 ; 1877 H7 Garde nationale : correspondance an III SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture 1843 ; 1884-1885 I2 Police des marchés : circulaire 1793 I3 Ban des vendanges : procès-verbaux d'inspection, arrêtés 1860-1870 I4 Feuille de signalement de prisonniers évadés de la maison d'arrêt an II I5 Prime d'encouragement pour la vaccination et la médecine gratuite 1881-1887 I6 Epidémie de coqueluche 1888-1890 SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Nomination de gardes-champêtres 1860-1888
SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Budgets de la commune 1853, 1860, 1862, 1869 L2 Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune pour la construction d'une école de filles (1892) 1884-1892 SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 M2 M3 M4 Entretien des couvertures des bâtiments communaux 1867-1889 Travaux de réparation et de restauration à l'église : financement. 1854-1887 Entretien et réparation du presbytère : devis, procès-verbaux, mémoires. 1860-1871 Construction de l'école : devis, plan, correspondance. 1846-1892 SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 2 Projet d'études d'allongement des lignes de chemins de fer Loches-Ligueil et Loches-Montrésor 1881, 1883 Achat d'un terrain pour construire la maison d'école de filles 1889-1891 3 4 Curage de divers cours d'eau des fossés et et des marais : procès verbaux, arrêtés, affiches. 1842-1889 Travaux sur les chemins vicinaux : dépenses et plans 1840-1884
SERIE P : CULTES P1 Plaintes du curé : correspondance éa 1792 P2 Registre de la fabrique 1784-1793 P3 Comptes de la fabrique 1789-1790 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Allocation accordée à une femme pauvre par la Préfecture 1879 Q2 Bureau de bienfaisance : nomination d'un membre 1884-1889 Q3 Secours public aux habitants : liste nominative an II Q4 Secours accordé aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens, liste de ceux qui prétendent aux secours an II-an III SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS R1 Liste des enfants scolarisés : rétributions, registres d'appel 1879-1891 R2 Liste des enfants bénéficiant de l'école gratuite et liste des enfants forains qui ne vont pas à l'école [s.d.] R3 Donation d'une maison devenue école de filles par le Comte et la Comtesse de Groy 1865 R4 Nomination des instituteurs 1856-1889 R5 Litige au sujet de la date des vacances scolaires. 1881, 1883 (1) Lettres du curé à propos de l'entretien du mur du presbytère et de l'achat d'encens pour l'église.