Gammes Essentielles et Intégrales Tableau des garanties 2018

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Transcription:

Complémentaire santé et Arélia santé Gammes s et s Tableau des garanties 2018 Contrats responsables Eligible Madelin

Gammes s et s Nature des prestations ECO Médecine de ville Honoraires Médecins (1) Adhérents OPTAM et OPTAMCO Honoraires Médecins (1) Non adhérents OPTAM et OPTAMCO % TBR % TBR % TBR % TBR 145 % TBR % TBR 170 % TBR % TBR 220 % TBR % TBR % TBR % TBR Auxiliaires médicaux, laboratoires % TBR % TBR % TBR % TBR % TRO % TBR Pharmacie : médicaments et homéopathie : remboursés à 65 % par le RO remboursés à 30 % par le RO remboursés à 15 % par le RO % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR Médecine douce et prévention Actes de prévention pris en charge dans le cadre des contrats responsables (loi du 13 août 4 Arrêté du 08/06/6) (6) % TBR % TBR % TBR % TBR % TRO % TBR Actes d'ostéopathe, étiopathe, chiropracteur, acupuncteur, kinésiologue, microkinésithérapeute, naturopathe, sexologue, sophrologue, psychologue, psychomotricien, ergothérapeute, phytothérapeute, shiatsu, diététicien, nutritionniste, pédicure, podologue (maximum 5 actes par an et par assuré, toutes spécialités confondues) 26 par acte 26 par acte 33 par acte par acte Ostéodensitométrie ou Amniocentèse ou Fécondation In Vitro (remboursement par an et par assuré pour l un des trois actes) 63 86 Forfait Pharmacie Médicaments prescrits non remboursés par le R.O. Vaccins non remboursés par le R.O. 22 50 66 66 83 Hospitalisation médicale, chirurgicale, à domicile (2) Frais de séjour % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR 300 % TBR Honoraires Médecins. Adhérents OPTAM et OPTAMCO % TBR % TBR 170 % TBR 170 % TBR 220 % TBR 300 % TBR Honoraires Médecins. Non adhérents OPTAM et OPTAMCO % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR Forfait de 18 pour les actes supérieurs à 120 Forfait journalier (illimité) Chambre particulière y compris maternité (illimité) 33,11 par jour 49,67 par jour 82,78 par jour 115,89 par jour 165,55 par jour Lit d accompagnement (illimité) 19,87 par jour 19,87 par jour 33,11 par jour 33,11 par jour 39,73 par jour Frais TV, Internet, Téléphone (15 jours par an) 10 par jour 17 par jour 17 par jour 22 par jour 22 par jour Transport % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR 300 % TBR Prothèses et appareillages Prothèses auditives % TBR % TBR % TBR % TBR % TRO % TBR Forfait supplémentaire appareil auditif remboursé par le RO ou assistant d écoute acheté en pharmacie non remboursé par le RO (par oreille, par an et par assuré) dont : Entretien annuel et accessoires 199 232 26 50 66 Autres prothèses ou appareillages (orthopédiques, capillaires, mammaires, bas de contention...) % TBR % TBR % TBR % TBR % TRO % TBR Naissance ou Adoption Forfait naissance Adoption (par enfant) (3) 199 265 298 Cure thermale (acceptée par le R.O.) Soins et honoraires % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR Forfait supplémentaire cure thermale : Frais de transport et d hébergement 116 149 Frais d obsèques Si souscription avant l'âge de 50 ans 1 324 1 490 1 656 Pg 2/8 Pg 3/8

Prestations dentaires et optiques ECO Dentaire Soins dentaires Actes de prévention dentaire pris en charge dans le cadre des contrats responsables (loi du 13 août 4 Arrêté du 08/06/6) % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TRO % TRO % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TRO % TRO % TBR % TBR Prothèses dentaires remboursées par le R.O. % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TBR % TRO % TRO % TBR % TBR % TBR % TBR % TRO % TRO % TBR % TBR Orthodontie remboursée par le R.O. Bonus de fidélité : A partir de la 3 année A partir de la 5 année 175 % TBR 175 % TBR 175 % TBR 175 % TBR 225 % TRO 225 % TRO 375 % TBR 375 % TBR % TBR % TBR 250 % TRO 250 % TRO 400 % TBR 400 % TBR Forfait supplémentaire Prothèses dentaires remboursées par le R.O. Orthodontie remboursée par le RO (par semestre et par assuré) (4) (en option) (en option) 99 331 397 464 199 232 Plafond annuel (hors soins dentaires) (7) pour la 1 année pour la 2 année à partir de la 3 année 662 828 993 662 828 993 993 993 1 159 1 159 1 987 1 987 1 159 1 159 1 490 1 490 2 318 2 318 1 324 1 324 1 987 1 987 2 649 2 649 Forfaits optiques (5) Lunettes : 1 Monture et 2 verres Forfait par assuré (y compris le ticket modérateur) renouvelable tous les deux ans sauf : En cas d évolution justifiée de la vue et pour les mineurs, forfait renouvelable une fois par an. La prise en charge de la monture reste plafonnée à pour les garanties de base plus le renfort de la gamme. Ces dispositions ne concernent pas la formule ECO. Equipement 2 verres simples % TBR 120 120 Equipement 1 verre simple et 1 verre complexe % TBR 160 160 Equipement 1 verre simple et 1 verre très complexe % TBR 160 160 Equipement 2 verres complexes % TBR Equipement 1 verre complexe et 1 verre très complexe % TBR Equipement 2 verres très complexes % TBR Lentilles remboursées ou non par le R.O. (forfait par assuré tous les deux ans sauf pour les mineurs et en cas d évolution justifiée de la vue, forfait renouvelable une fois par an) % TBR 190 245 245 190 260 260 330 330 400 245 330 330 415 415 500 245 330 330 415 415 500 400 400 500 500 600 400 400 500 500 600 400 400 500 500 600 250 250 Chirurgie réfractive : myopie, astigmatisme, hypermétropie 250 250 (1) Le remboursement des consultations en psychiatrie, neuropsychiatrie et assimilées est limité à % du TBR audelà de 12 consultations par assuré et par an. (2) Toute hospitalisation dans un établissement, un centre ou un service de rééducation ou de réadaptation fonctionnelle (sauf hospitalisation consécutive à un accident corporel garanti, déclaré pendant la validité du contrat), de moyen séjour, de convalescence, de repos, de gériatrie ou de gérontologie, de psychiatrie, neuropsychiatrie et assimilées, de cure (hors cure thermale), ainsi que les maisons d enfants à caractère sanitaire et les aériums est prise en charge : dans la limite de % du TBR audelà de 60 jours par assuré et par an pour les frais de séjours et honoraires médicaux ; dans la limite maximum de 60 jours pour la chambre particulière. (3) Le forfait naissance ou adoption est versé une seule fois par foyer à l un des parents assuré au contrat depuis au moins neuf mois. (4) Orthodontie remboursée par le RO Forfait supplémentaire par semestre et par assuré : par semestre on entend, le semestre de traitement tel que défini par la sécurité sociale. (5) Verre simple : verre à simple foyer dont la sphère est comprise entre 6,00 et +6,00 dioptries ou dont le cylindre est inférieur ou égal à +4,00 dioptries. Verre complexe : verre à simple foyer dont la sphère est hors zone de 6,00 ou +6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à +4,00 dioptries et verre multifocal ou progressif. Verre très complexe : verre multifocal ou progressif sphèrocylindrique dont la sphère est hors zone de 8,00 à +8,00 dioptries et verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de 4,00 à +4,00 dioptries. (6) Exemples d actes de prévention : un détartrage annuel, dépistage de l hépatite B, scellement prophylactique des puits, sillons et fissures avant le quatorzième anniversaire, certains vaccins en fonction de l âge de l assuré (Diphtérie, Tétanos et Poliomyélite, Coqueluche, Hépatite B, BCG, Rubéole, Haemophilis, etc), dépistage une fois tous les cinq ans des troubles de l audition chez les personnes âgées de plus de 50 ans, etc. (7) Au delà du plafond annuel dentaire, les prothèses dentaires sont prises en charge dans la limite de % du TBR. Pg 4/8 Pg 5/8

Renfort dentaire et optique Gamme s Option bienêtre Gammes s et s Nature des prestations Forfaits dentaires Forfaits supplémentaires : Prothèses auditives, autres prothèses, cure thermale et médecine douce Prothèses auditives et autres prothèses Forfait supplémentaire Prothèses dentaires remboursées par le R.O. Actes dentaires non remboursés par le R.O. ou hors nomenclature : prothèses dentaires, implants, orthodontie et parodontologie ou tout autre acte dentaire. Forfait supplémentaire (par semestre et par assuré) (4) Orthodontie remboursée par le R.O. 99 116 199 397 596 199 232 Appareil auditif remboursé par le RO ou assistant d écoute acheté en pharmacie non remboursé par le RO (par oreille, par an et par assuré) dont : Entretien annuel et accessoires Autres prothèses ou appareillages (hors dentaire) : capillaires, mammaires, orthopédiques, bas de contention Pg 6/8 Forfaits optiques (5) Lunettes : 1 Monture et 2 verres Forfait par assuré renouvelable tous les deux ans sauf : En cas d évolution justifiée de la vue et pour les mineurs, forfait renouvelable une fois par an La prise en charge de la monture reste plafonnée à pour les garanties de base plus le renfort. Equipement 2 verres simples Equipement 1 verre simple et 1 verre complexe Equipement 1 verre simple et 1 verre très complexe Equipement 2 verres complexes Equipement 1 verre complexe et 1 verre très complexe Equipement 2 verres très complexes Lentilles remboursées ou non par le R.O. (forfait par assuré tous les deux ans sauf en cas d évolution justifiée de la vue et pour les mineurs, forfait renouvelable une fois par an) Chirurgie réfractive : myopie, astigmatisme, hypermétropie (4) Orthodontie remboursée par le RO Forfait supplémentaire par semestre et par assuré : par semestre on entend, le semestre de traitement tel que défini par la sécurité sociale. (5) Verre simple : verre à simple foyer dont la sphère est comprise entre 6,00 et +6,00 dioptries ou dont le cylindre est inférieur ou égal à +4,00 dioptries. Verre complexe : verre à simple foyer dont la sphère est hors zone de 6,00 ou +6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à +4,00 dioptries et verre multifocal ou progressif. Verre très complexe : verre multifocal ou progressif sphèrocylindrique dont la sphère est hors zone de 8,00 à +8,00 dioptries et verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de 4,00 à +4,00 dioptries. 250 Cure thermale (acceptée par le RO) Frais de transport et d hébergement Médecine douce Actes d'ostéopathe, étiopathe, chiropracteur, acupuncteur, kinésiologue, microkinésithérapeute, naturopathe, sexologue, sophrologue, psychologue, psychomotricien, ergothérapeute, phytothérapeute, shiatsu, diététicien, nutritionniste, pédicure, podologue (par an et par assuré, toutes spécialités confondues) 26 par acte Maximum 3 actes Maximum 3 actes supplémentaires dans la limite des montants garantis en base Ces tableaux précisent les garanties et limites de la formule choisie par l assuré. Aréas rembourse les dépenses de santé médicalement prescrites à caractère thérapeutique ayant fait l objet d un remboursement préalable au titre du régime obligatoire. Les garanties sont accordées par personne, par assuré et par année civile. Selon la formule souscrite, les remboursements sont exprimés : en pourcentage du Tarif de Base de Remboursement (TBR Il s agit du tarif fixé par les régimes obligatoires pour déterminer le remboursement lié aux soins dispensés par les praticiens ayant adhéré à la Convention Nationale ) et incluent le remboursement de votre régime obligatoire (RO) et celui d Aréas. en pourcentage du Taux de Remboursement du régime Obligatoire (TRO), le taux indiqué s applique au taux de remboursement du régime obligatoire (RO). Le remboursement d Aréas s ajoute au remboursement de votre régime obligatoire (RO) Evolution des garanties Les montants de garantie exprimés en euro sont indexés sur le PMSS (Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale) au 1er janvier de chaque année, à l exception des forfaits optiques. La valeur du PMSS au 1er janvier 2018 est de 3 311. OPTAM (Option Pratique Tarifaire Maîtrisée) et OPTAMCO (pour les Chirurgiens et Obstétriciens) L OPTAM (Option Pratique Tarifaire Maîtrisée) et l OPTAMCO (pour les Chirurgiens et Obstétriciens) sont des conventions signées entre les médecins du secteur 2 ainsi que certains médecins du secteur 1 autorisés à facturer des dépassements d'honoraires et l assurance maladie. Lorsqu un médecin signe cette convention, il s engage à limiter ses dépassements d honoraires. La liste des médecins signataires de ce dispositif est disponible sur www.amelidirect.fr Contrat responsable Les formules santé s inscrivent dans le cadre du dispositif des contrats dits responsables (la loi 4810 du 13 août 4 et ses décrets d application) : Respect du parcours de soins ; Obligation de ne pas prendre en charge la contribution forfaitaire appliquée aux consultations, actes de laboratoires, actes de radiologie et les franchises médicales ; Couverture obligatoire de l intégralité du ticket modérateur pour l ensemble des dépenses de santé sauf les cures thermales, les médicaments dont le service médical rendu est faible ou modéré ainsi que l homéopathie (décret no. 20141374 du 18 novembre 2014) ; Prise en charge de l intégralité du forfait journalier hospitalier facturé par les établissements de santé (décret no. 20141374 du 18 novembre 2014) ; Encadrement de la prise en charge des équipements optiques par la mise en place de plafonds et planchers variables selon la correction ; le plafonnement de la prise en charge de la monture à ; la limitation à un équipement tous les deux ans sauf en cas d évolution justifiée de la correction de la vue et pour les mineurs, équipement renouvelable une fois par an (décret no. 20141374 du 18 novembre 2014) ; Limitation de la prise en charge des dépassements d honoraires des médecins qui n adhèrent pas au dispositif du Contrat d Accès aux Soins ; la prise en charge est obligatoirement inférieure de 20% à celle des dépassements d honoraires des médecins qui adhérent à ce dispositif (décret no. 20141374 du 18 novembre 2014). Accès au tiers payant pour tout acte médical dispensé auprès d'un professionnel de santé pratiquant le tiers payant sur la part couverte par les contrats d'assurance complémentaire des assurés et sous réserve que le tiers payant du régime obligatoire ait été pratiqué (Loi de modernisation du système de santé du 26 janvier 2016). Pg 7/8

Des services complets pour vous faciliter la vie Assistance Santé 24h/24 et 7j/7* Toutes nos formules incluent des prestations d assistance complètes.* Assistance lors de déplacement en France et à l étranger Rapatriement ou transport sanitaire Frais médicaux d urgence à l étranger Organisation et prise en charge du retour au domicile des enfants de moins de 15 ans restés seuls sur place Assistance en cas de vol, perte ou destruction des papiers d identité, moyens de paiement ou titres de transport Prestations à domicile en cas d accident ou de maladie Aide à domicile, garde d enfants malade à domicile et école à domicile Garde ou transfert d enfants (ou petitsenfants) de moins de 15 ans, de personnes dépendantes, d animaux Prestations en cas d affection de longue durée Evaluation des besoins et recommandations Enveloppe de service d aide à domicile (ex : auxiliaires de vie, aide ménagère, garde à domicile des enfants de moins de 15 ans, portage des repas, livraison des courses ) Aide psychologique en cas d évènement traumatisant Aide à l assuré dépendant Accompagnement social (bilan de vie, plan d aide ) Audit habitat Prestations à l entrée en dépendance Evaluation des besoins et recommandations Enveloppe de services et d aide à domicile (auxiliaire de vie, aide ménagère, garde à domicile des enfants de moins de 15 ans, portage des repas, livraison des courses, garde d animaux de compagnie, coiffure et esthétique à domicile ) Téléassistance ponctuelle à domicile et prolongement à un tarif préférentiel audelà de 3 mois Nutricoach Bilan d évaluation des pratiques alimentaires et informations diététiques par téléphone 5 entretiens de suivi ou de coaching par téléphone Mise à disposition d un site internet avec module de suivi Le réseau de soins Santéclair Pour contribuer à limiter votre reste à charge et vous assurer des soins de qualité Conseils et prévention en matière de santé : automédication, therasomnia, linecoaching, classement des hôpitaux Tarifs avantageux auprès des 7 professionnels de santé partenaires : opticiens, centres auditifs, chirurgiensdentistes, chirurgiensdentistes qualifiés en implantologie dentaire, ostéopathes, diététiciens, centres de chirurgie de l oeil... Service d analyse de devis Tiers payant avec les partenaires Outil de géolocalisation des professionnels de santé partenaires *sous réserve des conditions et limites prévues à la convention d assistance. Les prestations d assistance sont assurées par Fragonard Assurances (SA au capital de 37 207 660 479 065 351 RCS Paris Siège social : 2 rue Fragonard 75017 Paris Entreprise régie par le Code des assurances) et mises en œuvre par AWP France SAS (SAS au capital de 7 584 076,86 490 381 753 RCS Bobigny Siège social : 7 rue Dora Maar 93400 SaintOuen Société de courtage d assurances Inscription ORIAS 07 026 669 http://www.orias.fr/) 49, rue de Miromesnil 75380 Paris Cedex 08 Tél. : 01 40 17 65 00 www.areas.fr Aréas Dommages Aréas Vie N Siren : 775 670 466 N Siren : 353 408 644 Sociétés d assurance mutuelles à cotisations fixes Entreprises régies par le Code des assurances Ref. E201 TG 118 Document non contractuel à caractère publicitaire, se référer aux conditions générales du contrat et à la convention d assistance.