APPROUVE Président de la Direction de l АКB «FUTURE» (ОАО) Ziminа N.О. TARIFS de l Agence centrale de l АКБ «FUTURE» (ОАО) pour des personnes physiques dans le local de la Banque à l adresse : bât. 1, imm. 13/3, rue Solianka, 109028, ville de Moscou, (en vigueur à partir du 29 juillet 2013) I. Opérations en roubles russes I.1. Tenue des comptes bancaires des clients I.1.1. Ouverture/clôture du compte I.1.2 Présentation des informations écrites concernant le compte du Client sur le papier à en-tête de l АКB «FUTURE» (ОАО) 300 roubles/1 feuille I.1.3. Calcul des intérêts des dépôts: - D.A.V. aux taux - dépôts à terme АКB «FUTURE» (ОАО) I.1.4. Etablissement d une procuration par un employé dûment habilité de la 300 roubles y.c. TVA Banque I.1.5. Tenue du compte à l abscence d opérations de compte lors de plus de 5 ans (compte courant / cjmpte «D.A.V.») 1 500 roubles (annuellement) mais pas plus que la somme de solde réelle de compte I.2. Envois des deniers du Client (y compris sans ouverture d un compte bancaire) I.2.1. - pour le remboursement des obligations auprès de la Banque I.2.2. - aux comptes du Client à la Banque I.2.3. - aux comptes du Client ouverts à d autres organisations de crédit 1% de la somme de l envoi min 30 roubles max 2000 roubles I.2.4. - aux comptes ouverts à la Banque par des personnes morales et entrepreneurs individuels qui n ont pas signé de conventions de l envoi des deniers avec la Banque I.2.5. - aux comptes ouverts à la Banque par des personnes morales et entrepreneurs individuels qui ont signé des conventions de l envoi des deniers avec la Banque 1 % % de la somme de l envoi min 50 roubles max 300 roubles I.2.6. - aux comptes du Client ouverts à d autres organisation de crédit pour le remboursement des crédits 1,5% de la somme de l envoi min 60 roubles I.2.7. - aux comptes des personnes physiques ouverts à la Banque 20 roubles I.2.8. - aux comptes des tiers ouverts à d autres organisations de crédit (à l exception des points 1.2.9-1.2.12 des présents Tarifs) 1,5 % de la somme de l envoi min 50 roubles max 2000 roubles I.2.8.1 - payement des charges communales 1,5 % de la somme de l envoi min 20 roubles I.2.9. - pour le payement des impôts et taxes aux budgets de différents niveaux dont les comptes sont ouverts aux agences de la Banque Rossii I.2.10. - pour le payement des impôts et taxes aux budgets de différents niveaux dont les comptes sont ouverts aux banques commerciales I.2.11. - aux comptes des tiers ouverts à d autres organisations de crédit pour le payement de l immeuble acquis 1 % de la somme de l envoi max 3000 roubles I.2.12. - aux comptes des tiers ouverts à d autres organisations de crédit pour le remboursement des emprunts 1 % de la somme de l envoi min 50 roubles max 5000 roubles I.2.13. - envois d argent selon le système Western Union selon les tarifs de Western Union I.2.14. - envois d argent selon le système CONTACT selon les tarifs du système de CONTACT I.2.15. - envois d argent selon le système ЮНИСТРИМ* selon les tarifs du système de UNISTREAM Observ. au * Pendant l envoi depuis l АКB «FUTURE» (ОАО) à la ville de Moscou est établi un payement minimal de 3000 roubles I.2.15. I.2.16. - envois d argent selon le système de Leader** selon les tarifs du système de Leader
Observ. au ** Pendant l envoi depuis l АКB «FUTUR» (ОАО) à la ville de Moscou est établi un payement minimal de 3000 roubles. I.2.16. I.2.17. - envois d argent selon le système «Zolotaya Korona» selon les tarif du système de «Zolotaya Korona» I.2.18. Payement des charges communales 1% de la somme du payement (min 5 ID point roubles) N 9057132 Payement d autres services (le bordereau est joint) (terminal) Payement du provider МТS, Megafon I.3. Réception des deniers en espèces à la caisse de la Banque et leur passation en compte du Client I.3.1. Réception des deniers en espèces et leur passation en compte du client I.4. L octroi des deniers en espèces en roubles russes et en devises étrangères Octroi de la somme des moyens ou de sa partie depuis le(s) compte(s) en espèces à condition que : 1 I.4.1. Les moyens étaient apportés au(x) compte(s) par la caisse de la Banque y compris pendant la réalisation des opérations de conversion I.4.2. Les moyens étaient apportés au(x) compte(s) sans numéraire et sont restés au compte pendant pas moins de 30 jours calendriers I.4.3. Les moyens étaient apportés au(x) compte(s) dans les cadres du contrat de crédit signé avec la Banque I.4.4. Les moyens étaient apportés au(x) compte(s) en tant que dividendes, bourses d études, subventions, indemnités d assurance, intérêts de comptes (dépôts) à l existance des documents justificatifs de payements I.4.5. Les moyens étaient apportés au(x) compte(s) en tant qu aide matérielle, y compris : I.4.5.1. - jusqu à 300 000 roubles inclus par mois 1% min 50 roubles I.4.5.2. - plus de 300 000 roubles jusqu à 600 000 roubles inclus par mois 3% I.4.5.3. - plus de 600 000 roubles 10% I.4.6. Les moyens étaient apportés au(x) compte(s) sans numéraire et sont restés au compte pendant moins de 30 jours calendriers I.4.6.1. - juqu à 300 000 roubles inclus par mois 1% min 50 roubles I.4.6.2. - plus de 300 000 roubles jusqu à 600 000 roubles inclus par mois 3% I.4.6.3. - plus de 600 000 roubles 10% I.5. Opérations de crédit I.5.1. Commission pour la signature d une convention entre la Banque et l emprunteur sur le prélèvement incontestable des deniers sur le compte courant de l emprunteur pour le remboursement de son endettement selon le contrat de crédit. La commisiion sera prélevée à titre forfaitaire dans les délais suivants : - en cas de l octroi unique du crédit au jour de l octroi du crédit; - en cas de l octroi du crédit en forme de ligne de crédit avec limite d endettement/octroi au jour de l ouverture de la ligne de crédit - en cas de l octroi du crédit en forme de découvert au jour de l ouverture de la limite de découvert I.5.2. Commision pour l octroi du crédit aux employés de la Banque I.5.3. Présentation des informations écritee concernant le dossier d emprunt du Client 0,5 % de la somme de crédit (limite de la ligne de crédit), mais pas moins de 2 000 et pas plus que 70 000 roubles 300 roubles II. Transactions en devises étrangères II.1. Tenue de comptes bancaires des clients II.1.1. Ouverture du compte Gratis II.1.2. Délivrance de certificats écrits quant au compte du Client sur le papier à entête 300 roubles de la BCA «FUTURE» (SA DE TYPE OUVERT) II.1.3. Paiement de frais de poste, télégraphe, telex au prix coûtant II.1.4. Calcul des intérêts sur les dépôts: D après les taux de la BCA «FUTURE»
II.1.5. - À vue; - À terme Service du compte dans le cas de l absence des transactions sur ce compte au cours de plus de 5 ans (compte courant /compte «A vue») (SA DE TYPE OUVERT) 1 500 roubles (par an), mais pas moins que le montant du solde effectif du compte II.2. Virement de fonds de Client (y compris sans ouverture de compte bancaire) II.2.1. - Pour extinction des obligations devant la Banque; gratis II.2.2. - Sur les comptes du Client auprès de la Banque; Gratis II.2.3. - sur les comptes des tiers à la Banque; 20 USD (EUR) II.2.4. - sur les comptes dans d autres organisations de crédit (ordinaire); 0,5 % du montant du virement min 40 max 150 USD (EUR) II.2.5. - sur les comptes dans d autres organisations de crédit (à terme); 0,5 % du montant du virement min 70 max 200 USD (EUR) II.2.6. - mandats de virement suivant le système Western Union d après les tarifs Western Union II.2.7. - mandats de virement suivant le système CONTACT d après les tarifs du système CONTACT II.2.8. - mandats de virement suivant le système UNISTREAM* d après les tarifs du système UNISTREAM Note au * pour l envoie de virements de la BCA «FUTURE» (SA DE TYPE OUVERT) dans la ville de Moscou, le montant minimal est établi égal à 100 USD(EUR). II.2.8. II.2.9. - mandats de virement suivant le système Leader** d après les tarifs du système Leader Note au **pour l envoi de virements de la BCA «FUTURE» (SA DE TYPE OUVERT) dans la ville de Moscou, le montant minimal est établi égal à 100 USD / (EUR). II.2.9. II.2.10. - mandats de virement suivant le système «Zolotaya Korona» d après les tarifs «Zolotaya Korona» II.2.11. - retours d argent, annulation de virement, recherche sur les virements, modification de conditions de paiement 25 USD (EUR) II.3. Réception de l argent liquide au guichet de la Banque et imputation sur le compte du Client II.3.1. Réception et imputation de l argent liquide sur le compte du client gratis II.4. Transactions de crédit II.4.1. Commission pour la conclusion entre la Banque et l emprunteur de l accord sur le débit d office du compte courant de l emprunteur avec les fonds monétaires pour régler sa dette quant au contrat de crédit. Prélevé en une fois dans les termes suivants: 0,5 % du montant de crédit (limite de la - dans le cas d octroi isolé de crédit, le jour de l octroi de crédit; - dans le cas d octroi de crédit sous forme de la ligne de crédit avec la ligne de crédit), mais non moins de 2 000 et non plus que 70 000 roubles limite de dette /paiement, le jour de l ouverture de la ligne de crédit - dans le cas d octroi de crédit sous forme d overdraft, le jour de l ouverture de la limite de l overdraft II.4.2. Commission pour l octroi de crédit aux employés de la Banque gratis II.4.3. Délivrance de certificats écrits quant au dossier de l emprunteur 300 roubles Ш. Transactions avec les cartes plastifiées III.1. Service de cartes plastifiées «Eurocard/Mastercard» de la BCA «FUTURE» (SA DE TYPE OUVERT) RUR/USD/EUR Dénomination MAESTRO STANDARD GOLD 1. Paiement de l émission de la carte pas prélevé 2. Dépôt initial minimal sur le compte spécial de la carte non 3000/100/100 30000/1000/1000 3. Solde à ne pas diminuer sur le compte spécial de la carte non non non 4. Service annuel du compte spécial de la carte pour la carte principale (en une fois, une fois par an) * 120/5/5 600/25/25 2500/100/100 Service annuel de la carte complémentaire (en une fois, une fois par an) * 100/4/4 500/20/20 2000/80/80 5. Paiement pour le début / le renouvellement urgent (au cours de 2 jours ouvrables) de règlements sur les transactions avec la carte (prélevé en supplément aux art. 4, 5, 14) 6. Commission pour transactions par virement sur le territoire de la Russie et à l étranger 600/20/20 1000/40/40 1500/60/60 pas prélevé
7. Commission pour la délivrance de l argent: Au guichet de délivrance de l argent liquide de la BCA «FUTURE» (SA DE TYPE OUVERT) Aux distributeurs automatiques du réseau VTB (le compte spécial de la carte est ouvert en roubles de la FR) Aux distributeurs automatiques du réseau VTB (le compte spécial de la carte est ouvert en dollars /euro) Aux ditributeur automatiques d un autre réseau Aux guichets de délivrance de l argent liquide d un réseau extérieur 1% (min 50/3/3) 1% (min 50 roubles) 1,5% (min 3/3) 1,5% + commission de l autre banque (min 75/3/3) 1,5% + commission de l autre banque (min 75/3/3) 0,5% du montant de la transaction Conversion au moment de la délivrance de l argent liquide aux guichets de délivrance de l argent liquide de la BCA «FUTURE» (prélevé en supplément) 8. Coût de prestation de l extrait mensuel à la demande du Client pas prélevé 9. Coût de prestation des extrait itératifs (à la demande écrite du 100/4/4 Client) 10. Dépassement du niveau de la limite de paiement 0,5 % du montant du dépassement pour chaque jour de délai 11. Coût de délivrance de certificat (à la demande écrite du Client) 100/4/4 12. Coût de terminaison des règlements sur le compte spécial de la carte et mise de la carte sur la liste des oppositions (à la demande Pas prêté 3000/120/120 3000/120/120 du propriétaire de la carte) 14. Coût de renouvellement des règlements sur le compte spécial de la carte dans le cas de reémission de la carte avant la fin de sa validité: - carte principale - carte complémentaire 120/5/5 100/4/4 600/25/25 500/20/20 2500/100/100 2000/80/80 15. Protestation contre des transactions sur la carte (par transaction) 400/15/15 (à la demande du Client) 16. Prestation de copies de chèques confirmant l exécution de 400/15/15 paiement (à la demande du Client), par document 17. Pénalité pour la confiscation de la carte par le distributeur automatique ou le caissier (dans le cas de violation par le Client de Règles d utilisation de la 175/7/7 250/10/10 250/10/10 carte) 18. SMS-informations (par mois) 100/4/4 19. Calcul des intérêts sur le solde des fonds se trouvant sur le compte ne sont pas calculés spécial de la carte de la personne physique 20. Limites journaliers pour le prélèvement del argent liquide sur les comptes des cartes bancaires: Equivalent de 2000 USD Equivalent de 4000 USD Equivalent de 6000 USD 21. Service annuel des comptes avec utilisation de cartes bancaires les transactions sur lesquelles n ont pas été exécutées au cours de plus de Au montant du solde du compte, mais pas plus que 1000 roubles* 2 ans * la commission sera prélevée entre le 25ième et le 31ième jour de chaque mois 22. Délivrance de certificat quant au solde de la carte par les 15/ 0,5/ 0,3 distributeurs automatiques Le paiement de la commission dans le cadres des Tarifs présents se fait en roubles de la FR au taux de la Banque centrale de la FR au jour du paiement Dans le cas de fermeture du compte avant la fin de validité de la carte, ce coût ne sera pas remboursé III.2. Délivrance de l argent liquide sur les cartes Eurocard/MasterCard des tiers banques Au guichet de délivrance de l argent liquide de la BCA III.2.1. 2% (min 75/3/3) «FUTURE» (SA DE TYPE OUVERT) IV. Transactions de conversion IV.1. Achat de virement de devises étrangères pour les roubles de la FR Au taux de la BCA «FUTURE» (SA DE TYPE OUVERT) IV.2. Vente de virement de devises étrangères pour les roubles de la FR Au taux de la BCA «FUTURE» (SA DE TYPE OUVERT)
V. Transportation de l argent liquide et de valeurs V.1. Livraison et /ou transportation de l argent liquide et de valeurs: - dans les limites de la ville de Moscou - hors de la ville de Moscou 4500 roubles par 1 trajet, y compris le TVA 2500 roubles par 1 trajet, y compris le TVA VI. Location de coffres individuels bancaires Délai de location, jours Coffre du type I (8.5-12.5) x (24.5-27 x (41-45) (cm) Coût de location d 1 jour, roubles (TVA compris) Coffre du type III (29-31) x (24.5-30) x (41-46) (cm) Coffre du type II (17-20) x (24.5-53) x (41-45) (cm) Coffre du type IV 110 x 49 x 73 (cm) Entre 1 et 7 250 375 500 600 Entre 8 et 30 50 83 110 140 Entre 31 et 180 22 33 44 90 Entre 181 et 365 15 22 29 50 Plus de 366 11 17 22 45 Caution 2000 Prestation de l équipement bancaire pour gratis vérification et calcul de billets de banque Utilisation du coffre à condition de droit d accès prêté aux tiers Préparation d un accord concernant l octroi d un coffre individuel bancaire aux conditions 1200 roubles (TVA compris) particulières d accès (prélevé en supplément au coût de l utilisation du coffre) Caution N est pas exigé Prestation de l équipement bancaire pour gratis vérification et calcul de billets de banque Conditions générales Amende pour perte /détérioration de la clé 1000 roubles (TVA compris) Amende pour détérioration du coffre 1000 roubles (TVA compris) Amende pour non-respect de délais d utilisation du coffre (évacuation du coffre et 150 roubles/jour (TVA compris) /ou retour de la clé après la fin du dernier jour de terme payé) Rabais*) Aux personnes physiques possédans un dépôt à la Banque au montant de 100000 roubles au 7% moins Location du 2ième coffre et de coffres 5% suivants Location du 2ième coffre et de coffres 5% suivants *) Les rabais ne peuvent pas être totalisés;les Clients auront droit aux rabais les plus avantageux pour eux. VII. Calcul et vérification de l authenticité des billets de banque En roubles russes: VII.1 Calcul et vérification de l authenticité de billets Billets de 5000 et 1000 roubles 0,1% du montant Billets de 500, 100, 50, 10 roubles 0,2% du montant VII.2. Calcul, vérification, mise sous colis et emballage de l argent liquide 0,3% du montant En autres devises: VII.3. Calcul et vérification de l authenticité de billets 0,2% du montant VII.4. Calcul, vérification, mise sous colis et emballage de l argent liquide 0,4% du montant VIII. Commission sur les transactions d échange VIII.1. Echange de titre monétaire (titres monétaires) d un pays étranger (groupe de pays étrangers) pour les titres monétaires (le titre monétaire) du même pays étranger (groupe de pays étrangers). 1% du montant
VIII.2. - Achat de devises étrangères liquides pour les devises liquides de la Fédération de Russie. - Vente de devises étrangères liquides pour les devises liquides de la Fédération de Russie. - Vente de devises étrangères liquides d un pays étranger (groupe de pays étrangers) pour devises étrangères liquides d un autres pays étranger (groupe de pays étrangers) (conversion). Au taux de la BCA «FUTURE» (SA DE TYPE OUVERT), établi pour le moment de la transaction